IX. M. Seguin, à peine installé dans ses fonctions épisco
pales, se trouva tout aussitôt dans un grand embarras. L'usage immémorial et les convenances exigeaient que le premier acte de son administration fût de rendre visite aux autorités civiles et aux établissements religieux. La première partie de cette tâcbe lui était douce et facile ; car il n'avait que des ovations à attendre de la part du département, du district, de la municipalité et des jacobins, qu'il compta avec beaucoup de raison au nombre des autorités, et qui le reçurent en frère et ami ; mais il lui était manifestement impossible de mettre les pieds dans aucune des maisons religieuses du diocèse sans s'exposer à être éconduit ignominieusement. Comme le séminaire et la mission de Beaupré, loin d'offrir la moindre prise aux séductions ou aux menaces, étaient les principaux foyers de la résistance orthodoxe, M. Seguin trouva un excellent moyen de se dispenser de leur faire visite. Président du département, en même temps qu'évêque, et fort peu absorbé en cette dernière qualité par la confiance des prêtres et des fidèles, il se remit à présider avec assiduité les séances du directoire, et à y chercher pour son autorité spirituelle les secours qu'il ne pouvait guère attendre de la grâce de Dieu.
A la séance du A mai , un membre fit observer que depuis longtemps le directoire recevait des plaintes «au sujet des démarches faites par les directeurs du séminaire pour engager les prêtres à ne pas reconnaître l'évêquo constitutionnel; que le directoire avait été empêché jusqu'alors de faire cesser leurs fonctions, parce que les séminaristes étaient réunis, et que l'on ne pouvait, en l'absence de Tévêque, leur donner de nouveaux maîtres; mais que ces obstacles n'existaient plus et que les mêmes raisons solhcitaient la suppression des missionnaires qui, parleur refus de serment, s'étaient mis dans l'impossibilité de continuer les fonctions de prédicateurs, » M. Seguin appuya vivement cette proposition, dont il demanda rexécution immédiate, et il fut arrêté que le district serait requis de faire cesser, dans la journée même, tout acte de leur ministère aux prêtres du séminaire et de la mission, de faire évacuer sans délai ces deux maisons et d'y mettre les scellés.
Deux commissaires du district s'étant présentés à Beaupré pour exécuter cet arrêté, les dix missionnaires présents s'y opposèrent avec énergie au nom de la loi, en faisant observer que leur communauté, purement séculière, ne se trouvait pas comprise dans la suppression des ordres monastiques. Les commissaires furent obligés de se retirer, et le lendemain, M. Bertbet, substitut du procureur du district, étant venu faire part au département des difficultés soulevées par les missionnaires, le directoire déclara avec colère (( que la mission n'était qu'une association libre de prédicateurs séculiers devenue inutile au culte et à TEtat par leur refus unanime de prêter serment ; qu'il était du devoir des administrateurs de ne plus laisser vivre aux dépens du public, des prêtres qui, volontairement et par choix, devenaient inutiles au public et même dangereux par les assemblées et coalitions auxquelles ils donnaient lieu; qu'en conséquence, les commissaires du district continueraient à apposer les scellés et intimeraient aux missionnaires l'ordre d'évacuer la maison dans les trois jours; qu'un secours provisoire de deux cents livres leur serait accordé pour vivre, sauf à eux à se pourvoir devaut le corps législatif pour obtenir une pension en indemnité des biens de leur maison. » Les missionnaires, cédant à la violence, se séparèrent après de touchants adieux et se retirèrent dans leurs familles, où leur apostolat ne fît que redoubler d'ardeur et de succès. Leur respectable doyen, M. Ramboz, âgé de quatre-vingt-deux ans, ayant survécu à toute sa parenté et se trouvant sans famille, fat recueilli par M. Foley, chanoine de Ray, dans sa maison. Mais il ne put résister à la douleur de quitter la retraite bénie où depuis cinquante ans il servait Dieu, et il mourut peu de jours après.
X. En devenant évêque selon la loi civile, M. Seguin succédait également à M. de Durfort dans ses fonctions d'administrateur des établissements hospitaliers de Besançon ; mais lorsqu'il s'y présenta, la majorité des commissions administratives et les rehgieuses refusèrent de voir en lui autre chose qu'un simple membre de l'administration légalement nommé, et témoignèrent hautement qu'elles ne tenaient aucun compte de sa prétendue mission épiscopale. Dans les
communautés religieuses des deux sexes, M. Seguin fut encore moins heureux : on refusa absolument de le recevoir.
Le département s'émut de l'affront fait à son président et au pontife de sa façon. Dans sa séance du 48 mai, un membre exposa « qu'il lui paraissait urgent de faire cesser le mal que causait dans les communautés religieuses la coalition des prêtres réfractaires ; que, en s'y rassemblant, ils excitaient ces communautés à méconnaître l'évêque diocésain, et par cette conduite faisaient tourner au désavantage de la constitution, le bienfait qu'elle avait accordé aux religieux et religieuses en les autorisant à continuer leur vie commune. » Il fut arrêté, sur sa demande, que MM. Besson et Renaud se transporteraient sur-le-champ dans toutes les communautés de la ville, entendraient individuellement les rehgieux et religieuses sur leur intention de reconnaître ou non l'évêque constitutionnel, et dresseraient procès-verbal de leurs réponses.
Dès le lendemain, les deux commissaires du département, assistés d'un greffier, commencèrent leur tournée dans les couvents. Ils firent comparaître séparément devant eux chacun des rehgieux et religieuses, et après les avoir requis de déclarer catégoriquement s'ils entendaient reconnaître M. Seguin pour leur évêquc légitime, ils les obligèrent à signer leur déclaration.
Les religieuses de la Visitation, interpellées les premières, répondirent unanimement non. Les bénédictines, les annonciades, les carmélites, les dames du Refuge, les clarisses et les ursulines, firent toutes la même réponse, à J'exception d'une seule religieuse bénédictine et des deux sœurs do M. Seguin, ursulines, qui bientôt après quittèrent le couvent.
Le 21 mai, M. Renaud se rendit dans les communautés d'hommes pour la même opération. Chez les capucins, lo P. Jousserandot, supérieur, répondit seul qu'il reconnaissait M. Seguin p^r"' s'^névêque; tous les autres religieux présents, au nombre de quatorze, répondirent unanimement non., et refusèrent une signature qu'on n'avait pas le droit de leur demander (i).
(1) Ces courageux cénobites étaient les PP. J.Fr. Verdot, L. Mairet,
470 CHAPITKE XI.
La conduite des religieux réunis au couvent des minimes ne fut pas moins digne d'éloges. Interpellé le premier, le P. Sancey , supérieur, répondit non^ et signa. Le P. Boutement et le P. Joseph Malfroy répondirent qu'ils n'étaient pas fonctionnaires publics , qu'ils ne connaissaient aucun décret qui autorisât à leur adresser une pareille demande et qui les obligeât à y faire une réponse, mais qu'au surplus ils ne reconnaissaient pas M Seguin pour leur évêque, et ils signèrent. Tous les religieux présents déclarèrent qu'ils partageaient les mêmes sentiments, s'associaient aux mêmes observations, et signèrent (i).
Une aveugle colère ne permit pas aux administrateurs du département de comprendre ce qu'il y avait de respectable dans la résistance toute passive de ces âmes religieuses et paisibles ; il n'y vit qu'une injure faite à son évêque ; et le ressentiment lui fît prendre, le 26 mai, de nouvelles mesures de rigueur. Il se plaignit hautement et amèrement « que les religieux et religieuses de Besançon, au heu d'avoir pour M. Seguin, évêque du département du Doubs et métropohtain de l'Est, le respect et l'obéissance qui lui étaient dus par tous les chrétiens catholiques, apostoliques et romains de son diocèse, affectaient de méconnaître son titre et son caractère ; que ces personnes, qui semblaient s'être consacrées à une vie plus parfaite et avoir renoncé à toutes les affections humaines, annonçaient par leur conduite une coalition pour empêcher l'exécution des décr'^ts relatifs à ]p. constitution civile du clergé ;. que leurs maisons et les églises qui en dépendaient étaient les points de réunion des prêtres réfractaires et de tous ceux qu'ils avaient séduits. Il ajouta que si la hberté des opinions même rehgieuses ne permettait pas d'inquiéter ceux qui, sous quelque titre qu'ils s'annonçassent, voulaient se faire un culte parti-
C.-J. Véjux, J.-Fr. Javey, Vauchot, Alexis Verdot, J.-Cl. Cassard, J.-Nic. Ménigot, Maximin Tisserand, Nic.-X. Bérignot, Ant. Mougin, P. Pahin- Mourot, Marc-Auguïtin Leschine et le frère Simon.
