VII

SSi GBiFim un.

Yienne j, formant une même paroisse, il y a nn tiers ; et Montbacon sait en entier le prêtre constitutionnel (son ancien cnré, qcA avait prêté serment). On assure qu'il y a des prêtres insermentés à demeure à Saône, MannroHe, Gonsans, Bonclans et Dammartin. On n'a pu obtenir les noms que de trois : Golard, ancien curé de Gonsans, vieillard incapable d'opérer le mal, Bideaux et Prince, originaires de Bouclans, qui y résident. On ne dit pas qu'ils professent des maximes contre-révolutionnaires ; les autres sont inconnus même de leurs sectaires^ et ce sont les plus mauvais. Outre cela, il y a un prêtre Ba* zard, ex-curé de la Vëze, qui a établi son église dans la grange du Liège, territoire de Mérey. Enfin, il y a les coureurs, ou ce qu'ils appellent les apôtres, qui sont tantôt dans un canton et tantôt dans un autre. »

Le 23 mai, le district, informé qu'il s'était retiré des prêtres déportés dans le canton de Rigney, « où ils semaient, disait-il, le trouble et la contre-révolution, » décida que cinq gifndarmes partiraient de Besançon, le soir, à la fermeture des portes, pour parcourir, le lendemain matin, toutes les communes de ce canton, y rechercher ces prêtres et les amener à la maison d'arrêt. Cette expédition demeura sans résultat.

La police de Besançon eut plus de succès, et elle parvint à mettre la main sur plusieurs des prêtres proscrits qui avaient pénétré jusque dans cette ville. Le i6 mars, à quatre heures de l'après-midi, M. Savary, prêtre, né à Fraisans et vicaire à Yellexon en 1790, se présenta lui-même dans les bureaux de ITiôtel de ville ; y ayant trouvé l'officier municipid Paliard, délégué en permanence, avec le commissaire de police Burdin, il mît sous leurs yeux un passe-port qui lui avait été délivré, le 7 mars 1795, par la chancellerie de Fribourg en Suisse , et qui avait été déjà visé par la municipalité du Barboux, le 24 mars. Dans ce passe-port l'avoyer et le conseil de la république de Fribourg certifiaient « que révérend J. -Simon Savary, prêtre, de Botterans^ en leurbaifiiage de Corbières, était véritablement leur sujet direct et immédiat; qu'en cette qualité il devait jouir de tous les droits, facultés et privilèges de leurs sujets, et enfin qu'il se rendait

RBNTRÉB GÉNÉRALE DBS PRÊTRES DÉPORTÉS. 355

en France pour visiter ses parents. » Bien que cette pièce ttkt parfaitement authentique et en règle sous tous les rapports^ Paliard et Burdin crurent devoir faire vérifier sur le registre des passe-ports de déportation^ s'il n'en avait pas été délivré un au même Savary , en qualité de prêtre réfractaire> et ils reconnurent en efiet qu'un passe-port de cette espèce lui avait été octroyé le 40 septembre 1792. Us décidèrent, en conséquence, que M. Savary serait écroué immédiatement à la maison d'arrêt, jusqu'à ordre contraire. Après lui avoir rendu son portefeuille et sa valise, qu'ils avaient fouillés sans rien y trouver de suspect, ils le firent conduire en prison.

M. Savary fut interrogé, le lendemain, par l'accusateur public GuiUemet. Il répondit qu'il était prêtre , âgé de trente-six ans et originaire d'une famille suisse dont les lettres de bourgeoisie remontaient avant i750; que jusqu'au 13 mai 1792, il avait exercé les fonctions de vicaire à Vellexon, dans la Haute-Saêne; qu'ensuite il s'était retiré chez ses parents à Fraisans, d'où il n'était sorti qu'à la fin de juillet suivant, pour aller en Suisse, pays d'origine de sa famille; qu'étant près de Pontarlier, il avait été arrêté et conduit dans les prisons de Besançon, où il avait été retenu une douzaine de jours; qu'il avait été transféré de là au séminaire, devenu une maison de détention pour les prêtres; qu'il y était resté environ un mois, pendant lequel était arrivé le décret de déportation ; qu'en sa qualité de naturalisé suisse, il ne se croyait pas lié par les décrets relatifs aux prêtres français, et qu'on ne pouvait pas gêner sa retraite en Suisse; que néanmoins, pour lever toute difficulté, il avait préféré prendre un passe-port de déportation, comme ses collègues; et enfin qu'il était rentré en France, le 24 mars courant, pour voir ses parents et s'en retourner ensuite chez lui. L'accusateur public lui ayant fait observer qu'en rentrant ainsi sur le territoire français, il avait enfreint le^ lois, il répondit qu'il croyait être parfaitement en sûreté, le citoyen Gastellard> banneret de Fribourg, ayant présenté lui-même son passeport à viser au citoyen Barthélémy, ambassadeur de France en Suisse, qui n'avait élevé aucune objection à ce sujet; que, du reste, il était tellement de bonne foi, qu'il n'avait voyagé

que le jour et avait régulièrement fait viser son passe-port, notamment au Barboux et à Besançon.

