III. La première scène de violence qui éclata à liesançon
eut pour auteurs des volontaires de la garnison, et pour victime M. Touzet, chapelain de l'église de Saint-Jean- Baptiste. Cet ecclésiastique était d'un caractère fort paisible , mais d'un grand zèle pour la foi. Les jacobins ne pouvaient lui pardonner d'entretenir les sentiments d'orthodoxie dans quelques âmes pieuses , et de célébrer sa messe dans sa propre demeure, loin des églises hvrées au schisme, et il avait été maintes fois l'objet des attaques de la Vedette à ce sujet. Un bataillon de volontaires étant arrivé à Besançon, M. Touzet n'en eut pas moins de six en logement chez lui, et les traita avec tous les ménagements que sa position laisse à présumer. Mais, dans la matinée du 18 août, pendant qu'il célébrait la messe en présence de quelques personnes du voisinage, ces malheureux jeunes gens, entraînés par un agitateur bien connu, nommé Bon , ouvrier couvreur, rassemblent une cinquantaine de leurs camarades , et , pour enflammer leur colère, leur déclarent, sans ombre de vraisemblance, qu'au moment où ils avaient présenté leurs billets de logement à leur hôte, celui-ci avait répondu : Je ne loge point de la canaille comme vous ; passe pour des troupes de ligne.
« Alors , dit dans la Vedette un des meneurs de cette expédition, les volontaires se portent à l'heure même chez le brave homme, enfermé chez lui avec douze ou quinze femmes. La porte cède aisément, malgré les efî'orts des douze femelles. Ils aperçoivent un confessionnal, un autel : Qu est-ce que tout ceci? demandent-ils ; allons, allons, il faut se défaire de tous ces aricots-ci! Tout le monde se prosterne <ît demande grâce , en promettant d'aller à l'éghse ; nos guerriers se laissent fléchir. Ils démohssent l'autel après avoir ôté et baisé le crucifix. Ils mettent en pièces le confessionnal et jettent le tout dans la cour. Ils se transportent ensuite dans la maison commune, y portent leurs plaintes, puis au département. Vingt-quatre citoyens , j'étais du nombre , portent plainte contre le susdit Touzet (comme troublant l'ordre pubhc), et voilà que le département, sur l'avis conforme du district, arrête qu'il sera appréhendé au corps à l'heure même et conduit dans la maison de retraite.
Qu'a dû dire la sainte femme Agnès, quand le lendemain elle a vu son saint autel profané et renversé?.... Il faudra travailler à de nouveaux frais ou se passer de messes »
Il faut ajouter à cet impudent récit que M. Touzet fut renversé, foulé aux pieds et tout meurtri de coups de crosses de fusils.
Le noble et courageux général de Wimpfen, qui comman^ dait alors la division militaire , informé de cet attentat , écrivit aussitôt à la municipalité : « On vient de me rendre compte que les volontaires nationaux logés chez M. l'abbé Touzet, rue Saint- Vincent, se sont saisis de sa personne et l'ont, sinon assassiné, du moins très maltraité, et ont brisé à force ouverte une partie de son mobilier. En conséquence, je prie et au besoin requiers le maire et les officiers municipaux de vouloir bien statuer conformément à la loi qui, en pareil cas, autorise le juge de paix à donner mandat d'arrêt. » M. Touzet écrivit lui-même de sa prison au département : (( Les volontaires logés chez moi, quoique n'ayant manqué de rien, sont venus en compagnie de cinquante autres, fondre sur moi avec des sabres, m'ont accablé de coups et d'injures, ont tout brisé dans mon appartement, et ensuite, on est venu me prendre pour m'enfermer au séminaire. Malade et accablé de meurtrissures, il m'est difficile de me procurer ici les soins nécessaires. Si on a cru pourvoir à ma sûreté en m'y mettant, je préfère courir tous les risques, et prie ces messieurs de donner l'ordre de m'élargir, vu le certificat ci-joint du médecin. » Toutes ces démarches demeurèrent sans résultat.
IV. L'absence de gouvernement régulier, et la crainte de voir les excès de l'insurrection se renouveler jusque dans les moindres communes, déterminèrent un grand nombre de familles des districts de Baume, Ornans, Pontarlier, Salins, etc., à venir chercher un refuge à Besancon. L'arrivée de ces fugitifs fut dénoncée dans la Vedette comme un danger public. «Ces honnêtes gens, s'écriait-elle, ne se rassemblent, ne se voient que pour déchirer les patriotes, persifler les opérations des autorités constituées, et pour s'eacourager à se raidir contre les lois, etc. Je demande si on
peut tolérer, dans des moments aussi critiques, des réunions aussi contraires au bien public, et si une municipalité ne devrait pas renvoyer chez eux des personnes qui, ennemies des lois, n'en méritent pas la protection, qui augmentent les consommations et renchérissent toutes les denrées. )> La municipaUté s'empressa de faire droit à cette réquisition odieuse, et, le 20 août, elle déclara : « Qu'il se rassemblait depuis quelque temps dans la ville un grand nombre de personnes des districts du département, et même des départements voisins, de manière à causer de justes inquiétudes aux citoyens, parce qu'ils n'apercevaient que des individus suspects, éloignés de leurs foyers par leur incivisme bien connu, et qui, sous prétexte de venir jouir de la paix à Besançon, n'y apportaient que leurs opinions inconstitutionnelles, leurs trames et leurs complots. En conséquence, il leur était enjoint de sortir de la ville dans le délai de huitaine, ou de justifier de leur civisme par un certificat en bonne forme de la municipalité de leur domicile habituel, visé par le district du ressort, à défaut de quoi ils seraient mis en arrestation. Le même certificat était exigé de toute personne qui voudrait séjourner à l'avenir dans la ville. » Cette mesure fut exécutée rigoureusement, et on voit, du 23 août au 5 septembre, des permissions personnelles de séjour accordées, sur leur demande, à une douzaine de prêtres (i).
Le lendemain, le corps municipal, prenant des allures de plus en plus décidées, adopta à l'unanimité une adresse de féhcitations à la fraction anarchiste des députés qui s'était arrogé la dictature. Il proclama qu'il voyait en elle son unique ressource; qu'il adhérait expressément à toutes les mesures qu'elle avait prises , et l'invitait à continuer de déployer toute l'énergie et la fermeté qu'exigaient les cir-
(1) MM. Ant.-Jos. Grandvuillemin , Barrej, bénédictin, Gélion , curé de Byans, J.-Cl. Gay, curé de Chaumergy, J.-B. Renaud, curé de Voray, P.-Fr.-Jos. Bonnot, J.-B. Thomassin, J.-Ch.-Gab. Bole, Honoré Milan, de Rupt, Jac.-Jos. Perrin, curé de Fleurey, Monnier, curé de Cendrey, Nie. Gardien et J.-F. Lacenaire.
cor Stances. Cette adresse fut envoyée aux représentants ^^..i Doubs, qui en donnèrent lecture à l'Assemblée prétendue nationale, et s^empressèrent d'en féliciter la municipalité, ainsi que de son arrêté contre les étrangers.
V. Les jacobins de Besançon, revenus de leur frayeur ou de leur surprise^ et décorés par eux-mêmes, depuis quelques jours , du titre singulier et si expressif de sans-culottes , signalèrent leur réveil, le 23 août, avec une violence encore inouïe. Ils présentèrent d'abord au district une dénonciation signée de vingt-deux d'entre eux, réclamant l'emprisonnement de soixante ecclésiastiques de Besançon (i). Tout ce que le clergé comptait de vieillards les plus respectables, d'esprits les plus modérés et les plus libéraux, d'existences les plus solitaires. et les plus silencieuses, avait été compris dans cette liste de proscription. Il s'y trouvait des infirmes retenus habituellement dans leur lit, et jusqu'à des absents qui depuis longtemps avaient trouvé un refuge à l'é-
(1) MM. de Rans, évoque de Rhosy ; Prost; Boyer, chanoine de Sainte- Madeleine; Grosjean, chanoine théologal; Pidancet, curé de Recologne; Bacotîe, curé de Saint-Jean-Baptiste; Blussaud et Lacaze, vicaires de Saint-Pierre; Lebaud , vicaire de Saint-Paul; Bouchard, chapelain de Sainte-Madeleine; Jobard, chapelain des clarisses; Bard, vicaire de Sainte- Madeleine; Doroz, chapelain de Saint-Jean-Baptiste; J.-B. Bidluix, ancien curé de Grandfontaine ; les deux frères Clerc; Rivière, familier à Bletterans ; les deux frères Babey; Sirebon, curé de Sainte-Madeleine; Ponc, vicaire de Sainte-Madeleine; Duhault, chapelain de Saint-Pierre; Dcvillers , capucin ; Malfroy, minime ; Bogillot, curé de Deluz ; Corne, curé de Chcmaudin ; Barbelenet, Brotot, Boyer, Fillion, professeurs au collège; Bravard, Servin, Belamy, minimes; le précepteur des enfants de M. de Tinseau; Jcannerot, aumônier du fort Griffon; Falon , familier à Quingey; Huot, curéde Chalezeule; lîlondeau, chantre du chapitre; Amiel; Meline, aumônier du Saint-Esprit; Colard, d'Ornans; Courlot, missionnaire; Ferreux, curé de Buthicrs ; Tellier, secrétaire de M. de Durforl; Coquillard , clerc tonsuré; Muselicr, d'Ornans; Bailiy, vicaire général; Cordicr, curé de Vontain; Colin, capucin; Archeret, curé do Foucherans ; Chéry, curé de Nancray ; Magnin, vicaire à Arc-et-Senuns ; Chauvin, aumônier des bénédictines; Sornet, bénédictin; Chalon, prêtre, place Saint- Quentin; Faivre, chapelain de Saint-Jean; Courvoisier, aumônier de la Visitation; Jeannon, curé de Chemin, et Gerricr, curé de Tarcenay.
tranger. Un grand nombre n'avaient Jamais exercé aucun des emplois pour lesquels le serment était exigé , et la plupart étaient tellement inconnus de tous leurs dénonciateurs, que plusieurs ne purent être désignés que par leurs fonctions. On ignorait jusqu'à leur nom.
Le conseil général du district s'était aussi décidé ce jourlà à arborer franchement l'étendard de l'insurrection. « Brûlant, disait-il, du désir de manifester son adhésion aux nouveaux décrets de l'Assemblée, et principalement à celui du 15 août, qui ordonnait à tous les fonctionnaires publics de prêter serment d'être fidèles à la nation et de maintenir de tout leur pouvoir la liberté et V égalité ou de mourir à leur poste, il déclara que pour contracter ce nouvel engagement, il n'était pas nécessaire d'attendre l'envoi officiel du décret, et que le serment serait prêté à la séance du samedi suivant. )) Il semblait à ces hommes égarés qu'ils ne pourraient pas proclamer assez vite leur parjure. La pétition des sansculottes leur offrait une occasion précieuse de donner un gage au parti vainqueur ; ils se réunirent donc à eux pour demander l'emprisonnement en masse des soixante prêtres dénoncés.
Le département, mis probablement aussi en demeure, ce jour-là, de signaler son patriotisme et de ne pas laisser plus longtemps dormir ses propres arrêtés, s'empressa d'écrire à M. Duvernet, capitaine de gendarmerie : «Vous trouverez ci-joint un état des prêtres insermentés amenés à Besançon (et condamnés à l'internement) en exécution de l'arrêté du directoire du 1 avril. Conformément àTarticle l'^^ de Farrêté du 6 août courant , ils doivent être renfermés au ci-devant séminaire. Vous voudrez bien envoyer dans chacune des maisons qu'ils ont désignées pour leur demeure, un de vos gendarmes qui s'informera de ce qu'ils sont devenus, et s'il peut, il les amènera au séminaire. » Le lieutenant Deberly, chargé de présider à ces recherches^ ne put, découvrir que onze de ces ecclésiastiques (i) et les déposa entre les mains
(1) MM. Cour, Maldiney, Courtot, Bassenne, Huguenotte, Régnier, Pcignot, Vuillin, Gerrier, Bonnot et Posty.
du gardien de la maison de réclusion. Mais ce n'était pas assez pour les sans-culottes. Ils se rendirent encore le même jour à la municipalité et y formulèrent , parmi beaucoup d'autres demandes, celle de faire désarmer tous les habitants suspects d'incivisme et de faire chez eux des visites domiciliaires pour vérifier s'ils n'avaient pas de la poudre ou des armes cachées et les leur enlever. Le corps municipal leur fit observer que déjà plusieurs de ces visites domiciliaires avaient été pratiquées , soit dans les maisons des ci-devant capucins et minimes (où vivaient les rehgieux qui avaient opté pour la vie commune), soit dans d'autres couvents de femmes , et qu'on n'y avait pas trouvé une seule arme. 11 promit cependant d'envoyer des commissaires pour désarmer tous les citoyens qui n'étaient pas inscrits dans la garde nationale.
Les sans-culottes couronnèrent enfin leurs exploits de ce jour par une émeute contre le juge de paix Bassand. L'imprimeur Simard, l'un de leurs coryphées, s'était plaint d'avoir été maltraité par cinq particuliers, peut-être de ceux qui étaient journellement insultés dans la feuille sanguinaire dont il était le seul producteur connu ou avoué. Le juge de paix n'ayant pas trouvé les charges suffisantes pour retenir en prison les inculpés, les avait fait élargir. Alors les sansculottes , furieux , attroupèrent la populace autour de la demeure de M. Bassand et menacèrent de l'égorger. On ne put les apaiser qu'en conduisant ce magistrat en prison.
VI. Le lendemain , le département prononça l'emprisonnement de tous les prêtres dénoncés , à l'exception de trois d'entre eux. M. l'évoque de Rhosy et M. Prost obtinrent grâce à raison de leur grand âge et de leurs infirmités notoires, et à la condition de ne soufl'rir chez eux aucun rassemblement de prêtres. M. Boyor, chanoine de Sainte-Madeleine, retenu au Ut par une maladie grave, n'obtint qu'un sursis jusqu'à sa giiérison. Le district, chargé d'exécuter cette sentence, enjoignit au procureur syndic de donner à la gendarmerie les ordres nécessaires pour que les cinquante-sept autres prêtres fussent capturés et enfermés dans les vingt-quatre heures. Comme les lits manquaient au
séminaire, on y fît transporter ceux du collège. Une somme de 42 livres 40 sous, prise sur les fonds destinés aux frais du culte, fut payée au sieur Bauthier, le 29 août , pour les frais de ce transport.
Quelques-unes des arrestations avaient un caractère tellement odieux et inique , à raison de Tâge , des infirmités et du caractère pacifique des victimes , que plusieurs jacobins eux-mêmes en furent révoltés. Dès le 25 août, l'abbé Baverel demanda l'élargissement de M. Gourvoisier, infirme, et de M. Cordier, curé de Fontain, infirme aussi et âgé de soixante- douze ans. Le département fit droit à cette double requête, à la charge par les deux prêtres libérés de ne souffrir chez eux aucune réunion d'ecclésiastiques.
MM. Duhault et Sornet ayant personnellement réclamé contre la mesure qui les atteignait, le district répara courageusement sa faute à leur égard et déclara, le 27 et le 28 août, (( qu'ayant pris des renseignements sur la conduite tenue par M. Duhault jusqu'à ce jour, en sa quahté de prêtre et d'aumônier, et étant informé qu'il n'avait rien fait contre l'ordre et la tranquillité pubhque, prenant égard d'ailleurs à son grand âge et à ses infirmités, il estimait qu'il y avait heu de rapporter l'arrêté du département en ce qui le concernait ; qu'à l'égard de M. Sornet, il s'était principalement décidé sur les assertions des pétitionnaires, mais que depuis, ayant pris de nouvelles informations, à la prière de ce religieux et sur son compte, il croyait être assuré qu'on ne pouvait le regarder comme un prêtre perturbateur et qu'il y avait lieu de l'élargir. » Le département s'associa encore avec empressement à cette double réparation. Il agit de même en faveur d'un autre vieillard infirme, M. Ant.-Cl.-Henri Bouchard, qui demandait son élargissement en ofîi'ant de prêter le nouveau serment pohtique.
Enfin, comme le département entendait faire la guerre seulement à la rehgion catholique et nullement à de pauvres invalides que leur caducité rendait impropres à toute propagande rehgieuse , il adressa aux districts, le 29 août, la circulaire suivante: « Le conseil général, justement alarmé des progrès du fanatisme et des funestes effets qui pourraient
en être la suite , a pensé devoir à la tranquillité publique d'en tarir la source en séquestrant les ecclésiastiques perturbateurs. Le conseil, en adoptant cette mesure de police que la sûreté publique semblait exiger impérieusement, a voulu que son opinion fût dirigée par celle de vingt citoyens actifs d'un même canton, que l'avis du district fût conforme à la pétition de ces vingt citoyens, et que, dans le cas contraire, elle fût vérifiée par les commissaires du département. Ces mesures lui ont paru nécessaires afin de ne point confondre l'innocent avec le coupable, et pour qu'un citoyen ne devienne pas victime des passions de quelques individus. Vous voudrez bien, en conséquence, lorsqu'il vous sera fait des pétitions de ce genre, les examiner avec soin, considérer le degré de confiance que méritent les pétitionnaires, et surtout vous informer scrupuleusement si le prévenu est dans le cas de l'arrêté du 6 août, motiver votre avis, et qu'il. soit au moins signé du rapporteur. Vous aurez aussi attention de ne recevoir de pétition qu'autant qu'elles ne concerneront qu'un seul individu à la fois, et qu'elles seront faites, signées et affirmées selon le prescrit de l'arrêté. Si on en présentait qui ne fussent pas dans ces formes, vous en avertirez les pétitionnaires afin qu'ils puissent se rectifier. Il est inutile. Messieurs, de vous faire sentir l'importance de ces considérations; lorsqu'il s'agit de priver un citoyen de sa liberté, même par forme de police , on ne peut être trop attentif à ne le faire que pour des causes qui réuniront au moins beaucoup de probabilité, n
Les prêtres rendus à la liberté par le département n'étaient pas les seuls, parmi les reclus, qui fussent en droit de protester au nom de leurs infirmités ou de la prudence inattaquable de leur conduite, et plusieurs le firent avec autant d'énergie que de convenance. M. Amiel représenta au département qu'il n'avait aucune idée du délit qui avait pu motiver son arrestation, n'ayant jamais exercé d'autre ministère que celui de dire sa messe , n'ayant été revêtu d'aucune fonction ecclésiastique avant la révolution, n'ayant ni prêché, ni confessé, ni fait aucune instruction publique depuis cette époque, et ne s'étant jamais ouvert sur son opinion reli-
14 CHAPITRE XXÏX.
gieuse de manière à troubler l'ordre public^ ni même en présence de gens qui auraient pu avoir une opinion contraire. Il ajouta qu'il lui serait facile de confondre ses délateurs si on voulait le confronter avec eux , et que sa famille étant notoirement dans le besoin et ne pouvant le nourrir en prison, il se voyait forcé de demander son élargissement ou des ordres pour qu'il fût pourvu à sa subsistance journalière. M. Demandre, curé constitutionnel de Saint-Pierre, ajouta à cette requête une attestation portant que M. Amiel célébrait habituellement la messe dans son église, et qu'il n'était pas venu à sa connaissance qu'il eût exercé d'autres fonctions du ministère.
M. Fillion, ancien professeur du collège , représenta également qu'il n'avait jamais fait que dire la messe; qu'il vivait paisiblement et sans différence avec les honnêtes gens de toutes les opinions, sans se permettre aucun propos sur les affaires du temps, comme il pourrait le prouver. par le témoignage de plusieurs officiers de la garde nationale et d'autres jeunes gens qui avaient été ses élèves et avec qui il était lié particuhèrement ; qu'en un mot, il n'était pas possible d'être plus tranquille que lui. M. Demandre voulut bien encore appuyer sa réclamation, en déclarant que M. Fillion célébrait habituellement sa messe dans son église et qu'il n'était pas venu à sa connaissance qu'il eût tenu aucun propos capable de troubler le repos et l'ordre public.
Le P. J.-B. Belamy, minime, exposa que depuis près de trente ans qu'il était religieux , il avait toujours tenu une conduite irréprochable ; que, n'ayant jamais été fonctionnaire ecclésiastique, il n'avait eu aucun serment à prêter, et enfin que, loin de troubler l'ordre et la tranquillité, il adorait en silence les décrets de la Providence divine et était parfaitement soumis aux lois civiles, qu'il n'avait jamais enfreintes. En terminant, il témoignait l'espoir qu'à raison de ses infirmités précoces on lui rendrait la hberté.
Le P. Cl. Servin, minime, ancien curé de Notre-Dame à Besançon, rappela que la suppression de sa cure l'avait dispensé du serment, qu'il avait toujours obéi scrupuleusement aux lois civiles, toujours prêché l'ordre, la tran-
qiiillité et la paix, et que la détention ne pouvait être la récompense de ses longs et pénibles travaux.
M. Cl. -Et. Bideaux, ancien curé de Grandfontaine , fit observer qu'il était âgé de soixante-huit ans, qu'il avait quitté sa cure depuis plus de quatorze ans, à cause de ses infirmités, qu'il était asthmatique, accablé de violentes douleurs de tête, et que si on ne l'autorisait pas à rester chez lui, on lui ôterait ses jours, qui à la vérité étaient de peu de durée; que, loin de causer du désagrément à ses concitoyens, il avait toujours fait leur volonté, au risque de se gêner beaucoup.
M. J.-Fr. Meline protesta qu'il s'était toujours soumis aux lois ainsi qu'à tous les ordres du département, et que si on lui imputait quelque fait coupable, il suppliait qu'on voulût bien lui en faire part. Ses infirmités graves, attestées par le médecin Ledoux , exigeaient absolument un régime de vie incompatible avec la prison. Indépendamment d'une afiection intestinale très douloureuse, il crachait le sang. M. Demandre attesta qu'il n'était pas à sa connaissance que M. Meline eût tenu aucun propos contraire à Tordre public.
Le P. Chrysostôme Gohn, capucin, écrivit du séminaire, le 31 août, à l'un des membres du département : « Je vous prie d'appuyer ma demande d'élargissement et de rendre le même service aux PP. Servin et Belamy, pour lesquels je m'intéresse autant que pour moi-même. Mon caractère doux et tranquille est bien connu de votre famille. M. Roland , votre confrère , à qui j'écris pour le même sujet , vous fera aussi connaître mes sentiments et ma conduite. » Cette lettre était accompagnée d'un certificat de la municipahté de Pontariier, en date du 2 août, attestant que MM. Colin, Eusèbe Tavernier, Michel Minary et Prosper Renaud, ci-devant capucins en cette ville , s'étaient toujours comportés en bous et dignes rehgieux et qu'il n'était jamais revenu aux autorités qu'ils eussent donné aucune marque d'incivisme.
La bonne volonté manqua au département pour rendre sur-le-champ la liberté à ces vénérables et paisibles ecclésiastiques, et quelques jours après, leur sort se trouva fixé par une autre autorité.
La sottise, pas plus que le mérite, ne put mettre les membres du clergé à l'abri des dénonciations. Vingt membres obscurs du club de Besançon , parmi lesquels on ne distingue que Baverel et Lambert , prêtres , Robert et Bullet , jacobins enrichis par le commerce des colonies , dénoncèrent le ridicule chanoine Calf comme « un perturbateur connu pour aller propager dans les maisons les sentiments inciviques qui le tourmentaient. Peu content de parler mal de la constitution, ajoutaient-ils , il fait tous ses efforts pour empêcher les prêtres de se soumettre aux décrets, en leur disant de toujours tenir ferme et que dans peu le clergé sera rétabh. Nous sommes instruits qu'il entretient des correspondances secrètes avec les émigrés. Il ne cesse de répéter que la religion est anéantie, comme si cette sainte religion dépendait de l'existence d'un chanoine qui, par sa quahté de chanoine, est l'être le plus inconcevable et le plus inutile. 11 dit que les patriotes sont des monstres qui bientôt seront exterminés. Nous vous prions, Messieurs, de faire exécuter à son égard votre arrêté du 6 août, et de le faire enfermer jusqu'à ce que le décret de déportation éloigne de la patrie des méchants qui la déchirent. )>
Le 29 août, sur une délibération de la municipalité de Sauvagney contre M. l'abbé Euvrard, de cette commune, et sur l'avis conforme du district , le département condamna cet ecclésiastique à la réclusion.
Le 26 août, le district de Besançon reçut encore la dénonciation suivante, rédigée par le sans-culotte Gh. Ménétrier et signée par six ouvriers de Battant, ses voisins et ses amis : (( Nous vous dénonçons le nommé Muiron, ci-devant prêtre insermenté et ci-devant curé dans la Haute-Saône , qui, depuis plus de trois mois, s'est réfugié chez ses parents^ dans cette commune, où il met le trouble par son esprit fanatique, parmi les bons patriotes trop crédules , soit en confessant secrètement, soit en disant la messe ; c'est pourquoi nous vous demandons qu'il soit déporté, conformément à la loi. Ce moyen est le seul que l'on puisse employer avec efficacité pour purifier le sol de la république de cette espèce d'hommes qui ne cherchent que Toccasion de l'avilir et de l'anéantir
LE DÉP* DU DOUBS APRÈS l' INSURRECTION DU 10 AOUT. 17
par de faux raisonnements aussi captieux que fanatiques. )> Cette dénonciation , n'étant pas conforme aux prescriptions du département sur le nombre des signataires, dut attendre son succès de la loi nouvelle qu'on élaborait en ce moment.
Comme l'odieux laissait encore place au ridicule, la municipalité décida , le 25 août, (( que les personnes du sexe vivant en commun dans la maison du ci-devant Refuge, ayant prévenu qu'elles avaient dans leur maison, comme pensionnaires, M'"' d'Amandre avec sa petite-fille et une autre enfant de dix ans , dans le cas où elles persisteraient à tenir des pensionnaires, elles auraient à prêter le serment exigé pour toutes les institutrices de \d. jeunesse. »
Le 28 août, on publia la première liste des émigrés du district de Besançon. Ce district, étant le séjour du haut clergé , du parlement et de la noblesse, devait naturellement en fournir beaucoup plus que tous les autres ensemble. Cependant le nombre des fugitifs était resté peu considérable jusqu'à cette époque. Il ne s'élevait qu'à cent cinq personnes, parmi lesquelles on distinguait les chanoines d'Agay, Huot de Charmoille, BuUet de Bougnon et Bouchet, le prieur Guillegaud, les trois abbés Sirebon, M. Maréchal de Sauvagney, clerc tonsuré, M. Courvoisier, recteur de l'université, seize membres du parlement et treize dames ou demoiselles. Le reste se composait généralement d'officiers nobles et de jeunes gens, fils de nobles ou de parlementaires.
VIL Les trois commissaires que l'Assemblée législative avait expédiés près de l'armée du Rhin pour y former l'esprit public, MM. Coustard, Carnot et Prieur, arrivèrent dans la nuit du 29 au 30 avril. La Vedette fournit les détails suivants sur leur entrée et leur séjour à^Besançon : « Le son de la cloche annonça leur arrivée au moins une heure à Tavance. Cependant les corps municipal, administratif et judiciaire, n'ont pu être rassemblés qu'au moment où ces messieurs étaient déjà dans nos nmrs. Le public n'a pu s'empêcher de témoigner son mécontentement en voyant ses préposés accourir avec une lenteur vraiment remarquable au devant des représentants du véritable souverain, la nation. C(q)endant , à force de se hâter lentement, ils ont rencontré MM. les com- III. 2
d8 CHAPITRE XXIX.
missaires au milieu de la Grande-Rue. Les citoyens et citoyennes de Battant, de Charmont et d'Arènes, ont montré le plus grand zèle en voyant nos dignes représentants et les ont accompagnés jusqu'à la maison commune. Jeudi, MM. les commissaires ont faitvisiteaux corps constitués, puis ils ont passé en revue la garde nationale. A quatre heures, ils se sont rendus à Ghamars pour y prendre un repas qui a été celui de Tégalilé, puisqu'on a vu assis à la même table les chefs et les soldats de toutes les armes... Nos législateurs, précédés d'une musique bruyante et gaie, se sont présentés au club des sans-culottes, ayant à leur suite une foule de feuillants et d'aristocrates. Là, ils ont été témoins du patriotisme de la sans-culotterie. M. Coustard, après le discours le plus patriotique sur l'utilité des sociétés populaires, a demandé pour lui et ses collègues leur affiliation, qui leur a été unanimement accordée. Au sortir du club , MM. les commissaires ont visité Fhôpital, puis se sont retirés chez eux pour recevoir les observations des commissaires des cinq sections de cette ville, qui se sont constitués en comité permanent. ))
Ces commissaires de sections, institués par les agitateurs de chaque quartier à Besançon et dans la plupart des autres villes, à la suite des derniers troubles, formaient une sorte de municipahtés bâtardes et ultra- démagogiques qui s'étaient donné à elles-mêmes pour mission de contrôler, d'exciter et de supplanter au besoin les municipalités légitimes, jugées trop peu révolutionnaires. Les représentants de l'Assemblée insurrectionnelle qui gouvernait la France, ne pouvaient manquer de sympathiser avec les représentants tout aussi inconstitutionnels de la ville. Sur la demande de ces derniers et des sans-culottes, ils suspendirent de leurs fonctions trois juges de paix de Besançon, MM. Martenne, Viénot et Bassand, et M. Fenouillot, assesseur de l'un d'eux. La guerre aux juges de paix était partout à l'ordre du jour en ce moment, ce qui s'expliquait très naturellement par le triomphe des perturbateurs de profession.
VIIL Les prêtres inserm'entés de la ville de Baume avaient continué de dire leurs messes à l'église paroissiale, confor-
LE DÉP' DU DOUBS APRÈS l' INSURRECTION DU 10 AOUT. 19
mément aux dispositions formelles de la loi. Le 27 août, la municipalité défendit au curé constitutionnel de les recevoir plus longtemps dans son église. Cette interdiction illégale, qui privait les catholiques de leur dernière ressource, est le seul fait à signaler dans ce district.
Ce fut le 13 août qu'on reçut à Ornans le décret qui suspendait le roi de ses fonctions. Le district décida que ce décret serait proclamé solennellement, le lendemain matin, au milieu de toutes les autorités réunies. Le même jour , il arrêta, sur la réquisition du procureur syndic, que les scellés seraient apposés sur les maisons presbytérales de Plaimbois-der* rière-Vennes , Luisans , Longemaison , Saules et Guyans- Dumes, dont les desservants, encore insermentés, venaient de prendre la fuite en abandonnant leur mobilier. Le lendemain, il reçut une lettre de l'intrus de la Yilledieu, annonçant que , mal protégé par l'administration , il se retirait à Vercel. L'ex-moine, parlant d'une lettre qui lui avait été écrite précédemment au nom du district par M. Calamard, déclarait insolemment « que le contenu de cette lettre n'avait été que Teffet d'un rêve occasionné par le vin. »
Le 15 août, le conseil général du district, encore plié sous le joug des habitudes monarchiques, se rendit en pompe à la procession instituée par le vœu de Louis XIIL
Les opérations du tirage au sort n'avaient pu s'opérer, le 5 août, au Valdahon, à raison de quelques troubles qui s'y étaient élevés et sur lesquels les détails manquent ; le département y envoya le surlendemain M. Voisard, l'un de ses membres, qui rendit le compte suivant de cette expédition : «Parti de Besançon avec MM. Calamard, juge de paix de Vercel, Hébert, commissaire du district d'Ornans, et un détachement de chasseurs, nous sommes arrivés à une heure après minuit. Nous avons commencé par arrêter le sieur Nicolas , auteur des troubles, et nous l'avons envoyé à la prison d'Ornans. Les gardes nationaux ayant été rassemblés à huit heures, la levée du sixième s'est opérée avec tranquiUité. Néanmoins, nous avions cru devoir, pendant cette levée, mettre en arrestation quarante-deux citoyens soupçonnés d'avoir participé aux désordres de la journée du 5, et nous
les avons élargis ensuite, sous la responsabilité du corps municipal. » Le département arrêta, le 15 août, que les officiers municipaux du Valdahon , pour n'avoir pas empêché les troubles, supporteraient personnellement les frais de l'envoi de la force armée, fixés à 840 livres, sauf leur recours contre les auteurs de ces troubles. Les plus compromis parmi ces derniers prirent la fuite , et les autres s'empressèrent de témoigner leur repentir.
Les sans-culottes d'Ornans avaient pris les devants, le i*""" août, pour conduire à Besançon les trois prêtres insermentés de cette ville qui leur causaient le plus d'ombrage ; aussi ne songèrent-ils pas à dresser de nouvelles listes de proscription. Du reste, ils n'y furent pas encouragés par le département. MM. de la Bretonnière, Poulain et Laloue, se voyant condamnés à un internement prêt à se transformer en réclusion, avaient protesté contre l'illégalité de la mesure qui les avait fait traîner à Besançon. Ils avaient demandé instamment à être jugés, et le département avait renvoyé leur requête au district. Celui-ci ne sut quelle réponse faire, et pour se tirer d'embarras, il prit le parti de ne rien répondre du tout. Le département lui écrivit une seconde fois le i 7 août, pour lui réclamer son avis sur la requête des trois prêtres. Enfin, n'en recevant aucune réponse , il finit par se fâcher et déclara, le 27 août, « que les autorités d'Ornans n'ayant pris aucun arrêté contre les plaignants , leur arrestation par le commandant du 2^ bataillon de la garde nationale de cette ville était complètement illégale ; qu'on ne pouvait reprocher à ces trois ecclésiastiques de n'avoir pas paru ou d'avoir paru trop tard à la réunion de la garde nationale, puisque, d'après la loi, ils n'avaient pas le droit d'y paraître en personne , n'étant pas inscrits sur le tableau; qu'enfin, les autres faits allégués contre eux n'étaient justifiés par aucune preuve, et, qu'en conséquence, ces trois prêtres étaient libres de regagner leur domicile ordinaire. ))
Les jacobins de Mouthier prirent mieux leurs mesures , et aucune formahté ne manquant à la dénonciation qu'ils envoyèrent contre MM. Outhenin, Gourmand, Mermot, Loys,
Guignet, curé de Vésigneux, Guignet aîné, Carmillet, bénédictin, et Savonnet, capucin, c'est-à-dire contre tous les prêtres insermentés de cette commune, le département décida, le 19 août, que ces huit prêtres, dont les cinq premiers avaient déjà été arrêtés parle district de Pontarlier^, seraient enfermés au séminaire.
MM. Oathenin, Mermot, Loys et Guignet adressèrent, du lieu de leur réclusion, au département, de touchantes représentations, empreintes de la triple dignité de la vertu, de l'âge et du malheur. « Le bruit, disait, M. Outhenin, s*étant répandu qu'on allait arrêter tous les prêtres, je pris, par un sentiment de hberté naturel à tous les hommes, le parti de quitter pour quelques jours mon domicile pour aller chercher un asile chez quelque ami, dans les environs de Pontarher. Arrêté par une patrouille, on me traita avec peu de ménagements, sans égard à mon passe-port, dont on se saisit ainsi que de mon numéraire et d'une chemise avec deux mouchoirs, tout ce que j'emportais. Traduit dans la prison de Pontarlier, puis au fort de Joux, on ne m'a donné lecture d'aucun procès-verbal d'arrestation, ce qui m'a privé de la faculté d'y insérer mes moyens de défense. Ayant résigné depuis plus de douze ans ma cure de Passavant, je n'étais point fonctionnaire ecclésiastique et n'ai jamais troublé l'ordre des lois établies. Ennemi par caractère de toute faction, j'ai toujours été un citoyen tranquille. L'attestation de la municipalité de Mouthier en est un témoignage authentique. Je voyageais sur le territoire français, pays de liberté, et muni d'un passe-port. Si l'on n'y voit point de sceau, c'est que la municipalité de Mouthier, ainsi que presque toutes celles des campagnes, n'en a pas. Il est vrai encore que ma qualité de prêtre n'y est pas énoncée. Mais c'était une précaution de prud(;nce; d'ailleurs je n'ai jamais nié cette quahté, et quoique vêtu d'un habit de couleur, la coupe de mes cheveux me rendait facilement reconnaissable. Je n'ai pas cherché à éviter le tirage de la miHce, étant plus que sexagénaire et hors d'âge de tirer. Ce considéré, j'attends de votre justice un prompt élargissement. » Ce patriote aussi modi-ste que dévoué ne songea pas même à invoquer tous les services
qu'il avait rendus à la révolution en présidant pendant longtemps le district d'Ornans.
