‹ Histoire de la persécution révolutionnaire dans le departement du Doubs, de 1789 à 1801, d'apres les documents originaux inéditsChapitre 16 sur 31 · MARS — 15 AOUT · texte numérisé non relu

MARS — 15 AOUT

l. La défection du général Dumouriez, considéré en ce moment comme le plus grand homme de guerre de la république , vint jeter le parti révolutionnaire dans un nouvel embarras; et, suivant son habitude, il combattit la peur qu'il ressentait par la peur plus grande qu'il cherchait à inspirer autour de lui. Chaque nouvel échec à l'extérieur ne manquait pas d'amener un redoublement de violence à l'intérieur. Dumouriez , en se séparant , comme Mirabeau , comme Lafayette, d'une révolution qui ne savait respecter ni raison ni mesure, lui déclara catégoriquement que par ses excès elle s'était ahéné tous les cœurs honnêtes , et que plus de la moitié de la France regrettait déjà ses rois. C'était une vérité dont les jacobins n'étaient que trop convaincus ; aussi, comptant dans la multitude des citoyens paisibles autant d'ennemis secrets, et leur supposant plus d'initiative, d'énergie et d'entente qu'on n'en doit attendre d'eux , les voyaientils partout disposés à se lever en masse comme en Vendée, prêts à revendiquer, les armes à la main , les droits de la vraie majorité , et à écraser une minorité tyrannique dont l'audace faisait toute la force. Six mois auparavant, on avait déjà prudenunent retiré toutes les armes que les personnes suspectes au parti, jusqu'aux prêtres et aux femmes, pouvaient avoir dans leurs maisons. Celte précaution fut jugée insuffisante, et le 2() mars, à la demande d'une députation de sans-culottes de Paris, la Convention ordonna de recom- Jiiencer les visites domiciliaires et de procéder à un désarmement général.

Ces \'iolations de domicile, qui tendaient à devenir journalières, vexaient cruellement les citoyens paisibles, dont l'asile le plus intime était à chaque instant troublé et profané. Cependant, ils s'y soumettaient presque tous sans murnmre. A Besançon, on ne voit que deux personnes, les femmes Michaud et Oberlander, condamnées à trois jours de prison par le tribunal correctionnel, pour avoir insulté le sansculotte Trinque dans Texercice des ses fonctions inquisitoriales.

A Pouilley-les- Vignes , le désarmement éprouva quelques difficultés. La municipalité dressa un procès-verbal constatant le refus fait par plusieurs particuliers de remettre leurs armes , et en demanda vengeance au département , qui prit cet arrêté le 19 avril : a II importe essentiellement au salut de la république que les ennemis de l'intérieur soient privés de tous les moyens de nuire. Les particuliers dénoncés ayant été rangés dans la classe des personnes suspectes , doivent, en conformité de la loi, déposer leurs armes. Leur refus de le faire nécessitant des mesures que la loi n'indique pas, nous arrêtons que ces particuliers rendront leurs armes dans les vingt-quatre heures , à défaut de quoi la municipalité est autorisée à les faire arrêter et conduire dans la maison de réclusion. »

A Corcondray, la municipalité, appelée à dresser la hste des suspects, déclara qu'elle reconnaissait pour fanatiques Cl.-H. Champreux, sa femme, ses enfants, et J. Landoz, avec une partie de sa famille. Les perquisitions opérées contre eux eurent peu de résultats. On saisit un seul fusil chez Landoz. Mais la culpabilité de Champreux parut si grave aux naïfs et honnêtes révolutionnaires de Corcondray, qu'ils crurent devoir l'exposer au département en ces termes : « Pendant que le dernier coup de la messe paroissiale sonnait , la patrouille s'est aperçue que Champreux attelait son cheval à sa voiture, et elle l'a requis de cesser, attendu que cela ne convenait pas un jour de dimanche. Au moment de la procession , Champreux a voulu sortir de rechef avec son attelage; mais la patrouille ne l'a pas permis et l'a arrêté avec sa voiture. » Accusation étrange dans un pareil moment.

et qui montre à la fois quels étaient les prétendus crimes des catholiques et quel empire les lois de l'Eglise avaient conservé sur une population devenue schismatique sans le savoir.

A Cliemaudin, le zèle des patriotes chargés du désarmement dépassa tellement les bornes , que le département lui-même se vit forcé de le réprimer. Le d2 juin, il fit droit en ces termes à la réclamation de Cl. Cornu , de Vincent Galliot, de Vincent-Th. Cornu et de Marguerite Racine, veuve Galliot : « Dans le nombre des armes qui doivent être enlevées aux personnes suspectes, ne sont point compris les outils nécessaires à l'agriculture et au ménage. La municipahté de Chemaudin restituera donc aux réclamants les fourches de fer et de bois, les serpes et autres outils qu'elle a fait enlever. »

A Dammartin, une poignée de paysans complètement illettrés , ce qui était rare alors , ne trouvant pas la municipahté suffisamment disposée à sévir, prit le parti de procéder elle-même au désarmement. Elle en rendit compte au département dans un idiome non moins irrégulier que son opération, et qui peut se traduire ainsi : o Nous, bons citoyens de la commune, croyons devoir vous représenter que les plaintes portées contre nos fanatiques n'ont eu aucune suite. Nous avons dénoncé tous les individus suspects, notamment ceux qui étaient violemment soupçonnés de porter à nos ennemis le numéraire de la France , entre autres une femme qui ramasse de l'argent pour les messes des soi-disant bons prêtres, et qui ne rougit pas de dire qu'elle ne donnera cet argent qu'à des insermentés, c'est-à-dire à nos ennemis. Nous vous prions, au nom de la patrie et du salut public, de faire cesser toutes ces abominations. Le présent procès-verbal de désarmement des gens suspects a été remis au procureur de la • ommune; c'est dire qu'il n'a fait aucune poursuite à cet égard. Nous vous prions aussi de nous faire justice au sujet de la garde nationale, formée par la ])lus grande majorité des aristocrates, qui ont nommé pour capitaine un agent des ci-devant nobles, déclaré susi)ect dans notre procès-verbal. <:»! procès-verbal n'est pas revêtu du visa de la municipalité^

parce que ses membres sont tous suspects eux-mêmes et ont refusé d'assister les patriotes dans ce que ceux-ci ont fait pour le bien et le soutien de la patrie. »

Mais , à cette époque , la loi avait pourvu au moyen de désarmer les communes dont les municipalités elles-mêmes étaient suspectes, et les autorités supérieures étaient chargées d'y procéder. La commune de Glamondans se trouvant dans celte hypothèse, les sept patriotes qu'elle comptait écrivirent au département : « Les attentats des fanatiques sont poussés A un tel degré, qu'il faut absolument leur retirer leurs armes, si l'on ne veut pas favoriser hautement la contre-révolution dans le canton. C'est faussement, et pour avoir un prétexte de rester armés, que nos fanatiques attribuent aux patriotes de Dammartin et Ghamphve un projet d'attaque contre Glamondans. Le seul complot réel est celui des fanatiques de notre commune, qui, pour exciter la guerre civile, se sont attroupés au nombre d'environ soixante, tant hommes que femmes, armés jusqu'aux dents, ayant le maire à leur tête, et ont arrêté à minuit deux patriotes qu'ils ont invectives, en disant que si leurs ennemis de Dammartin et Ghamphve venaient, ils étaient prêts à les recevoir. »

L' ex-moine Bizot, pourvu des deux cures de Glamondans et de Dammartin , écrivit de son côté au département : « Le citoyen Projean a ordonné aux fanatiques de Glamondans d'apporter les vingt-quatre fusils qu'ils possèdent avec un très grand danger pour la patrie; ils ont méprisé les ordres de ce brave citoyen et ne veulent pas les exécuter. Je vous prie, citoyens, d'y pourvoir, sans quoi il n'y a ni paix, ni sûreté, ni liberté à espérer dans notre canton. » Le 18 juin, à la séance du département, un membre rappela « qu'il existait à Glamondans vingt-quatre fusils entre les mains des fanatiques, et qu'il était d'autant plus nécessaire de leur retirer ces armes , que les patriotes des communes voisines, inquiets de savoir armés d'aussi mauvais citoyens , s'ameutaient et avaient même formé le projet d'aller les attaquer, ce qui pourrait avoir des suites fâcheuses et troubler la tranquilhté pubhque, si on ne prenait promptement des mesures afin de détruire le mal dans ses racines. » Le conseil général

-décida qu'effectivement « il était du plus grand danger de laisser des armes à des citoyens dont le fanatisme pouvait les porter à en faire mauvais usage, et que les citoyens Galamard et Poëte se transporteraient sur-le-champ à Glamondans et lieux voisins, pour y prendre connaissance exacte des faits, apaiser les troubles, et, au besoin, s'ils le jugeaient indispensable, faire désarmer les fanatiques et suspects. »

Les deux commissaires apportèrent dans leur mission les vues les plus pacifiques. « Ayant réuni les habitants, disentils dans leur rapport, nous leur avons parlé ainsi : a Le dé- » parlement a été informé que des troubles et des divisions » s'étaient élevés parmi vous , que le calme et la paix , )) biens des plus précieux qui puissent exister sur la terre et » qui jusqu'alors avaient régné parmi vous, en étaient ban- » nis. Le cœur paternel de vos administrateurs s'est attristé : » il vient, dans la plus grande confiance, rétablir une famille )) de frères et aplanir vos difficultés. Citoyens, dites à vos » amis du département l'objet de vos divisions. »

(( Après plusieurs débats, il nous a paru que ce qui faisait le plus de peine aux citoyens conformistes, au nombre de huit, était de voir que le restant de la commune n'assiste point aux offices du curé. Tous ces particuhers, interrogés s'ils avaient des raisons pour avoir abandonné leurs frères dans l'exercice du culte , nous ont répondu que le desservant actuel n'avait pas leur confiance, et que si on voulait leur en accorder un autre, ils promettaient de retourner aux offices, et qu'en attendant, ils suppliaient que le curé de Boucla ns ou celui de Gonsans vint les desservir. Nous leur avons dit que leur bonne foi nous touchait et que nous espérions qu'ils voulaient se réunir sincèrement. A l'instant, par un mouvement sinuiltané, tous se sont levés et se sont promis de vivre dans une sincère amitié et d'oublier leurs torts réci[)roques. » Le département, touché de ces promesses itliis ou moins sérieuses, décida de lui-même que l'intrus

serait tout office à Glamondans et y serait suppléé par le * lire de Gonsans, en atteudaut qu'on pAt lui trouver un successeur.

IL A Baume, un ordre signé par Odoû, Bizot, Girardin,

668 CHAPITRE XLH.

Martin et Malland, membres de la municipalité, prescrivit, le 7 avril, au commandant de la garde nationale, de fournir un piquet de cent hommes au moins, qui seraient divisés en escouades et employés au désarmement des personnes suspectes de la ville. Cette opération devait commencer le lendemain à six heures du matin. La hste dressée par les mêmes municipaux comprenait plus de cent familles à désarmer; on peut dire que tout ce qu'il y avait de plus honorable à Baume s'y trouvait inscrit. A côté des noms les plus chers à la religion , on remarquait celui de l'abbé Gaulard , prêtre apostat, ex-maire de Baume, déjà complètement déchu, comme on l'a vu, de son éphémère popularité.

Le fougueux Odon, officier municipal de Baume, se fit autoriser, en outre, par le district à aller désarmer les suspects de Saint-Juan et d'Adam, c'est-à-dire la générahté des habitants de ces deux villages.

Le district de Baume comptait plus d'une autre commune rurale où les cathohques étaient restés en possession de l'autorité ; mais la vigilance passionnée des clubs ne permit pas davantage au district de les laisser en repos. Le 26 avril, les clubistes de Baume apportèrent à l'administration une lettre de leurs frères du club d'Orsans , dans laquelle ceux-ci se plaignaient amèrement de ce que plusieurs municipahtés de leur voisinage n'avaient pas exécuté la loi. Un membre du district ajouta que la plus grande partie des citoyens des communes de la montagne étant fanatiques, il était présumable que la loi n'y serait pas mieux exécutée, si l'on n'y pourvoyait sans délai. Le district s'empressa donc de proclamer (( que les officiers municipaux de Chaux4ez-Passavant, Mont-de-Villers , Germéfonlaine, Vilierschief, Vellerot-lez- Vercel, Landresse et Ouvans, ne s'étaient point conformés à la loi; qu'étant presque tous dominés par le fanatisme, on ne devait pas attendre d'eux des mesures qui contrariaient les projets des prêtres réfractaires; que d'ailleurs il existait en ce moment des troubles dans le district limitrophe d'Ornans ; qu'en conséquence, tous les citoyens des communes énumérées plus haut, excepté ceux qui avaient donné des preuves du plus grand civisme , seraient désarmés sans délai , et leurs

armes apportées au district ; qu'à cet effet deux commissaires, Peseux et Pouillet, s'y transporteraient incessamment, avec cinquante gardes nationaux et la gendarmerie de Baume. » Marchand, membre du conseil général du département, fut invité à se joindre à eux. Le même jour, le district, annonçant cette mesure au département, l'informa qu'il avait déjà envoyé des commissaires dans les autres cantons et que trois communes avaient été entièrement désarmées. En traversant Passavant , les deux commissaires , ne trouvant pas leur escorte suffisante, requirent le commandant de la garde nationale du canton d'y ajouter un piquet de trente hommes. Ils consacrèrent deux jours entiers au désarmement.

A Saint-Georges , la municipalité jacobine n'opéra pas sans résistance, et le 28 mai, le département la renvoya à se pourvoir devant la justice de paix, au sujet des mauvais traitements qu'elle se plaignait d'avoir essuyés de la part des fanatiques en les désarmant.

A Surmont, le conseil général de la commune répondit au procureur syndic du district : « Nous n'avons pas lu sans surprise votre lettre du 22 mai, par laquelle vous nous mandez de désarmer quatorze particuhers, et nous prenons le parti de vous détromper. Du nombre de ces particuliers se trouvent Gl.-Fr. Pépiot, maire, Jac.-Jos. Vuillier, officier municipal. Cl. -Et. Pépiot, notable et ofûcier public, P. Pépiot, Cl.-Fr. Boiteux et J.Cl. Froidevaux, tous trois notables, P.-Jos. Boiteux, secrétaire et receveur de la commune, Cl.-Jos. Boiteux et Et.-Jos. Pépiot, gardes forestiers. H: s citoyens ne nous ont point paru dans le cas d'être soup-

imés, exerçant au contraire des fonctions qui sont une marque de la confiance publique et n'ayant cessé de se roraporter en bons citoyens. Nous avons lieu de croire que

us avez été trompé par de faux rapports, et nous croyons du voir vous prier de suspendre l'exécution de ce désarmement. Vous devez sentir que si le maire, les officiers municipaux et les notables sont dans le cas d'être désarmés, il faut conunencer par former une nouvelle municipalité. La loi du 2() mars ordonne le désarmement des ci devant nobles, seigneurs et prêtres, et, heureusement, nous n'avons

aucun de ces gens-là chez nous. Nous n'avons personne que nous puissions regarder comme suspect. Nous vivons bien avec notre curé. Nous sommes en paix, tout disposés à défendre la liberté, l'égalité, l'unité et l'indivisibilité de la république, et l'on devrait bien plutôt nous envoyer des armes que de nous demander celles que nous n'avons pas. Au surplus, nous nous empresserons d'exécuter tous les ordres que vous nous adresserez. » L'administration ne se méprit nullement sur le sens de cette lettre, si spirituellement railleuse^ et le procureur syndic nous a laissé le jugement qu'il en porta, en écrivant sur la marge de cette pièce : Mensonges^ du conseil général de Surmont.

A Rahon, ce fut l'intrus Vernier lui même qui intercéda par politique en faveur des désarmés. « S'il était possible, écrivait-il au procureur syndic , de laisser chez le maire de Rahon les fusils qu'on vous a dénoncés, je crois qu'il n'y aurait pas d'inconvénient. Ces jeunes gens s'exercent maintenant. Ils s'obhgent à remettre, au sortir de l'exercice, leurs fusils chez le maire, qui en répond. Rahon commence à bien aller, il serait peut-être dangereux de les décourager. ))

m. Lé district d'Ornans, plus encore que celui de Baume^ se vit forcé de présider lui-même aux désarmements. Gouyot notamment fut envoyé à Trepot, Charbonnières, Foucherans, Tarcenay, Scey, Chassagne et à l'Hôpital-da- Grosbois. Bourdenet, avec son armée, avait été chargé des cantons de Nods, de Vercel et d'Orchamps ; il fut suppléé dans ce dernier par Clerget. Les municipalités jacobines firent, de leur côté, tout ce qui était possible. Sur le réquisitoire du procureur P.-B*« Béhard, celle de Mouthier ne désarma pas moins d'une quarantaine de familles. Celle de Vuillafans écrivit le 22 avril au district : « Nous venons de faire la perquisition chez les gens suspects. On y a pris des broches à tourne-broches, des tridents; nous ne cherchions qu'à suivre la loi du 26 mars, mais la garde nationale a voulu s'emparer de ces meubles-là. Nous vous demandons si nous devons les garder ou si nous serons obhgés de les faire rendre. Faites-nous l'amitié de nous donner une prompte

réponse pour tranquilliser l'effervescence. — Exibard, maire, etc. »

On ne se contenta pas de dépouiller les catholiques ; le district les condamna encore à payer ses commissaires de désarmement, à raison de huit livres par jour. Gouyot reçut 118 livres pour sa part, et Glerget 85 hvres. Les cathohques du Valdahonà eux seuls eurent à payer 139 livres à leurs spoliateurs. Si la Révolution avait fait tomber beaucoup d'anciennes industries, on voit qu'elle en faisait fleurir de nouvelles.

IV. Le district de Pontarher déploya toute l'activité qu'on devait attendre de son ardeur révolutionnaire. Le 1 6 avril, le procureur syndic représenta au conseil que la loi du désarmement devait être exécutée avec la dernière rigueur dans les circonstances critiques où la république se trouvait; que, malgré l'envoi de la lettre aux municip.dités, celles-ci, soit à raison de l'aristocratie et du fanatisme dont elles étaient infectées, soit par des considérations de parenté ou de respect humain, ne s'empressaient aucunement de désarmer les suspects. Le district arrêta, en conséquence, que, dans le délai de trois jours, les municipahtés seraient tenues de lui faire parvenir les procès-verbaux et états des armes trouvées dans les maisons fanatiques, ou une déclaration du conseil général de chaque commune, portant qu'il ne reconnaissait aucune personne suspecte; à défaut de quoi, des commissaires seraient envoyés dans les villages pour procéder au désarmement. En adressant cet arrêté au département, le district ajoutait: « Nous ne pouvons vous laisser ignorer qu'un grand nombre de municipalités ne marchent pas dans le sens de la Révolution, et que d'autres, qui paraissent patriotes , ont des complaisances coupables et laissent armées les personnes fanatiques ou aristocrates les plus dangereuses. »

Il semble que la uumicipalité de Pontarlier devait se trouver plus (jue toute autre à l'abri d'un pareil reproche; ce- [)(;ndant, bien qu'elle eût, le 17 avril, fait dos visites domiciliaires et enlevé les armes dans cent soixante maisons suspectes, le district trouva qu'elle n'avait pas assez étendu la

liste des suspects de la ville, et il fit dresser deux nouvelles listes supplémentaires, contenant encore vingt-sept noms, entre autres ceux de MM. Demesmay frères, et d'un vieux prêtre paralytique et mourant, M. Regnaud, ancien curé de Pouilley-les- Vignes. La moitié de la ville se trouvait ainsi mise en suspicion et déclarée indigne de conserver ses armes.

Le 24- avril, le district ayant reçu des plaintes « de ce que la municipalité de Malbuisson, connue depuis longtemps par son fanatisme et son incivisme, n'avait pas procédé au désarmement des personnes très suspectes de sa commune, » arrêta que le citoyen Laresche, assisté d'un détachement de gardes nationaux, procéderait à ce désarmement, ainsi qu'à celui des suspects de Chaudron et Vezenay. Mais bien d'autres communes appelaient au même moment la solHcitude du district. La municipalité de Frasne écrivait que plusieurs habitants avaient refusé de livrer leurs armes, et qu'Ant.- Jos. Marmier et P.-Fr. Barbaud avaient même ajouté l'insulte à la désobéissance. La municipalité deDompierre dénonçait des faits tout semblables. Un des suspects notamment. Cl. Récourci, avait refusé ses armes, en disant « que ce n'était pas par-là qu'on le forcerait à aller à la messe, et qu'on le hacherait plutôt. » Le district, exaspéré par tant de résistances, prit aussitôt cet arrêté : <( La commune de Dompierre renferme dans son sein beaucoup de fanatiques. Le fanatisme dont ils sont infectés, tient de bien près à l'aristocratie. Plusieurs n'en dissimulent pas les sentiments, notamment les enfants Trouttet, surtout Grégoire, ci-devant maître d'école insermenté ; en conséquence , ce dernier sera incarcéré et les autres dénoncés ; Falconnet, assisté de la force pubhque, procédera au désarmement de suspects de cette commune et fera de nouvelles visites domicihaires à Frasne. Les citoyens Marmier et Barbaud, désignés ci-dessus, seront enfermés dans la maison d'arrêt de Pontarlier. »

Mais des mesures plus générales paraissant indispensables au district, il prit le même jour, 17 mai, l'arrêté suivant: « Notre arrêté du 16 avril n'a reçu que peu d'exécution. Un très petit nombre de municipalités nous ont seules adressé

les procès-verbaux de leurs opérations. Il résulte de plusieurs de ces procès-verbaux que des municipalités ont éprouvé des refus, des injures et même des outrages, notamment celles de Frasne, Dompierre, les Gras et la Longeville-Sauget. Il devient dès lors indispensable de nommer des commissaires pour procéder au désarmement. Il est également nécessaire de prendre des mesures contre certains particuliers qui sont entachés de fanatisme et d'aristocratie, notamment un nommé Ant. Sordet, des Prés-Vuillin, au domicile duquel on a trouvé un ouvrage intitulé: Dernier Prône d'un curé du mont Jura. D'autres municipalités, connues par leur fanatisme et leur incivisme, ont osé déclarer, par leurs procès-verbaux, qu'elles ne reconnaissaient parmi leurs habitants aucunes personnes suspectes, ce qui obhge encore davantage à nommer des commissaires pour procéder à leur désarmement. Nous avons donc nommé commissaires Henri Mathez , chef du bataillon de Joux, pour Pontarlier, la Cluse, Oye et Palet , Bon Pecclet , Edme, de Doubs, Jac. Henriet, d'Arçon, pour le reste du canton , Simonin pour le canton de INlorteau, Baverel pour celui de Montbenoit, Paillard pour celui de Jougne, Falconnet pour celui de Labergement , Cart pour celui de Mouthe, Nicod pour celui de Frasne , Callier pour celui de Villeneuve-d' Amont , et Pourchet pour celui de Saint-Gorgon. »

Dans le district de Quingey, le désarmement s'accomplit sans bruit et sans excès notable ; il n'en reste de traces que les réclamations inutilement adressées par les citoyens Nie. Dugourd et Champreux, contre la municipalité qui les avait dépouillés de leurs armes.

