IV. Le seul document qui constate les manifestations tu
multueuses occasionnées à Rurey par l'installation de l'intrus, en limite toute la gravité à des cris, des gestes et de simples signes de mépris. Le 13 juin, à la suite d'un procès-verbal de M. Masson, vice-président du directoire de Qaingey, annonçant pompeusement les troubles et divisions fomentés dans les communes de Rurey, Epeugney et Cademène^ par le sieur Sirebon, ci-devant curé auxdits lieux, et le sieur Gauthier^ son vicaire^ le département déclara que le refus fait par les officiers municipaux, autres que P. Large et le procureur de la commune, de convoquer le conseil général pour l'installation du nouveau curé et d'y assister, était inexcusable ; qu'ils étaient encore plus répréhensibles de n'avoir pas pourvu à la tranquillité publique ni réprimé les cris séditieux qui avaient accompagné cette installation, et de n'avoir pas puni par des amendes de police les irrévérences commises à cette occasion; que la présence de l'ancien curé dans la paroisse était encore une des causes de l'insubordination des habitants; et que si cette insubordination n'était punie par des peines sévères, on serait peut-être forcé d'envoyer des troupes de ligne pour contenir les séditieux ; en conséquence, le département décidait que le maire et les officiers municipaux demeuraient suspendus de leurs fonctions ; que l'ancien curé, ne pouvant rester dans la paroisse sans donner lieu à la continuation des troubles et n'y demeurant que par affectation, il lui serait intimé l'ordre de transporter son domicile ailleurs, sous peine d'être dénoncé comme perturbateur et privé de sa pension ; que le procureur général dénoncerait à l'accusateur public les cris séditieux, irrévérences et profanations qui avaient eu lieu, pour en faire punir les auteurs selon la rigueur des lois; et enfin, qu'un commissaire du district se rendrait à Hurey pour publier cet arrêté, désigner et installer les nouveaux municipaux. » Il ne paraît pas que les tribunaux aient donné la moindre suite à cette affaire.
V. Les événements de Fertans, quoique signalés par le directoire au nombre de ceux qui avaient nécessité le déploiement delà force publique, ne présentèrent pas la moindre trace d'illégalité ou de violence. Ils sont ainsi exposés par le département lui-môme, dans son arrêté du 14 juin : «Un
de messieurs a dit qu'à Fertans, dont l'ancien curé a été mis en accusation pour avoir prêché la sédition et la désobéissance aux lois, il reste les impressions les plus fâcheuses du fanatisme que ce prêtre, mauvais citoyen, a tâché d'inspirer aux habitants ; les officiers municipaux ont déclaré, en installant le curé actuel, qu'ils ne le faisaient que pour obéir à la loi, mais qu'ils ne le reconnaissaient pas pour légitime pasteur; ni la municipalité, ni les autres habitants n'assistent aux offices de la paroisse ; il en est de même de ceux du village d'Amondans ; et si le village d'Amancey, dépendant de la même église, mais plus considérable que les deux autres, n'avait pas eu assez de lumières et de patriotisme pour se garantir des mêmes impressions, le curé actuel ne saurait où reposer sa tête. Il est de la prudence de ne pas le laisser exposé plus longtemps au miheu d'un peuple fanatique qui refuse de le reconnaître; d'ailleurs, la décence du culte ne permet pas que l'on célèbre encore les offices pubhcs de la paroisse pour un peuple qui refuse d'y assister ; et, en obhgeant les habitants d'Amancey à continuer d'aller aux offices à Fertans, on expose peut-être les deux peuples à s'entr'égorger. Le directoire, prévoyant que, si Ton ne peut désabuser ces malheureux habitants, il se verra peut-être forcé de faire prononcer la suppression de la cure de Fertans et de réunir cette commune à celle d'Amancey, arrête qu'avant de prendre aucun parti, il sera procédé, par-devant un commissaire du district d'Ornans, à la vérification des faits ci-dessus; ce commissaire interrogera individuellement tous les chefs de famille de ce Heu, pour savoir s'ils reconnaissent leur curé pour légitime pasteur et s'ils sont disposés à assister à ses offices ou non. Rien ne sera négligé pour détromper ces habitants infortunés et leur faire sentir les suites funestes de l'erreur dans laquelle on les a entraînés. »
Ces suites, très clairement annoncées, c'est-à-dire la suppression de la cure de Fertans et la subordination de cette commune à celle d'Amancey, devaient, on le savait bien, être extrêmement pénibles pour l'amour propre de la population sacrifiée. En exécution de cet arrêté, M. Clerc, commissaire du district d'Ornans, convoqua, le 16 et le 17 juin,
tous les chefs de famille à Fertans et à Amondans. Dans la première commune, cinquante-cinq d'entre eux déclarèrent qu'ils reconnaissaient le curé constitutionnel ; mais, dans ce nombre, vingt-huit ajoutèrent que pour le moment ils n'étaient pas décidés à assister à ses offices. Au nombre de ces derniers se trouvaient M. le notaire Laurent, maire de la commune, et tous les autres membres de la municipalité. A Amondans, trente-huit chefs de famille répondirent qu'ils reconnaissaient aussi le nouveau curé, mais, dans ce nombre, Yingt-quatre refusèrent également d'assister à ses offices. Le rapport sur cette enquête fut communiqué à M. Seguin , qui comprit parfaitement le sens de la déclaration de la majorité, et formula ainsi son avis : « Nous pensons qu'il est à propos que le curé de Fertans prenne son domicile à Amancey et y célèbre provisoirement les offices paroissiaux. Nous lui donnons en conséquence pouvoir de bénir la chapelle où il desservira les paroissiens. » Le département décida en conséquence que le curé de Fertans pourrait transporter à Amancey tous les vases sacrés, ornements, hnges, hvres et autres effets de l'éghse de Fertans dont il aurait besoin. On cherche vainement dans toute cette afî'aire les excès et les violences qui avaient pu mériter à la commune de Fertans d'être dénoncée à l'indignation publique.
Les difficultés qui s'élevèrent à Scey-en-Varais eurent si peu de gravité qu'elles n'ont laissé aucune trace dans les nombreux registres où les moindres opérations du département et des districts étaient exactement et verbeusement rapportées chaque jour. L'intrus y fut sans doute accueiUi avec aversion et mépris, à peu près comme partout. Mais cet intrus était un personnage important, le cordelier Besson, l'oncle d'un des trois ou quatre dictateurs du département, ce qui rendit les habitants de Scey beaucoup plus coupables aux yeux de radministration. Néanmoins, connue la gravité de l'outrage tenait plus à l'importance de la personne outragée qu'à la nature du défit, le cordelier méconnu trouva bientôt une réparation suffisante dans la cure d'Ornans ; et la commune de Scey fut abandonnée, pour toute punition, au regret de n'avoir pas su garder l'oncle de M. Besson.
VI. A Mouthier, une circonstance tonte locale envenima malheureusement le mécontentement de la population. La commune de Lods, quoique considérable, était restée réunie pour le culte à celle de Mouthier, et cette dépendance blessait singulièrement Tamour-propre des habitants. La réorganisation des paroisses, décrétée par la constitution civile du clergé, étant venue satisfaire leurs longs désirs, ils accueilhrent les innovations avec enthousiasme et se firent donner par M. Seguin, pour desservant, M. Crevât, vicaire d'Arc-sous-Gicon. Mais, non contents d'avoir conquis leur indépendance, ils se vengèrent de leurs anciens co-paroissiens de Mouthier en dénonçant leur curé pour avoir refusé de hre la lettre de M. Seguin. Les habitants de Mouthier étaient généralement restés fidèles à l'orthodoxie. Déjà vexés par la dénonciation odieuse de leurs voisins, ils le furent bien plus encore, lorsqu'ils virent leur curé destitué, et le sieur Crevât, que le département quahfiait curé de Lods, chargé de desservir, à titre d'annexé provisoire, la paroisse de Mouthier. Quiconque connaît les rivahtés de voisinage qui régnent dans les communes rurales et le degré de vivacité auquel elles s'élèvent parfois , comprend que cette dernière mesure était pour les habitants de Mouthier le comble de l'outrage, et qu'il était difficile que l'installation d'un intrus, et de l'intrus de Lods surtout, pût s'accomplir paisiblement chez eux. Le commissaire syndic du district d'Ornans, envoyé en qualité de commissaire à Mouthier, exposa ainsi, dans un procès-verbal du 13 septembre, les résultats de sa mission :
(( Nous nous sommes rendu à Mouthier, escorté de quatre gendarmes envoyés de Besançon par le procureur général, de trois gendarmes d'Ornans et de vingt-six gardas nationaux de cette ville, pour rétablir la tranquillité troublée, le dimanche précédent , par rapport au déplacement des curé et vicaire et à l'entrée de M. Crevât, curé de Lods, desservant de Mouthier. Ayant réuni le conseil général de la commune dans l'église des bénédictins, en présence des gendarmes et des gardes nationaux, et n'ayant pu douter, d'après les contestations qui s'élevaient , que certains membres étaient
opposés à la constitution civile du clergé et étaient bien éloignés de la faire maintenir, quoique ce soit une partie de leurs fonctions, nous avons cru qu'il était de notre devoir d'exiger du conseil général le serment individuel de maintenir cette constitution, serment qu'ils ont prêté, excepté Nie. Simonin et P. -Laurent Briet, qui ont déclaré ne vouloir le faire, ce qui nous a décidé à les suspendre sur-le-champ de leurs fonctions, et ils se sont retirés. Les autres ont promis d'assurer la tranquillité. Le maire et le procureur de la commune nous ayant ensuite représenté que la plus grande partie de la garde nationale avait refusé de paraître lors de l'émeute de dimanche dernier, malgré la réquisition qu'ils avaient faite, nous avons ordonné que les gardes nationaux de Mouthier seraient avertis de se rendre par-devant nous à quatre heures, en l'église des bénédictins. Il en manqua beaucoup; nous avons témoigné aux autres la douleur d'avoir appris leur peu de soumission aux ordres de M. le maire. Ils nous ont assuré de leur repentir, et nous avons reçu d'eux le serment. Quant aux absents, nous avons chargé le sieur Hébert, major de la garde nationale d'Ornans, de recevoir le leur, et sur la demande de la municipalité, nous avons laissé les gardes nationaux et gendarmes d'Ornans à Mouthier, pour y assurer la tranquillité et y rester jusqu'à ordre contraire de la municipahté. »
Il faut que cette prétendue émeute de Mouthier ait été bien inoffensive et bicj^ exemplaire, pour que M. Bailly n'ait pas pu trouver un seul excès à signaler, un seul coupable à mettre en prison ou à dénoncer aux tribunaux. Il venait, disait-il, rétablir l'empire des lois, et il les viola lui-même en suspendant, de son autorité privée, deux officiers municipaux, et en exigeant de leurs collègues, ainsi que de la garde nationale, un serment spécial de fidélité à la constitution du clergé, serment qui, loin d'être prescrit par aucune loi, avait été condanmé par la politique astucieuse de l'Assemblée nationale, conmie inopportun et irréguher.