Entre un procès capital et une libération complète, les autorités du Doubs prirent la mesure qui convenait à leur tempérament; elles laissèrent M. Savary en prison depuis le ^6 mars jusqu'au 6 juillet. Alors le département décida que M. Savary serait reconduit en Suisse, de brigade en brigade, par la gendarmerie , eu égard à ce qu'il avait pu se considérer comme étranger, son père étant naturalisé Suisse^ et à ce qu'il était dans une telle bonne foi , qu'il s'était présenté lui-même aux autorités pour faire viser son passeport.

VÏIL Une autre arrestation, opérée quelque temps après, à Onans, donna lieu au mouvement insurrectionnel le plus considérable qui ait eu lieu, de la part des catholiques du district de Besançon^ pour la délivrance de leurs prêtres arrêtés. Dans la soirée du 25 avril , la municipalité d'Onans {district de Baume) requit le lieutenant de la garde nationale de faire des perquisitions chez différents particuliers de la commune, accusés de donner asile à des prêtres déportés ou émigrés. La visite domiciliaire pratiquée chez J.-B. Bernardin, négociant et cultivateur, amena la saisie de M. Gabriel Bourgoin, de Cussey-sur-l'Ognon, qu'on y trouva malade et alité et qui déclara être depuis quinze jours sur le territoire de la république. M. Bourgoin avait été d'abord vicaire à Chemaudin, et il exerçait les mêmes fonctions à Auxonne au moment du serment constitutionnel. Il avait refusé ce serment et était déporté en exécution de la loi. Le proscrit et son hôte furent saisis par les gardes nationaux et, malgré l'état de maladie du premier, conduits, à dix heures du soir, devant L.-Jos. Laude, juge de paix, pour être interrogés. Le juge commença par faire fouiller le prêtre, et l'on trouva sur lui un calice avec, sa patène, une boîte à onctions garnie d'huilé, un amict, deux petits livres, un portefeuille en drap renfermant sept purificatoires, et une bourse en soie contenant quelques pièces de monnaie. Bernardin, interrogé après M. Bourgoin, répondit qu'il était âgé de cinquante-six ans, et qu'il n'avait jamais donné asile à aucun prêtre déporté ou

RBNTRfiB GÉNiRALB DES PRÊTRBS DÉP0RTfi8. 357

émigré. A l'égard du particulier trouvé chez lui, il déclara ce qui suit : « Dans la matinée de Favant- veille, deux inconnus sont venus me demander à acheter du vin pour se désaltérer; l'un d'eux, s'é tant plaint d'être malade et ayant demandé un lit, je lui répondis que c'était un service que je rendais très souvent à des passants ; que , puisqu'il était malade, il pouvait rester, et que j'enverrais chercher le médecin pour le soigner. Je n'ai jamais connu ce particulier ; j'ignorais qu'il fût prêtre, et si je m'en étais aperçu, je l'aurais fait arrêter à l'instant. Cet étranger n^a pas dit la messe dans ma maison, il n'y a confessé personne, et il n'est pas sorti du ht jusqu'au moment où il a été arrêté. »

Malgré ces affirmations, le juge de paix décréta l'arrestation des deux prévenus et requit la gendarmerie d'Ârcey de les conduire dans la maison d'arrêt de Baume. Le 28 avril, le district de Baume, à qui les pièces avaient été remises, décida que le prêtre Bourgoin serait traduit au tribunal criminel, conformément à la loi. « Quanta Bernardin, ajouta-t-il, comme sa complicité n'est que présumée, qu'il affirme n'avoir pas connu Bourgoin et ne l'avoir reçu que par l'hospitalité dont il use envers tous les voyageurs, et comme aucune information n'a été prise à ce sujet, il ne serait pas prudent de l'envoyer à un tribunal révolutionnaire, sans avoir acquis des preuves suffisantes. Le directoire le renvoie donc par-devant le juge de paix d'Onans, qui s'assurera si Bernardin a donné sciemment asile à ce prêtre, s'il a permis qu'il confessât, dit la messe ou fit toute autre cérémonie de son culte chez lui. ))