V. Au milieu d'une population pauvre, paisible et toute occupée à ses durs travaux, plus d'une municipalité du district de Saint-Hippolyte se trouva fort embarrassée pour dresser une liste de suspects à désarmer. Plusieurs s'adressèrent au district, soit pour solliciter des instructions, soit pour exprimer leurs répugnances à sévir contre leurs concitoyens les plus nombreux et les meilleurs. Le district répondit à la municipalité de Cernay : « Comme l'opération dont vous êtes ^barges vous paraît peut-être difficile^ vous pouvez compter m. 43

è74 CHAPITRE XLII.

sur les préposés des douanes. Quant aux personnes à désarmer, ce sont les aristocrates et les fanatiques. » Si on connaissait peu d'aristocrates dans le pays, en revanche, les fanatiques y abondaient. Mais devait- on comprendre sous cette qualification accablante et désarmer non-seulement toutes les personnes qui refusaient d'aller à la messe des prêtres constitutionnels, mais encore celles qui, après avoir longtemps résisté, s'étaient soumises depuis un mois qu'on incarcérait les récalcitrants, et y assistaient régulièrement? Telle était la question que les municipalités de Cbarmauvillers et d'Urtière adressaient le 19 juin au district, qui s'empressa de proclamer amnistie complète en faveur des nouveaux convertis. Mais, à moins d'un retour public et formel au bercail schismatique, le district entendait qu'on ne fît grâce à personne. Il écrivait, le 30 avril, à la municipalité de Charquemont : « Citoyens, craignez et redoutez la tiédeur qui peut influencer et se répandre de votre municipalité. Tout est de rigueur. Désarmez et ne ménagez aucun de ceux qui vous sont reconnus suspects. Nous n'exceptons point de la loi qui ordonne le désarmement, ceux qui, tiédis, paraissent adhérer à tout, et qui dans le fond n'adhèrent à personne, si ce n'est à ceux qui leur paraîtront les plus forts. Ceux-là donc sont nos ennemis, et ne doivent point être tolérés malgré leurs protestations ordinaires et trop connues de patriotisme, qui se réduisent à une nulhté, jusqu'à ce que, voyant les ennemis de la patrie les plus forts, ils prendront leur parti et viendront avec eux nous assassiner dans nos familles. C'est pourquoi nous attendons de vous l'exécution de la loi, avec le zèle que tous les bons patriotes doivent montrer lorsque la patrie est en danger ; à défaut de quoi, tout bons patriotes que vous êtes, vous deviendriez responsables des événements. — Morey. Châtelain. »

En dépit de ces odieuses exhortations, qu'on croirait empruntées à quelque faubourg de Paris, le désarmement n'avançait pas, et, le 6 mai, le district le proclamait en ces termes irrités : « Le désarmement qui a été opéré est incomplet et insuffisant. De toutes parts il s'élève des murmures au sujet des armes qui se trouvent encore chez des particuliers

suspects. Des commissaires se transporteront donc dans les municipalités, pour les faire travailler au désarmement de tous les suspects, ou y suppléer, à leur défaut. Paris et Parent sont nommés pour le canton de Maîche ; Buessard, pour celui d'Indevillers ; Diény, juge de paix, et Roland, maire de Pierrefontaine, pour celui de Blamont ; Maillot et Berçot , chef de bataillon de la garde nationale à Bonnétage, pour celui du Russey ; Flusin, juge de paix, et Receveur, juge au tribunal, pour celui de Saint-Hippolyte ; Bole, juge de paix, et Monneret, maire à Cour, pour celui de Vaucluse ; Nie. Menegay, juge de paix, et Jos. Girard, pour celui de Pont-de- Roide ; Roland, juge de paix, pour celui de Mathay. »

Cette nouvelle mesure n'eut guère plus de succès que la première. Le 15 mai. Maillot, curé de Villars-sous-Ecot , vint, au nom du club de Pont-de-Roide, présenter au district une adresse insolente et remplie de plaintes, sur ce qu'on négligeait le désarmement dans beaucoup de communes des cantons de Blamont, Mathay et Pont-de-Roide, dont quelques municipahtés, disait-il, étaient même totalement suspectes. Le club demandait l'envoi de nouveaux commissaires. Le district répondit « qu'il fermait volontiers les yeux sur les inculpations hasardées contre lui dans l'adresse qu'il venait d'entendre, pour inviter le club de Pontde-Roide à lui désigner les personnes et les municipalités qu'il regardait comme suspectes, et à présenter un certain nombre de ses membres les plus prudents et les plus zélés pour procéder au désarmement, en quahté de commissaires du district. »

Les jacobins des autres cantons ayant sans doute formé les mêmes plaintes, le procureur syndic exposa, le 18 mai, (( que la plupart des commissaires nommés avaient refusé d'accepter leur commission ; que d'autres avaient différé ou négligé de l'exécuter ; que les choses étaient restées dans le même état qu'auparavant, et que cependant le salut de la patrie exigeait des mesures plus vigoureuses et des moyens plus efficaces. » Le district donna en conséquence un nouveau mandat à Parent, Buessard, Roland, Maillot, Paris, Diény, Komain, Châtelain et Flusin. Le 2i mai, le club de Pqnt-de-

Roide envoya une nouvelle adresse au district, avec la liste de ses membres qu'il avait jugés les plus propres amener avec vigueur le désarmement dans les trois cantons où il dominait. Roland et Grandjean étaient désignés pour le canton de Mathay; Bavoux, lieutenant des douanes, et Bonnot, ancien militaire, pour celui de Pont de-Roide ; Dessoye, capitaine des douanes, et Braicliet, pour celui de Blamont. Le district déclara que ces dignes sans-culottes méritaient toute confiance , et qu'il ratifiait très volontiers leur nomination.

Cette fois, le désarmement était entre bonnes mains ; il fut même opéré si radicalement, que le district lui-même fut forcé de s'en plaindre. Il écrivit, le 9 juin, au département: « N'ayant point connaissance des motifs qui vous ont déterminés à faire transférer au chef-lieu du district les armes enlevées des maisons suspectes et déposées, suivant la loi, dans une maison de la commune désarmée, nous avons l'honneur de vous représenter les danger que nous prévoyons à exécuter les ordres que le citoyen Goguillot, votre commissaire, nous a donnés à ce sujet, et l'embarras où nous nous trouvons de calmer les esprits à cet égard. Les commissaires au désarmement conviennent qu'ils ont été souvent induits en erreur par de fausses dénonciations ; que dans le fait, il n'y a point ou très peu d'aristocrates et amis de la féodalité dans nos campagnes, et que leur plus grand incivisme tient à leur confiance dans les anciens prêtres ; que cette confiance se perd de plus en plus, et que tel qu'on a désarmé, il y a huit jours, pour cette opinion rehgieuse, en rougit actuellement. »

Dans le seul canton de Vaucluse, on avait saisi quarante fusils de chasse. Mais ce n'étaient pas seulement les catholiques fidèles qui étaient frappés de suspicion ; les curés assermentés eux-mêmes, lorsqu'ils témoignaient quelque modération, commençaient à être englobés dans la même proscription. Le juge de paix Roland, d'Ecot, délégué par le club de Pont-de-Roide pour procéder au désarmement de son canton, écrivait le 19 juin au département : « Je me suis acquitté de ma tâche avec fidéUté. Il en est résulté que

Messagier, notaire, ci-deyant juge de paix, et ses partisans; Girardin, ciné de Dampierre, et ses partisans, tous gens suspects que j'ai désarmés, se sont acharnés contre moi, m'ont dénoncé au district, où j'ai trouvé une majorité hostile et toute disposée à m'entraver, aux applaudissements des aristocrates et des fanatiques qui étaient présents.»

Les officiers municipaux d'un assez grand nombre de communes ayant été désarmés comme suspects, il semblait difficile de les laisser en fonctions. Les jacobins de Bretonvillers, au nombre de vingt-cinq, et ceux de Thiébouhans, au nombre de dix, réclamèrent en conséquence le renouvellement de leurs municipalités, frappées par cette flétrissure publique. Le district statua ainsi sur la requête des derniers: (( Le fanatisme a rendu suspects les officiers municipaux, le conseil général et une grande partie des habitants de Thiébouhans. Les exposants sont les seuls connus pour être exempts de cette tache; le district estime donc que, des citoyens suspects ne pouvant jouir delà confiance, les officiers et membres du conseil doivent être suspendus, et qu'il doit être procédé à une nouvelle élection, dans laquelle les habitants suspects ne pourront voter. »

Mais, d'un autre côté, en prononçant la destitution de tant d'honnêtes magistrats, on exposait plus d'une commune à rester sans administrateurs sérieux. Déjà la municipalité bâtarde de Chamesey s'était complètement désorganisée ; la plupart des membres s'étaient démis de fonctions peu faites pour eux; et le maire, resté seul avec un notable, était formellement accusé devant le district, par la généralité des habitants, de malverser dans la gestion des biens et deniers de la commune. Cette considération frappa le département; il répondit au district qu'il ajournait toute destitution jusqu'à ce qu'on lui eût fourni les motifs de suspicion émis contre les magistrats inculpés, et le procès-verbal détaillé des faits sur lesquels ces accusations étaient basées.

Un homme d'esprit et de cœur, M. Boillon, maiic d.' Ikdleherbe, se trouvait, ainsi que ses conseillers, au iiuiubre des magistrats désarmés. Sa commune entière avait eu le même sort. Il mi fit l'interprète éloquent de la justice et de

la vérité outragées , en adressant au département la belle lettre qui suit :

« J'ai été, il y a peu de jours, à Saint-Hippolyte, demander au district si la requête que nous avons présentée pour la restitution de nos armes, avait obtenu une réponse. On m'a dit que l'avis du district vous avait été envoyé depuis peu, et l'on m'a fait entrevoir que cet avis ne nous était pas favorable. Notre situation au milieu des bois demande cependant que, pour notre sécurité, nous soyons armés. Je n'ai pas été peu surpris ni mortifié de m'entendre dire par le vice-président du district : Vous n aurez ni fusils ni piques, tant que vous n'irez pas à la messe. J'ose espérer une décision plus juste de votre directoire. Ce serait une grande erreur de distinguer les bons citoyens des mauvais par ceux qui vont à la messe ou par ceux qui n'y vont pas. Cette erreur serait plus grande encore, aujourd'hui que le fanatisme domine dans les deux partis, aujourd'hui que tant de particuUers, qui n'allaient point à la messe ou n'y allaient que très rarement , y vont pour se créer le droit d'insulter et molester leurs compatriotes. Celui qui s'abstient d'aller à la messe parce qu'on lui a fait croire qu'il ne pouvait y aller sans offenser Dieu, ne mérite pas plus d'être privé de ses armes pour sa défense que celui qui, avec la même croyance, va à la messe pour se ranger du parti le plus fort et obtenir les places qu'on ne donne plus, dans nos montagnes, qu'à ceux qui vont à la messe, ou que celui qui, éloigné des églises depuis longtemps par irréligion, ne les fréquente aujourd'hui que pour s'autoriser à molester ceux qui ne les fréquentent pas.

» 11 est malheureusement trop connu que, dans toutes les révolutions, les opinions religieuses ont causé de grands désastres, et que le fanatisme a toujours été un des plus cruels ennemis de l'humanité. Mais, de tout temps, le fanatisme a régné dans les deux partis opposés, et de tout temps c'est le fanatisme du parti le plus fort qui a été le plus redoutable et le plus cruel. Parmi les prêtres actuels, il y a au moins autant de fanatiques que parmi les précédents. Ce sont de vrais fanatiques, ceux qui, au heu de prêcher la paix, s'occupent à exciter la fureur des factieux et des anarchistes contre des

citoyens paisibles qui veulent profiter de la liberté accordée aux opinions religieuses. Ce sont des fanatiques, ceux qui refusent la sépulture aux citoyens qui, faute d'avoir une confiance non inspirée, se sont adressés directement au Juge suprême pour obtenir leur absolution. Ce serait une injustice excessive d'appeler fanatiques , et de punir comme tels , des gens qui s'abstiennent d'aller à la messe parce qu'ils croient faire aussi bien de s'adresser directement à TEtre suprême, soit en priant chez eux, soit en priant à l'église, sans prêtres; des gens qui, en obéissant au cri de leur conscience, s'abstiennent de toute critique et de tout propos désobligeant envers ceux qui n'agissent pas comme eux. Je puis vous assurer que la majorité des citoyens de notre commune, la majorité des citoyens à qui on a enlevé leurs armes, est dans le cas de ne pouvoir être qualifiée de fanatique. Ceux qui croient bien faire d'aller à la messe y vont à Vaucluse, où chacun allait avant que nous eussions un prêtre résidant à Belleherbe Ils n'ont pas le moindre mot de critique à craindre de ceux qui n'y Yont pas Ceux qui croient que leur Créateur les entendra aussi bien de chez eux ou à notre égUse, sans prêtre, jouissent de la même liberté ; ils font leurs prières quand ils veulent et comme ils veulent. Combien je désirerais, citoyens administrateurs, que vous pussiez voir vous-mêmes ce qui se passe chez nous î Vous diriez : Voilà de braves gens ! Ils sont réellement dans l'esprit des lois sur la hberté religieuse 1 On m'a ^it à Saint-Hippolyte que si nous voulions obtenir la restitution de nos armes , il fallait demander un prêtre constitutionnel. Serait-il possible que pour obtenir un acte de justice, il fallût exposer une commune aussi paisible que la nôtre à des troubles et des divisions directement opposés à l'affermissement et aux bienfaits de la Révolution, comme nous le voyons dans tant de communes? J'ose espérer que la sentence du vice-président de notre district ne sera pas la vôtre; vous savez mieux connaître les bons citoyens. Si vous vous faites rendre un compte fidèle des véritables preuves de notre civisme, vous apprendrez que nous sommes scrupuleux observateurs des lois ; que nous ne donnons pas le moindre sujet de mécontentement aux communes voisines ; que nous

sommes exacts au paiement des charges publiques; que nous ayons été les premiers à faciliter le recrutement en offrant de bonnes sommes à ceux qui s'enregistraient volontairement. Vous serez justes et vous ordonnerez la restitution de nos fusils. »

Mais que pouvaient la logique , la raison , l'éloquence , en face des plus aveugles passions? Pour toute réponse , le département déclara, en empruntant les termes du district, « qu'il était de notoriété publique que de tout temps comme encore actuellement, la généralité des habitants de Belleherbe se trouvait subjuguée par le fanatisme le plus opiniâtre, et qu'en conséquence il avait été légalement procédé au désarmement par le citoyen Morey, dont le civisme et la sagesse étaient connus. »

VI. Quelques jours après le décret de désarmement , la Convention, toujours poursuivie par les mêmes frayeurs, alla puiser une nouvelle arme dans Tarsenal de la tyrannie, en instituant ce pouvoir occulte et formidable qui, sous le nom de Comité de salut public, devait acquérir une si sanglante célébrité. Comme les provinces continuaient à copier, avec plus de servilité encore qu'autrefois, tout ce qu'on faisait à Paris, les départements, les districts et jusqu'aux communes voulurent avoir aussi leur inquisition d'Etat ou comité de salut pubhc. Le département du Doubs élut le sien le 2! avril, et le composa des citoyens Renaud, de Quingey, Kilg et Janson. Reconnaissant, bientôt après, leur insuffisance, il leur adjoignit Quirot et Lambert. Le premier soin du comité fut d'écrire aux districts : « Le conseil général, toujours attentif à saisir les moyens d'affermir les bases de l'indépendance nationale et de déjouer les manœuvres de ses ennemis, vient de former un comité de salut pubhc. Nous nous empressons de vous en prévenir et de vous inviter à en former un semblable dans votre administration. C'est dans ces moments cil quelque revers, suite inévitable de la conduite de l'infâme Dumouriez, enhardit les traîtres, que nous devons avoir l'esprit attentif et les yeux plus ouverts. Il n'y a point de machinations que nos ennemis n'essaient pour entraver nos opérations. »

SECONDE INCARCÉRATION DES SUSPECTS. 68t

Les districts ne manquèrent pas d'accueillir celte proposition. (( Oui, répondit celui de Besançon, il est du devoir des autorités constituées de prendre des mesures promptes pour connaître et déjouer les complots des ennemis de la Révolution. Les troubles qui agitent l'intérieur pourraient avoir les plus funestes effets si Ton ne s'empressait d'en arrêter les progrès, et le seul moyen pour y parvenir est d'exercer une surveillance active sur les coupables et de les faire punir sévèrement. » Ce district établit donc aussitôt un comité composé de Deschamps, Viguier et Vaissier, en lui recommandant de se mettre en correspondance avec ceux du département et delà municipalité. Le district de Baume, de son côté, élut Damotte, Pouillet, Dodivers et Morizot, et manda qu'on pouvait compter sur leur zèle. Le district d'Ornans confia la même commission à Roussel , intrus du Valdahon, Regnaud , de Lods , et Guyonvernier, qui s'empressèrent de se mettre en relation avec tous les clubs du ressort. Le district de Pontarlier, en nommant Fr.-Jos. Cart, Nicod et Falconnet, déclara « que les troubles qui agitaient si cruellement la patrie n'étaient occasionnés que par le fanatisme et par ceux qui s'enrichissaient des abus de Tancien régime; et que la république était encore plus menacée par les ennemis de l'intérieur que par ceux de l'extérieur. » Châtelain, Maillot et Buessard formèrent le comité de Saint-Hippolyte.

La commune de Besançon avait déjà son comité de sûreté générale; elle ne fit que le renforcer en lui adjoignant Détrey, Robert (l'Américain), Morizot et Robert, supérieur du séminaire. Chazerand en était président , et le minime Lambert secrétaire. Dans quelques communes rurales, même parmi les plus infimes, comme celles des Fins, Montperreux, etc., les sans-culottes voulurent aussi avoir leurs comités de salut public; mais ces comités ne tardèrent pas à se fondre dans une autre institution inquisitoriale créée à la même époque sous le nom de Comités de surveillance^ et beaucoup plus connue sous le nom de Comités révolutionnaires.

Dans l'origine, et suivant l'intention de l'Assemblée dictatoriale, Tobjct de ces derniers comités, qui allaient faire couler tant de sang et de larmes , se bornait à surveiller

les étrangers et à sévir contre eux ; mais leurs attributions s'étendirent bien vite. Ils devaient être composés de douze membres , et ce ne fut pas sans difficulté que Ton parvint à compléter ce nombre dans beaucoup de communes. A Vercel, parmi les élus, il ne se trouva pas moins de quatre citoyens désarmés comme suspects. Là, il est vrai, c'était le peuple qui avait , conformément aux prescriptions de la nouvelle loi, procédé lui-même aux élections, et il ne resta à la municipalité usurpatrice d'autre remède que de réformer audacieusement les choix du peuple ; mais presque partout ailleurs, les jacobins, convaincus à l'avance que ces élections populaires, comme tout exercice du suffrage universel, seraient la ruine de leur faction, violèrent résolument dès le principe cette partie de la loi, en exécutant le reste. La municipalité de Pontarlier eut bien quelques scrupules ; mais pour les calmer, elle consulta les délégués de la Convention, qui s'empressèrent de la rassurer par cette décision, en contradiction flagrante avec le texte légal : « Nombre de communes étant mal composées, si l'on convoquait les assemblées primaires, le salut public pourrait en souffrir. Nous vous affirmons donc qu'il suffit de l'assemblée du conseil général de la commune pour les choix dont il s'agit. »

Ces choix, il faut l'avouer, à la honte de la bourgeoisie lettrée des villes, tombèrent généralement sur ses membres. A Baume, comme à Ornans, comme à Pontarlier, les comités révolutionnaires furent composés de rentiers, d'avocats, d'avoués , de médecins , de négociants, qui n'avaient que l'âme sans-culotte ; et ce ne fut pas un des moins étranges spectacles de cette époque, que de voir ces acquéreurs de biens nationaux, riches ^i philosophes^ persécuter une multitude de pauvres artisans, ou pour mieux dire la majorité du peuple, sous prétexte des intérêts populaires. Le comité d'Ornans, en entrant en fonctions, précisa ainsi, par l'organe d'un de ses chefs, Quetaud, docteur en médecine, le but unique où allait tendre toute son implacable activité : (( 26 mai. — Le citoyen Quetaud a dit qu'il s'agissait principalement de prendre toutes les mesures que nous croirions les plus propres à empêcher les malveillants de trou-

bler l'ordre public, et à rétablir l'union parmi les citoyens, en tâchant de détruire le fanatisme dont la plupart sont tra- "vaillés. En conséquence, il a fait lecture d'une adresse que tous les membres ont trouvée propre à remplir ce but, et ils ont délibéré qu'elle serait transcrite tout au long sur le registre comme il suit : « Le fanatisme étant l'ennemi le plus » dangereux dans un Etat, comme nous en voyons les » tristes preuves dans le massacre de nos frères des » départements du couchant , tous les habitants d'Ornans , » hommes et femmes, qui ont eu le malheur de se laisser » tromper par l'imposture des prêtres, et qui seraient assez » opiniâtres pour ne pas revenir de leurs erreurs, si funestes » à la patrie, sont avertis par le comité, qu'étant déjà regar- » dés comme suspects, par la raison seule qu'ils sont fana- » tiques , on ne souffrira jamais entre eux ni assemblée ni )) attroupement; qu'ils seront surveillés de près sur leurs dé- » marches équivoques, sur tous leurs propos et même sur » les moindres menaces contre les patriotes, et que dans » toutes les occasions ils seront dénoncés pour être pour- )) suivis aussitôt selon la rigueur des lois »

Vil. Il semblait qu'après avoir désarmé tous leurs ennemis supposés, les avoir exclus de toutes les fonctions et de toutes les assemblées publiques, les avoir enveloppés d'un réseau de police aussi serré que vigoureux, et les avoir placés sQus le glaive d'une législation pénale où les fers et la mort étaient prodigués à chaque hgne, les révolutionnaires pouvaient respirer un peu à l'aise ; mais si leurs frayeurs commençaient à se calmer, leurs seutinumts de haine et de vengeance avaient grandi au milieu des revers des armées républicaines; il fallait que les adversaires secrets qu'on avait sous la main, tout tremblants, payassent pour les Prussiens et les Autrichiens, qu'on ne pouvait atteindre ; et que tous ceux que froissait la [{évolution fussent punis des vœux secrets qu'ils étaient présumés former contre elle. Alors les incarcérations arbitraires en masse recommenceront, mais dans des proportions bien plus vastes qu'au mois de septembre précédent. Ce fut un ancien chanoine, un ancien noble, ManN'licr, maire de Besancon, qui, obéissant sans

doute à un mot d'ordre envoyé à toutes les provinces par le club central de Paris , prit , dans le Doubs, l'initiative de ces nouveaux attentats. Le 6 avril , il déclara à la municipalité « que, dans les circonstances critiques où la trahison de Dumouriez mettait la république, il importait de prendre des mesures efficaces et sûres pour garantir la tranquillité publique ; que dans plusieurs villes on avait cru devoir prendre le parti de mettre en arrestation les personnes suspectes ; qu'il proposait d'en faire autant et de se concerter avec les corps administratifs pour savoir si les circonstances ne faisaient pas un devoir impérieux aux magistrats de prendre tous les moyens pour empêcher les communications et les correspondances des traîtres. » Cette proposition fut accueilhe avec transport, et les officiers municipaux se rendirent sur-le-champ au département et au district. Les deux corps administratifs, prisàl'improviste, ne firent que donner leur approbation tacite aux listes de proscription dressées à l'avance par Gouchery, Marreher, Chazerand, Molle, Boissenet, Pion, Rambour, Lambert, Robert , Monnot , Ledoux et Bellegingue, membres du comité révolutionnaire de la commune. Ces listes contenaient les noms de cent quatre-vingtdix-neuf hommes et de sept femmes appartenant à tous les âges et à toutes les classes de la société. La noblesse et la haute magistrature y comptaient àpeu près quatre-vingts de leurs membres. Le parlement s'y trouvait à peu près au complet. Les avocats et autres gens de loi y figuraient au nombre d'une cinquantaine, et le reste était composé de bourgeois, de marchands ou même de simples ouvriers. Ainsi c'était le peuple qui avait fourni la majorité des victimes. Parmi celles-ci, on remarquait des hommes qui avaient rendu de grands services à la Révolution, entre autres le notaire Belamy, si longtemps secrétaire de la commune, M. Couthaud aîné, secrétaire du département jusqu'au 10 août 1792, et M. Ordinaire père, maire de Besançon en \ldi. Par suite d'une erreur passagère, leurs noms avaient pu être associés, pendant quelque temps, à ceux des persécuteurs de l'Eglise, mais ils n'avaient jamais cessé de l'aimer et d'adoucir par toutes sortes de services personnels le sort des prêtres fî-

dèles. Sans doute aussi plusieurs de leurs compagnons d'infortune durent moins leur incarcération au dévouement religieux qu'à leur origine nobiliaire, aux positions éminentes qu'ils avaient occupées sous le précédent régime , ou à leurs opinions royalistes bien connues. Néanmoins un grand nombre, comme on le verra dans la suite, furent appelés incontestablement à l'honneur de souffrir pour la foi. Les laïques les plus notables du parti catholique, MM. Bourgon, du Magny, deLavernay, Quégain, de Boulot, d'Orival, de Trévillers, de Rans, Droz, de Tallenay, Marguet, de Terrier, de Ja]lerange,de Tinseau, Tharin, membres du parlement, Bressand, d'Aubonne, Roux deRaze, Duhault, Viénot, Martenne, anciens magistrats, Bailly-Briet , Copel, Calf, Mougeot et Tyrode, avocats, Bureau de Pusy et de Terrier, anciens officiers, le marquis de Maîche, Gras, médecin , et d'Andeiarre, brillaient au premier rang parmi les proscrits, avec le couvreur Polyet, le traiteur Tisserand, les marchands Surmont et Chalon, les instituteurs Béchet et Carisey, les libraires André frères, les huissiers Goguely et Bourgoin, les procureurs Bard et Décourtieux, les pharmaciens Barratte et Devanne, obscurs mais généreux chrétiens , qui avaient mérité par leur courage d'être inscrits sur la môme hste d'honneur. C'était également à titre de fanatiques que M^'^Faivre du Bouvot, Mareschal de Sauvagney et Martenne , M""' Boitouset et ses filles et M"" Sailland, marchande, s'étaient vues condamnées à la prison. Les arrestations supplémentaires des jours suivants portèrent à 228 le nombre total des suspects de Besancon condamnés à la prison (i).

VIIl. La Feuille hebdomadaire célébra avec une joie sauvage, parla plume de l'abbé Baverel, cet immense attentat. « Les trois corps administratifs réunis, disait-elle le 12 avril , viennent de prendre une mesure rigoureuse pour assurer la tranquillité des citoyens de cette ville. Depuis longtemps nous étions la victime des cabales aristocratiques et du fa-

(1) Voir à la fin du volume le document n» VIII, Tableau des suspects décrétés d'urreslalion à Besançon , le 7 avril 1703 et les jours suivants, avec les motirs et la durée de leur emprisonnement.

natismedes prêtres; les ennemis de la chose publique s'étaient coalisés pour nous perdre. Les nobles ont accaparé nos blés ; ils défendaient à leurs fermiers de les apporter à la ville, ils discréditaient les assignats.... D'un autre côté, les prêtres travaillaient sourdement à renverser l'édifice de notre liberté ; ils fanatisaient les campagnes; la religion servait de prétexte à ces âmes de boue pour perdre les simples. Le traître Dumouriez avait perdu son armée, enfin il était temps d'arrêter le mal, tous nos bons citoyens perdaient courage, tandis que les aristocrates nageaient dans la joie ; mais cette joie n'a pas été de longue durée. Dimanche^ 7 avril, on a renfermé tous ces traîtres. Plus de cent cinquante, tant nobles que fanatiques, ont été conduits dans une maison de pénitence pour y expier tous lescrimes, toutes les scélératesses dont ils se sont rendus coupables. On les garde à vue. Chaque jour une garde de vingt hommes veille à la porte, afin que rien ne puisse pénétrer ; il ne leur est pas permis d'avoir un domestique. Trois robustes portiers, tous bons patriotes, font une visite exacte de tout ce qu'on apporte à la maison ; ils arrêtent les lettres, les paquets, la correspondance. Ces messieurs sont obhgés de venir chercher à manger à la porte, ils rapportent leurs plats, leurs écuelles ; ils vont à l'eau , ils balaient leurs chambres, récurent leur vaisselle, et peuvent comploter à leur aise la destruction des patriotes.