VIL L'arrêté qui enlevait à la paroisse de Saint-Juan son pasteur, devait y causer un mécontentement général; le district de Baume le prévoyait si bien qu'en transmettant à
la municipalité les ordres du département, il ajouta : « Ne perdez pas de vue que s'il arrivait quelque obstacle à l'exécution des lois, vous en seriez personnellement responsable.»
Le capucin Monnier, nommé desservant provisoire par M. Seguin, ne tint nul compte des dispositions bien déclarées de la municipalité et de la population, et il eut bientôt lieu de s'en repentir. Le 18 août, le procureur syndic du district de Baume exposa au directoire que cet intrus « était troublé dans ses fonctions par nombre de personnes de Saint-Juan; quel'on ne se contentait pas de l'interrompre pendant les offices -en jetant des pierres contre la porte et jusque dans l'église; qu'on l'injuriait dans les rues, que l'on repoussait avec vigueur ceux qui allaient aux offices de paroisse et que l'on menaçait hautement ceux qui oseraient y assister; que le maire passait pour autoriser ces désordres, qu'il lui était échappé de dire que si l'on était forcé de recevoir un desservant, on mettrait en avant les enfants pour l'insulter et l'accabler de pierres, ainsi que ceux qui iraient entendre sa messe , parce que , ajoutait-il , on ne pouvait rien aux enfants; que le maire, croyant se soustraire à la punition qu'il méritait, avait, par acte signifié le 15 août, donné sa démission. » Le district arrêta, en conséquence, que le procureur syndic dénoncerait à l'accusateur public le maire de Saint- Juan et ferait toutes les poursuites convenables pour punir ceux qui troubleraient l'intrus ou se répandraient en propos ■contre la constitution civile du clergé. Ces poursuites judiciaires paraissent n'avoir pas eu plus de résultats que les autres.
A Branne, le procureur de la commune étant entré chez l'officier municipal J. -Simon Motte, pour lui faire signer, d'après les ordres du département, la sommation adressée â M. le curé Annel d'avoir à évacuer le presbytère, cet officier municipal s'y refusa en disant que c'était l'acte d'un schismatique, et que le curé qu'on voulait envoyer n'était qu'un pourceau. Le procureur crut devoir insister, mais pendant qu'il s'avançait dans la chambre, Fofficier municipal saisit un bassin plein d'eau et en inonda le procureur ainsi que les papiers qu'il tenait à la main.
VIII. Enfin une seule commune, celle de Sancey,fut réellement le théâtre de désordres graves, que l'insolence personnelle de l'intrus Vernier ne put ni légitimer ni même excuser. On se rappelle que, sans attendre l'initiative des autorités compétentes, ce fut ce prêtre, alors vicaire constitutionnel à Besançon, qui sollicita de M. Seguin des pouvoirs pour aller desservir la paroisse de Sancey et réclama au district de Baume l'ordre de faire évacuer la cure dans les vingtquatre heures. Deux jours après, il reparut devant le district et vint lui faire le tableau des procédés vraiment sauvages qui l'avaient contraint à fuir de Sancey. Le district écrivit aussitôt au département pour le presser d'employer tous les moyens en son pouvoir, afin d'assurer l'exécution de la loi et la punition de ses violateurs. M. Vernier s'étant chargé de porter lui-même cette lettre à Besançon, se présenta au directoire le 27 juillet, et lui ht le récit suivant : « Muni des pouvoirs de l'évêque, je m'étais transporté hier à Sancey, j'allai les présenter au maire en lui annonçant que je venais remplacer le curé réfractaire à la loi. Le maire prit mes papiers, les déposa sur un dressoir et disparut. Obligé de reprendre mes pièces, je me rendis à Sancey-l'Eghse, où demeure le procureur de la commune, et j'y exhibai encore mes titres en requérant le procureur de m'installer. Le procureur déclara qu'il était prêt à obéir, et nous nous rendîmes ensemble chez M. Gauthier, officier municipal, pour assembler ses confrères à l'effet de procéder à Tinstallation. M. Gauthier manifesta la plus entière soumission ; mais au moment où nous conférions ensemble sur les mesures à prendre, nous entendîmes un grand bruit à la porte, et des voix qui criaiiîut : « N'y a-t-il pas ici un mâtin d'hérétique qui vient chassernotre curé?» Alors je me présentai à cette multitude, qui me parut composée de cinquante à soixante personnes des deux sexes, parmi lesquelles il me sembla qu'il y avait des hommes travestis en femmes. Je leur déclarai que je n'étais pas là pour leur faire delà peine; que j'étais seulement porteur d'une commission, et que dès que je l'aurais faite, je repartirais. A l'instant cette multitude m'entoura, et je fus frappé à coups de pierres, de bâtons ferrés, de fourches et de
hallebardes, ensuite entraîné dans un ruisseau qui coule en bas de Sancey et où l'on tenta de me noyer. Je ne dus mon salut qu'à ma force et à mon agilité. Du ruisseau la multitude m'entraîna à travers un pré en regain, près d'un moulin, jusqu'au chemin qui conduit à Randevillers. Là, je leur dis que j'allais retourner chez moi par ce chemin, s'ils voulaient me laisser aller; mais cette multitude répliqua qu'elle voulait m'accompagner, ce qu'elle fit pendant le trajet d'environ une demi-lieue, en m'insultant, me frappant et me vexant de mille manières. Ayant alors rencontré un garçon meunier et un autre inconnu qui se dit de Long-Sancey, je leur demandai secours, même à prix d'argent; ce que ceuxci m'accordèrent généreusement, en se mettant entre moi et la multitude. Ils me dirent qu'ils étaient très fâchés des outrages qu'on me faisait, et que l'on ne pensait pas au Long- Sancey comme au Grand-Sancey. Je marchai avec eux pendant quatre à cinq minutes, et ils reçurent plusieurs coups en voulant me garantir. Après avoir fait encore quelques pas, je conjurai la multitude de me laisser enfin m'en aller tranquille. Ces furieux répondirent qu'ils y consentiraient si je voulais faire le serment de ne jamais rentrer à Sancey, de ne révéler à personne ce qui venait d'avoir lieu, et de baiser la terre en leur demandant pardon, ce que je fus forcé de faire pour racheter ma vie. Après cela, la multitude me laissa aller environ cinquante pas. Mais ayant entendu de grands cris derrière moi, je détournai la tête et je vis cette foule ameutée qui me poursuivait de nouveau en courant, et une seconde troupe, venant de Grand-Sancey, qui la suivait ; je crus même entendre sonner le tocsin. Alors, prenant ma course à toutes jambes, je gagnai un petit bois et me cachai dans un buisson au bord du chemin. J'y étais à peine, que j'entendis la multitude arriver et proposer de me traquer pour me tuer, afin que je ne pusse pas rendre compte des outrages qui m'avaient été faits. Ils me cherchèrent en effet pendant une demi-heure, et je fus assez heureux pour ne pas être découvert, ce qui fit que cet attroupement se retira. Je restai encore caché environ un quart d'heure, et, me croyant enfin en sûreté, je sortis du bois pour me rendre à
Vellevans. A l'entrée de Randevillers , je rencontrai un nommé Perron, de Rougemont, qui me rapporta avoir entendu cette multitude dire, en s'en retournant àSancey, que si elle eût trouvé Vernier, elle l'eût haché en mille morceaux. Arrivé à Vellevans, j'envoyai un exprès au procureur de la commune de Sancey avec une lettre où je lui mandais de dresser procès-verbal de ce qui venait de se passer; mais l'exprès me rapporta une réponse du fils aîné de ce procureur, qui m'annonçait que son père avait été obligé de fuir, parce qu'on voulait lui faire subir le même traitement qu'à moi. Dans ces différentes attaques, on m'a déchiré pour cent quatre-vingt-dix livres d'assignats. Je n'ai pu reconnaître aucun des individus qui composaient cette multitude, et j'ai seulement entendu dire pendant que j'étais caché dans le buisson : (( Allons-nous-en, voilà les filles de M. Montravers qui sont )) déjà devant. »
L'émouvant récit de M. Vernier paraît malheureusement exact en ce qui concerne les sévices et les outrages qui lui furent prodigués, avec un véritable luxe de barbarie, par une populace en fureur. Mais qu'on ait eu réellement l'intention de mettre le comble à ces attentats par un crime capital, c*est ce qui ne résulte pas clairement de sa déposition, et il a beau dire que c'est par sa seule force et son agilité qu'il a empêché cinquante ou soixante personnes de le noyer, il est certain que si ces personnes en avaient eu sérieusement l'envie, elles en seraient facilement venues à bout; de même que si, au lieu de vouloir lui faire simplement la plus effroyable reconduite qu'on puisse imaginer, leur dessein eût été de se défaire de lui, elles l'avaient eu assez longtemps entre les mains pour consommer vingt fois ce forfait. Mais c'était déjà beaucoup trop de cette longue et horrible chasse, et Ton éprouve un véritable soulagement à penser qu'après tout, les coups de pierres, de bâtons ferrés, de fourches et de hallebardes, et même les émotions, n'avaient pas tellement accablé la victime qu'elle n'ait pu encore, le même jour, écrire au procureur de Sancey pour lui demander vengeance, puis faire quatre ou cinq lieues pour rentrer à Baume, se rendre, dès Te lendemain matin, à la séance du
district, lui faire le récit détaillé de ses épreuves, repartir immédiatement pour Besançon, et, en y arrivant, se rendre au sein du directoire- pour recommencer sa dramatique narration. Les insurgés de Sancey méritaient, heureusement, qu'on leur appliquât ce vers connu :
Les gens que vous tuez se portent assez bien.