L^enquête eut lieu trois jours après. Tous les témoins s'accordèrent à déclarer que Bernardin n'aurait pas logé sciemment un prêtre émigré. Le prisonnier lui-même l'affirma de nouveau, en signant une pétition rédigée en son nom par quelque homme de plume jacobin, et où on lui faisait dire « que les prêtres réfractaires, ennemis les plus cruels de la prospérité publique, ne rentraient en France que pour y inspirer, aux paisibles habitants des campagnes, leurs haines et leurs fureurs contre le régime de la sainte égaUté choisi parla nation. » Une pareille profession de foi ne pou-

vait pas manquer de procurer la liberté au pétitionnaire. Le district déclara donc, le 3 mai^ «que Bernardin étant reconnu dans son canton pour un patriote probe et vertueux, qui s'é« tait toujours empressé de satisfaire aux réquisitions et avait même fait des sacrifices pour la Révolution, il n'était pas présumable qu'il se fût rendu complice de ses ennemis, et qu'en conséquence il serait mis en liberté. »

Le 8 mai, le district de Baume écrivit au département : « Nous croyons devoir ajouter aux renseignements que nous vous avons donnés, une lettre signée Didierfoux, en date du 18 avril 4795, vieux style, adressée au citoyen Hugues, sans autre désignation, et trouvée sur le prêtre Bourgoin, émigré arrêté à Onans. Vous y verrez comment ces prêtres se distribuent notre territoire pour y pervertir l'esprit public. Vous y verrez en même teiiips combien ils ont de complices, parce qu'il n'est pas possible qu'ils agissent de la sorte sans avoir un grand nombre de personnes qui les retirent et leur donnent asile.

a Au citoyen Hugues. — Je n'ai qu'un instant pour vous » dire que d'excellents ouvriers vont se joindre à vous; vous » les répartirez suivant l'exigence des lieux. Voyez si Pro* » thade s'est fixé dans la paroisse de Gouhenans et de Saint- )> Sulpice. Nous travaillons de concert dans celles de Granges, » Vellechevreux et Saunot. Giraux prendra Gourcbaton et )> peut encore desservir Onans. Restent Arcey, Montenois, » Tavel, Héricourt. Voyez s'il y a de quoi occuper Michel et » Sylvestre. Si vous ne pouvez les placer de ce côfé-lft, il y n a Soye, Fontaine, Pompierre, l'Isle et Appenans, où ils }) pourraient aller. Accolans pourrait encore être compris u dans l'arrondissement de Giraux. Vous conservez Man- » cenans, moi, Bournois. Ainsi, avec le nouveau renfort^ » voilà tout le pays desservi. Il y arrivera encore Du.... dans n la suite. Enfin arrangez, disposez comme vous pourrez » pour le mieux ; faites -les conduire dans les commence- » ments par de bons gardiens. Nous ne partirons pas en- )) semble, nous deux ma sœur. Elle va faire, la semaine » prochaine^ une retraite de quelques jours ; je ne sais où )> ira sa dévotion. Quant à moi, j'ai encore de l'ouvrage au

RBNTBÉB GtllARALS DJtS PRIITRBS DfiPORTÉS. 3tt9

n moins pour une quinzaine de jours, après quoi j'irai voua » enbrasser, mon cher frère Talné (i). »

M. Tabbé Bourgoin resta peu de temps dans les prisons da Baume, et le district s'empressa de le faire transférer à Besançon pour y être jugé. Mais, comme il résidait encore i Anxonne au moment de la déportation, le tribunal criminel 4e la Côte-d'Or, étant celui de son dernier domicile connu et France , était seul compétent pour le juger. Les administrateurs du Doubs» heureux de se débarrasser du soin de la &ire mourir, donnèrent donc ordre à la gendarmerie de remmener à Dijon, le 5 mai. Quatre gendarmes, P.-Jos. Guignard, J.-F. Guyard, J.-F. Labet et J.-B. Potier, furent préposés à cette expédition, dont ils ont laissé le récit suivant :

«Chargés, par réquisition de l'accusateur public, d'extraire 4e la maison de justice Félix Bourgoin, prêtre, et de le conduire à Dqon , eu même temps que Biaise Vittet, prévenu d'émigration, arrêté à Pontarlier, sept prisonniers de guerre et deux filles libertines qui étaient renvoyées à Dole, leur commune natale, nous avions extrait, à six heures du matin, tous ces prisonniers de la maison de justice, et, après noua être assurés du prêtre Bourgoin et de Vittet avec menottes et chaînes, nous les avons tous conduits par le chemin de Besançon à Dole, pour les remettre à la correspondance avec la brigade d'Egalité (ci- devant Saint-Vit). Mais, ayant vu que cette brigade n'avait fourni que les deux gendarmes d'ordinaire (Masson et Clerc), nous avons pris le parti, pour la sûreté de l'escorte, de nous réunir à eux et de marcher jusqu'à Egalité, après avoir entendu dire que les gens de Chemaudin avaient fait pendant la nuit, jusqu'à la Croix-Rouge, une espèce de patrouille, composée de trois hommes, et que «es gens avaient dit qu'il y avait au-dessus du bois de Chemaudin environ cinquante hommes qui nous attendaient* Etant arrivés tous ensemble à la hauteur du bois de Chemaudin et de Grandfontaine , il est sorti de cette première