))I1 y a aussi dans cette maison d'arrêt, des prêtres fanatiques ; c'est une ressource pour les ci-devant, qui , depuis 1790, couraient après une bonne messe et qu'ils trouveront facilement. Avant leur arrestation, ils avaient des peines infinies à trouver une messe ; depuis le malheureux serment, il fallait envoyer un domestique quêter pendant une heure à la sacristie pour attendre un saint prêtre ; maintenant, ils n'auront pas tant de souci. Le prêtre est là, c'est un saint et un martyr, on l'a sous la main, il dira la messe quand on voudra et on sera sûr de l'avoir bonne. Il y a aussi des femmes ; mais ce sont elles qui ont préféré la palme du martyre à une vie obscure; plusieurs y sont parce qu'elles ont voulu suivre leurs maris ; il y en a quelques-unes qui ont été vie-

times des prêtres et qui ont dû les suivre dans le lieu de leur supplice afin de participer à leur couronne.

» Cependant tous ces prisonniers tremblent; ils sont pâles, livides, décharnés, ils se demandent entre eux: Que fera-ton de nous ? Pourquoi sommes-nous ici? Sera-ce pour longtemps? A tout cela voici la réponse. Que fera-t-on de vous? Rien. Ne croyez pas, imbéciles aristocrates, qu'on vous a mis là pour vous égorger, comme vous ne cessez de le dire. Non, le peuple est bon , et le mépris dont il vous honore est la seule vengeance qu'il exerce. Pourquoi sommes-nous ici? Plaisante question ! c'est pour arrêter vos complots abominables contre notre liberté. Nous vous garderons en otage pour tant de braves mihtaires qui vont sur nos frontières pour les défendre des incursions de nos ennemis, qui sont vos enfants et vos frères. Tremblez, si malheureusement les ennemis pénétraient sur le territoire français, vous ! Serons-nous longtemps dans cette prison ? Ecoutez la réponse, elle sera courte, mais terrible : tant que la guerre durera,

» Administrateurs, officiers municipaux, procureur de la commune, ne vous laissez pas fléchir. Vous serez accablés de requêtes. Les ci-devant nobles vont employer toutes sortes de moyens pour vous toucher ; n'écoutez personne ; faites-vous une âme de fer sur toutes ces réclamations. Brûlez toutes ces siipphques, et vous ne serez pas tentés de les lire. Ne savez-vous pas que tous ces reclus ne méritent aucune pitié ! Ah î s'ils vous tenaient eux-mêmes dans une prison, vous paieriez bien cher ce que vous faites aujourd'hui. Point de quartierl Ce sont de grands coupables, ils voulaient rétablir l'ancien régime , ils étaient de connivence avec Louis le Traître, Lafayette, Narbonne , Diétrich; ne les lâchez point ! Vous avez encore des traîtres qui foulent aux pieds le sol de la liberté, ils regrettent leurs dîmes, leurs gardes, leurs corvées, leur mainmorte ; mettez-les en état d'arrestation ; ne perdez point de temps ; le salut du peuple l'exige, et soyez sourds à leurs cris. »

IX. Les prisons étaient trop peu sûres en ce moment; on avait, dans trop de villes, égorgé les prisonniers sous prétexte de n'avoir plus à craindre que les ennemis de Texte-

rieur ; les jacobins laissaient trop clairement entendre à quelles extrémités ils se porteraient en cas d'une nouvelle invasion du territoire français, pour qu'un grand nombre des proscrits ne cherchassent pas à sauver leur vie en même temps que leur liberté, soit en se cachant, soit en prenant la fuite. Le nombre en fut effectivement, considérable. Le iO avril, la municipalité constatait la disparition de cent treize des condamnés, et sur la réquisition de Gouchery, elle chargeait quatre de ses membres, Robert, Monnot et les médecins Boissenet et Nicole, de se rendre au département, avec les commissaires du district, afin de prendre des mesures contre les suspects qu'on n'avait pas encore pu saisir. Mais en fuyant, ces malheureux, loin d'éloigner la mort de leurs têtes, ne faisaient que la rendre plus imminente. On s'autorisa aussitôt de leur disparition pour déclarer émigrés au moins les plus considérables d'entre eux, comme MM. Fenouillot et d'Aubonne, qui dès lors ne purent plus paraître sur le sol français que pour être réclamés par l'échafaud. En face de ce nouveau et épouvantable danger, presque tous les autres proscrits prirent le parti d'aller se constituer prisonniers.

On a vu que l'amour conjugal était venu combler quelquesuns des vides causés par la peur. Il se trouvait, en effet, parmi les prisonniers beaucoup de vieillards ou d'infirmes que l'affection ne voulut pas laisser sans secours. Le département se vit même forcé de consentir à ce que dix des plus invahdes restassent consignés dans leurs propres demeures. Ces actes de justice et de pitié provoquèrent aussitôt dans tout le parti révolutionnaire une explosion de plaintes et de récriminations, a La mesure que vous avez prise en incarcérant les individus suspects, disaient, le 12 avril, les commissaires de section, vous a mérité la confiance des citoyens qui aiment la liberté. Mais en applaudissant au zèle qui vous a dirigés, nous avons gémi, depuis cet instant, de voir que plusieurs des incarcérés avaient été élargis. Nous pensions qu'une liste formée sous vos yeux, n'ayant pu être dictée que par votre sagesse, nul n'y avait été porté que vous n'en ayez pesé la nécessité. Nous venons à vous pour vous de-

mander tant la réincarcération de ceux dont la sortie a été ordonnée, que l'exécution parfaite des incarcérations que vous aviez arrêtées dans votre séance générale du 6 au 7 de ce mois. Nous vous invitons également à vous occuper d'une liste supplétive, la première ne pouvant être considérée que comme mesure préparatoire. Que ces ennemis du peuple soient pour nous un dépôt qui reste sous notre main jusqu'à ce que le drapeau tricolore soit respecté en Europe et sur les mers ! Qu'ils soient enfin pour nous un otage qui fasse trembler nos ennemis, même de leurs succès ; et que la liberté devienne en quelque sorte l'objet de leurs vœux, en voyant la vengeance du peuple prête à les écraser, si elle pouvait jamais être ébranlée ! Forçons-les enfin à désirer le triomphe de notre révolution. — Poulet , président , Bertin et Chapot aîné, secrétaires. »

Le lendemain, la municipalité s'éleva avec plus de vivacité encore contre les scrupules du département, par la proclamation suivante : « Dans les orages qui menacent la patrie et la liberté, il faut enchaîner l'aristocratie et mettre sous la main du peuple des otages qui garantissent sa sûreté. Les magistrats du peuple doivent désigner ses ennemis et surveiller tous ceux qui restent nuls et passifs dans la lutte de la raison et des préjugés ; au milieu des crises politiques qui nous agitent, tout homme qui ne se prononce pas pour le régime qu'elles établissent y est nécessairement contraire. La justice d'un peuple pressé de toutes parts par la trahison doit être grande, active et terrible, car la faiblesse ou la tolérance accumule sur lui les orages et les dangers. Enfin toutes les lois émanées de la Convention nationale, depuis l'affreux complot qui devait briser les faisceaux de la république et rétablir le trône, prescrivent aux corps administratifs toutes les mesures qui tendent à enchaîner les traîtres et sacrifient la sévérité des principes à la suprême loi du salut du peuple. Le conseil général de la commune arrête donc que tous les individus suspects qui peuvent être dangereux par leurs intrigues, leurs discours ou leur inilucnce, seront mis à la maison de réclusion. Dans la hstc formée par les corps administratifs réunis, aucune personne n'obtiendra III. u

d'exemption qu'autant que ses opinions auront été prononcées, dans toutes les époques de la Révolution, pour le fnaintien des lois et de la tranquillité publique ; et celles qui en obtiendraient pour des raisons très fortes de maladie auront chez elles, à leurs frais, un gardien qui restreindra à leurs médecins et à un très petit nombre de parents la permission de les voir. Il sera formé, en outre, une liste supplétive de tous les individus suspects qui ont échappé à la surveillance des corps administratifs; et au heu de répondre aux requêtes présentées par les détenus ou par ceux qui doivent l'être, pour obtenir d'être effacés de la hste, la municipalité se bornera à offrir au district et au département tous les individus compris dans cette hste comme étant justement soupçonnés de former des vœux et des intrigues coupables pour le retour de l'ancien régime. »

C'était aux inspirations du club qu'était due l'arrestation de tant de citoyens paisibles, dont le plus grand crime, de l'aveu même de leurs persécuteurs, était de n'avoir pas montré un enthousiasme constant pour tous les bouleversements révolutionnaires. Le club ne pouvait donc manquer de protester aussi, en voyant son œuvre compromise ; et Briot rédigea en son nom la plainte suivante , qu'il vint présenter au département : a Citoyens administrateurs, lorsque vous avez pris des mesures sévères pour assurer la tranquilhté dans nos murs et cimenter notre liberté, vous n'avez fait qu'adhérer aux vœux de la Société des amis de la hberté. Mais autant il était utile pour le salut pubhc d'éloigner de la société ses ennemis les plus à craindre, autant il était dangereux, par une fausse pitié, d'épargner des personnes non "moins coupables. La sûreté générale exige le maintien des mesures que vous avez prises, le salut de la patrie en dépend, et nous espérons que, bien loin de vous intéresser pour cette caste d'hommes vils et méprisables, vous redoublerez de vigilance à leur égard et les écraserez du poids de la loi. Nous avons en vous la confiance la plus intime, mais nous ne pouvons vous dissimuler la surprise que nous a causée la nouvelle de l'élargissement de plusieurs. Chapuis, ci-devant de Rosières , l'un de ceux qui s'est dérobé au sort qu'il parta-

geait avec ses semblables, a principalement attiré notre attention. A-t-il jamais rien fait pour la chose publique ? A-t-il donné jiisqu*à la moindre preuve de civisme? N'a-t-il pas fourni son contingent à l'armée noire ? Ses deux fils n'ont-ils pas grossi la horde des monstres qui voudraient nous asservir? Eh bien, citoyens administrateurs, si l'on favorise de semblables individus, que ne doivent pas espérer les autres? Pleins de zèle pour la cause de la liberté, nous vous faisons part de notre solhcitude et nous vous demandons avec confiance le maintien des mesures que vous avez prises. La Société vient de prendre une délibération tendant à obtenir que la liste des personnes qui présenteront des requêtes pour leur élargissement lui soit communiquée et reste affichée pendant quinze jours. Considérant aussi qu'il y a dans notre ville nombre de femmes très suspectes, elle demande également leur réclusion. »

Le district seul fit entendre, en cette circonstance, quelques paroles d'humanité et d'approbation pour le département. Appelé à donner son avis sur soixante-dix suppliques présentées par les prisonniers ou leurs familles, il procéda, le 19 avril , à un nouvel examen de la hste des détenus , donna son opinion sur chacun d'eux et demanda la grâce de plusieurs. « Le conseil général du district , disait-il , en adoptant les principes qui ont servi de base à l'arrêté du corps municipal pour la confection des hstes des personnes suspectes à mettre en réclusion, demande qu'on n'en excepte pas seulement les personnes dont les opinions auront été prononcées, dans toutes les époques de la Révolution, pour le maintien des lois ; attendu qu'il est possible qu'un citoyen paisible ne prononce point son opinion de manière à être remarqué, dans une révolution, et qu'il se borne à suivre les lois , les mesures de sûreté générale contre les gens inquiets, turbulents et dangereux, ne doivent point l'atteindre. Il est possible, également, de ne pas envelopper dans ces mesures générales, des artisans peu fortunés et pères de familles nombreuses qui tomb(;raicnt à la charge de la république ; on doit prendre à leur égard des précautions qui les inellent hors d'état de nuire. C'est d'après ces considérations

692 CHAPITRE XLFI.

que le conseil a fait quelques modifications au travail de la municipalité. — Bonard, vice président, etc. »

Ces modifications, il faut l'avouer, n'étaient pas empreintes d'une bien grande générosité. Quelques vieillards infirmes, quelques malades, quelques pauvres ouvriers ou marchands chargés d'enfants et sans autres ressources que leur travail ; quelques citoyens si notoirement amis de la Révolution, que l'injustice à leur égard atteignait jusqu'au comble du ridicule ; en tout, une vingtaine de prisonniers étaient recommandés à la pitié du département. Tous les autres étaient signalés comme des aristocrates dangereux, des gens contre qui l'opinion était très prononcée (l'opinion de qui?) , ou enfin comme des criminels « qui reconnaissaient eux-mêmes la justice de leur punition , puisqu'ils n'avaient pas réclamé. >) Cette odieuse interprétation du silence des victimes, invoquée par le district comme une cause suffisante de condamnation, toutes les fois que les autres griefs lui faisaient défaut, était vraiment digne d'une administration plus barbare.

Les cathohques, en particulier, avaient une assez faible part dans les mitigations proposées. Le district donnait de nouveaux applaudissements à l'arrestation de chacun d'eux, en rappelant leurs efîbrts pour le maintien de la foi, l'asile qu'ils avaient fourni aux prêtres fidèles, l'appui mutuel qu'ils se donnaient, et en les représentant tous comme des fanatiques déterminés et très dangereux. Il n'en excepta que deux, M. Villey, lieutenant des eaux et forêts, dont le fanatisme, disait-il, n'était pas redoutable, et l'huissier Goguely, chargé d'une nombreuse famille ; encore ne proposait-il leur élargissement qu'à charge par eux de fournir caution de se reconstituer prisonniers au premier ordre.

La municipalité et son comité révolutionnaire, informés que le département se disposait à ratifier les mesures de clémence proposées par le district, et même de les dépasser à l'égard des femmes suspectes, fît entendre de nouvelles plaintes : « Nous sommes instruits, disait le comité, dans une déhbération du 23 avril, que le département se propose de faire sortir de la maison de réclusion et de consigner chez

elles, des femmes qui ont mérité, par leur incivisme et leurs relations suspectes, d'être enveloppées dans une mesure prise par les corps administratifs contre les personnes dangereuses. Le peu d'importance qu'on attache à leurs intrigues et l'opinion qu'on a de la faiblesse de leurs moyens ou des égards que l'on doit à leur sexe, ont seuls pu déterminer le département à les traiter avec indulgence. Cependant le fanatisme et l'aristocratie n'ont pas de partisans plus passionnés ni d'agents plus actifs que les femmes maintenant détenues à la maison de réclusion, ou qui sont destinées à y être. En se livrant ainsi à des considérations particulières, à des ménagements impolitiques, ou à une compassion qui ne convient pas aux dangers qui nous entourent, on manque l'effet d'une mesure qui met dans nos mains des otages ou des individus remuants et factieux. Le corps municipal, à qui sont confiées la police et la sûreté de la ville, ne peut plus en répondre, dès l'instant qu'on y jette les agents de la discorde et de l'aristocratie, agents d'autant plus dangereux qu'ils sont excités par des ressentiments plus profonds ou par des passions plus actives, à mesure qu'on les poursuit pour la différence de leurs opinions, ou qu'on les punit de leurs intrigues. Les dangers de la patrie augmentent tous les jours par la désunion qui règne dans la république, et par les coalitions qui se forment contre les patriotes intrépides ; et bien loin d'avoir des raisons d'affliiblir une mesure prise il y a quinze jours contre nos plus dangereux ennemis, nous en avons au contraire de nouvelles de l'étendre. Enfin Topinion publique, fortement excitée par des arrestations que les corps administratifs ont eux-mêmes ordonnées, fait peser sur eux une grande responsabilité, et les accuserait de corruption ou d'inconséquence, s'ils semblaient rétrograder dans la marche vigoureuse qu'ils ont d'abord adoptée. Le comité arrête donc que deux de ses membres, nommés par la unuiicipalité, se rendront an départenuMit pour l'inviter à examiner les inconvénients que p<'ut entraîner sa délibération concernant les femmes et autres individus suspects ([u'il se propose d'élargir. Il sera invité à en ajourner l'exécution, jusqu'à ce qu'il ait reçu les observations particulières

que le comité se propose de lui donner sur chacun de ceux qui ont paru mériter de l'indulgence. »

Cette délibération ayant été communiquée au district, celui-ci envoya deux de ses membres, Bonard et Mourgeon, à la municipalité, pour lui faire observer que son arrêté était conçu dans des termes qui semblaient attenter aux droits du département, et pour l'engager à n'y donner aucune suite.

Ballotté entre ces tendances contraires, le département prit, le 24 avril, l'arrêté suivant, auquel il donna toute la solennité possible : « Un membre du conseil a dit que dans un moment où la patrie se trouvait en danger, il était urgent de prendre des mesures de sûreté, et à cet effet, d'empêcher les correspondances qui pourraient flatter nos ennemis tant de l'extérieur que de l'intérieur, ou qui pourraient contribuer à entretenir et propager les trames de l'aristocratie et du fanatisme, comme encore de mettre en réclusion toutes les personnes notoirement suspectes et dangereuses, ainsi que les pères et parents d'émigrés, et tous autres particuhers dont la liberté compromettrait le salut de la république. Le conseil général, considérant qu'il existait déjà une liste de personnes regardées comme suspectes, et qui, en vertu de l'arrêté des corps administratifs devaient être recluses en la maison du séminaire ; qu'il a été déhbéré dans la séance du d2 courant que l'on réviserait cette hste, pour ne point y laisser des gens dont les actions n'auraient pas démontré des sentiments inciviques à redouter dans les circonstances actuelles ; que la République française avait besoin de véritables otages, et non pas de victimes innocentes; qu'en cherchant à extirper le mal et à s'assurer des personnes dont la conduite ferait soupçonner des projets dangereux ou un esprit de parti nuisible aux intérêts de la société, on ne pouvait se permettre ni l'arbitraire ni l'effet des passions particulières, qui répugnent à la raison et à l'âme des vrais répubhcains ; considérant encore que pour assurer une union fraternelle parmi les vrais citoyens et soutenir les bases de la république, on doit chercher tous les moyens de faire aimer la Révolution, en même temps que Ion doit

frapper d'anathème ses vrais détracteurs ; considérant enfin que la municipalité, qui avait été invitée par les commissaires de la Convention (alors à Besançon) de donner ses observations aux différentes requêtes en réclamation qui lui avaient été envoyées par plusieurs détenus ou condamnés à la détention, ne Ta pas fait et s'est bornée à mettre néant sur toutes ces requêtes, le conseil, disons-nous, arrête, sur les avis du directoire du district, qu'il sera fait quatre classes des personnes insérées dans la liste des gens suspects. Dans la première on comprendra ceux qui ont paru devoir être mis en état de réclusion et qui resteront ou seront conduits au séminaire ; dans la seconde, les vieillards, les infirmes, ou pères de famille peu dangereux, et qui seront consignés dans leur domicile, avec défense d'en sortir ou d'y recevoir aucune réunion, sous peine d'être transférés au séminaire ; dans la troisième, les personnes dont l'incivismç encore problématique n'a pu déterminer une mesure de rigueur, mais qui resteront sous le poids de l'ajournement et n'auront de liberté qu'autant de temps qu'il ne parviendra rien à la connaissance du département qui démontrât la nécessité de les mettre en état de réclusion ; dans la quatrième enfin, les citoyens qui sont regardés comme n'ayant rien fait contre l'état de choses actuel et n'ayant tenu aucun propos qui put les mettre sous le poids de la suspicion. Ces derniers seront rayés de la liste et auront pleine liberté. Toutes les femmes comprises dans la liste seront consignées chez elles, avec défense de sortir sous quelque prétexte que ce puisse être et de recevoir aucune assemblée, sous peine d'être transférées à la maison de Bellevaux pour quinze jours au moins, pour la première fois. Toutes les personnes comprises dans la liste de réclusion ou condamnées aux arrêts seront tenues •le se rendre, dans la quinzaine, les premières au séminaire et les secondes dans leur domicile ; et faute par elles de s'y conformer, il sera, à l'expiration de ce délai, apposé les scellés sur leurs meubles et efl'ets, et leurs biens seront confisqués. Nous enjoignons, au surplus, à tous citoyens de déclarer et faire arrêter les particuliers qui seront contenus dans cette liste, soit pour être reclus, soit pour être consi-

gnés, sous peine, dans le cas où ils auraient favorisé leur évasion ou coopéré à les tenir cachés, d'être regardés euxmêmes comme suspects et dangereux et, en cette qualité, d'être mis également en état de réclusion. Le présent arrêté sera adressé au district et à la municipalité de Besançon pour en procurer l'exécution ; il sera imprimé, affiché et envoyéaux districts et municipalités du ressort, ainsi qu'aux départements voisins. Le procureur général, les procureurs syndics des districts et les procureurs des communes, devront tenir la main à son exécution et en certifier. — Bouvenot, président. Hannier, secrétaire général. »

La liste qui suivait cet arrêté était loin de répondre aux promesses qu'il semblait faire à l'humanité. Les suspects y étaient bien divisés en quatre classes; mais la première était tout ou presque tout, et les trois autres ne formaient que l'exception. Cent quarante-six individus, y compris quatre nouveaux proscrits oubhés dans la première hste, restaient condamnés à l'emprisonnement. Trente-six, y compris huit femmes, étaient reclus à domicile , vin^-huit demeuraient sous la menace de l'ajournement, et une quinzaine seulement étaient complètement rendus à la liberté.

Cet arrêté du département, si peu libéral qu'il fût, souleva encore les plaintes de la démagogie, et, chose triste à dire, ce furent des femmes qui reprochèrent aux administrateurs du Doubs , non pas d'avoir pris une mesure illégale et cruelle, mais de n'y avoir pas mis assez de cruauté. Le jour même, le club féminin de Besançon adressa au département cette requête : a Citoyens administrateurs, il est parvenu à la Société des Amies de la hberté et de l'égahlé, que le département avait pris un arrêté à l'effet de faire sortir du séminaire les femmes aristocrates et suspectes que les trois corps administratifs avaient jugé devoir être renfermées pour la tranquilhté du salut pubhc. C'est avec la plus grande inquiétude que la Société verrait prendre cette mesure. Tout au contraire, elle regarde comme un devoir des corps administratifs, de garder ces otages comme devant être notre sûreté ; et elle pense que, loin de leur accorder leur hberté, les femmes, ainsi que les hommes qui ont été incarcérés en.

même temps, doivent rester prisomiiers jusqu'à ce que la patrie soit hors de danger. Serait-il possible qu'on n'eût renfermé ces individus que pour leur donner encore plus de facilité de former leurs noirs complots ; et que lorsqu'ils ont eu tout le temps de convenir de leurs projets atroces, on juge à propos de les relâcher! Celte pitié pour des scélérats qui conspirent à chaque instant contre leur patrie, est trop contraire à la tranquillité et au bonheur publics, pour que la Société des Amies de la liberté ne s'empresse et ne se fasse un devoir de témoigner son vœu à ce sujet. »

Cette pièce, où toutes les règles de la grammaire étaient bravées, sans doute comme une tyrannie de l'ancien régime, était signée : a Dunand fille , présidente , Dupont , secrétaire, Prost, secrétaire^ Piedmontois, Dunod fille, Dunod mère, Gruye, républicaine, Delpierre, Andrez, Huchez, Romain, Pariset, Deneria, N. Richard, Beauquil. » Ces quinze mégères formaient, ce jour-là, tout le personnel du club des femmes

Plus soucieux de l'honneur de leur sexe, le département couvrit de son silence cette odieuse manifestation ; et, sentant qu'il avait plutôt besoin de justifier les mesures si graves qu'il venait de prendre, au mépris de toutes les lois, il écrivit le 25 avril, au président de la Convention : « La trahison de l'infâme Dumouriez, lajuste indignation qu'elle a causée à toute la nation, les inquiétudes que donnent au peuple les trames que peuvent employer dans ce moment de crise les malveillants, ont déterminé les corps administratifs à faire mettre en réclusion les gens regardés connue suspects. Nous joignons ici un exemplaire de l'arrêté que nous avons cru devoir prendre à ce sujet, et nous vous prions de le mettre sous les yeux de rAssemblée. » Trois jours après, le déparlement fit un envoi semblable aux administrateurs de la Côte-d'Or, des Vosges, du Haut-Rhin, du Bas-Rhin, de la Haute-Saône, de l'Ain et du Jura. « Nous avons lieu d'espérer, ajoutait-il, qu'au moyen de cette sage précaution, nous parviendrons à maintenir la paix dans notre ressort et à imposer aux agitateurs, sur la conduite desquels on doit avoir la surveillance la plus active »

C'était par l'intermédiaire des représentants du Doiibs que le département avait fait passer son arrêté à la Convention, avec prière de le faire approuver. Le député Quirot répondit le 3 mai : a Je vous préviens qu'à la séance d'aujourd'hui, votre arrêté a été lu et renvoyé aux comités de législation et de sûreté générale, pour en faire un prompt rapport. J'aurais voulu que ce rapport fût fixé à vendredi prochain. Mais une foule d'arrêtés semblables ayant été adressés successivement à la Convention, il est presque impossible que le rapport des comités soit en état d'être présenté avant la quinzaine. »

X. Pendant que les comités délibéraient, les arrestations continuaient. Déjà le J3 avril, des perquisitions avaient eu lieu à Besançon par ordre du district, et on avait arrêté dans la maison de M. de Rans, au chapitre, un de ses domestiques soupçonné d'émigration. On trouva ce malheureux caché, presque nu, dans une cheminée, à quatre mètres de hauteur; il fallut l'aider à descendre, et il fut conduit en prison. Le même jour on avait également saisi et écroué un nommé Joly , ci-devant clerc à Besançon , aussi prévenu d'émigration. Le 20 avril, par ordre du même district, des perquisitions eurent heu à Châtillon-le-Duc pour y saisir MM. de Tallenay, Couthaud et Tyrode Mais les gendarmes ne purent saisir personne. Informés qu'ils devaient être enfermés au séminaire, les trois proscrits étaient partis depuis deux jours. Vuillecart, membre du district, envoyé à Chalèze avec la gendarmerie pour fouiller toutes les maisons suspectes, fut plus heureux. Le 14 avril, il découvrit M. Décourtieux, caché entre deux matelas, dans la maison Varin, et l'emmena prisonnier à Besançon, avec le citoyen Perrey, gardien de cette maison, signalé aussi comme suspect. Des perquisitions inutiles eurent lieu chez les citoyens Tarby, Bouilley, May, Pichery et au presbytère.

