‹ Histoire de la persécution révolutionnaire dans le Départment du Doubs, de 1789 à 1801, d'après les documents originaux inédits (volume 2)Chapitre 50 sur 59 · VI · texte numérisé non relu

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crois devoir vous prévenir que j'espère recevoir chez moi, dans la journée, le citoyen Besson, représentant du peuple, et que si vous croyez, dans TafTaire malheureuse actuelle, tirer avantage d'une conférence avec lui , je vous invite i venir chez moi vous concerter avec le représentant. »

Le district fut stupéfié, à son tour, en apprenant de pareilles nouvelles d'une commune qui, suivant son témoi» gnage, donnait les plus belles espérances, et il s'empressa de mettre en œuvre toutes les armes qu'il avait sous la main pour étoufier ce que Parrod appelait « le soulèvement du fanatisme contre la philosophie. » Le comité révolutionnaire central, saisi de l'affaire, fut invité à envoyer immédiatement des commissaires sur les heux pour commencer les poursuites, avec toute l'étendue des pouvoirs extra-légaux que Pelletier lui avait confiés. Le comité ayant aussit6t chargé de cette commission importante Gourpasson et Nicod dit le Parisien^ le district leur fit donner pour escorte toute la gendarmerie de PontarUer et huit bons sans-culottes de la garde nationale, en attendant mieux. II envoya en même temps un exprès, avec la lettre suivante, à CalUer, qui se trouvait alors en mission philosophique à Gilley, non loin d'Arc, avec une brigade de gendarmerie :

« Une affaire qui vient d'arriver à Arc-sous-Gicon, par l'arrestation de trois émigrés, exige que tu te rendes sur-le-cbamp dans cette commune avant d'opérer à Gilley. Nous te commettons pour te transporter sans retard à Arc avec les gendarmes qui sont à ta disposition. Là, tu trouveras les membres du comité révolutionnaire, qui prendront les informations convenables pour la punition des coupables, et nous te chargeons de te concerter avec eux pour toutes les mesures. Nous appelons ici toute la célérité que tu peux employer. L'affaire est d'une grande conséquence et peut donner le signal de la

rébellion Goncerte4oi avec tous les amis de la Révolution

pour découvrir les coupables meneurs de cette troupe eflOrénée. Le représentant Besson doit se trouver chez le citoyen Ravier; ne manque pas d'agir d'après le résultat de votre conférence. »

Le lendemain^ le district écrivit encore à Callier : « Nous

ne pensons pas qu'on puisse t'envoyer davantage de gendarmes, parce qu'il n'en resterait plus pour le service, ni de gardes nationaux, ni de volontaires, parce que l'uniforme n'impose pas assez. Il arrive demain ou après un détachement de chasseurs à cheval de Besançon ; une partie ira renforcer ceux qui sont à votre disposition. Il faut tirer l'affaire en longueur jusqu'à l'arrivée de la troupe que nous t'annonçons. Il serait impolitique d'agir sans force contre des personnes certainement disposées à engager une lutte qui deviendrait inégale. »

Le même jour^ le district décida qu'une circulaire serait' adressée à toutes les communes, pour inviter les autorités constituées,les fonctionnaires publics et tous les bons citoyens, à redoubler de zèle et d'énergie afin de comprimer les tentatives du fanatisme.

Dans le cours de la journée suivante, le district reçut de Galiier ces deux dépèches successives :

« Aussitôt votre lettre reçue, j'ai dirigé mes pas vers Arc, ayant avec moi les trois gendarmes qui m'accompagnaient dans le canton de Montbenoit. Arrivé à huit heures du soir, je me suis concerté avec les membres du comité révolutionnaire, qui, harassés de fatigue comme moi, ont consacré au repos le reste de la journée. Ce matin, nous avons fait citer une trentaine de témoins; ils seront entendus dans l'après-midi. Je me suis abouché avec les officiers municipaux d'Arc. Tous pensent que les esprits fanatiques sont tellement égarés, qu'il pourrait arriver une nouvelle révolte ; et que si l'on entreprend quelque chose dans cette commune, soit pour faire enlever les coupables, soit même pour donner des mandats d'amener, on n'y parviendra qu'avec une force imposante. Je vous demande donc, d'après la conférence que j'ai eue avec les municipaux, de m'envoyer encore au moins vingt hommes avec un tambour. Qu'ils soient armés et approvisionnés en munitions, d'une manière convenable. Je vous inviterais à m'envoyer, autant que possible, de la gendarmerie et le restant en volontaires ou gardes nationaux, mais que ce soi^t des gens probes et qui ne se livrent à aucun excès. Je les attends ce soir. N'allez pas vous imaginer