(1) Les PP. Nie. Richard , Henri Lanoy, Cl. -F. Braconnier, Adrien Pégeot, J.-Anat. Bulle et le frère Durand.
culier, d'un autre côté la nation ne devait contribuer qu'au seul culte de la religion catholique, apostolique et romaine, dont elle reconnaissait les ministres ; qae les religieux et religieuses refusant de reconnaître pour leur évêque celui en qui seul la loi reconnaissait ce caractère sacré, constituaient un culte particulier auquel la nation ne devait plus contribuer; qu'en conséquence, les commissaires du district se transporteraient sur-le-champ dans les maisons religieuses pour séquestrer tous les objets relatifs au culte et fermer toutes les portes des chapelles et sacristies , en attendant qu'on les louât ou qu'on les vendît ; qu'il serait libre aux religieux et religieuses d'exercer leur culte particulier dans l'intérieur de leurs maisons, et qu'il serait laissé à cet effet dans chaque communauté la jouissance provisoire d'un cahce, de cinq chasubles de diverses couleurs et de deux aubes ; qu'il était enjoint aux rehgieux et rehgieuses de remettre un exemplaire de leurs règlements aux districts et aux municipalités, invités à y tenir la main et à surveiller sévèrement les couvents ; et enfin que cet arrêté serait pubhé, affiché et adressé à toutes les municipahtés, pour être exécuté, s'il y avait lieu, contre les communautés situées dans leur ressort. »
Dès le lendemain, le maire Nodier et les autres officiers municipaux, assistés de l'ex-bénédictin Froissardey et de quelques autres prêtres constitutionnels, se rendirent dans les chapelles des couvents pour en retirer le saint SacreuKîut et les vases sacrés, et mirent les scellés sur toutes les portes.
Les districts s'empressèrent de suivre l'exemple du département. Le 0 juin , le directoire de liaumc décida que MM. Laude et Dlondcau se rendraient chez les chanoinesscs et les hospitaliènîs pour s'assurer de leurs sentiments à J'égard de M. Seguin. Interpellée une première fois, le 13 juin, M"" de Laubespin, abbessc de Baume, répondit, tant en son nom qu'au nom de ses compagnes, que la question (jui lui était adressée étant illégale, elle refusait d'y répondre. De leur côté, les hospitalières déclarèrent unanimement que M. Seguin n'était pas leur évèque. Le district
écrivit aussitôt au département pour solliciter des mesures promptes et rigoureuses, en annonçant « que chaque jour donnait de nouvelles inquiétudes et de nouvelles alarmes, par l'accroissement considérable du clergé réfractaire. »
A l'égard des hospitalières, le département jugea que des menaces suffiraient, et il leur écrivit : « Quoique l'Assemblée nationale ait accordé à tous les citoyens la hberté des opinions rehgieuses, elle n'a jamais prétendu que leur manifestation pût troubler l'ordre public. Cependant nous sommes informés par le directoire de Baume que, non contentes de refuser la soumission que vous devez à M. Seguin, notre évêque constitutionnel , vous propagez votre opinion devant tous les malades confiés à vos soins ; vous n'avez nulle déférence pour votre aumônier ; enfin , vous refusez la permission de célébrer la messe dans votre chapelle à tout ecclésiastique qui a prêté le serment. Une telle conduite choque directement les lois de l'Etat ; elle peut occasionner des troubles et des violences dont vous pourriez être les premières victimes. Nous vous invitons à être plus circonspectes à l'avenir dans la manifestation de vos idées anticonstitutionnelles et à éviter toutes les démarches qui pourraient donner heu à une émotion populaire. Si vous refusez de déférer à nos avis , nous vous prévenons que, malgré notre répugnance , nous serons obhgés de vous faire remplacer. »
Le département informa le district qu'il espérait que cette lettre et l'alternative de l'expulsion par une émeute ou par la force pubhque, rendraient les hospitahères plus sages ^ mais que, pour les chanoinesses , il y avait lieu d'exécuter sur-le-champ , à leur égard , les mesures contenues dans son arrêté du 26 mai. Cette décision était vivement attendue par le district; au moment où il la reçut, il venait de la réclamer avec de nouvelles instances. « L'éghse des chanoinesses, écrivait-il le 22 juin, est toujours le refuge des prêtres non conformistes et de leurs adhérents. Le concours de monde qui s'y rencontre aux offices rend presque déserte l'éghse paroissiale, au grand scandale des bons citoyens. Nous attendons, par le premier courrier. Tordre de mettre
les scellés sur cette église , afin d'empêcher que pendant la Fête-Dieu il y ait des exercices publics du culte ailleurs que dans l'église constitutionnelle. »
Aussitôt qu'ils furent en possession des ordres attendus, MM. Blondeau et Besançon se présentèrent de nouveau à Fabbaye. M""*" de Laubespin et ses compagnes leur déclarèrent que le vœu unanime du chapitre était de ne pas reconnaître le nouvel évêque ; elles réclamèrent ensuite avec énergie qu'on leur fît connaître la loi qui autorisait à les interroger sur leurs opinions religieuses. Les commissaires du district répondirent, en vrais suppôts du despotisme, « qu'ils n'avaient, pour l'exécution des objets qui leur étaient confiés, de comptes à rendre qu'au pouvoir exécutif, » dont ils se souciaient fort peu en réalité. Expulsée de son église, l'intrépide abbcsse porta ses plaintes jusqu'à M. Delessart, ministre de l'intérieur ; M. Delessart écrivit bien au département pour lui demander des exphcations ; mais à cette époque le roi était en fuite, les ministres avaient perdu les derniers vestiges de leur autorité , et les départements , lorsqu'ils daignaient leur répondre, ne le faisaient plus que pour la forme.
Le directoire d'Omans ne montra pas moins d'ardeur contre les rehgieuses. Il avait trouvé dans M. J.-Fr. Grandjacquet, négociant à Ornans, récemment élu en remplacement du vénérable M. Outhenin, l'auxiliaire le plus actif, le plus bruyant et le plus acharné contre les prêtres. Ce fut à lui que revint de droit la mission d'interroger les ursulines d'Ornans sur leurs sentiments à l'égard de M. Seguin. M"* Honzon, supérieure, et toutes les religieuses, répondirent avec fermeté qu'elles ne reconnaissaient ni l'évêque ni lo curé constitutionnels pour leurs supérieurs légitimes; qu'elles n'avaient point prêté de serment pour les soins tout à fait ''bres et gratuits qu'elles donnaient aux enfants pauvres et qu'elles n'en prêteraient jamais. Le district les déuonca dès le lendemain au département, en lui faisant observer, avec un raffinement de méclianceté, qu'il avait été trop bon de laisser aux ursulines de Besancon quelques ornements ; <( que du moment que ces religieuses ne voulaient pas suivre les
lois de l'Etat, on ne devait rien leur fournir, d'autant plus que, n'étant pas cloîtrées, elles pouvaient entendre la messe dans les paroisses constitutionnelles. » Le district dénonça en même temps les hospitalières comme refusant d'entendre la messe de leur aumônier et assistant à celle d'un familier qui méconnaissait l'iiutorité du nouveau curé ; il les accusa de détourner les malades, et principalement les militaires, des offices de l'aumônier assermenté ; de se montrer ainsi les ennemies de la constitution et de devenir dangereuses auprès des malades.