(I) IHdierfàus étûl M. BoUrd , irkaiie en chef du BéUeu ; Prolhadê^ M. Bwbdonet, curé d« VieiUey ; Michel^ M. Bourgoin ; 5yiMi<re, H. P6iv faud, jetne prâtre de Voccel,

forèt, à grande course, environ cinq cents individus armés de pierres, de bâtons, de fourches, de sabres et de haches, la plupart hommes habillés en femmes, qui nous ont entourés en criant : Au nom de la religion, rendez-novs notre ministre. Bas les armes, ou nous vous tuons/ A quoi nous avons tous répondu en mettant le sabre à la main et en leur disant de se retirer eux-mêmes; etàTinstant nous nous sommes trouvés assaillis, de tous côtés, de coups de pierres, de sabres et de bâtons. Alors, tant pour conserver nos prisonniers que pour la sûreté de nos vies, nous nous sommes vus forcés de frapper à coups de sabre indistinctement tout ce qui nous attaquait. Nous avons blessé grièvement cinq on six de ces séditieux, dont un a laissé, sur le champ de bataille, son poignet qui se trouve entre nos mains ; le prêtre a reçu un coup de sabre sur la tête; et nous tous, composant l'escorte, nous avons été blessés de coups de triques ou de pierres qu'ils nous lançaient. Nos chevaux sont aussi blessés de coups de pierres, et celui de Guignard, d'un grand coup de sabre sur la tête. Pendant cçtte bataille, le prêtre Bourgoin, qui était tombé du coup de sabre qu'il avait reçu, a été, quoique enchaîné avec l'autre émigré, entraîné par une multitude dans la forêt de Cbemaudin, où les prisonniers étrangers se sont également enfuis. Nous n'avons pu aller chercher nos prisonniers dans le bois, où le nombre paraissait s'être encore accru, de telle sorte que, jusqu'à trois fois, il en est sorti un groupe d'environ cent individus qui venait nous charger sur la route à coups de pierres et de triques. Malgré cela, nous avons conservé les paquets et pièces de la procédure. Un parapluie, une chemise, trois mouchoirs et une paire de bas, dont le prêtre Bourgoin avait fait remise au gendarme Guignard, pour les transporter sur son cheval, sont aussi restés entre nos mains. »

Les quatre gendarmes étant rentrés à Besançon avec ces modestes épaves , Arbey , capitaine de la gendarmerie , se rendit sur-le-champ au département, à qui il conta leur mésaventure. Le département s'empressa de déférer cette affaire à l'accusateur public, et d'adresser les instructions suivantes à tous les districts : « Attendu les insurrections nombreuses

qu'occasionfie Tarrestation des prêtres déportés rentrés, insurrections violentes , qui pourraient compromettre sans utilité la sûreté et Tinviolabilité de la force armée chargée de la translation de ces prêtres ; attendu que le fanatisme est à son comble dans les montagnes, et que la force militaire est trop faible dans ce moment pour le contenir , d'un côté , et partager ensuite ses ressources pour la garde de ces prêtres ; le directoire arrête que leur translation ne se fera plus à l'avenir par la voie ordinaire de la correspondance de la gendarmerie, et que lorsqu'il y aura quelque translation de ce genre à opérer, les districts préviendront le département, qui requerra le général commandant la division de fournir une force suffisante pour dissiper tous les attroupements qui chercheraient à l'empêcher. »

Pendant ce temps-là , le directoire du district^ plus spécialement chargé de réprimer l'insurrection de Ghemaudin, déployait la plus grande activité. IL commença par décider qu'un officier de gendarmerie se rendrait sur les lieux pour informer, avec une force armée composée de deux cents hommes d'infanterie, cinquante cavaliers et deux pièces de canon , qui seraient rassemblés sur-le-champ et partiraient à une heure après minuit ; que cet officier correspondrait de deux heures en deux heures avec le directoire, au moyen de cavaliers d'ordonnance, et que l'administration resterait en permanence tant que les circonstances l'exigeraient.

