‹ Histoire de la persécution révolutionnaire dans le Départment du Doubs, de 1789 à 1801, d'après les documents originaux inédits (volume 5)Chapitre 13 sur 60 · II · texte numérisé non relu

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i8 CHAPITRe XYII.

la municipalité d'Adam d'avoir fait publier, le jour même^ un écrit signé des frères du roi, qui annonçait leur prochaine rentrée en France et invitait les Français à se porter sur les frontières pour les rejoindre. MM. Lande et Blondeau se pendirent sur-le-champ à Adam pour vérifier cette dénonciation, qui plus tard fut reconnue calomnieuse, et le maire la démentit avec indignation. Les deux commissaires ayant demandé la convocation du conseil général de cette commune, ce conseil refusa de se réunir.

Rentrés à Baume , MM. Laude et Blondeau rendirent compte de leur mission au district, qui décida que le refus fait par les maires de Saint-Juan, Adam et Aïssey, d'assembler les municipalités, portant atteinte au respect dû aux autorités, une proclamation énergique les rappellerait à. leurs devoirs, leur enjoindrait, sous leur responsabihté personnelle, d'expulser pour jamais l'ancien curé du territoire de sa paroisse et de mettre la garde nationale sur pied pour le saisir. La même proclamation^ qui devait être lue à tous les habitants des trois communes rassemblés à cet efiety défendait en outre à tous les citoyens de recevoir l'ancien curé chez eux, sous peine d'être poursuivis extraordinairement.

Le 11 octobre, au moment où le district venait de prendrecette décision, l'intrus de Saint-Juan se présenta au directoire et déclara que depuis le départ des commissaires, la fermentation était à son comble, et que le seul moyen de prévenir une catastrophe était d'envoyer sur-le-champ de la troupe dans les trois villages qui composaient sa paroisse» Le district, tout en applaudissant à cette mesure et en proclamant son urgence, crut devoir en référer au département. Le département répondit que le rapport des commissaires du district ne lui paraissait ni assez clair ni assez circonstancié pour motiver un arrêté de ce genre ; il se bornait à demander de nouveaux éclaircissements. L'intrus Jeannot et ses partisans prirent alors une autre voie pour arriver à leurs fins et obtenir des troupes. Le dimanche 16 octobre, à sept heures du soir, dix personnes armées, venues de Saint-Juan, se présentèrent au district et lui remirent une lettre de l'ex-capucin annonçant que plusieurs habitants.

d'Adam avaient été poursuivis, le matin, à coups de pierres en venant à sa messe ; que des pierres avaient aussi été lancées contre les gens qui assistaient à sa procession, et enfin, que les mutins étant réunis en grand nombre et en armes dans une maison voisine du presbytère, sa vie et celle du petit nombre de ses adhérents seraient en danger, si Ton n'envoyait pas sans retard une force suffisante. Le directoire décida que , pour prévenir le désordre dont on était menacé pour la nuit, les commandants de la force armée seraient requis d'envoyer sur-le-champ à Saint-Juan, cinquante hommes pris par moitié dans la garnison et la garde nationale et munis de trois cents cartouches. Cette troupe se mit en route à neuf heures du soir, sous le commandement de l'avocat Gavail, lieutenant-colonel de la garde nationale de Baume, et arriva à Saint-Juan vers une heure du matin. M. Gavail commença par établir une garde autour du clocher, et se fit ensuite conduire chez le maire pour demander des billets de logement. Pendant qu'on était à la recherche de ce magistrat, les soldats amenèrent enchaînés deux hommes qu'ils avaieut rencontrés armés et qui avaient refusé de déposer leurs armes^ en opposant une résistance acharnée. L'un d'eux, muni d'un fusil et d'une épée, fut reconnu pour le maire lui-même, et l'autre, pour un cultivateur nommé Valy. M. Gavail décida qu'ayant été pris en flagrant déUt, ils seraient maintenus en arrestation. Il s'adressa ensuite au procureur de la commune pour loger sa troupe. Quelques moments après, il fut informé que des soldats envoyés à Adam en éclaireurs y avaient été insultés, et il ordonna des visites domiciliaires dans toutes les maisons des deux villages pour désarmer la population. Cette mesure illégale ne put être exécutée à Adam, dont tous les habitants tinrent leurs portes solidement fermées. M. Gavail ayant écrit au district qu'il se disposait à lui amener ses deux prisonniers, le district lui envoya l'ordre de les conduire à Passavant, chef-lieu du canton, et de les livrer au tribunal correctionnel, pour être jugés immédiatement; ce qu'exécuta M. Gavail, après avoir laissé un détachement de volontaires à Saint-Juan.