M. Loys, de son côté, s'étonnait des mauvais traitements que, malgré ses infirmités et son grand âge, on lui avait tait essuyer en le traînant de prison en prison, avant l'arrêté de réclusion contre les prêtres, a D'ailleurs, ajoutait-il, comment cet arrêté pourrait-il m' atteindre ? Ancien religieux, accoutumé à une vie solitaire et tranquille, dont je n'ai pas cessé Texercice, je me suis conformé aux lois avec empressement^ et quoique exempt du service militaire par ma profession et mes infirmités, je m'étais empressé de payer un particulier pour me remplacer. »
i\l. Guignet rappelait que, bien loin d'avoir troublé Tordre dans sa paroisse de Vésigneux, il avait recommandé instamment à ses paroissiens, en les quittant, de vivre dans la paix, l'union, la soumission aux lois et surtout de bien se garder de troubler dans ses fonctions celui qui allait le remplacer. Sa vie tranquille à Mouthier, depuis qu'il s'était retiré dans sa famille, était attestée par la municipalité ; enfin le procès-verbal de son arrestation ayant insinué que son intention et celle de ses compagnons était d'aller rejoindre les émigrés, il réclamait énergiquement contre cette calomnie.
A l'appui de leurs plaintes, ces respectables ecclésiastiques envoyèrent un certificat de la municipalité de Mouthier, daté du 10 août, constatant « qu'ils étaient tous d'une vie irréprochable et exemplaire, qu'il n'était jamais venu à la connaissance de la municipalité qu'ils eussent dit ou fait quelque chose de contraire à la constitution ; qu'elle était persuadée, au contraire, que leurs maximes y étaient conformes et qu'enfin il n'était jamais survenu aucune plainte contre eux. » Toutes ces réclamations et ces témoignages demeurèrent malheureusement inutiles.
Les jacobins de Vuillafans suivirent l'exemple de leurs frères de Mouthier, et sur la dénonciation du conseil général de la commune, MM. Jac. Bel, curé, Jos. Bel, vicaire. Crétin, curé de Montgesoye, Simon Bel, minime, Bassand, Gordier, ïhiébaud, famiUers, Seguin, bénédictin, et Girard,
LE DÉP* DU DOUBS APRÈS L'iNSURRECTION DU 40 AOUT. 23
capucin , qui presque tous , n'ayant jamais exercé de fonctions, n'avaient jamais été astreints au serment, furent condamnés le 20 août, par le département, à être enfermés au séminaire. La même mesure fut décrétée, trois jours après, contre M. J.-B. Pointurier, sur une plainte de la municipalité de Longeville. Le sort des autres ecclésiastiques insermentés n'était pas plus heureux: a Continuellement insulté, dit M. l'abbé Delphin Vieille, de Sombacour, menacé et mal* traité plusieurs fois, voyant ma vie sans cesse en danger, je fus obligé de prendre la fuite et d'errer jour et nuit dans les forêts. »
IX. Ce débordement de violences n'abattit point la résistance courageuse des municipalités catholiques. Celle de Fuans restait sourde à toutes les plaintes et réclamations du prêtre P.-F.Baverel, envoyé pour la desservir constitutionnellement; et le 20 août, elle se fit condamner à remettre à cet intrus les registres de son église et les clefs de son presbytère.
Un mendiant nommé F.-X. Peticuenot, dont on avait fait un instituteur schismatique à Eysson , avait adressé au département, dans le courant du mois de juin, une pétition où il exposait : a qu'il avait fait, depuis le mois de novembre 1791, avec l'approbation de M. l'évêque et du curé, les fonctions de maître d'école tant à Eysson que Domprel et Grandfontaine, et que le département lui avait fixé, par une ordonnance du mois de février, son traitement à 150 livres. Il se plaignait de l'insuffisance de ce traitement et de ce que les peuples de ces endroits étaient tellement fanatisés qu'on ne cessait de l'injurier, de l'insulter et même d'attenter à sa vie ; qu'on refusait l'aumône à ses enfants et qu'il ne pouvait pas même trouver une chaumière pour s'y retirer, parce qu'il servait un curé constitutionnel. »
Le 20 juin, le district d'Ornans, tout en constatant luimême (jue ce prétendu maître d'école n'avait pas un seul écoher, apostilla ainsi sa requête : « Considérant que le pétitionnaire est le seul individu des trois villages qui soit soumis à la loi et qu'il est continuellement en butte aux mauvais traitements des habitants de ces lieux, qui refusent de lui donner un logement, le directoire est d'avis qu'il y a
lieu d'augmenter son traitement de 50 livres et de le loger au presbytère de Domprel. » Avant de prendre une détermination, le département décida que la plainte du sieur Petitcuenot serait communiquée aux municipalités des trois communes, et le 23 août elles lui adressèrent collectivement cette réponse pleine de dignité :
(( Les municipalités d'Eysson, Domprel et Grandfontaine n'ont eu aucune part au choix de ce soi-disant maître d'école; elles n'en ont été averties que par l'huissier qui leur a signifié l'ordonnance de paiement du 4 février, rendue sur une requête qui ne leur avait pas été communiquée. Etant donc en droit d'en demander la nullité, elles avaient préféré, dans l'intérêt de la paix, s'accorder avec Petitcuenot pour une somme convenue qui lui a été payée. Cet homme les attaquant toujours avec l'insolence d'un pauvre orgueilleux, les ayant traités, la première fois d'inconstitutionnels et aujour- ■ d'hui de fanatiques, elles prient le département de lui eii--^ joindre d'être plus réservé dans ses termes. Elles ne connaissent point le fanatisme dont on les accuse, à moins que l'usage tranquille d'une liberté accordée par la loi ne soit regardé comme tel. La paix, le bon ordre, ont régné constamment dans leurs communes, et MM. du directoire n'ont pu recevoir contre elles d'autres plaintes ou dénonciations que les quahfications odieuses que se permet Petitcuenot. Elles ne connaissent point de trait de fanatisme plus marqué que celui d'un pauvre réduit à l'aumône et qui injurie devant les autorités constituées ceux qui ont nourri ses enfants, ceux dont il a encore besoin pour les nourrir, et dont tout le crime est d'user de la liberté que la loi leur accorde de ne pas penser comme lui en matière de rehgion. Elles ont été très surprises de voir leurs concitoyens quahfiés de non soumis à la loi, dans l'avis de messieurs du directoire du district. Serait-il permis de demander à quelle loi en particulier ils ont désobéi ? Elles ne craignent pas de mettre ces messieurs au défi de citer une commune dans laquelle toutes les lois aient été mieux exécutées, les impôts mieux payés et l'ordre mieux conservé. Elles attestent que Petitcuenot n'a reçu dans leur commune aucune injure ni mauvais trai-
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tement qui soit venu à leur connaissance ; que s'il en avait reçu, il devait s'en plaindre à elles, dénoncer les coupables, et qu'elles les auraient punis ou fait punir sévèrement. Elles attestent que les deux voyages par dimanche ou fête que Petitcuenot allègue, sont une fausseté manifeste, attendu qu'il est de notoriété publique que depuis qu'il s'est ingéré à servir de maître d'école, on n'a pas chanté les vêpres dans l'éghse d'Eysson ; que le curé ne chante jamais les vêpres à Domprel et n'y dit même la messe que très rarement les dimanches et fêtes, et n'y vient presque plus. Enfm la commune de Domprel réclame la libre disposition de son presbytère, qui est sa propriété et lui sert de maison commune. Elles observent enfin que la demande de Petitcuenot est dépourvue de tout fondement, parce qu'il est sans titre légal qui l'autorise à exercer des fonctions dans leur ressort, et qu'il s'y est ingéré de lui-même, sans leur participation et sans forme légale, car elles ne connaissent aucune loi qui donne à M. l'évêque du département le droit de donner arbitrairement à une paroisse tel maître d'école qu'il lui plaira, sans seulement l'en prévenir d'aucune manière. En conséquence, elles demandent -1° à être déclarées exemptes de tout paiement envers Petitcuenot ; 2° qu'au cas où il lui serait adjugé quelque chose, ce soit aux frais de la nation; 3° que pour prévenir toute difficulté à l'avenir, il soit permis aux communes composant la paroisse, de choisir elles-mêmes leur maître d'école. » Vingt magistrats municipaux avaient signé cette belle et courageuse protestation. Avec de tels hommes, il était impossible de désespérer de la religion et de la liberté (i).
(1) Les signataires étaient, pour Eysson, MM. Nie. Aniiot, maire; J.-C. Amiot et Georges Marchand, offllciers municipaux; D. Prêtre, procureur de la commune ; A. Monlenoise, Et. l'rôtre et J,-N. Guillcmin, notables ; pour DoMi'KKi-, MM. E.-S. Petitcuenot, maire; Girard et Duboz, oHlciers municipaux; El. Verdot et G,-J. Bouliclier , notables; G. -F. Lambert, procureur de la commvme ; pour Gra>dfontaine, MM. F.-X. Petitcuenot, maire; A Montenoise et Halandret, ofTlciers munici|»aux; J.-C. Monlenoise, Guinchard et Cendre, notables ; J.-A. Maillard, procureur de la commune.
X. Parmi les quatorze prêtres expédiés à Besançon , le dO août, par le district de Pontarlier, les cinq qui étaient de Mouthier furent, comme on vient de le voir, maintenus en réclusion au séminaire. Avant de statuer sur les réclamations des huit autres, qui étaient originaires du Jura et de la Haute-Saône, le département écrivit aux administrateurs des deux départements voisins pour avoir des renseignements sur leur compte. Le directoire du Jura répondit le 23 août : « Tous ces perturbateurs cherchaient sans doute à éviter les peines renfermées dans l'arrêté que notre conseil a pris le 27 juillet contre les prêtres, et que nous joignons ici. Il serait bien à souhaiter qu'ils se fussent éloignés depuis longtemps, les paroisses qu'ils abandonnent seraient plus soumises et plus heureuses. Le prêtre Martinet a déjà subi les peines correctionnelles, puis un éloignement provisoire. Quanta J.-D. Braillard, il a été itérativement dénoncé aux tribunaux pour ses faits inciviques, notamment pour avoir baptisé les enfants des paroisses voisines sans le consentement des curés, et sans faire enregistrer les actes de baptême dans les registres de la paroisse des père et mère, au mépris des statuts ecclésiastiques et de la déclaration de J736. Veuillez nous faire part de votre décision et de ses suites, et nous transmettre les dispositions générales que vous n'avez pas manqué de prendre relativement aux ecclésiastiques perturbateurs de votre département. »
Le directoire de la Haute-Saône répondit aussi le même jour : (( Il n'y a point d'arrêté particuher contre le prêtre Lefebvre, ni de dénonciation devant les tribunaux. Sa conduite a mérité des plaintes réitérées au département. C'est un réfractaire intolérant, dont la perte est avantageuse au repos pubhc. Vous pouvez ordonner son élargissement, et vous comporter à son égard comme vous trouverez convenir. »
Sur ces renseignements , le conseil général décida , le 25 août, que MM. Savary, Braillard, Maîtresse, Martinet, Rivot, Maréchal et Saunot, seraient extraits du séminaire et conduits par la gendarmerie, de brigade en brigade, à Lonsle-Saunier, par-devant l'administration départementale, qui
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statuerait sur leur sort, et que M. Lefebvre serait également élargi, avec injonction de sortir immédiatement du Doubs et de se retirer dans la Haute-Saône. Cet arrêté porte la signature épiscopale de M. Seguin, qui avait montré jusque-là plus de délicatesse, en laissant d'ordinaire au vice-président Hérard le soin de signer les arrêtés de cette nature.
La situation de ces prêtres étrangers était fort pénible au séminaire. Comme ils demeuraient obligés de se nourrir à leurs propres frais, sur le peu d'argent qu'on leur avait rendu, ils se virent dans la nécessité de recourir à l'aumône. L'abbé Savary avait vu quelquefois M. Renaud, de Quingey, dans la famille de M. Caron , maître de forges à Fraisans ; il lui écrivit le 22 août : « Voici le vingtième jour de ma détention, j'ai dépensé tout ce que mon père avait pu me fournir, en se gênant beaucoup, pour les frais de mon voyage; mes affaires de famille sont en souffrance à Pontarlier. » Il demandait instamment la permission d'aller les terminer. Trois jours après, il écrivait encore au même : « M. Dormoy m'a dit ce matin qu'il vous avait parlé de moi, et que vous ne m'aviez pas oublié. 11 m'a offert des secours et ses services. Je l'ai remercié et lui ai témoigné combien j'étais sensible à ses attentions. Quelques instants après , j'ai reçu des secours par le domestique, qui n'a voulu me nommer personne. Reconnaissance à mes bienfaiteurs. » Cependant, malgré les rigueurs de leur situation, les sept prêtres du Jura, craignant d'être maltraités ou même massacrés en route , demandèrent, à titre de grâce, de n'être pas renvoyés à Lons-le- Saunier. Comme l'Assemblée de Paris s'occupait en ce moment de régler le sort déflnitif des prêtres, le département du Jura acquiesça à leurs vœux, et ils étaient encore reclus à Besançon le 9 septembre.
M. Jeaunin, de Vuillecin, cordelier, amené avec eux sur Tordni du district de Pontarlier, représenta en vain au département qu'il n'avait jamais été fonctionnaire ecclésiastique ni astreint au serment, et qu'il n'avait jamais contredit la constitution, couiuie il pouvait le prouver par la nmnicipalité de la comnume où il s'était retiré chez ses frères ; le départ(;ment le maintint en réclusion.
XI. Le district de Pontarlier ne devait pas s'en tenir à ces premières captures. Aussi voit-on, le 17 août , le département lui transmettre une pétition de M. Joseph Boyer , prêtre d'Aubonne, professeur, demandant sa mise en liberté et la restitution de 23 livres H sous, qu'on lui avait fait payer illégalement pour les frais de son arrestation, non moins illégale.
Jusqu'à ce moment , l'émigration n'avait pas encore été rangée au nombre des délits, et le séquestre mis sur les biens des émigrés était plutôt une mesure comminatoire pour les engager à rentrer, qu'une pénalité proprement dite. Profitant de la liberté qu'on avait encore de sortir de France, M. J.-B. Laresche, de Maibuisson, vicaire en chef d'Entreles-Fourgs, s'était rendu en Suisse au commencement de juillet avec son compatriote, M. Lacroix, frère des écoles chrétiennes, qui avait quitté l'enseignement pubUc à Bordeaux pour refus de serment, et avec un pauvre cordonnier de Labergement, nommé J. -Simon Moureaux. Ils venaient de rentrer à Malbuisson, dans la soirée du 17 août, lorsque les jacobins C.-X. et G. -F. Saillard, officiers de la garde nationale de Labergement , informés de leur retour, prirent avec eux cinq autres gardes civiques et se rendirent à Malbuisson dans l'intention d'opérer cette triple capture. Il y avait bien certaines lois qui leur défendaient d'étendre leurs excursions hors du territoire de leur propre commune, et de procéder à aucune visite domiciliaire nocturne ; mais en ce moment, les victimes étaient hors la loi, et les persécuteurs au-dessus d'elle. Le récit suivant de cette expédition est emprunté au prétendu procès-verbal de ceux qui en furent les héros :
(( Les circonstances impérieuses du moment exigeant de nous la plus exacte surveillance des démarches ténébreuses des prêtres réfract aires, qui ne cessent depuis quelque temps d'entraîner tous les faibles dans leur parti, nous avons jugé qu'il était de notre devoir de nous rendre à Malbuisson, où, étant arrivés vers dix heures du soir, nous avons appris qu'il y avait des étrangers dans la maison du sieur Nicod père, et qu'on y voyait de la lumière, contre l'habitude à
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une heure si tardive. Pour nous conformer à la loi , nous nous sommes adressés au sieur Pône, procureur de cette commune, que nous avons prié de nous accompagner chez le sieur Nicod. Y étant entrés avec lui, nous avons trouvé les sieurs Lacroix et Moureaux , que nous avons requis de nous déclarer ce qu'ils faisaient dans cette maison et d'où ils venaient. Le sieur Lacroix a répondu qu'il venait de voir quelques-uns de ses confrères en Suisse, et le sieur Moureaux, qu'il revenait du même pays, où il était allé pour gagner sa vie. Ces déclarations nous ayant paru faites d'une manière embarrassée, nous leur avons notifié de par la nation et l'intérêt public, que nous nous emparions de leurs personnes pour les conduire à l'abbaye du Mont-Sainte-Marie, et de là au district de Pontarher, qui statuerait sur leur arrestation. Soupçonnant que l'abbé Laresche avait bien pu être leur compagnon de route, nous nous sommes rendus de suite au domicile de sa mère, où nous avons demandé entrée après nous être distribués, les uns devant la maison, les autres derrière, à proximité des issues. Le locataire resta assez longtemps sans ouvrir la porte, sans doute pour favoriser l'évasion de Laresche, que l'on vit en effet apparaître à une fenêtre ouverte de la cb ambre haute, demandant aux gens qui étaient dans la maison, des draps pour l'aider à descendre et à s'enfuir. Après avoir laissé quelques-uns des nôtres en observation sous cette fenêtre, nous sommes entrés dans la maison et y avons trouvé, au pied d'un lit, les souliers et une partie des vêtements du sieur Laresche , avec deux portefeuilles dont nous nous sommes emparés. Continuant notre visite dans les autres endroits de la maison, et même dans une maison voisine qui en est séparée par une simple cloison en planches, nous avons aperçu , après quelques perquisitions infructueuses, le sieur Laresche juché sur la porte du grangeagc, revêtu seulement de sa soutane, et guettant le moment de fuir à la faveur de la nuit et au moyen d'une échelle. L'ayant saisi, nous l'avons questionné comment il se trouvait là, pourquoi il se cachait, quels étaient ses desseins lorsqu'il avait quitté sa patrie. Il a répondu qu'il était allé en Suisse régler quelques
affaires, et consulter un médecin pour son frère qui était à l'agonie. Ayant fait sur lui une perquisition à laquelle il ne s*est pas opposé, nous l'avons trouvé porteur de trois écus et de deux pièces d'or, avec un petit paquet renfermant six grandes hosties propres au sacrifice de la messe. Ensuite, ne trouvant plus rien qui fût dans le cas de la prohibition, nous Tavons conduit avec Lacroix et Moureaux à l'abbaye Sainte- Marie, et nous y avons fait sur la personne de ces derniers une perquisition exacte, d'où il est résulté que Lacroix était porteur de 300 livres en numéraire, et Moureaux, de quelques morceaux de pain, et d'un imprimé intitulé : Déclaration de Son Altesse sérénissime le duc régnant de Brunsiuick. Ils ont tous les trois refusé de signer le présent procèsverbal. »
Les trois prisonniers furent conduits le même jour au district, qui prit contre eux l'arrêté suivant : « Le directoire a déjà été forcé , à raison des troubles rehgieux que le sieur Laresche causait àEntre-les-Fourgs, par le fanatisme le plus outré, de lui faire cesser ses fonctions pastorales et de lui enjoindre de quitter le territoire de cette paroisse, ce qu'il n'a exécuté qu'avec beaucoup de peine, puisqu'il a solUcité plusieurs délais pour enlever ses effets. Depuis qu'il s'est retiré à Malbuisson , plusieurs plaintes ont été portées contre lui , sur ce qu'il continuait de plus en plus à y propager ses erreurs ainsi que dans les environs. Il a émigré dans un temps où la patrie est le plus en danger, dans un temps où tous les ennemis de la constitution se réunissent et multiphent leurs efforts pour en opérer le bouleversement^, où ils emploient les complots les plus perfides et les plus infâmes pour faire réussir la perversité de leurs desseins, ce qui est constaté par les derniers événements de Paris. Les hosties qu'on a trouvées sur lui, donnent la preuve certaine, ou du moins bien violente, qu'il s'en sert pour célébrer la messe dans des endroits cachés où il attire le peuple séduit, ou pour administrer le sacrement de communion, et qu'il entretient par là le fanatisme, première cause des dissensions qui nous affhgent.
» De son côté, le sieur Lacroix s'est rendu violemment sus-
pect par son émigration ; il a quitté son ancien état de frère des Ecoles chrétiennes, étant imbu des mêmes principes que les prêtres réfractaires, ce qui ne l'a pas empêché d'instruire secrètement, abus d'autant plus dangereux, que son frère, ci-devant vicaire à Malbuisson, y avait tellement fanatisé ses paroissiens et les environs , qu'on a été obligé de l'éloigner, et ce frère ignorantin ne manquait pas de les entretenir dans les mêmes principes.
)) Enfin, Moureaux, qui avait émigré avec les sieurs Lacroix et Laresche, est d'un esprit faible et jme victime innocente du fanatisme des prêtres. Le conseil général arrête en conséquence que Moureaux sera mis en liberté et s'en retournera en son domicile avec les gardes nationaux qui en ont fait l'arrestation; que les sieurs Laresche et Lacroix seront conduits par la gendarmerie à Besançon, à moins qu'ils ne fournissent chacun un cautionnement de trois mille Hvres, . pour assurer qu'ils se rendront au département dans le délai de trois jours. L'argent saisi sur eux leur sera rendu après prélèvement des frais de leur arrestation, réglés à 60 livres au profit des gardes nationaux qui les ont saisis. En attendant leur translation à Besançon, le sieur Jouffroy, secrétaire du district, est autorisé à les écrouer à la maison d'arrêt de Pontarlier. » Les deux prisonniers réclamèrent en vain auprès du département contre une incarcération qui n'était pas plus conforme à ses arrêtés qu'aux lois ; le conseil général, sans même remarquer que M. Lacroix n'était ni prêtre ni même engagé dans les ordres, décida, le 31 août, qu'ils seraient reclus tous les deux au séminaire.
Le iî) août, la nmnicipalité du Lac-ou-Villers décida, sur la réquisition de J,-B. Michel, procureur de la commune, '< qu'à raison de la multitude de plaintes élevées contre les prêtres insermentés ou rétractés qui troublaient les consciences et empêchaient la réunion des paroissiens, en confessant le peuple en cachette et en disant la messe dans des chambres ou galetas, MM. J.-B. Receveur, du Ghauffaud, Cl.-Fr. Dubois, Cl.-Fr. Ferrot, J.-B. Chopard, cordclier, Guill.-Fr. Chopard, curé de Mancenans, tous deux de la Corabe-du-Plâne , et Fr.-X. Caille, seraient dénoncés au
district, afin de les faire enfermer au séminaire. » Quoique cette dénonciation ne remplît aucune des conditions exigées par l'arrêté du département, le district décida, le 28 août, que ces six ecclésiastiques seraient incarcérés.
L'un d'eux, M. Chopard, ancien vice- président du district de Baume, avait déjà été amené à Besançon par la gendarmerie de Morteau. Le 24 août, la municipalité de Villers, sous prétexte qu'il s'était absenté avec son frère le cordelier pendant près de six semaines, et que cette absence donnait lieu à des soupçons qu'il importait d'éclaircir, avait donné ordre à la garde nationale de se saisir des deux frères. Les gardes nationaux s'étant rendus à la Grange-du-Plâne , où demeuraient MM. Chopard, plusieurs femmes avaient fermé les portes de la ferme devant les jacobins, en vomissant, disaient-ils, beaucoup d'injures; le cordelier avait pu s'échapper, mais ils avaient saisi le curé au moment où il fuyait du côté de Réaumont. Amené au département le 27 août, ce prêtre libéral et patriote avait déclaré, en protestant contre les faussetés alléguées contre lui, que son absence n'avait duré que vingt-un jours, et qu'il était de retour chez lui depuis le 11 juillet; qu'il avait profité de cette absence pour aller voir ses connaissances dans les environs et visiter par pure curiosité la Chartreuse de Pardieu et la nouvelle Trappe établie près de Soleure ; qu'enfin il était allé une fois au Locle pour y hre les gazettes et sans même y coucher. Le département, ne se trouvant pas suffisamment éclairé sur les accusations portées contre M. Chopard, avait décidé que de nouveaux renseignements seraient demandés , et qu'en les attendant il serait tenu de demeurer à Besançon.
Les arrêtés du département, à peine pubhés, n'étaient pas mieux observés que les lois. Le district de Pontarlier, ne voyant décidément dans l'intervention de vingt citoyens qu'un luxe inutile, arrêta de son propre chef, le 25 août, <( que M. Seguin venant de charger le prêtre Bonnefoy de desservir Saint-Pierre de la Cluse, et M. Gauffre, vicaire insermenté, y ayant provoqué jusqu'à ce jour des troubles par son fanatisme dangereux , cet ecclésiastique serait tenu de se rendre dans les trois jours à Besançon pour y être reclus.»
Mais tontes ces arrestations individuelles ne pouvaient satisfaire longtemps la haine des sans-culottes, et le 20 août, le club de Pontarlier avait arrêté qu'une pétition serait en- Toyée à Paris pour demander instamment la déportation de tous les prêtres insermentés, sans aucune exception.
Le conseil général de ce district, poursuivant le cours de ses attentats contre la liberté et les lois , décida encore , le 20 août, sur une requête de la municipalité de Montlebon, qu'il serait défendu à deux vieux religieux minimes de la Seigne, restés locataires dans leur couvent, de célébrer plus longtemps leur messe dans la chapelle, parce que quelques cathohques pouvaient encore y assister. Le 27 août, il abolit audacieusement en ces termes la liberté de la presse, sous Tétrange prétexte de sauver la constitution et la liberté que les chefs de son parti venaient d'étouffer dans le sang :
(( Le conseil général, informé qu'il se répand des journaux contre-révolutionnaires, notamment la Gazette de Berne, qui est déposée au faubourg de cette ville, où les anjateurs de ce journal le font prendre et se retirent dans certaines maisons de Pontarher pour en faire lecture aux ennemis de la constitution; considérant que ces journaux portent le caractère du mensonge , excitent les esprits à la dissension et à la guerre civile ; que leur but est d'égarer l'opinion pubhque et d'affaiblir les avantages de notre heureuse constitution, arrête, sur la réquisition du procureur syndic, qu'il est fait défense d'introduire aucuns journaux aristocratiques, tels que la Gazette universelle, la Gazette de Paris, Y Ami du roi, le Logographe, l'Indicateur, la Gazette de Berne, sous peine d'être poursuivi comme perturbateur du repos public et comme ennemi de la liberté et de l'égalité. »
Pendant ce temps-là, les enfants des cathohques continuaient à aller exposer leur vie sur les frontières pour assurer, il est vrai, l'intégrité du territoire français, mais en assurant en même temps le déplorable triomphe de leurs persécuteurs. Deux communes seulement, celles d'Ouhans et d'Evillers, se trouvèrent un peu en retard pour expédier leur contingent à l'armée. Le district leur écrivit le 16 août : « Il est étonnant que, sur les ordres du district, vous n'ayez pas fait parlii'. m. 3
au jour indiqué, le sixième de vos gardes nationaux. Aussitôt la présente reçue, faites partir ce sixième ; autrement nous allons développer la force publique pour vous y contraindre à vos propres frais. Il n'en est pas moins surprenant qu'il faille toujours, pour vaincre votre opiniâtreté, employer les injonctions; depuis le temps que vous nous dites être patriotes, faites donc preuve de votre civisme. »
M. Beurey, curé des Hôpitaux, s'était retiré en Suisse, à Courgevaux, près de Morat , où le danger lui avait fait chercher un asile. Le 30 août, il adressa à M. Seguin , avec qui il avait été plus d'une fois en rapport , une lettre pleine d'élévation et d'éloquence, où, après lui avoir rappelé leur union au point de départ, dans un commun amour de la liberté et des réformes, il montrait avec une grande force de vérité que tous les malheurs survenus depuis leur rupture, et qui venaient de le réduire en exil, étaient la conséquence des erreurs rehgieuses auxquelles M. Seguin s'était laissé entraîner avec le parti dominant. Il lui reprochait fortement d'avoir confié les paroisses à la He du clergé sécuUer et des moines, et d'avoir donné, sans examen, la dignité du sacerdoce à des individus sans capacité. Il finissait en prophétisant, avec une exactitude pour ainsi dire mathématique , toutes les horreurs qui allaient fondre sur la France. Tous les crimes commis jusqu'à ce jour, au nom de la liberté, n'avaient pu en détacher cette belle et noble intelhgence, et il rappelait avec une satisfaction visible que, loin d'être favorable aux anciens abus, il avait en 1789, à l'assemblée électorale de Lons-le-Saunier, voté pour la suppression des privilèges , l'égalité des impôts, l'égalité de tous les citoyens devant la loi et leur admission à tous les emplois, la réduction des traitements fastueux et des pensions abusives , et en faveur de toutes les libertés civiles. « Je n'ai voulu, ajoutait-il, que des ouvriers dans l'Eghse ; j'ai sollicité la réforme des ordres monastiques et du clergé sécuUer. Quant aux autres cultes, j'ai voulu que la France cathohque, sans les approuver ni les favoriser, supportât, tolérât et plaignît ceux qui, entraînés par l'erreur, s'y adonnent, et les protégeât contre toute espèce de persécution. »
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La violence et l'anarchie régnaient à Quingey comme partout ailleurs. Le 27 août, un prêtre paisible, M. Hugues P.- Phil. Faton, qui, n'exerçant aucune fonction, n'était astreint à aucun serment, fut saisi chez lui par les gendarmes Baillaud, Champigny et Lavigne, conduit à Besançon et enfermé au séminaire en vertu d'un prétendu arrêté du district qui n'a jamais existé, car on en chercha vainement les traces dans les registres quelques années plus tard, lorsqu'on voulut le faire révoquer. M. Faton ne sortit de prison le 10 septembre qu'avec un passe-port de déportation qui lui traçait sa route par le Valdahon, Avoudrey et Loray, jusqu'en Suisse. Un autre familier de Quingey, M. Cl. Faivre, qui vivait retiré au sein de sa famille à Chouzelot , fut assailli par une multitude d'hommes venue d'un village voisin, armée de sabres et de piques, et ne put qu'à grand'peine échapper à leur fureur. Il s' enfuit à Besançon et il'en sortit également que pour être exilé.
XIL L'affaire des sohtaires des Fontenelles semblait être au moins ajournée par suite de la tournure inattendue que lui avait donnée le district de Saint-Hippolyte. Mais il y avait sur les lieux un œil implacable qui veillait pour empêcher qu'on n'oubliât cette question, où la cupidité était peutêtre en jeu avec la haine. Le 16 juillet, le procureur syndic du district écrivit au procureur général : <( J'ai l'honneur de vous adresser une lettre du procureur de la commune des Fontenelles, relative aux troubles que fomente M. Tabbé Receveur. Il me paraît que c'est le cas de dénoncer et faire poursuivre, suivant la forme étabhe par la loi, l'auteur de ces troubles, puisqu'il y a des faits. Cette méthode me paraît préférable à l'enlèvement (demandé, sans doute, par le procureur de la commune), parce que la forme et l'appareil du jugement en imposeront davantage à ses partisans. Dans le courant d'avril, sur les plaintes que je reçus contre le même M. Receveur, j'avais pris le parti d'engager son frère, juge au tribunal, et dont le patriotisme extérieur est connu, à faire son possible pour rappeler ce fanatique à la raison. »
M. Receveur, prévenu des perquisitions dont il allait être l'objet, gagna probablement la frontière, et, pendant un
mois encore, il ne fut plus question ni de lui ni de ses disciples. Le 20 août, il se trouvait, selon toute apparence, àFribourg, et l'évêque de Lausanne, en qualité d'administrateur du diocèse de Besançon, y approuvait solennellement, ce jour-là, l'association de la Retraite et la recommandait à la protection de toutes les personnes qui pouvaient contribuer à son affermissement. Au même moment, le conseil général du Doubs en prononçait la suppression en ces termes :
(( Les vues précises manifestées dans les actes des 28 février et 19 août 1788, par le sieur Receveur et les sept prêtres qu'il s'était associés, ne laissent aucun doute sur leur intention de fonder un établissement religieux ; la prétendue manufacture où s'occupent les personnes admises dans le nouveau couvent^ n'en change point la nature, puisqu'en cela même il ressemble à ceux de plusieurs des anciens fondateurs; d'ailleurs, les solitaires ouvriers sont réunis sous le nom, le costume, la règle et les observances monacales. Suivant le rapport du commissaire du département, les fondateurs ont reçu des dons et des legs de la libéralité des fidèles, et se sont permis des quêtes et des collectes pour parvenir à sa fondation ; les huit prêtres fondateurs ont refusé le serment prescrit parla loi du 26 décembre 1790; dès lors, il n'est plus permis de tolérer les rassemblements qui s'y font sous le nom de retraites ou missions, ni l'enseignement qu'ils donnent aux enfants des deux sexes, et il est important de détruire promptement cet étabUssement rehgieux comme illicite et incivique. Le conseil arrête, en conséquence, qu'il demeurera supprimé ; que ceux qui y ont été admis seront tenus d'évacuerla maison dans les vingt-quatre heures après la notification du présent arrêté ; et, prenant égard que les biens qui en dépendent, et sur lesquels la nation parait avoir des ^droits ^ pourraient péricliter, déclare qu'ils demeureront provisoirement sous la surveillance des corps administratifs; que les scellés seront mis sur le mobilier ; qu'il y sera établi un gardien, et que les soi-disant propriétaires ou créanciers feront valoir leurs droits dans la forme prescrite par les décrets, t Seguin, évêque. »
La révolution avait beau prendre toutes ses mesures;
l'œuvre de M. Receveur , doublement consacrée , ce jourlà , par l'Eglise et par la proscription , devait survivre à la révolution elle-même.
XIII. Par suite de la lenteur habituelle des communications, mais surtout du désordre qui régnait en ce moment dans les bureaux de l'administration^ l'arrêté du 6 août contre les prêtres ne parvint au district de Saint-Hippolyte que par le courrier du 24-. Mais les jacobins du canton de Maîche en avaient eu connaissance plusieurs jours auparavant, et ils s'étaient empressés de se réunir pour dénoncer à la fois MM. Pépiot, Chevroulet, Mougin, Loicbot, Petitjean, de Saint-Julien ; Narbey, des Bréseux ; Morel, Brun, de Frambouhans; Seignelonge, bénédictin; Maillot, de Blancheroche ; Cavaroz, bénédictin, du Fonteny ; VuiUin frères, de Saint-Juhen, etFeuvrier, de Gharquemont, «tous prêtres, disaient les dénonciateurs, ne cessant de fomenter des troubles, d'insulter les vrais patriotes, d'engager leurs complices et adhérents à se réjouir impunément du départ de nos frères défenseurs de la patrie, nous traitant de canaille, etc. »
Cette pétition ayant été présentée le 24 août au district pour qu'il eût à donner son avis, le conseil général déclara courageusement, pour tout avis, que le délai de trois jours, fixé par le département, ne lui paraissait pas suffisant pour recueilhr les renseignements nécessaires sur quatorze prêtres à la fois ; il demandait, en conséquence, que ce délai fût prorogé de manière à lui permettre d'envoyer des commissaires pour informer sur les lieux. Mais le département se défiait trop des dispositions indulgentes de ces honnêtes administrateurs, pour s'en rapporter à eux. Il décida, le 31 août, que M. Voisard , l'un de ses membres , envoyé à Saint- Hippolyte pour d'autres affaires , serait chargé de vérifier les faits imputés aux quatorze accusés , et, pour ne point perdre de temps , il lui donna, au mépris de son propre arrêté , tout pouvoir de les faire saisir en chemin par la gendarmerie.
