‹ Histoire de la persécution révolutionnaire dans le Départment du Doubs, de 1789 à 1801, d'après les documents originaux inédits (volume 3)Chapitre 18 sur 67 · LES FIDÈLRS AU TRIBUNAL RÉVOLUTIONNA IBE DU D0UB · texte numérisé non relu

LES FIDÈLRS AU TRIBUNAL RÉVOLUTIONNA IBE DU D0UB

aient eu part à rorganisation ou à la direction des deux rassemblements ; mais comme ils s'y sont rendus librement et qu'ils sont tous notoirement suspects de fanatisme, le tribunal les renvoie par-devant leurs municipalités et comités de surveillance, qui prendront à leur égard les mesures de sûreté générale nécessitées par les circonstances. Ils supporteront solidairement les deux tiers des frais occasionnés par ce procès, et l'autre tiers sera à la charge de Peseux, Barret et Girard. » Toutefois , le tribunal déchargea de leur part contributive treize des accusés, contre lesquels , d'après son propre témoignage, aucune preuve ne s'était élevée (0. Maître Nodier et ses assesseurs ayant trouvé que c'était déjà

(i) Les trente-buit habitants convaincus d'assistance aux rassemblements étaient : de Sancey^ F. Pahin, cultiv., A6 ans ; Josephte Berdn, femme d'Armo^aste Peseux, 35 ans ; Anne-Marie Pabin, 33 ans ; J.-B. Pahin le jeune , 30 ans ; Jac.-Jos. Bercin , cultiv. à Etard , 55 ans ; Léger Ferté, cultiv., 48 ans; J.-B. Pahin le vieux, 55 ans; J.-B^* Ferté, eoltiT., 65 ans; Hugues-F. Henriet , cultiv., 88 ans; Cl. -F. Perrot, Cttltiv. aux Plains, 57 ans; GI.-Fm Puton, 25 ans; Jone-F»* Voisard , 5f ans ; J>>nt-Marie Vian , 21 ans ; J^^-Vlarie Farey, femme de Jac.-B^* Boiteux, 55 ans; Anne Cordier, journalière, 50 ans; Marie Faivre, journalière, 87 ans ; Jnne.Bt* Euvrard, journalière, 42 ans ; Josephte Bercin, 20 ans; J™*-Ant. Nédey, 23 ans; Marie-Anne Lamy, femme de J.-B. Beorre, 41 ans ; Marie- Elisabeth Henriet, 30 ans ; CL-F^ Receveur, 22 ans ; Cl.-F«* Ligier, 29 ans ; Marie-Ursule Darceot, originaire de Montandon. De Landreise, Cl. -Noël Morel, cultiv., 64 ans ; J.-F. Berceot, 28 ans; P.-Jos. Berceot, 57 ans ; J.-Noêl Belin, 88 ans ; Jiui«.F>« Berceot, fille de P.-Jos., 25 ans ; J^nt^Thér. Picbot, de la Faye, 20 ans ; J°^-C1. Boileux , 20 ans. De Belvoir, Marie-Généreuse Nicolet , journalière, 2€ ans. De Laviron^ Cl.-£t. Dotal, cultiv. sous la Faye, 45 ans ; Cl.-Phil. Devillers, des Censés, 34 ans. De Villers-la-Combe^ Jac.-Ant. Balandret, cultivateur, 41 ans. D'Ouvans , Léonard Bataillard, cultiv., 52 ans. De Servin, Jac.-Ant. Cœurdevey, cultiv., 55 ans. De Luisam'les- MomHns. Marie-F** Anguenot, femme Gavard, 30 ans.

Les treize accusés non convaincus étaient : de Sancey^ P. Barbier, 1 ouvrier, 50 ans; J. Médey, cultiv.. 38 ans; Marie-Anne Puton, I ns ; Marg. Ropray, 15 ans ; Marie Nédey, 80 ans; Marie-F^ Perrey, i ns. De Landresse^ Adrien Clerc, cultiv., 41 ans; Gl.-Jos. Grosper- 1 cultiv., 3S ans. De RandevillerSy J.-B. Monnot, cultiv., 32 ans; Cl.- Simonin, tisserand, 26 ans. De Belvoir^ Jnne.FM Toitot, journalière, ns ; Marie-Anne Nicolet, 16 ans ; Marie-Josephte Toitot, 80 ans.

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quelque chose que de dépouiller entièrement et de déporter i perpétuité à Madagascar des gens à qui on ne pouvait reprocher aucun délit prévu par les lois, la guillotine était menacée de retourner à Besançon après un voyage inutile , lorsque l'arrestation de M. l'abbé Robert vint , comme on le verra plus tard, lui donner de la besogne et procurer du sang aux forcenés qui s'en montraient si altérés.

Les opérations et le séjour du tribunal à Belvoir produi* sirent Feffet attendu. Morizot, envoyé, de son côté, dans les montagnes pour prévenir le retour des assemblées reUgieuses, déclara au district , le 4 février, « que les exemples frappants donnés aux fanatiques et aux aristocrates de ces contrées y avaient rétabli la tranquillité et atterré les mauvais citoyens, qui promettaient une prochaine conversion ; que le 6* bataillon du Bas-Rhin , cantonné du cdté de Landresse, et le 8* de la Côte-d'Or, placé dans le canton de Sancey, pourraient être employés plus utilement ailleurs, la garnison de Belvoir étant désormais suffisante pour contenir les malintentionnés. » Le district écrivit , en conséquence^ aux généraux de retirer ces troupes.