Aucun autre délinquant n'ayant été traduit au tribunal de Passavant, malgré les prétendus désordres qui avaient servi de prétexte à l'envoi des troupes, MM. Cornuel et Valy furent condamnés, pour rébellion à la force armée, à huit jours de prison, cinquante francs d'amende et aux frais de leur procès. Ce jugement causa un violent dépit au district et à l'intrus, qui le taxèrent hautement d'indulgence exagérée. Le district décida, le 20 octobre, qu'une compagnie de soldats serait laissée à Saint-Juan, parce que le calme n'y était pas encore rétabli, et que la commune d'Adam paraissait avoir besoin d'une partie de ces garnisaires pour la contenir. Le même jour, le capucin Jeannot se rendit au district et lui remit une dénonciation détaillée des désordres qui lui avaient fait réclamer le secours de la force publique. Aux pierres lancées contre quelques-uns de ses partisans, sans en blesser aucun, il ajoutait trois autres griefs qu'il offrait également de prouver par témoins. On s'était permis de rester la tête couverte sur le passage de sa procession, et même de tourner le derrière de son côté, et, enfin, de tenir des propos indécents contre lui. Le district déclara <( que ces faits étaient très coupables, qu'ils tendaient à la profanation de ce qu'il y avait de plus sacré dans la religion, » et qu'ils seraient dénoncés, dans les vingt-quatre heures, à l'accusateur public, pour être poursuivis par-devant la justice criminelle. Le district, dans une lettre au département, avouait qu'il n'avait pris cet arrêté que pour faire appliquer une peine plus sévère aux deux condamnés de Saint-Juan. Mais M. Carpentier, accusateur public de Baume, refusa de s'associer à cette iniquité.

Pendant ce temps-là, les volontaires laissés à Saint-Juan ne cessaient de mettre à contribution forcée les habitants ; ils s'emparaient des poules, du lard et de tout ce qui leur plaisait dans les maisons ; les plaintes des habitants devinrent si vives et si nombreuses, que le district fut obligé d'écrire au capitaine Jouffroy, commandant du détachement, d'y mettre ordre. La présence de ces soldats indisciplinés devint même tellement insupportable aux habitants , qu'ils prirent le parti de simuler une conversion constitu-

tionnelle pour s'en débarrasser plus vite. Le district écrivait le 26 octobre au département : « La mesure que nous a^ns employée à Saint- Juan a réussi au delà de nos espérances. La très grande majorité des partisans de l'ancien curé reconnaissent le nouveau et sont venus chez lui abjurer leur erreur. Le curé a su se concilier l'estime à peu près générale. Tous ces faits sont constatés par une lettre du curé et le rapport des chefs de la troupe. Il ne reste qu'un petit nombre d'enragés qu'il faut cependant surveiller, dans la crainte qu'ils ne fortifient leur parti, ce qui nous a déterminés à laisser le détachement jusqu'à la Saint-Martin. » Mais le 29 octobre, le commandant de ce détachement vint avec deux municipaux donner au district l'assurance que la tranquillité était complètement rétablie ; et l'ordre fut donné à la troupe de rentrer à Baume. Les soldats avaient à peine quitté Saint-Juan que l'intrus écrivait déjà au procureur syndic pour se plaindre de nouveau d'être opprimé par la population. M. Besançon, fatigué de ses plaintes exagérées et continuelles, se contenta de lui recommander la patience, en lui faisant clairement entendre qu'il exerçait beaucoup trop celle de l'administration.

A Sancey, la lutte continuait avec beaucoup d'emportement d'un côté et beaucoup de fermeté de l'autre. Le i*'^ octobre, conformément aux dernières instructions du département, le district avait chargé son procureur syndic d'interpeller l'accusateur pubUc sur l'étal de la procédure contre les agresseurs de l'abbé Vernier, et M. Carpentier avait répondu qu'il ne pouvait donner aucune suite à ce procès, parce qu'il croyait les accusés compris dans l'amnistie générale. Le district, peu satisfait de cette réponse, en référa au département, qui ajourna la sienne. Informé que l'ancien curé continuait à résider dans la paroisse, au mépris des ordres réitérés du département, le district écrivit, le i -4 octobre, à la municipahté de presser son départ. « Si votre garde nationale, ajoutait-il, refusait d'obéir aux réquisitions que vous aurez à lui faire, si la coalition et le parti réfractaire pouvaient lui opposer une force supérieure, vous êtes autorisés à requérir le secours des gardes nationaux du voi-

sinage. Les factieux ont brisé les scellés que tous avez posés surja porte de la chapelle de Grand-Sancey par l'ordre des commissaires du département. Cet attentat ne peut rester impuni ; faites-les apposer de nouveau et garder au besoin par une sentinelle. »