Le 27 août, le prêtre Pliil.-.Jos. Monnot, du Russey, élu président de l'assemblée primaire de ce canton, écrivit au district de Saint-Hippolyte : (( Les citoyens patriotes ne se
trouvent malheureusement en grand nombre que dans les communes du Luhier et de Montbéliardot. Les autres, fanatisés par les prêtres rebelles à la loi, sont toujours prêts à s'opposer au bien public, qui ne prévaudra qu'après l'entière expulsion de ces indignes prêtres. Les gens de bien ont vu avec satisfaction une partie de ces mauvais ministres, épouvantés, s'enfuir de leurs postes; mais ils ne peuvent qu'être scandalisés de ce qu'on y laisse tranquilles les deux plus dangereux, tant au Russey qu'à la Grand'Gombe-des-Bois. Les J9 et 25 courant, malgré la pubbcation de la loi qui suspend le pouvoir exécutif, M. Blanchard a recommandé à l'église jde prier pour le roi et la prospérité de ses armes, qui ne peuvent être que celles de nos ennemis. Quand on voit des prévarications aussi abominables, à la suite d'un incivisme reconnu, rester impunies, que peut-on espérer de bien? Qui pourrait excuser de comphcité ou du moins de néghgenc'e l'administration qui laisse en place de pareils séditieux?» Le district répondit le 31 août : a Les lois ont réglé les moyens de faire sévir contre tout citoyen perturbateur, et lorsque de bons citoyens se trouvent réunis sous un président tel que vous. Monsieur, ils doivent certifier par un procès-verbal réguher les faits de cette nature qui leur sont connus. Nous regrettons donc qu'aucun d'eux n'ait osé se montrer assez patriote pour former contre les deux prêtres que vous nommez une dénonciation motivée qui eût dispensé de faire des recherches. ))
Toutefois le district ne s'en tint pas à cette réponse, où l'ironie était si peu voilée ; il fit comparaître devant lui le prêtre le plus inculpé, qui se présenta le 6 septembre, et déclara qu'étant vicaire en chef au Russey depuis un grand nombre d'années, il avait suivi l'ancien usage de faire à la messe une prière pour les morts, pour les pécheurs , pour le roi et la prospérité de ses aimes s'il y écheoit; qu'il ne connaissait pas encore la suspension du pouvoir exécutif, et avait agi sans aucune méchanceté. Il protesta que sa commune était la plus unie et la plus zélée pour la patrie, et invoqua en faveur de son civisme le témoignage de sa municipahté. 11 fournit enfin la preuve qu'il avait souscrit à la constitution
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civile du clergé, purement et simplement, et ne s'était jamais rétracté. Le maire du Russey déposa en sa faveur, et le district décida, le 15 septembre, qu'il n'y avait pas lieu de donner suite à la dénonciation du prêtre iMonnot. Mais le département en jugea tout autrement, et, trois jours après, il arrêta que M. Léonard Blanchard ayant refusé de reconnaître M. Seguin pour son évêque, s'était vraiment rétracté par ce refus et devait partager le sort de tous les prêtres insermentés.
On ne trouve aucune autre circonstance à noter dans ce district, sinon une lettre des administrateurs du Porentruy, annonçant, le 15 août, (( qu'ils sont informés qu'une horde de brigands se forme à Goumois pour venir saccager la ville et le château de Porentruy ; » et un arrêté du district du 24, ordonnant à P.-Ant. Fallard et à ses frères, des Essarts-Cuenot, de rendre le cahce et les ornements de la chapelle de cette commune, que la municipahté les accusait (( de retenir méchamment afin de faire célébrer la messe par les prêtres réfractaires retirés dans les maisons voisines pour troubler les consciences. »
XIV. Pendant ce temps-là, l'Assemblée dictatoriale de Paris, débarrassée des entraves delà royauté, s'empressait de donner force de loi à ceux de ses décrets que la piété de Louis XVI avait repoussés. «Les bâtiments et les terrains vastes et précieux occupés par les religieux et religieuses, disait-elle le 1 7 août, présentent de grandes ressources à la nation ; d'un autre côté, il importe de faire jouir les religieux et les reUgieuses de la liberté qui leur est assurée par les lois précédentes ; et il n'importe pas moins de dissiper les restes du fanatisme auquel les ci-devant monastères prêtent une trop facile retraite ; enfin il est un moyen de concilier, par une augmentation de pension, le bien-être des rehgieuses déliées de la vie commune et les intérêts de la nation, avec l'extinction absolue de la vie monacale : l'Assemblée décrète donc d'urgence que, le 4" octobre prochain, toutes les maisons encore occupées par des religieux ou religieuses seront évacuées par eux et mises en vente, à l'exception des hôpitaux et autres établissements de charité. Les comités des
domaines et des finances présenteront un projet de décret sur l'augmentation de traitement qui peut être due aux religieuses ainsi rentrées dans la société. »
L'Assemblée décréta, en outre, que les religieux, les religieuses, les ecclésiastiques pensionnés et les ministres du culte salariés par la nation, qui se marieraient , conserveraient leurs pensions et leurs traitements.
Le 18 août, l'Assemblée proclama encore « qu'un Etat vraiment libre ne devait souffrir dans son sein aucune corporation, pas même celles qui, vouées à l'enseignement public, avaient bien mérité de la patrie; et que le moment où le corps législatif achevait d'anéantir les corporations religieuses, était aussi celui où il devait faire disparaître à jamais tous les costumes qui leur étaient propres et dont l'effet nécessaire serait d'en rappeler le souvenir, d'en retracer l'image ou de faire penser qu'elles subsistaient encore ; qu'en conséquence , toutes les congrégations séculières ecclésiastiques, telles que l'Oratoire, la Doctrine chrétienne, la Mission de Saint-Lazare, Saint-Sulpice, etc. ; les congrégations laïques, telles que celles des frères des écoles chrétiennes, des ermites, des frères tailleurs et cordonniers, enfin généralement toutes les corporations rehgieuses ou congrégations d'hommes ou de femmes, même celles uniquement vouées au service des hôpitaux et au soulagement des malades, les pénitents, enfin toutes autres associations de piété ou de charité, étaient éteintes et supprimées à dater du jour de la pubhcation de ce décret. » Néanmoins, dans les hôpitaux et maisons de charité, les mêmes personnes devaient continuer, comme auparavant, le service des pauvres et le soin des malades à titre individuel, sous la surveillance des corps municipaux et administratifs, jusqu'à l'organisation définitive des secours pubhcs. Les costumes ecclésiastiques et rehgieux étaient abolis et prohibés pour l'un et l'autre sexe ; cependant les ministres de tous les cultes pourraient conserver le leur pendant l'exercice de leurs fonctions, dans les édifices où ils les exerceraient. Les contraventions étaient punies, la première fois de l'amende, et en cas de récidive , comme délits contre la sûreté générale. Tous les biens des
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congrégations et confréries devaient être vendus comme biens nationaux.
Enfin, le d9 août, l'Assemblée décréta que tous les biens particuliers des fabriques paroissiales, quelle qu'en pût être la destination, seraient vendus, et que le trésor public paierait aux paroisses l'intérêt à quatre pour cent du prix de vente. Elle aurait dû ajouter : tant qu'on pourra ou qu'on voudra le payer; ce qui n'allait pas durer longtemps.
Si le décret contre les prêtres insermentés ne suivit pas immédiatement ces mesures, aussi attentatoires à la liberté et au bon sens qu'à la religion , c'est que ceux qui avaient déjà été élaborés sur ce sujet ne suffisaient plus à la haine du jacobinisme triomphant, et qu'il avait besoin de se recueillir un instant pour que rien ne manquât au coup qu'il voulait frapper.
L'Assemblée continuait en même temps de faire disparaître tous les vestiges de la royauté constitutionnelle. Au fameux serment civique qui avait paru pendant deux ans le palladium de la liberté et de la patrie, elle substitua l'engagement d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et Inégalité, ou de mourir en les défendant. Formule vague et théâtrale, empreinte de l'exaltation du moment, mais heureusement beaucoup plus inofîensive que la première. Adoptée deux ans plus tôt, elle aurait épargné bien des maux à la France. Du reste, malgré la grande et triste expérience qu'on venait de faire du peu de valeur des serments politiques, on n'en continua pas moins, en l'étendant môme et en l'aggravant, ce système peu libéral et peu sur, d'enchaîner les cœurs par les hens d'une formule imposée , au heu de les attacher par des bienfaits. L'Assemblée décréta, le 1 A août, que tout Français recevant traitement ou pension de l'Etat, serait censé y avoir irrévocablement renoncé s'il ne justifiait pas que dans la huitaine de la publication du décret, il avait prêté le nouveau serment devant sa municipalité.
Le 18 août, les commissaires du roi près les tribunaux furent suspendus, et les corps administratifs furent chargés de nommer provisoirement les représentants du nouveau pouvoir exécutif.
Comme il est d'habitude que les révolutions faites au nom du peuple et de la liberté montrent aussi peu de confiance dans les lumières du peuple que dans la liberté ellemême, l'Assemblée s'empressa d'autoriser les municipalités à empêcher la distribution des journaux ou feuilles publiques (( notoirement connues pour prêcher l'incivisme et la contre-révolution. » Les vainqueurs du 10 août se réservaient le privilège de parler seuls, et d'expliquer leurs exploits à la France en même temps qu'ils lui transmettaient leurs ordres.
Le 10 août, l'Assemblée autorisa encore les municipalités à vérifier dans les maisons les armes et munitions de guerre qui pourraient s'y trouver, et à les faire enlever des maisons suspectes, après en avoir dressé procès-verbal. Un décret du 28 août, allant plus loin, prescrivit ces visites domiciliaires, d'abord facultatives, et autorisa les municipalités à se faire remplacer, pour cette opération, par des citoyens de leur choix, et à distribuer aux défenseurs de la liberté et de Tégalité les armes enlevées aux citoyens suspects. On attachait tant d'importance à ce premier essai de terrorisme , dû à l'initiative delà commune insurrectionnelle de Paris, que des courriers extraordinaires furent expédiés dans tous les départements pour en presser l'exécution.
En haine des émigrés , il fut également décrété que tous leurs biens étaient définitivement confisqués, et que leurs pères, mères, femmes et enfants, demeureraient consignés dans leurs communes , sous la surveillance des officiers municipaux, sans la permission desquels ils ne pourraient s'éloigner sous peine d'arrestation.
Le parti dominant dans l'Assemblée, composé de disciples de Rousseau en politique comme en reUgion et en morale, trouvait enfin dans les circonstances présentes l'occasion, longtemps désirée et qui lui avait manqué en 1789 , de faire table rase et de reconstruire la société tout à neuf, conformément à la théorie du Contrat social. Le peuple français fut donc invité à se réunir pour nommer des représentants chargés de fixer ses destinées sans aucun souci du passé. Empruntant aux dispositions de la constitution pré-
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cédente les assemblées primaires ou cantonales , l'élection à deux degrés, le nombre des électeurs du second degré et celui des députés, l'Assemblée décida que tous les citoyens domiciliés, âgés de vingt-un ans, excepté les mendiants et les domestiques attachés au service personnel, seraient admis aux assemblées primaires et électeurs du premier degré. Toutefois , par une exclusion aussi inique qu'attentatoire à la souveraineté du peuple qu'elle proclamait, l'Assemblée interdit l'entrée des comices à tous les citoyens qui, appelés sous le régime précédent à prêter le serment civique , soit comme électeurs, soit atout autre titre, ne justifieraient pas de la prestation de ce serment. Cette mesure excluait du même coup cette multitude de citoyens trop indifférents qui avaient jusqu'alors négligé d'exercer leurs droits électoraux, et en outre tous les citoyens plus scrupuleux à qui la constitution détruite avait pu répugner pour une cause quelconque, tels que les républicains ou les monarchistes purs et les cathohques orthodoxes. Elle mettait hors la loi une portion très considérable du peuple français, au moment où elle faisait semblant de le convoquer tout entier, en appelant à la vie politique môme ses plus jeunes citoyens. Aucune autre condition ne fut exigée pour être électeur du second degré ou même député, que d'avoir vingt-cinq ans accomplis. Tous les citoyens appelés à voter devaient préalablement prêter le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant: nouvelle entrave apportée au libre exercice de la souveraineté du peuple , qui devait, si le respect qu'on affichait pour elle eût été sincère , n'être gênée par l'exigence d'aucun serment politique. Mais si, depuis le commencement de la révolution, la pratique n'avait pas encore pu se mettre d'accord avec la théorie, on pouvait l'espérer moius que jamais dans un pareil moment. Les électeurs primaires devaient se rassembler le dimanche 2G août, les électeurs du second degré le dimanche 2 septembre, et les députés à la Convention le 20 du même mois. La réunion des électeurs du second degré était fixée par la loi à Quingey, pour le département du Doubs. XV. Il reste p'-ii <1'' ivascignements sur la manière dont
ces élections si importantes s'accomplirent dans notre province. Mais ceux qui se sont conservés jettent assez de lumière pour en donner une juste idée. Partout elles eurent lieu dans les églises; presque partout les clubs et les prêtres constitutionnels y dominèrent, elles furent même le triomphe de ces derniers. Dans la plupart des cantons, on les vit siéger au bureau en qualité de présidents ou de scrutateurs, et sur 340 élus, on ne compta pas moins de 54 prêtres constitutionnels. Le parti triomphant s'émut lui-même de ce résultat, et la Vedette le rassurait ainsi le 4 septembre : « Il y a, dit-on, beaucoup de prêtres dans l'assemblée électorale de Quingey. Nous pensons que cela ne doit pas inquiéter les bons citoyens. Nous n'en connaissons guère, de ces nouveaux ménagers, qui ne soient sans-culottes et jacobins dans l'âme ; et les intrigants auront moins de prise sur les curés que sur les ingénus paroissiens de nos campagnes. » Sur ses trentedeux électeurs, la ville de Besançon nomma dix ecclésiastiques : l'évêque Seguin, les vicaires épiscopaux Jousserandot et Roussel, l' ex-chanoine Marrelier, l'ex-minime Lambert, l'abbé Baverel, etc. Sur neuf électeurs, le canton de Nancray nomma quatre curés; le canton d'ïndevillers, deux sur trois. Les plus dévoués à la démagogie eurent naturellement la préférence, et on vit figurer au nombre des élus le capucin Jeannot à Passavant, les curés Royer et Vernier à Sancey, Magniii-Tochot et Jeanmonnot à Montbenoît, Raguenet et Roussel, l'oratorien, à Vercel, Lacombe, à Quingey, et Ferréol-Fr.-X. Goguillot à Clerval. Ce dernier était un prêtre de nouvelle fabrique, appelé depuis peu à prendre la place de l'excellent curé M. Briot. Ses antécédents ne sont connus que par la lettre suivante, que le député Besson écrivait de Paris le 47 mars 4792 à l'évêque du Doubs : « D'après ce que vous m'avez marqué, M. Goguillot s'est déterminé à partir; il vous donnera lui-même le détail de sa conduite depuis qu'il a quitté la soutane. Je suis persuadé que vous lui trouverez les dispositions nécessaires pour faire un excellent prêtre. » Ce fut un impie et un terroriste de plus au sein du clergé schismatique.
Parmi les laïques élus, on retrouve la plupart des hommes
qui avaient déjà marqué dans les premiers troubles révolutionnaires. Mais les constitutionnels de 4789, les modérés, n'y apparaissent plus que comme de rares exceptions. A chaque élection nouvelle, on voyait le niveau des talents, des lumières et de la considération personnelle des élus, baisser d'un degré et les agitateurs de bas étage monter toujours. Cependant ce fut encore la bourgeoisie des villes et des campagnes qui composa en majorité le nouveau corps électoral, recruté presque entièrement parmi les administrateurs en fonctions, les juges de paix, les avocats, les médecins, les notaires, les greffiers, les maires et les chefs de la garde nationale.
Le nombre des citoyens qui se rendirent aux assemblées primaires varia beaucoup, suivant les opinions rehgieuses qui dominaient dans chaque canton. Mais, en général, il ne fut qu'une assez faible fraction du nombre total des habitants appelés à y prendre part, et il était impossible d'y voir une représentation sérieuse et sincère du pays. A quel chiffre l'extension des suffrages éleva-t-elle le nombre des électeurs primaires? C'est ce qu'il n'a pas été possible d'étabhr exactement. Mais l'abolition d'un cens électoral de la valeur de trois livres ou trois journées de travail et le vote des jeunes gens de vingt-un à vingt-cinq ans durent nécessairement accroître ce nombre dans une très forte proportion. Il fut au moins doublé, si on doit prendre pour base et pour exemple ce qui eut lieu à Besançon, où, malgré une diminution très sensible de la population, le nombre des citoyens aptes à voter s'éleva de 3,200 à près de 7,000. El cependant, on prenant pour base les listes électorales restreintes du régime précédent, le nombre des votants ne s'éleva guère qu'à la moitié du nombre des anciens électeurs, c'est-à-dire au quart des nouveaux. Ainsi, pour vingt-six cantons où les résultats de l'élection sont pleinement connus et où le nombre total des anciens électeurs s'élevait à 13,980, et où la nouvelle liste devait vraisemblablement s'élever à près/le 28 mille, on ne put réunir que 7,970 votants, et il s'en faut beaucoup que ceux-ci aient tous donné leurs voix aux élus. Parmi ces derniers, ceux qui réunirent généralement le plus grand nombre des suffrages,
furent d'honnêtes propriétaires campagnards auxquels on ne peut reprocher que trop de condescendance pour les meneurs ; mais les meneurs eux-mêmes, ceux qui allaient gouverner les districts, le département et la France, furent la plupart élus par des minorités vraiment humiliantes et qui, pour plusieurs, atteignirent à peine au dixième des électeurs inscrits (i).
Quelques-unes des assemblées cantonales offrirent des circonstances dignes d'intérêt. Dans la crainte que les dispositions déjà prises par la loi ne fussent pas suffisantes pour écarter du scrutin un assez grand nombre de cathohques, les jacobins des cantons de Frasne et de Landresse obtin-
(1) A Baume, où le nombre des anciens électeurs s'élevait à 377, et celui des nouveaux beaucoup plus haut, l'avocat Alexis Marchand, membre du district, fut élu par 99 voix ; l'avocat Gavail, administrateur du département, par 80 ; le lieutenant de gendarmerie Arbey, par 60. A Verne, sur 684 électeurs anciennement inscrits, le notaire Truchot, du district, fut élu par 224 voix. A l'Isle-sur-le-Doubs, sur 703, M. Antide Guilloz. du district, obtint 262 suffrages. A Clerval , sur 703, M. J.-Cl. Dodivers, du district, fut élu par 153 voix ; M. Lidoine , juge de paix, par 107 ; l'intrus Goguillot , par 78. A Passavant, sur 591, les derniers élus obtinrent 77 et 48 voix. A Rigney, sur 670, l'intrus Goulot fut élu par 165 voix. A Nancray, sur 900, l'intrus de Naisey fut élu par 66 voix, et celui de Nancray par 65. A Orchamps, sur 604, MM. Goguillot cadet et Cl.-L. Quirot, du département, furent élus par 121 voix ; M. J.-Ign. Millot, par 98; M. Vuillier, du département, par 91. A Amancey, sur 570, l'intrus d'Amancey fut élu par 78 voix, et tous les autres élus du canton en obtinrent encore moins. Ils prétendirent , dans leur procèsverbal, que les travaux de la moisson avaient empêché les électeurs de se rendre à l'assemblée. A Goux, sur 577, M. Ravier, du département, fut élu par 188 voix. Dans la banlieue de Pontarlier, sur 958, M. Ch.- Marie Parrod, du district, fut élu par 148 voix; M. Tavernier, du district, par 84. Dans l'intérieur de la ville, sur 311, M. P.-Jos. Battandier, du département, fut élu par 149 voix; M. Cl. -F, Parrod, du district, par 97 ; M. Pion, par 74. Et les chiffres indiqués ici pour le nombre des électeurs inscrits , il ne faut pas l'oublier, se trouvent bien au-dessous du nombre réel, puisqu'ils sont extraits de la liste restreinte des électeurs censitaires du précédent régime. Ils doivent être à peu près doublés. On aurait eu, sans doute, des résultats tout semblables à signaler dans les autres cantons dont les procès-verbaux sont égarés ou incomplets.
rent du conseil général du département des arrêtés arbitraires, qui déplacèrent les assemblées de ces cantons et les transportèrent du chef-lieu dans les communes de la Rivière et de Pierrefontaine, où les jacobins se sentaient plus à leur aise. Mais ni dans Tun ni dans l'autre canton, les catholiques ne se laissèrent intimider par cette mesure et ils se présentèrent en masse au scrutin. Les jacobins de Frasne, se voyant réduits à une petite minorité, prirent le parti défaire scission et procédèrent entre eux à une élection qui donna au plus favorisé de leurs élus, 91 voix sur 607 électeurs anciennement inscrits. Les conseils généraux des communes de Frasne, Courvière, Bouverans, Dompierre et Bannans, c'est-à-dire du canton presque entier, réclamèrent l'annulation de ce simulacre d'élection, mais le département décida, au contraire, que les élus de la minorité sans-cùlotte auraient seuls le droit de participer à la nomination des conventionnels.
Dans le canton de Landresse, par suite de la présence des catholiques, l'assemblée présenta le spectacle peu ordinaire de /a88 votants sur 589 inscriptions anciennes. Les catholiques firent passer au premier rang M. Morey, juge de paix du canton, et l'un des plus zélés propagateurs des pétitions pour la réforme de la constitution civile du clergé. Le jacobin le plus important du canton, M. Gl.-Gh. Jeanmaire, de Pierrefontaine, ne fut élu qu'en cinquième ligne et faute d'entente entre les cathohques. Mais le courageux Morey devait, comme les élus de la majorité de Frasne, être exclu de l'assemblée de Quingey. A Blamont, ce furent les protestants qui firent l'élection ; ils nommèrent deux de leurs ministres, MM. Kilg et Diény, tous deux estimables par leur modération. A Vercel, l'intrus du Valdahon, élu secrétaire, fit un discours violent contre la liste civile et la famille des Bourbons; il fut vivement applaudi. Le nombre des votants dans ce canton parut si humiliant qu'on jugea à propos de ne pas le mentionner dans le procès-verbal. Les choix étaient parfaitement démagogiques, c'était l'essentiel.
A Mouthe , le vieux curé Burnequez, élu président , se comporta d'une manière bien difTérente. Il avait eu Thon-
neur de compter parmi les auteurs de la constitution de 4791, et malgré le discrédit dans lequel cette œuvre politique était déjà tombée, il continuait à professer pour elle un sentiment profond, qui se composait à la fois de tendresse paternelle et d'admiration respectueuse. En prêtant le nouveau serment d'attachement à la liberté et à l'égalité, il déclara avec tous les autres membres du bureau, a que c'était sans déroger en aucune façon au serment prescrit par la constitution décrétée par l'Assemblée constituante, constitution que, de nouveau, ils juraient de maintenir. » M. Burnequez ne s'en tint pas là ; il fit encore décider à l'unanimité par les électeurs de Mouthe : a qu'il ne convenait point de donner aux députés des pouvoirs illimités, mais qu'il leur serait prescrit de ne pas s'écarter des bases essentielles de la première constitution et de la forme de gouvernement qu'elle avait établie ; qu'à raison des injures et des menaces proférées contre les membres de l'Assemblée nationale, et même des mauvais traitements que quelques-uns avaient essuyés de la part du peuple de la capitale, qui se portait en foule dans les tribunes de l'Assemblée , comme à cause de l'influence que ces tribunes paraissaient avoir sur les délibérations les plus importantes du Corps législatif, il convenait que l'Assemblée nationale eût ses séances hors de Paris, et au moins à trente heues de cette ville, sous la garde de détachements de volontaires nationaux de chaque département. » Cette sage délibération eut pour unique résultat de faire expulser de l'assemblée de Quingey ce vieux prêtre, seul fidèle à ses serments au miheu de la pahnodie universelle.
Le conseil général du district de Quingey a tracé luimême ce tableau curieux d'une de ces assemblées plus anarchiques que populaires, où s'enfantaient les destinées de la France. On ht dans le registre de ses délibérations : « M. Masson, vice-président, a dit que le sieur J.-B. Louvot, fermier des forges de Châtillon, s'était rendu en cette ville à la tête d'environ cent de ses ouvriers armés de bâtons, et précédés d'un particuher jouant du hautbois, environ les sept heures du matin du dimanche 26 août, pour
assister à l'assemblée primaire des communes rurales de ce canton. Sans attendre l'arrivée des citoyens électeurs et le coup de cloche qui devait l'annoncer, il se fit ouvrir la porte de l'église, où le peuple , qui ne consistait en plus grande partie que de ses ouvriers, entra à son exemple. Le sieur Louvot s'empressa de former l'assemblée, et harangua le peuple en disant qu'il était temps qu'il fit connaître sa souveraineté ; ensuite , il fit la motion d'exclure la commune de Courcelle, sous le prétexte d'incivisme, sans articuler aucun fait ; et , appuyé par le sieur Gruet , curé constitutionnel de Mont-sur-Lison, et de ses ouvriers, qui formaient le plus grand nombre, cette commune fut chassée ignominieusement avec des huées de l'assemblée. Il fit la motion de supprimer le district de Quingey, fondée sur le motif insultant que les membres qui le composaient abusaient de la confiance pubhque. Ce qui passa de même par l'acclamation de tous ses ouvriers et du sieur Gruet, ainsi que de quelques autres citoyens entraînés par les propos séditieux du sieur Louvot. Les officiers municipaux de Courcelle se rendirent au district pour se plaindre de l'insulte du sieur Louvot et de ses adhérents, et demandèrent qu'on leur rendît justice. Le district leur dit d'exposer leurs griefs par requête, et que la décision en serait déférée au département, ce qu'ils firent sur-le-champ. Cette réclamation fut aussitôt communiquée à l'assemblée primaire par le district, qui reçut la réponse suivante : « Les citoyens de l'assemblée » ont décidé, à la très grande majorité, au commencement de )) leur séance, de ne point admettre à voter les citoyens sus- )) pects d'incivisme, desquels les pétitionnaires ont été re- )) connus faire partie. En conséquence de la communication » du district, le président a remis la proposition aux voix, et » la décision de ce matin a été maintenue. — Louvot Taîné, » président; Bossu, secrétaire. » Le conseil général du district déclare que les citoyens de Courcelle ont justifié de la prestation du serment civique aux époques déterminées par les lois précédentes, et qu'ils entendaient encore prêter le nouveau serment ; qu'ayant été expulsés, au mépris de la loi, au moment de la formation de l'assemblée, par une faction m. A
de quelques ambitieux qui s'y est formée , les élections faites en Tabsence des réclamants doivent être déclarées nulles, et qu'à son avis il doit être procédé à de nouvelles élections dans les vingt-quatre heures. — Gaudignon, Roze, Masson.
Cet arrêté fut transmis au département avec la requête signée par MM. Lambert, maire de Courcelle, Savary, procureur de la commune, Fr. Cuenet, officier municipal, Guillaume Courbet, des Granges de Châtillon, Bernard Mérillot, notable, et J.-C. Cuenet, secrétaire, au nom des électeurs expulsés. Le département répondit, avec une mauvaise foi insigne, que comme il s'agissait de la capacité légale des pétitionnaires, et comme il n'était compétent que pour juger la forme ou la tenue des assemblées primaires, et non les questions relatives à l'état des personnes , il renvoyait les réclamants à se pourvoir conformément à la loi. Les habitants de Courcelle furent réduits à recourir à l'assemblée électorale lorsqu'elle se réunit à Quingey ; mais celleci , après avoir pris connaissance des pièces et entendu M. Louvot à sa barre, déclara que l'élection présidée par ce dernier était valide et elle passa à l'ordre du jour. Le nombre des électeurs de ce canton, qui était précédemment d'environ 500, se trouvait sans doute porté beaucoup plus haut par la nouvelle loi. On n'avait admis que 268 votants. Le capucin Gruet fut élu par 154 voix, M. Louvot par 135, et M. Bouvenot, lieutenant de gendarmerie, par 130 Cette assemblée demanda l'abolition de la royauté et de tous les tribunaux de district, en même temps que la suppression des communes de Courcelle et des Granges-de-Châtillon.
I. L'Assemblée législative, délivrée du roi, aurait pu, dès le 10 août, donner force de loi à son dernier décret contre les prêtres ; elle n'en fit rien cependant. Ce décret ne suffisait plus à sa haine et à son omnipotence, ou plutôt à celle des clubs ; il lui fallait un ensemble de mesures plus radical et plus complet pour étouffer tous les restes du catholicisme en France ; et, après avoir savamment étudié les moyens de se débarrasser de tous les prêtres et même des simples clercs ou des moindres religieux capables de garder au sein de notre pays une étincelle du feu sacré, elle vota, le 26 août, sur le rapport du député Morisson, le décret suivant :
« L'Assemblée nationale, considérant que les troubles excités dans le royaume par les ecclésiastiques non sermentés sont une des premières causes du danger de la patrie ; que, dans un moment où tous les Français ont besoin de leur union et de toutes leurs forces pour repousser les ennemis du dehors, elle doit s'occuper de tous les moyens qui peuvent assurer et garantir la paix dans l'intérieur, décrète d'urgence : 1° Tous les ecclésiastiques qui, étant assujettis au serment prescrit par la loi du 26 décembre i790 et celle du 17 avril 1791, ne l'ont point prêté, ou qui, après l'avoir prêté, l'ont rétracté et ont persisté dans leur rétractation, seront tenus de sortir, sous huit jours, hors des limites du département de leur résidence, et dans quinze jours hors du royaume. 2° En conséquence, chacun d'eux se présentera devant le directoire du district ou la municipahté de sa résidence, pour y déclarer le pays étranger dans lequel il entend
se retirer, et il lui sera délivré sur-le-champ un passe-port qui contiendra sa déclaration, son signalement, la route qu'il doit tenir et le délai dans lequel il doit être sorti du royaume. 3° Passé le délai de quinze jours, les ecclésiastiques non assermentés qui n'auront pas obéi aux dispositions précédentes, seront déportés à la Guyane française ; les directeurs des districts les feront arrêter et conduire de brigade en brigade, aux ports de mer les plus voisins qui leur seront indiqués par le conseil exécutif provisoire, et celui-ci donnera, en conséquence , des ordres pour faire équiper les vaisseaux nécessaires au transport de ces ecclésiastiques. 4° Les ecclésiastiques n'ayant ni pension ni revenu, obtiendront chacun trois hvres par journée de dix heues , jusqu'aux frontières du royaume, pour subsister pendant leur route. 5° Tout ecclésiastique qui serait resté dans le royaume, après avoir fait sa déclaration de sortir et obtenu passe-port, ou qui rentrerait après être sorti, sera condamné à la peine de détention pendant dix ans. 6° Tous autres ecclésiastiques nonsermentés, sécuhers et réguhers , prêtres , simples clercs minorés ou frères lais, sans exception ni distinction, quoique n'étant point assujettis au serment par les lois des 26 décembre 1790 et 17 avril 1791, seront soumis à toutes les dispositions précédentes, lorsque, par quelques actes extérieurs, ils auront occasionné des troubles venus à la connaissance des corps administratifs, ou lorsque leur éloignement sera demandé par six citoyens domiciliés dans le même département. 7<> Les directoires de district seront tenus de notifier à ces ecclésiastiques le présent décret, avec sommation d'y obéir et de s'y conformer. 8° Sont exceptés des dispositions précédentes les infirmes , dont les infirmités seront constatées par un officier de santé nommé par le conseil général de la commune de leur résidence ; sont pareillement exceptés les sexagénaires, dont l'âge sera aussi dûment constaté. 9° Tous les ecclésiastiques du même département qui se trouveront dans ces deux cas, seront réunis au chef-lieu du département, dans une maison commune dont la municipalité aura l'inspection et la police. »
Par une dernière disposition, l'Assemblée s'assurait les
moyens d'être exactement informée de la prompte et entière exécution de ce décret, qui fut porté par des courriers extraordinaires dans chaque département, pour plus de célérité.
Cette proscription en masse de plus de quarante mille citoyens était une violation ouverte et odieuse de l'éternelle règle de droit consacrée par cet article des Droits de l'homme et du citoyen : (( Nul ne peut être puni qu'en vertu d'une loi établie et promulguée antérieurement au délit. )) Le serment n'avait jamais été imposé que comme une simple condition à remplir pour exercer les fonctions du culte salarié par l'Etat, et nullement comme une oMigation dont le refus dût entraîner une pénalité quelconque. La loi même accordait aux prêtres à qui le serment répugnait, une pension en indemnité de leur traitement. Ainsi, un refus qui, au moment où il avait eu heu, était déclaré par la loi parfaitement licite et entouré même de généreux égards, se trouvait transformé après coup en un crime frappé d'une des pénahtés les plus rigoureuses qu'une législation puisse infliger, l'exil perpétuel ou la déportation. La Convention s'est chargée elle-même de caractériser et de flétrir les procédés dont on usa en cette circonstance à l'égard des prêtres, en proclamant dans sa constitution du 24 juin 1793 : « La loi qui punit des déhts commis avant qu'elle existât, serait une tyrannie; l'efiet rétroactif donné à la loi serait un crime. »
Mais la loi qui punissait de la déportation le refus du serment constitutionnel de 1791 n'était pas seulement une iniquité, c'était un outrage à la raison et au bon sens. En effet, les prêtres se trouvaient condamnés pour avoir refusé fidélité à un roi qu'on venait de détrôner, à une constitution qu'on venait de détruire ; ils étaient condamnés pour avoir rejeté un serment qu'on venait de supprimer, de remplacer par un autre, de proscrire même comme séditieux et contrerévolutionnaire ; et c'étaient les mêmes hommes qui venaient de détrôner ce roi, d'abolir cette constitution , de proscrire ce serment, qui, au moment même où ils venaient d'accomplir tout cela, faisaient un crime au clergé d'avoir refusé de contracter rengagement qu'ils venaient eiiv-mêmes île fouler
aux pieds en se parjurant. Car eux, ils avaient tous prêté le serment de fidélité à ce roi, à cette constitution de 1791, et personne ne l'avait plus audacieusement ni plus complètement violé ou rétracté qu'eux.
Mais, à côté de ces prêtres condamnés pour n'avoir pas aimé la constitution par ceux qui venaient de la détruire , pour n'avoir pas prêté le serment par ceux qui venaient de proscrire ce serment, il y avait une multitude d'autres prêtres, de simples élèves en théologie, non engagés dans les ordres, d'humbles serviteurs de couvents, à qui personne n'avait jamais songé à demander aucun serment quelconque. Eh bien, au mépris de l'égalité de tous les citoyens devant la loi, si solennellement proclamée par les constituants de 1791 comme par ceux de 1793, les membres nombreux des trois classes de citoyens qui viennent d'être désignées se trouvaient mis hors la loi et privés de toutes les garanties de justice accordées au reste des hommes. Sans qu'on eût à leur reprocher le moindre délit, sans qu'on formulât contre eux la moindre allégation, sans même qu'il s'élevât contre eux le moindre soupçon personnel, il suffisait qu'ils appartinssent à l'une des trois catégories de parias et qu'il plût à six malfaiteurs de se défaire d'eux, pour qu'ils fussent condamnés, à l'instant même et sans aucune forme de procès, à un exil perpétuel. L'administration elle-même n'était plus que l'aveugle exécutrice des ordres qui lui étaient signifiés par les six premiers gredins venus.
Mais il y avait encore, parmi tous ces prêtres, des vieillards, des infirmes, dont on était sûr que la caducité paralyserait le zèle et qui ne tarderaient pas à mourir, en emportant avec eux le souvenir de la rehgion. On pouvait donc être généreux à l'égard de ces êtres inoffensifs et dignes de pitié. L'Assemblée les condamnait à une prison perpétuelle. Ce fut tout ce que son humanité et ses autres vertus philosophiques lui permirent de ménagements en faveur de la souffrance et de la vieillesse.
II. Ce fut le 1" septembre que la loi de déportation parvint au conseil du département. Un de ses membres fit aussitôt observer que, par suite de cette mesure générale, l'exé-
cution de l'arrêté départemental du 6 août contre les prêtres paraissait devoir cesser, et qu'il y avait lieu de faire sortir tous les ecclésiastiques actuellement détenus, pour qu'ils pussent se conformer à la loi. Mais le conseil jugea qu'il était trop peu nombreux en ce moment pour prononcer sur cette proposition. La plupart de ses membres se trouvaient, en effet, à l'assemblée électorale de Quingey, et la réclusion des prêtres se prolongea encore plusieurs jours.