Le lendemain, dès les quatre heures du matin, Gosté, chef d'escadron de la gendarmerie, commandant la force armée expédiée à Ghemaudin, envoya par une estafette, la dépêche suivante : «Nous arrivons. Le clocher est à nous. Tout est plus que tranquille. Nous tenons déjà un des balafrés de l'affaire d'hier. Je pars pour Vaux, où sont beaucoup de coupables, et aussi à Grandfontaine. Je crois pouvoir vous dire que nous n'avons à craindre aucun rassemblement. »

Deux heures après ^ nouvelle dépêche datée de Vaux : «J'interroge l'homme au poignet coupé; il nie tout. Mais n'importe; nous trouverons d'autre part, je l'espère. Je vais à la municipalité, que j'ai fait assembler. Je leur parlerai le langage de la vérité et de la fermeté: je les remuerai jus-

3iS CBAPITM LUZ«

qu'au vif pour obtenir des renseignements. -— Tout est plus tranquille. Je me propose de faire filer un détachement à Orandfontaine. Un de mes camarades opère à Chemaudin, j^ndant que je le fais ici. Tâchez de me lire. — Salut et vive la République ! »

A neuf heures du matin, troisième dépèche datée de Ch^ maudiu : a Absolument rien de neuf. Tous les municipaux s'entendent pour garder le plus absolu silence. Resté ici, ^officier de gendarmerie Lorrain n'est pas plus, heureux* Partout on fait boire la troupe, et il est très difficile de la faire rester constamment sous les armes. J'ai été forcé de tenu les soldats en haleine pour empêcher les excès de boissoa. Las chefs de corps, que j'ai réunis^ sont, ainsi que moi, très persuadés que nous resterions ici plus longtemps sans aucuB succès ultérieur. L'effet que vous désiriez, sous le rapport d'une force imposante qui portât la terreur dans l'âme des coupables, est produit. »

A la réception de ces trois dépèches, le district prit les trois arrêtés suivants :

1. « L'attroupement de Chemaudin laissant des incerti'tudes sur les mesures qu'ont dû prendre les maires et les agents nationaux de Chemaudin, de Vaux et de Grandfour laine, il sera décerné des mandats d'amener contre eux. »

S. « Gomme il résulte de la correspondance de l'officier de police que l'ordre est rétabli et qu'une partie des chefs de la révolte sont arrêtés, la force armée pourra rentrer ce soir. Les prévenus arrêtés seront amenés à Besançon et écroués dans la maison d'arrêt. L'officier de gendarmerie se portera avec une force suffisante dans la commune de Francis, à la rechercbe des particuliers de cette commune qui ont pris part à l'attroupement. »

3. « Un avis conçu en ces termes sera imprimé et affiché à Besançon : « Informé que les malveillants répandent dans » la commune que la force publique déployée hier contre les » violations de la loi dans quelques communes voisines , n'a » pas suffi et qu'on est venu demander du renfort, le di- » rectoire du district s'empresse d'annoncer à ses concitoyens » que la force armée, loin d'être insuffisante, a au contraire

o imprimé la terreur dans Tâme des coupables, dont plu- » sieurs sont déjà saisis et le reste en fuite. On ne s'éton* » nera donc pas de voir des estafettes continuer à se succéi> der dedeux heures en deux heures, cette mesure ayant été n délibérée par arrêté du district, qui demeurera lui-même n en permanence. »

L'administration , en envoyant à Gosté les deux premi^» arrêtés, ajouta : a Nous avons pensé, d'après Tétat des choses, qu'il n'y avait aucun inconvénient de retirer la l^oupe. Voi» verrez aussi qu'il est nécessaire de vous porter à Franois, dont plusieurs habitants ont fait partie de l'attroupement Ilfan** dra prendre surtout des renseignements particuliers sur la famille Landriot, connue depuis la Révolution par son fana^ tisme exagéré. Il nous est parvenu que le fils était un des principaux séditieux. Nous n'avons pas appris sans mécon^ toitement la facilité avec laquelle une partie des troupes s'est livrée à la boisson. Les chefs n'auraient-ils pas dû la contenir mieux et la rappeler à son devoir? Nous vous adres-* sons six mandats d'amener contre les maires et agents nationaux de Chemaudin, Vaux et Grandfontaine ; il importe, qu'ils soient mis à exécution sans délai. »

Gosté reçut cette lettre à Grandfontaine etréponditr à trois heures du soir: «Je vais m'occuper de l'exécution des six mandats d'arrêt, comme aussi de suivre le juge de paix à Franois. Il vient d'arriver, ensuite d'ordre du citoyen Guil-> lemet, accusateur public. Je viens de donner ordre à la troupe de rentrer. Je ne garde que la gendarmerie. »