Le 13 mai, un membre de la municipalité de Besançon ayant fait observer qu'il existait à la Vèze plusieurs particuliers suspects, dont il importait de s'assurer, Nicole , Ranibour et Détrey furent chargés d'aller faire une enquête sur leur compte. Les communes rurales du district de Besançon

ne paraissent pas avoir suivi en grand nombre l'exemple de la ville. Le 25 avril, la municipalité de Bonnay déclara convaincus d'incivisme quatre de ses habitants : Nicolas Goguey, Marie Griffon, Marguerite Verbois et Marguerite Bardey, et elle les envoya en prison à Besançon, après Ta vis favorable du district et l'approbation du département. Ces quatre personnes furent éerouées le 3 juin et mises en liberté le 19 du même mois.

Le 2 juin, la municipalité de Roche et Novillars prit l'arrêté suivant : « Depuis le commencement de la Révolution, certains individus , désignés ci-dessous , et résidant dans la commune, ont donné constamment des preuves d'incivisme. Malgré les avertissements et remontrances réitérés, ils ont persisté dans leur incivisme et même ils tâchent de dissuader les bons patriotes. Voyant que les voies de douceur et de persuasion sont inutiles, le conseil se voit obligé d'employer la rigueur delà loi contre eux; en conséquence, il arrête que les personnes désignées ci-dessous sont déclarées suspectes et seront privées de tout droit conmiun et en outre consignées chez elles sans pouvoir sortir, sous peine, pour les hommes, d'être conduits à Besançon, dans la maison du ci-devant séminaire, et les femmes, dans celle de Bellevaux, pour autant de temps qu'il sera jugé nécessaire. La présente sera affichée à la porte de l'église et lue aujourd'hui à l'issue des vêpres, afin que personne n'en ignore. — Liste des suspects : J.-B. Besson, tisserand à Novillars; Cl. -P. Pétel le vieux, tisserand.; Jeanne-Catherine Rousiot, sa femme; Etiennette Oindre, tailleusc; Jeanne-Baptiste Décourtieux, femme Bécoulet, et Françoise Grosjean, sa servante; Jeanne- Claude Joliot, femme de P. -Et. Vitte ; Jeanne-Baptiste Coquillot, femme de Jos. Colard , et Fr"" Belin, fennne Gau- 4Â)ier. ))

Le 9 juin, la municipalité de Pouilley-Français dénonça Cl -Henri Girard, de cette coinnmne, connue suspect et fanatique dangereux. Le district ordonna aussitôt à la gendarmerie d'aller le saisir et de l'anKîncr à la maison d'arrêt.

A Besançon , les suspects fugitifs , un peu remis d(! leur ])remicr effroi, étaient venus un à un se confiner (!n ])rison.

M. de Maiche arriva de l'extrémité du district de Saint-Hippolyte, mais avec des jambes tellement enflées et en suppuration, qu'après un rapport du médecin Morel, le département dut le dispenser de se rendre h la maison de réclusion. Les suppliques en grâce ou en commutation de peine circulaient sans cesse du séminaire au département , qui, rejetant les unes et faisant droit aux autres, avait, au commencement de juin, consigné chez eux ou libéré entièrement une soixantaine de détenus. Il délivra même, le 12 juin, au libraire André un passe-port pour voyager à l'intérieur pendant un mois, mais en invitant dans ce passe-port les municipalités à s'assurer si le porteur ne colportait et ne débitait pas des ouvrages propres à égarer le peuple et à perpétuer le fanatisme. D'autres suspects, il est vrai, au nombre d'une vingtaine, étaient venus prendre la place des premiers. Mais la plupart la gardèrent peu de temps. Au nombre de ces nouveaux venus se trouvaient deux époux chrétiens, également coupables à' nu fanatisme dicWî^ M. et M"^ Marquiset. Comme leur commerce , ainsi que leur famille , réclamait impérieusement leur présence et leurs soins, les autorités sans-culottes consentirent à transiger avec eux, et ils ne furent mis en prison qu'à tour de rôle. Une autre arrestation, celle d'une pieuse marchande, M'^*" Bole, originaire de Chantrans, occupa d'une manière toute particulière l'attention publique. Les dénonciations ne discontinuaient pas. L'ex-moine Lambert, empêché sans doute de se rendre au comité inquisiteur de la commune, adressa n ses collègues le billet suivant: « Les nommées Buchaillet, Enis, Bérode et la Bole sont quatre aristocrates et fanatiques des plus prononcées. La Buchaillet, qui parle gras, allait prêcher jusqu'à Mamirolle; elle est soupçonnée de tenir quelqu'un caché chez elle II y a du côté du pont une porte en tapisserie qui pourrait bien donner entrée dans une chambre où il y aurait quelqu'un de caché. La Bideau envoyait des marchandises en Suisse à Bideau, ancien curé de Grandfontaine. »

Par une circulaire du 5 mai, le comité de salut pubhc de la Convention trancha une question qui avait, à plusieurs reprises, divisé les autorités révolutionnaires. Il décida que

personne ne pourrait réclamer le secret de sa correspondance, et que des citoyens d'un civisme reconnu et épuré seraient délégués par les corps administratifs pour ouvrir toutes les lettres à la poste. Le 21 mai, une lettre arrivant de Neucliatel à l'adresse de la citoyenne Guillaume Bole, marchande, Grande-Rue, maison Devanne, fut remise au comité de salut public du département, qui chargea Renaud, de Quingey, l'un de ses membres, d'aller sur-le-champ interroger cette pieuse demoiselle sur sa correspondance avec l'étranger et visiter tous ses papiers.

Après une première perquisition, le dialogue suivant s'établit entre elle et le commissaire : « Quel est votre âge? — Quarante-huit ans. — Connaissez-vous des Français retirés en Suisse? — Je connais des prêtres déportés, notamment les abbés Denizot , GalUot, Sirebon, Babey, Guillemeney et autres. — Avez-vous des correspondances avec ces prêtres? — - Oui. — Sur quoi portent ces correspondances? — Elles consistent à leur faire passer des habits , du hnge et des assignats, de la part de leurs parents. — Leur avez-vous fait passer du numéraire et écrivez-vous directement à leur adresse? — Je n'ai envoyé que des assignats à l'abbé Denizot, à Cressier. — Que faites-vous des lettres que vous recevez des prêtres réfractaires, puisqu'il ne s'en trouve aucune dans vos papiers? — Je les remets à l'instant aux familles de ces prêtres. »

Renaud continue ainsi son procès-verbal : « Nous avons cherché ensuite dans les armoires et trouvé une chasuble en soie, garnie de galons faux, une aube, des canons pour la messe , un cahce et sa patène en étain. Ayant interrogé ladite Bole d'où provenaient ces effets , elle nous a répondu qu'ils provenaient du tiers-ordre de Saint-François, confrérie établie ci-devant aux Capucins, et qu'ils sont en dépôt chez elle depuis que les exercices de la confrérie ont cessé. Continuant nos recherches, nous avons encore trouvé : 1° deux petits marbres enveloppés d'une toile, et que la répondante nous a dit servir pour la messe, ignorant d'ailleurs la personne qui les a déposés chez elle; 2" une veste d'étoffe noire sur laquelle est un fragment de papier contenant ces mots :

« J'appartiens à un pauvre prêtre, n'importe lequel, pourvu qu'il soit pauvre et sans serment ; » 3° deux serviettes dans lesquelles est une bourse enveloppée de papier, que ladite Bole nous a déclaré contenir de petites hosties consacrées. Nous lui avons demandé depuis quel temps elles étaient à sa disposition, et quelle personne les lui avait remises; elle a répondu qu'elle les avait depuis environ deux mois, et qu'elle ignorait le nom de la personne qui les lui avait remises. A l'instant, nous avons fait appeler le citoyen Demandre, curé de Saint-Pierre, à l'effet de vérifier le nombre des hosties consacrées; étant arrivé, il a ouvert la bourse et a reconnu que les hosties étaient au nombre de sept, que nous avons pensé devoir laisser à sa disposition, ainsi que la bourse de damas broché fond blanc avec fleurs rouges et vertes et une petite tresse d'or. Tous les ornements et effets énumérés plus haut ont été saisis par nous. »

La saisie ne se borna pas là, et M''^ Bole, arrêtée ellemême par ordre du comité, fut écrouée dans la maison d'arrêt. Le même jour, le conseil général du département prit contre elle l'arrêté suivant : « Il résulte des pièces que la Bole est une fanatique dangereuse et qu'elle doit être mise au nombre des personnes suspectes. Les objets d'éghse trouvés chez elle, surtout les hosties consacrées, donnent les plus fortes présomptions qu'elle exerçait dans sa maison un culte particulier; qu'elle y retirait des citoyens, notamment de ceux des campagnes, dont il est si facile de surprendre la bonne foi. Quoiqu'elle ait des correspondances avec des prêtres insermentés déportés en Suisse, on n'a trouvé dans ses papiers aucune lettre à elle écrite par ces prêtres, ce qui doit faire penser que sa correspondance n'avait pas pour seul objet l'envoi d'habillements et d'assignats à ces prêtres. Gomme il est indispensable d'arrêter ces manœuvres si dangereuses à la tranquillité publique, le conseil général arrête que ladite Bole sera transférée de la maison d'arrêt dans celle de correction, dite de Bellevaux, pour y rester détenue jusqu'à nouvel ordre. »

La Feuille hebdomadaire fit éclater une joie féroce en voyant cette pieuse fille jetée au miheu des prostituées qui

peuplaient la maison de Bellevaux. « La sévérité, s'écriaitelle ironiquement, est une vertu dans les circonstances présentes ; mais quand elle dégénère en arbitraire et en vexalions, alors elle aigrit les cœurs et multiplie les ennemis de la Révolution. Ainsi, le dernier acte de rigueur que le département vient d'exercer contre la nommée Bole , doit être regardé comme très dangereux, puisqu'en persécutant une sainte femme , on excite l'indignation de ses adhérents et de ses adhérentes. Voici le fait. » Après avoir rapporté sommairement les débuts de cette affaire , le journal ajoutait : a Après différentes perquisitions infractueuses, le commissaire ayant aperçu que la demoiselle Bole cachait avec précipitation un petit paquet, eut assez de cruauté pour en exiger la remise. 11 était prêt à le dépher, lorsqu'il fat arrêté par l'effet des sentiments religieux dont la prévenue a toujours été animée. Grand Dieu, qu allezvous faire! s'écria-t-elle, ce paquet contient des hosties consacrées ! N'y portez pas des mains profanes, ou la vengeance du Ciel ne tardera pas à se manifester! Attéré, interdit, le commissaire n'eut d'autre ressource que de faire venir le curé de Saint-Pierre, et tout se passa avec ordre et respect. Quelques chasubles, des chandeliers de bois, des burettes et un calice, malheureusement d'étain, déposèrent , ou que des prêtres disaient la messe chez cette femme, ou que cette femme elle-même remplissait les devoirs de curé. Et comme de maudites lois interdisent cette faculté aux prêtres insermentés et conséquennnent aux particuliers ou particulières non prêtres, il en est résulté que la demoiselle Bole, malgré son excès de piété, a été conduite à la maison de Bellevaux, où elle est persécutée par ces femmes sans mœurs qu'on lui a données pour compagnes, et qui prétendent qu'elle est obhgée de leur dire la messe. Nous ne pouvons concevoir les motifs qui ont déterminé le département à agir aussi inhumainement envers une femme qui s'est empressée do publier dans toutes les maisons ses maximes de religion, et qui est d'une sagesse ù toute épreuve ; et nous serions prêts à le dénoncer, si Ton no nous avait assuré que la raison de sa conduite rigoureuse envers la Bole n'était autre

chose que de mettre au milieu des filles de mauvaise vie recluses à Bellevaux, un exemple rare et précieux des plus saintes vertus, afin de rappeler ces brebis égarées aux principes du christianisme. »

M'^^ 13ole était depuis plusieurs jours dans le repaire choisi avec une infernale méchanceté pour sa détention, lorsqu'elle eut l'imprudence d'adresser au citoyen Chevroton un billet contenant quelques instructions pour enlever divers effets et ornements rehgieux restés cachés dans une mansarde de la maison qu'elle venait de quitter. Ce billet tomba entre les mains du département, qui envoya aussitôt Balland, l'un de ses membres, pour saisir tous ces objets. Le procès-verbal dressé le 26 mai par ce commissaire constate la saisie de trois chasubles assorties, deux devants d'autel, une couronne en brillants pour ostensoir, un drap de mort, un missel, sept chandehers en bois, des vases de fleurs, huit écussons en fer battu, portant feffigie de saint François, dix cierges, des nappes d'autel, quatre pièces d'ardoise servant de marbre d'autel, et marquées d'une croix aux quatre coins ainsi qu'au miheu, et enfin une malle remphe d'elfets appartenant à fabbé Bole, et contenant entre autres écrits , un bref du pape du 19 mars 1792, la lettre pastorale de févêque de Lausanne à l'occasion de la mort de M. de Durfort, et des actes de baptême signés par fabbé Bole, à la date des 29 juillet, 31 juillet et 17 août 1792. Cédant aux supplications de ]\f ^"^ Bole, le département lui rendit la liberté le 12 juillet, après cinquante-trois jours passés dans la maison de Bellevaux.

Le 29 mai, mourut à Besançon f un des plus généreux défenseurs de la foi, M. Fr.-Jos. Doyen de Lavironde Trévil- 1ers, ancien conseiller au parlement, âgé de quatre-vingttrois ans. Condamné à la prison par la municipalité et le département, ce vénérable vieillard dut à fhumanité du district de pouvoir rendre le dernier soupir sous son propre toit. Ce fut une honte et un remords de moins pour les autorités bisontines.

XL La Convention continuait à garder le silence sur les arrestations arbitraires pour lesquelles on solhcitait de tous

côtés son approbation, et les administrateurs du Doubs se montraient de plus en plus disposés à rendre à la liberté leurs inoffensifs prisonniers, lorsque le 2 juin, à la suite d'une insurrection considérable dans la Lozère, un nouveau décret vint non-seulement autoriser, mais obliger les autorités constituées, dans toute l'étendue de la République, « à faire saisir et mettre en état d'arrestation toutes les personnes notoirement suspectes d'aristocratie et d'incivisme. Ces autorités devaient rendre compte à la Convention de l'activité qu'elles apporteraient à l'exécution de ses ordres, et demeuraient personnellement responsables des désordres que leur négligence pourrait occasionner. »

Ce décret répondait trop bien aux sentiments de la municipalité de Besançon pour qu'elle ne fût pas la première à en provoquer l'exécution. A la séance du 15 juin, le maire annonça qu'il venait de se transporter avec plusieurs membres au département, pour concerter . les mesures à prendre en conséquence du décret. Le département ayant ajourné à l'après-midi cette discussion, le maire invitait tous les membres de son conseil à n'y pas manquer. Cette séance eut un résultat tout à fait inattendu. En effet, de profonds dissentiments déchiraient en ce moment la Convention, et menaçaient chaque jour de réduire en lambeaux la Répubhque une et indivisible. Le département avait convoqué, à raison de ces graves conjonctures, une réunion générale de tous les corps administratifs et judiciaires du Doubs, et il s'empressa de renvoyer à cette assemblée l'examen et la responsabilité d'une mesure dont les odieuses rigueurs commençaient à lui peser singulièrement. Il trouva la majorité de l'assemblée départementale animée des mômes sentiments de modération et de justice, et le 18 juin, les autorités réunies prirent cet arrêté, qui leur fait honneur :

« Un membre a rappelé la discussion qui avait eu lieu à la séance d'hier, sur Texécution de la loi relative à l'arrestation des personnes notoirement suspectes; il a fait observer qu'on avait passé à l'ordre du jour, sur ce motif: que ces arrestations ne devaient avoir lieu qu'autant qu'il arriverait des événements de nature à faire craindre pour la tranquil- III. 45

lité publique, et qu'on s'en était rapporté à la sagesse des corps administratifs pour apprécier les circonstances qui nécessitaient ces arrestations. Il ajouta qu'il lui paraissait convenable de faire mention de ces motifs. Cette proposition, mise aux voix, a été adoptée. Un autre membre a ajouté que les corps administratifs désiraient sans doute connaître le vœu de l'assemblée sur les mesures qu'il conviendrait de prendre pour que ces arrestations, si elles étaient jugées nécessaires, fussent déterminées avec le moins d'arbitraire possible ; qu'il convenait en conséquence d'expliquer ce que l'on entendait par notoriété; quelle confiance on ajouterait aux dénonciations; dans quelle forme elles devraient être faites et par combien de personnes ; si elles ne devaient pas être appuyées sur des faits précis et articulés; enfin, si ces dénonciations ne devraient pas être connues de ceux qu'elles auraient pour objet, et si on ne devait pas leur donner les moyens d'en prouver la fausseté. Après une discussion très étendue sur ces différents objets, l'assemblée s'est restreinte à présenter aux autorités constituées, comme mesures de sagesse, les conditions suivantes, auxquelles elle les a spécialement invitées à se conformer, lorsqu'elles n'auraient pas une connaissance personnelle du fait qui rendrait quelqu'un notoirement suspect :

« i"* Qu'il ne serait point admis de dénonciations qu'elles ne fussent motivées sur des faits précis d'incivisme et d'aristocratie; 2° que ces dénonciations devaient être signées et présentées par les dénonciateurs eux-mêmes aux autorités constituées ; 3° que les arrêtés que les autorités prendraient pour les arrestations seraient également motivés sur des faits positifs et contiendraient les noms des dénonciateurs, lorsqu'il y en aurait; 4*^ qu'il serait donné copie de ces arrêtés aux personnes qui en seraient l'objet, dans le moment de leur arrestation; 5° que dans les vingt-quatre heures au moins de leur arrestation, ces personnes seraient entendues, sur les faits qu'on leur impute, par-devant l'autorité qui aurait pris l'arrêté, ou ses commissaires. Après l'adoption de ces différentes conditions, il a été dit que les arrestations qui avaient eu lieu précédemment devaient être révisées d'après

les mêmes bases , et qu'on devait suivre à l'égard des personnes qui en avaient été l'objet , ainsi que sur celles consignées chez elles ou ajournées , les mêmes formes, ce qui a été unanimement adopté. »

Dès le lendemain, le département, jaloux de réaliser sans retard ces mesures réparatrices , écrivit à la municipalité : <( Vous assistâtes hier aux délibérations qui furent prises. TI est urgent de les mettre à exécution. Nous vous invitons, en conséquence, à vous occuper le plus promptement possible de la révision de votre liste de suspects, pour statuer définitivement sur le sort de ceux qui se trouvent actuellement ou au séminaire , ou consignés chez eux , ou sous le poids de l'ajournement. » Deux jours après, la municipalité s'assembla avec une répugnance visible pour se conformer à l'invitation du département ; mais elle se borna à décider que la liste précédemment adoptée servirait de base à son travail, et elle ne fit pas ce travail. Cette lenteur calculée et malveillante, au moment même où tant de malheureux attendaient leur délivrance, mécontenta le département, et, après un nouveau délai d'une semaine, il enjoignit formellement à la municipalité de lui envoyer, dans les trois jours, la Mste des personnes qu'elle regardait comme suspectes. La commune , poussée dans ses derniers retranchements, dut obéir à un ordre aussi précis, et le 1*' juillet elle décida qu'il serait formé trois différentes classes de personnes à inscrire sur la liste demandée : (( i* celles qui, par le danger de leur incivisme et de leur aristocratie connue, devraient être détenues dans une maison de réclusion; 2° celles qui, pour cause d'infirmités ou de vieillesse, ou à raison de l'intérêt dû à leur famille nombreuse, ou enfin pour quelque considération particulière, seraient seulement consignées dans leur domicile; 3° enfin, celles que l'intérêt de la chose publique recommandait à une surveillance spéciale. » Soixante -dix- sept personnes furent comprises dans la première catégorie; quarante-neuf dans la seconde, et soixante-cinq dans la troisième. Il avait été sans doute convenu, dans la réunion générale des autorités du Doubs, qu'aucune femme ne figurerait plus sur les listes; car, sur les cent quatre-vingt-onze noms signalés à la vin-

dicte publique par la numicipalilé, il ne se trouvait pas ua seul nom de femme.

XII. Les déchirements intérieurs auxquels le parti révolutionnaire commençait à être en proie, avaient mis à nu des passions si hideuses et si forcenées, que les honnêtes gens engagés dans ce parti par un patriotisme aveugle, mais pur, ou un amour sincère, mais trop ombrageux, de la liberté, sentaient le besoin de se séparer des hommes de sang, et de ramener auprès du berceau de la république naissante, la justice et l'humanité, trop longtemps éloignées. Déjà fatigués de leur part de tyrannie et du métier de persécuteurs, il leur répugnait encore plus de partager celui de geôhers. Le directoire du district , appelé à donner son avis sur la nouvelle liste de proscription dressée par la commune, répondit avec une noble fermeté : « La loi du 2 juin n'a été portée qu'à l'occasion des grands mouvements contre-révolutionnaires arrivés dans le département de la Lozère, et le département du Doubs ne se trouve nullement dans de pareilles circonstances. Suivant la saine raison et le vœu unanime de l'assemblée départementale du 18 juin, les arrestations prescrites par la loi ne doivent avoir heu qu'autant qu'il surviendrait des événements de nature à compromettre la liberté et à faire craindre pour la chose pubhque. Or, nous sommes loin d'être dans cette position malheureuse. Les malveillants qui peuvent se trouver dans le département paraissent, au contraire, sans aucun moyen de nuire, par suite de la bonne contenance du peuple et des autorités, surtout depuis notre grande assemblée du 18. Cette assemblée, qui fut si respectable par l'ordre qui y régna et par le bon esprit dont elle fut animée, a présenté aux corps administratifs des mesures d'une grande sagesse pour éviter tout arbitraire et donner aux citoyens dénoncés trop légèrement ou injustement les moyens de se justifier. Ces mesures ont été unanimement approuvées, et l'une des plus intéressantes pour les citoyens était que les autorités ne pourraient mettre aucune personne suspecte en état d'arrestation, sans une déhbération motivée sur des faits positifs. Or, la municipalité , dans la hste des personnes qu'elle indique comme suspectes , ne donne au-

cims motifs, n'articule aucuns faits qui puissent établir une espèce de notoriété, et par conséquent servir de base à un mandat d'arrêt. Ce défaut d'indication met les corps administratifs dans l'impossibilité d'agir conformément aux principes d'équité qui doivent toujours motiver leurs décisions. Cette réticence, de la part de la municipalité, est infiniment répréhensible , surtout si l'on considère qu'elle a la surveillance immédiate sur les citoyens , et qu'on ne peut douter qu'elle n'ait recueilli des renseignements assez positifs pour faciliter la décision des autorités supérieures à l'égard de quelques-uns des citoyens compris sur sa liste. Faute d'articuler des faits, elle prive les personnes en réclusion, ou désignées pour la subir, de tout moyen de défense, par l'impossibilité où elle les met de détruire des inculpations qu'elles ne connaissent pas et qui peuvent être l'œuvre de la baine, de la vengeance ou de quelque autre passion personnelle. Quels que soient les dangers de la patrie, sous le règne de la liberté et de Tégalité, les autorités doivent, dans les mesures de sûreté publique qu'elles embrassent, écarter loin d'elles l'arbitraire et se prémunir contre les dénonciations perlides de citoyens qui n'ont pour toute vertu républicaine que le manteau du patriotisme. Dans toutes les circonstances, les magistrats du peuple doivent détruire tout esprit de parti, de haine et de vengeance, et s'efforcer de faire aimer l('s lois par des procédés sages et humains, en att.ichanl [lar-],! même à la patrie les citoyens égarés ou trompés qui auraient pu faire penser qu'ils en étaient les ennemis. Le directoire estime en conséquence que l'on doit prononcer provisoirement la liberté des personnes détenues au séminaire, sauf à les reclure de nouveau lorsque la municipalité aura indiqué des faits qui puissent leur être opposés, ou que les autorités auront reconnu de concert le danger de laisser (;n liberté les citoyens violemment soupçonnés d'incivisme et d'aristocratie. 11 n'y a pas lieu, non ])]m. de délibérer sur la i)roj)Osition faite par la municipalit('' , de mettre en réclusion d'autres personnes qui jouissent actuellement de leur liberté , ou même de les mettre en surveillance, jusqu'à ce (jue la municipalité ait fait connaître les motifs d'une pareille déter-

710 CHAPITRE Xm.

mination. — Bonard, vice-président, Magnin, secrétaire. » Ces sentiments honorables se trouvaient partagés nonseulement par le département, mais encore par les commissaires que le flot démagogique venait de porter à la tête des huit sections delà ville. Le département les ayant invités le 7 juillet à délibérer le surlendemain avec les corps administratifs, sur les suites à donner aux propositions de la municipalité, et leur ayant communiqué d'avance Tavis motivé du district qu'on vient de lire, ils répondirent qu'ils se rendraient avec empressement à cette assemblée et que le vœu qu'ils y porteraient serait le même que celui du district, auquel ils adhéraient pleinement. «Plusieurs d'entre nous, ajoutaient-ils, prendront même la parole pour le soutenir. » La lettre était signée : Bernard aîné, président, Nogaret et Poulet, secrétaires. Les noms de ces trois honnêtes révolutionnaires méritent de fixer l'attention, car ils étaient tous les trois destinés à un prochain supplice, et cette généreuse réponse ne fut pas l'un de leurs moindres titres à l'échafaud.