Du reste, cette réunion de toutes les forces vives du jacobinisme en assemblée électorale, loin de donner un moment de répit aux malheureux proscrits, ne fit qu'accélérer et compléter leur perte. Tout en s'y occupant d'élire des conventionnels, on s'y occupa aussi d'organiser une chasse générale contre les prêtres , de manière à ne pas en laisser échapper un seul. Par les soins des sans-culottes de Besancon, des affiches placardées à profusion dans le local môme de l'assemblée invitèrent les électeurs de chaque canton à dresser la hste de tous les ecclésiastiques de leur circonscription, sujets ou non à la prestation du serment , et qu'il importait à l'impiété d'envoyer en exil. Ces hstes, signées par les électeurs, devaient être, aux termes de la loi, autant d'arrêts de proscription que le département n'avait plus qu'à transmettre aux districts pour les faire exécuter. On vit les intrus souscrire à l' envi ces listes cruelles, dont une douzaine subsistent encore et témoignent de l'ardente vigilance des délateurs. Elles offrent, en outre, une grave leçon , en montrant au nombre de leurs signataires un assez grand nombre d'hommes modérés et honorables, dont plusieurs ne tardèrent pas à être persécutés eux-mêmes, et qui regrettèrent sans doute amèrement dans la suite d'avoir cédé aux mauvaises passions du moment et d'être descendus à un rôle si peu digne de leur caractère (l). Toutefois , comme la haine n'aveuglait pas également tous les membres de l'Assemblée au point de les transformer en recors de police ot eu (»xécu-
(1) Voir à lii fin du volume le document u» I, Tableau des électeurs qui signèrent les listes de dénonciation drossi'îcs :\ rasscmbl/'c électorale de Quingey.
Ob CHAPITRE XXX.
teurs des hautes œuvres, cet appel odieux paraît n'avoir trouvé de succès qu'auprès des électeurs de vingt cantons (i) ; encore, plusieurs d'entre eux refusèrent-ils de prendre part aune pareille besogne. Les électeurs des trente-quatre autres cantons semblent y être restés absolument étrangers.
On ne s'occupa point des prêtres de la ville de Besançon, les jacobins y ayant déjà pourvu en faisant emprisonner une soixantaine d'ecclésiastiques qui allaient, de plein droit, passer de la prison à l'exil. Les électeurs de PouilIey-les-Vignes réclamèrent la déportation de MM. P.-Jos. Denizot, prêtre, et Aubin Guillemeney, sous-diacre à Pouilley, Euvrard, à Sauvagney, et J.-Ant. Galliot, clerc tonsuré à Chemaudin. Lorsque cette dénonciation fut envoyée au conseil général du district, il la repoussa comme irrégulière, parce que, contrairement aux prescriptions du département, plusieurs proscrits s'y trouvaient collectivement englobés; mais le département lui apprit bien vite que toutes les formes protectrices avaient disparu, en lui renvoyant la dénonciation avec injonction de la faire exécuter sur-le-champ.
Dans le district de Baume, trente-huit électeurs, dont les plus notables étaient MM. Damotte, médecin, Gavail, avocat, Pouillet, Lidoine, Truchot, Bulhard, Guilloz, Mougey, Jeanmaire; les intrus Bonnet, d'Hyèvre, Goguillot, de Glerval, Vernier^ de Sancey, et le curé Royer, de Vyt-lez-Belvoir, dénoncèrent, outre tous les anciens fonctionnaires ecclésiastiques insermentés de leurs cantons, trois famihers de Baume, MM. Bressand, Belon et Juhard; M. Jacquelin, aumônier des ursuhnes de Glerval ; quatre prêtres sans fonctions, MM. Barbier et Gharmoille, à Baume, Labeuche, à Bermont, Anguenot, à Vaudrivillers ; trois rehgieux, MM. Thouret, d'Orve, l'un capucin et l'autre carme, Jeanney, de Gondenans, capucin, et trois clercs tonsurés^ MM. Boudot jeune, Belon et Jourdain.
(1) Ceux de Pouilley-les-Vignes, Baume (ville), Baume (campagne), Clerval, l'Isle-sur-Ie-Doubs, Landresse ou Pierrefontaine, Sancey, Verne, Amancey, Nods, Orchanips, Ornans, Vercel, Montbenoît, Morteau, Indevillers , Maîche, Mathay, Pont-de-Roide et Vaucluse.
La forme de quelques-unes de ces dénonciations était au niveau des sentiments qui les avaient dictées ; l'une d'elles débutait ainsi : <( Liste des prêtres inciviques gissants dans le canton de lile sur le doux : Buchot^ curé de liste, a prêté serment, mais na pas reconnu Vévêque, a reconnu dès lors. (En effet, M. Buchot fut un des six prêtres qui faiblirent seuls en face de la déportation.) Jobin, curé de Blussans^ est dans la même hipotèse et simmisse à propager le fanatisme dans les environs, etc. n Ainsi, jusqu'au bout, on ne put reprocher autre chose au clergé que ce prétendu fanatisme qui n'était qu'une héroïque fidélité à ses devoirs.
La dénonciation des électeurs de la ville d'Ornans, la seule de ce district qui se soit conservée, mérite d'être reproduite à titre de spécimen : a Nous soussignés, électeurs de la première assemblée du canton d'Ornans, réunis le 6 septembre à Quingey, pour y procéder à l'élection des députés à la Convention nationale, considérant qu'ensuite d'affiches mises à différents endroits de l'éghse des ci-devant dominicains, lieu des séances de l'assemblée électorale, portant que les électeurs des cantons du département qui auraient des plaintes à porter contre les prêtres insermentés et perturbateurs de leur canton, s'adresseront au sieur Ratte, président du tribunal judiciaire , ils doivent à l'intérêt public dont ils sont animés, kii dénoncer les prêtres et lais ci-après dénommés, comme séditieux, perturbateurs de l'ordre pubUc, faisant des missions dans tous les villages du ressort du district d'Ornans, pour y répandre les fureurs de la guerre civile, y propager le fanatisme, ériger les tribunaux de péuitence en bureaux de conspiration, pour user plus d'ascendant sur la faiblesse du peuple qu'ils séduisent, lesquels, par leurs perfides manœuvres, indignes du caractère sacerdotal, sont parvenus à rendre les trois quarts des habitants <le notre ressort victimes de leur fourberie et de leur imposture. )) Ces prétendus séditieux étaient tous les ecclésiastiques et rehgieux fidèles nés ou retirés à Ornans, jeunes ou vieux, valides ou invalides, au nombre de vingt (i).
(1) MM. Trouillet, curé d'Ornan» ; Cardey, Belin et Poulain, familiers;
Cette longue liste de proscription portait la signature de MM. Vaite, Teste, Golard, maire d'Ornans, D.-J. Bon, Ch.-F. Jeune (vicaire) et P.-Jos. Etevenon. Ces naïfs électeurs, en proclamant que les trois quarts des habitants étaient restés fidèles à leur foi, confessaient eux-mêmes qu'ils ne représentaient nullement la majorité de la population dans ce simulacre de plébiscite. On pouvait, ajuste titre, s'étonner de voir une pièce aussi maladroite et aussi informe signée par des hommes aussi lettrés que MM. Yaite, Teste et Colard. Quatre ans après, il fut prouvé, par un jugement du 15 décembre 1796, qu'elle était l'œuvre personnelle de Jos. Etevenon et qu'il avait signé pour la plupart des autres électeurs. Mais ceux-ci n'ayant élevé aucune réclamation contre la démarche qui leur était attribuée, la dénonciation n'en eut pas moins son effet, et la flétrissure tardive infligée au faussaire ne racheta nullement les années d'exil ou de prison subies par tant de victimes.
Dans le district de Pontarher, les électeurs des cantons de Morleau et Montbenoît, ayant à leur tête les médecins Courbe et Baverel et les intrus Magnin-Tochot, de Gilley, et Jeanmonnot, de la Chaux, signalèrent leur zèle en donnant beaucoup plus qu'il ne leur était demandé. Aux trente prêtres résidants dans le canton de Morteau, et parmi lesquels le cordelier Chopard et les deux vieux minimes Pétremand et Tran- ^hant^ demeurant sur la Seigne, très fanatiques, n'étaient pas oubliés , les électeurs de ce canton ajoutèrent encore vingtsept prêtres des cantons voisins. Ils indiquaient les bois comme étant déjà la résidence ordinaire de MM. Prince, vi- €aire, et Thomas, curé de Morteau. Les électeurs de Montbenoît ajoutèrent aussi aux quatorze prêtres insermentés de leur canton un ancien chanoine réguher, M. Richardet, trois
Martel, curé de Lavans-lez-Dole, et Cuenot aîné, son vicaire ; Colard- Luc et Tombal, directeurs du séminaire ; Muselier, vicaire à Fertans ; Colard et Chavassieux , minimes ; Laloue , Clerc , Bonnefoy et Cuenot , jeunes prêtres ; les frères Richardin, l'un antonin, l'autre bernardin ; Trouillet, cordelier ; de la Bretonnière, chapelain, et Etevenon, frère lai chez les minimes.
séminaristes, MM. Bonnet, de Montflovin^ Boichard, de la Ville-du-Pont, Combette, de Boujailles, un frère des écoles chrétiennes, M. Louis Bertin, de Largillat , et trente-trois prêtres des cantons voisins.
Dans le district de Saint-Hippolyte, les électeurs de Maiche, tous démagogues notables, Alex. Mairot, J.-F. Farine, Florentin Parent, Gl.-Jos. Romain, Biaise Châtelain et P. -Marie Blondeau, etc., dénoncèrent dix-sept prêtres de ce canton, entre autres les bénédictins Seignelonge et Gavaroz. Les trois électeurs d'indevillers, MM. Buessard, maire, Roycomte, vicaire, etTournoux, intrus à Vaufrey, ne se trouvant pas en nombre suffisant pour dénoncer utilement les prêtres de leur canton, s'associèrent MM. Parent, Romain et Mauvais, électeurs de Maîche, pour donner force de loi à leur liste de proscription.
Les vingt, listes furent réunies entre les mains du département, qui les transmit aussitôt aux districts, avec ordre de surveiller le départ des proscrits.
IlL Les ecclésiastiques du Doubs qui subirent, la déportation à cette époque, peuvent être rangés en quatre catégories principales. La plus nombreuse se composait des prêtres qui, se trouvant en fonctions dans le département, avaient refusé ou rétracté le serment constitutionnel. Leur nombre total, accru par les exigences successives de l'Assemblée ou de l'administration , avait fini par s'élever à 42.3 ; mais douze avaient déjà trouvé dans la mort, le repos et la paix qui leur étaient désormais refusés sur la terre, et cinq se séparèrent de leurs généreux collègues en ce moment critiquée^). Il y en avait plusieurs autres auxquels tous les principes du droit semblaient ne pas permettre d'apphquer la loi de proscription. De ce nombre se trouvaient les neuf vicaires généraux de M. de Durfort. En effet, les fonctions de vicaire général étant une délégation toute personnelle des pouvoirs de Tévêque, qui cessent de plein droit au moment
(1) Voir à la fin du volume le document n» II, Tableau des ecclésiastiques en fonctions dans le département du Doubs compris dans le décret de déportation.
OÙ le prélat est lui-même dépouillé de sa juridiction, le refus de serment par M. de Durfort, considéré par la loi comme une démission, ôtait tout titre et toute autorité à ses vicaires généraux, et les réduisait à l'instant même à l'état de simples prêtres, nullement astreints au serment.
Mais ce n'était pas seulement la personne des vicaires généraux que la constitution civile du clergé avait atteinte, c'était aussi leur fonction elle-même, dont elle semblait avoir supprimé la réalité en même temps que le nom, en substituant aux anciens vicaires généraux, des vicaires à la fois épiscopaux et paroissiaux, dont les attributions étaient notablement différentes. Cette dernière considération fut celle que firent valoir les grands vicaires du diocèse de Besançon.
M. d'Hurecourt écrivit le 4 septembre au département : « J.-Ch. -Marie Maire expose qu'à l'époque de la loi du 26 décembre d790, il était vicaire général de feu M. Durfort. Il ne sait si en cette qualité il était astreint à prêter le serment. Ce qui lui fait croire le contraire, c'est que la constitution civile du clergé, émanée de l'Assemblée nationale au mois de mai précédent, supprimait tous les vicaires généraux alors en fonctions, et ne reconnaissait plus d'autres vicaires des évêques que ceux qui seraient choisis par eux pour desservir leur paroisse cathédrale et former leur conseil. En conséquence , le supphant recourt à ce qu'il vous plaise de décider s'il doit sortir du royaume, en exécution de la loi du 26 août, »
Le district de Besançon, appelé à donner son avis, adopta l'interprétation la plus naturelle et la plus favorable : « Considérant, dit-il, que par la loi du d2 juillet 1790, tous titres, offices et dignités, tant ceux des éghses cathédrales que d'autres énumérés en la constitution civile du clergé, sont éteints et supprimés ; que la loi relative au serment des fonctionnaires ecclésiastiques étant du 26 décembre suivant, est postérieure à la suppression desdits offices et dignités ecclésiastiques ; qu'en conséquence , l'exposant n'était plus fonctionnaire pubUc lors de la promulgation de cette loi, qui n'exige le serment que des vicaires des évêques des nouveaux diocèses, et non des vicaires généraux dont les of-
fices n'existaient plus alors ; que l'exposant est dans le cas de tous les prêtres insermentés qui n'étaient point tenus au serinent, et qui ne sont assujettis aux dispositions pénales de la loi du 26 août dernier que lorsque, par des actes extérieurs, ils auront occasionné des troubles venus à la connaissance des corps administratifs, ou lorsque leur éloignement sera demandé par six citoyens ; que dans aucun temps l'exposant n'a commis d'acte pour lequel il pût être inculpé, le district estime qu'il n'est pas dans le cas de la loi, et qu'on ne peut exiger qu'il s'éloigne. » La plupart des membres du département se trouvaient, en ce moment , à l'assemblée électorale de Quingey ; les membres restants déclarèrent qu'ils étaient trop peu nombreux pour résoudre une question si importante et d'un caractère aussi général , et ajournèrent leur réponse.
Le 7 septembre, MM. de Rans, évêque de Rhosy, de Camus, Durand, de Villefrancon et de Chassey, adressèrent au département des observations dans le même sens ; le district les appuya également. Mais le conseil général du département, sous le prétexte a que la loi du 26 décembre 1790 assujettissait au serment les vicaires des évêques, et qu'à cette époque les réclamants étaient encore en fonctions, » décida le 11 septembre qu'ils seraient tenus de se rendre en exil. On voit avec peine cet arrêté signé par M. Seguin.
L'application de la loi présentait la même incertitude à l'égard des directeurs du séminaire, qui, de dix, devaient être réduits à quatre et réélus au gré du nouvel évêque. M. l'abbé Voisard, d'Indcvillers, l'un d'eux, fit observer que l'ancien séminaire ayant été réellement supprimé par la constitution civile du clergé, ils s'étaient trouvés sans emploi, et par conséquent exempts du serment. Le district de Saint- Hippolyte, s'associant à ces observations, les appuya très vivement, et déclara, le 11 septembre, qu'à son avis M. Voisard pouvait rester librement en France sous la sauvegarde des lois, comme les autres citoyens ; mais cette interprétation équitable ne fut point accueillie, et le département n'en décida pas moins que tous les directeurs du séminaire seraient compris au nombre des déportés.
Le 3 septembre , MM.Annel, Grillet et Girardot demandèrent, au nom des missionnaires, s'ils se trouvaient également dans le nombre des anciens fonctionnaires sujets à la déportation. La réponse du département ne leur laissa bientôt aucun doute à cet égard.
La crainte de pousser la population au désespoir en laissant un grand nombre d'églises fermées, faute de prêtres assermentés pour les desservir, fit remettre encore une fois en question une décision déjà confirmée bien des fois. Le district de Baume exposa au département qu'il existait dans son ressort dix curés orthodoxes qui, faute de remplaçants, se trouvaient encore en fonctions. Ils avaient prêté serment^, mais n'avaient lu aucune des lettres pastorales de M. Seguin et ne le reconnaissaient pas pour leur évêque. Le district ajoutait qu'on n'avait, du reste, jamais reçu aucune plainte contre eux, et qu'il ne savait s'il fallait les traiter comme des prêtres insermentés. En réponse à cette consultation, le département, supposant encore une fois qu'un manque d'obéissance à M. Seguin était une violation du serment constitutionnel, et s'obstinant à confondre la violation d'un serment avec sa rétractation, décida, le 18 septembre, « que, lorsque ces prêtres avaient prêté le serment, ils avaient juré de maintenir la constitution civile du clergé ; que leur refus de reconnaître l'évêque était contraire à cette constitution et emportait par là même rétractation, et que, par conséquent, ces prêtres étaient dans le cas d'être déportés. »
Mais, même en donnant à la loi cette interprétation aussi rigoureuse qu'arbitraire, il restait à résoudre une question subsidiaire que M. Violand, procureur syndic de Pontarlier, soumit en ces termes au département : « Plusieurs ecclésiastiques insermentés sont encore en fonctions dans ce district. Des cantons tout entiers sont en ce moment desservis par des prêtres réfractaires, faute de sujets pour les remplacer, et en les forçant de s'expatrier, il est évident que tous ces cantons vont se trouver sans ministres du culte. Cette circonstance engendrera nécessairement des mécontentements et peut-être des insurrections. Cependant il n'est pas moins important de déporter tous ces prêtres, d'autant plus dan-
gereiix qu'ils exercent toujours leurs fonctions. Dans cette circonstance, doit-on attendre pour les expatrier qu'il ait été pourvu à leur remplacement, ou bien doit-on mettre à exécution contre eux la loi du 26 août ? Il me paraît que ce dernier parti est le plus conforme à l'intérêt public. Mais je vous fais cette question sur ce que l'on m'a assuré que vous étiez d'avis de ne faire sortir du royaume les fonctionnaires ecclésiastiques, qu'après leur remplacement. » M. Violand s'était évidemment mépris sur les intentions de l'Assemblée législative et du département. L'intérêt religieux leur importait trop peu en ce moment pour leur faire admettre des tempéraments semblables.
Des doutes plus sérieux s'élevaient à l'égard d'une autre portion du clergé fidèle. Au moment de la prestation du serment, un assez grand nombre de jeunes ecclésiastiques se trouvaient en}ployés en qualité de vicaires dans des paroisses considérables ou auprès de curés âgés ou infirmes, sans être pourvus d'un vicariat de fondation. Quand ces jeunes prêtres , après la confiscation des biens des paroisses , avaient réclamé leur traitement aux spoliateurs , le département n'avait cessé de répondre à toutes leurs réclamations multipliées, qu'ils n'avaient droit à aucune espèce de traitement, attendu qu'ils n'étaient pas fonctionnaires publics. Au moment de la déportation, le même département, par une contradiction aussi odieuse que manifeste,, décida que les mêmes prêtres avaient été bien réellement fonctionnaires publics, et les condamna comme tels à la déportation. On le voit, telle était la peur de laisser échapper un seul prêtre à travers l'immense filet jeté sur eux, que toutes les questions douteuses étaient d'avance résolues à leur détriment.
La seconde catégorie des ecclésiastiques du Doubs englobés dans la loi de proscription était formée des prêtres originaires de ce pays, qui remplissaient des fonctions religieuses hors du département ou môme du diocèse. Leur nombre s'élevait, autant qu'il a été possible de le constater, à 140. On distinguait parmi eux MM. de Mareschal, vicaire général de Saint-Omer, de Tinseau, vicaire général de Tou-
Ù CHAPITRE î^iX. ' '
louse, Huot de Villers, vicaire général de Lyon, Hugues Dutems, vicaire général de Bordeaux, Brocard, curé dé Thoissey, Moulrille, curé d'Auxonue, Sanderet de Valonne, curé de Poligny, Crétin frères, professeurs au séminaire deNevers, ainsi que plusieurs autres prêtres qui avaient suivi dans le même diocèse M de Tinseau, prélat franc-comtois dont la mémoire est encore vénérée dans le Nivernais; enfin MM. Lhomme et Jouffroy, professeurs de philosophie au collège de Lons-le- Saunier, et Loye, sous-directeur des orphehns à Dole (i). IV. La troisième catégorie des proscrits se composait des ecclésiastiques sans fonctions, dénoncés personnellement. Le département y comprit, par une mesure rétroactive, treize prêtres dont l'internement avait été prononcé longtemps avant la loi. La liste dressée par les jacobins de Besançon pour la réclusion en comprenait vingt-quatre. Parmi les hstes dressées à Quingey, celles qui ont été conservées en comprennent quarante-quatre. Une foule de dénonciations particuhères, dont une partie a disparu, accrurent considérablement le nombre des victimes. A Besançon, la pièce suivante fut adressée le 9 septembre au district : a Les soussignés exposent que Gh.- Jos. -Gabriel Bretenière, ecclésiastique (clerc tonsuré), infecte depuis longtemps de ses principes anti-civiques un nombre considérable de familles de cette ville. Sa conduite est si répréhensible que, parmi les faits graves dont il s'est rendu coupable, il est parvenu à diviser la veuve du sieur Lépagney, Mbraire, avec son fils, au point qu'ils ont été, depuis huit mois, obligés de se séparer. Il est, d'ailleurs, le commissionnaire de tous les prêtres fanatiques, particulièrement de ceux que le département a fait renfermer au séminaire. Mais une circonstance essentielle, c'est que personnellement il se rend chez le sieur Droz, rue Charment, où il enseigne sa morale dangereuse tant aux enfants du sieur Droz qu'à plusieurs autres qu'il réunit dans cette maison. Les soussignés ont lieu de croire que vous ordonnerez la réclusion de l'abbé Bretenière. -- Jacques Mathieu, J.-Ant. Chazerand,
(1) Voir à la fin du volume le document n» III, Tableau des prêtres déportés, originaires du Doubs, employés hors du département.
cey, Perreaot, L. Fabre, Marin. » M. Bretenière fit vainement observer que ses dénonciateurs ne le connaissaient pas plus qu'il ne les connaissait lui-même, il reçut son passeport, aux applaudissements de la Vedette.
M. Balanche, ancien curé de Porentruy, retiré dans l'établissement des vieux prêtres, et directeur secret des hospitalières de Saint-Jacques, fut sans doute l'objet d'une dénonciation analogue, car on lit dans les Souvenirs inédits de cette communauté : « Un jour que M. Dalanche venait confesser, la populace se porta enfouie à main armée à l'hôpital, demandant qu'on lui UvrâtM. Balanche. Le fils d'un des administrateurs se porta intermédiaire entre le peuple et la communauté. Il demanda à parler à la supérieure, et lui représenta qu'il était impossible de conserver M. Balanche à la maison, et qu'on devait le livrer pour être mis en réclusion ou déporté. M. Balanche se remit entre les mains de ces forcenés, et il fut conduit à la maison de réclusion, oùil resta jusqu'à sa déportation. »
Ces expéditions sauvages, dont le nombre et les détails nous manquent, ne suffisaient encore pas aux trois hommes d'esprit qui rédigeaient la Vedette^ et le 19 octobre, affectant des craintes hypocrites, dont ils sentaient mieux que personne le ridicule, ils se plaignaient en ces termes amers de l'insuffisance des dénonciations : « Puisque nous en sommes sur cette race d'exilés, nous prévenons les bons citoyens de dénoncer tous les prêtres à queue qui sont restés ici et qui font encore beaucoup de mal... On ne sait, en vérité, comment on ose dormir tranquillement, environnés comme nous le sommes d'ennemis cachés et que personne ne surveille ! Sections, que faites -vous donc? Quel compte allez-vous nous rendre? Comment nous prouverez-vous que vous veillez à notre sûreté , quand nous apercevons autour de nous des agitateurs de consciences? Il est bientôt temps de prendre un parti, puisque vous voyez l'inertie du corps municipal. » Joignant aussitôt l'exemple au précepte, la Ferfe/^e ajoutait: « Avis aux citoyens de Ihmnçon. Vous êtes priés de ne point inquiéter l'abbé Petitcuenot dans la direction des ci-devant religieuses. Elles forment particulièrement son troupeau III. 5
depuis la cession que lui en ont faite les saints déportés , et il a sur elles l'autorité elles droits d'archevêque, d'évêque de Lausanne, de tous les ci-devant grands vicaires et de Tabbé Ghassey, qui pis est. Tant qu'il s'en tiendra là, fermez les yeux. Il n'est pas dangereux, comme vous savez. Mais s'il entreprend la culbute d'autres cervelles que des religieuses^ libre à vous de le dénoncer, quoique la dénonciation ne soit point nécessaire pour la déportation de cet apôtre. Il était vicaire (officieux) de Saint-Maurice lorsqu'on publia la loi du serment ; par conséquent, il avait les mêmes droits au martyre de l'expatriation que ses autres confrères. »
Dans le district de Baume, on procédait avec moins de littérature, mais avec autant d'acharnement. Les anarchistes de la ville, s'étant rassemblés tumultueusement le 8 septembre, à l'instigation de Grosjean et de Baillard, pour donner une nouvelle municipalité à leurs concitoyens, complétèrent la hste des proscrits de Baume en y ajoutant le nom de M. Besançon, ex-rehgieux, et veillèrent eux-mêmes à assurer leur départ immédiat.
Le 20 septembre, la dénonciation suivante fut adressée au district: « Les soussignés demandent qu'il vous plaise de vous conformer à la loi du 26 août en la faisant exécuter envers et contre un nommé J.-B. Boucard, d'Aïssey, ci-devant clerc tonsuré à l'église métropohtaine, lequel a sorti lorsque le ci-devant archevêque Durfort en a sorti, et, depuis ce temps, il est venu se retirer chez lui audit Aïssey, malheureusement pour ce heu, car, depuis qu'il y est, il n'a cessé d'y semer la division, des traits contre-révolutionnaires et le fanatisme, de manière qu'il a embêté tous ceux qu'il a pu, tantôt en leur annonçant de fausses nouvelles et tantôt en leur communiquant les libelles et les brefs qui étaient cidevant tous les entretiens de ceux que l'on nomme actuellement honnêtes gens. C'est chez lui qu'est le rétro et le heu de correspondance de tous ces sortes de gens et d'écrits contre-révolutionnaires, de manière que c'est ledit Boucard et son frère qui ont semé la division et fait le soutien du fanatisme et des déportés à Aïssey, et même ledit clerc tonsuré
n'a voulu se faire inscrire sur le registre de la garde nationale que quand il a vu que notre municipalité ne voulait pas qu'il montât sa garde en personne, et il est encore inscrit sous la note des gens suspects sur le registre qui constate l'état des citoyens, pour n'avoir voulu faire aucune déclaration en conformité de la loi. C'est pourquoi les soussignés en demandent l'éloignement et qu'il vous plaise faire exécuter la loi dans le plus bref délai possible. — J.-G. Morlet, maire, P.-E. Ragondet, officier municipal, J.-B. Combette, P. Creuillot, P. Cartier, Ragondet, greffier. — P.-S. MM. les administrateurs , secrétaires et commis , si , par hasard , le Boucard dénommé ci-dessus se présente à vous pour avoir son passe-port , Je vous prie de le lui faire en conformité de sa conduite. Car, s'il s'adresse à moi, je n'y veux rien manquer. — Ragondet , greffier. » La réponse du district n'étant pas arrivée assez vite au gré des six dénonciateurs, ils écrivirent de nouveau, le 8 octobre : <( Très chers administrateurs, nous vous prions et recommandons très expressément de faire exécuter la loi contre le nommé Boucard, ce qui devrait déjà être fait, car il devrait déjà être à la Guyane française. Faites-le le plus tôt possible, et vous obhgerez vos concitoyens. Si vous ne le faites pas , nous serons obhgés de nous pourvoir ailleurs. J.-C. Morlet , Ragondet, secrétaire greffier. » — Le district s'empressa de donner satisfaction à ces patriotes si impatients.
Dans le district d'Ornans, on déployait la même activité pour étendre le nombre des proscrits. Lorsqu'on avait exécuté contre les prêtres de Yuillafans l'arrêté départemental du 20 août qui les condamnait en masse à la réclusion, plusieurs d'entre eux, à leur arrivée à Besançon, avaient protesté de leur innocence en invoquant le témoignage de deux officiers municipaux et de l'intrus lui-même, qui avaient refusé de s'associer à la dénonciation portée contre eux, et en demandant que leur conduite, constamment pacifique et légale, fut l'objet d'une enquête sérieuse. Le département ayant fait droit à cette demande, M. J.-F. Grandjacquet, du district, fut, comme d'habitude, choisi pour présider à cette opération, dont on pouvait dès lors prédire avec certitude le résultat.
Il arriva à Viiillafans le 3 septembre, avec le procureur syndic Bailly , et ils commencèrent par décider l'un et l'autre qu'il était inutile de prendre des informations sur ceux des ecclésiastiques dénoncés qui avaient été fonctionnaires, puisque ceux-ci se trouvaient déportés de droit, en vertu de la loi qu'on venait de recevoir le matin même. Quant aux autres accusés, on n'entendit que les témoins à charge produits contre eux par M. Bailly. Ces dépositions forment un tableau curieux de l'état des esprits à cette époque. J.-Gl. Falque, vivant de ses revenus, personnage destiné à faire figure dans la suitb , déclara qu'étant dans la boutique du chapelier Goste au printemps dernier, et y parlant d'un particulier de Vercel qui depuis cinq semaines n'avait pas assisté à la messe plutôt que d'entendre celle des prêtres assermentés, il avait soutenu que ce particulier avait fait autant de péchés mortels ; le prêtre Bassand, présent à cet entretien, lui avait réparti : « Vous n'en savez rien, vous devriez vous mêler de vous, n'étant pas fait pour en juger.» Que le prêtre Gordier étant entré à ce moment, avait tiré de sa poche et lu un prétendu bref portant excommunication contre ceux qui reconnaissaient les prêtres assermentés, et avait cherché à convaincre les assistants de la sincérité de ce bref. ■— Fr.-X. Lapprend, soldat invalide, affirma les mêmes faits.
P. Gordier déclara avoir entendu dire à Nicolas, de Longeville, que celui-ci avait entendu dire chez le fermier des prêtres Bel , que ces prêtres avaient dit qu'ils aimeraient mieux que leur ferme fût brûlée que de ne pas réussir.
J.-F. Bardey déclara qu'un an auparavant, le curé Trésoret, originaire de Vuillafans, lui avait dit qu'il ne fallait entendre ni messe ni vêpres des constitutionnels, et que peu de jours après l'arrivée du nouveau curé Sterque, les sieurs Bel frères, Bassand , Gordier, Thiébaud et Degoux frères, s'étant avisés de chanter de nouvelles vêpres dans réglise paroissiale, le^ témoin les avait fait sortir de l'éghse. ; 5 '/ .,,:
F. Germain, maître d'école, ^iéclâra que le curé Bel'i*a^ vait invité à faire conduire à Besancon tous les enfants,
même au berceau, pour les faire confirmer, parce que l'évêque qui viendrait serait un intrus sans pouvoirs. — Jeanne- Pierrette Mauroge déclara que le prêtre Cordier, en la confessant, lui avait défendu d'assister aux offices du curé constitutionnel. — Hyacinthe Goulot , fille majeure , déclara qu'elle n'admettait pas les prêtres constitutionnels ; qu'elle avait été conduite à Evillers-lez-Usiers pour y faire ses pâques, sans savoir par qui, et qu'au surplus on faisait autant de serments qu'on voulait dans les circonstances présentes.— Jeanne-Thérèse Cuche déclara qu'en mai 1791 , le curé Bel lui avait dit en confession, qu'elle ne devait pas attendre l'année suivante pour faire faire la première communion à son neveu, parce que le curé qui viendrait après lui n'aurait pas plus de pouvoirs qu'un chien, et qu'il lui avait offert de l'argent pour envoyer son neveu à la confirmation à Besançon, parce qu'il n'y avait plus que huit jours pour recevoir un bon sacrement, ce dont elle n'avait pas profité.
Marie-Josèphe Sancey déclara ne rien savoir. — La veuve Cordier avoua qu'elle s'était confessée auprès d'Emourgeon, vicaire insermenté de Guyans; que c'était le capucin Girard qui avait administré son mari mourant, sans l'aveu du curé constitutionnel, et qu'elle n'avait pas assisté à l'enterrement de son mari, sans cause légitime. — La veuve Bailly déclara qu'elle s'était confessée au curé Guignet^deVésigneux, et qu'elle n'assistait pas aux offices constitutionnels. — Les deux sœurs Courtaillon déclarèrent qu'elles ne savaient rien et qu'elles n'allaient pas à la messe parce qu'il n'y avait plus de prêtres insermentés. — P.-Jos.-AugustinBole déclara que Tex-curé et l'ex-vicaire Bel lui avaient dit que le curé Sterque n'avait pas plus de pouvoirs que leur chien, et que c'était un intrus. — Jos. Pelletier déclara que le prêtre Joseph Bel, vicaire, hii avait dit que M. l'évêque du Doubs était un intrus et un schismatique, et qu'il était allé chez le curé Gerrier, de Tarcenay, pour l'engager à ne pas faire le serment. — P. -F. Etignard déclara que le jour de Pâques 1791, il avait entendu dire aux prêtres Bel, que M. l'évêque du département n'avait point de pouvoirs, que s'il venait à
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Viiillafans, ils lai craclieraient dessus, et que l'Assemblée constituante était un ramassis de gueux, de calvinistes et de protestants. — Siméon-Ant. Crétin déclara que le curé Trésoret lui avait dit que les prêtres constitutionnels étaient des gens sans latin et sans religion, et que l'Assemblée nationale était également sans religion ; que le curé Bel lui avait dit que les citoyens étaient des fous et des canailles ; qu'ils ne voyaient pas combien l'Assemblée nationale les Yolait ; que M. l'évêque du département était un hérétique. Ce témoin ajouta qu'il tenait de Cl. Grosperrin que le même curé lui avait dit que les nobles voulaient rentrer le sabre à la main pour tuer ces f..tues canailles qui faisaient les citoyens.
La femme Madoz déclara qu'elle avait entendu le prêtre Bassand dire à sa nièce d'aller chercher le frère de celle-ci qui assistait à la messe d'un prêtre constitutionnel, parce qu'il ne voulait pas qu'on allât à la messe de ce prêtre. — P.-Jos. Gordier déclara qu'il avait entendu le chapelier Coste dire que le prêtre Bassand l'avait menacé de le chasser de sa maison s'il assistait, ainsi que sa sœur, aux offices de paroisse ; que les abbés Bel avaient donné un billet à son beau-père pour aller faire ses pâques à Usiers, et avaient dérangé totalement cette famille ; qu'il y avait quelques jours, il avait été averti que le curé Crétin confessait des femmes de Mouthier dans son grenier, qu'il y avait couru aussitôt avec des gardes nationaux dont il était le capitaine, et qu'en arrivant devant la maison, ils avaient yu effectivement deux femmes de Mouthier en sortir. — J.-Nic. Gigouley, de Ghâteauvieux, déclara qu'aux vendanges dernières, le curé Bel lui avait dit du sieur Cotton, desservant de Châteauvieux : (( 11 est aussi gueux que vous, et il n'y a que moi qui sois curé, » et que Madoz père et fils lui avaient dit que le curé Bel avait fait son possible pour les ''détourner de la constitution et les fanatiser. — Fr. Caillot déclara que, s'en revenant un jour de l'été 1791, il avait rencontré le curé Bel, qui lui avait dit qli'il se f..tait de la constitution, et qu'il aimerait mieux que le diable l'emportât que de faire serment ; que, quelque temps après, le prêtre Gordier lui avait
tenu les mêmes propos, et que lorsqu'on avait affiché l'arrêté du 6 août contre les prêtres, ce prêtre avait craché contre.