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que ma demande ne soit que la suite d'une terreur panique. Mon devoir m'impose l'obligation de vous dire la vérité. Les fanatiques font la navette de commune en commune, et sans doute ils ont projet de nous faire violence, lis disaient hautement hier qu'ils se f.taient de la force et de quiconque viendrait, etc. Je pense que vous feriez bien de mander aux districts de Baume et d'Ornans de veiller dans leurs communes des montagnes, c'est le foyer du mal. Le représentant Besson n'est point chez Ravier ; peut-être y arrivera-t-il ce soir ; je le désire vivement. »

« L'on désire vivement ici l'arrivée de la troupe ; le bruit se répand que quelques prévenus se sont déjà évadés. Je pense qu'ils auront parcouru les villages voisins pour exciter les leurs à défendre leur cause et à ne pas permettre qu'on les emmène à Pontarlier. La seule cause qui nous a empêchés d'arrêter les prévenus, du moment que nous avions des preuves de conviction contre eux, c'est que nous savons de bonne part que le soir du rassemblement, il y a eu dans la côte d'Arc, plus de deux cents personnes venues , ensuite d'émissaires, des villages d'Avoudrey, Passonfontaiae et autres, tous gangrenés de fanatisme. »

Lo district s'empressa de faire droit à toutes les demandes de son délégué. Pirlot, commandant du fort de Joux, reçut l'ordre d'envoyer sur-le-champ à Arc une trentaine de soldats, et promit que treize volontaires de Barbézieux^ six hommes de la garnison et six artilleurs partiraient le lendemain matin.

Suivant le désir de Callier, le district adressa, le même jour, cette adjuration solennelle aux districts de Baume, Ornans et Saint-Hippolyte: « La discorde plane encore sur nos contrées; le fanatisme relève sa tête, courbée sous le poids des principes de la philosophie, et les moyens que les émigrés emploient pour échapper à la vengeance des lois, prouvent un schisme d'opinions qui va devenir funeste à la chose publique, si un concours de mesures de votre part ne vient au devant des progrès que le fanatisme s'efforce de faire. Ce n'est que par une surveillance active que nous pourrons déjouer les infâmes projets des émigrés, et rendre inutiles les

complots de ceux qui ont échappé des mains des patriotes d'Arc-sous-Cicon. Retirés dans une métairie écartée, ils croyaient méditer sûrement la perte de leurs frères ; mais la voix de la patrie , plus forte dans quelques hommes que la contre- révolution, les a fait découvrir; leur arrestation a été faite ; peu après, le tocsin sonne, et on ravit, à ce moment, ceux que la vengeance nationale allait justement atteindre. Laisserons-nous impunis plus longtemps de pareils attentats et souffrirons-nous que la malveillance triomphe? Non, nous réunirons nos efforts pour terrasser Thydre de la contre-révolution. Nous vous proposons donc de prendre des mesures pour donner au service de la garde nationale et de la gendarmerie toute l'activité nécessaire. Pour réveiller le zèle des hons citoyens et ranimer leur énergie, nous avons fait une circulaire à toutes les municipalités ; nous vous engageons à adopter la même mesure. »

Les délégués du comité révolutionnaire commencèrent leur enquête à Arc, le 5 mars. Il résulte des dépositions des témoins, que J.-B. Ravier, de la Rasse, fut le principal auteur de l'arrestation des trois prêtres , et qu'il les fit poursuivre dans le grenier à foin où ils s'étaient réfugiés. L'un était vêtu d'un habit bleu, le second, d'une veste de chasse, et le troisième, d'une redingote noire. L'un d'eux fut reconnu pour être l'abbé Fleury, de Vercel. Au moment de la mêlée, celui qui était conduit par la tête du détachement, homme assez graud et dans la force de l'âge , s'écria , en parlant au peuple : Paix-là I Paix-là I Mon heure est venue. Mais les efforts des pieux insurgés ne firent que redoubler. C'étaient les enfants qui étaient allés sonner le tocsin, à rinstigation de leurs mères, en sortant de l'école.