Le département répondit au district qu'il devait interdire tout enseignement aux ursulines, fermer les portes de leur église et transporter dans ses magasins tous leurs vases sacrés, linges d'autel, livres et ornements, sans exception, attendu qu'elles pouvaient, comme le district l'avait si bien dit, assister aux offices de la paroisse lorsqu'elles le jugeraient à propos. En même temps, il adressa deux lettres insolentes aux ursulines et aux hospitalières, pour les rappeler à leurs prétendus devoirs. La première était ainsi conçue : (( Si la loi laisse à tout citoyen français la liberté de ses opinions, ne pensez pas qu'elle laisse de même la liberté de les propager, de former des partis et des coalitions tendantes à bouleverser l'ordre et à détruire la tranquillité. Nous sommes informés que vous cherchez à inspirer à tous ceux qui vous approchent l'insubordination et le mépris des lois, surtout de celles relatives au clergé sécuUer et régulier, et que votre maison, ci-devant destinée à être l'école des vertus, surtout de l'humilité, de la dociUté et de la soumission aux lois, est aujourd'hui la source empoisonnée d'où découlent les principes d'orgueil, d'insubordination, que le fanatisme qui règne dans votre maison cherche à répandre partout. Une pareille conduite, nous vous en prévenons, n'aura d'autre effet que d'exciter dans votre ville quelque émeute populaire, dont vous pourriez être les premières victimes. Chargés par état de maintenir l'ordre et la tranquillité, si vous ne changez pas de conduite, nous serons forcés de prendre à votre égard mi parti rigoureux, pour éviter les événements fâcheux que nous avons des raisons de craindre. Votre séparation sera le
premier moyen que nous tenterons pour avoir la paix que nous cherchons, et nous serons même forcés de cesser les secours que vous aviez droit d'attendre de la nation, si ^'ous eussiez été soumises à ses lois, »
Outragées et menacées par des hommes que leur double titre d'administrateurs et de jacobins mettait à même d'employer à leur choix la force publique ou l'émeute qa'ils feignaient de redouter, les rehgieuses, déjà dépouillées de leur patrimoine par l'Assemblée nationale, répondirent avec autant de douceur que de dignité : a Pénétrées de la plus vive douleur à la lecture de la lettre que vous nous avez fait l'honneur de nous écrire, nous venons vous protester que les imputations que vous nous reprochez sont calomnieuses. Nous nous sommes conformées avec respect aux lois de l'Assemblée nationale ; et si nos consciences ne nous ont pas permis jusqu'à présent de les adopter quant au spirituel, nous avons eu garde de manifester nos opinions, et nous ne craignons pas qu'aucun citoyen honnête ose dire que nous lui avons inspiré par nos discours l'insubordination et le mépris des décrets. Nous avons consacré les belles années de notre vie à élever les jeunes filles de cette ville dans la vertu et la soumission aux lois, et notre conduite, nous le disons haT'diment, a toujours été irréprochable. Souffrez que nous ayons l'honneur de vous observer combien il est invraisemblable que de pauvres filles, la plupart avancées en âge et accablées d'infirmités, cherchent à troubler l'ordre public, le seul bien qu'elles aient à désirer. En supposant môme pour un instant, Messieurs, que quelques-unes de nous aient fait des plaintes, lorsqu'elles se sont vues dans la misère sur*le déclin de leurs jours, après avoir donné une dot de deux mille écus, quelques paroles indiscrètes échappées dans un premier mouvement ne devraient pas nous f.iire craindre d'être traitées avec toute la rigueur dont nous
•mmcs menacées. Nous en appelons à votre justice et à votre humanité. »
Le 21 juillet, au mépris des décrets qui assuraient apx communautés religieuses non conformistes le droit de conserver dans l'intérieur de leurs maisons le libre exercice de
leur culte et des objets nécessaires à son usage, MM. Maire et Richardin vinrent, au nom du district, enlever tous les vases sacrés, linges et ornements de la chapelle des ursulines, et mettre les scellés sur cette chapelle. Par une application non moins abusive du décret qui imposait le serment aux ecclésiastiques en fonctions dans les universités et collèges de l'Etat, ils intimèrent aux rehgieuses l'ordre de cesser surle-champ les soins et les leçons qu'elles donnaient gratuitement aux jeunes filles pauvres, sans aucune rétribution ni délégation , soit de l'Etat, soit de la ville.
Dans toutes les autres parties du département, cette nouvelle épreuve n'eut d'autre résultat que de faire briller d*un nouvel éclat l'inébranlable fermeté des vierges consacrées à Dieu.
XI. La présence de M. Seguin encouragea- le département à poursuivre avec plus d'activité et de rigueur l'expulsion des curés insermentés. A la séance du 7 mai, le procureur général représenta « que l'évêque étant en fonctions, il était d'autant plus indispensable de faire installer les nouveaux curés que les anciens tâchaient de semer la division dans leurs paroisses pour engager une partie des habitants à s'opposer à leur remplacement, ce qui menaçait la tranquillité publique si l'on n'y mettait ordre promptement. Le directoire arrêta en conséquence que les districts seraient requis de prendre jour avec les nouveaux curés pour leur installation; qu'il serait enjoint aux municipalités de faire évacuer préalablement les presbytères et d'y employer au besoin la force pubhque; de tenir la main à ce que l'on portât le respect convenable aux curés nommés à la place des réfractaires, en prévenant le peuple que quiconque les troublerait dans l'exercice de leurs fonctions ou autrement, serait poursuivi à l'extraordinaire comme perturbateur de l'ordre public et même comme criminel de lèse-nation; enfin, que les municipalités seraient prévenues que si l'ancien curé donnait lieu à quelque trouble ou à quelque division, en résidant dans le heu où il était curé, elles devaient en avertir sur-le-champ le procureur général pour y mettre ordre, soit parla voie de la dénonciation aux tribunaux , soit en forçant les réfrac-
taires d'évacuer sans délai le lieu de leur ancienne paroisse. )> Jusqu'à ce moment, les attentats commis par le directoire jacobin contre la liberté n'étaient en quelque sorte qu'accidentels et particuliers ; mais par cet arrêté, d'une illégalité flagrante, il violait les droits d'une classe de citoyens tout entière. Sans parler de ces procédures extraordinaires et de ces vagues et redoutables accusations de lèse-majesté empruntées aux anciens despotismes, il supprimait, sans aucune ombre de loi ni de jugement, pour tous les curés dépossédés, le droit, solennellement garanti aux Français par la constitution, de résider partout où bon leur semblait.
XH. Deux vieillards vénérables, les curés de Pouilley-les- Vignes et de Pugey, devinrent les premières victimes de ces mesures arbitraires. Le 20 mai , pendant qu'on voyait de tout côté les curés fidèles enlever à la hâte leurs meubles «^t les voilurer sur toutes les routes , ou leur chercher un abri d'emprunt dans les granges , le procureur général écrivit à la municipahté de Pouilley-les- Vignes : « Nous venons d'être instruits que M. Regnaud, votre ancien curé, réside encore dans votre paroisse, que ses deux vicaires y viennent tous les jours et excitent, par des propos, les habitants à ne point reconnaître M. Petit, votre nouveau curé, en leur persuadant qu'il n'a aucun pouvoir de vous administrer, parce que le nouvel évoque en est également dépourvu. Vous ne devez pas permettre toutes ces déclamations, contraires à la paix et aux principes de notre constitution. C'est à vous, au contraire, à veiller à ce qu'elle soit respectée et à faire punir ceux qui cherchent à élever autel contre autel... Vous sentez qu'il est temps que la paix se rétablisse. »
On doit savoir gré au département d'avoir défini au moins une fois avec franchise ce crime contre lequel toutes les mesures de répression semblaient légitimes. Trajan persécutant les chrétiens, et Louis XIV exilant les calvinistes, leur reprochaient aussi d'élever autel contre autel et de persuader au peuple que les prêtres du culte de TEtat étaient sans mission divine; mais du moins il n'avaient pas proclamé en tête de leurs lois la hberté des cultes.