IX. Le directoire dressa un procès-verbal des plaintes de M. Vernier, sans prendre la peine de les vérifier, et arrêta que ce procès-verbal serait transmis sur-le-champ à l'accusateur public pour faire instruire une procédure à l'extraordinaire contre les auteurs de cette sédition, et qu'aussitôt qu'il y aurait décret de prise de corps, le district serait autorisé à requérir une force de troupes de ligne suffisante pour se saisir des coupables et installer le desservant dans ses fonctions; il décida, en outre, qu'une copie de ce procèsverbal serait envoyée au comité ecclésiastique, avec toutes les autres pièces relatives aux coalitions des prêtres du ressort, et qu'on demanderait à l'Assemblée nationale que le décret rendu contre les prêtres du Bas-Rhin fut déclaré commun au département du Doubs Ce décret, comme on l'a vu, condamnait tous les prêtres insermentés à demeurer internés et en surveillance dans le chef-lieu du département, ou à se retirer dans l'intérieur du royaume^ à trente lieues des frontières.
Le directoire ayant fort à cœur d'obtenir ce décret, dont toutes les loges des jacobins s'accordaient alors à réclamer l'adoption pour la France entière, il écrivit le lendemain au comité ecclésiastique : « Nous avions espéré, jusqu'à présent, que les prêtres réfractaires, guidés par les principes de la rehgion qu'ils professent, se contenteraient de ne pas penser comme tout le monde sur la constitution civile du clergé, et qu'ils ne feraient rien pour troubler l'ordre pubhc. Mais une expérience journahère nous démontre qu'ils sont fanatiques à l'excès, et qu'ils usent de toutes sortes de moyens pour tromper le peuple et le soulever. Ils en viendront à bout si on n'y apporte le plus prompt remède ; plusieurs de ceux qui avaient prêté le serment ne veulent pas recon-
naître Févêque, et se coalisent avec les autres; à peine y at-il à présent le quart des prêtres qui soient constitutionnels dans les districts de Pontarlier et de Saint-Hippolyte. Gomme on ne peut faire des élections qu'après que les pouvoirs des nouveaux électeurs auront été vérifiés en assemblée générale, nous avons engagé M. l'évêque à envoyer des desservants à la place de ceux qui, après s'être rétractés, prêchent la révolte, mais on ne peut plus les remplacer sans envoyer en même temps des troupes pour les soutenir, parce que le peuple s'est laissé gagner par ces fanatiques. Nous avons l'honneur de vous envoyer, avec les présentes, le procèsverbal dressé par-devant nous, hier, sur le rapport de l'abbé Vernier, qu'on avait envoyé desservir Sancey, et qui a failli y perdre la vie. Us ont fait circuler dans nos montagnes un écrit incendiaire qu'on a fait signer par un très grand nombre d'individus lors des assemblées primaires. 11 y en a même à qui on l'a fait signer par force, comme vous le verrez par la protestation ci-jointe (celle de M. VuiUier, qui prouvait précisément le contraire), a Le peuple se laisse si réellement séduire que déjà, dans trois cantons, les citoyens actifs n'ont voulu faire qu'un serment restrictif, tel que les prêtres l'ont dicté, ce qui nous a forcés à casser ces élections. Nous avons bien dénoncé toutes ces coalitions aux tribunaux; mais ils sont peu actifs, et l'intrigue empêche qu'on acquière des preuves, de manière que nous serons bientôt réduits à employer nos armes contre des citoyens qui se sont montrés jusqu'ici excellents patriotes, si on ne prend des mesures plus efficaces contre les menées des prêtres, et surtout des missionnaires qui, dès le principe, ont été les apôtres de la contre-révolution, apôtres d'autant plus à craindre qu'ili^ étaient presque révérés comme des saints, malgré leur amour excessif pour les richesses de la terre. Nous vous prions de vouloir bien, en conséquence, faire décréter le plus tôt possible que le décret rendu contre les prêtres du Bas-Rhin sera counnun à notre département et pourra y être mis à exécution. Nous sonmies persuadés que dès que ces réfractaires ne seront plus sur les lieux, le civisme qui animait les peuples de notre frontière reprendra
peu à peu le dessus. Mais, sans cette précaution, il faut s'attendre aux scènes les plus fâcheuses, dont nous serions responsables les uns et les autres, si nous n'usions pas de tous les moyens possibles pour les prévenir. Si la mesure prise pour le Bas-Rhin ne nous convient pas, il faudrait du moins nous autoriser à prendre les mêmes précautions autorisées par le décret du 23 juillet pour le département de la Seine-Inférieure; le cas est pressant. » Ces dernières mesures consistaient dans le droit attribué au directoire du département d'indiquer à tous les prêtres insermentés, des lieux où ils seraient contraints de fixer leur résidence.
X. Le district de Baume attendait des soldats, et fut très désappointé de ne recevoir qu'un arrêté. Aussi, le courrier apporta-t-il en même temps , au département , une lettre collective du district et une lettre personnelle de M. Blondeau, qui lui reprochaient à l'envi de n'avoir pas pris des mesures plus promptes et plus énergiques pour réprimer les troubles de Sancey. « On lui faisait observer que si les excès personnels commis contre le sieur Vernier constituaient un déht particuher, dont l'instruction restait soumise à toutes les formalités et lenteurs de la justice, les obstacles opposés par le maire et la population à l'exécution de la loi constituaient un déht public qui devait être réprimé à l'instant même par la force publique ; qu'il fallait avant tout que la loi s'exécutât, autrement la lenteur des procédures donnerait aux factieux le temps de se coaliser, accroîtrait leur audace, retarderait leur punition et peut-être leur assurerait l'impunité. Les municipalités voisines, encouragées par cet exemple, refuseraient les nouveaux desservants et curés, et leur feraient éprouver les mêmes traitements ou même de plus durs encore que ceux qu'avait essuyés l'abbé Vernier. Il en résulterait qu'aucun prêtre ne voudrait occuper la place qui lui serait assignée, et que le district serait toujours en proie à l'erreur et à la superstition. En se bornant aux mesures décrétées par le département, aucun huissier ne serait en sûreté s'il allait assigner des témoins, aucun témoin n'oserait déposer. On préviendrait, au contraire, tous ces inconvénients en envoyant sur-le-champ la force pubhque installer
le desservant, se saisir du maire de Sancey et des principaux auteurs de la rébellion. Cette marche était commandée par les circonstances, et si sa régularité pouvait laisser quelques doutes, la conduite des départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin, dans des cas semblables, était bien faite pour les dissiper. » Le district déclarait, en finissant, a qu'à son avis, dans les circonstances actuelles, il était permis de faire tout ce qui tendait au bien général, et que les corps administratifs n'avaient d'autre responsabilité à courir que celle qui naîtrait de l'inexécution des lois, et jamais d'avoir outrepassé leurs pouvoirs, n II n'était pas possible d'exposer avec plus de franchise la théorie que l'on mettait depuis longtemps en pratique.