Le proconsul Pelletier était déjà rentré à Paris , où se trouvait aussi en ce moment le jeune Gallet, l'un des administrateurs de Pontarlier. Le district envoya à ce dernier un récit détaillé des événements d'Arc-sous-Cicon pour être commimiqué au conventionnel. Après avoir énuméré toutes les mesures qu'il avait déjà prises, le district ajoutait : « Tu peux assurer le citoyen Pelletier que nous mettrons tout en œuvre pour étouffer les germes d'incendie. »

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Le 11 mars, le district écrivit au commandant du fort de Joux : « Tu nous demandes des nouvelles du détachement que tu as fait partir pour Arc. C'est avec satisfaction que nous t'annonçons que la force en a imposé à ceux qui s'étaient soulevés; qu'uue partie est déjà en arrestation, et qu'elle va èlre amenée, dans le courant de la journée, à la maison de sûreté à Pontarlier. Tout parait assez tranquille, et Ton ne pense pas qu'il soit besoin de nouvelles forces pour terminer cette affaire, qui serait devenue sérieuse, sans la célérité qu'on a mise à en trancher les effets par l'envoi de forces suffisantes. Cette émeute allait devenir pour ce pays le signal d'une nouvelle scène de septembre 1793; nous sommes satisfaits de l'empressement que tu a mis. »

Cependant^ l'instruction du procès, grâce au concours de la force armée, marchait rapidement. Chaque jour, de nouveaux prisonniers, expédiés à Pontarlier, venaient s'entasser dans les cachots. Le 13 mars, la veuve Roussel, de la grange du Tremble, et quatre de ses enfants sollicitèrent leur élargissement, en se plaignant au comité révolutionnaire qu'on abusait de leur détention pour saccager leurs propriétés. Le comité rejeta leur demande, en objectant que l'instruction du procès n'était pas complète, qu'ils alléguaient sans fondement que leurs propriétés étaient dilapidées, puisqu'ils ne nommaient pas les prétendus dilapidateurs, et enfin qu'il serait écrit au commandant de la force armée à Arc, pour vérifier le fait. Ce jour-là le comité interrogea sept des accusés. Le lendemain , dix-sept autres détenus d'Arc réclamèrent aussi leur liberté, en faisant observer qu'ils ne se trouvaient que sous le poids d'un simple mandat d'amener. Le comité déclara que quatre des pétitionnaires seraient élargis provisoirement, que sept autres resteraient dans la maison d'arrêt, et que le sort des derniers serait fixé le lendemain. Le 16 mars et les deux jours suivants, le comité entendit quarante-neuf témoins, et maintint définitivement en prison F.-X. Roussel, F. -Augustin Koussel, Charlotte-Victoire Roussel et Marie- Angélique Roussel, frères et sœurs, demeurant ensemble à la ferme du Tremble, J.-Cl. Billot le vieux, Marie-Sophie ou Josèphe Vitte, Alexis Ravier, Théophile-Augustin Bourdenet,

a.-Anl. Bourdenet, Marie- Ant. Trimaille, femme Bailly^ Marg. Bounefoy, femme de J,-F. Drezet, Ch.-Et.-Valentin Tournier, Simonne Dhote et J.-Jos. Ravier, greffier de la justice de paix, tous d'Arc-sous-Cicon.

Le comité élargit provisoirement, à charge de se représenter au premier appel, Angélique Ravier, Nicolas Hème et Jeanne-Marg. Maire , femme Philiponnet , contre qui oa n'avait pu réunir que des demi-preuves^ et Marie-Euphrosine Nicod, veuve Roussel, de la ferme du Tremble, femme très Agée et caduque, contre qui il n'existait aucune charge personnelle, et qui fut laissée hors de cause.

Outre ces dix huit prévenus, quatorze autres avaient été frappés dé mandats d'amener , mais ils s'y étaient soustraits, soit en se cachant, soit en prenant la fuite (^).

Le 18 mars, Parrod, après avoir exposé au Comité de sûreté générale toutes les circonstances de cette affaire, ajoutait : <( Plusieurs des principaux moteurs sont déjà en arrestation, mais d'autres se sont soustraits aux poursuites et à la peine qui allait les atteindre, en fuyant loin de leurs domiciles ; cette fuite fait présumer qu'ils se croient les plus coupables. La force armée, malgré le service actif qu'elle a fait à Arc, n'a pu parvenir à arrêter les émigrés, qui sûrement se sont retirés plus avant dans l'intérieur de la république ou dans la Suisse, qui leur prête un asile si favorable. U n'y a pas de doute que le territoire français est infecté d'un grand nombre de ces scélérats, qui réunissent leurs efforts pour pervertir l'opinion publique sur la Révolution, car des patriotes suisses assurent que plus de la moitié des prêtres émigrés sont rentrés sur le territoire français. U ne faut pas s'étonner de cette rentrée, caries frontières ne sont pas assez gardées, la force n'est pas assez importante. Des brigades éparses de douaniers et de gendarmes, quelques escouades de gardes nationaux et de volontaires, ne peuvent s'opposer aux

(1) Ce9 derniers prévenus étaient: Ambroise Vitte, Jnoa.Bt* Ravier, veuve Billot, J.-B. Drezet, J.-P. Drezet, J.-F. Sibe, Et.-Jos. Bartbod , €l.-Jo8. Drezet, J.-F. Drezet, J.-B. Bailly, J.-F. Barlhod-Michel, J.-B. Bourdenet, Alexandre Roussel, Hélanie Roussel et F.-X.. Barlbod.