Le 30 mai, la commune de Pouilley occupa encore le di-
rectoire. « Un membre observa que depuis longtemps il recevait des plaintes au sujet des troubles occasionnés dans ce lieu par la présence de l'ancien curé, qui, sans avoir aucun bien dans le territoire, affectait d'y résider pour se ménager un parti et élever autel contre autel ; que le mal venait principalement de ce que le procureur de la commune montrait l'insouciance la plus répréhensible pour l'exécution de la loi du 26 décembre; que la veille encore il y avait eu, dans l'église même, un tumulte affreux à l'occasion de l'ancien curé et d'un autre prêtre du lieu, qui avaient forcé le nouveau curé à leur remettre les clefs pour dire la messe avant l'heure fixée par lui; qu'on avait amené à cet effet des factieux déterminés, selon toute apparence, à employer la force ; que tous ces faits étaient constatés par une adresse présentée au département par un grand nombre de citoyens et entre autres par plusieurs officiers municipaux restés fermes dans l'exécution de la loi. » Le directoire arrêta, en conséquence, que provisoirement l'ancien curé de Pouilley serait requis de transférer sa résidence hors de ce village; qu'il y serait contraint au besoin par la force publique ; et qu'avant de prendre des mesures plus rigoureuses, MM. Michaud et Quirot se transporteraient à Pouilley pour vérifier les faits. Le 3 juin, sur le rapport de ces deux commissaires, il fut décidé que le maire, le procureur et les officiers municipaux seraient mandés et entendus à la séance du 8.
La municipahté de Pouilley s'étant présentée au jour fixé, le directoire somma tous les membres de déclarer individuellement s'ils reconnaissaient ou non le curé constitutionnel pour leur pasteur, en leur faisant observer qu'il n'entendait pas influer sur la liberté de leur opinion, mais que des officiers municipaux devaient nécessairement reconnaître les fonctionnaires ecclésiastiques étabhs par la loi ou quitter leurs fonctions. MM. G.-L. Deni/ot, maire, C.-L Guillemeney, procureur de la commune, Aubin Jannerod, J. Euvrard et G.-J. Denizot, notables, demandèrent un délai jusqu'au samedi suivant pour s'expliquer, et se soumirent à passerpour démissionnaires s'ils n'envoyaient pas auparavant une réponse décisive et par écrit. MM. André Mercier, offi-
iSOUVELLES MESURES CONTRE LE CLERGÉ. Â19
cier municipal, et J.-B. Denizot, notable, déclarèrent qu'ils reconnaissaient l'intrus et le maintiendraient dans ses droits de tout leur pouvoir.
La conduite du département dans cette circonstance ét?H un nouvel attentat contre la liberté de conscience et une violation scandaleuse de tous les principes. Rien ne l'autorisait à retirer aux officiers municipaux de Pouilley les fonctions qu'ils tenaient de la confiance de leurs concitoyens, sous prétexte qu'ils refusaient de reconnaître pour leurs directeurs spirituels, les prêtres de la constitution. Les magistrats et les électeurs luthériens *qui, comme MM. Méquillet et Peugeot, avaient concouru eux-mêmes à l'élection de ces curés et de leur évêque, se trouvaient absolument dans le même cas; et l'on ne songeait nullement à les contraindre d'abandonner le prêche de leurs ministres pour embrasser le cathohcisme constitutionnel et se confesser à leurs élus, sous peine d'être privés de leurs emplois. La constitution, en admettant aux fonctions pubhques les adhérents de tous les cultes, ne laissait à personne le droit de demander aux fonctionnaires leur profession de foi rehgieuse. Les municipaux de Pouilley avaient mis le curé constitutionnel en possession de l'éghse et du presbytère; les lois ne leur commandaient rien de plus qiiedel'y maintenir. Cependant, lel^juin, le directoire, considérant que les municipaux inculpés de Pouilley n'avaient donné aucune réponse par écrit, déclara qu'il les considérait comme démissionnaires et pourvut à leur remplacement. La double illégalité commise contre le curé et les magistrats de cette corn n urne se consomma sans soulever aucuuc protestation et prépara la voie à de nouveaux excès.
Le 30 mai, sur une plainte de quelques habitants de Pngey, portant que M. Picard, leur curé dépossédé, prêchait publiquement la rébellion à la loi du 26 décembre et tâchait d'insinuer nux paroissiens que le nouveau curé et les autres prêtres assermentés n'avaient aucun caractère pour administrer les sacrements, le directoire arrêta qu'il serait enjoint à M. Picard de transporter sa résidence hors de la paroisse, d.nis trois jours, sous peine d'y être contraint par la force publique. Il flt écrire en môme temps à la muuici-
palité, restée fidèle à son ancien pasteur « qu'il était temps qu'elle donnât des preuves de son patriotisme et de sa bonne volonté à exécuter les décrets, » en expulsant elle-même de son territoire ce vénérable vieillard.
Tel était l'aveuglement ou la mauvaise foi des prétendus amis de la constitution et de la liberté, que ces abus d'autorité, loin de soulever leur indignation, ne firent qu'exciter leurs applaudissements et leur envie. Le 8 juin, les jacobins de Poligny, désolés de voir que les administrateurs du Jura ne prenaient aucune mesure contre les prêtres réfractaires restés dans leurs anciennes paroisses, demandèrent au directoire du Doubs une copie de son arrêté, pour être à même d'en réclamer Tapplication dans leur département. Le directoire, en leur envoyant son œuvre, en trahit le côté faible ppr l'apologie même dont il crut devoir l'accompagner. « Cet arrêté, écrivait-il, n'attente pas à la liberté, puisqu'il ne s'exécute qu'à l'égard des curés dont la présence trouble Fordre public et qui, n'ayant rien dans le lieu, n'y restent que par une affectation punissable. Déjà il a été mis à exécution pour les curés de Villers-sous-Montrond, de Pugey et de Pouilley, et cette mesure a eu tout l'effet que nous nous en étions promis. » La distinction que le directoire prétendait établir entre les curés qui avaient des propriétés personnelles dans leurs paroisses et ceux qui n'y possédaient rien, était tout aussi arbitraire que l'arrêté lui-même, et ne subsista pas longtemps. Bientôt les uns et les autres furent également chassés de commune en commune sans aucune forme de procès.
Xin. Pour n'avoir pas l'air d'agir tout à fait en dehors des lois et des tribunaux ou d'oublier leur existence, le département avait encore recours quelquefois aux voies judiciaires contre les prêtres fidèles. Le 9 mai, il répondit au procureur syndic d'Ornans, qui lui avait dénoncé M. Robei^t, vicaire à Guyans-Vennes, comme s' étant permis des propos inconvenants au sujet de l'entrée de M. Seguin à Besançon, « qu'il devait, après avoir vérifié les circonstances, le traduire en justice. » Le 16 mai, M. Chaput, curé de Fertans, lui fut aussi dénoncé « comme ayant prêché de la manière
la plus outrageante contre les législateurs français, en traitant de schisme et d'hérésie la constitution civile du clergé; » comme si ces imputations de schisme et d'hérésie n'avaient pas perdu tout caractère légalement injurieux, depuis que le schisme et l'hérésie étaient devenus des faits parfaitement innocents aux yeux de la loi î Le département n'en autorisa pas moins le procureur général à dénoncer M. Ghaput au tribunal d'Ornans, comme un perturbateur de l'ordre public, prêchant publiquement la résistance aux décrets. Le 3 juin, à la séance du district de Besançon , le procureur syndic exposa que, sur la réquisition faite de sa part à M. Chéry, curé de Nancray, d'avoir à rendre les clefs de l'éghse et à évacuer le presbytère dans trois jours, cet ecclésiastique avait répondu par une protestation écrite dont toutes les phrases portaient le caractère de la rébellion, de l'insubordination et de la résistance à la loi ; qu'il y prétendait que l'injonction à lui faite était illégale ; que l'évacuation de son presbytère ne devait être regardée que comme un acte de violence qui le dépouillait sans raison ; qu'il protestait contre la nomination du sieur Macherey, choisi pour le remplacer; il osait môme annoncer qu'il exciterait de tout son pouvoir les paroissiens de Nancray à rester inviolablement attachés à leur ancienne religion, et qu'il ne cesserait d'adresser des vœux au Ciel pour que Dieu daignât leur ouvrir les yeux sur l'abîme dans lequel on les précipitait. Le district, considérant que cette protestation renfermait non-seulement des principes directement opposés à la loi, mais encore le projet de les rendre publics et de les faire adopter par les habitants de Nancray, arrêta à l'unanimité que M. Chéry serait dénoncé le jour même à l'accusateur public et poursuivi en conformité des lois du 26 décembre et du G avril précédents.