Le dimanche 16, la messe de l'intrus fut' troublée par quelques désordres. Les habitants du Grand-Sancey^ réunis en foule autour de l'église, où ils se disposaient à entendre la messe de l'abbé Anguenot, à l'issue de l'office constitutionnel, tintèrent un coup de cloche et jetèrent des pierres contre la porte pendant que l'intrus était en chaire. A ce bruit, plusieurs fois réitéré, l'abbé Vemier se plaignit, le maire sortit pour écarter les perturbateurs, et fut suivi d'un grand nombre de patriotes disposés à le défendre en cas d'attaque. Mais tout se borna à des clameurs et finit sans aucun coup. L'abbé Vernier avait convoqué la garde nationale pour le Te Deum qui devait être chanté aux vêpres ; il couronna cette dernière cérémonie par la lecture de la lettre du district, qui ordonnait l'expulsion du curé et la fermeture de la chapelle du Grand-Sancey; et à l'issue de l'office toute la bande schismatique alla rétablir les scellés sur la chapelle, d'où ils furent encore arrachés dans la nuit suivante. De là, les municipaux se rendirent au domicile de M. Pourcelot, ancien curé, et même à celui des abbés Gourtot et Anguenot, pour leur signifier, de la part du district, l'ordre de s'éloigner, sous prétexte qu'ils entretenaient le désordre par leurs mauvais conseils. Ne les ayant pas trouvés, ils se représentèrent le lendemain, accompagnés d'un huissier, et rencontrèrent seulement M. Pourcelot, qui, après plusieurs propos très honnêtes de part et d'autre, persista à dire qu'il ne sortirait pas de la paroisse.

Les faits furent rapportés en ces termes mêmes par les municipaux, avec un calme et une modération qui ne pouvaient convenir au fougueux Vernier ; aussi écrivit-il aussitôt, de son côté, au district :

« Vous recevrez enfin un procès- verbal de nos municipalités, quoiqu'il ne contienne que la superficie des actes inconstitutionnels et des désordres que les sieurs Pourcelot et

Auguenot ont excités à Sancey. L'ancien curé est toujours ici, où il travaille journellement à mettre en danger la vie des patriotes et surtout la mienne. Dimanche dernier, j'ai été insulté, et j*ài vu le moment où il y aurait des meurtres. De la force ici et la punition des coupables décrétés, sont deux choses indispensables. Le ci-devant maître d'école se propose, nonobstant son crime, d'élever une classe à Sancey. Pour l'empêcher, il lui faut un peu de retraite. Si l'accusateur public ne veut pas agir, il faut qu'il le déclare, on prendra d'autres voies. Ûinsolence est portée trop loin de la part des coupables pour mériter un pardon. »

Entraîné par la lecture de cette lettre, le district déclara n qu'il était urgent d'employer tous les moyens les plus efficaces pour étouffer les troubles qui régnaient dans la plupart des communes de son ressort; que les désordres étaient portés à un tel excès, qu'ils ne pouvaient plus être réprimés que par la force publique; qu'en conséquence, M. Blondeau se transporterait à Besançon dans le plus bref délai poor conférer avec le département et lui demander les troupes nécessaires. » Le district écrivit en même temps au département : « A Sancey, la position est alarmante, et, d'après plusieurs lettres du curé, le mal ne fait que croître. Le seul remède serait d'y envoyer une compagnie de volontaires. Beaucoup de patriotes, dans la crainte d'être victimes des fanatiques, n'osent pas aller à la messe du nouveau curé. Un abbé Anguenot est le fauteur de tous ces troubles, et nous ne doutons pas qu'une fois sorti de la paroisse, elle rentrera dans l'ordre. —P. -5. Sur les observations judicieuses du juge de paix de Sancey, membre de notre conseil géîiéral, il nous a paru que c'était le cas de surseoir à l'envoi des troupes demandées. »