A l'invitation du commissaire enquêteur, tous les témoins déclarèrent uniformément, à la fin de leur déposition, qu'ils regardaient les prêtres insermentés, et en particulier ceux de Vuillafans, comme des gens dangereux, auteurs de tous les troubles qui agitaient la commune et la France entière.
Les membres de la municipalité, qui avaient assisté à toute cette enquête , déclarèrent à leur tour que les motifs de leur dénonciation étaient : i° le refus que le curé et les familiers, notamment le sieur Bassand, avaient fait, l'année précédente, de hre les décrets au prône; 2° que tous les famihers montraient beaucoup de fanatisme et d'incivisme ; 3° que le cri public les accusait de porter le trouble dans les familles. « Après quoi, ajoute le procès-verbal, nous, commissaire et procureur syndic, ayant pubhé la loi du 26 août sur la place publique, la municipalité présente en écharpe, il s'est élevé des cris réitérés de la part des citoyens rassemblés en grand nombre au son de la cloche et de la caisse, accusant les prêtres insermentés d'être cause des troubles qui régnaient à Vuillafans, et déclarant qu'il fallait s'en débarrasser incessamment. Et ont les officiers municipaux signé avec nous (1). »
En analysant tous les griefs apportés avec tant d'ardeur dans cette enquête, où la passion alla jusqu'à violer le sanctuaire de la confession pour y trouver des armes contre les prêtres, on voit, en définitive, à part quelques propos, que tout aboutit à cette perpétuelle question, purement dogmatique, de la validité religieuse des pouvoirs du nouveau clergé. On remarque aussi que la plupart de ces griefs, les plus graves surtout, ne concernaient que MM. Bel frères, Crétin, Trésoret, curés insermentés, soumis de droit à la déportation, comme les commissaires l'avaient eux-mêiues observé en commençant leur
(1) Exibard , maire; J.-F. Berrcur , J.-C. Robin , C.-E. Gucnard , ofïlciers municipaux ; P.-A. Balaillard , P.-J. Cordier, J.-C. Targuez , notables.
enquête, et nullement les familiers et les moines dénoncés avec ces curés. Le district d'Ornans n'en déclara pas moins qu'ils étaient trois fois dignes de la déportation, d'abord parce qu'il y avait une dénonciation régulière déposée contre eux; en second lieu, parce que le cri public les accusait de troubler la tranquillité, et enfin parce qu'il était avéré qu'ils inspiraient aux citoyens le fanatisme et le mépris des lois. Ces ecclésiastiques, dont les opinions politiques étaient toutes favorables à la révolution , en donnèrent en vain un nouveau témoignage en offrant de prêter le nouveau serment d'attachement à la liberté et à l'égalité ; le département décida le 16 septembre qu'ils ne sortiraient de prison que pour se rendre en exil.' Ils étaient au nombre de trois familiers et de trois religieux (i).
Le département décida également que les dénonciations faites avant la loi de déportation contre tous les prêtres de Mouthier seraient comptées comme régulières à l'égard de ces ecclésiastiques, et ajouta ainsi au nombre des proscrits quatre familiers et trois religieux. Sur une dénonciation particulière dont il ne reste aucune trace, M. Champreux, bernardin à Ornans, fut également condamné à la déportation.
Les cinq ecclésiastiques sans fonctions du district de Pontarlier mis en réclusion avant la loi du 26 août, furent déclarés déportables , à l'exception du cordelier Jeannin , de Vuillecin, que le département renvoya le 10 septembre dans sa commune, en prévenant le district qu'il n'existait aucune dénonciation contre ce religieux. Une liste de proscription fut dressée contre les prêtres du canton de Goux par six dénonciateurs, et envoyée le 10 septembre au district par le département, pour surveiller le départ des proscrits, mais il n'en est point resté de traces. Enfin, le 29 octobre, le club de Pontarlier adressa la dénonciation suivante au département, qui sut parfaitement en démêler le sens à travers le désordre patriotique du style, et lui faire produire tout son effet légal. « Nous soussignés, pour nous conformer à la
(1) MM. Bassand, Cordier etThiébaud, familiers ; le P. Seguin, bénédictin ; le P. Girard, capucin, et le P. Bel, minime.
loi du 26 août, nous dénonçons les prêtres ci-après dénommés comme ayant reçu l'ordination et prêtrise de l'évêque de Fribourg, qui ne doit avoir aucune influence sur les citoyens de la république, puisque notre constitution réprouve et ne reconnaît aucun évêque in pay^tibus, mais seulement ceux qui sont nommés d'après le vœu national; et en cette qualité, comme perturbateurs du repos et de la tranquillité publique, en exerçant des fonctions réprouvées par la loi et tolérées indûment par la lâcheté des officiers municipaux des Fourgs et de Levier, ce qui n'annonce de la part de ces municipalités qu'une désobéissance fanatique aux prescriptions de la loi , l'abbé Maire, demeurant aux Fourgs; l'abbé Melin, demeurant à Levier. Fait à Pontarlier, etc. — Jouffroy, Louis Perron, Parandier l'aîné, Jouffroy, P. -A. Charrin, Jacquin, Claudet, Junet, Machine, Legrain, Ant. Costa, Guy on. »
Dans le district de Saint-Hippolyte, on retrouve les traces de la seule dénonciation suivante, dirigée contre les vieillards les plus pacifiques, par douze jacobins d'élite (i). «Plusieurs citoyens du district ont l'honneur de vous observer que le fanatisme a fait dans nos cantons des progrès considérables^ au point même que des communes entières ont été séduites. La loi du 26 août a fait vider le royaume à tous les prêtres fonctionnaires publics insermentés ou rétractés ; mais il en est d'autres qui n'ont pas prêté serment, et dont la présence entretient l'incivisme et le fanatisme dans les âmes ignorantes et timorées qui , les voyant rester dans le pays, continuent de croire que la cause des ennemis de la patrie pourra triompher, et, imbus de ces idées, ils ne veulent pas se prêter à la défense de leurs foyers attaqués. Ce considéré, Messieurs, il vous plaise éloigner toutes ces causes d'incivisme, 'eonformément à la loi du 26 août, et ferez bien. Ces causes d'incivisme proviennent de certains prêtres, qui sont les nommés Bruat, ex-doyen du chapitre de Saint-Hippolyte, Guy,
(1) Girard , de Flcurey ; F.-J. Bernard et Monnier, oflîciers de la garde nationale ; J.-B, Johin, municipal à Ch&tillun ; C.-J. Clerc, municipal à Chaux ; Socie-Girard, secrétaire, etc.
6X-directeur des ursulines dudit lieu , Darceot, ex-chanoine, retiré à Montandon, Monnin et Garteron, ex-chanoines, retirés à Soulce, Ligier, ex-chanoine, à Saint-Hippolyte. »
Cette dénonciation ayant été transmise au district, celui-ci appela en témoignage de la conduite irréprochable des prêtres dénoncés, les municipalités des communes où ils résidaient. Les municipaux de Soulce et de Montandon attestèrent à l'envi que les chanoines Darceot , Garteron et Monnin menaient une vie très retirée, s'abstenant de toute fonction ecclésiastique, et môme de tout entretien avec les habitants, et que la paix la plus profonde régnait autour d'eux. La municipalité de Saint-Hippolyte, dirigée par le Jacobin Vallat, déclara « que la loi du 26 août étant claire et précise sur la déportation des prêtres , lorsque six particuliers en avaient formé la demande , elle n'avait d'autres observations à faire sur la conduite des citoyens Bruat, ex-doyen, et Ligier, exchanoine , sinon que les messes célébrées par eux les dimanches et fêtes étaient fréquentées , même par les gens du voisinage, au préjudice de la messe paroissiale, mais qu'elle ne pouvait d'ailleurs s'empêcher de rendre justice à leur civisme et patriotisme, si ces qualités n'étaient pas incompatibles avec la liberté d'énoncer une opinion contraire à la constitution civile du clergé. »
Quelle que fut en effet la clarté du décret de proscription, les honnêtes administrateurs de Saint-Hippolyte ne purent se résoudre à l'exécuter. Us écrivirent, le 26 octobre, au département, qu'il résultait de tous les renseignements qu'ils avaient pu recueillir, que les six prêtres dénoncés n'avaient jamais occasionné aucun trouble; que, bien loin de là, les témoignages rendus partout à leur civisme, malgré leur opinion rehgieuse bien connue, leur faisaient le pins grand honneur; que la plupart même, quoique exempts, par leur âge, du service mihtaire, avaient voulu contribuer à la solde des gardes nationaux destinés à former le contingent de leurs communes dans le bataillon des volontaires; qu'enfin ils étaient tous sexagénaires et la plupart très infirmes. Toutes ces représentations furent inutiles , et les six vieillards augmentèrent le nombre des victimes.
DÉPORTATIOxX DES PRÊTRES. 75
Le nombre total des ecclésiastiques personnellement dénoncés pour la déportation s'éleva , d'après les documents qui précèdent, à cent dix ; mais il ne faut pas oublier qu'un grand nombre d'autres dénonciations, aujourd'hui perdues, portèrent beaucoup plus baut le chiffre de cette troisième classe de proscrits (i).
V. La peur forma enfin une quatrième catégorie d'exilés, parmi les prêtres sans fonctions qui jugèrent à propos de devancer une dénonciation inévitable ou même un traitement plus barbare, en demandant spontanément leurs passeports. La France était devenue en effet presque inhabitable pour les prêtres. On les égorgeait de tous côtés avec une effroyable impunité. A Paris, sous les yeux mêmes de l'Assemblée nationale, on venait d'en tuer plus de trois cents dans les prisons où ils attendaient leurs feuilles de route. Les massacres de septembre , prolongés pendant plusieurs-jours, et qui firent couler le sang de plus de quatorze cents victimes innocentes, sont trop connus pour qu'il y ait Ueu d'en retracer ici le tableau. Mais les lettres suivantes, des députés du Doubs, ne seront peut-être pas inutiles pour l'histoire de cette époque néfaste, en marquant nettement l'attitude honteuse de l'Assemblée législative en face de ces abominables tueries qu'elle aurait pu si facilement empêcher, et dont les auteurs , réduits au nombre de quatre ou cinq cents malfaiteurs, de la he de Paris, étaient reepectueusement traités par ces députés comme le peuple souverain. C'était en effet ce peuple-là qui venait de leur déléguer la dictature, et la reconnaissance ou la peur, à défaut de l'estime, lui méritait tous leurs respects. M. Bouvenot écrivait le 3 septembre à M. Seguin: « Le peuple, au moment de partir pour les frontières, n'a pas voulu laisser dans l'intérieur de la ville des hommes auxquels il attribue le danger de la patrie. Il s'est porté en foule aux différentes prisons où l'on avait enfermé, soit les prêtres réfractaires ou perturbateurs, soit les autres personnes arrêtées ensuite de
(1) Voir à la fin du volume le document n» IV, Tableau des ecclésiastiques déportés ensuite de dénonciations connues.
la journée du 40 août, et il les a presque toutes égorgées, du moins celles qu'il croyait coupables. L^Assemblée, instruite de ces rassemblements et de l'intention qu'ils manifestaient, y a envoyé des commissaires, et a choisi pour cela ceux qui , par leur caractère de popularité , devaient être entendus avec plus de faveur. Mais leurs exhortations, leurs prières, ont été inutiles. Leurs voix ne pouvaient pas même être entendues, à cause des cris du peuple, et ils ont été forcés de se retirer. C'est hier au soir que ces scènes ont eu lieu. Dieu veuille qu'elles ne se renouvellent plus. On craint que l'on ne fasse la même chose dans les prisons d'Orléans. » Le lendemain, la députation entière du Doubs écrivit encore à Tévêque constitutionnel: « La vengeance du peuple a encore duré une grande partie de la journée d'aujourd'hui. On croit qu'il y a eu plus de six cents personnes sacrifiées. Un pareil événement désole les hommes sensibles et amis de Tordre. Cependant^ d'après les formes, quoique irréguhères, que le peuple a observées dans ces exécutions, et les preuves déjà acquises contre les détenus, on peut raisonnablement penser que la vengeance populaire a servi dans cette occasion la justice divine, et qu'elle n'a frappé que des têtes coupables. » Ces réflexions si calmes et ces élévations à Dieu dignes de Tartuffe devenu philosophe et député, inspirent peut-être encore plus d'horreur et de dégoût que la férocité brutale des égorgeurs.
La population du Doubs était encore trop chrétienne pour que de pareilles scènes y fussent à craindre; mais néanmoins la violence et les voies de fait y étaient, comme partout, à Tordre du jour, et les jacobins menaçaient hautement de commettre les crimes qui se multipliaient ailleurs sous Tétrange prétexte d'assurer la sécurité publique. En beaucoup d'endroits, pour se débarrasser d'un prêtre sans prendre la peine de recourir aux formes administratives, on s'attroupait autour de sa demeure en hurlant des cris de mort, on brisait ses vitres, on le poursuivait dans les rues comme une bête fauve. Même avant la loi de déportation, uu assez grand nombre d'ecclésiastiques , notamment à Pontarlier, avaient été ainsi forcés de prendre la fuite et de se cacher dans des
métairies écartées ou en Suisse. Le district de Pontarlier avait même demandé que ces prêtres fussent déclarés émigrés et leurs biens confisqués au profit de la nation. Mais le département répondit, le 44 septembre, que tous ceux des fugitifs qui avaient été astreints au serment en 4794 devaient être considérés comme n'ayant fait que devancer le vœu de la loi , et qu'on ne pouvait leur en vouloir. La satisfaction qu'on trouva à se débarrasser en même temps des autres prêtres fidèles qui n'étaient pas assujettis au serment, porta l'administration à accorder avec une facilité extrême des passe-ports de déportation à tous ceux qui lui en demandèrent, et sans prendre la peine d'examiner s'ils appartenaient à l'une des catégories désignées pour l'exil. On était trop heureux de compter un prêtre de moins pour songer à le retenir. Il est vrai que lorsqu'ils eurent passé la frontière, ce fut tout différent. On leur fit un crime d'être partis, on les déclara émigrés et on. confisqua leurs biens. Le nombre de ces exilés, qu'on ne peut appeler que bien improprement volontaires, fut considérable. Il parait s'être élevé pour le département entier à 88. Mais il est à présumer qu'un assez grand nombre d'entre eux furent yictijnes d§, M^lQRÇiMiQiî^ dont les traces ont disparu (i). .ssIdBqnoo «et'jJ esb sop En réunissant ces 88 ecclésiastiques,' exiMs par un trop juste eff'roi, aux 440 qui le furent par suite des dénonciations connues, et aux 546 qui l'étaient de droit en qualité d'anciens fonctionnaires ecclésiastiques insermentés, on trouve, pour le seul département du Poubs, l'un des moins étendus de la France, mais aussi l'un des plus riches en prêtres et en bons prêtres, un chiffre total de 74-4 bannis, dont le seul crime était d'être restés fidèles à Dieu. Ils pouvaient, eu partant pour la terre étrangère, dire à leurs persécuteur^ ce que leurs héroïques confrères, égorgés à Paris pc^r centaiiies, disaient au même moment à leurs assassins avant de moun rir, suivant le témoignage de l'abbé Sicard , échappé ga* Hfjin >M biihlt Jii;viij<:ui..w| oi no .i^yiliv e,i^^ il&'ê
(1) Voir àla^Wh(iU'toWè'Tf(!'êfifciiftfcfir[^J'V;Tâ*!feâl/dé^''éè^^^^^ tiques déportés volontairement ou par suite de dénonciatious non conservées. 'ÎJMlM'fq 9J.» -:
massacre: « Nous sommes soumis à vos lois, nous mourons tous fidèles à votre constitution ; nous n'en exceptons que ce qui regarde la religion et intéresse notre conscience. »
VI. L'effroi qui portait beaucoup de prêtres libres à chercher un refuge dans l'exil fît prendre le même chemin à un grand nombre de proscrits dont l'âge et les infirmités jouissaient du triste privilège d'opter pour la réclusion perpétuelle. Les prisons, indépendamment de toutes les souffrances ordinaires qu'elles comportent, étaient en ce moment des lieux très peu sûrs. Ce n'était pas seulement à Paris qu'elles avaient été forcées par des furieux , et à chaque revers des armées de la révolution, les agitateurs, qui parlaient sans cesse de partir pour les frontières et ne partaient jamais^ proclamaient à grands cris qu'avant tout il fallait vider les prisons par une exécution sommaire des détenus, pour ne pas laisser des ennemis par derrière. Aussi n'y eutil guère que des vieillards trop infirmes et trop caducs pour entreprendre un long voyage, qui optèrent pour la réclusion. Encore la plupart d'entre eux étaient-ils dans un tel état d'afl'aiblissement et d'impuissance, qu'ils demandèrent instamment à demeurer en réclusion chez eux, ne pouvant recevoir que là les soins nécessités par leur cruelle situation. Leurs requêtes, où se peignaient toutes les souffrances de la vieillesse, forment un touchant et douloureux tableau. M. Barthélemi Para, ancien curé d'Auxange dans le Jura, était affecté d'un violent rhumatisme articulaire ; il ne pouvait quitter le ht d'emprunt qu'il devait à la charité de la famille de Terrier, que pour rester étendu sur un fauteuil. Il envoya un certificat du médecin Tanchard, constatant l'impossibilité absolue où il était de marcher. Le district de Besançon ne s'en contenta pas, et voulut que le malade fût examiné par le médecin Ledoux, désigné par la municipalité. Sur le rapport de ce dernier, le district déclara, le 19 septembre, qu'il y avait lieu de surseoir à l'emprisonnement de M. Para jusqu'à sa guérison. Mais le département décida sans pitié, le 4 octobre, sur le rapport de M. Renaud, de Quingey, que le malade devait se rendre au séminaire.
M. Picard, curé de Pugey, âgé de soixante-treize ans, était
également dans un état de santé pitoyable. Il souffrait de très vives douleurs de reins, de côté et d'entrailles, au point de ne pouvoir se vêtir lui-même. Le médecin Ledoux déclara, le 7 septembre, qu'il était absolument hors d'état d'être emprisonné. Un huissier vint pourtant, le 30 octobre, lui signifier, de la part du procureur syndic du district, l'ordre de se rendre au séminaire dans les vingt-quatre heures.
IM. Melin.e, qui avait d'abord résolu de partir, ne put en venir à bout. Le médecin Ledoux déclara qu'il était indispensable de lui accorder un sursis. Le 4 octobre, sur le rapport de M. Renaud, le département enjoignit à M. Mehne de sortir de France ou de se rendre sur-le-champ à la maison de réclusion. Un nouveau délai lui fut cependant accordé.
M. Blessemaille, curé de Burgille, fournit, avec le certificat du médecin Ledoux qui constatait ses douloureuses infirmités, une délibération des communes de son ancienne paroisse, Burgille, Chasoy et Cordiron, « attestant sa conduite paisible et généreuse, et demandant instamment qu'on eût pour lui tous les égards possibles. » L'intrus Chaffenet luimême, son successeur, y avait joint son propre témoignage. (( Il ne m'est jamais revenu, écrivait-il, que le sieur Blessemaille ait exercé aucune fonction ecclésiastique depuis que je suis entré dans la commune, ni qu'il ait cherché directement ou indirectement à bouleverser les consciences de ses ci-devant paroissiens par des opinions anti-civiques, quoiqu'il lut à même de leur parler chaque jour, étant domicilié à iMarnay; et dans les différentes conversations que j'ai eues avec lui, je n'ai pu voir en lui que des dispositions pacifiques et une soumission entière aux lois de l'Etat. »
La municipalité de Busy se montra animée de sentiments bien différents à l'égard de son vieux et vénérable pasteur. Réunie le 20 septembre, spécialement pour délibérer contre lui, elle déclara « qu'il avait occasionné plusieurs troubles pendant qu'il était à Bnsy, et que depuis qu'il était retiré à Besancon, il avait reçu chez lui beaucoup d'aristocrates, les avait confessés et leur avait défendu d'entciudre la messe du curé assermenté. Il est prouvé, ajoutait-elle, qu'il les reçoit encore présentement. Nous prouverons, par plusieurs pères
de famille, quMl a perdu entièrement leurs enfants, qui sont sans foi et sans religion. Le nommé Jacq. Jourdain est venu se plaindre de ce qu'il a perverti son épouse et ses deux filles. Le département doit exécuter le décret du 26 août à son égard, et nous demandons qu'il soit enfermé dans le plus bref délai. » Le 2 octobre, M. Grillet reçut, par un huissier, l'ordre de se rendre immédiatement dans la maison de réclusion.
M. Linglois, curé de Châtillon-sur-Saône, était affecté d'un asthme qui menaçait continuellement de l'étouffer, et une sciatique y ajoutait des douleurs fort aiguës. Il ne pouvait même se mouvoir dans son lit, et il lui fallait le secours d'un domestique pour changer de position. Sur l'avis du médecin Ledoux, le district de Besançon déclara, le 6 septembre, que cet ecclésiastique était dans un tel état de faiblesse et d'infirmité qu'il n'était pas possible qu'il fît aucun acte propre à troubler l'ordre public, et qu'il devait, en conséquence, être sursis à sa réclusion jusqu'à son rétablissement, s'il pouvait avoir heu. Le district donna un avis semblable en faveur de M. Guinchard, ancien aumônier de l'hôpital militaire de Besançon, tombé depuis deux ans en état d'apoplexie et de paralysie, au point de ne pouvoir s'habiller lui-même ; en faveur de M. Monnier, curé de Gendrey, également paralysé au point de ne pouvoir porter les ahments à sa bouche ; enfin, en faveur de M. Garnison, curé de Corravillers, accablé de semblables infirmités.
Un simple sursis de trois semaines fut accordé à M. Petitcolas, curé de Courchapon, retenu chez lui par une maladie légalement constatée.
M. Richardet, ancien chanoine réguher, écrivit de Montbenoît que son état ne lui permettait pas plus de se rendre en exil qu'en réclusion. L'intrus de Montbenoît écrivit luimême à l'appui de sa requête: « Le citoyen Richardet, dénoncé par les électeurs, réclame votre commisération à raison de son âge et de "ses infirmités, et demande en même temps de ma part une attestation de sa tranquillité dans ma paroisse. Tout ce que je puis dire , c'est d'abord qu'il n'a pas été dangereux. Il est vrai que l'hiver dernier, il
DÉPORTATION DES PRÊTRES. vi
recevait des prêtres chez lui ; je ne sais si c'était par inimi^ lié pour l'Etat ou par une générosité qui est connue. Mais depuis quatre ou cinq mois , j'ai remarqué le contraire et je ne me suis aperçu d'aucune démarche contre-révolution^ naire. Dans les premiers temps , je le priai de iie plus célé^ brer la messe dans l'église paroissiale; il y a condescendu sans résistance, et même depuis ce temps-là j'ai vécu avec lui amicalement. Si la loi vous permet de l'excepter, à • raison de son âge et de ses infirmités , ce sera , je pense , une bonne œuvre, me déclarant son plus cruel dénonciateur si sa conduite ne correspond pas à-votte <ihârité-. Je me charge de l'observer. z)^-' ^î ^^ ,lîl nos aaijbiiovjjoin AB.aii; : i;.
Les deux vieux minimes restés dans leur cèuvent de la Seigne de Morteau , MM. P. Pétremand et Et.-Marie Tranchant, supphèrent aussi qu'à raison de leurs infirmités on les laissât dans leur domicile, au moins jusqu'au printemps. L^ département voulut bien les oubher provisoirement:-'^ ^-^^ '^
MM. J.-Cl. Balandret, infirme, Gardey, affecté d'une ma*ladie de cœur, Rozet, également malade, et Laurent Carmillet , prieur des bénédictins de Mouthier , seul appui de plusieurs neveux orpheMiis-, demaûd^^it également à rester consignés chez eux.^ii's iio;/iioq oxi sb tnloq ub .
Les prêtres du Jura détenus à Besançon éf qui devaient être reconduits par la gendarmerie à Lons-le-Saunier, avaient sollicité, et obtenu, comme une faveur, l'autorisation de prendre leurs passe-ports de déportation à Besançon, sans avoir à traverser deux départements entiers avec ml appareil de nature à les .exposer en route à mille avanies et à mille dangers. Mais, le 8 septembre, se voyant encore oubhés dans la maison de réclusion et craignant de ne pouvoir atteindre la frontière avant le délai fatal , ils réclamèrent de nouveau ivec instance leurs passe-ports, et prirent aussitôt le chemin de l'exil.
VIL Au milieu de cette multitude de prêtres qu'un seul acte d'adhésion à l'évêque schismatique aurait encore pu sauver du bannissement ou de la prison , il ne s'en trouva que quatre ou cinq qui faiblirent au dernier moment, MM. Bucliot, curé de l'Isle-sur-le-Doubs, Chavelet, curé à la Hivière, III. 6
qui se rétractèrent en 1795, Blanchard, vicaire en chef du Russey, Monnin, vicaire en chef à Ghaux-lez-Glerval, et l'exhénédictin Carmillet , que la dangereuse amitié de dom Grappin gagna à l'Eglise constitutionnelle en même temps qu'elle lui procura la liberté. Il faudrait encore leur adjoindre l'infortuné M. Vanthier, curé de Chapelle-d'Huin , ancien jésuite, si la perte totale de sa raison, par suite de tant de calamités publiques et personnelles , ne lui avait pas ôté toute la responsabilité de ses actes. Il s'empressa d'écrire au département pour protester (( qu'il avait fait le serment complet à Gilley, qu'il était ferme dans les principes de la révolution et désirait même du travail dans les paroisses, se soumettant au contrat social et à tout gouvernement. » La municipalité patriote deBonnétage ajouta à sa requête, a qu'il était sexagénaire , infirme , habituellement malade et hors d'état de pouvoir se conduire par lui-même, o Toutes ces précautions n'ayant pas suffi pour rassurer ce malheureux vieillard, il écrivit encore le 47 septembre : a J'ai reconnu mon erreur dès le lendemain de ma sortie de ma cure. J'ai reconnu M. Seguin en lui demandant une paroisse à desservir. La faiblesse de mon caractère, le tumulte des passions , la fine pohtique de mes amis qui m'a trompé, m'ont empêché de travailler. A présent que mes chaînes sont brisées, que les peuples n'ont plus tant d'horreur des nouveaux évêques, je m'ofire même à vicarier, tout infirme que je suis, en attendant un nouveau poste : ne pourrait-on pas me le permettre? Mon imprudence m'a fait perdre soixante-dix mille hvres dans peu de temps. Honorez-moi, s'il vous plaît, d'un mot de réponse. Je parais fou, je suis seulement désespéré d'avoir suivi rancienne théologie, sans aucune attache aux grands. Je suis avec respect. — Vauthier, prêtre. — P. -5'. Je suis réduit à la plus étrange misère, dont je voudrais pouvoir sortir. J'ai un asthme à la poitrine qui me tourmente à l'excès et me rend incapable de rien gagner. Si mon certificat ne vous sert pas, je vous prie de me le renvoyer. Le trouble m'a empêché de démeubler ma cure, où était toute ma fortune et le fruit de quarante ans de travaux. A présent que je recouvre un peu la raison, je désirerais qu'on me permît de présenter une re-
quête pour avoir une pension. Si j'avais des meubles, je travaillerais; mon malheur vient d'avoir voulu accorder l'Eglise et l'Etat, au lieu de suivre simplement les décrets, ce qui ne m'aurait pas brisé les fibres du cerveau. »
On a vu précédemment que M. Léonard Blanchard, vicaire en chef du Russey, vieillard de soixante-treize ans, la tète affaiblie aussi par l'âge et par les angoisses de toute nature causées par la révolution , avait été dénoncé par le prêtre Monnot, du Russey, et condamné par le département à la déportation , pour avoir, après sa prestation du serment constitutionnel , refusé de reconnaître M. Seguin pour son évèque. Pressé par la gendarmerie de prendre le chemin de l'exil, M. Blanchard se retira dans une ferme de la Chaux-de- Fond , mais demanda, au bout de quelques jours, la permission de rentrer en France, en promettant de se soumettre à toutes les lois. Le district de Saint-Hippolyte appuya vivement cette requête, et déclara qu'à son avis, puisque M. Blanchard avait prêté le serment pur et simple et n'était pas dénoncé par six citoyens , il devait être libre de résider en France comme tout autre particulier. Le département rejeta cette interprétation, déjà condamnée par une de ses décisions antérieures; mais, « considérant que la loi, en accordant aux prêtres sexagénaires ou infirmes la faculté d*opter pour la réclusion , n'avait pas fixé le délai fatal pour cette option, et que ces prêtres pouvaient dès lors , même après s'être déportés, user du bénéfice du regret, et rentrer en France pour venir s'enfermer avec les autres reclus, » il décida que le desservant du Russey ne serait nullement inquiété s'il venait se constituer prisonnier à Besançon dans le délai de quinze jours. M. Blanchard passa effectivement un ou deux mois enfermé au séminaire, et en sortit, surf ordre du département, le 18 février 1793, pour aller desservir constitutionncllement f église de Cerneux-Monnot, où les vicaires de M. Seguin l'avaient envoyé. Victime déplorable, qui, après deux années de courageuse résistance , n'apportait au schisme , comme M. Vauthier, son compagnon d'infortune, qu'une àmc affaissée et éteinte par les efforts de la lutte , et moins un aide qu'une vivante accusation.
Vin. Le départ général des prêtres causa une joie sauvage dans le camp des jacobins. Mais leur allégresse se trouva déjà un peu troublée par la crainte de voir le mécontentement gagner les schismatiques eux-mêmes, par suite des nouveaux coups que l'Assemblée législative se hâtait de porter à la religion avant de se disperser. On lisait dans la Vedette du 4 septembre : « Le voilà donc finalement expédié en bonne forme, ce passe -port sacerdotal que le fanatisme d'une part et de l'autre le patriotisme sollicitaient depuis si longtemps, chacun à leur manière ! Tous les réfractaires, prêtres, clercs, moines, frères lais, etc., s'en iront enfin de notre terre, ou
ne s'en iront pas Le bon Dieu les conduise donc ou ne
les conduise pas, suivant leurs intentions. Vous verrez comment leur zèle infatigable se partagera l'univers En attendant, vous les entendrez probablement lâcher encore une bordée sur les confins du territoire. Ils ne manqueront pas de vous faire une salve excommunicatoire, à l'occasion d'une discussion récemment ouverte à l'Assemblée de vos représentants, sur le divorce. Mais, bon peuple, gardez-vous de vous laisser duper encore par des allégations mensongères. 11 pourrait arriver que vous n'eussiez pas reçu , dans votre éducation, des idées justes sur le contrat matrimonial, comme, après tout, vous êtes obligés de l'avouer, sur bien d'autres objets de conséquence, depuis que le jour de la révolution française a lui sur vous. Secouez la prévention, et nous serons contents. »
Le département écrivit, le 11 septembre, à tous les districts : (( La loi du 26 août vous a été envoyée , vous vous êtes sans doute occupés de son exécution, qui est si essentielle pour le maintien de la tranquillité pubhque. Votre zèle pour la chose pubhque nous est un sûr garant de votre vigilance sur cet objet. Cependant nous vous recommandons plus spécialement l'exécution des articles 11 et 12 de cette loi , etc. »
Cette circulaire fut adressée aux administrateurs de Saint- Hippolyte comme à tous les autres ; mais en réahté le département n'avait aucune confiance dans leur zèle contre les prêtres, et il envoya l'un de ses membres les plus ardents,
M. Cl.-L. Quirot, pour surveiller et activer le départ des déportés dans le ressort de ce district.
IX, La Vedette s'était trompée en supposant que la généralité des proscrits se bornerait à un simulacre de départ et resterait en France. Ceux qui y demeurèrent furent au contraire en très petit nombre, et parmi ces derniers , quatre seulement avaient été signalés aux autorités jusqu'au mois de novembre. Deux d'entre eux , restés en fonctions jusqu'à cette époque, demeurèrent imperturbablement à leur poste. (( Informé, le 2 octobre, qu'au mépris de la loi, Cl. Marescot et Ant. Prince, curé et vicaire de Dommartin, l'un et l'autre insermentés, s'obstinaient à continuer des fonctions qui leur étaient interdites et ne faisaient aucune diligence pour sortir de la République, le district de Besançon arrêta que le procureur syndic requerrait dans la journée la gendarmerie d'avoir à saisir au corps ces deux prêtres, pour, le premier, à cause de son grand âge , être amené dans la maison du cidevant séminaire, et le second, être déporté à la Guyane française. » M. Prince paraît s'être soustrait par la fuite au sort qui lui était destiné.
Le 10 octobre, le département écrivit au district d'Ornans : (( Nous sommes informés que les prêtres Robert et Parent sont encore dans votre ressort et habitent dans des fermes éparses entre Guyans et Fuans. Nous vous en prévenons, afin que vous donniez à la gendarmerie tous les ordres nécessaires pour leur capture. )>
X. Malgré Tespoir que les prêtres proscrits emportaient généralement de rentrer bientôt en France, une si profonde anarchie ne leur paraissant pas pouvoir durer longtemps, avant de se séparer pour plusieurs années, peut-être même pour toujours , de leurs familles et de leurs paroisses, ils s'occupèrent beaucoup moins, pendant le peu de temps qui leur était accordé, de se préparer un bagage considérable, que de laisser aux personnes qui leur étaient si chères, des instructions précises et détaillées sur la conduite à tenir dans cette nouvelle période de la persécution. Les derniers entretiens furent empreints d'une tristesse profonde, et à la vue des abîmes où l'on précipitait la France, ceu.x qui partaient
n'étaient pas jugés les plus malheureux. Les exhortations suprêmes furent touchantes et solennelles, les adieux souvent déchirants. Les fidèles croyaient voir s'éloigner Dieu avec ses représentants vénérables, et lorsqu'ils tournaient leurs regards vers leurs enfants désormais privés des instructions qui seules peuvent assurer la dignité et le bonheur de rhomnie, ils déploraient pour leurs fils le périlleux fardeau de l'existence. La désolation fut aussi générale que violente, et en quelques endroits elle put se produire par des actes d'emportement dont les jacobins ne manquèrent pas d'exagérer la gravité pour jeter de l'odieux sur leurs victimes.
(( Les prêtres qui troublaient les campagnes, disait la Vedette du 5 octobre, sont déportés en grande partie, mais leurs adieux ont été le tocsin de la guerre civile. Celui d'entre eux qu'on donnait pour le plus modéré, le curé de Gonsans, a cru ou fait semblant de croire qu'on pouvait être bon chrétien sans entendre la messe les jours commandés par l'Eghse, sans recevoir les sacrements de pénitence et d'eucharistie, pourvu que le baptême soit administré par des laïques, les obsèques célébrées par des laïques, la messe et les offices divins chantés par des laïques; pourvu encore qu'on fuie le temple saint quand on y voit entrer un prêtre soumis aux lois de son pays. Voilà en forme les instructions qu'il a laissées en partant à ses dociles ouailles. Aussi, de 700 âmes qui composent la paroisse de Gonsans, 42 seulement seront damnées, parce qu'elles ne sont pas d'avis que la France soit ensanglantée. Tout le reste n'a pas manqué d'accueilhr d'après les principes du ci-devant curé, le citoyen Chauvier, vicaire de Sainte-iMadeleine de Besançon, qui alla, dimanche dernier, célébrer l'office divin dans la paroisse abandonnée. Il reçut au milieu du village un coup de bâton sur le bras et un coup de pied à la jambe. On ne veut plus de prêtres sans doute dans les campagnes, presque entièrement gangrenées, puisqu'on les y reçoit aussi mal. Eh bien, qu'on ferme leurs églises ; les laïques mâles et femelles qui y exercent le sacerdoce de l'aristocratie n'ont rien de commun avec la rehgion de Jésus-Christ, qu'ils outragent dans ses mystères. Il ne faut
à cette espèce d'hommes que des lieux profanes et des vêpres siciliennes. »
Ailleurs on alla jusqu'à supposer que les catholiques exaspérés se disposaient à un massacre général des patriotes. Le 16 septembre, un de ces jacobins que l'inaltérable patience de l'universalité des persécutés ne pouvait rassurer complètement, M. Châtelain, du hameau des Phihberts, écrivit au district de Saint-Hippolyte : (( Les sieurs Maillot et Loichot, vicaires à Blancheroche et à Charquemont, cherchent à exciter des troubles en annonçant leur départ forcé de ces lieux, et en convoquant des rassemblements particuhers d'hommes, de femmes et de filles, à des heures différentes. Les aristofanatiques annoncent un massacre pour jeudi prochain, au son du tocsin qu'on sonnera à Maîche, à Charquemont et à Blancheroche. » Le district arrêta aussitôt que le heutenant de gendarmerie se rendrait sur les heux pour informer sur ces troubles et ces menaces et poursuivre les délinquants. Il n'est guère besoin d'ajouter que cette expédition se trouva absolument sans objet.