Francey, juge de paix du canton de Pouilley-les- Vignes,, demeura chargé de présider à la recherche des coupables* Le 12 mai, le brigadier Gosson, envoyé à Ghemaudin avec quatre autres gendarmes^ pour mettre à exécution trois mandats d'arrêt contre P. Galliot le vieux, J.-Ant. Bépoix -et Jeanne-B^* Amoux, prévenus de cette commune, écrivait : « Nous nous sommes adressés à l'agent national , que nous avons requis, au nom de la loi, d'avoir à nous accom» pQgner aux domiciles des trois personnes à arrêter, ce qu'il a fait sur-le-champ. Nous sommes entrés d'abord chez Bé*poix^ où nous avons fait toutes les recherches les plus exactes

sans parveoir à le découvrir. Sa mère et une autre femme, interrogées , nous ont répondu que ce Bépoix n'était pas rentré chez lui depuis mercredi. Après cela^ nous nous sommes retirés chez la prévenue Arnoux, où nous n'avons trouvé que la mère et une des filles, couchées, et se disant malades, et une autre des filles, qui a déclaré ne pas savoir où était sa sœur Jeanne et ne pas l'avoir vue depuis l'affaire qui s'était passée ; ensuite de quoi nous en avons fait la recherche dans toute la maison sans résultat. Enfin nous sommes allés chez Galliot; nous avons demandé à sa femme où était son mari ; elle a répondu qu'il était à Besançon depuis le matin ; ensuite nous l'avons cherché dans tous leurs appartements et n'avons pu le découvrir. »

Cependant d'autres perquisitions avaient été plus fructueuses, et bon nombre d'accusés se trouvaient déjà entre les mains de la justice. La procédure se poursuivit activement contre eux sous la présidence de Gouniot , directeur du jury d'accusation.

La plupart des prévenus dirent , pour leur justification ^ qu'ils ne s'étaient rendus au bois de Ghemaudin qu'à la sollicitation de deux anciennes religieuses , Marie Cornier et Rose Baud, ex-sœur tourière des annonciades de Besançon, qui leur avaient assuré que l'attroupement serait considérable ; que les juges et les gendarmes en étaient prévenus ; qu'il n'y aurait point de résistance, et que plusieurs des nouveaux membres du département étaient même bien aises quand on mettait les prêtres en liberté. Le notaire Galliot était accusé d'être un des principaux auteurs de l'attroupement, d'avoir engagé plusieurs personnes à venir, dans la nuit du 4 au 5 mai, chez son père, où un prêtre réfractaire célébrait la messe; d'avoir lui-même un prêtre chez lui depuis longtemps, et enfin d'être allé dans différentes communes voisines avertir les citoyens de se réunir dans le bois.

Phil. Sevy, qui avait eu le poignetgauche coupé par un gendarme, au moment où il lui donnait, sur la tête, un coup de bâton, sa seule arme , était cultivateur à Vaux et âgé de trente-trois ans. Il eut encore le quatrième doigt de la main droite emporté. II avoua que, sur les sollicitations de Marie

Gomier, il était allé préveair un grand nombre de personnes de venir au rassemblement. Une autre inculpée , Jeanne-U^ Arnoux, avait été blessée aussi dans la bataille. Marie Cornier, généralement signalée comme la principale instigatrice du mouvement, s' étant rendue à Besançon, quelques jours auparavant, y avait été informée du jour du départ de Tabbé Bourgoin, et elle avait consacré la journée dû 4 mai et la nuit suivante à annoncer aux habitants le passage de ce prêtre et à les engager à venir l'enlever. Au sortir de la messe, célébrée pendant la nuit chez le père du notaire Galliot, tous les assistants s'étaient rendus au bois de Ghemaudin. L'administration n'épargna aucun effort pour se saisir des sœurs Baud et Gornier. Ayant appris qu'elles s'étaient secrètement dirigées du côté de la Suisse, le district de Besançon écrivit, le 7 mai, à celui de Pontarlier: «Nous sommes informés que les nommées Marie Gornier et Rose Baud, exreligieuses, se sont retirées au fort de Joux, pour se soustraire au mandat d'arrêt décerné contre elles.... Vous voudrez bien ne rien négliger pour procurer la prompte arrestation de ces deux religieuses, et les faire traduire dans la maison d'arrêt de Besançon. » Le district de Pontarlier répondit, le 25 mai : a Les deux ex-religieuses ne sont pas au fort de Joux. Le commandant du foi*t nous a donné l'état des femmes qui y restent et qui sont toutes connues ici. Nous donnons les deux noms à la gendarmerie. » Toutes les perquisitions demeurèrent inutiles.

Le 13 juin, le jury d'accusation déclara qu'il y avait lieu de traduire au tribunal criminel pour crime de rébellion vingt-trois des prévenus. Il y en avait seize de Vaux : Phil. Sevy, F. Marlet, Phil. Thoulier, J.-B. Tournier, P. Tournier. Cl. RoUet, J.-Denis Gornier, J.-P. Perrenot, Jos. Bardey le jeune, Ferréol Gornier, Marie Gomier, Rose Baud, P. Bardey, Jac.-Jos. Bidal,Ant. Bidalet J.-Gl. Sevy, âgé de quinze ans ; et sept de Ghemaudin : J. Arnoux, Ant. Bépoix , Jeanne B'* Arnoux , Vincent Jeannin, J.-Ant. Galliot, J.-CI. Galliot , notaire , et P. Galliot, son père. Us étaient tous accusés d'être auteurs ou complices; 4° de Tattroupement armé qui avait eu lieu chez P. Galliot, dans la nuit du

4 au 5 mai et où un prêtre réfractaire avait célébré la messe; 2° d'un attroupement séditieux de gens armés, dontlebutet le résultat avaient été de délivrer, par force et violence , des personnes légalement arrêtées, notamment nn prêtre prévenu d'émigration ; 3^ des outrages et voies de fait commis contre des gendarmes dans l'exercice de leurs fonctions.