XIV. Toutes ces mesures de rigueur, loin de gagner des prosélytes à l'Eglise constitutionnelle, ne faisaient qu'en éloigner les hommes de cœur. La plupart des prêtres dont le serment avait été déclaré valable, n'attendaient que l'occasion de témoigner leur horreur pour le schisme, et quelques-uns même prirent les devants. Le 13 avril, M. Michel-Fr. Socle,
vicaire en chef au Vernois , devenu chapelain à Vougeaucourt, se présenta devant le district de Saint-Hippolyte et demanda acte de la déclaration qu'il faisait de n'avoir prêté le serment qu'avec des restrictions dont on n'avait pas tenu note, mais qu'il avait formellement manifestées et manifesterait partout où le cas se présenterait. M. Sarrazin, vicaire en chef à Grandfontaine, fit la même déclaration devant sa municipalité, le 13 juin. Le 22 mai, le curé de Rougemont fît notifier par huissier au procureur de cette commune la rétractation suivante : « Je soussigné, Léonard-Jos. Billot , déclare que lorsque j'ai fait le serment ordonné par l'Assemblée nationale, j'ai cru pouvoir le faire, dans la persuasion que je conservais toujours l'unité et la communion avec le chef visible de l'Eghse ; mais étant instruit par des brefs du Souverain Pontife, qu'il réprouve et condamne ce serment , dans la crainte de ne pouvoir sans crime exercer mes fonctions, je rétracte et désavoue le serment que j'ai fait sur la constitution civile du clergé, en tout ce qu'elle pourrait avoir de contraire à la rehgion, à ses dogmes et à la puissance spirituelle de l'Eglise, étant néanmoins toujours dans le dessein d'être soumis à cette constitution en tout ce que je pourrai faire sans désobéir à la loi de Dieu et de l'Eghse, et n'agissant ainsi ni par opiniâtreté ni par esprit de désobéissance et de révolte, mais par crainte de manquer en quelque chose à ce que je dois à la religion et au Saint- Siège. »
XV. Le district de Baume , où les innovations de l'Assemblée nationale semblaient avoir rencontré le moins de répugnance parmi le clergé , se réveillait tout entier. Le directoire s'en plaignait ainsi , le 21 mai , au département , avec toute l'amertume de son vice-président, M. Blondeau. « Notre sollicitude à maintenir la tranquiUité pubhque nous fait un devoir de vous instruire des coupables tentatives que les ennemis de la constitution, sous le voile imposteur de la rehgion, ne cessent de faire pour la troubler. De toute part les fonctionnaires pubhcs se coahsent pour faire des pactes de ne point reconnaître le nouvel évêque, de se raidir contre son autorité et de méconnaître également celle de la nation,
de qui il tient l'exereiee de ses pouvoirs. Les écrits les plus fanatiques, les plus incendiaires, circulent avec la profusion la plus scandaleuse. Aux brefs du Pape, aux mandements des évêques, se joignent des consultations, des décisions de la soi-disant Sorbonne, et, ce qui est le comble de Fimmoralité, des ministres d'une religion de vérité ne craignent pas d'employer l'imposture et la calomnie pour donner crédit à leurs abominables erreurs. Leur impudeur est si grande qu'ils osent avancer que M. Seguin est affligé d'avoir accepté Tépiscopat, qu'il est bourrelé par les remords , et qu'avant dix jours , l'ancien arcbevéque sera replacé sur son siège. De tels faits, certifiés par les missionnaires, les directeurs du séminaire, et étayés de leurs écrits incendiaires, ont fait entrer dans ce complot la majeure partie des prêtres ; et si Ton veut préserver le surpkis de cette contagion presque universelle, il est instant que iM. l'évêque détruise ces assertions mensongères par un mandement; qu'il fasse la visite de son diocèse, et que l'administration , de son côté, tienne la main k l'exécution des lois. Le plus léger retard, en augmentant dans l'âme de ces rebelles l'espoir criminel de l'impunité, fait accroître leur nombre et leur obstination. Les principes de cette secte fanatique ont la plus grande influence sur l'esprit des citoyens de la campagne. Les curés, les vicaires surtout , profanent la chaire de vérité par les serniojis les plus incendiaires. Ils y tonnent que les décrets de la constitution civile du clergé sont destructeurs de la religion catholique; ils crient hautement à l'hérésie, à l'apostasie ; ils annoncent aux peuples que les prêtre5"qui ont fait leur serment sans restriction , qui reconnaîtront l'évêque ou qui seront nommés par le peuple, sont des usurpateurs, des sacrilèges, et que tous les fidèles qui les reconnaîtront se rendent coupables des mêmes crimes. Ces maximes, débitées publiquement et presque dans toutes les paroisses, y ont produit le plus mauvais effet. Les familles sont divisées d'opinion : partout il y a deux partis, et celui de la raison sera bientôt forcé de céder à celui du fanatisme et de l'intérêt, si on ne vient promptement à son secours. Le rcmplacoment des curés dont le serment a été ajourné, et notamment ceux
de Sancey et de Saint-Juan, nous paraît le moyen le plus efficace pour arrêter le progrès et les suites de ce désordre. Nous nous bornons à vous demander une prompte décision pour ces deux curés seulement, espérant que cet exemple imposant suffira pour faire rentrer tous ces factieux dans le devoir. Nous vous en proposerons d'autres s'il est insuffisant, h
Le remède indiqué par M. Blondeau, avec une modération qu'il admirait lui-même, ne parut pas cependant aussi simple et aussi facile au département, qui répondit, le 28 mai : « Le directoire ne croit pas devoir prononcer sur les serments qu'on a pu prendre en bonne part, jusqu'à ce que la mauvaise foi soit prouvée. Nous ne pouvons donc prononcer sur votre demande relative aux curés de Sancey et de Saint-Juan, qu'après que des procès-verbaux en bonne forme auront constaté leur refus d'obéir à la loi. Ce parti est d'autant plus prudent qu'il y a disette de prêtres bien constitutionnels et patriotes, en fait de prêtres séculiers. Il y a très peu de choix pour remplacer. »
XVL Ce fut sans doute cette dernière considération qui paralysa la malveillance du département à l'égard des chapelains de l'éghse de Saint-Pierre de Besançon. Le 9 mai, tandis que M. Demandre, retenu par ses fonctions législatives à Paris, ne songeait nullement encore à venir reprendre les rênes de sa paroisse, un des membres du directoire exposa « qu'il lui avait été dénoncé, par des gens dignes de foi, que, sous prétexte que M. Demandre avait prêté serment, les chapelains ne voulaient pas faire l'office avec lui ; que c'était une coabtion formelle contre la constitution civile du clergé, et que le directoire ne pouvait passer sous silence un délit aussi public et aussi scandaleux. Le directoire en jugea ainsi, car il arrêta sur-le-champ que les chapelains seraient invités à déclarer par écrit, dans les vingt-quatre heures, s'ils entendaient continuer leurs fonctions avec le curé et acquitter ensemble les fondations , comme par le passé, afin qu'en cas de refus il pût pourvoir par d'autres prêtres à l'acquittement de ces fondations. Leur silence devait être considéré comme un refus. Les chapelains ré-