XI. Il semble que les passions voltairiennes, moins hostiles au fond à la personne des prêtres qu'à leur doctrine, auraient dû au moins entourer le départ des bannis de toutes les facihtés et de tous les égards dictés par l'humanité, dont on invoquait le nom avec une profusion si dérisoire, à cette époque. L'allocation d'un faible secours de route aux plus pauvres d'entre eux paraissait même appartenir à cet ordre d'inspirations honnêtes. Mais la situation violente où se trouvait le gouvernement révolutionnaire le condamna bientôt à exercer contre ses victimes une nouvelle et cruelle injustice. Rien n'exige autant la confiance publique que le numéraire, et l'une des premières punitions d'un mauvais gouvernement est de voir les ressources monétaires fuir devant lui. C'est en vain qu'il multiplie les rigueurs tyranniques ; plus il s'irrite, plus l'argent se cache, et l'extrême violence ne fait qu'amener l'extrême misère. Malgré toutes les garanties hypolbécaires que les assignats français trouvaient dans les inmienses domaines enlevés au clergé, cette valeur fiduciaire n'avait cessé de baisser à me-
sure que l'anarchie montait. Les monnaies d'or et d'argent devenaient de plus en plus rares, et l'Assemblée dictatoriale, supposant qu'elles prenaient avec les émigrés le chemin de l'étranger, fit, le 5 septembre, un décret qui prohibait toute exportation de matières d'or et d'argent , monnayées ou non, sous la triple peine de la confiscation, d'un emprisonnement de six mois, et d'une amende du quart de la valeur des objets saisis, au profit de ceux qui arrêteraient les contrevenants.
Les prêtres condamnés à se rendre dans un pays où ils ne devaient trouver ni crédit ni emploi, avaient recueilU à la hâte, et souvent au prix de grands sacrifices pour leurs familles, tout ce qu'ils avaient pu se procurer de numéraire pour pourvoir au moins à leurs premiers besoins en pays étranger. Quand ils arrivèrent près de la frontière, on leur prit leur argent en vertu du nouveau décret. Le 14 septembre, on voit le district de Pontarher décider que le prêtre J.-B. Quev y, missionnaire, de Morey (Haute-Saône), sur qui on venait de saisir trente louis d'or et vingt-une hvres en argent, recevra J20 livres pour continuer sa route, et que le reste sera conservé en dépôt , (( attendu que ce prêtre n'a pas besoin d'une somme si considérable pour arriver à sa destination. » Le lendemain, même décision h l'égard de M. Dumont , curé de Bresilley (Haute-Saône), sur qui on avait saisi 539 livres. Le surlendemain, même décision encore à l'égard de deux prêtres du Jura, M. Dalloz, vicaire de Vers, trouvé porteur de 282 livres, et M. Poux, curé de Peintre, porteur de 6-48 livres. Le i5 septembre, les douaniers du district de Saint-Hippolyte enlevaient également trente-quatre louis d'or à M. Saunier, d'Héricourt. MM.Quevy et Dumont, ayant écrit de Motiers-Travers au département du Doubs, pour demander la restitution de leur argent, reçurent la réponse suivante : « Si, lors de votre passage à Pontarher, on vous a arrêté du numéraire, celui qui a fait cette arrestation en a dû dresser procès-verbal pour le remettre ensuite au tribunal du district de Pontarher. C'est par conséquent aux juges de ce tribunal que vous devez, vous adresser pour qu'ils statuent sur vos réclamations. »
Le département ayant écrit dans le même sens au district de Pontarlier, celui-ci jugea lui-même à propos de rétablir les circonstances dans leur véritable jour , et répondit le 25 septembre : « Les arrêtés que nous avons pris à l'occasion du numéraire trouvé sur les prêtres qui exécutent la loi du 26 août et qui passent par notre ville, ne l'ont été que parce que les douanes nous ont consultés sur ce qu'elles pouvaient faire. Vu que ces prêtres faisaient de bonne foi la déclaration de leur numéraire, et que les décrets s'opposaient à l'exportation, nous avons pensé qu'il était de la justice et de l'humanité de les laisser passer avec une somme quelconque, que nous avons fixée à 120 livres en maximum, et nous avons laissé en dépôt le surplus jusqu'à ce que vous ayez porté une décision. Mais dans ce cas, il ne pouvait y avoir lieu ni à une arrestation ni à une saisie, et encore moins à quelque procès qui paraîtrait vexatoire. Toute la question est de savoir si les prêtres peuvent ou ne peuvent pas passer en Suisse avec le numéraire dont ils se trouvent porteurs , à quelque somme qu'il s'élève. Les prêtres ne demandent point de procès, ils se sont tous soumis à ce qui serait par vous décidé à leur égard. Nous vous renvoyons ces trois arrêtés, en vous priant de nous donner votre avis, et en vous observant que ces prêtres emportent encore beaucoup de numéraire dont nous nous trouvons privés. Il en est de même des officiers suisses qui s'en retournent dans leur pays : doit-on le laisser passer ou non? »
Le département, ne sachant quelle décision prendre, en référa au ministre de l'intérieur. M. Roland répondit le 5 octobre : <« La loi faisant des défenses générales de sortir du numéraire, elle ne permet pas que des prêtres déportés eu emportent. Cependant, si chacun d'eux n'en emportait que ce qui serait présumé nécessaire pour fournir à ses besoins dans son voyage, et que ce no fût qu'un objet de peu d'importance, il ne faudrait pas le comprendre dans la défense portée par la loi, parce que de minimis non curât prœtoi\ »
Et au moyen de cette citation, aussi inattendue que pédante, destinée sans doute à rappeler que les persécuteurs
étaient gens de lettres et d'esprit, on crut avoir satisfait à tous les devoirs de la justice et de l'humanité. Les prêtres proscrits se virent donc contraints d'aller s'établir au milieu d'un peuple inconnu , en grande partie hostile à leurs croyances, sans autre ressource que la pitié de ces étrangers. Il leur restait permis, à la vérité, d'emporter avec eux des assignats; mais au delà des frontières, ces papiers dépréciés n'étaient considérés que comme des chiffons sans valeur. Ainsi, ce n'était pas seulement à toutes les privations, à tous les regrets, à toutes les tristesses de l'exil, que les ministres de Jésus-Christ se trouvaient condamnés ; malgré le patrimoine phis ou moins considérable que la plupart laissaient derrière eux, ils allaient encore avoir à subir toutes les souffrances et toutes les humihations de la misère. Ces hommes, qui avaient tous vécu jusque-là dans l'aisance, et plusieurs même au miheu des plus grandes splendeurs, la plupart déjà avancés en âge, inhabiles au travail des mains, dans l'impuissance de vivre de leur profession au miheu du protestantisme ou de TAllemagne déjà pourvue d'un clergé plus que suffisant, également empêchés par leur multitude même de pouvoir tirer parti de leur instruction dans l'enseignement public ou privé , ne voyaient devant eux que l'affreuse perspective d'être à charge à des étrangers, et de n'avoir plus désormais d'autre pain que celui de la charité pubhque.
XII. Ils pouvaient encore, en restant à peu de distance des frontières, espérer, malgré la difficulté croissante des communications, recevoir de temps en temps des secours de leurs amis et de leurs familles. Mais une autorité aussi dure qu'ombrageuse ne devait pas leur laisser longtemps cet espoir. La loi du 26 août, en leur imposant l'obligation de désigner la contrée où ils entendaient se retirer, leur avait laissé le hbre choix du lieu de leur retraite, mais un décret du 17 septembre leur défendit de se rendre dans aucun pays en guerre avec la France. Les proscrits du Doubs optèrent presque tous pour la Suisse, et en particulier pour les cantons de Neuchatel, Berne et Fribourg. Un très petit nombre annoncèrent l'intention de se rendre en Savoie ou à
Rome. Mais il ne pouvait convenir au jacobinisme de tolérer leur présence si près des lieux où ils avaient laissé tant d'affections et de regrets ; et tous les efforts du parti tendirent aussitôt à les faire refouler dans l'intérieur de la Suisse. Dès le 8 septembre, la Vedette se faisait écrire de Neuchatel : a II arrive ici des prêtres en diable ; encore diton que les brigades que nous voyons déjà ne sont que les fourriers de leur armée corvine qui doit se rassembler ici, de tous vos départements , pour éviter le voyage de la Guyane. Cette affluence commence à occuper sérieusement les habitants du pays, et il est à présumer que, de gré ou de force, la propagande ira bientôt porter ailleurs son existence importune. Quarante mille hommes sans aveu ont effectivement de quoi inquiéter un peuple pacifique, très décidé à vivre en bonne intelligence avec les Français. »
Dans les premiers jours d'octobre, la pétition suivante fut adressée au département au nom des citoyens patriotes du canton de Morteau : « Depuis la publication de la loi concernant la déportation des ecclésiastiques insermentés, nous vivons dans le calme, mais il est à craindre que ce ne soit un sommeil court, suivi d'un funeste réveil. Nombre de prêtres déportés ou émigrés se sont postés dans des maisons situées sur l'extrême frontière du comté de Neuchatel, contre notre canton, et de là entretiennent toujours le fanatisme. Si les fanatiques qu'ils ont séduits, et qui sont en grand nombre^ vont les trouver et ont une trop grande facihté à communiquer avec eux ; si, à certains jours indiqués, ils font des rassemblements auprès de ces antechrists, de ces loups revêtus de peaux de brebis ; s'ils ont toujours le loisir de les entendre dans leurs instructions anti-civiques , l'effet de la loi à leur égard est éludé, nos montagnes seront toujours troublées et divisées. Il n'en faut pas douter, ces prêtres suivent toujours leurs projets de conspiration; sans cola, ils n'eussent pas fixé leur résidence dans un pays où ils ne peuvent manquer d'être vus de mauvais œil ; aussi les citoyens de ce pays s'en plaignent-ils tous les jours. Il faut les éloigner, c'est l'intérêt de ces contrées. Nos voisins le désirent aussi d'un grand cœur. Mais, i)our cela, il faut s'a-
dresser aux magistrats du comté de Neuchatel ; les exposants ne peuvent se plaindre qu'à vous, daignez prendre leur plainte en considération. — Singier, Simonin, Vermot, J. Pierre, Emonin, Roussel-Galle fils, Bobilier fils. Yard, Ch. Monnot , Rousselot , Chabod fils, J.-F. Courpasson, E.-A. Vaufrey, J. Grosjean. »
Le département ayant envoyé cette pétition au district de Pontarlier pour avoir son avis, celui-ci répondit : « que les plaintes des exposants étaient très justes; que déjà au mois d'août, lorsque les prêtres de Pontarlier et des environs s'étaient sauvés en Suisse, il avait été obligé d'écrire au maire de la Brevine pour obtenir de lui et du conseil de Neuchatel de dissiper ces prêtres retirés en foule sur les frontières les plus à portée du val de Morteau, et que le magistrat neuchatelois lui avait répondu le 12 août, en témoignant l'indignation qu'inspirait aux Suisses la conduite infâme de ces prêtres. « Le désespoir et la rage dans le cœur, ajoutait le district, ils redoublent d'efforts pour entretenir le peuple dans les préjugés qu'ils lui ont inculqués. Les personnes séduites croient à la damnation dont ils les menacent s'ils reconnaissent les prêtres constitutionnels et l'évêque, à la persécution qu'ils leur font croire qu'ils éprouvent à raison de la religion, à la perte de la religion, enfin à mille autres absurdités qu'il est facile de leur insinuer par le peu d'instruction et de lumières qui existe parmi le peuple des campagnes. Nous pensons donc que le moyen le plus efficace pour éloigner les prêtres des frontières et faire cesser par là le trouble qu'ils continuent à causer, c'est d'écrire au conseil de Neuchatel, en lui rappelant que dans le mois d'août on a déjà, pour même raison, été obligé de recourir à lui, et qu'il a bien voulu déférer à nos instances. ))
Le département, déférant à cet avis, écrivit le 8 novembre au conseil d'Etat de Neuchatel : « Nous avons reçu en différentes fois des plaintes de la part des citoyens du canton de Morteau sur la conduite irrégulière que tiennent les prêtres insermentés qui se sont retirés sur votre territoire. Ces prêtres habitent des maisons situées sur l'extrême frontière, et de là, entretiennent toujours le fanatisme et la division
DÉPORTATfON DES PRÊTRES. 93
parmi les citoyens de ce canton, qui continuent à aller les trouver pour s'alimenter de leurs conseils perfides. Nous pensons qu'il est nécessaire, pour la tranquillité des habitants de nos frontières, que ces prêtres s'en éloignent; nous venons donc vous prier de donner les ordres nécessaires pour remplir ce but. Nous espérons que vous ne vous refuserez pas à notre demande. »
Le gouvernement de Neuchatel, qui n'était pas encore à bout de condescendances serviles, s'empressa de répondre le d2 novembre : « Toutes les fois que nous avons été informés que des prêtres français s'étaient retirés sur nos frontières, nous avons ordonné qu'ils s'éloignassent. Le 5 de ce mois encore, nous avons renouvelé cet ordre dans deux juridictions riveraines, et aujourd'hui nous n'avons pas hésité, ensuite de votre lettre, de rendre cet ordre général pour tous les heux qui avoisinent le territoire français, avec injonction aux chefs desdits lieux de nous faire leurs rapports, dans la huitaine, sur l'exécution de nos ordres. Nous nous persuadons que cette manière d'agir vous prouvera nos dispositions à vous obliger et à maintenir les anciennes relations de bon voisinage qui subsistent entre les deux Etats. — De Pury. »
Xin. Les prêtres du diocèse de Besançon, jetés par l'orage révolutionnaire près des heux mêmes où leur saint archevêque venait de mourir, se trouvèrent réunis plus de mille autour de son tombeau. Un grand nombre vinrent y puiser la patience et le courage que dix années de bannissement et de misère allaient exiger d'eux. Malgré leur commun dénùment, ces prêtres généreilx, sur le point de se disperser sur toutes les routes de l'Europe, ne voulurent pas se séparer sans élever à M. de Durfort un monument qui rappelât à la fois ses vertus et leur affection fidèle. Ses restes, déposés dans la chapelle du collège de Soleure, furent recouverts par leurs soins d'un marbre où ils gravèrent cette inscription touchante : « Patri suo R.vymundo, pro fide exuli, presby-
TEUI EXULES 13ISUNTINI POSUERE MCESTI, ANNO 1792, HOC MO-
NUMENTUM : A Icup pèrc Raymond, exilé pour la foi, les prêtres du diocèse de Besançon, exilés aussi et accablés de tristesse, ont élovô co monument en l'année 1792. »
A cette formule d'une tendresse et d'une égalité si chrétiennes, si éloignées des pompes lapidaires de l'ancien régime, ils ajoutèrent ces belles paroles de saint Paul, qui résumaient bien la vie du pieux évêque : « Bonum certamen certavi, cursum consummavi, fidem servavi : J'ai combattu pour la bonne cause, j'ai achevé ma course et j'ai conservé la foi. » Juste et suprême témoignage, rendu par de courageux athlètes à leur chef tombé le premier sur le champ de bataille, après leur avoir donné 1 exemple. Il avait en effet conservé, au prix de tous les biens, le seul réellement précieux, la vérité religieuse. Il l'avait sauvé non-seulement pour lui, mais pour ce clergé qui marchait si fidèlement et si douloureusement sur ses traces, et pour cette douce et énergique population franc-comtoise, qui allait se montrer non moins digne de celui qu'elle appelait aussi son père.
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DERNIER COUP PORTÉ AUX ASSOCIAtlOxNS RELIGIEUSES. SERMENT DE LIBERTÉ ET d'ÉGALITÉ. — DIVORCE.
l«r SEPTEMBRE — 30 NOVEMBRE 1792.
I. Malgré les tracasseries et les dangers auxquels n'avaient pas cessé d'être en buUe les religieux et religieuses demeurés fidèles à leur profession, quand la loi du i7 août 4792 vint ordonner leur dispersion sous le prétexte dérisoire de les rendre à la liberté, elles les trouva réunis à peu près au même nombre qu'en 4790, à l'époque où ils avaient opté pour la continuation de leur existence cénobitique, c'est-àdire au nombre d'une cinquantaine de religieux et trois cents religieuses. Les bernardines de Besançon s'étaient seules dispersées (i).
Le A septembre, le procureur général l>illot adressa une circulaire à tous les districts pour presser l'exécution de la loi qui ordonnait l'évacuation des couvents, et le même jour le district de Besançon prit cet arrêté injurieux : «Considérant qu'il est important de donner une connaissance précise de la loi aux religieuses qui se sont obstinées à demeurer enfermées dans les ci-devant monastères, et qu'il est nécessaire
(l) A Besançon , on comptait encore 30 capucins , 25 religieux de divers ordres réunis au couvent des minimes, 33 clarisses , 21 carmélites, 19 ursulines, 30 visitandines , 20 aniionciadcs , 30 bénédictines; à Pontarlier, 21 ursulines, 17 anuonciades, 20 bernardines ; à Ornans, 22 ursulines; A Saint-Hippolyle, 23 ursulines ; à Clerval , 9 ursulines. Il faut y joindre une vingtaine de chanoinesses, tant à Baume qu'à Migette, et toutes les dames du Refuge de Besançon.
que les différentes opérations prescrites par cette loi soient faites en même temps, pom' éviter les soustractions qui pourraient avoir lieu si l'on n'y procédait que successivement, le conseil général arrête que la municipalité de Besançon sera tenue immédiatement de nommer des commissaires en nombre suffisant pour que, le même jour, à la même heure, on puisse, dans tous les monastères, faire inventaire bien détaillé de tous les effets que les religieux et religieuses ne peuvent emporter, les en établir gardiens jusqu'au moment de leur sortie et leur faire lecture de la loi. » Les officiers municipaux désignés, l' ex-chanoine Marrelier de Verchamp entre autres, se rendirent en conséquence le lendemain dans toutes les communautés de Besançon, accompagnés de greffiers, et y signifièrent Tordre de déguerpir avant l'expiration du mois.
Le 10 septembre, les PP. Cornuel, supérieur, et Nicod, économe de la maison des capucins, demandèrent, au nom de leurs confrères, à la municipalité s'il leur serait permis de demeurer dans la ville, s'ils pourraient y dire la messe et en quel endroit, et enfin s'ils pourraient habiter plusieurs ensemble, et en quel nombre, eu égard aux vieillards et aux infirmes à qui le secours de leurs confrères était indispensable. Trois jours après, le commissaire de police Ecureux réunit les rehgieux et leur lut la réponse de la municipalité. Il y était dit qu'ils pouvaient rester en ville, attendu qu'aucun citoyen n'était gêné qu'autant qu'il troublait la tranquilhté pubhque ; qu'aucune loi ne déterminait en quel nombre ils pouvaient habiter ensemble, mais qu'il était à craindre que la réunion d'un certain nombre ne donnât de l'inquiétude.
Le 24 septembre, le district de Besançon étant réuni, le procureur syndic représenta que les rehgieux et rehgieuses devant quitter pour le l^"" octobre les maisons où ils continuaient la vie commune, il était nécessaire de connaître les nouveaux domiciles dont ils feraient choix, afin qu'aucun d'eux ne pût échapper à la surveillance des corps administratifs. Le conseil général arrêta en conséquence qu'immédiatement après leur sortie des maisons nationales qu ils occu-
paient, les religieux et religieuses remettraient au secrétariat du district la déclaration du domicile qu'ils auraient choisi.
Toutes ces mesures n'étant pas suffisantes pour calmer les inquiétudes anti-monacales du district, il arrêta encore, le 27 septembre, « que les officiers municipaux se transporteraient de nouveau le lendemain dans tous les couvents^ 4° pour vérifier si aucun des effets appartenant à la nation et laissés au pouvoir des religieux et religieuses n'avaient été détruits ou détériorés ; 2° pour former l'étal de tous les objets inventoriés dont les religieux et religieuses demanderaient la main-levée, sous le prétexte que ces objets leur appartenaient en propre ; 3" pour exiger des religieux et religieuses la déclaration des maisons qu'ils auraient choisies pour y fixer leur domicile en sortant ; 4° pour établir dans chaque maison des gardiens solvables. »
Les officiers municipaux se représentèrent donc le 28 septembre dans tous les couvents, et prévinrent les religieux qu'ils pourraient encore y dire leur messe le lendemain dimanche, àla condition d'évacuer la maison dans l'après-midi. La plupart des religieux et rehgieuses réunis à Besançon témoignèrent l'intention de se fixer dans cette ville, un grand nombre d'entre eux chez les parents qu'ils y avaient. Quelques religieux furent obhgés de prendre gîte à l'auberge de la Ville de Morteau^ place aux Veaux'. On prévint tous les religieux et rehgieuses que, s'ils venaient à changer do logement, ils étaient tenus d'en faire la déclaration au greflo de la municipalité. Il semblait que l'administration n'avait rien à redouter autant que de perdre de vue un seul instant ces vieillards et ces paisibles filles. Cinq bénédictines trouvèrent l'hospitalité chez M™® de Montrond ; les deux sœurs BuUet furent obligées d'aller la demander à leurs frères, dont l'un était vicaire épiscopal schisinatique et l'autre jacobin furieux. Trois carmélites se retirèrent chez M. F.-X. Laurent , cultivateur à Gy. Les clarisses , les annonciades el les visitandines se réunirent par groupes de quatre, cinq ou six, pour continuer en secret leurs exercices de piété, dans des maisons qui appartenaient généralement à leurs familles, lien fut do môme des autres religieuses du départeni. 7
ment. Les membres des communautés se retirèrent avec leurs seuls effets personnels ; les vases sacrés qu'on leur avait laissés furent transportés dans les magasins des districts.
La maison du Refuge de Besançon fut considérée comme un établissement de charité, et les religieuses de cette maison furent, comme les autres hospitalières, autorisées à conserver provisoirement leur asile et leurs pieuses fonctions.
Des circonstances pénibles entourèrent l'expulsion des douze chanoinesses restées à iMigette. Comme elles avaient vendu à des paysans des environs leur mobiher personnel, les acheteurs, en venant enlever les meubles, commirent quelques dégâts et emportèrent plusieurs objets en fer ou en fonte fixés aux murailles. La municipalité du Crouzet dressa procès-verbal de ces déprédations, et le d3 octobre, le département, sous le prétexte a qu'il y avait heu de penser que c'était par les ordres des chanoinesses que ces voies de fait avaient eu heu, puisqu'on les attribuait ou à leurs fermiers et affîhés ou à d'autres personnes à qui elles avaient vendu des meubles, » arrêta que provisoirement aucune des chanoinesses ne toucherait sa modique pension, dont ehes avaient toutes pourtant le plus pressant besoin.
IL La dispersion des sohtaires des Fontenelles donna heu aux scènes les pkis extraordinaires et les plus émouvantes. Le 12 septembre, le district de Saint-Hippolyte, en exécution de l'arrêté du département du 21 août précédent, chargea la municipalité de fermer l'établissement et d'y établir un gardien, après y avoir posé les scellés. «Jamais, dit la Vedette, il n'a été possible de venir à bout de faire évacuer la maison, tellement qu'il a faUu , ces jours derniers, y conduire un bataillon entier de gardes nationaux , qui a été forcé d'arracher l'un après l'autre de la maison tous ces frénétiques. Si on les frappait, ils chantaient le Miserere. Si quelqu'un tirait son sabre pour les épouvanter, ils venaient l'un après l'autre lui tendre le cou en disant : Ah! copaz-me voue lou cô^ setvo pia. Ah! coupez-moi le cou s'il vous plait ! et chantant le Miserere et des cantiques. On eut toutes les peines imaginables à les traîner dehors ; ils déchiraient leurs habits et chantaient toujours. Quand ils furent sortis, on
ferma les portes. A l'instant où le bataillon s'en allait, ils se mirent à casser les fenêtres pour rentrer dans la maison. Il fallut y mettre une garde, et ces fous ont continué à rester attachés aux murs de la maison jour et nuit , chantant toujours, disant que le diable faisait les lois, etc. La municipalité, n'étant pas assez forte pour les contenir, a adressé une requête au département pour qu'il fut statué promptement sur leur sort. L'avis du district a été que le fanatisme ayant mis ces reclus dans un état de démence absolue, il n'y avait d'autre moyen de les contenir que de les traîner dans une maison de force. Il n'y a pas en effet d'autre parti. »
Le chef du 2« bataillon' des gardes nationales du district de Saint-Hippolyte écrivait, de son côté, le 23 octobre, a que son bataillon n'avait pu parvenir qu'avec beaucoup de peine à dissiper ces fanatiques ; qu'ils continuaient à former un rassemblement autour de leur ancienne demeure; que les uns rentraient par les fenêtres et les autres se couchaient près des murs , de sorte qu'il avait été obligé d'établir un fort peloton de soldats près de l'établissement, pour garder la maison et les scellés. » Le département se vit forcé de prendre un troisième arrêté contre les intrépides sohtaires. Il déclara, le 27 octobre, « que la maison des Fontenelles ne pouvait être considérée que comme un repaire de gens séduits par les prêtres fanatiques; que le costume presque monacal en usage dans cette maison n'était que la conséquence de cette séduction; que l'établissement n'avait été pourvu d'aucune autorisation ; qu'il était important d'empêcher qu'il ne s'y formât de nouveaux rassemblements, et que ceux qui chercheraient encore à y rentrer ou à visiter par dévotion les murailles, ou qui iraient se coucher auprès, seraient au moins suspects de démence ; qu'en conséquence, les ^celles seraient levés par le citoyen Quirot, commis à cet effet, et les objets manufacturés ou matières premières remis à ceux à qui ils appartenaient ; que quelques jours à l'avance, l'annonce en serait faite par affiche dans tous les villages voisins ; que les portes et fenêtres de la maison seraient fermées, avec défense à qui que ce soit d'y former aucun rassemblement. » La municipahtc avait ordre de les
dissiper en employant, s'il en était besoin, la force publique. Dans le cas où des fanatiques s'obstineraient à vouloir habiter les environs de cette maison, les plus fous devaient être saisis au corps et conduits dans la maison d'aliénés de Bellevaux, à Besançon, et, si besoin était, dénoncés à l'accusateur public. Le département disait , en finissant , que dans l'incertitude où l'on était du véritable propriétaire de la maison, et s'il était ou non émigré, cette maison et les meubles dont elle était garnie demeureraient jusqu'à nouvel ordre sous la garde des officiers municipaux.
Le département ne tarda pas à se fixer sur le véritable propriétaire des Fontenelles. Le 43 décembre, ((considérant que le prêtre Receveur, fondateur de cette maison, était sorti du territoire de la république sans y être tenu, puisqu'il n'était ni fonctionnaire ecclésiastique ni personnellement dénoncé, que dès lors le passe-port de déportation qu'il avait obtenu le i8 septembre, de la municipalité de Bonnétage, était illégal, il déclara M. Receveur émigré, et arrêta que ses meubles et immeubles, confisqués au profit de la nation, seraient vendus. »
Pendant que le département, mettant à exécution ses terribles menaces, faisait saisir, amènera Besançon et enfermer parmi les fous furieux, quatre jeunes solitaires des Fontenelles, MM. J.-B. Bulliard, de Bonnétage, Melchior Renaud, Joseph Paradis et Gl.-Ign. Filsjean, du Russey, tous âgés de vingt-six à trente ans, pour avoir obstinément refusé de quitter les abords de la maison des Fontenelles, que devenait l'austère et actif fondateur de cette institution ? Il nous l'a appris lui-même, dans des mémoires publiés en 1798, et aussi extraordinaires que leur auteur. Après avoir rappelé les obstacles longtemps opposés à son zèle par l'autorité diocésaine, Tapprobation qu'il en avait obtenue le 1" février 1791 , puis la première prise d'habit célébrée solennellement aux Fontenelles le vendredi saint de l'année 1792, le jour même où l'Assemblée législative avait proscrit le costume religieux, il ajoutait : (( Dans la première levée de la milice, d'un sur six, qui fut décrétée en France, nous étions compris au nombre de onze. Nous n'eûmes garde d'aller au tirage. Les
FIN DES ASSOCIATIONS RELIGIEUSES. NOUVEAU SERMENT. dOl
préposés, peu disposés en notre faveur, tirèrent en notre nom. Quand on nous vit tous préservés, la surprise fut grande. Ils ont bien prié, s'écria l'assemblée. Pendant six mois on m'a poursuivi à toute outrance : patrouilles, volontaires, employés des douanes, gendarmes, gardes nationales, tout s'en mêlait. Dans les forêts, dans les maisons, dans les églises, aucun endroit où ils n'accourussent en furieux dès qu'on m'y soupçonnait. J'ai été serré de si près que mes habits frottaient à leurs armes. Au Mémont, ils avaient entouré l'église pour me saisir lorsque j'en sortirais; mais la Providence leur troubla tellement la vue que je passai au milieu d'eux sans être connu. On est venu deux fois avec bâtons, épées, fusils et baïonnettes, saisir et reconduire un de nos frères à la maison paternelle, et deux fois il a trouvé le moyen de revenir dans sa cellule. Cinq de nos frères pouvaient éviter les prisons et les traitements barbares qu'ils essuyèrent pendant six mois, après qu'on les eut arrachés de leurs cellules et dépouillés de leurs habits de péniteuce. Une promesse de quitter leur état les libérait, s'ils eussent voulu la prononcer.
» A la journée, glorieuse pour nous et à jamais mémorable, du 23 octobre 1792, journée d'opprobre pour les gendarmes et soldats nationaux, qui arrachèrent avec autant de fureur que d'impiété et d'injustice tous nos solitaires de leur retraite , et signalèrent surtout leur barbarie à l'égard des sœurs, celles-ci, sans en excepter une seule, montrèrent un courage et une fermeté héroïques. Elles n'eussent pas été chargées de coups de plat de sabre ; on n'eût pas vu ruisseler le sang ; les malades n'eussent pas été jetés sans pitié au milieu de la rue; on n'en eut pas attaché d'autres à des pahssades ; on ne les eût pas fait mettre à genoux à portée de fusil pour leur faire entendre le signal de plusieurs décharges, comme si c'en eût été fait de leur vie ; en un mot, on les eût laissées sortir tranquillement , si elles eussent consenti à se disperser et à retourner chez leurs parents. Ce qu'il y avait de plus fort que tous les mauvais traitements, c'étaient les larmes que la plupart des parents répandaient alors, en conjurant leurs enfants de leur épargner la don-
leur de les voir fusiller. Un reste d'humanité empêcha ces scélérats d'effectuer leurs menaces, et , vaincus enfin par tant de constance, ils se retirèrent après les avoir maltraitées en toutes manières. Alors notre troupeau victorieux, entonnant le Te Deum, s'achemina d'un pas tranquille et grave vers les frontières de la Suisse. Une enfant de treize ans, que son père, zélé schismatique, avait traînée au cabaret et remportée par force auprès de sa mère, ayant trouvé pendant la nuit un moment favorable, saute par la fenêtre, et à travers les ténèbres et les forêts, vient rejoindre ses compagnes . de retraite en s'écriant : a II est temps de faire triompher la foi » En Suisse, on n'a pu se persuader que la foi produisait dans les enfants une attache si forte à nos écoles et à notre société ; on a mieux aimé s'imaginer que, pour les faire suivre, on mettait de la sorcellerie dans leur soupe. ))
Les fugitifs , suivis de plusieurs familles catholiques , honnnes, femmes et enfants, qui avaient abandonné leurs demeures et leurs biens pour ne pas assister à la ruine de la rehgion, arrivèrent à Fribourg, dénués de tout. On leur avait pris, à la frontière, les six louis qui formaient l'unique ressource de cette multitude. Gomme ils étaient en trop grand nombre pour espérer trouver tous un asile dans ce canton, M. Receveur, après s'être muni de recommandations pressantes de l'évêque de Lausanne et de M. Athanase Bahey, qui, dès cette époque, paraît avoir été revêtu des pouvoirs de vicaire général pour le diocèse de Besançon, partagea ses disciples en plusieurs colonies : il en étabht deux dans le canton de Fribourg, l'une à la Roche^ dans le bailUage de Bulle, et l'autre près de Pont-la-Ville, au Véguer, où il les laissa livrées au travail manuel, à l'enseignement, à la prière et au plus extrême dénûment. Il alla ensuite installer les autres en Allemagne et en Italie. Le 3 décembre, il se trouvait à Rome, où il était allé visiter le tombeau des apôtres, et il y fit approuver de nouveau son institut par M. de Bernis, coadjuteur d'Alby, neveu du célèbre cardinal.
Pendantce temps-là, les derniers disciples de M. Receveur restés en France continuaient à y être cruellement tour-
mentes. Au commencement de décembre, le jeune Paris, membre du nouveau directoire de Saint-Hippolyte, se trouvant à la Grand'Gombe-des-Bois, et ayant été informé que des assemblées nocturnes se tenaient chez M. Gl.-Ant. Garessus, y opéra une visite domiciliaire et y surprit une réunion de trente-huit femmes, vêtues en pénitentes et livrées à des exercices rehgieux. Il dressa le procès-verbal de cette découverte avec la hste de toutes les personnes présentes, et s'empara en même temps du testament de M. Receveur, caché dans cette maison. Sur son rapport, le district déclara « que le rassemblement des trente-huit femmes, sous le costume usité au couvent des Fonten elles, les effets et le testament, étaient des preuves non équivoques que les membres du couvent continuaient leur congrégation et leurs pratiques inconstitutionnelles, chez Garessus ; en quoi celui-ci, aussi bien que ces femmes, contrevenaient aux divers arrêtés du département et avaient encouru les peines statuées en pareil cas; qu'en conséquence il y avait lieu de confisquer au profit de la répubhque les sommes et effets saisis par le citoyen Paris, de mettre en arrestation les femmes dénommées dans la liste et de les conduire dans la maison de correction de Besançon, tandis que Garessus serait dénoncé à Fofficier de gendarmerie et au juge de paix, pour qu'il fût informé contre lui. » La maison de correction destinée à recevoir ces saintes filles n'était autre que le heu de détention réservé aux prostituées condamnées pour excitation à la débauche. On voit que la persécution se montrait déjà bien savante dans le Doubs, et après ce dernier raffinement de cruauté, après les ' horribles simulacres do fusillade accomplis aux Fontenelles, sous les yeux des mères, les échafauds pouvaient se dresser pour les honnêtes gens sans les étonner et même sans leur causer plus d'effroi.