Le tribunal criminel était composé en ce moment de magistrats très modérés et aussi disposés à favoriser les honnêtes gens que leurs prédécesseurs l'avaient été à les tourmenter ; il chercha donc dans des défauts de forme, toujours faciles à trouver à travers le dédale d'une procédure considérable, le moyen de sauver les accusés ou du moins d'atténuer leur sentence. L'accusateur Guillemet , sans crainte d'intervertir un peu les rôles, représenta aux juges que l'acte d'accusation dressé par Gouniot était irréguliçr, en ce que le délit qui y était énoncé, n'y était pas caractérisé comme méritant peine afflictive ou infamante, u D'ailleurs, ajouta Guillemet, le Gode pénal ne punit de telles peines que ceux qui opposent des violences ou des voies de fait aux exécuteurs des mandats ou ordonnances de justice, après que ceux-ci ont prononcé cette formule : Obéissance à la loi/ Or, il n'est fait aucune mention, dans le procès- verbal des gendarmes, qu'ils aient prononcé cette formule; le délit, tel qu'il est énoncé, n'est donc pas de nature à être présenté à la décision du jury et devient du ressort de la police correctionnelle. L'accusateur public requiert, en conséquence, le tribunal d'annuler l'acte d'accusation dressé contre les vingt-trois prévenus, et de les renvoyer par-devant le tribunal de police correctionnelle de Pouilley-les-Vignes. » Les juges ratifièrent complètement cette argumentation par leur sentence, qui fut prononcée le 9 juillet.

Mais bientôt après, la constitution de l'an m apporta de grands changements dans l'organisation judiciaire ; les tribunaux de police correctionnelle des cantons furent supprimés , et l'affaire de Ghemaudin se trouva dévolue au tribunal correctionnel de Besançon, auprès duquel le gouvernement directorial venait de placer impudemment, en qua- Uté de commissaire, le jeune Rambour, qui avait fait verser

RSMTBÉB GfiHfiBALB DBS PftfiTIUSS DÉPOBTÉS. 967

tant de sang sous la Terreur. Toujours animé d'une haine implacable, Rambour, avant de laisser engager les débats, déclara que le tribunal criminel avait outrepassé ses pou* ▼airs en annulant l'acte d'accusation dressé contre les prévenus de Chemaudin, et il conclut à ce que le ministre de la justice fàt consulté avant tout. Le tribunal fit droit aux réquisitions du terroriste, le 1" janvier 4796.

Le ministère comptait alors parmi ses membres le trop fa^ meux juriste Merlin, de Douai, jacobin forcené avant de der venir comte de l'empire. Il accueillit avec un empressement bcfle à prévoir la communication de Rambour, et bientôt mn arrêté du Directoire exécutif dénonça au tribunal de cassation l'arrêt du tribunal criminel du Donbs, comme étant en contravention avec la loi du 22 floréal an ii, qui déclarait que les mêmes peines seraient infligées, soit que la formule Obéissance à la loi/ eût été prononcée ou non. Le commissaire du gouvernement près le tribunal suprême demanda en outre que les prévenus fussent renvoyés devant un des tribunaux criminels les plus voisins, pour y être jugés. Le tribunal de cassation rendit son arrêt le 22 avril, et, tout en annulant la sentence des juges de Besançon, dans l'intérêt de la loi, il ne tint absolument aucun compte de la demande âe nouvelles poursuites , formulée par l'organe du gouvernement contre les accusés.

Le ministre Merlin n'en écrivit pas moins, le 24 avril, à Nodier père, devenu commissaire du gouvernement près le tribunal criminel du Doubs, en lui transmettant l'arrêt de cassation : a Vous voudrez bien faire transcrire ce jugement sur les registres du tribunal, et faire reprendre l'instruction de cette affaire avec tonte l'activité que comporte la justice, et me rendre compte des mesures ultérieures que vous aurez prises à cet égard. »

Le terroriste Nodier et son substitut Dormoy ne s'endormirent pas, et le 5 mai ils transmirent an président du tribunal criminel la lettre du ministre et l'arrêt de cassation, en ajoutant : « A la réception de ce jugement, nous avons de suite fait une réquisition à la gendarmerie, à l'effet de mettre à exécution sans délai l'ordonnance de prise de corps