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incursions de ces émigrés.... Nous avons informé le général Aubugeois, commandant la 6* division, de ce qui était arrivé, en rinvitant à envoyer des forces pour prévenir un semblable événement. Il n'a pu mettre à la disposition de Tadministration que quarante hommes d'un bataillon de Barbézieux.... Il reste encore à Arc, quoique la rumeur paraisse bien éteinte, des volontaires pour y faire des patrouilles et maintenir le bon ordre.»

A cette époque de défiance universelle, la Révolution n'a* vait pas un seul moment de quiétude sur la fidélité de ses agents. On n'est donc pas surpris de voir le district écrire, le 24 mars, au commandant du fort de Joux : « Il nous est parvenu des renseignements qui paraissent mériter quelque attention ; et nous avons des raisons suffisantes pour t'inviter à faire changer les volontaires que tu as envoyés à Arcsous-Cicon, et à les remplacer par d'autres. Par ce moyen le service sera plus actif et plus soutenu. Les habitudes qu'ils peuvent contracter et les liaisons amicales qu'ils peuvent avoir, commandent impérieusement le changement que nous demandons. La conférence que nous aurons avec toi, si tu l'exiges, te fera connaître combien nous avons eu raison de te proposer cette mesure. Il est bon de faire les dispositions en sorte que dès demain les uns et les autres soient ea marche. »

Le 30 mars, le Comité de sûreté générale répondit à Parrod : « Que l'affaire d'Arc se présentait avec des caractères trop graves, pour qu'il ne fût pas d'une absolue nécessité de faire un exemple capable d'en imposer aux mauvais citoyens qui ne craignaient pas de troubler ainsi la tranquillité publique ; qu'en conséquence, il était du devoir de l'administration de traduire tous les coupables devant les tribunaux. »

Les terroristes émérites du district de Pontarlier n'avaient pas le moindre besoin de ces encouragements à la sévérité. Se croyant môme revenus au beau temps où ils expédiaient journellement des victimes à Fouquier-Tinville, ils ne craignirent pas de déclarer, le i" avril, qu'à leur avis, les accusés d'Arc-sous-Cicon devaient être traduits au tribunal ré-

volntionnaire de Paris; et ils envoyèrent, en conséquence, toutes les pièces de la procédure au Comité de sûreté générale, conformément à la loi du 8 nivôse.

Cependant, quelques jours après, il vint à Tesprit des hommes de loi du district quelques scrupules de juristes ; et, lé 6 avril, Parrod écrivit, en leur nom, au Comité de sûreté générale : « L'administration a fait le dépouillement de la procédure d'Arc, mais elle n'a pas reconnu, à vue des dépositions, qu'il existât des preuves assez fortes pour déclarer que les malveillants échappés par les efforts de la multitude étaient vraiment des émigrés. Il y ade fortes présomptions, mais point de preuves matérielles. Ce défaut de preuves l'a jetée dans l'incertitude au sujet du tribunal auquel je devais dénoncer les prévenus. Elle a vu, d'un côté, une apparence de complicité avec les émigrés, et de l'autre, une révolte séditieuse. Dans le premier cas, la loi du 25 brumaire dernier les déclare complices des émigrés et les punit de la même manière que ces derniers. Dans le second cas, il paraît qu'ils doivent être livrés au tribunal révolutionnaire. Ce conflit présumé de juridiction a déterminé l'administration à vous envoyer toutes les pièces, afin que vous prissiez un parti. Il est bon que vous décidiez promptement, les prisons n'étant pas bien sûres et remplies de beaucoup de personnes. »

Le règne de la modération s'étendant partout, les vieux sans-culottes de Pontarlier finirent eux mêmes par céder un peu à l'influence générale; et le 47 avril, en réponse à une supplique de plusieurs détenus d'Arc, ils déclarèrent « que le Comité de sûreté générale n'ayant pas le temps de s'occuper de l'arrestation de quelques individus, et plusieurs des prisonniers étant d'une absolue nécessité pour l'agriculture, Cl.-Ant. Bourdenet, père d'une nombreuse famille, sans fortune, et J.-Cl. Billot, père d'un défenseur de la patrie et de jeunes enfants qui n'avaient plus de mère, seraient élargis provisoirement. »

Pendant ce temps-là, le Comité de sûreté générale avait heureusement trouvé le temps d'examiner les pièces de Téchaufiburée d'Arc , et il n'y avait rien découvert qui pût réclamer une juridiction extraordinaire ; il ordonna donc au

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district de traduire simplement les prévenus devant le tribunal criminel du Doubs.