Par un incroyable défi à l'évidence et au bon sens public, au moment même où l'on arrachait violemment les rehgieuses des pieuses retraites qu'elles avaient solennellement choisies pour la seconde fois en 1700, en plein règne de la hberté philosophique , la Vedette , rééditant les vieilles déclamations sur les victimes cloîtrées , osait dire , le
25 septembre : (( On voit enfin les cloîtres de filles rendre à la société une foule de victimes de l'ambition et de la haine de leurs parents. Une mère laide et pie-grièche condanmait sans pitié une fille jolie et aimable à ne plus l'effacer dans les cercles, en la reléguant impérieusement dans ces prisons perpétuelles où habitaient ensemble le désespoir et l'innocence. Plus souvent la même barbarie s'exerçait par d'autres motifs : en privant ses autres enfants des biens qui devaient leur être transmis et en accumulant sur la tête de l'aîné ces mêmes biens, il fallait assurer à celui-ci plus de droits à l'insolence, ou, s'il était de race parlementaire, à la morgue inhérente aux ci-devant magistrats. On avait bientôt paré la victime et on la traînait sans façon à l'autel. Gomme les choses ont changé depuis la Révolution , et que la Providence rend bien à chacun selon ses œuvres ! Les filles ainsi sacrifiées sortent aujourd'hui de leurs prisons, et on y renferme à leur place les mères dénaturées qui y avaient creusé le tombeau de leurs enfants. »
On venait effectivement d'incarcérer, en qualité de suspectes, une partie des dames les plus respectables de Besançon. Mais, après avoir insulté les mères sous prétexte de venger leurs filles, la Vedette, retournant bien vite ses coups contre ces dernières, disait le 5 octobre : « La loi vient enfin d'arracher aux cloîtres les victimes innombrables qu'une rehgion mal entendue y avait renfermées. C'est là qu'on honorait l'Etre qu'on appelle bon, en se macérant le corps, en se détruisant lentement et par gradation. Voilà ce qu'était le cloître, vil repaire des craintes et des terreurs rehgieuses. On n'a pas été peu surpris en voyant sortir des maisons religieuses une immense quantité de butin. Les clarisses surtout ont employé plus d'un mois à faire sortir les effets qu'elles s'étaient partagés. Fidèles, qui avez idolâtré si longtemps ce tas de pécores, reconnaissez-vous ces filles devant lesquelles vous vous seriez prosternés pour baiser les traces de leurs pas ? Convenez que la religion n'a été que trop souvent un masque sous lequel on a caché d'horribles turpitudes. »
IIL La mesure barbare qui chassait les religieux et les religieuses des paisibles asiles de leur choix et des sanctuaires
FIN DES ASSOCIATrONS RELIGIEUSES. NOUVEAU SERMENT. 105
secrets que leur piété s'y était ménagés, pour les ramener violemment au milieu d'une société en proie à tous les troubles et privée de toute consolation religieuse , n'était pas en ce moment le seul sujet de douleur pour ces pacifiques victimes. L'obligation de prêter un nouveau serment qui pouvait paraître un acte d'adhésion à tous les attentats commis contre la religion, les soumettait encore en ce moment aux plus cruelles angoisses, et allait en condamner un grand nombre à la misère, plusieurs même à la mort. Un décret du 14 août portait que tout Français recevant traitement ou pension de l'Etat, serait censé y avoir irrévocablement renoncé, s'il ne justifiait pas que, dans la huitaine de la pubhcation de ce décret, il avait prêté, devant sa municipalité, le serment d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant.
Ce décret atteignait en même temps tous les évêques dont les sièges avaient été supprimés, tous les chanoines des cathédrales et des collégiales, tous les abbés et prieurs commendataires, tous les chapelains, tous les moines et toutes les religieuses liées par des vœux perpétuels , tous les membres des corporations enseignantes ou charitables, oratoriens, lazaristes, sulpiciens, doctrinaires, frères des Ecoles chrétiennes, etc., à l'exception des congrégations de femmes formellement dispensées du serment par le décret du 18 août. L'obligation du serment tombait donc à peu près sur tousles ecclésiastiques qui avaient pu échapper à la déportation; mais elle pesait d'un poids tout particulier sur les religieux et religieuses proprement dits, parce que, considérés sous l'ancien régime comme morts civilement et incapables de posséder en propre, ils n'avaient absolument rien au monde j)our subsister que leur pension.
L'obligation du même serment imposée, à la même époque, à tous les pensionnaires laïques de l'Etat, aux membres de toutes les administrations, aux notaires et même à tous les citoyens appelés à prendre part aux élections communales on politiques, ajoutait encore une très grande importance à la question de la légitimité du nouveau serment. Si ce serment devait être, refusé, une nuiltitude d'ecclésiastiques, de
religieux, de religieuses, d'anciens serviteurs de la monarchie, de notaires, de greffiers, allaient, par suite de ce refus, se trouver en proie à toutes les souffrances de la misère , et tous les citoyens catholiques, réduits à la condition de parias, dans l'impuissance absolue de remplir aucun emploi, d'exercer aucune intluence, de faire aucun bien, même dans le? communes où ils disposaient de la majorité ou de Tunanimité des suffrages.
IV. Le nouveau serment, avec ses termes vagues et son origine sinistre, pouvait-il être prêté sans blesser la foi et la conscience? Cette terrible question, de laquelle dépendaient tant et de si grands intérêts, divisa TEghse de France, jusquelà si unanime. « Tous les évêques cathohques restés en France, au nombre de quinze ou seize, dit le cardinal de Bausset, jugèrent le serment très licite et le prêtèrent euxmêmes. Ensuite, un nombre considérable d'archevêques et d'évêques, avant de se déporter, le prêtèrent aussi, ainsi qu'on peut encore aujourd'hui s'en convaincre en consultant les registres des sections. Enfin, plusieurs évêques qui ne l'avaient pas fait, en prirent la défense dans le heu de leur déportation : on peut citer les six évêques retirés à Constance, au nombre desquels étaient M. l'évêquede Langres et M. l'archevêque de Paris. » Les deux tiers des docteurs de Sorbonne, la plupart des sulpiciens et des lazaristes, tous ceux des oratoriens qui avaient refusé le serment constitutionnel , tout ce qui restait de prêtres fidèles à Paris, Tours, Cambrai, Nancy, Troyes, Langres, Mâcon, Chalon, Auxerre, Dijon et dans la Bourgogne entière, prêtèrent le nouveau serment sans aucune exphcation ni restriction. Les évêques de Poitiers, Châlons, Gap, \leaux, Sisteron et celui de Lausanne, administrateur du diocèse de Besançon, réunis à Fribourg, déclarèrent au contraire le nouveau serment illicite. Leur avis fut partagé par l'archevêque d'Embrun, les évêques de Yence, de Clermont, et trois autres prélats retirés à Soleure. Une partie de l'épiscopat s'abstint de formuler son sentiment. Le parti royahste, à la tête duquel s'agitait l'abbé Maury, fixé à Rome avec le titre d'archevêque de Nicée, se livra à de longues et très actives démarches pour
obtenir da saint-siége une condamnation formelle du nouveau serment, et n'en put venir à bout.
Les raisons sur lesquelles s'appuyaient les adversaires du serment sont exposées dans la déclaration suivante de M. l'évêque de Lausanne , avec un calme et une modération où l'on crut reconnaître l'inspiration de M. Babey, fixé à Fribourg auprès de ce prélat :
« Le serment de l'égalité et de la liberté fait naître, soit par rapport aux simples fidèles, soit par rapport aux ecclésiastiques en particulier, diff'érentes questions dont les principales sont les trois suivantes : r Peut-on légitimement prêter le serment pur et simple de la liberté et de l'égalité ? 2° Le prêtre qui le prêterait ainsi purement et simplement tomberait-il sous les censures prononcées par le pape contre ceux qui ont prêté le serment constitutionnel? 3" Quelle réparation doit-on exiger de lui ?
» Sur la première question, on oppose à la légitimité du serment, 1° la généralité des termes qui y sont employés. Les mots liberté, éyolité, sont par eux-mêmes susceptibles d'une extension qui en rendrait le sens absurde aux yeux de la raison ou évidemment condamnable à ceux de la religion. Or, tout serment, pour être licite, doit avoir un objet fixe et déterminé, en sorte que celui qui le propose, celui qui le prononce et celui qui l'entend, sachent également quels en sont l'étendue et la force. ^"L'abus que l'on a fait et que l'on ne cesse de faire de ces termes. Parmi les dispositions tant des décrets constitutionnels que des simples lois, il est un grand nombre d'articles manifestement contraires, soit aux vrais principes de l'ordre social, soit aux saines maximes de la religion catholique, qui cependant n'ont eu ou ne paraissent avoir d'autres fondements que l'extension arbitraire donnée aux termes dont il s'agit. Tels sont, entre autres, dans l'acte constitutionnel, les articles relatifs aux vœux solennels de religion et à l'éleclion des ministres du culte, et dans les dernières lois, la scandaleuse autorisalion du divorce. On serait donc censé, par la prestation pure et simple de ce serment, admettre les conséquences dont on adopterait le principe et consacrer l'abus des termes dont on ne limiterait
pas la signification. 3° En considérant d'une manière plus générale encore les décrets et les lois dans leurs causes et leur exécution, on voit, par rapport à la religion , deux choses bien marquées : le dessein de détruire en France le culte catholique, et l'intention de faire servir à ce dessein l'amour même de la hberté et de l'égalité dont on a enivré la nation. On a dit et on répète tous les jours, que l'égahté parfaite et l'entière liberté sont essentiellement inconciliables avec les principes du cathohcisme, et qu'elles auront des ennemis en France tant qu'il y aura des catholiques romains. En effet, nous ne voyons pas cesser la prohibition du culte catholique et la persécution contre ses ministres , lorsque d'ailleurs on paraît abandonner l'Eghse constitutionnelle dont l'établissement et le soutien avaient jusqu'ici servi de prétexte à la contrainte et aux poursuites. Prononcer le serment serait donc ou paraîtrait avec raison être la même chose que prononcer la proscription de la religion catholique en France. Il suit de ces considérations que, dans les circonstances actuelles, le serment pur et simple de reconnaître et de maintenir l'égalité et la hberté n'est pas permis.
» Sur la deuxième question, on observe que les deux serments sont au fond très différents, et par conséquent que les peines prononcées contre l'un ne peuvent être étendues à l'autre, à moins qu'il ne survienne une nouvelle décision de la cour de Rome.
» Sur la troisième question, on ne croit pas qu'il soit nécessaire, on pense même qu'il y aurait de grands inconvénients à exiger une rétractation solennelle ; mais il faut 1° que le prêtre qui aurait eu le malheur de prêter ce serment s'abstienne soigneusement de tout acte qui pourrait faire soupçonner qu'il en adopte les conséquences; 2° qu'il s'applique à faire connaître, en toute occasion et hautement, soit par ses discours, soit par sa conduite, le sens qu'il y a attaché et la résolution où il est de ne jamais s'en départir. — Donné à Fribourg en Suisse , le 40 décembre 1792. — t Bernard-Emmanuel, évêque de Lausanne et administrateur du diocèse de Besançon, le siège vacant. »
Trois hommes dont les vertus et les talents honorèrent à
la fois l'Eglise et leur siècle, et dont deux furent plus tard décorés de la pourpre romaine, M. de la Luzerne, évêque de Langres, M. de Bausset, évêque d'Alais, et M. Emery, supérieur général des sulpiciens, prirent avec beaucoup de vivacité la défense du serment. « On aura peine à concevoir dans quelques années, écrivait le cardinal de Bausset, comment on a pu imaginer de traduire la question du serment de liberté et iï égalité en une question religieuse. Les prêtres catholiques qui ont prêté ce serment ont pensé qu'ils pouvaient obéir à la loi qui l'exigeait, sans blesser leurs principes religieux. Us se fondent sur le texte même de la loi, qui ne s'adressait pas plus aux ecclésiastiques qu'aux autres citoyens , qui ne présentait aucune relation à des idées religieuses, qui n'offrait à l'oreille et à Tesprit que les mots de liberté et d'égalité, dont le sens naturel et habituel ne s'applique qu'à des maximes et à des formes politiques, et dont l'interprétation a été constamment circonscrite, par les rédacteurs même de la loi, et par ceux qui leur ont succédé, dans le cercle des objets politiques, sans que jamais, dans les temps les plus déplorables, aucune loi postérieure ait prétendu étendre le sens de ces deux expressions aux principes rehgieux. »
A l'appui de cette dernière observation, MM. de Bausset et Emery citaient les déclarations positives de (^ondorcet, l'un des chefs de l'Assemblée, et les réponses plus catégoriques encore du rapporteur même de la loi du serment, M. Gensonné, spécialement consulté, de la part du clergé de Paris, sur le sens et l'étendue que les auteurs de la loi avaient entendu lui donner.
M. de la Luzerne s'attacha à réfuter une à une toutes les propositions émises par M. l'évêque de Lausanne. « Le nouveau serment attaque-t-il directement la religion? disait le savant cardinal; non, parce qu'il se rapporte entièrement à l'ordre civil. Le serment général de fidélité à un souverain n'entraîne pas la soumission à toutes les lois qu'il peut faire ou qu'il a faites contre la rehgion. Les premiers chrétiens juraient fidélité aux empereurs persécuteurs ; ils regardaient l'exception des choses défendues par la loi divine comme de
droit, sans qu'il fût nécessaire de l'énoncer. En prêtant en général serment à la nation, il n'est donc pas question des décrets schismatiques ou anti-chrétiens qui peuvent avoir été portés.
» On peut faire le serment de maintenir la liberté et l'égalité, qui sont des choses purement de l'ordre politique et qui ne touchent en rien à la religion, car elle peut fleurir dans une république jouissant de la liberté la plus étendue, et où l'on ne connaît aucune distinction de rang. La religion de Jésus-Christ ne prescrit et ne défend rien sur ces objets^ ils lui sont absolument étrangers.
)) Enfin, la dernière partie du serment oblige à mourir en les défendant. On prétend que cette clause est contraire aux lois de TEglise qui interdisent le port d'armes. Mais on peut mourir pour les lois comme pour la religion, sans porter les armes, les soutenir par ses exhortations, ses écrits, au risque de s'exposer à la mort. Le citoyen peut faire pour les lois de son pays ce que le chrétien fait pour la religion.
» Tous les évoques, tous les prêtres, ont d'abord prêté le serment civique à la constitution du royaume , et lorsque cette constitution a été terminée avec des additions opposées à la religion, ils n'en ont pas moins offert de renouveler leur serment, en exceptant seulement les objets spirituels. Or, ce serment renfermait les mêmes clauses que celui-ci. On jurait fidélité à la nation, à la loi et au roi. On promettait , de même qu'aujourd'hui, d'être fidèle à la nation. On s'engageait à maintenir de tout son pouvoir la constitution. Cette expression est bien équivalente à celle d'aujourd'hui, car on ne maintient pas de tout son pouvoir quand on ne s'expose pas aux plus grands dangers pour maintenir.
)) On s'obligeait également par le premier serment à maintenir la liberté et l'égalité, qui sont formulées très nettement et exphcitement dans la première constitution et la déclaration des droits de l'homme et du citoyen qui en est la base. Si les évêques ne regardaient pas alors ces dispositions comme contraires à la religion, il est clair qu'elles ne le sont pas davantage aujourd'hui.
» Ces deux expressions, liberté et égalité, quoique sus-
ceptibles d'une extension plus ou mcins grande, ont un sens très clair qui est parfaitement compris de tous. Il s'agit de la liberté et de l'égalité politiques. On en abuse, ditesvous, en leur donnant une extension criminelle. Mais le serment de les maintenir n'est pas celui de maintenir les abus qu'on en peut faire. Les lois irréligieuses sur les vœux, le choix des pasteurs, le divorce, ne sont pas des conséquences delà liberté et de l'égalité, puisque la liberté et l'égalité politiques peuvent parfaitement exister avec les institutions contraires. On peut légitimement prêter un serment dont les expressions ne renferment aucun crime , quoique de ces expressions on se soit mal à propos autorisé pour faire des lois criminelles. Quand les premiers chrétiens juraient fidélité aux empereurs, le divorce était permis comme il vient de l'être.
» On insiste sur l'intention de ceux qui proposèrent le serment, lesquels, dit-on, entendent par les mots liberté et égalité^ les principes de tous les excès, de toutes les dispositions irréligieuses qui sont dans les lois. A le supposer, c'est le sens naturel et littéral qui forme la matière du serment; le sens particulier et criminel que celui qui le propose y attache, ne le vicie point , ne peut le rendre criminel ; de même que si le sens littéral était criminel, il ne serait pas licite, malgré toutes les bonnes intentions possibles. D'ailleurs, est-on bien certain que dans l'intention de celui qui exige le serment, il y ait des intentions anti-religieuses? N'est-il pas probable, au contraire, qu'en établissant le nouveau serment, ils n'ont eu en vue que l'ordre politique, puisqu'ils l'ont dégagé de tout ce que l'ancien avait de relatif à l'ordre religieux ? Ils ont supprimé tout ce qui était relatif à la constitution civile du clergé. Us ont déclaré positivement, à plusieurs reprises, que l'ordre civil qu'ils établissaient était absolument étranger et indifl'érent à la religion; qu'il n'y avait aucune relation, et qu'on pouvait, sous leurs nouvelles lois, suivre tels principes religieux que l'on voulait. La liberté qu'ils laissent relativement à la religion permet donc de penser que les vœux de religion, l'indissolubilité du mariage, le choix des ministres du culte selon les formes près-
il2 CHAPITRE XXXI.
crites par l'Eglise, sont des choses légitimes. La proscription de ces objets n'entre point dans l'objet da serment et n'est pas comprise, selon eux, sous le mot de liberté. D'ailleurs, la circonstance où le nouveau serment a été imaginé et prescrit est absolument étrangère à la religion. C'est au moment où se formaient les assemblées primaires pour la Convention nationale qu'on a établi cette formule de serment. Elle n'a donc, dans son institution, aucun trait à l'ordre religieux. Qu'il y ait des personnes qui donnent à cette formule un autre sens, qui disent que la liberté et l'égalité parfaites sont incompatibles avec les lois de la religion, ces opinions particulières ne peuvent pas former le vrai sens du serment et le rendre contraire à la religion, d'indifférent qu'il était.
» Second point. Le serment n'est pas criminel relativement à l'ordre civil et politique. [1 est une circonstance où l'on peut sans crime cesser d'être fidèle à la puissance légitime : c'est lorsqu'une force majeure qu'on ne peut surmonter, y contraint. La violence qu'on éprouve alors excuse et l'action et le serment. Ainsi on peut prêter serment à un conquérant, quelque injuste que soit sa conquête ; les premiers chrétiens prêtaient serment à des empereurs usurpateurs; le clergé de France avait consenti le serment, en n'exceptant que le spirituel, à une constitution qui anéantissait de fait la royauté et ne laissait qu'un simulacre de roi, qui avait été obtenue par la fraude et la violence et contre le gré du roi, déjà véritablement captif et sans aucune apparence même de liberté. Le clergé, en n'exceptant que le spirituel, a marqué par là qu'on doit faire une grande différence relativement au serment entre les objets religieux et les objets civils. Sur le premier, rien n'excuse un serment dont l'objet est mauvais. Mais sur le second, on n'est pas obhgé de souffrir le martyre plutôt que de se soumettre à une puissance illégitime. La contrainte justifie alors l'obéissance. La raison de cette différence est sensible. L'Eghse est, dans l'ordre spirituel, la puissance positivement et spécialement étabUe, mais il n'y a point de loi divine qui nous assujettisse en particulier, pour l'ordre temporel, à une certaine forme de gouvernement, à telle puissance plutôt qu'à telle autre.
Quand l'autorité légitime est abattue par la conquête ou par l'usurpation, elle ne peut plus commander, il devient donc impossible de lui obéir, et c'est aux puissances existantes que Dieu nous ordonne d'obéir. Les efforts que l'on ferait pour s'y soustraire, les difficultés qu'on élèverait sur la prestation- du serment, non-seulement seraient inutiles au malheureux souverain, mais aggraveraient encore les dangers qui menacent sa tête. Ces témoignages de fidélité lui deviendraient funestes... »
C'était sans contredit un beau et rare spectacle que de voir ce grand évêque et docteur proscrit, écrivant du fond de son exil pour recommander à ses disciples toute l'obéissance et toute la fidélité possibles envers ses persécuteurs. Jamais la vérité ne s'était exprimée avec plus de calme et un plus complet détachement de toutes les passions humaines. Il n'était pas possible de montrer plus d'égards et d'attachement pour une patrie plus coupable, et un désir de concihation plus difficile à décourager. Par leurs dissertations pleines de science et de logique, MM. de Bausset et Emery ajoutèrent encore un nouvel éclat à la démonstration des principes exposés par M. de la Luzerne, et leurs généreux efforts furent couronnés de succès par le refus formel que le saint-siége ne cessa d'opposer à toutes les demandes de censures ecclésiastiques qui lui furent adressées contre le serment de hberté et d'égalité. Pie YI, informé de la conduite de M. Emery en cette circonstance, tint même à lui faire savoir qu'elle ne lui avait rien fait perdre de son estime particulière pour lui.
V. Si, à cette époque, M. de Durfort eût été encore à la tète du diocèse de Besançon, ses opinions, généralement plus hbérales que celles de ses conseillers, les hens d'amitié qui l'unissaient à M. de la Luzerne et la grande estime qu'il professait pour toutes les doctrines de ce prélat, auraient sans doute assuré au nouveau serment l'adhésion à peu près unanime du clergé franc-comtois ; l'exil aurait compté beaucoup moins de proscrits et l'échafaud moins de victimes. Malgré l'avis défavorable des vicaires généraux et de l'évêque administrateur du diocèse, une cinquantaine de prêtres et de m. 8
i\A CHAPITRE XXXI
religieux orthodoxes se décidèrent à prononcer un engagement qui ne répugnait nullement à la droiture de leur conscience. Mais ce gage donné à la révolution ne mit presque aucun de ces prêtres vertueux à l'abri de la persécution.
Les autres, en grande majorité, retenus par les plus respectables scrupules et se mettant virilement au-dessus de toutes les faiblesses de l'âge, du besoin et de la maladie, préférèrent se condamner à l'instant même à toutes les souffrances de la misère, en attendant de plus grands périls encore pour le lendemain (i).
Quant aux prêtres constitutionnels , ils prêtèrent tous le nouveau serment avec autant de facilité qu'ils avaient prêté et oublié le premier. Le district de Besançon y comptait si bien qu'il leur fît payer leur traitement avant même de s'en assurer, « leur attachement à la chose publique ne laissant, disait-il, aucun doute sur l'empressement qu'ils auraient de se conformer à la loi. » On voit cependant la municipalité de Villers-sous-Montrond dénoncer, le 1" janvier 1793, l'intrus Deleschaux, pour avoir refusé le nouveau serment. Mais ce jeune prêtre, peut-être déjà honteux de son rôle et en lutte avec sa conscience , s'empressa de donner satisfac-
(1) Parmi les prêtres restés étrangers au schisme qui prêtèrent le serment, on remarque les chanoines de Chaflfoy-Munans , Athalin, Camusat et Tripard, du chapitre métropolitain ; Cabet, du chapitre de Sainte-Madeleine; Bruat, Ligier, Carteron, Monnin, du chapitre de Saint-Hippolyte ; de Labretonnière, de Raincourt, d'Amedor, Boisson, Guérillot, Cuenot, Petignief et Courtot, des chapitres de Noyon, Mâcon, Gigny, Orléans, Poligny, Salins, etc ; les chapelains Coignet, Dard, Bouchard, Grandvuiilemin, Blondeau, Ramboz et Colard ; les abbés Daguet et de Lafare ; les capucins Maximin et Ch.-Et. Tavernier, Levet, Mairet, Minary, Et. Regnaud, Ménigot, Mongin, Gaillard, Nicod, Bourrelier, Dessirier et leur respectable supérieur Cornuel; les bénédictins Clerc, Gérard et Montenoise, Sornet, prieur de Saint-Vincent, Seguin, prieur de Château-Salins; les bernardins Champreux, Richardin, Viénot, Gallet, prieur de l'abbaye des Trois-Rois, Denizot, prieur du Mont-Sainte-Marie, et Chevillet, prieur de la Charité; le prieur dominicain Simonnot; les carmes Thouret, Soye, Flusin et Roland ; les cordeliers Richard, Braconnier et Trouillet ; les minimes Bravard , Gardien , Chavassieux et Toitot.
tien aux redoutables gardiens de son orthodoxie politique.
En suivant littéralement les décrets^ la plupart des religieuses se trouvaient aussi astreintes à la prestation du serment sous peine de perdre la modique pension qui leur était allouée en indemnité de leur dot confisquée par l'Etat. Conformément à l'avis des directeurs de leur conscience , les respectables ursulines d'Ornans et de Clerval, au nombre d'une trentaine, se rendirent devant leurs municipalités pour remplir l'obligation qui leur était imposée. Toutes les autres religieuses s'abstenaient courageusement , lorsque le ministre Roland , laissé à ses honnêtes inspirations, donna à la loi l'interprétation la plus large et la plus clémente, et écrivit aux départements que les religieuses , à quelque ordre ou congrégation qu'elles appartinssent, devaient toutes être dispensées du serment.
VI. Le 3 septembre, l'Assemblée législative, dans une intention digne d'éloges, puisque son but était d'arrêter les excès anarchiques qui venaient d'inonder de sang les prisons de Paris, décida que tous les habitants de cette ville, convoqués dans'leurs sections, prêteraient sur-le-champ le serment de maintenir de tout leur pouvoir la liberté, l'égalité^ la sûreté des personnes et des propriétés^ et de mourir^ s'il le fallait, pour l'exécution de la loi. Dans la France entière, le même serment devait être prêté par tous les citoyens. Cette loi, qui, malgré Fhonnêteté de ses vues, ne pouvait guère arrêter les attentats des insurgés triomphants, ne fit que jeter les catholiques dans de nouvelles perplexités et de nouveaux embarras. Elle était heureusement dépourvue de toute sanction pénale, mais l'animosité des révolutionnaires y suppléa bien vite en frappant de suspicion, arrêt redoutable comme on le verra bientôt, les citoyens les plus marquants parmi ceux qui s'abstinrent de se rendre dans les assemblées populaires et de se prêter à cette nouvelle exigence d'une autorité plus capable de troubler elle-même la tranquiUité des honnêtes gens que de la leur assurer.
Le 24 septembre, le procureur général Billot adressa une circulaire aux districts pour leur recommander la prompte exécution de cette loi. Mais à ce moment, une sorte d'ordre
s'était rétabli au sein du désordre même ; l'Assemblée qui avait prescrit cette mesure de circonstance, avait déjà disparu pour faire place à la Convention ; les citoyens , réunis en assemblées électorales, venaient d'ailleurs de prêter un serment qui différait fort peu de la nouvelle formule. De toutes ces circonstances il résulta que la loi du 3 septembre passa généralement inaperçue dans les campagnes, et y donna lieu à beaucoup moins de vexations qu'on n'aurait pu le craindre. Les seules difficultés sérieuses qui paraissent s'être élevées à cette occasion, eurent pour théâtre le district de Saint- Hippolyte.
Dans les premiers jours de novembre, deux jacobins, nommés Jeandemaîche et J.-B. Roussin, adressèrent à l'administration de ce district une requête tendant à ce que le serment prêté par P. -Modeste Ghouffot, J.-Ant. Pétot, Gélestin Pillot, Fr. Pillot^ Jos. Ghouffot et autres habitants de Mont-de-Vougney, fût déclaré nul et attentatoire aux lois , parce qu'ils s'étaient servis de restriction, ce qui était, selon les dénonciateurs, une preuve de suspicion et par conséquent une cause de désarmement. Le district , faisant droit à cette plainte , déclara (( que le serment incriminé devait être déclaré nul, et qu'il devait être enjoint aux coupables de prêter, pardevant les officiers municipaux , dans les vingt-quatre heures , purement et simplement , sans y ajouter ni diminuer, le serment ordonné par la loi du 3 septembre; faute de quoi, ce délai passé, ils seraient réputés suspects et même dangereux , toutes espèces d'armes leur seraient ôtées, et ils seraient déclarés incapables d'exercer aucune fonction puhUque. Qu'au surplus, cette mesure devait être rendue commune à tous les individus qui, dans l'étendue du ressort, auraient fait de semblables modifications ou changements. » Gette décision fut ratifiée par le département le iO décembre. Les cathohques ne furent pas les seuls à en souffrir ; elle blessa d'une manière non moins douloureuse les anabaptistes , opposés par principe de conscience , comme on sait, à toute espèce de serment. On en trouve le témoignage suivant dans les registres du district de Saint-Hippolyte :
« 44 novembre. Par-devant le directoire du district a
comparu P. Eiclier, anabaptiste, demeurant aux Recets, territoire du Bief. Il a dit que, le 11 de ce mois, le procureur de la commune du Bief s'était transporté en son domicile, dont il était alors absent, et avait dit à sa femme que s'il ne venait pas, dans trois jours , prêter le serment prescrit, il fallait qu'il évacuât le territoire de la commune; qu'étant fermier du citoyen Briot, aux Recets, où il vit de sa culture et de son industrie , il lui serait bien dur d'être forcé de quitter sa ferme et son ménage pour une formajité que lui défend sa religion, suivant laquelle il ne peut pas jurer; qu'on l'a désarmé , tant sous ce prétexte que parce qu'il ne fait pas en personne son service dans la garde nationale, mais que les principes de sa religion lui défendent également de porter les armes ; qu'étant et voulant toujours être bon citoyen, il désirait se conformer aux lois autant que faire se pourrait, et qu'au lieu de jurer, il promettait volontiers tout ce qui était porté en la formule du serment , et lecture lui ayant été faite delà formule, il a fait la promesse en ces termes : « Je promets de maintenir de tout mon pouvoir, etc., et de mourir, s'il le faut, pour l'exécution de la loi. » Il a ajouté qu'il espérait qu'on ne le regarderait plus comme suspect et qu'on le laisserait jouir du bénéfice de la loi qui permet tous les cultes en France. »
Mais, pour la secte philosophique, la liberté des cultes n'était que la liberté de les attaquer tous et de n'en professer aucun, et elle ne respecta pas plus la conscience des protestants que celle des catholiques. L'omnipotence absolue de l'Etat en matière de doctrines morales et religieuses avait passé intacte de la monarchie à la révolution, avec cette seule différence que l'incrédulité y avait pris la place du gallicanisme. Désormais l'irréligion seule devait être libre , et encore dans la forme et la mesure qui conviendraient aux dictateurs du moment. Fidèle interprète de ces principes, le district de Saint-Hippolyte, après avoir un moment écouté les inspirations de la tolérance, condamna Tanabaptiste du Bief, deux jours après, en ces termes : « Considérant que la liberté des cultes a été établie en France, et que la promesse faite par Eicher semble, d'après l'interprétation qu'il lui
donne, équivaloir au serment; considérant, d'un autre côté, que la liberté des cultes ne peut s'étendre qu'à ceux qui sont d'accord avec les principes du gouvernement, et que celui-ci y est contraire, en ce que les anabaptistes refusent le serment prescrit aux citoyens et l'obligation, que leur impose le contrat civil, de défendre le pays qui les a reçus ; que cette secte est une espèce de société religieuse distinguée par la barbe, les habillements et les mœurs, haïe généralement dans les lieux où ses membres s'étabhssent; que ces gens paraissent n'avoir aucune patrie, n'acquièrent rien, se contentent d'être fermiers ou métayers et vont, après l'expiration de leurs baux, porter ailleurs leur industrie et ce qu'ils ont acquis par elle; que le ressort du district de Saint-Hippolyte et le département du Haut-Rhin n'en sont remplis que parce qu'ils ont été chassés de la Suisse pour avoir refusé de porter les armes, et Eicher en particulier, suivant l'aveu qu'il en a fait au directoire ; que leur principe de ne les pas porter est dangereux, non-seulement en ce qu'il peut trouver des partisans, mais en ce qu'en affermant toutes les métairies importantes de la frontière , cette frontière n'est pas défendue ; que ce principe , d'ailleurs éludé par eux , puisqu'ils ont tous des armes, ne paraît qu'un prétexte ridicule pour couvrir leur mauvaise volonté et la haine de la révolution dont on les accuse; qu'enfin, dans le danger de la patrie, tous citoyens autres que les fonctionnaires pubhcs doivent faire personnellement le service militaire, le directoire estime qu'il doit être ordonné à Eicher de prêter, dans trois jours, par-devant la municipalité de Bief, le serment porté en la loi du 3 septembre, de faire en personne le service de la garde nationale et de contribuer à la défense de l'Etat, faute de quoi il sera considéré comme suspect, privé de tous ses droits de citoyen et assujetti aux taxes prononcées par les lois. »
Le 9 novembre, le département soumit au ministre de l'intérieur la question suivante : « Il se trouve des ecclésiastiques qui, à l'époque du mois de juillet 1790, ont prêté le serment civique , qui ont ensuite prêté le serment prescrit par la loi du 14- août 1792, mais postérieurement aux dénonciations faites contre eux par six citoyens. Le serment qu'ils
ont prêté au mois de juillet 1790 peut-il les faire regarder €omme assermentés et non compris dans la loi de déportation? Le serment de liberté et égalité qu'ils ont fait dernièrement est-il un moyen qui les garantisse? C'est ce dont nous vous prions de nous instruire. »
Cette question intéressait un assez grand nombre de religieux, de chanoines ou d'autres prêtres sans fonctions, si paisibles et si injustement dénoncés , que le département lui-même aurait voulu pouvoir les sauver; mais la loi était malheureusement trop claire, et M. Roland répondit, le 16 novembre , que tous les prêtres contre lesquels il y avait dénonciation de six citoyens , quelques serments qu'ils eussent prêtés, se trouvaient condamnés à la déportation.
VII. Comme il est difficile à l'injustice de s'imposer des limites, les prêtres et les rehgieux qui avaient donné à la révolution tous les genres possibles de satisfaction, hormis celle de s'enrôler, contre le cri de leur conscience, dans le clergé schismatique, furent bientôt soumis à une nouvelle épreuve. La Convention, mécontente de voir le clergé de son simulacre d'Eglise réduit à la moitié du personnel nécessaire, et irritée contre les prêtres ou religieux restés en France sans fonctions, résolut de les prendre par la cupidité ou la famine, et décréta, le 27 septembre, qu'à l'avenir la pension de tous les prêtres non employés ne serait plus payée à l'avance comme les autres , et qu'aucune de ces pensions ne pourrait excéder mille hvres. L'Rtat, en s'appropriant les biens de l'Eghse et des couvents, et en brisant une multitude de positions acquises, s'était solennellement engagé à assurer l'entretien des prêtres et des moines; mais les prétextes et les moyens ne lui avaient pas manqué pour se soustraire bien vite à ses engagements. En multipHant indéfiniment les exigences tyranniques , il allait même finir par réduire le nombre des pensionnaires ecclésiastiques à quelques prêtres mariés ou apostats.
Le département, de son côté, établit, le 11 septembre, une nouvelle prime pour le recrutement du clergé constitutionnel. <( La loi du 26 août, disait-il, exige que tous les fonctionnaires
ecclésiastiques insermentés sortent du royaume ; il se trouve dans le ressort un grand nombre de ces prêtres desservant en ce moment des églises paroissiales ou succursales ; leur départ va laisser ces églises abandonnées, attendu que les prêtres assermentés sont tous placés ; il n'y a d'autre moyen pour y remédier que d'engager ceux-ci à faire double desserte, et il est juste de les indemniser; le conseil arrête donc qu'ils recevront, en outre de leur traitement, une somme de cinq cents livres. »
Ce nouvel appât fut encore insuffisant. Le district de Pontarlier écrivait, le 16 septembre, au département : « Actuellement que nous sommes délivrés des prêtres fanatiques, il est important de pourvoir à leur remplacement, au moins par cantons. Nous avons le canton de Frasne, où il n'y a • qu'un seul prêtre, à la Rivière, fort âgé, incapable d'autre desserte que la sienne. Il est pressant de pourvoir aux cures de Frasne et de Levier, villages fort considérables, fanatiques jusqu'à l'excès. 11 serait intéressant d'y placer des prêtres en état de les faire revenir de leurs absurdes préjugés. Nous n'avons dans notre district qu'un seul prêtre que nous croyions propre pour l'une ou l'autre de ces cures, c'est M. Montenoise, vicaire du curé de Mouthe; nous pensons que, d'après les ordres de M. l'évêque, il ne pourra se refuser à rendre ses fonctions plus utiles. L'arrêté que vous avez pris pour accorder cinq cents livres aux prêtres qui voudraient accepter une seconde desserte, ne veut pas leur donner beaucoup d'émulation; en général, ils ont l'intérêt pour partage. Il y a cependant des considérations qui peuvent établir que l'indemnité que vous avez allouée n'est pas suffisante. Nous ne pouvons vous dissimuler les difficultés que nous rencontrons à pouvoir obtenir deux dessertes d'un même prêtre. Vous avez connaissance des réclamations qu'ils ont formées à ce sujet. Ils se fondaient sur les mêmes motifs. Nous ne voyons donc que les exhortations et les ordres de M. l'évêque propres à lever ces obstacles. » Le même jour, le district de Pontarlier écrivit à M. Seguin pour lui demander au moins cinq ou six prêtres. « Presque tous les curés et vicaires, ajoutait-il, satisfont déjà à plusieurs dessertes et ne peuvent
plus en prendre d'autres, n Tous les autres districts offraient à peu près le même tableau (i).