968 CHAPITRE LXIZ.

décernée par le directeur du jury (dans la première procédure) contre les prévenus. Nous venons d'être informés que la plupart de ces prévenus ont été arrêtés et écroués aujourd'hui en vertu de Tordonnance de prise de corps. Nous vous invitons à vous conformer aux intentions du ministre. »

Les juges du Doubs, magistrats modérés^ élus par le peuple, rappelèrent à leur tour au respect de la loi le gouvernement et ses tristes organes, en prouvant qu'il ne leur était pas permis déjuger de nouveau cette affaire, le tribunal de cassation ne l'ayant pas déférée et n'ayant pu la déférer ni à eux ni à d'autres. Nodier fit part de leur résistance à Merlin; il s'ensuivit que, le 16 juin, le substitut du commissaire du gouvernement près le tribunal de cassation se présenta de nouveau devant la cour suprême et lui exposa « qu'en annulant le jugement du tribunal criminel du Doubs, elle avait omis de renvoyer les prévenus devant un des tribunaux voisins; qu'il résultait d'une lettre adressée au ministre de la justice par le commissaire près le tribunal criminel du Doubs, qu'il était urgent de décider si l'omission faite par le tribunal de cassation devait être considérée comme un vice de rédaction, ou bien si le tribunal avait pensé que le procès devait être considéré comme éteint et ne pouvait plus être poursuivi. » Malgré les efforts du ministère public, le tribunal de cassation décida qu'il avait prononcé dans le seul intérêt de la loi, attendu que le recours en cassation n'avait été formé qu'après l'extinction du délai légal, et que le bénéfice du premier jugement demeurait définitivement acquis aux prévenus.

Les agents du Directoire furent donc forcés de se rabattre sur le tribunal correctionnel de Besançon, composé en ce moment de Mâle, Barbaud et Hérard. Ce fut seulement le 16 mars 1797 que les débats s'ouvrirent. Les accusés, incarcérés préventivement depuis plus de dix mois, avaient été mis en liberté sous caution pendant une partie de ces longues négociations juridiques. Seize seulement furent retenus par le tribunal correctionnel, qui prononça ainsi sur leur sort : « Il résulte de l'instruction que les inculpés se sont rendus coupables de trois délits différents : le premier,

RENTRÉE GÉKfiRALE DBS PRÊTRES DÉPORTÉS. 369

d'avoir fait partie d'un rassemblement armé, composé de plus de seize personnes, pour s'opposer à l'exécution de la loi; le second, d*avoir délivré par force et violence, des personnes légalement détenues; le troisième, enfin, d'avoir outragé et frappé des gendarmes nationaux de service. Les deux premiers de ces délits étant de nature à mériter peine afflictive et infamante, le tribunal se déclare incompétent pour prononcer, et, se restreignant dans les bornes de sa compétence, se réserve de prononcer sur le troisième délit. Considérant que Marie Gornier et Rose Baud, ex-religieuses, et J*»"*-B'' Arnoux, contumaces, ont provoqué le rassemblement, en sollicitant, dès la veille et pendant la nuit, les particuliers de Vaux et de Ghemaudin à s'y rencontrer; que, par conséquent, elles doivent être considérées comme les auteurs du rassemblement, le tribunal déclare Marie Gornier, Rose Baud, J»"-B'" Arnoux, Phil. Sevy, F. Marlet, Phil. Thoulier, J.-B. Tournier, P. Tournier, J.-Denis Gornier, J.-P. Perrenot, Jos. Bardey le jeune, Gl. RoUet, Ferréol Gornier, Ant. Bépoix et J"* Arnoux, convaincus d'être auteurs et complices des outrages et mauvais traitements exercés, le 46 floréal an m, envers six gendarmes de service. 11 condamne par défaut les trois premières à deux ans de prison ; et, prenant égard à ce que les autres ont déjà été en arrestation et qu'on doit ménager des bras à l'agriculture, il ne condamne les autres qu'à trois mois. Prenant égard à ce que Phil. Sevy a, dans la mêlée, perdu la main gauche, le tribunal déclare qu'au moyen du temps qu'il a été en arrestation, il est suffisamment pourvu à son égard. P. Galliot, n'étant pas convaincu, est acquitté. Les autres sont en outre condamnés à une amende de dix fois leur contribution mobilière, que le tribunal évalue à cinquante livres. » Ainsi se termina ce procès, qui avait duré près de deux ans.

IX. Le 12 mai 1795, les gendarmes, en procédant sans succès à la recherche des accusés P. Galliot, Bépoix et J"'- B^* Arnoux, à Ghemaudin, n'avaient pas fait cependant un voyage inutile; car, s'ils ne trouvèrent pas les personnes qu'ils cherchaient, en compensation ils découvrirent un prêtre déporté qu'ils ne cherchaient pas. « Ayant appris»