La municipalité était loin de partager des sentiments si humains: prévoyant qu'elle allait se trouver en minorité au sein de l'assemblée des corps administratifs, elle demanda qu'il lui fût au moins permis de traîner après elle à l'assemblée cette populace désœuvrée et criarde qu'on trouve toujours prête à jouer le rôle de peuple en pareil cas; elle répondit donc au département le 8 juillet : « C'est dans la réunion des lumières , c'est sous la sauvegarde de la pubUcité , qu'il est beau, qu'il est juste de prononcer sur la liberté des citoyens. Le conseil général de la commune se rendra demain au lieu de vos séances pour y discuter sur cet objet intéressant, et il y a heu de croire que ce sera en face du public, c'est du moins le vœu qu'il vient vous manifester. ))

Mais en ce moment, l'arme de Tintimidation se trouvait fort émoussée à Besançon, et elle ne produisit aucun efiet. Une constitution républicaine venait d'être votée par la Con- Yention et soumise aux suffrages du peuple. On crut volontiers encore une fois la Révolution consommée et l'ordre fixé

à jamais par cette élucubration législative, qui ne devait pas même avoir un seul jour de règne. On voulut que tous les esprits et les cœurs vinssent se réunir autour d'elle pour mieux assurer sa durée. La municipalité elle-même n'avaitelle pas offert, le 1" juillet, d'entr'ouvrir un instant la porte des prisons pour laisser aux détenus le temps d'aller voter ? Les autorités réunies furent plus généreuses ; elles voulurent qu'une amnistie générale et complète inaugurât ces nouvelles assises de la nation. Elles décidèrent donc, le 9 juillet, par acclamation, « que la liberté serait rendue à toutes les personnes détenues, consignées ou surveillées à Besançon pour suspicion d'aristocratie et d'incivisme, afin de mettre tous les citoyens français à même d'émettre librement leur vœu sur la constitution, dans les assemblées primaires qui allaient avoir lieu ; et qu'à l'avenir, nul ne serait mis en état d'arrestation que d'après des faits déterminés d'incivisme. » L'assemblée, enthousiasmée par sa bonne action, voulut qu'on allât sur-le-champ chercher tous les détenus, afin de leur annoncer elle-même cette heureuse nouvelle. Ce furent les trois procureurs des corps administratifs qui allèrent les tirer de prison et les amenèrent à la séance.

Le lendemain, le département s'empressa d'étendre cette mesure à tous les habitants du Doubs et d'en informer les districts. « C'est, leur écrivait-il, le moment de grâce et de pardon pour des frères aveuglés, peut-être même coupables, qui renonceront à leurs erreurs ou à leurs crimes au moment où la patrie leur tend un giron maternel. Ayons tous le bien conmiun en vue, et que toutes les divisions s'éteignent devant le fanal de la liberté. Nous avons cru devoir vous donner sur-le-champ avis de cet arrêté , qui , peut-être, ne vous parviendra pas avant vos assemblées primaires. — Dan gel, Uavier. »

Les susi)ects sortirent du séminaire après quatre-vingtquatorze jours de détenlioii. lU y laissaient avec tristesse les vieux prêtres infirmes, qui ne pouvaient être libérés que par la mort. Auprès de ces saints vieillards , plusieurs avaient rappris à aimer Dieu, et tous y avaient trouvé les

plus beaux exemples de patience, de résignation et d'héroïsme soutenu.

On peut dire que du 9 juillet au 15 août, les prisons des suspects restèrent vides à Besançon . car dans cet intervalle on ne trouve la trace que de deux arrestations : celle de l'ex-lmissier Lhomme, incarcéré le 2 août, par ordre de la municipalité, a à raison, disait-elle, des rassemblements suspects qu'il tenait chez lui et qui inquiétaient justement les bons citoyens ;» et celle de M"^ Henriette Caboud de Saint- Marc, également enfermée dans la maison d'arrêt « pour avoir manifesté des vœux contre-révolutionnaires » dans une lettre adressée à son frère, chanoine de la métropole, reclus au séminaire comme prêtre insermenté et infirme. Le 8 août, le département, prenant égard à la maladie qui était venue frapper la respectable détenue dans sa prison, décida qu'elle serait consignée chez elle.

XIII. Les suspects qu'une heureuse mais trop fugitive inspiration venait de rendre en masse à la liberté, n'étaient pas les seuls qui fussent détenus à cette époque à Besançon. Le département du Haut-Rhin avait, comme celui du Doubs , sévi « contre les personnes connues, suivant ses expressions, pour être les plus suspectes d'être à la tête des citoyens qui tramaient la contre-révolution, » et au premier rang desquelles il avait inscrit le conseiller Athahn et l'avocat Dubois aîné. Mais, craignant, sans doute, qu'à raison de la proximité des frontières et des armées ennemies, ces précieux otages ne vinssent à lui manquer, il décida que les proscrits seraient internés et mis en surveillance à Besançon, où il leur fut permis de se rendre sur parole, comme il leur conviendrait et sans guides. Arrivés au heu de leur exil, ces malheureux s'étant présentés au maire de Besançon, ainsi qu'il leur avait été prescrit, celui-ci les fît jeter aussitôt dans la prison des malfaiteurs. Les exilés alsaciens, aussi surpris qu'indignés d'une aggravation de peine que rien ne devait leur faire attendre, et voyant leurs réclamations sans succès, adressèrent une plainte au département du Doubs pour lui représenter que les termes de l'arrêté qui les éloignait de leur pays, ainsi que toutes les exphcations ajou-

tées, soit par les autorités de Colmar, soit par les députés Pflieger et Louis , alors en mission dans cette ville, étaient complètement en opposition avec les mesures odieuses prises par le maire de Besançon. Leurs démarches n'obtinrent qu'une demi-satisfaction. La municipalité et le district de Besançon décidèrent d'abord qu'ils seraient transférés de la maison d'arrêt à la citadelle; puis, leur présence dans cette forteresse ayant paru dangereuse, la municipalité leur donna pour prison définitive le bâtiment du pensionnat au collège. Cette détention, quoique moins pénible que la première, outrepassait encore d'une manière évidente les dispositions d'un arrêté qui les avait placés seulement en surveillance ; ils sollicitèrent donc de nouveau auprès de la municipalité, qui leur répondit le 8 mai : a Comme il n'existe pas d'autres moyens de maintenir la tranquillité publique qu'en isolant de la société ceux qui pourraient la troubler par l'imprudence de leurs actions ou par la différence de leurs opinions, et comme on a mis en état de réclusion tous les habitants de cette ville qui ont été reconnus suspects, les raisons qui ont déterminé cette mesure la rendent applicable aux personnes déportées du département du Haut- Rhin, et il n'y a pas lieu de délibérer sur leur requête. »

Le directoire de Colmar, à qui la première réclamation de ces étrangers avait été transmise, décida qu'ils seraient transférés au château de Belfort, mais cet arrêté n'eut point de suite, et ils restèrent enfermés au collège de Besançon. Le 48 juillet, les représentants en mission dans le Haut-Uhin ayant enfin décidé, de concert avec les administrateurs de ce département, que les exilés pouvaient rentrer dans leurs familles sous la surveillance de leur municipalité, les portes du collège de Besançon s'ouvrirent le surlendemain pour les rendre à la fiberté, après une centaine de jours de détention.

XIV. Les incarcérations en masse pratiquées au chef-lieu du Doubs ne pouvaient manquer d'être imitées dans les petites villes, et de là dans les villages. Dès le lendemain des arrestations de Besançon, Bizot, maire de Baume, et Martin, officier municipal, donnèrent Tordre d'arrêter les ci-

toyens Perriot, Simon Bruleport, ex-secrétaire de la municipalité, Goiiget, médecin , Bressand , avocat, et Amoureux, perruquier, s'ils ne livraient pas leurs armes. Ce dernier était particulièrement accusé d'avoir favorisé la sortie de plusieurs personnes poursuivies, en leur ouvrant dans sa maison une porte qui donnait sur les remparts, pendant que les portes de la ville étaient fermées. Son fils était également signalé comme étant continuellement à la chasse avec le menuisier Moreau, catholique ardent et très odieux aux jacobins, àcause de son courage. Le mèmejouret les jours suivants, la municipalité ordonna l'incarcération de MM. Alexis Poussot, Gh.-Fr.-Célestin Rain, Poussot père, Charmoille père. Boiteux, négociant, Trouvot , ex-huissier. Nie. Couchon , Léonard Guillaume, Jac. Noé fils, Brotot, Gouget cadet, Ninot, huissier, Boudot, élève en chirurgie, P. Duranton, perruquier, J.-Cl. Coindet, P. Coindet, tuiher, avec son fils et ses deux filles aînées, Trouvey, Bassignot , architecte , et Ambroise Graveret. Elle consigna, en outre, dans leur domicile, sous peine d'emprisonnement et même avec défense de mettre la tête aux fenêtres^ plus de cent personnes parmi lesquelles les femmes se trouvaient en grande majorité, ce qui indique que le fanatisme, c'est-à-dire l'attachement à l'orthodoxie rehgieuse, était le principal crime imputé à ces honorables victimes. Des factionnaires furent mis à la porte de chacune d'elles à leurs frais (D.

(1) Arrêté du 13 avril, signé par Bizot, maire, Odon, Martin, J.-P. Lambert, Malland , Morizot, Delacour et Ferriot: « Sont consignés en leur domicile, à peine d'emprisonnement, les Vernerey, de Servin ; les Brochon, à l'exception des deux fils; Lurion et sa femme; Félix Marchand et Simon Marchand, son frère, avec leurs femmes et leurs sœurs; les Daguet, mère et filles; Grangier, homme de loi, et sa famille, excepté sa fille ; Rain et sa famille ; la veuve Faivre et sa famille ; les filles Boilloz; Nie. Carpentier, sa femme et sa sœur; Laplace et sa femme; Jac. Brotot et sa fille ; Jeanne-Antoine Poissenot ; Laurent Conche et sa femme; Cl. -Françoise Poissenot; Boigeat, sa femme et ses filles; Poussot père, sa femme et sa fille ; les filles de Caillier ; Péquignot et sa femme ; Perron, ex-receveur des finances, et sa femme; Saint fils; la femme de Jac. Couchon ; Simon Bruleport, sa femme et ses filles; la femme de

Les suspects condamnés à la détention furent confondus dans la maison d'arrêt avec les malfaiteurs. Après le 20 avril, ils obtinrent successivement d'être consignés ou entièrement rendus à la liberté.

Le 29 avril, on arrêta à l'Isle-sur-le-Doubs toute une caravane de suspects fugitifs : MM. Barbaud, Lonchamp, Yuillemenot et M. Marguet, de Sancey, tous condamnés à la réclusion par les autorités de Besançon, Quanet, de Dole, Jeanne-Thérèse André, de Besançon, Bertrand, Socier et Thevenot. Deux de ces derniers étaient domestiques de M. Marguet, et l'autre servait de guide aux fugitifs. Amenés à Baume par la gendarmerie, ils furent transférés à Besançon par ordre du district. Le département fît enfermer les quatre premiers au séminaire et remit les cinq autres en liberté.

Le district de Baume, en nommant des commissaires pour désarmer les fanatiques des environs de Landresse , le 26 avril, leur avait donné les pouvoirs spéciaux à l'effet d'amener dans les prisons de la ville toutes les personnes qui leur seraient signalées dans leur tournée comme évidemment suspectes. Mais il ne paraît pas que les commissaires aient usé de ces pouvoirs.

XV. A Ornans, comme à Baume, on se montra très empressé de suivre la municipabté de Besançon dans la voie

Moreau; Servais Fuant et sa fille; la sœur Abry; la femme de Boiteux, négociant ; la femme de Lancliamp ; la nièce du ci-devunt curé d'Hyèvre ; Carpentier fils et sa femme ; Songeon et sa femme; les Coindet et leurs familles, à l'exception de Pierre Coindet et de son fils aîné ; la Roy ; la JeanneUe Bruchon; la veuve Bonnefoy ; la Crosey ; Ninot et sa femme; J.-B. Noé; Ant. Noé ; la Trouvot ; André Bouvier; Cl. Lanchy et sa femme; laUivière; (Wiarmoille et sa fille; la Bcrmont; Dodane, vétéran; la femme de liesse, tailleur; la veuve Boudol; la femme de Perriot- Comte ; la veuve Brulcport; la Jeanne Douceot; la Vuillin ; la Thérèse Piegelin; matneselle Cougel ; la bclle-fiUe et la fille de Servais Oagey; Catherine Vaulherin et sa sœur aînée; la mère Boilloz ; la femme de Saint; la fille de Petitcol ; JoseUe Cheviet; Honuey, maréchal, et sa femme, et la femme de Dionis. Quant à la femme de Costc, à cause 'de ses enfants et de sa pauvreté, elle ne sera consignée chez elle qu'après le soleil couché de chaque jour. »

des arrestalions illégales. Dès le 8 avril, le conseil général de la commune d'Ornans déclara « que plusieurs départements étant en proie à des insurrections redoutables , qui étaient l'ouvrage des ci-devant nobles et des prêtres, ces fléaux deviendraient universels, si les autorités n'y apportaient les remèdes les plus énergiques ; que déjà la commune de Besançon, pour prévenir le mal, venait de mettre en réclusion les habitants les plus suspects ; qu'il se trouvait de même à Ornans des personnes dont les sentiments anti-civiques étaient connus et qui pouvaient devenir très dangereuses ; qu'en conséquence, il était urgent de conférer avec le district à ce sujet. » Les deux autorités réunies, après avoir proclamé « que la patrie se trouvait dans un de ces dangers, dans une de ces circonstances où, pour sauver la chose publique, il est absolument nécessaire de jeter, pour un instant, un voile sur la loi, » décidèrent qu'on mettrait la main sur toutes les personnes suspectes. Chacun des membres de l'assemblée devait dresser, à son gré, sa hste de proscription, et la réunion de ces hstes particuhères devait former la Uste générale, qui se trouva composée de cinquante-un noms. On comprit que c'était trop dïnnocents à jeter en prison à la fois et on se borna à voter l'incarcération de MM. Bonnefoy père, notaire et avoué ; Bonnefoy fils cadet, avocat; Laloue, fils de Cl.-Et.; Alexis Didier, menuisier; Jac.-Fr. Trouillet, avocat; Laurent Chavassieux, fils de l'ex-receveur des finances du district ; J°-CL Museher, avoué; Jac. Vertel, huissier; Jos. Cagnon ; Louis Colard-Luc ;• P.-Ant. Vuillemus, cultivateur, et Cl -Ant. Cuenot, cordonnier. Le seul crime imputé à ce dernier était d'être le père d'un prêtre exilé. La position du notaire Bonnefoy était bien plus grave. En faisant une perquisition au domicile de son frère, prêtre déporté, a on avait découvert, dit le district,, une lettre par laquelle, dès le mois de décembre 4791, il désirait et attendait la contre-révolution. » Un mot aurait suffi pour justifier l'inculpé ; mais son crime parut si abominable, que l'on ne se borna pas à incarcérer M. Bonnefoy ; le district décida encore, le 24 avril, qu'il serait dénoncé à l'accusateur public et traduit au tribunal criminel, pour avoir osé émettre

^11 secret un pareil vœu. Les arrestations furent opérées par les officiers municipaux eux-mêmes, à la tête d'un détachement de la garde nationale, et les victimes furent enfermées dans la chapelle des ursuhnes.

Interrogée quelques jours après par les représentants Michaud et Siblot, sur la situation de la ville, la municipalité déclara « qu'on n'y comptait que deux ex-nobles, âgés de soixante-dix ans et de quatre-vingts ans, très tranquilles, et dont les regrets pour l'ancien régime, s'ils en avaient, restaient complètement renfermés dans leur cœur; qu'on y comptait, en outre, soixante ou soixante-dix familles fanatiques, mais généralement très soumises aux lois et ne s'occupant que de leurs affaires domestiques. » Ainsi, de l'aveu même des prescripteurs, la situation politique d'Ornans ne présentait pas même l'ombre d'un danger. Mais si la crainte avait disparu, la haine veillait toujours , et la société des Amis de la liberté et de l'égaUté, à qui les premières incarcérations avaient paru insuffisantes, présenta, le 6 mai, à la municipalité une seconde hste de proscription, où les crimes des nouveaux suspects étaient énumérés en ces termes :

(( J.-Et. Colard^ tanneur. On lui reproche d'être très fanatique et d'avoir tenu, il y a dix-huit ou vingt mois, une conversation où il a dit que l'assemblée nationale avait mal fait d'établir des pateutes et qu'elle avait attenté à la religion. — J.'D. Chavussieux, ex-receveur. On lui reproche notamment d'avoir reçu fort mal tous les prêtres constitutionnels lorsqu'ils allaient toucher leur traitement et d'avoir dit que Léger Cuenot, dénonciateur de Goguillot (promoteur de la fédération catholique) n'aurait pas assez de biens pour dédommager ce dernier. — Fr.- Alexis Cagnon , chirurgien^ aristocrate et, de plus, fanatique. — P.-Fr. Dubiez-CaUot. On lui reproche d'avoir dit publiquement que les prêtres constituliounels ne valaient absoluuient rien et n'avaient pas plus de pouvoirs qu'une savate pour reuiplir leur ministère. — • André Didier, menuisier. Ou lui reproche d'être fanaticpie et de répandre des nouvelles favorables aux aristocrates. Un jour, une fenunc de sa rehgion lui ayant demandé

quelles nouvelles il y avait , il lui fit signe de se taire parce qu'il y avait un patriote présent. — J .-Cl. Martel, cultivateur, fanatique, a tenu des propos inciviques. — Simon Cuenot. On lui reproche que c'est chez lui que les fanatiques se rassemblent tous les dimanches. — J.-Et. Muselier fils, même reproche. — Cl. -Et. Champereux, prêtre , doit être déporté, ainsi qu'Ane. Richardin , prêtre, ex-bernardin. — Mathieu Oudot^ vigneron. On lui reproche d'être un fanatique entêté , d'avoir fanatisé différentes familles de son quartier et d'avoir caché son épée de garde national. — Charles- Edouard, dit de la Bretonnière . On lui reproche d'avoir retiré chez lui des réunions d'aristocrates. » Le district approuva cette liste le 13 avril , et cette nouvelle série de suspects fut enfermée avec la première dans la chapelle des ursulines. Ils y furent bientôt rejoints encore par M. J .-Cl. Guenot-Nonot.

Le district ne permit que dans une mesure fort restreinte les communications des prisonniers avec leurs familles. Le 9 mai, il arrêta qu'ils ne pourraient parler à personne qu'avec l'autorisation de deux membres du directoire, en présence de l'officier de garde et pour un temps déterminé.

Les réclamations et les suppHques ne manquèrent pas, comme on le présume bien. Le vieil avocat Trouillet , enfermé, comme tous ses compagnons d'infortune, pour des crimes imaginaires, écrivit le 23 mai au district : « Si vous vouliez bien m'apprendre par qui et sur quoi j'aurais été dénoncé pour aristocrate, vous trouveriez à coup sur dans ma réponse de quoi motiver sohdement votre avis. Je suis avec fraternité et égalité votre concitoyen. » Cette demande si fîère, et qui contenait tant de justes reproches en si peu de mots, eut naturellement pour unique résultat d'attirer la colère des persécuteurs. Le département, mieux disposé, ordonna, le 4 juin, que MM. J.-Et. Colard, Dubiez, André et Alexis Didier, Martel, J.-Cl. Cuenot, J.-Et. Vertel , Cl.-Ant. Cuenot, Cagnon, Muselier père et fils, Oudot, Laurent Chavassieux et Vuillemus, qui s'étaient adressés à lui, seraient mis en liberté, mais en restant sous le poids de l'ajournement. MM. Bonnefoy père et fils avaient été transférés, par

ordre du district, dans la maison d'arrêt de Besançon pour y être livrés aux tribunaux criminels. Ils s'adressèrent aussi au département le 3 juin pour obtenir leur liberté. Le département se borna à les séparer des malfaiteurs pour les réunir, dans le séminaire, aux suspects de Besançon.

L'arrêté du département qui mettait nominativement en liberté le plus grand nombre des détenus d'Ornans, rencontra une vive opposition de la part du conseil général de cette commune, et il refusa absolument d'en tenir compte. Mais cet arrêté n'était pas le seul qui fut l'objet de son mécontentement. Le département, inquiet à juste titre, en voyant le nombre considérable de cultivateurs qu'on arrachait aux travaux des champs, et qu'on emprisonnait comme suspects dans tout le district d'Ornans , au moment d'une moisson que la famine rendait plus précieuse que jamais, avait décidé que tous les cultivateurs de ce district mis en détention seraient élargis et consignés en surveillance dans leurs communes. Malheureusement, au moment même où le département prenait ces mesures salutaires, les journaux annoncèrent le décret du ^2 juin qui prescrivait l'incarcération de toutes les personnes notoirement suspectes. Bien que ce décret ne fût encore connu que par les gazettes, la commune d'Ornans s'en autorisa bien vite, et déclara le i 3 juin , qu'à raison delà gravité des circonstances, elle persistait à refuser d'élargir les prisonniers libérés par le département. « La détention des suspects, disait-elle, a produit le plus grand bien, calmé les esprits et opéré le rapprochement d'un grand nombre, tandis que si les élargissements ordonnés avaient heu, les reclus ne manqueraient pas de regagner leurs anciens partisans, et ceux-ci, n'étant plus contenus ou intimidés, ne manqueraient pas de lever le masque et de marcher effrontément sous la bannière de leurs chefs. Le département sera donc prié do rapporter ses deux arrêtés du 8 et du H juin. »

Le département, justement indigné de cette désobéissance opiniâtre, prit, le 18 juin, l'arrêté suivant: « Le conseil général de la commune d'Ornans se prévaut, contre la loi même, d'un décret qui n'a pas été publié et affiché, pour to-

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nir en état d'arrestation des particuliers dont le département a ordonné l'élargissement. Les circonstances sont telles, qu'il est indispensable de rendre à l'agriculture des ouvriers et des bras. Les particuliers désignés pour être mis m liberté, ne se trouvent accusés, d'après le tableau même fourni par la municipalité, que de faits très vagues, et la plupart, de fanatisme, par la seule raison qu'ils n'assistent pas à la messe des prêtres constitutionnels. Enfin la municipalité ne rapporte aucun nouveau motif, ne reproche aucun fait aux détenus. Nous arrêtons, en conséquence, qu'il n'y a pas lieu de délibérer sur les dernières observations du conseil général de la commune d'Ornans; que le présent arrêté lui sera envoyé par le district, pour lui faire connaître les motifs de notre détermination, motifs d'autant plus fondés que le décret du 2 juin spécifie formellement que les personnes à mettre en arrestation sont celles qui seraient notoirement connues pour aristocrates et suspectes, et que les détenus d'Oraansne peuvent être rangés dans cette classe, puisque les faits qui leur sont imputés sont vagues et dérisoires, et que, d'ailleurs, un décret n'a force de loi qu'autant qu'il a été publié et affiché, ce qui n'a pas encore eu lieu pour celui du 2 juin. Le procureur syndic du district sera chargé de l'exécution de nos arrêtés d'élargissement, et il lui est enjoint de les mettre à exécution au moment même de la réception du présent arrêté. »

Malheureusement les portes de la prison ne devaient pas -s'ouvrir pour tous les détenus, et ceux qui appartenaient aux professions libérales restèrent incarcérés. Mais tous n'eurent pas à attendre leur déhvrance jusqu'à l'amnistie générale du 9 juillet. Plusieurs recoururent avec succès au département; par ses ordres, l'avocat Trouillet fut consigné chez lui le 18 juin, à raison de ses infirmités, et M. Ghavassieux fut rendu à la hberté le 22 du même mois. Cinq jours après, le département porta même l'indulgence jusqu'à accorder un mois de hberté à M. Bonnefoy, inscrit méchamment par le district sur la hste des émigrés, afin qu'il pût se procurer les nombreux certificats de résidence exigés par la loi pour sauver sa tête de l'échafaud.