D'un autre côté, nombre de curés assermentés, gémissant en secret sur la faiblesse qui les avait jetés dans le schisme, étaient bien éloignés de songer à faire des prosélytes, a Ma grand'mère, dit M. l'abbé Maire, curé de Villedieu, était restée fidèle avec sa famille ; mais elle avait un frère chanoine et curé à Saint-Hippolyte, qui avait prêté le serment constitutionnel. Un jour, ma grand'mère alla visiter cet ecclésiastique et lui demander conseil sur la conduite à tenir, en ces jours si tristes et si pleins d'incertitude, pour ceux qui avaient la crainte de Dieu. Le curé de Saint-Hippolyte lui dit positivement de suivre le chemin qu'elle avait tenu jusqu'alors, et d'y maintenir son mari et ses enfants. )) Dix-huit mois après, lorsque le curé octogénaire de Chantrans fut forcé de cesser ses fonctions, il recommanda aussi à ses paroissiens de rentrer dans le sein de la véritable Eglise. D'autres se préparaient déjà à une éclatante rétractation.
VllI. La cupidité et le manque de zèle n'étaient pas les seuls reproches auxquels le clergé constitutionnel était en butte de la part de ses adhérents, a Tous nos prêtres insermentés sont enfin partis, écrivait un procureur syndic au procureur général , le 26 septembre , mais les assermentés travaillent de leur mieux à mériter le même sort ; j'espère que la Convention y mettra ordre. »
Pour punir les fidèles qui repoussaient leur ministère, les intrus, montrant à l'égard des règles de l'Eghse un respect bien tardif, refusaient, dans plusieurs paroisses, d'enterrer les morts dont on ne leur faisait pas connaître les derniers confesseurs. Cette mesure de rigueur, au lieu d'atteindre les
(1) Les paroisses et succursales du district de Pontarlicr vacantes en ce moment étaient: ChafTois , Frasne, Bannans, Goux, Saint-Point, Levier, les Allemands, les Granges, Saint-Picrre-de-la-Cluse , Oye , Sainto-Colombe, Bouverans , Courvières, Dompierrc, Evillers, Sombacour, les Fourgs , Môtabief, Montperreux , Bonnevaux , la Planée, les Grangettes, Malbuisson, Malpas, Kcmoray, Vaux, Seplfontaine, Derrièrele-Mont, Cerneux-Pequignot, Boujeon, Brey et Villedieu-lez-Moutho.
chrétiens indignes, contre qui elle avait été instituée autrefois^ se trouvait ainsi retournée contre les plus dévoués et les plus fidèles. Comme les lois accordaient encore au clergé schismatique le droit exclusif de présider aux funérailles , les catholiques , plongés dans le plus grand embarras , recoururent aux districts , qui les engagèrent à procéder euxmêmes à Finhumation de leurs morts, sur le refus des prêtres constitutionnels, en ayant soin de faire constater ces enterrements par les officiers municipaux. Malgré ces encouragements , les cathohques ne continuaient pas moins à craindre de s'exposer aux poursuites des intrus, qui, ayant la loi pour eux , annonçaient Tintention de la faire exécuter sans pitié. Le district de Saint-Hippolyte, fatigué des plaintes auxquelles donnait lieu le rigorisme inattendu de ces prêtres, finit par se tourner contre eux. Le !4 septembre, quelques particuhers de Chaux et de Provenchère, s' étant plaints à lui de ce que les curés de ces paroisses avaient refusé d'enterrer les morts qu'on leur présentait, sous prétexte qu'ils ignoraient et qu'on ne leur justifiait pas par quels prêtres les défunts avaient été assistés et confessés pendant leur maladie , il déclara : a que les curés devaient , par leur état , assister aux enterrements de tous leurs paroissiens , et que la liberté étabhe en France ne leur laissait aucune inquisition sur les personnes qui avaient assisté les morts; que le refus d'enterrer ceux-ci était un scandale aux lois et à l'humanité , et qu'en conséquence il serait écrit au département et au conseil épiscopal pour les instruire de ces faits et les prier de se concerter pour y pourvoir. »
Le vicaire épiscopal Grappin, devenu plus que jamais le véritable évêque constitutionnel du Doubs depuis le départ de M. Seguin pour Paris, répondit ainsi à cet arrêté, où la religion et la liberté se trouvaient également attaquées avec les meilleures intentions: a M septembre. Nous sommes aussi étonné que vous des excès que vous déférez à M. l'évêque. Loin d'approuver l'intolérance des prêtres constitutionnels, il ne manquerait pas de la blâmer comme nous la blâmons nous-même. Si vous nous aviez fait l'honneur de
nous désigner ceux qui ont adopté l'étrange mesure de ne pas inhumer ceux qu'ils n'ont pas assistés à la mort, nous les aurions invités sur-le-champ à réformer une conduite si peu constitutionnelle. Nous allons faire part de votre lettre à M. le procureur général, et le prier de faire parvenir aux ecclésiastiques fonctionnaires publics du district de Saint- Hippolyte nos vœux, qui ne manqueront pas d'être ceux du conseil général du département. »
Cette réponse , d'un scepticisme plus que transparent , montre que le jansénisme de Fex-bénédictin était d'une complaisance à toute épreuve , et qu'après avoir enterré l'orthodoxie, il était disposé à enterrer tout ce qu'on voudrait. Le clergé n'était visiblement pour lui qu'une escouade de fonctionnaires publics, dont l'autorité civile pouvait régler à son gré toutes les attributions.
Les mêmes difficultés se présentaient dans le district de Baume. Le maire de Landresse ayant demandé au district quelles mesures il avait à prendre pour un enterrement , attendu qu'il n'y avait point de curé, il reçut, le 28 septembre , cette réponse peu digne d'une administration sérieuse : {( C'est votre faute si vous n'avez point de prêtre. Vous aviez un curé, le P. Antide, qu'il ne fallait pas mettre dans le cas d'abandonner la paroisse. Aujourd'hui qu'il en est besoin, recourez à lui ; sinon, adressez-vous au conseil épiscopal. » Une nouvelle loi vint bientôt mettre fin à tous ces conflits.
Pendant que l'intrus de la Villedieu, le capucin Aymonin, continuait à lasser la patience des autorités par ses plaintes perpétuelles, et, désespérant de gagner ses ouailles après les avoir tant de fois dénoncées, demandait la permission de quitter sa paroisse, en gardant son titre et son traitement, et de faire enlever tous les vases sacrés pour les déposer dans les magasins du district, un autre intrus se voyait chassé, pour son inconduite, par les schismatiques euxmêmes. La paroisse d'Onans , entraînée dans l'erreur par son curé, le trop fameux abbé Clerget, membre de TAssemblée constituante, mais restée foncièrement chrétienne, traçait cet effroyable portrait du pasteur constitutionnel qu'on
lui avait envoyé à la place du précédent , resté définitivement à Paris :
« 2 septembre. Délibération des municipalités d'Onans, Faimbe, Marvelise et Gemonval , formant la paroisse d'Onans, portant dénonciation contre le curé Bompart, qui s'est absenté sans se faire remplacer pour les offices du dimanche, qui ne fait ni prône ni catéchisme aux enfants, qui refuse d'entendre les jeunes gens en confession, traite ses paroissiens de mâtins^ refuse de confesser les malades et n'y va qu'en murmurant et en traitant les hommes de vieux mâtins, et les femmes de vieilles salopes, et disant qu'ils n'ont pas besoin de se confesser, qu'ils veulent encore plus vivre que lui. Il ne veut pas permettre que les enfants de chœur chantent à Féghse, et il les frappe. Depuis plus de deux ans qu'il dessert la paroisse, il n'a pas encore invité les enfants de huit à quatorze ans à venir se confesser, et quand il les voit près du confessionnal, il les chasse. Pour les baptêmes, il veut qu'on attende au dimanche, et on est obligé d'aller chercher les prêtres des paroisses voisines pour ne pas laisser mourir les malades sans sacrements et les enfants sans baptême. Lesdites municipalités observent que la rehgion se perd , que la jeunesse n'a pas satisfait au devoir pascal, et qu'il a refusé d'entendre et chassé de la cure des jeunes gens qui demandaient à se confesser pour les pâques; que si la constitution civile du clergé n'a rien dérangé à la rehgion, elle a tout dérangé dans la paroisse d'Onans depuis que Bompart en est curé ! Il est abhorré de ses paroissiens, qui, étant bons patriotes, sont désolés d'être si mal desservis, et craignent, s'il revient, que l'aristocratie ne vienne à naître dans la paroisse par rapport à la rehgion, parce qu'on s'aperçoit bien qu'elle se perd depuis que Bompart y est. On s'est déjà plaint inutilement à l'évêché. Délibéré qu'on enverra encore un commissaire à l'évêque pour lui demander un meilleur prêtre. »
Cette honnête et malheureuse paroisse, espérant trouver auprès de l'autorité civile plus de sollicitude pour l'honneur et l'intérêt de la religion qu'auprès de l'autorité ecclésiastique, qui continuait à rester aveugle, sourde et muette, en-
voya cette pétition au district de Baume ; mais celui-ci, par arrêté du 18 septembre, se borna à renvoyer les parties à se pourvoir par-devant le procureur général du département, conformément aux instructions ministérielles sur l'application de la constitution civile du clergé.
Il y eut quelque chose de plus révoltant encore que la conduite de cet étrange pasteur ; ce fut celle du conseil épiscopal, qui, au lieu de lui retirer les fonctions dont il était si manifestement indigne, le plaça à la tête de la pieuse et importante paroisse de Frasne, pour laquelle le district de Pontarlier lui avait instamment demandé un prêtre d'assez d'intelligence et de cœur pour convertir toute une population dévouée aux prêtres proscrits. Une lettre adressée au département le 12 novembre , par le district de Baume , nous montre le prêtre indigne installé dans sa nouvelle cure, et occupé à lutter, non plus contre des pénitents qui ne songeaient guère à assiéger son confessionnal, mais contre les créanciers qui assiégeaient son traitement et en poursuivaient la saisie entre les mains de Tadministration.
IX. Par une contradiction qu'une haine effrénée du cathohcisme peut seule exphquer, au moment même où TAssemblée législative allait remettre entre les mains de la Convention le soin de tout régler dans un édifice pohtique tout nouveau, elle s'empressa de décréter une foule de nouvelles mesures hostiles à la rehgion, comme si elle avait pu craindre de trouver dans l'assemblée suivante, des dispositions moins haineuses et moins destructives que les siennes. Le 10 septembre, « considérant que l'indépendance du gouvernement français était inconcihable avec la juridiction spirituelle et l'autorité qu'exerçait l'évoque de Rome dans les colonies françaises, par des délégués connus sous le nom de préfets apostoliques, » elle décréta que les préfets apostoliques étaient supprimés.
Le même jour, « considérant encore que les meubles, effets et ustensiles en or et en argent employés au service du culte dans les églises conservées, étaient de pure ostentation , et ne convenaient nullement à la simplicité qui devait accompagner le service ; que tous ces objets d'ailleurs
appartenaient incontestablement à la nation, qui avait le droit d'en faire l'application réclamée parles circonstances, » l'Assemblée décréta que tous les meubles, effets et ustensiles en or et en argent qui se trouveraient dans chaque église, soit cathédrale, paroissiale, succursale, oratoire ou chapehe quelconque, seraient pesés et inventoriés dans les vingt-quatre heures par les municipalités, et envoyés aussitôt par les districts à l'hôtel des monnaies le plus voisin, pour être convertis en monnaie destinée à payer les armées. Les vases sacrés, ostensoirs, ciboires et caUces, étaient seuls exemptés de cet acte de spoliation et de vandalisme, qui ne faisait pas même la moindre réserve en faveur des chefsd'œuvre artistiques de tant de siècles.
Le 19 septembre, TAssemblée confisquait tous les biens de l'ordre de Malte, et le lendemain, elle donnait de nouvelles facilités aux descendants des calvinistes émigrés à la suite de la révocation de l'édit de Nantes, pour revendiquer contre les nouveaux propriétaires les biens dont les fugitifs avaient été , disait-elle , privés dans un temps de double et d'intolérance. Comme s'il était permis aux promoteurs d'une si profonde anarchie, aux comphces de tant de massacres, aux auteurs de tant de spoliations et de proscriptions, d'accuser quel temps et quel pouvoir que ce fût de trouble et d'intolérance !
Le 20 septembre encore, sous prétexte « que la constitution avait déclaré que le mariage n'était qu'un simple contrat civil, que dès lors ce contrat était révocable comme tous les autres, et qu'il était urgent de faire jouir les Français de la faculté de divorcer, résultant de la liberté individuelle dont un engagement indissoluble serait la perte, » l'Assemblée décréta que le mariage se dissoudrait dorénavant par le divorce, et elle n'épargna rien pour faciliter aux cœurs les plus volages toutes les évolutions possibles, et des unions aussi temporaires qu'ils pouvaient les rêver. Sans parler d'une douzaine de cas plus ou moins graves, le divorce pouvait avoir heu, soit par le simple consentement des deux conjoints, soit sur l'allégation par l'un d'eux d'incompatibilité d'humeur ou de caractère, soit pour cause d'absence
prolongée. Mais, en même temps qu'elle ouvrait toutes les portes au caprice et au libertinage, la loi se montrait implacable pour les catholiques, dont la conscience repoussait le divorce, et elle leur refusait expressément l'ancienne ressource de la séparation de corps, seule et suprême refuge de la faiblesse et de la vertu d'une épouse chrétienne contre la violence ou d'indignes traitements , seule voie de repentir et de retour pour un époux chrétien momentanément égaré. Les lois ne semblaient plus faites seulement en faveur de ceux qui n'avaient aucune rehgion, mais encore contre ceux qui continuaient à en respecter les préceptes, et elles les poussaient à la démoraUsation commune, en les plaçant fatalement entre une situation intolérable et un acte condamné par leur conscience.
Ce fut encore le 20 septembre, la veille de sa dissolution, que l'Assemblée sanctionna le décret qui faisait définitivement passer l'état civil des familles entre des mains laïques, et remettait aux conseils généraux des communes le choix des officiers publics, désormais chargés de recevoir et de conserver les actes de naissances, mariages et décès. L'Assemblée introduisit en même temps de nouvelles conditions pour le mariage, en réduisant aux dernières limites possibles les empêchements fondés sur l'âge ou la parenté.
X. Parmi ces dispositions testamentaires de l'Assemblée législative, aucune ne causa plus de scandale dans le peuple que la loi du divorce. Resté étranger à la dissolution morale qui avait si profondément altéré les liens de famille au sein des classes supérieures, il fut généralement révolté d'une innovation si contraire à la sainteté du foyer, et un grand nombre d'âmes honnêtes, égarées jusqu'alors par le fantôme des réformes ecclésiastiques , reconnurent seulement à ce dernier coup, que la religion était vraiment en péril. Aussi les organes de la révolution n'épargnèrent-ils aucun effort pour apaiser l'opinion pubhque à ce sujet.
(( La religion est perdue ! Voilà un sacrement de moins dans l'Eglise I Tels sont, disait la Vedette du 30 octobre, les discours que se permettent des hommes malintentionnés ou ignorants. Non, la religion n'est pas ahérée, les sacrements
sont toujours les mêmes. C'est ce qu'il nous sera facile de prouver aux hommes de tous les partis. Le lien naturel n'existe qu'autant que le goût et la volonté des parties sont d'accord ; il est hors de la nature de pouvoir s'obhger mutuellement pour un temps indéfini. Personne ne contestera qu'il ne soit de l'avantage d'un peuple libre, de ne tenir à aucun de ces hens asservissants qui pourraient entraver le bonheur des individus. Jésus-Christ, l'ami des hommes, a-t-il voulu réellement détruire les lois du divorce qui existaient de son temps? Il nous paraît que non, puisqu'il prêchait l'obéissance aux lois. Quoil Jésus-Christ, qui dit partout qu'il est venu apporter la paix, serait devenu le fauteur des désordres de la société, en interdisant aux époux le pouvoir de chercher ailleurs le bonheur I »
Comme on ne cessait pas de murmurer, la Vedette reprit, quelques jours après : « Le décret sur le divorce fait criera l'impiété: nous nous y attendions. C'est la manie consacrée, depuis la coalition de la feue noblesse avec le ci-devant haut clergé, d'annoncer toujours la foi en danger, quandils croient nécessaire de soulever les peuples. » Suivait une nouvelle apologie du divorce, qui ne paraît pas avoir convaincu lesrévotionnaires honnêtes ; car les sans-culottes de Besançon crurent devoir recourir à la plume à la fois théologique et ordurière qui, sous le pseudonyme de Grosjean, tenait l'emploi de Père Duchêne dans le département du Doubs. Il parut, sur la fin de 1792, chez l'imprimeur Simard, un écrit en 43 pages in-8*', intitulé : Accord de la religion avec le divorce^ ou lettres b..grement catholiques de Grosjean à son curé. A en juger par le mélange de notions ecclésiastiques, de déraison et de grossièreté dont il est composé, on serait porté à l'attribuer, comme les précédents écrits du même genre, à l'abbé Robert, supérieur du séminaire constitutionnel. L'éloge même qu'on y fait des Entretiens de Pierrot et Claudine, œuvre avouée de l'abbé Robert, ne ferait que confirmer ses droits de paternité, car il se citait et se louait très volontiers lui-même. Mais, puisque le voile de Fanonyme n'a jamais été complètement levé et qu'il importe peu à l'histoire qu'il le soit, on peut sans inconvénient laisser le bénéfice de sa
honte à l'auteur, quel qu'il puisse être. Quant à Touvrage lui-même, en voici la substance. Le grenadier Grosjean, ayant appris, à l'armée du Nord, que les citoyens étaient fort scandalisés par la loi du divorce, écrit au curé Tribaudet pour lui prouver que le divorce est conforme à TEvangile, à l'humanité, à la raison, à la justice, et n'a rien qui doive alarmer un bon catholique.
Le théologien de corps-de-garde expUque d'abord qu'on a très mal entendu jusqu'alors les paroles de Jésus-Christ qui proclament l'indissolubilité du mariage, et que ces paroles ne doivent nullement être prises à la lettre , mais sont une simple exhortation à ne pas rompre trop légèrement l'union conjugale ; que l'Evangile, en autorisant les époux à se séparer en cas d'adultère, les a certainement autorisés en même temps à convoler à d'autres noces, conformément à la pratique des juifs, et que l'Eglise orientale l'a toujours entendu ainsi, sans cesser d'être orthodoxe. Grosjean essaie ensuite d'établir que l'Eglise latine elle-même a longtemps interprété ainsi l'Evangile, et à l'appui de cette assertion il cite un décret du concile d'Arles qui dit positivement le contraire. Il invoque encore à titre d'autorités, saint Ambroise, Cajétan, Erasme et Catharin. Le curé Tribaudet oppose aux textes très peu concluants de ces auteurs le canon d formel du concile de Trente. Mais Grosjean déclare d'abord que Tribaudet n'entend rien à ce canon ; ensuite , que toute la mitraille ecclésiastique, toute l'artillerie du pape et des conciles et tous les boulets du Vatican, ne soumettront jamais son esprit, comme à un article de foi, à une proposition contraire à ce qui est exprimé dans les Uvres saints, a Or j'ai prouvé, dit-il, que l'indissolubihté du mariage, non-seulement n'était pas exprimée dans l'Evangile, mais qu'au contraire Jésus-Christ avait dit clairement que le mariage était dissoluble dans le cas de la fornication de l'un des époux. L'Eglise a pris elle-même ce mot de fornication dans un sens général et synonyme de tout acte contraire à la foi, à la raison, à la justice et aux engagements, puisqu'elle autorise la séparation pour beaucoup d'autres causes que l'adultère. Tl est de foi, d'ailleurs, que les ecclésiastiques ne sont pas ill. 9
d30 CHAPITRE XXXI.
établis pour f. tre le nez dans les causes matrimoniales; il est de foi que les ecclésiastiques ne sont pas établis pour se mêler des affaires du mariage , mais pour prier, prêcher et administrer les sacrements. Si vous ne comprenez pas que la loi sur le divorce est une loi sage, et qui n'est pas contradictoire à l'enseignement de l'Evangile et de l'Eglise, ce serait encore vous faire grâce que de vous nourrir au foin et à la paille. »
Soudainement éclairé par la force de ces arguments et touché de tant de politesse, le curé Tribaudet entonne aussitôt un prône en l'honneur du divorce. « Cette loi, s'écriet-il, était nécessaire, et plus je l'examine, plus j'y trouve de sagesse. Savez-vous bien à qui cette loi-là est contraire ? Aux ci-devant seigneurs et à nos très petits ci-devant grands. Ces gens-là ne se mariaient franchement ni avec la rehgion, ni avec la justice, ni avec leurs femmes, qu'ils avaient la barbarie de reléguer dans des couvents après quelques mois de mariage (la décence oblige ici à traduire). Eh bien! c'est pour arrêter toutes ces vilenies et tous ces désordres, que l'Assemblée a fait une loi sur le divorce ; c'est pour rétablir l'égalité entre les deux sexes.... Dieu serait-il assez injuste pour autoriser une loi qui forcerait une femme honnête à rester la femme d'un époux scélérat et flétri par la justice, une loi qui forcerait à rester ensemble deux époux dont l'humeur est tellement incompatible qu'ils ne peuvent s'approcher ni le jour ni la nuit? Cette loi ne serait-elle pas une extravagance, ne serait-elle pas scandaleuse et destructive du genre humain? Si la rehgion pennet la séparation des époux, elle doit permettre aussi qu'ils contractent de nouveaux mariages, à moins qu'elle ne permette de séduire et de corrompre la femme ou la fille du voisin. »
XI. Le décret qui ordonnait de fondre sur-le-champ les croix précieuses, les saintes images, les reliquaires, les lampes sacrées et autres objets d'or ou d'argent appartenant aux paroisses, et condamnait au même sort les vases sacrés que les congrégations laïques devaient à la piété et aux nobles privations de leurs membres , la plupart d'une humble condition, causa aussi une peine profonde aux nombreux chré-
tiens entrés de bonne foi dans l'Eglise constitutionnelle. Mais cette mesure mettait entre les mains du gouvernement révolutionnaire de trop abondantes ressources, pour que tous les mécontentements pussent en retarder un seul instant l'exécution. Aux 500 kilogrammes d'argenterie religieuse déjà fondus en 1791 et provenant des monastères du Doubs, il vint donc s'ajouter encore plus de 600 kilogr. d'argent, 25 kilogr. de vermeil et 4- kilogr. et demi d'or pur. L^argenterie de la métropole et des paroisses supprimées, qui avait été momentanément épargnée, figure dans cet état pour 200 kilogr. La plus grande partie de ces riches dépouilles provenait des églises de Besançon ; le contingent des congrégations d'étudiants et d'artisans , établies au collège de cette ville par les jésuites , ne fut pas moindre de 30 kilogr. Le district d'Ornans fournit 55 kilogr. pour sa part, qui se serait élevée au double, si la municipalité d'Ornans n'eût pris les devants en vendant clandestinement la magnifique argenterie de son église paroissiale, pour parer à une de ces crises alimentaires si fréquentes pendant la révolution. La commune de Vuillafans fournit à elle ^eule 20 kilogr., y compris quatre statues de la Vierge et des saints. Le district de Pontarlier fournit -46 kilogr., provenant pour la plus grande partie des églises de la ville, et pour le reste, des vases sacrés laissés jusqu'alors aux religieuses. Toutes les paroisses rurales paraissent s'être mises à l'abri de la spoliation en s' abstenant d'inventorier leurs pieux trésors.
Le district de Baume fournit 37 kilogrammes ; celui de Saint-Hippolyte, 26, et celui de Quingey, 15. Dans tous ces districts, comme dans celui de Pontarber, rattachement des campagnards aux joyaux de leurs éghses l'emporta sur leur soumission aux lois ou leur zèle révolutionnaire. Les municipalités les plus timides ou les plus démagogiques participèrent seules à ce dépouillement. Dans le district de Besançon, le plus exposé à la surveillance des jacobins, huit communes seulement , Beure , Jallerange , Morre , Auxon-Dessous, Lantenne, Gussey, lloulans et Saint-Hilaire, apportèrent leur contingent dans le gouffre national.
Tout ce qui disparut encore de châsses merveilleuses, do
chefs-d'œuvre d'art et d'objets antiques, en cette circonstance, est incalculable. L'église de Sainte-Madeleine, à elle seule, fournit une dizaine de statues en argent. L'un des objets les plus respectables était assurément une croix conservée dans la chapelle du collège de Besançon, et ornée de cinq cornaUnes gravées, dont deux représentaient des bustes, et les trois autres des personnages en pied. Elle était en outre enrichie d'un grand nombre de rubis, d'émeraudes et de saphirs, et d'une élégante garniture en jaspe vert.
Mais la perte de tant d'objets précieux, familiers et vénérés, ne fut pas le seul objet de regrets pour les populations rehgieuses du Doubs ; elles eurent encore à gémir sur le manque absolu de respect avec lequel les ossements sacrés de leurs apôtres et de leurs pères dans la foi furent traités par les autorités voltairiennes, ou par un clergé aussi peu soucieux d'honorer les cendres des saints que de suivre leurs exemples. On aura une juste idée des sentiments qui présidèrent en plus d'un endroit à l'extraction des reliques les plus vénérables, en lisant la diatribe suivante, que la Vedette pubha le 12 pctobre à cette occasion :
(( Avec des moyens différents , le fanatisme et la superstition ont constamment marché au même but, à la servitude du genre humain, et c'étaient des prêtres qui étaient les organes de ces deux monstres. L'enlèvement des châsses de nos églises, qui vient d'avoir lieu, a dévoilé les anciennes turpitudes sacerdotales. Si quelqu'un regrettait ces rehqnes qui déshonoraient la rehgion, qu'on lise la hste suivante, et l'on n'apprendra pas sans surprise qu'on payait souvent pour baiser le coccyx d'un saint : 1" l'omoplate et le coccyx de saint Antide ; 2" relique des onze mille vierges (quel est le pays qui peut se flatter d'avoir jamais renfermé cette quantité de vierges?), etc. Si la décence des expressions nous permettait de citer la pièce la plus curieuse, on rougirait certainement de l'abus qui régnait en ce genre. Qu'on s'adresse au district. Que d'actions de grâces ne devons-nous pas à nos représentants d'avoir fait servir à la prospérité pubhque tant de matières précieuses I La fouille de notre seule ville donnera plus de deux cent
mille livres. Peuple! des écus, du canon, du fer et du pain : voilà tout ce qu'il nous faut , et point de reliquaires , de châsses, de têtes de saint en argent, de bras en or, etc. »
La pruderie inaccoutumée qu'affectait en cette circonstance l'abbé Dormoy, n'était qu'un artifice oratoire et une méchanceté de plus. 11 allait trop loin à la recherche des obscénités pour ne pas saisir avec avidité celle qui se serait ainsi présentée sur sa route, surtout lorsque sa haine pour la rchgion y trouvait si bien son compte. Rien, dans tous les papiers laissés par le district de Besançon , ne fournit le moindre prétexte aux insinuations injurieuses du prêtre apostat.
iMais il était d'autres objets religieux qu'on n'avait pas moins à cœur de faire disparaître des éghses. On a bien des fois remarqué combien le son des cloches impressionne péniblement et importune les hommes qui ont rompu avec les devoirs de la religion. Le glas des trépassés surtout, en leur rappelant implacablement la pensée odieuse de la mort, les irrite au dernier point. Devenus les maîtres de la France, ils ne devaient pas tarder d'imposer silence à ces voix accusatrices. Une loi récente venait de réduire considérablement la sonnerie de chaque paroisse, et au 1" novembre, les cloches proscrites, réunies à celles des couvents supprimés, avaient déjà fourni à la fonderie des Ghaprais plus de vingt-deux mille kilogrammes de bronze, dont les deux tiers provenaient de la seule ville de Besançon. Mais il en restait encore beaucoup trop au gré des ennemis de la rehgion. Le 2 novembre, le jour même des Morts, la Vedette^ se faisant l'organe des colères voltairiennes , s'écriait dans un langage bien digne de les exprimer : « Lorsqu'on fit enlever les cloches des églises, je me suis f..tu dans le ventre deux verres de rogome à la santé de l'Assemblée nationale, qui nous débarrassait d'un tapage infernal de jour comme de nuit. Je comptais avec cela que les morts ne nous empêcheraient plus de dormir; et ne voilà-t-il pas, ce matin encore, un boucan de cloches que j'ai envoyées à tous les cinq cents diables! A peine une éghse a-t-elle fini, que vite l'autre se remet au sabbat! Quand nous débarrassera-t-on do ce diabolique tintamarre? Je voudrais qu'on envoyât à la monnaie
toutes ces campâmes. )> Ce vœu ne pouvait manquer d'être exaucé; cependant , l'affection populaire sauva encore pour quelque temps les dernières cloches; la guerre si longue et si acharnée à laquelle elles devaient donner lieu , était réservée à d'autres années.
XIII. Le décret de l'Assemblée constituante qui avait anéanti les ordres monastiques dès les premiers jours de la Révolution, avait laissé peu de ruines à faire dans le Doubs, lorsque le décret du iA août 1792 vint proscrire tout ce qui pouvait encore rester de corporations et de confréries religieuses. Les grandes compagnies ecclésiastiques de Saint- Siilpice, de Saint-Lazare et autres semblables, étaient remplacées, dans le diocèse de Besançon, par les communautés locales des prêtres du séminaire, du collège et de la mission de Beaupré, tous dispersés déjà par la loi du serment constitutionnel. L'enseignement populaire était partout entre des mains laïques ; et parmi les religieuses du Doubs, les seules considérées par la loi comme de simples congréganistes étaient les hospitahères, qu'une disposition spéciale maintenait provisoirement dans l'exercice de leurs bienfaisantes fonctions. Les ermites, répandus au nombre d'une cinquantaine dans diverses parties du département, et les solitaires des Fontenelles, se trouvaient donc les seuls religieux atteints par la loi. Le département y ajouta, le 6 octobre, les vieux prêtres réunis à Besançon dans la maison de Saint-Antoine, se fondant sur ce que l'établissement n'était pas légal, qu'il ne faisait pas ses frais , et enfin que les trois prêtres qui y restaient étaient libres de demander des pensions individuelles. La maison fut aussitôt mise en vente.
Mais à côté de ces corporations semi-monastiques, il existait un grand nombre d'associations de simples fidèles, groupés suivant leur sexe, leur profession, leur âge, ou les tendances diverses de leur dévotion. Ces sociétés, répandues dans toutes les paroisses , embrassaient toutes les classes de la société. On en comptait une quarantaine à Besançon (i). Leurs rangs
(1) Confréries de Saint-Georges, de la Croix, de Jésus, des Dames de Chamars, du Saint-Suaire , des Agonisants, de Notre-Dame de Jussa-
s'étaient bien éclaircis depuis la scission opérée au sein des fidèles par le schisme constitutionnel ; plusieurs même étaient entièrement tombées à cette époque; d'autres, d'après les déclarations des membres restants , n'étaient plus qu'une ombre; mais il en était qui comptaient encore un grand nombre de chrétiens sincères et même fervents, attachés avec la bonne foi la plus complète au clergé assermenté. Ces derniers furent désolés de l'arrêt si gratuitement brutal et persécuteur qui condamnait leurs discrètes et inoffensives assemblées, sans qu'il leur fût tenu aucun compte ni de leur amour pour la révolution, ni de tous les sacrifices qu'ils avaient faits pour elle, et cela au moment même où les rassemblements les plus désordonnés débordaient librement dans les rues. Le 29 octobre, une des congrégations les plus importantes, celle des grands artisans y adressa au département une pétition pour se plaindre de ce que la municipalité prétendait mettre fin à ses séances au nom de la loi. « Cette prétention, disait-elle, est sans fondement, parce que l'objet de la loi n'a été que ^% détruire des corporations dont l'esprit et l'influence contrariaient le bien de l'Etat, et non une congrégation de l'espèce de la nôtre, qui n'est qu'une simple réunion de citoyens honnêtes, pour faire, chaque dimanche matin, pendant une heure, des exercices de dévotion, verser des aumônes dans le sein des pauvres, et terminer à l'amiable, par la voie de médiateurs, les différends qui peuvent s'élever entre eux. Il n'y est jamais question d'affaires et de projets
Moulhier, du Rosaire , des Grandeurs de Marie , du Cordon-Bleu , de Sainte-Anne , de Saint-Joseph, de Saint-Marc, de Saint-Etienne, des Saints-Ferréol et Ferjeux, de Saint-Fiacre, de Saint- Vernier, de Saint- Martin, de Saint-Léger, de Sainl-Louis , des Quatre Martyrs Couronnés, des Ermites, deux de Saint-Crépin , trois du Saint-Sacrement, quatre conférences de filles et une de femmes, deux congrégations d'hommes, outre celles des Grands Artisans, des Jeunes Artisans, îles Théologiens. Ces associations étaient établies, partie dans les couvents, partie dans les églises paroissiales. L'une de ces confréries, déjà consacrée à l'Immaculée Conception, avait, dans la rue Neuve, sa chapelle particulière, dont on reconnaît encore les vestiges malgré sa transformation on estaminet.
politiques. Toute l'occupation de ses membres est de s'efforcer de devenir de jour en jour meilleurs cbrétiens, et par conséquent meilleurs citoyens. Nous demandons, en conséquence, qu'il soit déclaré que notre congrégation ne fait point partie de celles qui sont supprimées par la loi. »
Le conseil général du Doubs répondit qu'il n'était pas au pouvoir de l'administration de prononcer sur cette demande, et qu'il en serait référé à la Convention. Mais la nouvelle assemblée était à la fois trop occupée pour donner son attention à des réclamations de cette espèce, et trop mal disposée à l'égard de toute rebgion pour y faire droit. La question rebgieuse s'y trouvait d'ailleurs compMquée d'une question de finance, et comme la répubbque s'était déclarée héritière de toutes les associations qu'elle supprimait, la congrégation des grands artisans, après quelques jours d'une existence précaire, dut se dissoudre, comme toutes les autres,- et abandonner à l'administration ce qui lui restait d'aumônes , de cotisations et de mobiber. Des commissaires furent désignés par chacune des confréries pour rendre compte à la municipalité de tout ce qu'elles possédaient en capitaux, rentes, créances, argenterie, meubles, etc. La confrérie de la Croix, déjà dépouillée de ses grands biens, versa encore douze kilogrammes d'argenterie rebgieuse, et la congrégation des grands artisans à peu près autant. Le mobiber de la grande congrégation des honunes ne fut pas estimé moins de 2,850 bvres. Mais plusieurs associations indigentes n'eurent rien autre chose à livrer à la rapacité révolutionnaire que le drap mortuaire qui servait aux funérailles de leurs membres.
Des démagogues ardents se trouvaient encore à la tête de plusieurs de ces confréries, et M. Chazerand,le plus fameux congréganiste de Besançon , rendit les comptes de quatre associations auxquelles il appartenait à la fois. Si la piété de la plupart des sociétaires gémit dé l'arrêt qui les séparait, d'autres paraissent s'en être promptement consolés, et le culte révolutionnaire absorba bientôt toute leur ferveur. Les femmes elles-mêmes prirent part à ce délire universel, et le 20 octobre, la trésorière de la confrérie de Sainte-Anne
écrivait au procureur de la commune: « Citoyen, je suis fâchée de ne point avoir de fonds à vous remettre ; ce serait avec l'attachement d'une vraie citoyenne, pour vous aider à faire la guerre. Citoyenne Létondor. » Cette malheureuse guerre, en exaspérant tous les sentiments patriotiques et populaires, allait bientôt servir d'occasion et de prétexte à bien d'autres et plus douloureuses fohes.