Le département répondit aussitôt pour se justifier : « Il est de principe que lorsque le trouble a cessé dans un endroit , les corps administratifs n'ont d'autre droit que de dénoncer ce trouble aux tribunaux ; voilà la maxime qui a dirigé notre premier arrêté. A la vérité, il reste à installer le desservant et à faire sortir Tancien curé , et nous sommes autorisés à envoyer des troupes pour cet objet , eu égard au refus du maire et à la résistance qui s'est manifestée. Mais on ne pouvait les envoyer sur l'heure, parce que le desservant, qui avait été maltraité, n'était pas en état de partir; aujourd'hui (surlendemain de son expulsion de Sancey), M. Vernier est reparti pour Baume, et va se concerter avec vous pour le jour où il pourra retourner. Concertez-vous aussi avec le tribunal. S'il ne veut informer que sur les heux et en présence des troupes , mandez-nous quelle quantité vous en voulez. Il paraît que l'ancien curé voudrait éviter le coup qui le menace, en offrant de lire la lettre de M. Seguin; mais il ne nous amusera pas : il faut une reconnaissance par écrit de l'évoque , auquel cas vous ne pourriez refuser de retirer le desservant provisoire, parce qu'un curé a le droit de venu* au repentir jusqu'au temps où il est remplacé par élection. Mais, dans ce cas mémo, il faudra toujours mener des troupes [>our informer sur les heux et pour remplacer le maire, que vous êtes autorisés à suspendre de ses fonctions , après que l'information du tribunal ou celle qu'un commissaire pren-
dra sur les lieux aura constaté son refus d'obéir aux autorités du département et du district ; vous pouvez prendre le commissaire parmi les membres de votre conseil, et s'il n'y a personne de votre district qui veuille y aller, mandeznous-le, nous enverrons un commissaire du département. )>
Le procureur général, de son côté, encourageait le zèle de son collègue de Baume: « Je vous prie, lui écrivait-il, de faire tout votre possible pour réveiller le patriotisme , et de m'instruire jour par jour de l'état de la procédure. Cet événement, s'il restait impuni, pourrait accroître l'orage et produire les plus funestes effets à la constitution. Le département déploiera toute sa force , la garde nationale et les troupes de ligne seront requises. »
M. Pourcelot, curé de Sancey, crut un instant pouvoir conjurer le retour de M. Vernier, en effarant de lire ou faire lire la lettre de M. Seguin; mais on a vu que le département avait fort bien compris que cette lecture , comme en beaucoup d'autres endroits, ne serait faite et acceptée par la population que pour une pure formalité , si même on ne se contentait pas d'en faire dresser une attestation fictive par une municipalité complice.
Le 28 juillet, M. Besançon dénonça à l'accusateur public de Baume les troubles de Sancey, et le surlendemain , il écrivait au procureur général : « Enfin l'information est décrétée ; il se trouve onze accusés, dont huit femmes et trois hommes. L'affaire demande une force imposante; c'est à vous à juger du nombre de troupes à envoyer. » Le i" août, le département arrêta que MM. Bouvenot et Michaud se rendraient avec la force armée à Sancey, pour y informer sur les troubles , suspendre les membres de la municipalité qui auraient refusé d'exécuter les ordres du directoire ou négligé de prendre des précautions contre les attroupements, exiger du curé, s'il persistait à être réfractaire , son éloignement dans le délai de trois jours, faire assembler les habitants et les avertir que le directoire mettait sous leur responsabihté sohdaire la personne et les biens de Tabbé Vernier.
XL Les commissaires du directoire partirent de Baume, le 3 août, à deux heures du matin, avec un détachement de la
garde nationale de cette ville et un détachement de troupes de ligne. Arrivés à Sancey, ils firent convoquer pour l'aprèsmidi les municipalités de toutes les communes composant la paroisse, c'est-à-dire Grand-Sancey, Long-Sancey, Rahon , Belvoir et Surmont. Une partie seulement de la municipalité de Grand-Sancey se rendit à leur appel. De Surmont il ne vint personne. Les commissaires, surpris, en ayant demandé la cause au maire de Sancey, chargé de faire les convocations, celui-ci répondit qu'il avait envoyé deux invitations successives par écrit, et qu'à la seconde, l'exprès avait rapporté pour réponse que les habitants de Surmont étant desservis chez eux par un vicaire en chef, et n'ayant plus aucune communication avec la paroisse de Sancey, regardaient la convocation comme leur étant absolument étrangère. MM. Michaud et Bouvenot sommèrent ensuite individuellement tous les municipaux présents de déclarer ce qu'ils savaient des outrages dont M. Vernier avait été victime. M. Cl.- Jos. Barret, maire de Sancey, s'excusa sur l'impatience de M. Vernier, qui à peine arrivé, au moment où tous les officiers municipaux étaient occupés au loin à travers la campagne, aurait voulu qu'on réunît sur-le-champ le conseil pour l'installer. Dans l'impossibihté de satisfaire M. Vernier, il l'avait laissé reprendre ses papiers et était retourné à sa charrue, qu'il n'avait quittée qu'au bruit du tocsin. Revenu au village dès le premier coup de cloche, il avait trouvé le prêtre parti et la tranquillité rétablie dans la commune. Les commissaires lui ayant demandé s'il avait pris alors quelques mesures pour rechercher et punir les auteurs du désordre, il répondit que tout étant rentré dans l'ordre, il n'avait pris aucune mesure; que d'ailleurs on ne l'écoutait pas, et qu'il aurait craint pour lui-môme les violences qu'avaient éprouvées le procureur de la commune et l'officier municipal Gauthier, s'il eût voulu dire quelque chose sur un sujet qu'il savait déplaire à la généralité des habitants. Les commissaires déclarèrent qu'uue pareille conduite n'était j)oint celle d'un chf^f de municipalité, et qu'elle prouvait, sinon du mauvais vouloir, an moins une néghgence coupable. Le procureur de la commune fît à son tour le récit de ce qui s'était
passé chez lui et des efforts qu'il a"vait tentés avec son collègue Gauthier pour arracher M. Vernier des mains des furieux; il ajouta qu'ils avaient été entraînés, maltraités avec lui, et avaient eu mille peines de s'échapper ; qu'il s'était même vu obligé de s'éloigner de sa maison pour éviter les menaces qu'on lui avait faites de l'y tuer et de la brûler, et que ses fils y avaient été attaqués ; enfin, il n'avait osé y rentrer qu'au moment où les troupes entraient au village. L'officier municipal Gauthier confirma ce témoignage. Tous les autres membres de la municipahté de Sancey ou des municipalités voisines déclarèrent qu'ils n'avaient rien su qu'après l'événement.
A ce moment, les commissaires présentèrent M. Vernier à l'assemblée, et le firent reconnaître pour administrateur légal et provisoire de la paroisse ; ils reçurent de chacun des municipaux présents, la parole d'honneur de faire respecter de tout leur pouvoir les lois, la tranquillité et le caractère dont le sieur Vernier était revêtu. Ils mandèrent ensuite M. Marguet, homme de loi au Long-Sancey, commandant en chef de toutes les gardes nationales du canton, lui firent observer que les excès commis à Sancey n'auraient probablement pas eu lieu si l'on avait compté davantage sur la garde nationale, et le chargèrent de convoquer pour le lendemain tous les gardes nationaux de la paroisse.