pondirent, mais d'une manière aussi inattendue que judicieuse, en faisant observer que l'absence de M. Demandre ôtait àla question du département toute utilité en ce moment. Le directoire, déconcerté, décida que (( leur réponse n'étant pas positive, il ajournait de statuer jusqu'à ce que la conduite ultérieure de ces ecclésiastiques réfractaires Ht connaître évidemment leur façon de penser. »
XVU. Plus libre à l'égard des aumôniers des maisons hospitalières, que la loi avait compris au nombre des fonctionnaires publics, mais retenu longtemps par la haute considération personnelle dont ils jouissaient à Besançon, le directoire se décida enfin aies frapper à leur tour. Le 31 mai, il écrivit à la municipalité : « La loi du 27 avril dernier autorise les départeuients à faire remplacer les aumôniers des hôpitaux et maisons de charité qui n'auraient pas prêté le serment. Nous sommes instruits que l'aumônier de l'hôpital Saint-Jacques et celui du Saint-Esprit sont dans ce cas. Nous vous prions, en conséquence, de vouloir bien y pourvoir incessamment et convoquer à cet effet, dans la semaine, une assemblée extraordinaire des bureaux d'administration de ces deux hôpitaux, et, en cas de refus, de nonnner vous-mêmes. Cette mesure est d'autant plus nécessaire qu'elle évitera la coaUtion des prêtres réfractaires dans les oratoires nationaux. Nous vous prions aussi de veiller à ce qu'il ne se fasse aucun rassemblement dans les chapelles particulières, notamment dans celle du Temple, sans que la municipalité ait été prévenue. Nous attendons de votre zèle pour la constitution que vous ne négligerez rien pour empêcher toute coalition contraire au bon ordre, ainsi que I>oiir procurer l'entière exécution des décrets concernant le I IfTgé. »
Le 11 juin, les officiers nuinicipaux, informés que, malgré toutes les instances faites à M. Meline, aumônier du Saint- Esprit, il s'était obstinément refusé à prêter le serment, et que néanmoins les administrateurs de cet hospice n'avaient pas encore pourvu à son remplacement, décidèrent qu'ils y pourvoiraient cux-mômes à l'instant, et nommèrent ù l'unanimité Tex-bénédictin Husson, membre de la société des
jacobins. Ils ne s'en tinrent pas là ; a informés qu'à la séance du bureau d'administration du Saint-Esprit tenue la veille, quelques-uns des administrateurs, en présence de M. Seguin, évêque métropolitain, s'étaient permis de dire ouvertement qu'ils ne le reconnaissaient point pour évêque, et qu'ils continuaient à avouer M. de Durfort pour le seul légitime prélat, ils décidèrent que le conseil général de la commune serait convoqué extraordinairement pour aviser au parti à prendre contre ces administrateurs. » Mais ce conseil, réuni le 17 juin, tout en reconnaissant « que l'on pouvait prendre texte de la manifestation d'une opinion pour en former une dénonciation, déclara qu'il n'y avait pas lieu à des poursuites pour quelques propos échappés dans la chaleur des débats. »
L'hôpital Saint-Jacques fut également pourvu d'un aumônier constitutionnel , ce qui oMigea le respectable M. Balanche , confesseur des hospitahères , à demander de leur part à M. de Durfort des instructions sur la manière dont elles devaient se comporter à l'égard de cet intrus. M. de Durfort leur recommanda de s'entendre avec cet ecclésiastique le mieux possible pour tout ce qui était de l'ordre temporel, mais de n'avoir avec lui aucune communication pour tout ce qui tenait à la rehgion. Il fut cependant permis aux rehgieuses de préparer dans les salles tout ce qui était nécessaire pour l'administration des sacrements aux malades.
Le département, jaloux d'agrandir les domaines du. culte constitutionnel, envoya MM. Michaud et Renaud auprès des dames du Refuge pour leur annoncer que leur maison étant un étabhssement d'utihté pubhque, elles devaient sans délai nommer un aumônier disposé à faire le serment, à la place de M. Vautherin, leur directeur spirituel, qui persistait à le refuser. Les religieuses répondirent, dans un mémoire remarquablement éloquent et habile, rédigé, selon toute apparence, par M. Vautherin lui-même, que leur maison ne pouvait être confondue avec les étabhssements publics de charité ; que le Refuge n'avait été fondé ni par la ville ni par l'Etat, mais uniquement aux frais des parents des rehgieuses;
que la gestion de ses biens n'avait jamais appartenu aux agents de l'autorité, mais aux religieuses seules; que lorsque le Refuge s'était trouvé dans les besoins les plus pressants, jamais aucune administration n'était venue à son secours, et qu'on avait même défendu de faire des quêtes à cet effet; que le Refuge n'avait jamais joui d'aucune des exemptions de droits accordées à tous les établissements de charité ; que si les religieuses exerçaient, en quelque sorte, les fonctions d'hospitalières à l'égard des filles pénitentes, elles n'y étaient nullement obligées par les lois civiles relatives à leur institut ; que leur directeur spirituel ne pouvait à aucun titre être considéré comme fonctionnaire pubhc, étant nommé par elles seules, payé par elles seules et ne devant ses soins qu'à elles seules, et nullement aux pénitentes, dont la direction et l'instruction avaient toujours été remises au hbre dévouement des prêtres de la ville ; que le gouvernement, ne donnant pas une obole à la maison, n'avait pas le droit de lui imposer l'entretien d'un aumônier spécial pour les pénitentes; qu'il devait le payer, s'il en voulait un, ou ne pas s'en mêler ; que si on persistait à leur imposer un prêtre assermenté, leur résolution unanime était de renvoyer plutôt chez leurs parents toutes les filles qui leur avaient été confiées, attendu que le bien qu'on ne pouvait faire qu'en blessant sa conscience, cessait d'être un bien et devait être abandonné ; qu'au reste , il ne serait pas nécessaire qu'elles renvoyassent ces pauvres filles , car à la première nouvelle que celles-ci avaient eue qu'on voulait leur imposer un aumônier jureur, elles avaient témoigné hautement qu'elles aimeraient mieux quitter la maison que de s'y soumettre; que les décrets de l'Assemblée nationale assuraient à toutes les religieuses, sans exception , la jouissance paisible de leurs demeures, de leurs chapelles et de leur culte , sans autre condition que de choisir par-devant un officier municipal une supérieure et une économe, condition qu'elles avaient déjà remplie ; qu'elles étaient religieuses au même titre que toutes les autres et ne réclamaient que le droit conmmn.
Ce mémoire était signé par M""" Hugon, supérieure, de i-ihàtillon, économe, ainsi que par toutes leurs compagnes,
488 CHAPITRE xr.
M"'' de Saint-Simon, de Ghaffoy, de Girardy, de Reuttener, Thomassin, Grimont, etc.
Le département ne se laissa nullement arrêter par toutes ces raisons, et, le 3 juin, il décida que la loi du 22 avril Fautorisant à remplacer non-seulement les fonctionnaires publics salariés par la nation, mais même les aumôniers des hôpitaux, maisons de retraite et autres destinées à l'utilité publique, quoique les biens en fussent ajournés, la municipalité serait requise de nommer sans délai pour le Refuge un aumônier disposé à prêter serment. La municipalité se conforma à cet arrêté en nommant, quelques jours après, l'ex-dominicain Cl.-Ant. Coignet, citoyen recommandable, assurait- elle, par son érudition, ses talents et son patriotisme.