La voix du remords ne tarda pas à se faire entendre dans la conscience de plusieurs des hommes égarés qui avaient appelé toutes les rigueurs de la Justice révolutionnaire contre leurs concitoyens; et, le 22 août 1794, les membres du comité révolutionnaire de Belvoir se réunirent pour représeor ter au département « que le jeune Perrot , condamné à la déportation, était très utile à son père, pauvre cordonnier, pour l'aider à faire subsister sa famille ; qu'il avait un frère à la défense de la patrie, un autre prêt à partir à la première réquisition, et trois sœurs en bas âge ; qu'on n'avait aucun autre reproche à lui faire que de s'être trouvé dans un ras*semblement de fanatiques où un prêtre insermenté avait dit la messe ; et qu'ils estimaient qu'en sa qualité d'artisan il devait jouir du bénéfice de la loi du 22 messidor et être mi en liberté comme tous les artisans suspects. » Ces pauvre gens s'imaginaient qu'ils pourraient réparer le mal aussi fr cilement qu'ils l'avaient commis. Us purent se convaina de leur illusion.

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Pendant que l'innocence , traînée devant les tribunaux, s*y voyait condamnée aux peines les plus atroces , la justice révolutionnaire, pour que le bouleversement moral fût bien complet, s'occupait avec une tendresse toute particulière d'adoucir, ou même d'abroger les sentences prononcées avant 1789 contre les voleurs ou autres scélérats. Lesregistres du tribunal criminel du Doubs à cette époque sont remplis de jugements en faveur de ces vieux galériens. Les anciens conspirateurs qui peuplaient la Convention, les coi^ sidérant comme d'autres victimes de la royauté , avaient Toolu les associer à leur propre triomphe, et ils avaient décrété à leur profit une réduction générale de peines , dont l'application fut confiée aux tribunaux.

IV. La haine implacable qui poursuivit les prêtres déport tés, et la crainte qu'ils ne pussent recevoir encore quelques secours de leurs familles , poussaient quelquefois les magistrats jacobins à de véritables extravagances. Ainsi , dans les premiers jours de janvier i794^ un cultivateur de Soulce, M. Darceot, s'était rendu avec son fils et son domestique à Genevrey, dans le Porrentruy, devenu le département fraih çais du Mont-Terrible , pour y vendre une paire de bœufs. Le marché avait été conclu, et il rapportait tranquillement son argent, lorsqu'il vint à l'esprit du district de Saint-Hippolyte que^ M. Darceot ayant deux prêtres de sa famille déportés en Suisse, il était possible que le marché nefiit qu'une ruse , et que les bœufs n'eussent été en réalité conduits à Cenevrey que pour être exportés de là plus aisément en Suisse et livrés aux abbés Darceot oncle et neveu, qui pourraient en tirer quelques centaines de francs en les vendant. Sur cette simple hypothèse , que rien n'étayait , le district fit incarcérer, le 6 janvier, MM. J. -Félix Darceot, cultivateur i Soulce^ Henri-Jos. Darceot, son fils, cultivateur à Montandon, X. Macabre, son domestique, Georges Maurice, cultitear à Goumois, qui s'était trouvé avec eux, et Henri-Jos. betey, négociant à Genevrey, qui avait acheté les bœufs ; il les dénonça à l'accusateur public du district , comme mt tenté de faire passer des secours aux émigrés. L'accuion était extrêmement grave ; car à cette époque , les

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prêtres déportés venaient d'être assimilés aux émigrés^ et la loi du 28 mars, en déclarant complices des émigrés tous ceux qui leur auraient fait passer des secours pécuniaires , avait prononcé contre eux la peine de mort Le jury d'accusation de Saint- Hippoly te , saisi de cette affaire, déclara qu'il y avait lieu de traduire les cinq accusés devant le tribunal r^ volutionnaire du Doubs, et on les transféra, le 1" février, dans les prisons de Besançon. Us comparurent devant les juges dix jours après et prouvèrent avec la dernière évidence que la vente avait été très réelle , que le paiement avait été effectué par-devant témoins, et que les bœufs ayant été saisis par l'administration à cinq lieues de la frontière suisse, rien ne pouvait laisser supposer l'intention de les faire passer dans ce pays. Les faits étaient tellement évidents que Rambour lui-même ne put s'empêcher de conclure en faveur des prévenus, qui furent acquittés et mis aussitôt en liberté.

Le même jour, le tribunal acquitta Françoise Courderot, accusée de correspondance criminelle avec les émigrés, et contre qui on n'avait pu réunir des charges suffisantes ; mais il décida en même temps qu'elle resterait détenue jusqu'à la paix comme suspecte.

Rambour, l'actif pourvoyeur de l'exil et de l'échafaud, ne tarda pas à chercher d'un autre côté des dédommagements, n trouvait dans Parrod, de Pontarlier, un auxiliaire précieux, aux yeux de qui le moindre péché de fanatisme prenait la gravité d'un crime contre-révolutionnaire ; s'il n'avait tenu qu'à ces deux hommes, la moitié des habitants du Doubs aurait été expédiée à Madagascar. Le 7 février, Rambour pressa l'estimable Morand, juge de paix àMontbenoit, d'instruire la procédure qui devait, dans son espérance, conduire à cette lointaine destination J.-B. Gauthier et sa femme, coupables de désobéissance envers leur comité révolutionnaire. Le 5 mars, il écrivait encore à Parrod : « J'ai reçu le procèsverbal d'informations prises par le comité de Bulle conlr les Jeannin, prévenus d'avoir débité des nouvelles fausse et tendantes à alarmer les citoyens sur l'existence des dé fenseurs delà patrie. J'adresse ces pièces au juge de paix < Frasne, qui prendra de nouveaux renseignements sur l'inc

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