La municipalité d'Ornans ne put pardonner au département son indulgence, et s'empressa de le dénoncer à la Convention. Le 20 juin, elle chargea Fr.-Nic. Cuenot, procureur de la commune, et Cl.-Fr. Maire, notable, de rédiger un expose détaillé de sa propre conduite et de celle du département, en faisant ressortir toutes les contrariétés qu'elle avait éprouvées de la part de ce dernier, a II y avait dans la commune, écrivait-elle à la Convention, des individus gangrenés parleurs opinions fanatiques et aristocrates, et qui, sous quelque masque qu'ils se déguisent, ne soupirent qu'après la contre-révolution. Ils se sont réjouis publiquement et d'une manière scandaleuse des revers de nos armées. Nous avons craint une Vendée, et nous avons mis en arrestation les douze plus dangereux. Peu après, voyant que les rebelles de la Vendée devenaient si terribles, nous avons encore statué la réclusion de dix autres de ces mauvais citoyens. Cette seconde réclusion n'a été décidée que sur l'invitation des commissaires de la Convention. Quelques-uns ont été avertis et ont pris la fuite. Les autres ont été enfermés. Douze ont réclamé, et le 4 juin, le département a ordonné leur relaxation, entre autres motifs, parce qu'ils étaient cultivateurs. Comme si parmi les suspects qui inondent la République, il y en avait qui, à raison de leur profession, méritassent des exceptions et des égards I et comme si les armées des rebelles dans la Vendée n'étaient pas composées principalement de cultivateurs ! » Après avoir rendu compte de son double refus d'obéir au département, la municipalité ajoutait : « Nous avons été trompés dans notre espoir; le succès de toutes nos démarches salutaires a été de faire rendre au départenent un dernier arrêté où, taxant nos motifs d'arrestation de vagues et de dérisoires^ il persiste à ordonner l'élargissement des reclus. Malgré l'indulgence vraiment coupable du département, malgré la protection que l'administration supérieure accorde à tous les fanatiques et aristocrates, nous ne nous lasserons pas de surveiller avec la plus grande activité ces ennemis les plus dangereux de la République. En tout cas, s'il éclatait un de ces événements sinistres dont on a déjà tant d'exemples, la responsabilité n'en retomberait lit. 46

pas sur nous. » En affectant hypocritement de craindre une émeute ou un massacre, la municipalité faisait tout ce qu'il fallait pour les provoquer, et elle n'y réussit que trop tôt.

XVI. On a vu qu'en partant, le 23 avril, pour son expédition du Valdahon, Bourdenet avait reçu du district la mission d'envoyer cà la maison d'arrêt d'Ornans tous les habitants des cantons d'Orchamps, de Nods et de Vercel,dont l'incivisme lui paraîtrait mériter la prison. Outre les détenus mentionnés dans le récit de cette expédition, Bourdenet mit en arrestation, le 10 mai. M, P.-Et. Barrand, maire de Longemaison, qui lui avait été dénoncé par le maire d'Avoudrey comme ayant tenu des propos inciviques. Mais, après avoir interrogé le prévenu et reconnu que la dénonciation portée contre lui était l'œuvre d'une inimitié personnelle, il le relâcha.

Bourdenet et ses soldats n'étaient pas les seuls missionnaires de la Terreur dans le canton d'Orchamps. La religion y trouvait un ennemi encore plus acharné et redoutable dans le notaire Vuillier, chef de bataillon de la garde nationale du canton. Après avoir désarmé tous les cathohques, au mois de février, il s'était fait autoriser à distribuer leurs armes aux révolutionnaires ; et, s'étant formé parmi les plus violents de ceux-ci une bande de janissaires déterminés, il se livrait, à leur tête, avec ardeur, à la chasse des prêtres et des fidèles. Le i^ avril, il se fit déhvrer par le département la commission suivante : « Le conseil général, informé que les ennemis de la RépuMique dans le canton d'Orchamps se montrent avec plus d'audace depuis quelque temps, et qu'ils trament nocturnement des projets perfides, arrête que le citoyen Vuillier est autorisé et même requis de faire arrêter ceux qui sont notoirement connus pour se livrer à ces sortes de manœuvres, et notamment Ferréol-Ferjeux Dumont,Fr.- X. Galber, de Flangebouche, Fr.-X. BruUot, de Loray, Ignace Boiston et Jos. -Marie Cernier, d'Orchamps, qu'il fera conduire à la maison d'arrêt du district, où ils demeureront détenus jusqu'à nouvel ordre. »

Le 16 avril, VuilMer, en expédiant au district d'Ornans trois prisonniers, MM. Dumont, Cernier et Boiston, lui écrivait:

({ Vous recevrez une partie de ceux que j'ai été chargé de faire mettre en arrestation. Je vais écrire au département pour que la détention ne soit pas momentanée, ce qui serait dangereux pour la chose publique, ces particuUers étant notoirement connus pour en être les ennemis. »

Les trois détenus ayant réclamé contre la mesure arbitraire qui les frappait, Pétey fils, de Consolation, digne lieutenant de VuiUier, écrivit le 27 avril au district, chargé d'examiner ces réclamations : « Je viens d'apprendre que vous avez déjà discuté l'affaire de Dumont. Je suis fâché de ce que vous n'avez pas eu quelques détails sur les propos qu'il tint aux grenadiers lors de son arrestation. Je m'empresse de vous les envoyer. Puissent-ils arriver à temps ! J'omettrai tout ce qui m'est personnel ; si je le disais, vous croiriez que la vengeance y a plus de part que la vérité. D'abord que nous l'eûmes saisi devant sa maison, il se mit à crier alarme et à l'assassin^ pour ameuter tout le village contre un seul grenadier et moi, ce qui arriva. En un moment nous fûmes assaillis par une vingtaine de personnes, les unes armées de tridents, les autres de pioches, qui réussirent, en nous maltraitant, à nous le prendre et à le faire esquiver. Il est donc coupable de résistance, d'après l'article 7 de la déclaration des droits de l'homme, puisqu'il était saisi en vertu d'une loi. (Laquelle?) Enfin, à force de vigilance et de fermeté, les grenadiers l'arrêtèrent. Aussitôt il commença à leur vomir mille injures et menaces, leur faisant entendre qu'il rirait à son tour ; et même en entrant en prison, il fit encore entendre que ceux qui sont soutenus par la loi aujourd'hui ne le seront pas toujours. »

Le patriote Pétey fut bientôt rassuré et satisfait. Le I" mai, conformément à l'avis du district, le département refusa de délibérer sur la pétition du njalheureux Dumont. Le district se montra mieux disposé pour ses deux inofTen-

ifs compagnons d'infortune, et Vuillier daigna approuver en ces termes la conduite du district : « J'ai appris que l'avis de votre directoire est favorable à Boistou et à Cernier, mais ([u'il en est tout autrement de Dumont; cet avis est tout à fait analogue au mien. Boiston, le moins coupable,

n'a été arrêté que par mesure de sûreté et de précaution , dans la crainte qu'il ne se montrât à la tête d'un parti , comme le donnait à croire sa conduite lors de la plantation de l'arbre de la liberté. Cernier, dit la Jeunesse^ domestique de Pertusier, a sans cesse témoigné un attachement opiniâtre à cet émigré. Dumont est un déclamateur d'un autre genre, il parlait publiquement contre-révolution ; c'est un second Poulot. (On distinguait par ce surnom M. Goguillot, l'auteur de la fédération catholique.) Quoique Boiston était en relations habituelles avec Cernier, je n'ai pas pensé qu'il fût dans le cas d'être dénoncé aux tribunaux, son arrestation n'étant que précautionnelle. Je suis d'avis qu'il soit remis provisoirement en hberté, étant bien convaincu que sa détention a été une leçon suffisante, pour que désormais il ne donne lieu à aucun soupçon. Il verra, à son retour, qu'à Orchamps il n'y a plus qu'un seul parti. Pour Cernier, la correction doit être un peu plus forte, et exige pour ce petit babillard une plus longue détention. Je ne crains aucun reproche du département sur la proposition d'élargir Boiston ; il a connaissance de ma façon d'agir ; il n'a pas mis de bornes à la confiance dont il m'a honoré pour le rétabhssement de la tranquillité pubhque dans le canton, où tout va mieux, puisque partout la réunion des citoyens va grand train, et que sous huitaine, il n'y aura absolument plus que le même esprit. » Le 14 mai, le département, sur le rapport de Goguillot cadet, ordonna la mise en liberté, non-seulement de Boiston , mais encore de Cernier, (( à charge par eux d'acquitter les frais de poursuite et d'emprisonnement, et sauf à reprendre les mêmes mesures de sûreté à leur égard, s'ils y donnaient lieu. »

Les prisonniers pouvaient en efî'et rentrer à Orchamps sans danger pour le parti subversif. Leur incarcération avait inspiré une terreur profonde, et toutes les consciences semblaient abdiquer. « J'ai parcouru toutes les communes du canton, écrivait avec bonheur Bourdenet. Depuis qu'on a pris le parti vigoureux de faire enfermer les individus suspects; depuis qu'une force imposante a été envoyée au Valdahon ; depuis que les bons citoyens veillent avec plus de vigilance

sur les démarches de ceux qu'on soupçonne, le fanatisme et raristocratie se cachent et semblent vouloir invoquer le néant devant l'auguste génie républicain . Les plus enragés fanatiques d'Orchamps s'empressent maintenant d'aller à la messe en foule. Quand un Bideaux, un Jos. Boiston, se déterminent, malgré leur serment contraire, à entrer à l'éghse lorsque le curé constitutionnel y célèbre les offices, on doit attendre une conversion prochaine et générale de tous les fanaticoaristocrates. Mais la vigilance doit redoubler si dans ces démarches il y a plus d'hypocrisie que de sincérité.

» Voici une découverte nouvelle. Au-dessus de Plainmont, métairie dépendante de Plaimbois-Derrière- Venues, est un rocher qui s'avance et laisse sous lui une ouverture assez grande, en forme de caverne, dont l'issue vers le nord est un peu étroite. Les environs de ce rocher sont d'un accès difficile , et on ne peut y aborder que du côté du nord , en grimpant par une espèce de glissoii très raide. On avait pratiqué au devant de cette caverne un mur garni de percées disposées de manière à pouvoir y ajuster des fusils en tous sens, et renverser par ce moyen tout homme assez hardi pour oser grimper jusqu'au rocher. Plus bas que le mur se trouvait de la fascine en quantité suffisante pour résister à l'efiet du canon même. A l'extrémité de la caverne était une issue secrète qui devait favoriser la retraite des scélérats, en

!s qu'ils fussent obligés de l'évacuer. Ils auraient pu le faire . ms qu'on s'en fût aperçu, et tandis qu'on se serait amusé à bloquer le rocher, ils auraient eu le temps de fuir bien loin. Mais sept grenadiers d'Orchamps, qui ont fait la découverte de celte forteresse , l'ont détruite entièrement. Dans l'intérieur étaient trois châlits, un feu encore allumé, du tabac à fumer et un râtelier pour y mettre des fusils. On croit que ce lieu d'horreur servait de retraite aux Brullot père et fils, de Loray, à l'ex-curé Clément, à Goguillot l'infâme, et à Mtpi ou luiit autres individus, tous plus suspects les uns que les autres. Quelques moments après la découverte , on a vu Brullot père lui-même escaladant une moutague, do l'autre côté du Dessoubre, et fuyant du côté de Pierrefontaine. Ceci prouve que si ces quidaïus n'avaient pas été avertis, on les

aurait surpris dans leur nid; mais cela prouve encore mieux que ces malveillants ont partout des affiliés. Vuillier a dressé un procès-verbal de tout ce qui est relatif à cette découverte et l'a déjà envoyé au département.

» J'ai rencontré à Avoudrey la fille de Brullot, qui revenait d'Ornans; elle m'a dit que, n'ayant pu obtenir du district que son père fût consigné chez lui, elle allait le faire partir pour Ornans. Je reçois journellement des dénonciations. La municipalité d' Avoudrey en a fait une dizaine pour sa commune. Il me paraît impolitique de mettre tous ces gens en arrestation. Je ferai saisir les plus coupables et les plus riches seulement.

» Je termine en vous assurant que les patriotes sont encore assez nombreux dans le canton d'Orchamps. Leur civisme est à son comble. Les fanatiques et les aristocrates tremblent au moindre de leurs regards. Ce canton, à part quelques individus, se trouve peuplé d'hommes dont le caractère peu bouillant sera toujours maniable pour quelqu'un qui saura gagner leur confiance. Leur principal défaut est d'avoir trop de déférence pour ceux qui ont joui de leur estime dans un autre temps. De là l'influence des instigateurs et auteurs des troubles. Mais, je vous en réponds, je ne manquerai pas ces derniers. Il faut nécessairement qu'ils soient enseveUs avec leurs idées bizarres dans quelque maison de détention, où ils auront le loisir de reconnaître s'ils ont pensé juste. »

Ce fut sans doute afin de pouvoir les poursuivre de plus près que Bourdenet, à quelques jours de là, se fit éhre juge de paix du canton d'Orchamps, et céda à Falque sa place au directoire du district.

Le rapport fantastique des grenadiers de VuiUier sur la prétendue forteresse de Plainmont , avait causé assez d'inquiétude au département pour qu'il chargeât leur commandant de faire une enquête à ce sujet, « tant contre les auteurs des nouvelles constructions défensives ajoutées aux remparts naturels, que contre les fugitifs soupçonnés d'y avoir fixé leur retraite. » M. BruUot père, ancien garde-marteau ou garde général des eaux et forêts , le plus notable des cathohques

dont Vuillier avait demandé rincarcération, ayant pris la fuite avec son fils aîné, avait jusqu'à ce jour échappé à toutes les recherches du tribun d'Orchamps. Les grenadiers prétendaient l'avoir vu fuir à travers les rochers, le 7 mai, au moment où ils avaient découvert la fameuse grotte. Ainsi appelé par une double mission de ce côté-là, VuiUier partit le d2 mai, avec cinq de ses affidés, et se rendit d'abord à Loray. « Après avoir cherché Brullot dans toute sa maison, écrivait-il le même jour, nous ne l'avons pas trouvé, mais seulement P.-Fr.-Alex. Brullot, son fils aîné, et, en vertu des pouvoirs qui me sont délégués par le département, j'ai décidé que ce dernier demeurerait en arrestation dans la maison de son père, sous la responsabihté de la municipaUté et de la garde nationale, jusqu'à ce qu'il m'eût justifié de sa résidence habituelle en France, depuis le 16 avril dernier, dans la forme prescrite par la loi du 20 décembre 1792. De suite, ayant appris que Brullot père se trouvait à Grandfontaine, je m'y suis rendu avec mes grenadiers, et nous y avons trouvé ledit Brullot au domicile de Jac.-Fr. Martin. Il était au lit, malade de la goutte, ayant avec lui Proudhon, chirurgien à Vercel. Lecture lui ayant été faite de l'arrêté du département qui ordonne son arrestation, il a demandé que, par égard pour son état de maladie, on se bornât à le ramener à Loray et à lui donner sa maison pour prison. Nous l'avons en conséquence fait mettre sur une voiture et conduit à Loray pour rester détenu chez lui et conservé en otage comme père d'émigré, sous la garde et responsabihté de la garde nationale, et aux frais du détenu. Ce dernier nous a féiit observer que la caverne mentionnée dans notre procès-verbal du 7 existe avec ses murs depuis si longtemps, qu'elle servait de refuge aux habitants lors de l'invasion de ce pays par les Suédois ; et que le jour où on prétend l'avoir vu près de cette caverne, il était à la Sommette depuis cinq heures du matin : faits dont il demande que la vérification soit faite par moi. Brullot fils ayant représenté que l'on exigeait sa présence à Vercel pour pouvoir lui délivrer son certificat de résidence, j'ai déclaré qu'il pourra librement se rendre à cet effet à la Sommette et à Vercel. »

Vuillier se transporta, huit jours après, à la Sommette pour vérifier les assertions de M. Brullot; il y entendit quinze témoins qui s'accordèrent tous à dire qu'ils avaient toujours vu la caverne de Plainmont dans l'état où on l'avait trouvée, avec ses murs et sa table de pierre, et que M. Brullot avait passé à la Sommette toute la matinée du 7 mai. Malgré la maladie dont il continuait à souffrir, M. Brullot, transformé tour à tour en guerrillero et en père d'émigré , suivant le caprice de Vuillier, n'obtint pas sans peine de rester en prison chez lui ; on décida même qu'il serait enfermé au séminaire de Besançon; et le 15 juin, le département consultait le district sur une pétition du malade contre cette décision.

La détention de M. Amiot dans la maison d'arrêt d'Ornans se prolongea également jusqu'à l'amnistie générale. Son vieux père et sa vieille mère ayant sollicité le département en sa faveur, le directoire répondit le 28 juin : «La municipalité d'Etalans réclame la prolongation de la détention d' Amiot fils, dans la crainte qu'en lui rendant la liberté, son incivisme et son fanatisme, notoirement connus, ne contribuent à opérer des troubles semblables à ceux de la Vendée. De son côté, le district, dans son avis, partage les mêmes craintes; en conséquence, il n'y a pas heu de délibérer. ))

Le département fut moins sévère pour M. Dumont, de Flangebouche. Statuant, le 7 juin, sur une supplique présentée par les deux frères du prisonnier, le conseil général déclara <( qu'ayant égard à sa misère, à sa nombreuse famiUe et à ce qu'il était utile à la culture des terres, il le consignait dans son domicile, sous la surveillance de la municipalité. »

A Saules, le jacobin qui s'était imposé pour maire, avait imaginé de se débarrasser lui-même , adroitement et sans bruit, des citoyens qui le gênaient le plus. Le 6 mai, vers six heures du matin, ce maire, nommé P.-J. Cornu, invita P.-Jos. Débiez, son prédécesseur, et P.-Jos. Morel , ancien procureur de la commune, à se rencontrer chez lui pour vérifier de vieux comptes; quand ils furent réunis dans sa chambre, il les y enferma, et, dans l'après-midi, il les fit conduire par quelques gardes nationaux au couvent des ursu-

Unes d'Ornans. Cette expédition ne s'effectua pas sans deux ou trois soulèvements populaires, et amena une troisième arrestation, celle de Cl. Cuenin, qui s'était montré le plus ardent défenseur des anciens municipaux si indignement traités. Le 14 mai, les trois détenus exposèrent au département qu'ils ignoraient absolument le motif de leur arrestation ; que rien ne leur avait été signifié à cet égard ; qu'ils s'étaient toujours conduits en bons patriotes, et que leur présence au sein de leurs familles étant très nécessaire dans cette saison, la plus précieuse de Fannée, ils espéraient qu'on' voudrait bien les rendre à leurs travaux.

Leur requête ayant été transmise à la municipalité d« Saules, celle-ci, appelée à donner son avis, répondit le 49 mai: « Il n'y a pas lieu de faire droit sur cette demande pendant tout le temps que dureront les dangers de la patrie. Les motifs qui ont donné lieu à l'arrestation des réclamants sont suffisants; ces motifs sont les suivants : i" Débiez, lorsqu'il était maire, a signé la coalition de Goguillot et Amiot. 11 est l'agent du ci-devant vicaire Sergent et môme il retire cbez lui sa servante. 11 retient en dépôt chez lui la correspondance des fanatiques aristocrates de Guyans, Etalans et Charbonnières. Il a refusé de donner le pain bénit, comme aussi de fournir l'eau et le sel pour l'eau bénite; il n'a pas assisté une seule fois aux offices divins. Il a refusé de remettre ses armes, malgré deux invitations qui lui ont été faites, et ne s'y est soumis qu'après son arrestation. Il est regardé comme le modèle des aristocrates de Saules. 2° Morel, ci-devant procureur de la commune, a signé la coalition de Goguillot et Amiot, et l'a portée pendant quatre jours de maison en maison pour la faire signer. Il n'a point accompagné le curé à l'administration des derniers sacrements à sa mère et à son beau-père, morts depuis, tous les deux. Lui et son fils ont attaqué deux patriotfiS sur le grand chemin, les ont mis par terre (;t les ont désarmés , ce qui a causé deux •'■meutes. En outre, il a de grandes familiarités avec les fanatiques de Trepot, Fouchorans et Etalans. Il permet des -semblées chez lui pendant les offices divins, se raille des patriotes ; enfin les autres rebelles ne se conduisent que par

lui. Nous l'avons bien connu dans l'émeute qui a eu lieu le 6 courant, où l'on a menacé le maire, parce qu'il ne voulait point donner de passe-ports aux fanatiques. Il a refusé ses armes et ne les a données qu'après son arrestation. 3® Guenin est un véritable contre-révolutionnaire. Il s'est trouvé à Besançon au moment de l'affaire des cavaliers et lors de l'arrestation des suspects, sans doute en qualité de fils du fermier du ci-devant conseiller Bourgon. Il a refusé de porter la livrée tricolore ; il a été un des premiers à l'émeute du 6 mai, causée par l'arrestation de Débiez et de Morel, et lorsque l'émeute a été dissoute, il a couru par toutes les maisons aristocrates, armé d'un gros bâton, pour en solliciter une seconde. Il est revenu encore sur le grand chemin pendant que l'on conduisait les deux détenus, en proférant des f,.tus b.. grès et en disant que nous étions f..tus de mettre des braves gens en arrestation. On a trouvé chez lui des brochures et un manuscrit contre la constitution. Il n'a point voulu remettre son fusil qu'après son arrestation, et il a signé la coalition de Goguillot. Le corps général de la municipalité de Saules supplie le département de les laisser en otages pour la sûreté des patriotes, et de les condamner à tous les frais qu'ils ont occasionnés et pourront occasionner. » Cette note était écrite de la main du maire et signée par les sept auxiUaires de bas étage qu'il avait pu réunir pour former ce qu'il appelait pompeusement le corps général de la municipalité.

La pétition des prisonniers de Saules étant restée enterrée dans les cartons du district, l'un d'eux, M. Morel, en adressa au département une seconde où il lui représentait que, depuis plus d'un mois, il était détenu à Ornans sur un simple ordre du nouveau maire ; qu'il ignorait les motifs de cette détention illégale , si ce n'est qu'il n'allait pas exactement à la messe ; qu'il était père d'une nomiDreuse famille, laissée à la garde d'un garçon encore fort jeune, et que ses terres restaient sans culture. Le département, touché par toutes ces considérations, décida le 8 juin que M. Morel serait mis en liberté et placé sous la surveillance de sa municipalité.

Le succès de cette démarche engagea les deux autres détenus de Saules à adresser des pétitions semblables au district. Mais ce district, loin de partager les dispositions bienveillantes du département, alla jusqu'à se mettre en opposition directe avec lui , dans cette circonstance, en prenant le iO juin l'arrêté suivant : « La loi du 2 juin enjoint aux autorités^ sous peine de responsabilité, de faire renfermer les personnes suspectes. Les pétitionnaires sont notoirement désignés par le conseil général de Saules comme des ennemis déclarés de la Révolution, ayant manifesté depuis son origine le plus grand mépris pour les lois et les autorités constituées, et entretenant des liaisons secrètes avec les ennemis de l'Etat. Leur élargissement troublerait l'ordre et l'union qui commencent à régner à Saules depuis leur arrestation. Le conseil estime donc qu'il y a lieu de révoquer l'arrêté du 8 juin qui ordonne l'élargissement de Morel, et qu'il n'y a pas lieu de faire droit sur la demande des deux autres. » En dépit de cette odieuse délibération , le département déclara le surlendemain que les détenus de Saules seraient compris tous les trois au nombre des cultivateurs et ouvriers auxquels il avait accordé la liberté, et il enjoignit au procureur syndic de faire ouvrir sur-lechamp les portes de leur prison.

Le 20 juillet, le département adressa encore à la municipalité de Saules ces nobles et sévères remontrances :

« Nous venons d'être instruits que vous avez pris des arrêtés tendant à consigner dans leur domicile plusieurs citoyens les jours de dimanche, en leur défendant de sortir de leurs propriétés ou des chemins qui y conduisent, les jours de travail, sous peine d'amendes graduées pour les trois premières fois qu'ils contreviendraient à ces défenses, et d*arrcstation, pour la quatrième. Nous ne pouvons vous dissimuler qu'un pareil arrêté est contraire à toutes les lois sociales, qu'il est contraire au serment que vous avez fait de maintenir la sûreté et la liberté des personnes, et que nous sévirons avec toute la rigueur de la loi contre de pareils actes, dictés le pilus souvent par l'arbitraire. Si vous avez cru que les citoyens dont votre arrêté attaque aussi osson-

tiellementla liberté sont coupables, alors dénoncez-les à la justice, et ils seront punis. Si vous avez pensé que la sûreté publique exigeait qu'ils ne pussent paraître dans la société, cette idée devait avoir naturellement pour base des faits ou des propos anti-civiques, et alors vous devez également les dénoncer. Mais dans un moment où la constitution doit être présentée à Tacceptation du peuple, empêcher les citoyens qui forment une partie du peuple de donner leur vœu pour cette acceptation, en les privant de leur liberté, c'est un attentat contre le plus sacré des droits, dont vous seriez personnellement responsables ; et vous ne pourriez, en aucune circonstance, en aucun cas, les forcer à remplir des devoirs auxquels ils ne se seraient pas soumis, puisque vous les auriez empêchés de les connaître et de les adopter. Vous deviendriez donc alors les seuls coupables, puisque vous seriez les auteurs de leur détraction de la loi. Dans ce moment, tout citoyen qui n'a pas contre lui de mandat d'arrêt doit être libre, quelle que soit son opinion. Il est du plus stricf devoir des magistrats du peuple de protéger cette liberté. Si vous ne vous rendiez pas à ces raisons, nous userions contre vous des moyens et de l'autorité que la loi nous donne. »

Le maire de Trepot, comme celui de Saules, avait été imposé par la violence; de plus, il était tellement illettré qu'il avait la plus grande peine à signer même son nom. Cela ne l'empêcha pas de signer la lettre suivante; dont la rédaction et l'écriture, très coulantes, trahissent une main exercée et, selon toute apparence, celle du curé constitutionnel.