Les dames du Refuge, peu touchées de ces assurances, sollicitèrent auprès du ministre de l'intérieur l'annulation de l'arrêté départemental, et M. Delessart demanda à ce sujet des expUcations au directoire, qui répondit, le 7 juillet : « C'est moins la réclamation des religieuses que celle de leur aumônier qui vous a été présentée. Ce prêtre inconstitutionnel, d'autant plus dangereux qu'il a du talent, a séduit tous ceux qui ont voulu l'écouter. Il était principal du collège de Besançon, lorsque l'évêque, connaissant son esprit et l'ascendant qu'il avait sur ses confrères, trouva le secret de le mettre dans ses intérêts en aiguillonnant son ambition, et dès lors tout le collège devint réfractaire. Ce même prêtre était directeur de la maison de correction dite du Refuge, et il leur a inspiré le fanatisme à un tel point" que ces jours derniers, une rehgieuse étant morte, ces infortunées victimes de l'erreur ont préféré enterrer le cadavre en secret, de leurs propres mains, plutôt que d'avertir leur aumônier ou le curé de la paroisse. Ce scandale a excité la fureur du peuple au point qu'elles en auraient peut-être été victimes, si la municipalité n'y avait mis ordre en se chargeant ellemême de les punir. Il était essentiel que vous eussiez connaissance de ces faits pour apprécier la réclamation : au fond il n'est rien de si mal fondé. On venait d'établir une maison de retraite à Besançon, vers la fin du siècle dernier,
lorsque deux religieuses du Refuge de Nancy en demandèrent la direction, qui leur fut accordée, à cette condition, entre autres, qu'elles se conformeraient en tout aux ordonnances de police, et que le maire serait un des administrateurs temporels de la maison. Ayant prétendu que la vente de leurs biens était ajournée, comme appartenant à une maison de retraite, le directoire a trouvé cette prétention juste, puisqu'il n'a pas aliéné leurs biens ; mais, par une conséquence nécessaire, l'aumônier de cette maison, qui doit instruire et diriger les fdles repenties, est sous l'inspection de l'autorité, qui ne pouvait, sans manquer à son devoir, y laisser un prêtre réfractaire et dangereux. Si ces dames persistent à l'avoir pour aumônier, elles en sont bien les maîtresses, pourvu qu'il ne coûte rien à la maison ; mais l'administration chargée du temporel ne peut pas payer deux aumôniers à la fois et ne doit pas souffrir que cet aumônier réfractaire instruise et trompe les jeunes recluses, qui, bientôt, reporteraient dans leurs familles le fanatisme dont on les aurait imbues. On oppose que le décret du mois d'avril ne permet de nommer des aumôniers qu'aux hôpitaux, prisons et autres maisons qui sont des étabhssements nationaux conservés, et c'est précisément ce qui condamne le réclamant; car l'étabhssement dont il s'agit est conservé, et après l'extinction des religieuses, la municipalité les remplacera par des filles ou femmes âgées et pieuses qui auront les mêmes fonctions. »
XVIII. Les jacobins, maîtres du département du Doubs, ne pouvaient, sans inconséquence, traiter la liberté de la presse avec plus de ménagement que toutes les autres libertés; aussi, pendant que les pamphlets de la plus incroyable violence contre tout ce que l'humanité avait révéré jusqu'alors circulaient partout impunémeut au grand jour, ils eurent encore recours au prétexte commode de la raison d'Etat pour supprimer les ouvrages consacrés à la défense de la religion. Le H mai, le receveur de la douane aux Verrières vint annoncer au directoire de Pontarlier qu'il avait fait arrêter un ballot contenant plusieurs exemplaires de deux écrits qui lui avaient paru suspects; l'un intitulé
Dénonciation aux Français catholiques des moyens employés par l'Assemblée nationale pour détruire en France la religion catholique; l'autre intitulé A Charles de Loménie, archevêque de Sens. Le district décida que ces deux écrits étant très suspects et propres à exciter du trouble et du désordre en alarmant les consciences , ils seraient séquestrés. » Le département, k qui il en référa , se rappela , de son côté, qu'aux termes d'un décret du 31 juiHet 1790, on pouvait poursuivre comme criminels de lèse-nation tous les auteurs, imprimeurs et colporteurs d'écrits excitant le peuple à l'insurrection contre les lois et au renversement de la constitution, et arrêta que les ouvrages saisis seraient dénoncés à l'accusateur public.
Il faut convenir que dans ces deux écrits, tous les voiles dont s'enveloppaient les ennemis de l'Eglise étaient déchirés avec une éloquence brutale qui emportait la pièce. L'auteur, M. Delaunay, comte d'Entraigues, député de la noblesse du Vivarais à l'Assemblée nationale, publiciste révolutionnaire avant la Révolution, s'était tourné contre elle à la vue de ses excès et la combattait à outrance. Au milieu de la confusion générale des idées à cette époque, il s'était créé un système particulier où l'orthodoxie la plus ardente, le culte de Jean-Jacques Rousseau et celui des déesses d'opéra se trouvaient étrangement associés. Réfugié en Suisse dès les premiers jours de l'émigration, et longtemps fixé sur les frontières du Doubs, il ne cessa d'y travaillera la contre-révolution, mais avec beaucoup plus d'ardeur que de succès.
Le département sentait bien qu'il ne lui était pas possible d'atteindre Tauteur, ni l'imprimeur, ni l'expéditeur de ces livres ; mais son but, comme il l'avoua au district de Pontarher, (( était plutôt d'arrêter les projets des mal intentionnés par la crainte de se trouver compromis dans la suite. » Le dSmai, le procureur général écrivait à M. Violand : «La présence de M. de Durfort à Pontarher et les sentiments anti-constitutionnels des prêtres de cette ville ne permettent pas de tolérer la distribution d'un ouvrage qui ne tend qu'à troubler l'ordre pubhc en alarmant les consciences. Vous voudrez donc bien suivre cette affaire avectout le zèle que nous
VOUS connaissons. Vous aurez une preuve du patriotisme de votre tribunal. Nous éprouvons quelques difficultés de la part de certaines municipalités qui ne veulent pas recevoir leurs nouveaux curés. Mais un mot d'un commissaire qui se transporte sur les lieux termine facilement la querelle. »
XIX. Cependant la difficulté de faire agréer aux populations les nouveaux pasteurs, qu'une fiction dérisoire proclamait élus parleurs suffrages, n'était pas la seule qui entravât la marche de l'administration. Elle n'avait guère moins de peine à trouver des prêtres disposés à supplanter leurs confrères ; et malgré ses répugnances bien légitimes, elle se vit forcée de réclamer les services des moines les plus décriés ou les plus ineptes. Les électeurs du district d'Ornans, obligés par un grand nombre de refus de procéder à de nouveaux choix, se réunirent le 22 mai, en petit nombre, sous la présidence de M. Tournier, commissaire du roi près le tribunal. Un membre du corps électoral, M. J.-Fr. Martin, juge de paix du canton de Vercel, refusa de prendre part à cette assemblée et exposa ainsi, avec une courageuse franchise, dans une lettre adressée au président, les motifs de son abstention : (( Mes opinions étant libres en vertu de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen, je pense que je n'ai reçu de mes commettants ni le droit ni le pouvoir de nommer à des cures ; c'est pourquoi je ne puis me rencontrer avec vous pour faire ces élections. » Ses collègues, moins scrupuleux, ayant à leur tête MM. Alexandre Besson et Galamard, nommèrent à la cure d'Ornans le cordelier Besson, oncle du conventionnel; à celle de Vuillafans, le bénédictin Sterque; à celle de Scey-en-Varais, le cordelier Gaudot ; à celle de Villers-sous-Montrond, M. Delcschaux, vicaire à Besançon; à celle de Cléron, M. Bugnet, vicaire à Mouthier; à celle de Fertans, M. Gourtot, vicaire au Luisans. Ces deux derniers repoussèrent comme un outrage la nomination dont ils avaient été l'objet. Le lendemain de l'élection, M. Courtot écrivait au président de l'assemblée électorale : « La répuimance extrême que j'éprouverais à chasser de sa cure un liomme dont je ne connais d'autre crime que celui de ne pas avoir violenté sa conscience, celle plus grande encore de me
décider à concourir à im ébranlement général du royaume^ dont je serais la première victime, ne me permettent pas d'accepter l'offre que votre assemblée vient de me faire. » Il fut aussitôt remplacé par M. Monnier, vicaire à Nods, qui accepta ; et la cure de Cléron fut décernée au capucin Licier. Mais des déboires sans nombre ne permirent pas à ce dernier de s'y maintenir. Les tidèles dont il allait, suivant la loi, combler tous les vœux, le reçurent avec les témoignages les moins équivoques d'aversion et de mépris. On doit même dire avec peine que leurs procédés à son égard ne furent conformes ni à la loi ni à la modération recommandée avec tant d'instances par les supérieurs ecclésiastiques. Mais quand on se représente la juste et naïve indignation d'une population agreste, pieuse et paisible, en se voyant tout à coup opprimée dans ce qu'elle avait de plus cher au monde, on ne s'explique que trop bien quelques manifestations désordonnées et illégales ; et l'équité ne permet guère d'en faire un crime aux opprimés, tout en le regrettant dans l'intérêt même de la plus respectable des causes. Le 2 juin, le capucin Ligier, après un premier voyage à Cléron, vint se présenter au district d'Ornans et exposa « que des menaces lui avaient été faites par diverses personnes, et que sa nièce en avait déjà éprouvé les effets, ce qui le faisait craindre pour sa personne et pour ses meubles, qui devaient arriver le lendemain à Cléron; qu'il était informé qu'on se proposait de les briser et de s'opposer de force à ce qu'il prit possession du presbytère ; que pour prévenir des malheurs, il croyait devoir demander des secours au directoire. » Le district arrêta aussitôt qu'un détachement de la garde nationale d'Ornans estorterait en armes les voitures chargées du mobilier du P. Ligier et prêterait main-forte, en cas de besoin, pour le placer dans la maison curiale ; il enjoignit, en outre, à la municipalité de faire jouir paisiblement son nouveau curé du presbytère et du libre exercice de ses fonctions pastorales « avec tout le respect qui lui était dû. »
Mais en installant par la force des armes ce prétendu pasteur, si formellement désavoué par son troupeau, les soldats n'avaient fait qu'une faible partie de la besogne, et après
ravoir escorté jusqu'à Cléron, il n'eût pas été moins nécessaire de l'y garder pour le mettre à l'abri des insultes. C'est ce que le procureur syndic exposait au district, le 20 juin, en dénonçant ainsi la série d'attentats d'une gravité fort inégale dont le P. Ligier avait été victime.