Dans la soirée, M. Pourcelot, curé de Sancey, se rendit auprès des commissaires et leur représenta a que l'ordre qu'ils lui avaient intimé, le matin, d'évacuer la cure dans les vingt-quatre heures, lui paraissait bien rigoureux, et qu'il ne pouvait être justifié que par une contravention à la loi ; que l'injonction qu'ils y avaient ajoutée, de sorlir de la paroisse dans le même délai , caractérisait trop l'arbitraire, et qu'il lui semblait que ce n'était point ainsi qu'on devait procéder envers un ecclésiastique auquel on n'avait à reprocher que le soupçon de n'être pas conformiste , mais qui , ce soupçon à part, se flattait d'être un citoyen soumis à la loi et constamment occupé à en prêcher l'observation; qu'on ne pouvait sans injustice l'accuser d'avoir fomenté le désordre ou de vouloir le fomenter à l'avenir , et que toute sa conduite
passée le mettait à l'abri d'une pareille imputation ; qu'il se croyait encore légitime curé et pasteur de Sancey, mais que si Fon exigeait qu'il abandonnât son domicile et son mobilier, il se ferait un devoir d'y obtempérer en laissant tout aux soins de la Providence; qu'il se retirerait sans aucunes ressources pécuniaires, ayant depuis vingt-deux ans exercé le saint ministère pour ainsi dire à ses propres frais, puisqu'il avait longtemps desservi les Fournets moyennant le faible salaire de cent cinquante livres qui ne lui était pas même encore entièrement payé, et la paroisse de Sancey avec trois cents livres de traitement ; mais que, malgré son dénûment, il marquerait son respect pour la loi en obéissant aux ordres de messieurs les commissaires, et se bornerait à appeler des ordres de l'administration surprise à l'administration mieux informée. MM. Boùvenot etMichaudlui ayant fait observer que sa présence seule était une cause de désordre à Sancey, M. Pourcelot leur répondit en les priant d'observer eux-mêmes qu'il ne s'était, au contraire, manifesté aucun désordre dans toute la paroisse tant que ses paroissiens n'avaient vu parmi eux d'autres pasteurs que lui et ses vicaires ; qu'il allait néanmoins se retirer, mais qu'on ne pouvait trouver mauvais qu'en se soumettant il protestât contre un arrêt d'exil d'autant plus étrange, que, d'après la loi, le corps électoral avait seul le droit de le déposséder. »
Les commissaires lui opposèrent alors les arguments habituels du directoire sur la légalité des desservants provisoires , et finirent par lui déclarer qu'il ne lui restait plus qu'un seul moyen d'éviter le coup qui allait le frapper ; c'était de reconnaître M. Seguin pour son évêque. Sur le refus formel de M. Pourcelot, ils lui intimèrent de nouveau l'ordre de s'éloigner à l'instant même, sous peine d'être poursuivi conune perturbateur de la tranquillité publique.
Le lendemain, MM. Michaud et Uouvenot réunirent dans l'église de Sancey toute la population de la paroisse, lui présentèrent M. Vernier comme leur légitime pasteur, se plaignirent de rinsubordination dos citoyens et du peu de zèle des gardes nationaux, et annoncèrent que si Ton ne pouvait pas compter sur l'obéissance d(;s uns et des autres pour
le maintien de la tranquillité publique, ils seraient forcés de laisser à Sancey les troupes qu'on y avait amenées. A cette menace la foule s'écria qu'elle promettait d'obéir, de maintenir l'ordre et les lois ; et sur cette assurance, quïls voulurent bien croire sincère, les commissaires consentirent à renvoyer les troupes le lendemain, et congédièrent l'assemblée. Ayant retenu seulement auprès d'eux la municipalité de Sancey, ils lui recommandèrent de nouveau de prendre tous les moyens possibles d'empêcher le retour du désordre, lui firent remarquer qu'il y avait dans la commune une chapelle où l'on ne faisait aucun office paroissial, mais où les prêtres insermentés allaient dire la messe, « ce qui élevait autel contre autel , » et qu'elle aurait à la fermer entièrement ; que les sentiments manifestés par le vicaire Galliet et ses propos incendiaires rendant sa présence dangereuse, elle lui notifierait également l'ordre de sortir de la paroisse dans les vingt-quatre heures. Les officiers municipaux procédèrent imuiédiatement à la fermeture de la chapelle, qui appartenait à M^^" de Thurey, et en conservèrent les clefs, après avoir rendu au missionnaire Courtot les ornements sacerdotaux, reconnus pour être les siens.
Le refus réitéré de la municipalité de Surmont de se rendre à l'appel des commissaires avait vivement blessé ces derniers ; ils ne la tenaient pas quitte, et avant de repartir, ils lui expédièrent un ordre formel de comparaître devant eux. La municipalité ne prolongea pas sa résistance, et répondit àleurs questions, que la commune de Surmont était desservie depuis cinq ans séparément, par un prêtre dont elle était très contente, et dont toutes les prédications ne respiraient que la soumission aux lois et aux décrets de l'Assemblée nationale ; qu'à la vérité ils ne connaissaient pas la lettre de M. Seguin dont leur parlaient les commissaires, mais que, sans doute, leur desservant ne l'avait pas reçue, et qu'ils étaient prêts à obéir à M Seguin, puisqu'il était l'évêque légitime. Les commissaires, prenant au sérieux la fausse bonhomie de ces rusés paysans et les protestations dont ils ne furent pas avares, se montrèrent enchantés de
leurs dispositions.- Ayant alors appris que le curé et le vicaire de Sancey étaient partis, que la chapelle était fermée, et que rien ne faisait pressentir de nouveaux troubles, ils se retirèrent, suivis de près par les soldats.
Xll. Après avoir eu les honneurs de la guerre, M. Vernier voulut encore se donner ceux de la clémence. Mais s'il consentit un instant, dans l'espoir bientôt déçu de gagner la population, à oubher ses injures personnelles, il montra en même temps que chez lui l'homme de parti n'avait rien perdu de sa fougue et de son implacable ardeur. Il écrivit, le 1 1 août, au département : a Vous m'avez dit de vous marquer ce qui se passerait ici lorsque vous en seriez sortis. Tout y est comme avant votre arrivée. Les tètes fermentent toujours, et l'abbé Gourtot ne cesse de courir de maison en maison pour grossir son parti, ou l'empêcher de diminuer. Dimanche dernier, il a trouvé plus rehgieux de voir les cabarets remplis de monde pendant les offices, que l'éghse. Il y avait pourtant bon nombre d'hommes, surtout de Belvoir et de Long-Sancey, soixante de Sancey et cinq de Rahon. Le sieur Niarguet, qui avocassait pour le curé lorsqu'il s'agissait de lui accorder des délais, Marguet, commandant de la garde nationale, est allé dimanche à la messe, contre sa coutume, mais c'est à Surmont, et, soit dit en passant, le vicaire de Surmont s'agite en tous sens pour troubler la paroisse. Comme j'ai un vicaire, je laisse à votre sagesse de juger s'il ne serait pas prudent de lui intimer l'ordre de sortir. Les honnêtes gens, à l'exception de la famille Montravers, me témoignent beaucoup d'amitié. J'ai déjà été invité à manger chez plusieurs. Je m'étais mis en pension chez le procureur de la commune, mais comme on menaçait de le brûler s'il continuait à me recevoir, j'ai été obligé de me mettre à mon ménage particulier, ce qui double mes dépenses. J'ai écrit à Baume pour faire cesser les poursuites contre les personnes décrétées d'accusation ; j'ai reçu hier une réponse qui leur permet de rester chez elles tranquillement. Je les en ai averties; je vous en fais part cependant, pour vous demander votre avis à cet égard. Si vous voulez qu'on poursuive le procès, vous le ferez sa-
66i CHAPITRE XV.
voir à raccnsateur public de Baume. J'ai appris par la voix publique que l'Assemblée nationale avait adopté pour tous les départements les arrêtés de ceux du Haut et du Bas- Rhin. Si cela est, il est urgent de les mettre promptement à exécution. » Si cette dernière satisfaction fut refusée à M. Vernier, on sait que le département lui accorda du moins celle d'expulser le respectable vicaire en chef de Surmont.
Le calme, assez mal rétaWi à la surface dans la commune de Sancey, ne Tétait nullement au fond des esprits. Le 1 8 septembre, l'abbé Vernier adressait au district cette lettre venimeuse, où on le retrouve tout entier : « Il est temps de faire un exemple sur le missionnaire Courtot. Aujourd'hui, il a dit sa messe dans sa maison, et on y est allé publiquement. Il a tenu, vendredi dernier, des propos impardonnables. Selon lui, les patriotes et les conformistes doivent être mis à mort pour la Saint-Martin. Ses discours ont tellement intimidé nos pauvres têtes, qu'aujourd'hui j'ai vu une défection très considérable à la messe. La municipalité soUicite vivement une information ; je ne sais pourquoi on attend si longtemps, les témoins ne manquent pas. Le juge de paix, toujours aristocrate de cœur, donne sa maison pour la conférence des filles inconstitutionnelles. Je suis allé me présenter à cette assemblée, et l'on m'en a fermé la porte. Pourquoi, si c'est une assemblée rehgieiise? Rien ne doit m'empêcher d'y entrer. Les abbés Paris et Anguenot font un train terrible ; je demande leur éloignement. Sans vigueur nous aurons bien du mal. Je vous prie de vous occuper de la chapelle de Belvoir, dont le desservant Maldiney va clandestinement baptiser les nouveau-nés dans les maisons. Donnez de tout cela votre avis au département; je lui écris en ce moment. Vous obligerez tous les patriotes d'ici. Il est temps aussi de poursuivre nos décrétés ; ils sont tous rentrés chez eux. Il faut obliger l'accusateur pubhc à faire son devoir, ou je l'y forcerai moi-même. Les coupables deviennent de plus en plus impertinents, ainsi il faut les intimider. »
En faisant part de cette lettre au département, le district se plaignit lui-même de la lenteur des tribunaux et déclara
qu'à son avis, l'amnistie générale décrétée récemment par l'Assemblée législative ne devait pas s'étendre à de semblables délits , et qu'en tout cas, des poursuites menées jusqu'à la promulgation de l'amnistie serviraient au moins à rassurer les bons citoyens.