{( 30 avril. — J.-B. Audry, maire de Trepot, au département. — Chargé par vous deremphr les fonctions de maire, je crois répondre à votre confiance et vous donner une preuve de mon amour et de mon zèle pour l'intérêt général, dans un moment où la patrie se trouve en danger , en vous dénonçant les individus suspects de Trepot et les motifs sur lesquels je me fonde pour les regarder comme tels. 4° Cl.- Jos, Perrot, ci-devant procureur de la commune, retient un ciboire qui vaut 800 livres et qu'il ne veut pas rendre, disant qu'il appartient à l'ancien curé. J'ai vu chez lui une

lampe appartenant à l'église, ainsi qu'un marbre servant au culte et qu'il a enlevé de dessus un autel. Outre cela, en qualité de trésorier d'une congrégation, il perçoit à la mort de chaque congréganiste une certaine rétribution pour faire dire des messes. Jusqu'ici, il a refusé de rendre compte et des prestations et des rétributions. Il est violemment soupçonné de faire passer cet argent aux prêtres déportés pour acquitter les messes, puisqu'il ne veut pas faire connaître ceux par qui il les fait dire.

» 2° J.-Et. Varéchon, dit Grivet , me paraît suspect pour avoir insulté et frappé la femme de Fr. Perrot, officier municipal patriote , et pour avoir dit à J.-Gl. Jacquet de le tuer, parce que lui et son fils sont patriotes ; il m'a dit aussi qu'il se L.tait de moi, quoique je fusse maire, et cela lorsque j'étais à la tête de la municipalité assemblée.

» 3« Un second J.-Et. Varéchon , dit Grossot, qui retire des lettres venant de la Suisse. Je suis sûr que si l'on fouillait chez lui, on y en trouverait une grande quantité, qui instruiraient des manœuvres de ces mauvais prêtres pour corrompre Tesprit pubhc et entretenir le fanatisme dans ce canton.

» 4° P.-Jos. Juret, qui a dit qu'il voudrait revoir les seigneurs en place et leur payer ce qu'on leur payait sous l'ancien régime.

» 5° La servante de l'ancien curé, que je crois cachée depuis quelques jours chez André Juret. Cette femelle, par ses discours fanatiques et séditieux, fait presque autant de mal que son maître en ferait s'il était présent. Elle disait, pour encourager ses semblables : (( Il n'y a plus qu'un moment, » et notre curé reviendra pour rétabhr la vraie religion. »

» Citoyens administrateurs, il ne m'est pas possible de faire arrêter ces mauvais sujets, parce que la garde nationale de notre pays, toute fanatique, serait plus disposée à servir la contre-révolution que les bous citoyens. Uecommandez aux administrateurs du district d'Ornaus , bons patriotes , d'envoyer de la gendarmerie dans nos cantons, et si nous ne détruisons pas le fanatisme, nous arrêterons au moins les mauvais citoyens, ou nous les forcerons d'obéir à la loi et les

l'M CHAPITRE XLir.

empêcherons de propager l'erreur et les propos des aristocrates et des mauvais prêtres. »

Le vœu de ce bon prêtre fut exaucé, et le lendemain le département ordonna au district a d'envoyer à Trepot un commissaire pour entendre la municipalité , constater les faits, en dresser procès-verbal et prendre toutes les mesures de sûreté qu'il croirait convenables, à charge d'en rendre compte. » Regnaud, de Lods, chargé de cette commission, se rendit sur-le-champ à Trepot, et, le 3 mai, le district décida , sur son rapport , que Perrot , Varéchon-Grivet , Varéchon-Grossol et Juret seraient mis en état d'arrestation. Toutefois il écrivit au département que cet arrêté ne serait exécuté qu'après son approbation. Il l'informa en même temps que le caUce et la lampe avaient été rendus.

Ce fut seulement le 24 mai que le département prononça sa décision en ces termes : « 11 résulte du procès-verbal du citoyen Regnaud i° que Perrot, ancien procureur de la commune, est accusé d'avoir retenu chez lui un cahce d'argent avec sa patène, une lampe de cuivre et un marbre appartenant à l'égUse de Trepot ; que ces effets ont servi à des prêtres insermentés qui célébraient la messe chez lui, dans une chambre dite la salle; qu'il passe pour être en correspondance avec des prêtres déportés, desquels il tire des lettres, des brefs et autres écrits incendiaires ; qu'il a dit plusieurs fois que la municipalité actuelle ne serait pas en place pour Pâques, non plus que toutes les autorités constituées ; qu'il se L.tait des officiers municipaux actuels, et qu'il fallait tenir ferme pour les anciens prêtres et ne point souffrir de constitutionnels. 2° Qu'il se fait des rassemblements de gens fanatisés dans la maison d'André Juret, où reste la nommée Biétrix , servante de l'ancien curé ; que Varéchon-Grossot y préside et y communique des lettres et écrits incendiaires; que les susdits Varéchon, Juret, Perrot et ladite servante, manifestent pubhquement leur joie lorqu'ils apprennent des nouvelles fâcheuses pour les vrais citoyens. 3° Que P.-Jos. Juret a dit hautement qu'il voudrait que les seigneurs et anciens prêtres fussent en place ; qu'il les préférait au gouvernement actuel; que s'il ne dépendait que de lui, ils se-

raient déjà rentrés. 4° Que Cl. -Et. Perrot a souvent communiqué et distribué des brefs, des écrits et des lettres incendiaires, et que Fr.-X. Perrot les distribuait de concert avec lui. Le conseil général arrête que tous les susdits seront dénoncés cà l'accusateur public, pour être poursuivis et punis conformément à la loi. )>

Mais cinq jours avant cette décision, le district avait déjà fait incarcérer à Ornans MM. Perrot , ex-procureur, Varéchon-Grossot et P.-Jos. Juret, reconnus les trois plus coupables par son commissaire. Dans les premiers jours de juin, ces trois détenus, voyant le département mieux disposé, se joignirent à leurs compagnons de prison pour solliciter leur liberté ; et le 8 juin, le département, « considérant qu'ils étaient cultivateurs et que leur arrestation était très préjudiciable, arrêta qu'ils seraient élargis et mis en surveillance dans leur commune. »

Le 2 mai, à la séance du district d'Ornans, Vaite et Bailly s'associèrent pour faire la dénonciation suivante : « Pendant notre séjour à Mouthier, nous avons appris que, malgré la promesse faite par Simonin Taîné (M. de Vermondans), cidevant lieutenant général du bailliage, lors de son rappel à Mouthier, d'où il avait été éloigné par arrêté du département, il n'a cessé jusqu'à présent de propager parmi les gens, en grand nombre, qui dépendent de lui à Mouthier, l'esprit de fanatisme mélangé d'aristocratie. 11 y a lieu de croire qu'il en intimide même, puisque certains de ceux qui dépendent de lui, n'osent pas assistera la messe du curé constitutionnel du lieu, et sont obligés de le faire à Lods et même à Arc-sous-Cicon. X. Mathey, J.-B. Guignet et J.-B. Gainon, passent i)ubliquement pour les principaux meneurs que l'on emploie pour répandre le fanatisme aristocratique ; et le dernier va souvent, pendant la nuit, chez Simonin, où il se fait fréquemment des rassemblements d'aristo-fanatiques. Ils se sont associé , pour faire plus de prosélytes, FéHcité Renaud et Claudine Guignet, chez lesquelles il se tait aussi des rassemblements ; en conséquence , le pro- < ureur syndic requiert de mettre toutes ces personnes :i arrestation. » Le district déclara qu'il s'empressait do

déférer à ce vœu, dans l'intérêt de la sûreté publique.

Le lendemain, quand les gendarmes se présentèrent à M. de Vermondans pour l'emmener en prison, il répondit avec calme et dignité : « Je suis prêt à vous suivre et à obéir à la loi comme je l'ai toujours fait. »

Ces arrestations ne parurent pas suffisantes au citoyen P.- B. Béliard aîné , procureur de la commune. Le 25 mai, il requit le conseil municipal « d'avoir à s'assembler incessamment, à l'effet de prendre les précautions les plus sages, les moyens les plus sûrs et les plus prompts pour empêcher le progrès du fanatisme, surveiller de près tous les fanatiques, suivant les dernières instructions du département, et même l^es faire garder à vue dans le territoire de la commune, ou les faire transporter dans la maison d'arrêt d'Ornans. » La municipalité se réunit le même jour, et dressa une liste de trente-sept personnes, « soupçonnées de propager le fanatisme dans la commune,» qui seraient consignées dans leurs maisons jusqu'à ce que la municipalité en eût ordonné autrement. Faute par elles de se conformer à leur réclusion, elles devaient être condamnées, pour la première fois à une amende de 25 livres au moins, et en cas de récidive, à être transférées dans la maison d'arrêt d'Ornans. Sur les seize municipaux qui signèrent cette liste, dix portaient le même nom que leurs victimes , et leur étaient sans doute unis par quelques liens de parenté, circonstance douloureuse qu'on retrouve presque partout, à cette triste époque de dissensions civiles et religieuses (i).

(1) Liste des personnes consignées : Richard Guignet; Nie. Lambert et sa femme; X. Mathey ; Claudine Renaud; Désiré et Félicité Renaud ; jnne.pse^ femme de J.-B. Mercier ; la femme de Nie. Gourmand ; P.- Laurent Mathey ; P. Mathey ; Marie-Josette Truche ; Marie Briet ; J.-B. Guignet ; Marie Guignet; Jos. Sirugue ; Jeanne Pouehon; Barbe Contet; Couronné Monnier ; Geneviève , femme d'Augustin Pouehon ; Jeanne Tyrode ; Catherine Magnin ; P. -Laurent Chagre; Thérèse Billefaux ; jnne.gie Truche, couturière ; Claudine Guignet; Marthe Viancin ; Marie- Hélène Duboueley ; Jnne.gte Sirugue ; Elisabeth Nicolet, blanchisseuse ; Rose Outhenin ; Marie-Thérèse Méridez ; Dominique Mermot ; Aimé Guignet ; Jnne pierrette Chazey ; Gabrielle Renaud, et la femme de Mathieu Petit.

Le district d'Ornans applaudit vivement à F arrêté de la municipalité de Mouthier. (( Il est du devoir des corps administratifs, disait-il le 7 juin, de prendre des mesures fermes et vigoureuses pour abattre le fanatisme et Taristocratie. L'arrestation des personnes suspectes est spécialement recommandée par un décret récent. Les réclusions déjà ordonnées dans ce district ont opéré le plus grand bien et concouru singulièrement à la tranquillité et à la réunion des esprits. Les personnes accusées par le conseil de Mouthier d'entretenir et répandre le poison du fanatisme, ne peuvent être plus légèrement punies qu'en demeurant consignées chez elles; et cet exemple ne manquera pas de produire le retour des personnes trompées dans leurs égarements. Le directoire estime donc qu'il y a lieu de déclarer que l'arrêté dont il s'agit aura sa pleine et entière exécution. »

Le département ne fut pas de cet avis ; et, le même jour, Statuant sur une pétition adressée par sept des personnes mises aux arrêts, il déclara que les cultivateurs, les artisans et les manouvriers, ne pouvant pas rester longtemps consignés chez eux sans de grands inconvénients, la réclusion à domicile serait remplacée pour tous les suspects et suspectes de Mouthier, par une simple surveillance. Néanmoins les pétionnaires devaient rester consignés dans le bas du village et ne pas aller plus loin que les pièces de terre qui leur appartenaient dans cette partie du territoire, sous peine d'être reclus de nouveau chez eux et gardés à leurs frais. Cette consigne fut levée le 3 août. M. de Vermondans avait déjà éprouvé les heureux effets des dispositions modérées et bienveillantes qui dominaient en ce moment au sein du département ; par arrêté du 13 mai, il avait été élargi et placé en surveillance à Besancon.

Le 17 mai, le conseil général du district d'Ornans déclara « que depuis le commencement de la révolution, Fr.-Hruno Mougenot, de Cléron, fermier de ci-devant seigneurs, n'ayant pas cessé d'inquiéter les bons citoyens, soit par ses propos inciviques, soit par ses intelligences avec les ci-devant nobles, les aristocrates, les fanatiques, et surtout les prêtres réfractairos qu'il retirait et cachait dans sa maison, et ayant cn-

tretenu dans l'erreur les habitants de Cléron et des environs, il serait impolitique de laisser plus longtemps cet homme suspect répandre le venin de l'aristocratie et du fanatisme dans un heu où il avait tant d'influence. )) En conséquence, il arrêta que M. Mougenot serait amené dans la maison d'arrêt pour y rester jusqu'à nouvel ordre, et être dénoncé à l'accusateur public s'il y avait heu.

Le 14 juillet, le comité de salut pubhc de Vercel décida qu'il serait mis des factionnaires aux portes de Nie. Bretillot, marchand , de J.-Cl. Grosjean, messager, de Jos. Laithier et de Biaise Rondot jeune, aux frais de ces suspects. Les deux premiers étaient inculpés pour avoir fait des rassemblements chez eux, particulièrement les jours où l'on devait voter.

XVII. A Pontarlier, la municipalité attendit que la loi du 2 juin eût assuré la légalité des arrestations pour y procéder; mais les suspects ne perdirent rien à attendre. Le 27 juin, le conseil général de la commune déclara (( que le danger de la patrie nécessitait absolument des mesures contre les ennemis de l'intérieur, fanatiques, inciviques, etc. ; qu'à la vérité il faUait éviter l'arbitraire, mais que, d'un autre côté, il était indispensable d'étabhr une distinction entre les patriotes et détracteurs de la Révolution ou ceux qui aUaient en sens contraire. » Une classe toute spéciale de suspects occupa d'abord la solhcitude de cette administration patriote. Il fut décidé que les membres les plus dangereux de cette classe seraient reclus dans leur domicile; qu'une autre partie y resteraient consignés, les jours de dimanches et de fêtes; et enfin que les plus inoffensifs seraient placés sous la menace de l'ajournement. Ces personnages si redoutables, dont la municipalité avait cru devoir s'occuper en premier heu, étaient les femmes. Plus de cent trente furent rangées dans la première catégorie, près de cent cinquante dans la seconde , et soixante-deux dans la troisième (t). Parmi cette multitude de recluses, qui formaient près de la moitié de la

(1) Voir à la fin du volume le document n^ IX, Tableau des femmes suspectes de Poritarlier recluses à domicile ou consignées.

population féminine de Pontarlier, on comptait jusqu'aux mères, aux épouses et aux filles des proscripteurs euxmêmes. Ces pauvres bourgeois exaltés, ou qui feignaient de l'être, croyaient , en punissant la piété de leurs mères et de leurs enfants, décorer leurs bonnets rouges du laurier des deux Brutus. Des jacobins plus ardents encore, ou qui n'avaient sans doute point de famille, trouvant qu'on avait été trop bon pour de pareilles scélérates, imaginèrent d'aggraver leur peine en pénétrant tumultueusement à chaque instant dans leurs demeures, sous prétexte de vérifier si elles ne violaient pas leur consigne ; et la municipalité se vit obligée de faire une proclamation pour mettre fin à ces attentats. Mais en revanche, elle décida que les recluses qui sortiraient seraient incarcérées dans la maison d'arrêt, a à moins, ajoutait-elle avec une pieuse hypocrisie, qu'elles ne sortissent dans le but d'assister aux offices constitutionnels. »

La réclusion imposée à un grand nombre de ces vaillantes chrétiennes pour les dimanches et jours de fêtes seulement, fait présumer qu'elles avaient l'habitude de se réunir ces jours là, par groupes, dans quelques maisons particuhères, pour prier ensemble et s'encourager nmtuellement dans leur courageuse fidélité.

Après s'être mis ainsi à l'abri d'une conspiration féminine, avec un luxe de précaution dont l'odieux le disputait au ridicule, on s'occupa du sort des hommes, et le 29 juin les autorités réunies décidèrent que MM. Alexis Colin, chirurgien, J.-B. Ghai'oaux, pharmacien, Athanase Battandier, Petit, ex garde du corps, et son frère, Louis Cassien, Cl. Minari, maître de forges, Quetaud, dit le Prussien, Arnould Mondet, Gloriot père, maître de poste, et son fils Charles, Jiinet, officier retraité, Ant. Mauprel et Cl.-Jos. Demesmay, notaires, J.-B. Colin, Ant.-Fr. Dclamarche, J. Girard, aubergiste, Ferd. Colin et X. Maire, avocats, seraient incarcérés dans le couvent des annonciades ; et que si, dans le délai (le troisjours, ils n'avaient pas été amenés en prison ou ne s'y !. lient pas volontairement rendus, ils seraient déclarés émi- ! t-'s. Soixante gardes nationaux furent mis en réquisition pour opérer ces arrestations, qui réussirent toutes à l'excep-

tion de trois. Parmi les fugitifs se trouvait M. Demesmay. Déjà le 25 mai, le district avait décerné un mandat contre lui, et la gendarmerie avait vainement fouillé plusieurs maisons de fond en comble pour le découvrir. On s'était empressé de mettre la main sur tous ses papiers, mais sans y rien rencontrer de compromettant, si ce n'est une lettre écrite d'Estavayer, le 3 février, par M. Pourcelot, curé du Grand-Noir (Jura), dans laquelle cet exilé priait M. Demesmay de le faire rayer de la liste des émigrés, où il avait été inscrit indûment, comme tant d'autres prêtres, par le département du Doubs. Il indiquait ses résidences successives dans le Jura jusqu'au moment de sa déportation, en fournissait les preuves authentiques, et témoignait une délicate appréhension de voir ses créanciers frustrés par la confiscation de ses biens.

M. Demesmay n'était pas le seul, à Pontarlier, pour qui les portes de la prison avaient dû s'ouvrir avant l'arrestation collective des suspects. Le 40 avril, la municipalité y fit enfermer M^^^ Augustine Pone , marchande , « pour avoir tenu dans sa boutique des propos contre-révolutionnaires. » Interrogée, la prévenue nia les propos qui lui étaient imputés ; 'mais on produisit deux témoins contre elle. Le district rendit compte de cette affaire au département, qui trouva les faits graves et bien établis , mais répondit en définitive que le jury d'accusation pouvait seul statuer sur le sort de la prisonnière.

Lorsque le département transmit aux districts l'ordre de rendre la liberté à tous les suspects, le directoire de Pontarher s'y soumit de bonne grâce; mais il n'osa pas prendre sur lui de l'exécuter et se borna à cette déhbération pompeuse : (( Etant arrivés à l'heureuse époque où nous avons une constitution libre et populaire , tout Français doit être admis à en voter l'acceptation et à jouir des bienfaits de ce décret, qui est un prodige de la sagesse humaine. C'est ici le moment d'oubUer les erreurs, les suggestions perfides qui ont pu égarer quelques-uns de nos frères, dont les principes et le froid qu'ils ont marqué pour la Révolution ont pu les rendre suspects. Leur arrestation ou leur consignation dans

leur domicile ayant été délibérée dans une assemblée du district et de la commune, leur mise en liberté doit être proposée au conseil général du district lorsqu'il se sera rendu à la salle du directoire, ensuite de la convocation qui lui en a été faite, ainsi qu'aux autres corps constitués et au clergé constitutionnel, pour avoir l'assentiment général de l'assemblée. » Cette assemblée , s'unissant aux vœux du directoire , décida que tous les suspects, hommes et femmes, seraient remis en liberté et invités à assister à la publication solennelle de la constitution.

XVllI. Plusieurs communes rurales du district de Pontarlier se montrèrent plus ardentes ou plus implacables que le chef-lieu à l'égard des suspects. Dès le 9 mai , la municipahté d'Aubonne, dirigée par le vieux Pourchet, décida que six honnêtes cultivateurs, MM. Fr.-X. Marguier le vieux, J.-Fr.-X. Marguier, J.-P. Philippe, Gl.-Jos. Choby, Maurice Petite et J.-Cl. Jacquet, seraient incarcérés « comme dangereux pour la société, à raison des correspondances qu'ils entretenaient avec les émigrés , » c'est-à-dire avec quelques prêtres déportés; que onze autres habitants, tant hommes que femmes, également frappés de suspicion, seraient reclus chez eux (1), et enfin que vingt-deux autres personnes seraient consignées dans le village, avec défense d'en sortir {V.

Le district trouva ces mesures d'une sévérité outrée, et le 18 mai, il déclara qu'à la vérité tous ces particuliers étaient connus par leur fanatisme et leur incivisme, qui leur avaient été inspirés par l'abbé Lyine et Ant. Marguier (M. d'Aubonne); qu'on devait leur empêcher tout rassemblement

(1) Jnne Marie RenamI, veuve Aymonin ; Jnn'-Louise Colin ; J.-F. Sancey le vieux ; J»"* Héliard, veuve Petite ; Jnn«-Ant. Béliurd, servante de M. d'Aubonne ; Maric-Josèphe Cattet ; Pierrette Meugin ; Jn"«-Marie Courlet ; Jnnp.fju Meugin ; J.-Cl. Aymonin, et Jnn"-Aiit. Viennot.

(2) Gl.-Jos. Sancey ; J"n«-Marie lîcnaud ; Jnn«Fr»« IJéliard ; J""»- Agathe Sancey; Fr«« Brugillot; Marie LuUcmand ; jHnt'-Ant. Lallemand ; Fr»« Mairot; P.-Anl. Chappe ; Jnn«-F»« llonnel ; Ji'nt.ni.- Meugin; Jos. Béliard ; Marie cl Anne-Fr»* Choby; Marg. Crevât; Mario liéliard ; J.- Nic. Jacquier ; Fr»« Colin ; J.-Nic. Réliard et sa femme ; Ant. Sancey et Marie Sancey.

entre eux et défendre notamment à la veuve Morel , à Maurice Petite et à Cl.-Jos. Ghoby, de recevoir dans leurs domiciles aucune réunion de personnes suspectes; mais qu'on pouvait se contenter, quant à présent, d'entourer d'une surveillance active tous les individus dénoncés, de leur interdire toute communication entre eux dans des maisons particulières et toute sortie hors du territoire de la commune; et qu'à défaut par eux de se conformer à ces prescriptions, ils seraient poursuivis comme perturbateurs. Le département s'empressa de ratifier cette décision; mais l'animosité de Pourchet et de ses séides ne pouvait être satisfaite de si peu. Aussi, le 8 juin, la municipalité d'Aubonne fit-elle arrêter et conduire à la maison d'arrêt de Pontarlier jniie pj.se Vouillot, servante de M. d'Aubonne, sous prétexte qu'elle avait été trouvée à des heures indues , entre huit et neuf heures du soir, dans des maisons suspectes. Le district approuva cette mesure, « attendu, dit-il, que cette fille, étant la domestique d'un homme le plus suspect et le plus dangereux ennemi de la république , ne pouvait manquer d'avoir goûté ses principes fanatiques et d'être une fidèle messagère de correspondances avec les émigrés ; » et il proposu au département de prolonger sa détention aussi longtemps qu'il le jugerait à propos. Cette honnête servante fut mise en liberté par le département le 28 juillet, à charge par elle de payer les frais de sa détention. Mais, le même jour, le département ordonna l'arrestation d'Augustin Béhard, aussi d'Aubonne, dénoncé comme un suspect dangereux.