(( 1° Le jour de l'Ascension, la femme Mougenot et sa fille sont allées à la rencontre des gens de Nahin, qui venaient à la messe de paroisse, et ont empêché trois femmes d'y assister, par la raison, dirent-elles, que le sieur Ligier était scliismatique et qu'on ne pouvait assister à sa messe sans être damné, et autres propos qui bouleversèrent si fort une de ces femmes qu'elle fît une fausse couche deux ou trois jours après. 2° Pendant les processions des Rogations, le sieur Durand, ci-devant curé, depuis une fenêtre de la maison où il réside à Cléron, a tiré la langue aux personnes qui assistaient à la procession. 3° Le dimanche 5 juin, après les vêpres chantées par le sieur Ligier, le sieur Durand s'est avisé de faire la congrégation. 4" Le dimanche de la Pentecôte, P. Clément a'jeté des pierres à ceux qui assistaient à la procession. 5° Mougenot père prêche partout pour empêcher d'assister aux offices de paroisse et menace ceux qui y assistent. 6° Depuis sa fenêtre, on insulte journellement les personnes qui vont aux offices. 7° Le sieur Ligier a été insulté et menacé dans son presbytère ; son jardin a été dévasté et comblé de pierres. 8° La domestique du sieur Durand excite les jeunes garçons à empêcher qu'on ne reconnaisse le sieur Ligier pour légitime pasteur. IC" Enfin, le 19 juin, le sieur Durand a assisté un malade jusqu'à la mort et a empêciié qu'on annonçât sa mort au curé, en disant qu'il ferait bien la cérémonie de l'enterrement en secret. » Le procureur syndic annonçait en finissant que le P. Ligier, fatigué de ces avanies, demandait instamment à quitter une paroisse aussi inhospitalière.
Le district, échauffé par ce récit, écrivit sur-le-champ au département : (( Le fanatisme est à son comble dans la paroisse de Cléron et va dégénérer en fureur si l'on n'en éteint promptement les torches. Le curé constitutionnel, menacé d'être assassiné, demande la permission de se retirer, par
une lettre qu'il nous a adressée ce matin par un exprès, et dans laquelle sont détaillés des faits très graves, soit contre le ci-devant curé et sa servante, soit contre le sieur Mougenot et sa famille, soit contre le procureur de la commune et autres. En conséquence, nous venons de charger le procureur syndic de dénoncer sur-le-champ ces faits à l'accusateur pubhc. Mais comme la marche du tribunal est lente, il faut un autre remède et qui soit prompt. Le plus convenable et le plus sûr serait d'envoyer dès demain matin un détachement de troupes de hgne, composé au moins de vingt à trente hommes, àCléron, pour yrétabhr et maintenir l'ordre pubhc jusqu'à ce que l'information soit faite et que les coupables soient arrêtés ou fugitifs. Si vous ne trouvez pas à propos d'envoyer au moins vingt soldats à discrétion, il en faudrait quelques-uns, auxquels nous adjoindrions nos plus braves gardes nationaux. Nous vous le répétons, le temps presse et ne souffre point de retard. Nous allons délibérer si, dès ce soir, il n'est pas à propos de faire partir un détachement de notre garde nationale pour la sûreté du curé. »
Le département, soupçonnant quelque exagération, se borna à répondre, le même jour : « Nous ne pouvons nous décider à envoyer des troupes sans connaître les faits graves dont vous nous parlez dans votre lettre. Si vous croyez qu'il y ait besoin de quelques renforts, vous êtes autorisés à requérir la maréchaussée et les gardes nationaux de bonne volonté à Ornans pour aller rétablir Tordre aux frais des coupables. Nous ne pouvons qu'applaudir au zèle qui vous anime pour le maintien de la constitution ; il faut beaucoup de fermeté. Mais l'envoi des troupes dehgne ne doit se faire que lorsque toute autre ressource a manqué. Ce sont des citoyens égarés, que le temps et les bons procédés ramèneront, pourvu qu'on sévisse contre les auteurs du trouble. )>
Le capucin Ligier prit le parti le plus simple et le meilleur, en quittant volontairement Cléron.
A Ornans, M. le curé Trouillet ayant refusé de quitter le presbytère, le département répondit, le 25 mai, à la municipalité, qu'on pouvait mettre ses meubles dehors, mais
avec ménagement et en les déposant en lieu sur. M. Dothe, le pieux sacristain qui depuis trente-cinq ans était attaché au service de l'église, voulut partager le sort de son pasteur et écrivit à la municipalité que les circonstances ne lui permettaient plus de continuer ses fonctions.
Le district de Quingey éprouva, de son côté, de grandes difficultés à remplacer les cinq curés dont le département avait rejeté les serments. Il n'y parvint même que vers la fin du mois de mai, et d'une manière incomplète. Le bénédictin Fr. Lacombe fut élu curé de Quingey, le bénédictin Lespermont, curé de Rurey, M. P.-Fr. Juif, prêtre séculier, curé de Boussières, et M. Anat.-Fr. Nicolas, curé de Byans. Les électeurs n'ayant pu parvenir à trouver un curé pour la paroisse de Villars-Saint-Georges, M. Seguin y pourvut par un procédé que la loi n'autorisait pas, mais que le désir de se débarrasser plus vite des curés insermentés allait lui rendre familier, en envoyant, le 25 mai, à Villars, comme desservant provisoire, le carme déchaussé Bolifraud.
Ces curés schismatiques ne furent pas installés sans opposition. A Rurey, notamment, la municipalité et la population entière se montraient énergiquement fidèles à M. Sirebon. Le dictrict de Quingey crut nécessaire de faire escorter l'intrus par M. Masson, l'un de ses membres, après avoir rappelé aux officiers municipaux qu'ils é talent personnellement responsables du maintien de l'ordre et de la tranquillité.
XX. Les derniers jours de mai furent signalés à Besançon par diverses poursuites intentées au nom de la municipalité contre des ecclésiastiques et des femmes, à l'occasion des dissensions religieuses. Le 28, sur un procès-verbal constatant « que la dame Marguet s'était répandue en propos inconsidérés sur M. Lambert, prêtre fonctionnaire public de la paroisse Saint-Marcellin, il fut décidé qu'elle serait assignée au tribunal de police. » Le môme jour, sous prétexte du scandale causé dans l'éghse des Glarisses, le 20, par MM. Duhault, Touzet, Cart et Jeannerod, chapelains de cette église , en se retirant pour ne pas concourir avec les intrus aux obsèques de M. Boudret, ces respectables ecclésiastiques furent assignés à la justice de paix. Enfin, le
30 mai, par suite d'un procès-verbal dressé « contre la nommée Françoise Gurgey, pour s'être répandue en propos inconstitutionnels et insultants contre des ecclésiastiques assermentés, » il fut arrêté qu'elle serait dénoncée à l'accusateur public pour être poursuivie à l'extraordinaire comme perturbatrice de l'ordre public.