Le sort de ces malheureux était resté longtemps indécis, pendant le cours des négociations intempestives dues à la méchanceté du district, et leur détention préventive s'en trouva très indûment prolongée. Ce fut seulement le 10 juin que le jury d'accusation de Pontarlier fut appelé à décider s'il y avait lieu de les mettre en jugement.

Le jury trouvait en face de lui trois catégories de prévenus : l"" huit prisonniers^ tous incarcérés depuis le mois de mars; 2« neuf détenus relâchés provisoirement à diverse» époques et frappés de nouveaux mandats d'arrêt auxquels ils s'étaient tous soustraits; 3" enfin quatorze autres prévenus restés cachés ou en fuite. Sur ces trente-un inculpés, le jury en mit vingt-cinq hors de cause, et déclara qu'il n'y avait heu de traduire au tribunal criminel que J""-B** Ravier, veuve Billot, Ambroise Vitte, J.-B. Drezet, armurier, Et.-Jos. Barthod, Cl.-Jos. Drezet, •j.-F. Barthod-Michel, et F.-X. Vitte, adjoint aux premiers accusés. Ils étaient tous an nombre des fugitifs. De nouvelles perquisitions contre ces sept accusés amenèrent une seule arrestation , celle d'Âmbroise Vitte , qui comparut seul à l'audience du 9 août. Les jurés l'ayant déclaré non coupable, les juges, moins indulgents, le condamnèrent correctionnellement à deux années de prison, « pour menaces et outrages aux officiers municipaux et aux gardes nationaux dans l'exercice de leurs fonctions. » Son père, F.-X. Vitte, vint se constituer prisonnier plus tard, et fut acquitté le 13 novembre. Le lendemain , trois autres des fugitifs furent absous; les deux derniers, J.-B. Drezet et Et.-Jos. Barthod^ furent condamnés par contumace à douze ans de fer.

XVI. Le district de Quingey, invité comme tous les autres, par le Comité de sûreté générale, à prendre des mesures contre la rentrée des prêtres, déclara, le 19 mars, que les municipalités et les comités révolutionnaires ne lui avaient encore fait parvenir aucune dénonciation sur cet objet; mais que, son devoir n'en étant pas moins d'exécuter les mesures demandées , les juges de paix prendraient des

COMMENCEMENT DE LA RENTRÉE DES PRÊTRES DfiPORTfiS. 60^

informations sur les personnes soupçonnées de donner asile à des émigrés ou à des prêtres déportés, et que les commandants de la gendarmerie et de la garde nationale feraient faire des patrouilles pour arrêter ces proscrits.

Le district de Saint-Hippolyte ne jouissait pas, à beaucoup près, de la même tranquillité. Cependant Tagent national Bavoux, persuadé que le dernier arrêté de Pelletier contrôles prêtres déportés allait décidément les refouler à l'étranger, écrivait, le 16 janvier, aux agents des communes frontières : « J'espère de ton dévouement et de ton amour pour la patrie que tu concourras, avec tous les bons républicains,, à ôter à nos ennemis les faibles ressources qui leur restent. »• Mais, trois jours après, Petitjean, agent de Feule, Tinformait qu'il avait ouï dire qu'il se faisait des rassemblements fanatiques dans sa commune ; il avait pris toutes les mesures possibles, et n'avait rien pu découvrir. Le 22 janvier, Girod, agent de Belleherbe, écrivait, de son côté : « Je crois qu'il y a déjà des calotins dans ma commune, sans cependant pouvoir en donner aucune preuve, étant le seul non fanatique à Belleherbe. o EnGn Bavoux lui-même écrivait, ài cette époque : « Un bruit sourd se fait entendre que des prêtres déportés ont franchi les barrières et parcourent le» communes attachées aux anciens préjugés du culte. Mais, comme ils sont favorisés par une partie du peuple, on n'a encore pu découvrir leurs retraites. )>

Le district commença à se convaincre que l'arrêté du proconsul pouvait bien n'être pas suffisant, et il résolut d'essayer encore une fois la puissance de ces proclamations de. haut style, dont ses membres déprêtrisés lui avaient donné le goût et l'habitude. Le commandant de la garde nationale de chaque commune reçut donc^ le 8 février, ce morceau d'éloquence étonnant.

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