Ces mesures ne satisfaisant pas encore les jacobins d'Aubonne , ils avaient, au mépris des ordres formels des corps administratifs, maintenu tous les suspects séquestrés chez eux. Ceux-ci réclaaièrent, et le 41 juillet, le district écrivit à cette municipalité tenace : « Sur la requête de Choby et autres particuliers que vous avez mis en arrestation dans leurs domiciles, nous avons pris un arrêté pour les mettre en Hberté ; vous avez prétendu que nous n'étions pas compétents pour prononcer leur élargissement. Sur votre refus, ces particuliers se sont adressés au département, qui nous a chargés de vous marquer qu'eux et tous les autres de votre commune,

que vous avez consignés, doivent être mis en liberté, ainsi qu'on l'a fait à Besançon et que nous l'avons fait nous-mêmes bier. »

Si d'bumbles serviteurs ou fermiers étaient ainsi maltraités pour avoir partagé la fidélité rebgieuse de M. d'Aubonne , on comprend aisément qu'aucune mesure ne devait être gardée à l'égard de leur chef. Le district de Pontarlier, qui n^avait nullement à s'occuper de lui, puisqu'il avait fixé sa résidence à Besancon, succomba une seconde fois à la tentation de linscrire sur la liste des émigrés, afin de livrer sa tête au bourreau. Le département, revenu en ce moment à des inspirations plus modérées, lui écrivit le 22 juin : « Nous avons reçu le procès-verbal d'apposition des scellés faite par la municipalité d'Aubonne sur les meubles d'Ant. Marguier. Mais de ce qu'il ne s'est pas rendu à la maison de réclusion, il n'en résulte pas qu'il soit émigré. La seule mesure que nous ayons cru devoir prendre à l'égard de ceux qui sont dans ce cas, étant de séquestrer leurs biens, si pour d'autres raisons vous le croyez émigré, vous pourrez prendre le parti que vous nous annoncez. »

Par trois dénonciations successives du 2i avril, du 12 et du i6 mai, la municipalité jacobine imposée à la commune des Combes sollicita instannnent des mesures contre soixante quatre liabitants. L'un, comme Marie Devillers, femme d'un lieutenant des douanes, était accusé « d'avoir séduit et fanatisé beaucoup de familles; » un autre, comme J.-B. Rougnon- Glasson, était convaincu « de beaucoup de mauvais propos contre les prêtres soumis.» Fr. Balanche était prévenu d'avoir fait plusieurs voyages en Suisse sans passe-port, pour aller voir son frère , prêtre exilé , (( d'avoir proféré des obscénités contre le clergé constitutionnel et d'avoir permis des rassemblements dans sa maison. » Marie-Th. Cuche, veuve Balanche , avait , de son propre aveu , porté de l'argent en Suisse, à son beau-frère, l'abbé Balanche. Los autres personnes dénoncées, hommes, femmes, enfants, étaient uniformément signalées comme fanatiques et suspectes (i).

(1) Ces personnes élaieitt: Jus. Girard, ox-oilicicr municipal, et ses

lÀA CHAPITRE XLU.

Le district se borna à décider, le 18 mai, que tous ces suspects seraient entourés d'une surveillance active, et qu'il leur serait fait défense absolue d'avoir aucune communication entre eux et de sortir du village sans passe-port. Mais ce n'était pas assez pour la haine ou la peur des tyranneaux campagnards ; la municipalité revint à la charge et décida, le 31 mai , « que pour mettre fin aux troubles causés par les fanatiques et les aristocrates , trop nombreux dans la commune , il était urgent 1 ° de mettre en arrestation chez lui Jos. Girard, parce qu'au scandale de toute la population, il tenait des rassemblements dans sa maison les jours de dimanches et de fêtes, et avait répondu à la municipalité, qui lui demandait quel culte il voulait professer, qu'il lui plaisait de n'en professer aucun ; 2° d'expulser du territoire de la commune Marie Crevât, ci-devant servante du ci-devant abbé VuilHn , vicaire à Remonot , suspecte d'entretenir des coalitions avec ce prêtre et son frère ; 3° de mettre en arrestation dans leur domicile Fr.-X. Faivre et ses trois filles , à cause de leurs mauvais propos et des assemblées qu'ils avaient dirigées chez eux et même à l'éghse ; 4° d'interdire toute communication et toute sortie hors du village, à vingt-huit per-

deux fils; Jnne.prse Gaillard, veuve Pichot ; Jnne-Ant. Pichot; Etiennette Joly, femme Pichot ; la veuve d'Et.-Fr. Gaulard , son fils et ses trois filles, Marie, Josette et Dorothée ; Fr.-X. Balanche ; Ludivine Balanche, sœur de prêtre déporté; Cl. -Et. Borne, sa femme et ses quatre enfants; Cl.-Fr. Poijrcelot, sa femme et Marie Bouzon, sa belle-sœur ; Jnne Marie Faivre; Jnne Guillemette Lambert, veuve Faivre, mère du vicaire de Boujeailles, déporté; les cinq frères et les trois sœurs de ce dernier; Fr.- X. Faivre, ses deux fils. Cl. -Noël et Cl. -Jos., et ses trois filles, Marie, Thérèse et Jan^-Pierrette ; J.-Fr. Duquet et ses deux sœurs ; Pierrette Crevât et Jnne.gte Gaulard, sa servante ; Christ. Normand , sa femme et ses deux filles ; Quentin Myotte et ses deux filles ; la veuve Beaulieu ; J.-Ant. Faivre, sa femme, et Catherine Roy, sa servante ; Anne-Marie, veuve Guillet, et une de ses filles, tailleuse ; P.-Ant. Vernier, sa femme et sa fille ; Guillemette Rognon, veuve Singier, et Jn^e-Cl, Rognon. — Les chefs de celte municipalité acharnée étaient: L. Gaulard, maire; Clément Maugain , J. Faivre , Nic.-L. Jacquier, officiers municipaux, et C.-J.-N. Duquet, secrétaire, portant presque tous les mêmes noms que leurs victimes.

sonnes suspectes en sus de celles qui étaient déjà condamnées au même isolement (i). »

Le l^"" juin, à la suite d'une dénonciation particulière de quelques officiers municipaux contre J.-Fr. Duquet, du bas de la Motte, ex-officier municipal, signalé comme le plus grand fanatique et le plus grand aristocrate de la commune, le district lança un mandat d'arrestation contre ce courageux chrétien. On l'accusait d'avoir donné asile aux prêtres assermentés, lorsqu'ils avaient été chassés de leurs presbytères, d'avoir tenu chez lui des assemblées de personnes fanatiques , d'avoir distribué des brefs du pape et autres ouvrages contre-révolutionnaires, d'avoir fait tous ses efforts pour gagner des partisans à son système, d'avoir dit que TAssemblée constituante avait excédé ses pouvoirs , qu'on ne l'avait pas envoyée pour attaquer la rehgion ; d'avoir engagé des fils de famille à désobéir et à se séparer de leur père et de leur mère plutôt que de suivre leur exemple, parce que la constitution ne serait pas de longue durée, et que toutes les puissances étrangères et même la plus grande partie des citoyens français étaient contre le gouvernement de la France, dès le moment qu'on avait touché au clergé. En présence de griefs si nombreux et si graves, le département décida, le ii juin, que M. Duquet serait dénoncé à l'accusateur pubhc.

Le comité révolutionnaire de Doubs vint, le 22 mai, demander au district l'arrestation de J.-Fr. Perny, ex-officier municipal, homme, disait-il, extrêmement suspect e,t dange-

(1)Ces nouveaux suspects étaient : Cl. -F. Lambert, sa femme et ses deux sœurs ; J.-Fr. Pichot cl sa femme; Marie-Josette Isabcy ; Gertrude Lambert ; la ft-mme de Félix Isabey ; la femme de Deveille, préposé des douanes ; la veuve d'Ant. Faivre, son fils Cl -Et., et ses trois filles J""»- Christine, Jnne.Bte et Jnne-Marie ; Fcrréol etFr -Jos. Balancbe, et Maric- Ant. et Marie-Agathe, leurs sœurs, tous quatre accusés d'avoir insulté et charivarisé l'intrus de la Molle, lorsqu'il passait devant leur maison, en allant desservir Hemonot; les fils d'Alexis Ualanchc ; les <|iialrc frères Faivre, Ant., P.-Ant., Fr.-X. et Alexis; la femme d'Ant. -Fr. Nicod ; Marg.-Fr»« Uougnon-Classon ; la servante de J.-Fr. Duquel, cl la femme de Cl.'Fr. Singier.

74G CHAPITRE XLIl

reux. (( Ce comité, écrivait le district, en nous apportant cette dénonciation, nous a fait part d'une espèce de -conversion arrivée dans cette commune, qui naguère était si gangrenée. Voilà deux dimanches de suite que tous, hommes et femmes, vont à la messe. Le moyen dont ce comité a fait usage, a été de faire une hste en deux colonnes, une pour les patriotes et l'autre pour les fanatiques, qu'ils ont dit vouloir publier et afficher. Bien qu'ils n'aient pas été jusque-là, ce projet est venu aux oreilles des fanatiques, qui, pour éviter la publicité de leur honte, se sont déterminés à aller à la messe. Mais il faut savoir si cette conversion durera. Il nous a dit de plus, quant à Perny, qu'une réclusion d'une quinzaine de jours pourrait suffire pour le corriger et lui faire abjurer ses principes fanatiques et inciviques.» On voit, par ce témoignage même, que le tableau du comité de Doubs n'était pas un simple tableau d'honneur ou de honte, et que si la première colonne était censée conduire à la gloire, la seconde conduisait bien plus sûrement encore à la prison. M. Perny ne tarda pas à en faire l'épreuve. Le district ordonna qu'il serait conduit dans la maison d'arrêt, et le comité de salut public du département, allant plus loin, décida, le 3 juin, qu'il serait dénoncé à l'accusateur pubhc.

La résistance apportée par quelques particuhers de Frasne à leur désarmement amena plusieurs arrestations. MM. Guil.- Ant. Marmier, Etienne-Denis Marmier, Cl.-L. Ahx, Alexis- Jos. Sébile et Ant.-Jos. Marmier, furent écroués, le 26 mai, dans la maison d'arrêt de Pontarher par ordre du district. M. P.-Fr. Barbaud ne put être saisi. Le i*'" mai, un autre habitant de la même commune, J.-B. Barthod, avait été dénoncé comme soupçonné de correspondre avec les prêtres exilés, surtout avec les abbés Ahx, de Frasne ; et le district avait envoyé l'un de ses membres pour faire une perquisition à son domicile. Ce courageux chrétien fut arrêté le d3 mai par les volontaires cantonnés aux Allemands, et incarcéré par ordre du district. Le 3 juin , le comité de salut public du département dénonça au tribunal criminel MM. Marmier, Ahx et Sébile. M. Grégoire Trouttet , de Dompierre , instituteur, avait été conduit en prison le

même jour que ces derniers , comme fauteur du fanatisme.

La commune de Frasne ne fut pas la seule où le désarmement eût provoqué des résistances. Le 8 mai, le district fit incarcérer MM. J.-I>. Droz-Vincent, P.-Fr. Droz-Bartholet, Hyacinthe Margiiier et ses deux fils, de la Ville-du-Pont, dénoncés par la municipalité comme ayant accueilli par des refus et des menaces les préposés aux visites domiciliaires; et le département décida, en outre, «que deux d'entre ces suspects, MM. Marguier et Droz-Bartholet, seraient dénoncés à l'accusateur public. »

Le 22 mai, J.-Igii. Guillemin, Cl.-Jos. Renaud-Comte et Cl.-Jos. Chevry, chargés par la municipalité du Lac-ou-Vil- 1ers d'aller désarmer quatorze familles catholiques au hameau du Pissoux, déposèrent le rapport suivant : « Chez Fr.- ,los. Caille-Etienne, meunier au Moulin-Farine, nous avons saisi une pique, en essuyant toutes les insultes les plus disgracieuses de sa femme et de lui , disant que nous lui avions pris son pain sur sa table, en lui ôtant sa barque pour l'empêcher de traverser la rivière; mais que, malgré tous nos efforts, il passerait et repasserait en Suisse sans notre congé ; qu'il se ferait même passer par les volontaires, en dépit de la municipalité, qui n'était composée que de canailles, de vauriens et de mangeurs de communes; qu'il s'en irait à la messe en Suisse où bon lui semblerait, et que ce n'était pas à nous d'y f..tre le nez, et mille autres propos qui ne respiraient que le fanatisme. Nous observons qu'il a iflermé du terrain en Suisse, après que toutes les barques "Ht été enlevées du Doubs, pour avoir toujours une corresjiondance suivie avec les prêtres déportés et les fanatiques de nos environs. Un bon citoyen nous a avertis qu'il n'était jias sans avoir d'autres armes. » Sur ce rapport , le district décida, le 5 juin, que M. Caille serait saisi par la gendarmerie et incarcéré à Pontarlier.

Du fond de sa prison, M. Caille écrivit au district pour repousser toutes les allégations portées contre lui et mettre ses accusateurs au défi de les prouver. Il protesta qu'il n'avait point d'armes cachées, qu'il n'avait pas insulté les commissaires municipaux, qu'il u'.iv.iit p.is pu faire passer en

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Suisse des gens suspects, puisque les volontaires n'avaient pas cessé d'avoir la clef de sa barque, et qu'il n'y avait passé lui-même que pour cultiver les terres qu'il affermait depuis plusieurs années. Il finissait en réclamant sa liberté dans l'intérêt de ses enfants. Le district accorda une demi-satisfaction à cette requête, en chargeant Jos. Simonin, l'un de ses membres, d'aller faire de nouvelles perquisitions chez le pétitionnaire, ainsi que chez Féhx Monnot, son voisin, et de prendre de nouveaux renseignements. Simonin écrivit, le 15 juin, qu'il n'avait rien trouvé de suspect, mais qu'un patriote demeurant au même hameau , Fr.-Jos. Pomerole, était venu le trouver au Lac, et lui avait déclaré qu'il avait vu maintes fois, dans le courant de l'année, jusqu'au 2 avril, et notamment dans le temps pascal, Fr. Caille, sa femme et Marie-Thérèse Farine, passer sur leur barque plusieurs hommes et femmes fanatiques, qui allaient en Suisse sans passe-port.

Sur ce rapport, le district prit l'arrêté suivant : « Il ne résulte aucune preuve des faits imputés au réclamant ; cependant, comme il est fortement soupçonné, lui, sa femme et ses filles, d'avoir passé sur le territoire suisse avec l'intention de nuire à la chose publique, en faisant les commissions des émigrés et des déportés, le district est d'avis qu'il y a heu de l'élargir provisoirement et de faire faire de nouvelles informations contre lui, sa femme et ses filles. »

Le district attendait que le département approuvât cette mesure, lorsque de nouvelles instances en faveur du prisonnier le déterminèrent à prendre, le 24 juillet, ce nouvel arrêté : « Considérant que le détenu est père d'une nombreuse famille sans fortune ; que son absence cause un grand préjudice à ses affaires, au moment des travaux; que son élargissement est le vœu de la commune, suivant la lettre du citoyen Lambert, administrateur du département ; nous arrêtons qu'il sera élargi, à la charge de se représenter lorsqu'il en sera requis, et de payer les frais de son arrestation et de sa détention. )> Cette dernière condition était très dure , car le pain était fort cher alors à Pontarher, et M. Caille y avait passé deux mois en prison. Il fit observer au district

combien il lui serait difficile de payer de pareils frais, étant tellement dénué de ressources, que pendant sa détention ses enfants avaient été forcés de mendier pour vivre. Mais le district et le département furent impitoyables à cet égard.

Un catholique du même nom et de la même commune, M. Cl.-Jos. Caille, fut dénoncé le 28 mai par le comité de surveillance du Lac-ou-Villers, pour avoir refusé des assignats, et fait de fréquents voyages en Suisse sans passeport, dans le but d'aller voir son fils, prêtre déporté, et les confrères de celui-ci. Il était représenté comme «entaché du plus affreux fanatisme, faisant tous ses efforts pour en propager les maximes, et étant l'auteur de tout le fanatisme qui régnait à Villers. )) C'était trop de crimes pour qu'une simple détention pût suffire à les expier; aussi, le district, en ordonnant son incarcération, ajouta-t-il que M. Caille serait dénoncé à l'accusateur public, 1° pour refus d'assignats; 2» pour correspondance avec les émigrés; 3° pour avoir émigré lui-même, en passant sur l'autre rive du Doubs sans passe-port. Le département approuva cet arrêté, et le 12 juin M. Caille fut conduit à Pontarher par la gendarmerie. Amené devant le district, il se défendit avec force, prouva qu'il n'avait jamais refusé d'assignats, qu'il n'était allé qu'une seule fois au Locle, et que s'il n'avait pas pris de passe-port, tous les habitants des frontières, y compris ses dénonciateurs eux-mêmes, en faisaient autant. Ce plaidoyer énergique eut tout le succès possible, car le district décida que M. Caille serait élargi provisoirement, moyennant caution de trois mille livres, et à la charge de payer les frais de son arrestation.

A Morteau, il n'y eut point d'arrestations collectives, mais cette commune n'en fournit pas moins son contingent aux prisons. Le \6 mai, Fr -X. Droz-Grey, dénonça au comité révolutionnaire Cl.-Jos. Mollard , huissier , et Jeanne Ferry , ex-servante de l'abbé Roussel, comme entretenant des relations avec les prêtres émigrés. A la même séance du comité, on lut la lettre suivante de Gaulard, maire des Combes: « Notre conseil étant assemblé hier pour faire la déclaration

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de nos aristocrates et fanatiques, après mûr examen, il a été reconnu que ceux qui ont fait le plus de ravages chez nous sont de iMorteau. Ce sont Cl.-Jos. Faivre, qui demeure derrière Seuillet, et Cl. Myotte, son domestique. On nous a assuré que dimanche dernier nos fanatiques se préparaient en partie àrejoindre et à revenir à la messe. Mais Myotte a faille tour du village pour raffermir ces aristocrates, et il y a très bien réussi. Nous ne pouvons pas y mettre ordre parce que ces deux mauvais sujets ne sont pas sur notre commune. Vous voudrez bien, s'il vous plaît, nous en délivrer. Faivre a déjà gâté deux de nos familles patriotes , sans compter beaucoup d'autres auprès desquelles il a fait tout ce qu'il a pu. Si on met quelqu'un dans la maison d'arrêt, il doit être le premier. )) Le comité de Morteau décida que le conseil général de cette ville serait invité à mettre en arrestation les quatre individus dénoncés. Il demanda, en outre, qu'on retirât les passe-ports accordés à quarante-cinq fanatiques de Morteau pour sortir de la commune. Parmi les personnes ainsi internées se trouvaient un grand nombre de pauvres femmes ou filles qui gagnaient leur vie en allant filer dans les campagnes , et que cette décision priva de leur unique ressource .

Le 21 mai, à cinq heures du matin, un volontaire du 3^ bataillon du Gard, cantonné au Cerneux-Péquignot, s'étant mis en embuscade dans les environs, arrêta une fille qui lui paraissait arriver du côté de la frontière. 11 la saisit^ sous prétexte qu'elle revenait de la Suisse, et la conduisit dans la maison de sûreté de Morteau. Trois membres de la municipalité de Montlebon, sur le territoire de laquelle s'était faite cette capture, se rendirent dans la prison pour interroger la détenue, qui déclara se nommer Marie-Elisabeth Pugin, de Morteau, âgée de vingt-trois ans. Elle protesta qu'elle ne revenait pas de la Suisse, mais simplement du Gardot , domaine situé sur la frontière française , où elle était allée visiter Rose-Gabrielle Roussel, son amie ; et que si elle n'était pas munie de passe-port, c'était parce qu'elle n'avait pas cru cette formahté obhgatoire pour voyager dans l'intérieur du canton. Mais il se présenta deux jeunes hommesdu

Cerneux-Péquignot, J.-Cl. Prenel fils et Fr.-X. Meunier fils, qui attestèrent avoir vu la prisonnière et son amie en Suisse, entre les villages de Corsel et Peseux, se dirigeant du côté de Neuchatel. M^'® Pugin fit observer que si elle avait été en Suisse, elle aurait été certainement arrêtée, soit en allant, soit en revenant, par les nombreuses patrouilles qui ne cessaient de surveiller tous les passages. Les officiers municipaux répliquèrent qu'elle était la fille d'un fanatique dangereux et prévenue elle-même de suspicion de fanatisme, et que les deux témoins s'accordant à l'accuser, son émigration paraissait suffisamment prouvée. Ils ordonnèrent, en conséquence, qu'elle fût conduite dans la maison d'arrêt de Pontarlierpar la gendarmerie. Son amie, M"^ Roussel, fut saisie le lendemain par ordre de J.-X. Bournez, maire de Montlebon, et interrogée dans la prison de Morteau par Tofficier municipal Félix. -Jos. Vermot-Desroches, qui la déclara également convaincue d'émigration et la fit conduire par les gendarmes à Pontarlier.

Du fond de leur prison, ces deux pieuses filles exposèrent au district qu'elles n'avaient ni émigré ni eu l'intention d'émigrer; qu'elles n'avaient pas quitté le sol français, comme elles pouvaient le prouver par témoins, et y avaient voyagé ouvertement d'une commune à l'autre ; que leurs ac(usateurs étaient deux contrebandiers, l'un fils et l'autre doinestique de leur débiteur, et tous deux dépourvus de tout passe-port pour voyager en Suisse, ce qui no leur permettait d'accuser les deux prisonnières qu'en s'accusant eux-mêmes du même délit. Le district renvoya cette requête au département, qui, sur l'avis de Quirot, trop rarement aussi modéré, prit l'arrêté suivant : « Ce qui constitue essentiellement le crime d'émigration, c'est la volonté de sortir, et cette volonté ne doit pas être présumée dans l'absence momentanée des filles Pugin et Roussel, fût-elle prouvée. Le dire des deux témoins peut être erroné, et pour un crime qui entraîne

près lui une peine terrible, cette preuve ne paraît passuf- ;i santé. 11 y aurait très peu d'habitants des frontières (|ui ne. se trouvassent pas dans le cas de la peine de mort, et les deux témoins eux-niômes, s'ils n'ont pas un passe-port lé-

gai. Mais comme les filles Pugin et Roussel sont suspectes d'incivisme, et d'entretenir des correspondances criminelles avec les prêtres émigrés et déportés ; que leur demeure sur la frontière favorise leurs desseins coupables et que leur incivisme connu autorise les mesures de sûreté générale que Ton doit prendre contre elles , le directoire arrête qu'elles seront transférées, par la gendarmerie, de la prison de Pontarlier à la maison de détention de Bellevaux, pour y être enfermées jusqu'à nouvel ordre. »

Au moment où les deux amies allaient partir pour être renfermées dans le repaire des prostituées, le père de M'^^ Roussel, vieillard octogénaire, ayant supplié qu'on voulût bien surseoir à la translation de sa fille, dont les soins pouvaient seuls lui conserver la vie, le district, saisi à son tour d'un mouvement de justice et de pitié, déclara que, puisque les prisonnières n'avaient pas été reconnues coupables d'émigration, et qu'il n'existait même aucune preuve qu'elles eussent fait des voyages en Suisse pour communiquer avec les prêtres déportés, la détention qu'elles avaient déjà subie paraissait suffire pour leur punition et pouvait être prolongée, tout au plus, de huit jours. Le département se montra moins équitable, et sur un rapport amer de Ravier, père de l'intrus de Morteau, il déclara, le 10 juin, qu'à ses yeux il était bien prouvé, par les allégations des deux témoins, que les prisonnières s'étaient rendues en Suisse sans passe-port ; qu'à la vérité, leur voyage, à raison de sa brièveté, ne pouvait être regardé comme une émigration, mais qu'il n'en était pas moins une contravention formelle aux lois concernant les passe-ports, et qu'il méritait d'autant plus l'animadversion des corps administratifs, que les voyages de ce genre n'avaient le plus souvent pour but que d'exporter du numéraire pour les émigrés et les prêtres déportés, de servir à des correspondances dangereuses et d'entretenir le fanatisme ; que l'incivisme connu de ces filles nécessitait contre elles des mesures de sûreté générale de nature à les empêcher de récidiver et à servir d'exemple aux autres ; qu'en conséquence, Marie Pugin, qui avait provoqué ce voyage en se rendant au Gardot avec une voiture

pour Teffectuer, serait transférée par la gendarmerie dans la maison de Bellevaux à Besançon pour y rester jusqu'à nouvel ordre, et que Rose Roussel serait élargie, mais recluse dans la maison de son père pour un mois et ensuite internée dans sa commune jusqu'à nouvel ordre. » Le département décida en outre que cet arrêté serait imprimé et publié aux frais des deux amies, dans les communes des districts dePontarlier et de Saint-Hippolyte, et qu'elles paieraient en outre leurs frais de capture, d'escorte et de détention. M''* Pugin fut élargie de Bellevaux le 28 juin.

Deux autres suspects de Morteau furent encore incarcérés, sur les dénonciations de Simonin, membre du conseil général du district, dont la vigilance révolutionnaire ne laissait rien à désirer. Le 26 mai, le district fit conduire à la maison d'arrêt de Pontarlier Jos. Hominal, prévenu d'avoir fait plusieurs voyages en Suisse et d'y avoir tenu des propos incendiaires. Il arrêta en même temps que le prisonnier serait traduit au tribunal criminel. Mais cette procédure n'eut pas de suite, et le 30 juillet, Hominal fut élargi à condition de ne plus sortir de sa commune et de payer ses frais de détention. Gl.- Ch. Guibelin fut également saisi le 15 juin, écroué à Pontarlier et dénoncé à l'accusateur public. Le 14- août , il était encore en prison, demandant en vain à être jugé ou mis en liberté.

XIX. La commune des Gras, fière d'avoir fourni à l'église constitutionnelle l'évêque Moyse, souffrait avec impatience la présence des catholiques fidèles dans son sein et surtout celle des demoiselles Thomas , sœurs du curé déporté de Morteau. Le 16 avril, la municipaUté fit comparaître devant lie les trois sœurs et leur fit subir cet étrange interrogatoire on examen de conscience.

Le maire J.'Ant. Chopard. Pourquoi avez- vous refusé d'accompagner le corps de votre père à l'égHse et d'assister à la messe que le citoyen curé Boillon était disposé à célébrer pour lui?

Thérèse- Victoire. Les opinions étant décrétées libres, j'entends en profiter.

Anne-lJaptiste. Je ne pourrais, sans blesser ma conscience, assister aux cérémonies du culte actuel.

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