Le 21 septembre, le capucin Morey, vicaire de M. Vernier, et d'une pire espèce que lui, manda à l'accusateur public du tribunal criminel que, pour dompter les aristocrates de Sancey, il serait utile d'y envoyer deux cents hommes en quartier d'hiver, ou que le curé et lui ne pourraient y rester ; qu'il tenait d'un homme que, quelques jours avant l'arrivée de M. Vernier à Sancey, on formait un complot, à l'entrée de la cure, pour m^ettre à mort le desservant qui y viendrait, et que le curé Pourcelot avait fait boire plusieurs personnes à ce dessein; que, le 20 septembre, en l'absence de M. Vernier, la sœur Pourcelot s'était présentée à la cure, accompagnée d'un abbé Anguenot, armé d'un gros bâton ferré, et d'un homme armé d'un briquet, et que tous les trois lui avaient tenu toutes sortes de mauvais propos ; qu'on leur criait ou /ow/) /lorsqu'ils passaient, et qu'on chantait : Ah! ça ira^ les démocrates on les pendra! Le 20 septembre, le département transmit cette lettre au district de Baume en ajoutant : « Vous verrez que les fanatiques de Sancey, bien loin d'exécuter les promesses qu'ils avaient faites à nos commissaires, se permettent de nouveaux excès contre les prêtres Morey et Vernier. Ainsi, nous vous recommandons d'exciter le zèle de l'accusateur public, afin qu'il donne suite à la procédure criminelle commencée contre les auteurs des troubles et violences dont le sieur Vernier a pensé être victime. Cela paraît d'autant plus nécessaire que les filles du sieur Perrey, déjà connues pour l'avoir outragé , paraissent disposées à insulter de nouveau tout prôtre assermenté qui osera remplacer le sieur Pourcelot. »
XIII Le département , se sentant pour la première fois en droit contre les catholiques, tint à s'en faire honneur auprès des ministres de Louis XVI, et M. Uelcssart lui répondit, le 8 août, que les mesures prises à Sancey pour rétablir l'ordre avaient toute sou approbation.
Le département la méritait incontestablement pour avoir réprimé le désordre ; mais pourquoi ne montrait-il ni la même énergie ni la même justice lorsque le désordre, au lieu de s'attaquer par exception aux prêtres constitutionnels, s'attaquait journellement aux prêtres ou aux laïques fidèles, ou à des citoyens soupçonnés d'entretenir des regrets pour un autre régime. M. Laviron rapporte que plusieurs prêtres insermentés, allant dire la messe dans les chapelles encore conservées à cette époque, furent battus et traînés dans la rue, et nulle part on ne voit que le moindre blâme ait été infligé aux auteurs de ces excès, La municipalité de Besancon y faisait sans doute allusion, le 30 juin, en déclarant que des citoyens se permettaient contre d'autres, non-seulement des paroles injurieuses, mais encore des voies de fait. Mais elle se borna à faire une adresse aux citoyens, pour les inviter à se contenir dans les bornes de la modération, ce qui indique assez de quel côté étaient les torts. A Ornans, les mêmes excès avaient lieu journellement, et l'autorité, en adressant de vaines menaces aux coupables, n'y trouvait que l'occasion de nouvelles insultes pour les victimes. « Plusieurs personnes, excitées par le fanatisme, disait le procureur de la commune à la séance du 20 juillet , se sont permis de tenir des propos scandaleux ou séditieux contre la constitution civile du clergé et contre les prêtres assermentés; ces propos ont donné lieu au peuple de se permettre à son tour de punir lui-même quelques prétendus fanatiques en les mettant de force sur des ânes et en les promenant par les rues, ce qui a occasionné des attroupements. » La municipalité se borna à déclarer, avec une coupable indulgence, que ceux qui récidiveraient ces attentats seraient punis.
Quelques jours auparavant, la même municipalité, comme celle de Baume, intimait à tous les habitants l'ordre d'illuminer leurs maisons, sous peine d'amende, pour célébrer l'anniversaire delà destruction de la Bastille. Pour compléter cette comédie hbérale, il n'aurait plus manqué que de mettre les contrevenants en prison.
M. de Terrier de Santans, retiré au château de Moncley,
d'où il n'avait répandu que des bienfaits sur les populations environnantes, se trouva en butte aux avanies les plus pénibles de la part d'une bande de jeunes gens du cautou qui s'étaient enrôlés dans les volontaires et ne se pressaient nullement de rejoindre leur drapeau. Armés de fusils, ils pénétraient insolemment dans les appartements de M. de Terrier, la nuit même, effrayaient les femmes par des menaces, et en se retirant, déchargeaient leurs fusils contre le château. Après avoir arraché les grilles de l'éghse, ils en colportaient partout les débris pour les vendre à leur profit. La municipahté de Moncley était animée des meilleures dispositions, mais se déclarait insuffisante pour résister à cette troupe de vauriens armés. M. de Terrier, à bout de moyens, eut recours au département, qui lui adressa cette inquahfiable réponse : a Les directoires de département peuvent bien rappeler les municipalités à l'ordre lorsqu'elles s'en écartent; mais comme vous convenez que la municipalité n'est point en faute, qu'elle fait au contraire tout ce qu'elle peut pour maintenir l'ordre dans son ressort, ce n'est plus au directoire que vous devez vous adresser, mais bien aux tribunaux de justice, et dès que vous a^rez fait condamner au possessoire ou à l'extraordinaire les gens qui vous ont fait tort ou injure, vous obtiendrez des juges main-forte suffisante pour l'exécution des jugements. C'est le seul moyen que la loi vous offre dans la circonstance présente. » Quels qu'aient été les torts des émigrés, il faut avouer que de pareils dénis de justice, aggravés par une dérision encore plus scandaleuse, les rendirent excusables à bien des égards, et qu'une foule d'honnêtes gens, qui ne demandaient qu'à vivre oubliés et en paix, se virent réellement contraints de fuir un sol où ils ne pouvaient plus att<'ndre de sécurité.
Exposés dans beaucoup de communes aux vexations du parti dominant et privés, comme on vient de le voir, de toute protection, par une administration partiale et haineuse, les catholiques, grâce à Dieu, ne souillèrent généralement pas leur cause par de tristes représailles. Les acquéreurs de biens nationaux en particulier, malgré ce qu'il en coûtait aux populations fidèles de voir certaines gens s'enrichir dans
quelques heures, en achetant à vil prix les dépouilles de leurs éghses, ne furent l'objet d'aucune manifestation violente. Au miheu de la plus volumineuse correspondance, on ne trouve qu'une seule plainte formulée à cet égard. Le 43 juin, M. Gélion écrivit du monastère de Consolation au district d'Ornans, qu'on avait brisé et dévasté son jardin et son vivier; que ses voisins disaient hautement que c'était bien fait; et que la municipalité des Maisonnettes, chargée de réprimer ces désordres, ne faisait qu'en rire ; enfin que ces excès devaient être punis d'autant plus sévèrement qu'ils paraissaient avoir pour but de décourager les amateurs de biens nationaux.
Le peu de sottises réelles qu'on put reprocher aux catholiques, car il y a des sots à la suite de tous les partis, furent sévèrement punies et habilement exploitées par les écrivains constitutionnels. Un pauvre émouleur de Besançon, nommé Larpin, ayant eu la malheureuse idée de témoigner son mépris pour le culte officiel en faisant des ordures pendant la nuit à la porte de l'éghse de Sainte-Madeleine , fut aussitôt tramé en prison par les sardes nationaux du poste voisin. On voulait absolument qirîl eut été poussé à cette indignité par les prêtres insermentés ; mais il protesta avec constance qu'il n'avait été poussé par personne, et malgré le profond repentir qu'il manifesta, il fat condamné, le 7 septembre, par le tribunal correctionnel à quarante jours de prison.
A part ces deux délits et ceux qui ont été exposés plus haut, on n'en peut signaler aucun autre à la charge des catholiques. Car on ne peut ranger sous ce titre ni la contravention qui fît traduire les religieuses du Refuge devant le tribunal de pohce, le 4 juillet, pour avoir fait inhumer nue de leurs compagnes sans le concours des prêtres constitutionnels, concours déclaré obhgatoire pour tous à cette occasion, ni les absurdes accusations dirigées par le département et le district de Besançon contre la probité de M. Berbey, économe du séminaire. Ce prêtre respectable s'était retiré en Suisse, après avoir remis à Fun de ses collègues tous les papiers relatifs aux finances de l'étabUssement. Les autorités abusèrent indignement de son absence pour le dé-
clarer personnellement redevable à l'Etat de cent mille livres sur les comptes du séminaire, et provoquer la saisie de son patrimoine. Il fut en outre dénoncé à l'accusateur public comme ayant soustrait frauduleusement les registres et papiers de la nation. Le caractère de M. Berbey le défendait trop bien contre de pareilles attaques, pour qu'elles pussent l'atteindre en aucune façon.
XIV. Du témoignage même des ennemis du clergé, il résulte que jusqu'au moment où l'Assemblée constituante et les corps administratifs remirent les rênes de l'autorité en d'autres mains, la résistance à l'installation des intrus ne prit un caractère réellement insurrectionnel que dans la paroisse de Sancey. Mais là, il faut l'avouer, quelles qu'eussent été jusqu'à ce jour les vexations, les provocations même de l'autorité à l'égard des catholiques, rien ne pouvait justifier les actes de fureur aveugle et sauvage auxquels se livra une partie de la population. Le dernier désespoir, à la suite des plus grands attentats révolutionnaires, put seul les rendre excusables ailleurs. En se laissant ainsi entraîner par les mouvements désordonnés d'une indignation d'ailleurs très légitime, en se montrant infidèles aux dernières et pacifiques instructions de M. de Durfort, les séditieux de Sancey occasionnèrent un scandale considérable et firent un très grand mal à la cause qu'ils croyaient venger ou défendre de la sorte ; ils la déconsidérèrent auprès de beaucoup d'esprits encore indécis et flottants, confirmèrent dans l'erreur plus d'une âme égarée mais loyale, jetèrent un vernis odieux sur les démarches les plus innocentes de leurs coreligionnaires, et rendirent plus supportables à l'opinion publique, en leur donnant une apparence de légitimité, les mesures violentes qui allaient aggraver la position des catholiques.
Le département, dont la fécondité en rigueurs arbitraires aurait peut-être fini par se lasser devant la résistance calme, honnête et passive, d'une population dont il connaissait mieux que personne le patriotisme profond, les affections démocratiques et les souffrances réelles de conscience, fut visiblement encourage dans sa mauvaise voie par les excès commis à Sancey, et il se lança bientôt avec un redoublement
de confiance dans de nouvelles entreprises qui, en exaspérant les esprits, finirent par engendrer de nouveaux désordres.
XV. Dès le 4 août, le directoire prit les dispositions nécessaires pour l'aire occuper militairement les cantons où la résistance était la plus vive et la plus générale. Il écrivit à M. de Toulongeon, commandant en chef du département : (( Les intrigues et la coalition des prêtres ont mis la plus grande partie de nos montagnes en IVrmentation. Les districts de Baume, d'Ornans et de Pontarlier demandent des troupes dans les chefs-lieux pour faciliter les changements defonctionnaires ecclésiastiques, qu'on repousse en plusieurs endroits à force ouverte, et nous pouvons être contraints d'un moment à l'autre de réclamer le secours d'une assez grande quantité d'infanterie et même d'un escadron de cavalerie. » Le 18 septembre, le procureur général adressa une réquisition en forme pour obtenir des troupes et annonça , le 24, au district d'Ornans , a que le lendemain il partirait de Besançon une compagnie d'artillerie pour Vercel, une compagnie de grenadiers pour Flangebouche, une autre compagnie de volontaires pour Domprel, et deux autres compagnies pour le Valdahon ; qu a raison de l'incivisme manifesté par les municipalités de ces communes, dans leurs pétitions au département, il convenait d'envoyer des commissaires avec le procureur syndic, dans les heux où seraient placées les troupes, afin de les requérir, suivant les circonstances, pour Finstallation des curés nouvellement élus et l'expulsion des anciens. » Le district arrêta en conséquence que M. Grandjacquet se joindrait à M. Bailly pour remplir cet office, et leur fit une recommandation spéciale de loger les troupes principalement chez les signataires des pétitions.
Les deux commissaires étaient parfaitement choisis , et le district devait être assuré que rien de ce qui pourrait vexer les catholiques ne serait épargné. Il en eut bientôt la preuve. Le 28 septembre, un détachement de douze volontaires venant du Valdahon amena par-devant lui trois prêtres, MM. Lyme, vicaire d'Aubonne, Bonnet, vicaire de Longemaison, et Noblet, vicaire d'Auxonne, retiré à Eysson,
PREMIÈRES TENTATIVES DE RÉSISTANCE VIOLENTE. 67t
arrêtés la veille à Avoudrey, chez le vicaire en chef de cette commune, par ordre de iMM. Grandjacquet et Bailly, Comme les commissaires du district ne lui avaient pas encore rendu compte des faits qui avaient occasionné ces arrestations, il décida que les trois prêtres resteraient provisoirement consignés dans une chambre convenable, à l'auberge du sieur Andriot, avec un nombre suffisant de factionnaires à leur porte. Le surlendemain, les soldats stationnés au Valdahon amenèrent encore au district les trois frères Ferniot, de cette commune, arrêtés comme pertiu'b.-Ueurs ensuite des ordres laissés par les commissaires. Le district décida qu'ils resteraient écroués dans la maison d'arrêt jusqu'à nouvel ordre.
XVL MM. Bailly et Grandjacquet étaient déjà rentrés la veille à Ornans, et ce dernier rendit, à la séance du 29, ua compte détaillé de leurs opérations. Il paraît, d'après les soins tout particuliers qu'ils avaient donnés à l'affaire des pétitions, qu'elle était à leurs yeux la plus importante. Ils avaient dans chaque commune rassemblé la municipalité et sommé chaque membre individuellement de déclarer s'il avait signé la pétition et s'il persistait à y adhérer. Au Valdahon, les officiers municipaux, effrayés, avaient faibli et déclaré qu'ils avaient signé la pétition sans la lire et la désavouaient. Ceux de Flangebouche, au contraire, firent preuve de la plus grande énergie. M Cl.-Ant. Vivot répondit qu'il avait signé la pétition sans la lire, mais qu'il y adhérait complètement ; M. Thomas Parise, qu'il n'avait aucune connaissance de la pétition, qu'il ne l'avait pas signée, mais qu'elle avait toute son adhésion; tous les autres répondirent qu'ils l'avaient lue et signée, et y persistaient (i). M. Bailly les ayant requis de désigner le rédacteur de la pétition, celui qui la leur avait remise, et d'exphquer pour-
(1> Ces courageux municipaux étaient MM. Goguillot, maire, Bourriot» Félix Paulhier, J.-Ife'n. Paulhier, J.-l». Hurrand, Jos. Duffel, Cl. -F. Vivot. Phil Gouhier , Florentin Pautliier, J.-B. DiilTct, F.-X. Goguillot, Fcrréoi Dumont, J.-H. Pauthier, Ambr. Vivot, P.-Ant. Bouveresse et le procureur de la commune.
quoi, malgré le décret qui défendait aux municipalités de se réunir pour former des pétitions, ils avaient fait celle qui était incriminée , le maire répondit qu'il n'en connaissait pas le rédacteur, et que le conseil général, ne s'étant pas réuni pour la signer, n'avait contrevenu à aucun décret. A Domprel, la municipalité fit la même réponse et déclara (( qu'elle persistait dans une pétition qui n'avait rien que de conforme à la loi et à l'ordre public. »
En allant du Valdahon à Flangebouche, les commissaires avaient aperçu , dans le chemin d'Avoudrey à Epenoy, quatre ecclésiastiques dirigeant leurs pas vers le presbytère d'Avoudrey, et ils avaient conclu qu'il devait y avoir un rassemblement. Arrivés à Flangebouche, ils avaient aussitôt dépêché un peloton de grenadiers pour saisir les personnes qui en faisaient partie, avec ordre de les conduire au corps de garde du Valdahon, en ayant soin d'éviter tout bruit. Enfin les commissaires avaient fait eux-mêmes dans chaque commune le rôle des logements des soldats mis en cantonnement, afin d'être plus sûrs que les cathohques fidèles auraient seuls à en souffrir.
M. Grandjacquet finit son rapport en déclarant « avec bien de la douleur, que le fanatisme était porté à l'excès dans presque toutes les communes des montagnes; que les prêtres se répandaient ouvertement dans les maisons et inspiraient aux citoyens de tenir ferme, en leur promettant que dans peu les choses changeraient et qu'ils conserveraient leurs anciens pasteurs. )> Il conclut à la nécessité de les éloigner tous.
M. Bailly, toujours homme de robe et formahste jusque dans les fantaisies les plus illégales, avait adopté, avec son compagnon de voyage, un système d'opérations assez singuher. M. Bailly y tenait le rôle de ministère public, et M. Grandjacquet celui de justicier. Il en reste quelques traces dans le procès-verbal suivant : « 27 septembre. Par-devant nous, etc., Grandjacquet, commissaire au Valdahon, est comparu M. Bailly, procureur syndic, lequel nous a dit que les prêtres réfractaires retirés à Epenoy y célébraient la messe, et empêchaient les paroissiens d'assister à celle du curé cons-
titiitionnel du Valdahon, d'où cette commune dépend ; que même ce curé, lorsqu'il se rendait à Epenoy pour y dire la messe, était forcé de s'en retourner sans la dire, de manière que cela apportait du trouble à ses fonctions ; que pour le faire cesser, il convenait, quant à présent, de faire fermer les portes de l'église d'Epenoy. Nous arrêtons en conséquence que cette église sera fermée par les volontaires en détachement au Valdahon, et que les clefs seront remises au curé. » A la demande de ce dernier, les mêmes mesures furent encore prises pourl'éghse de Rantechaux. M. Roussel, comme tous ses collègues constitutionnels, tenait à faire le vide absolu autour de lui.
XVII. M. Bailly prit la parole après le rapport de son collègue, et, s'élevant contre l'indulgence qui avait fait placer dans une hôtellerie les trois prêtres arrêtés , il déclara « que faute d'autre prison que celle des malfaiteurs, ces prêtres devaient y être transférés, avec d'autant plus de raison que l'un d'eux avait déjà été poursuivi pour fait de sédition au tribunal de Saint-Jean-dc-Losne, et qu'il paraissait certain qu'on pourrait acquérir des preuves des propos de tous, tendant à inspirer le fanatisme, la coalition et la contrerévolution ; que d'ailleurs, la maison où ils étaient détenus étant accessible à tout le monde , leur évasion serait à craindre; et qu'enfin il serait peut-être dangereux de fatiguer la garde nationale par un service éloigné du corps de garde. » Le district, s'associant aux sentiments peu généreux de son procureur syndic, déclara « que les trois prêtres étant déjà convaincus de désobéissance formelle à l'arrêté du département du 27 août, par leur rassemblement au nombre de plus de trois prêtres insermentés (ils étaient effectivement au nombre de quatre, y compris le maître delà maison, lorsqu'on avait violé le domicile de ce dernier), et la renommée les mettant tous trois au nombre des auteurs du fanatisme qui séduisait les* peuples crédules des cantons de Vercol, Nods et Orchamps, la tranquillité publique pourrait souffrir de leur relaxation ou évasion; que d'ailleurs les gardes nationaux prétendaient qu'ils n'étaient pas obligés de continuer la garde de ces détenus, dans une ville où il y
avait une maison d'arrêt sûre et qui n'avait jamais déshonoré personne ; qu'en conséquence, les trois prêtres seraient transférés dans la maison d'arrêt et y resteraient jusqu'à ce que le département eût statué à leur égard. » Mais le département, trop bien servi par la passion anti-cléricale des commissaires d'Ornans, en avait conçu quelques scrupules ; et, le lendemain même du jour où le district déclarait si dangereuse la relaxation des trois ecclésiastiques arrêtés, le département lui écrivit : « Nous ne pouvons qu'applaudir au zèle qu'ont manifesté MM. Grandjacquet et Bailly ; nous sentons comme vous tous les désagréments qu'a pu leur donner cette commission; cependant, nous ne pouvons vous le dissimuler, nous n'avons pas vu dans le procès- verbal dressé par ces commissaires, les motifs qui ont pu les déterminer à faire saisir et transférer à Ornans les trois prêtres dont il est question. Notre arrêté ne dit pas qu'on fera saisir les prêtres qui se seront assemblés en grand nombre, mais seulement qu'ils pourront être dénoncés à l'accusateur public, comme se coalisant pour empêcher l'exécution de la loi du 26 décembre. Si cependant , comme vous le dites dans votre arrêté d'hier, il est possible d'acquérir des preuves des propos tenus par ces prêtres, tendant à inspirer le fanatisme, la coahtion et la contre-révolution, la prudence et l'intérêt public exigent que vous les dénonciez à l'accusateur pubhc. Mais leur arrestation ne paraissant pas motivée par un flagrant déht, nous pensons que vous ne pouvez vous dispenser de les faire élargir. Continuez, Messieurs, des fonctions que vous remphssez avec tant d'attachement à la loi et de dévouement. »
Le district comprit, à travers ces comphments, qu'il s'était fourvoyé et se borna à remettre en liberté les trois prêtres.
Ce n'était pas la première fois que l'arrestation de M. Noblet, prêtre zélé et courageux, était sollicitée par les prêtres constitutionnels ; et, pour aggraver les poursuites dirigées contre lui, M. Bailly avait cherché à se procurer sur son compte des renseignements qui sont trop honorables pour n'être pas recueillis ici. Ils furent envoyés par le commissaire du roi près le tribunal de Saint-Jean-de-Losne. a Non-
seulement M. Noblet a été traduit au tribunal, mais il y a été jugé. Il avait d'abord été accusé de colportage de livres contre la constitution, et, par jugement du 18 avril, il lui fut fait des injonctions d'avoir à cesser. Ensuite, il se trouva compromis dans une autre procédure, pour avoir excité contre le curé constitutionnel d'Auxonne et l'avoir gêné dans ses fonctions en empêchant les fidèles d'assister aux offices de la paroisse, en indiquant des chapelles comme tenant Heu de l'éghse paroissiale, et en indiquant d'autres jours et un autre lieu aux enfants qui devaient faire leur première communion. Le tribunal fut moins indulgent à cause de la récidive, et, par jugement du 27 mai, il le condamna à cinquante livres d'amende avec de nouvelles injonctions J'apprends avec peine que M. Noblet trouble toujours ; il devrait être corrigé. » On voit que pour quelques mois de guerre, ce jeune prêtre avait déjà de beaux états de service.
XVIII. Le I" octobre, M. Bailly fit un nouveau réquisitoire contre les frères Ferniot ; il répéta « que dans l'excursion qu'il avait faite avec M. Grandjacquet, ils avaient eu la douleur de trouver le mal à son comble, que les membres des administrations municipales étaient tous ou presque tous dans le sens contraire à la Révolution ; qu'il en était de même des juges de paix, de leurs assesseurs et de presque tous leurs justiciables, pai> suite de l'influence d'un grand nombre de prêtres insoumis, coahsés avec tous ces fonctionnaires, de sorte que la pohce y était dans une inertie absolue; qu'en conséquence, il avait requis le commandant des volontaires d'arrêter les perturbateurs et de les amener à la maison d'arrêt d'Ornans, et que les trois frères Ferniot s'y trouvaient en vertu de cette réquisition ; que les délits dont Joseph et Etienne-François étaient accusés n'étant que du ressort de la justice de paix, il y avait lieu de les élargir et de les renvoyer par-devant ce tribunal; mais que pour Cl.-L. Ferniot, leur frère, ancien dragon, déserteur depuis deux ans, et nommé commandant de la garde nationale par ses intrigues , comme il menaçait de faire massacrer par cette garde le curé Uoussel et ses adhérents, et se montrait
dans son canton l'un des principaux auteurs de l'opinion erronée et criminelle, qu'il n'y avait de messes et de sacrements valables que ceux des prêtres non-conformistes, il requérait qu'il fut maintenu en arrestation et dénoncé à l'accusateur public. Le district prit un arrêté conforme à ces conclusions ; mais , le lendemain , le tribunal décida que Cl.-L. Ferniot devait être remis aussi en liberté, attendu qu'il n'y avait aucun décret de prise de corps rendu régulièrement contre lui, et renvoya au juge de paix de Vercel la connaissance de la dénonciation faite par le procureur syndic.
XIX. On voit, par tous les faits qui précèdent, que, malgré quelques hésitations, quelques éclairs de justice et quelques retours passagers vers la modération et le respect des lois, la guerre contre l'Eglise s'envenimait de plus en plus, et que chaque jour les mesures répressives prenaient im nouveau degré de rigueur contre les prêtres... Après la destitution, la privation de tout secours pécuniaire^, puis le bannissement de leur paroisse, puis l'expulsion hors du canton, puis les garnisaires, puis les amendes, puis les prisons; et cependant, le seul délit reproché aux ecclésiastiques était resté invariablement le même ; ils se bornaient à propager cette opinion erronée et criminelle, selon les administrateurs du Doubs, erronée et parfaitement licite suivant le rapporteur du décret du 7 mai 1791, « qu'il n'y avait de messes et de sacrements valables que ceux des prêtres non-conformistes. » Toutes les accusations formulées contre eux aboutissaient là.
Mais, encore une fois, tous les ministres protestants n'en disaient-ils donc pas autant de leurs cènes, et les juifs, de leurs cérémonies rabbiniques, sans être traités en criminels d'Etat pour cela? Une foule d'écrits impies, signalés par les catholiques du Doubs dans leurs doléances , et pubhés par les jacobins les plus autorisés, Camille Desmoulins, Bonneville, Marat, etc., ne proclamaient-ils pas chaque jour impunément que les messes et les sacrements des constitutionnels aussi bien que des non-conformistes n'étaient qu'un commerce honteux et dégradant, dont Dieu et la raison
étaient également offensés? En voyant tant d'intolérance à l'égard des uns et tant de complaisance pour les autres, un refus si constant, si absolu de prêter un seul instant l'oreille aux gémissements et aux prières d'une population troublée dans le sanctuaire le plus intime de sa conscience, un rejet si amer et si insultant de toutes les offres d'explication, d'entente ou d'accommodement, tout homme impartial est forcé de reconnaître que ni la bonne foi ni l'équité ne présidaient aux nouvelles destinées de la France , et que les hommes de 89, en sacrifiant tous leurs principes de liberté à leur haine contre l'Eghse, semblaient prendre à tâche de rendre odieuse à la plus saine partie du peuple une révolution dont elle n'aurait dû attendre que des bientaits.
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POLÉMIQUE ET FAITS DIVERS JUSQU'a LA FIN DE L^ASSEMBLÉE CONSTITUANTE.