Le département en jugea de même ; mais cette mesure , dictée par le véritable état des choses, ne pouvait faire le compte de l'abbé Vernier; il tenait à foudroyer ses adver- ■saires par un grand déploiement de forces, et dans son dépit, il aUa jusqu'à accuser injustement le district^ si bien disposé en sa faveur. 11 écrivit le 31 octobre au département ; <( Je suis dans la plus triste situation, et mon état est vrai-

ment désespérant ; je ne puis plus y tenir : le matin je ne sais pas si je verrai le soir, et la nuit n'arrive que pour augmenter mes craintes. J'ai été insulté à l'église, la municipalité a fait un procès- verbal des faits et injures; je Tai adressé au district de Baume , qui, à l'instigation du sieur Nédey^ juge de paix et aristocrate^ le garde et refuse de vous en faire part. Le curé est toujours ici ; c'est un tumulte à effrayer tout homme qui en est témoin, et je ne puis émouvoir ceux seuls qui peuvent ramener le calme. On a vainement signifié au sieur Paris, vicaire à Surmont , de partir. Au Grand-Sancey, on dit hautement qu'on ne risque rien de me faire soufitir, qu'on se moque de tontes mes plaintes, et je vois qu'on dit vrai. Si vous n'y mettez ordre, je me vois obligé de partir. Le seul endroit où l'on ne garde point de mesure, est peut-être le seul où l'on n'envoie point de forces. Je vous le répète, sans troupes il faut que je déloge et que la petite portion de patriotes que j'ai conservés jusqu'ici, parte avec moi ou se tourne contre la constitution. Je vous ai déjà plusieurs fois parlé d'un abbé Anguenot, qui n'est point de Sancey et qui y fait publiquement les offices chez le missionnaire Gourtot ; rien n'empêche qu'on le fasse sortir. On va bientôt renouveler la municipalité, elle va être composée tout entière de fanatiques. On m'en menace déjà d'avance. Marquez-moi ce que vous voulez faire ; sur votre réponse, je me déterminerai. J'espère que vous n'abandonnerez pas ceux qui se dévouent à la cause de la patrie. »

Le département finit par s'apercevoir qu'il avait affaire à un homme emporté et brouillon, et se borna à lui écrire: « qu'on ne pouvait trop lui recommander les principes de douceur et de tolérance, et que c'étaient les meilleures armes à opposer à ses ennemis. » Le district, à qui M. Vernieravait adressé aussi ses doléances en même temps qu'il le dénonçait au département, accorda davantage à l'animosité de cet intrus, et arrêta, le 34 octobre, que, les officiers municipaux de Surmont paraissant être d'accord avec l'abbé Paris et avoir omis de lui notifier les deux arrêtés d'expulsion lancés contre lui, ces arrêtés lui seraient signifiés par huissier, aux frais des officiers municipaux.

L'intrus de Sancey n'accepta pas les avis du département et lui répondit, le 4- novembre : « Les scènes d'honneur dont je suis témoin tous les jours ne viennent point de mon intolérance. Personne n'est plus tolérant que moi: avant la déclaration des droits de l'homme, je savais déjà qu'on ne pouvait faire un chrétien malgré lui. Mais que les temps sont changés ! Des démons travestis en prêtres, non-seulement ne donnent pas à la semence que nous jetons le temps de germer, mais cherchent à faire périr les semeurs euxmêmes. A Surmont, village dépendant de ma paroisse, j'ai éprouvé tout ce que peut sur les hommes ignorants le fanatisme. Le district ayant fait enfin signifier à l'abbé Paris les ordres du département, j'allai à Surmont, dimanche dernier, pour y taire les offices, mais l'abbé Paris m'avait devancé. Je le priai plusieurs fois de m'accorder un moment pour parler aux fidèles, ce fut en vain, je fus obligé de me taire et de m'en revenir à Sancey, bien honteux tandis qu'il jubilait. Voilà ce qu'a fait un homme à qui des ordres de partir ont été signifiés, et voici que la municipalité de Surmont vient, à l'instigation du même Paris et de l'avocat Marguet, ennemi né du bon ordre, de me signifier à moi-même de ne plus retourner à Surmont. Je crains que bientôt cette municipalité et d'autres, à son exemple, ne signifient au corps législatif qu'il ne soit pas si osé de lui donner des impositions. Je n'avais point vu de lois qui me défendaient d'aller à Surmont, celle de la municipalité m'étant parvenue aujourd'hui seulement; mais je m'y conformerai jusqu'à ce que j'aie reçu des ordres de votre part. A la signification est joint un procès-verbal où cette commune demande à être non conformiste. Tous les habitants n'ont pas signé , et il y en a qui ont fait de violents reproches à la municipalité de se laisser guider par leur prêtre et Marguet. Plusieurs même de ceux qui ont signé sont venus me dire qu'on les avait trompés, qu'on leur avait seulement dit qu'il s'agissait de conserver l'abbé Paris, mais qu'ils croyaient que c'était selon la constitution. Quand on a signifié à l'abbé Paris de partir, il a répondu qu'il ne sortirait de Surmont que la baïonnette dans le ventre. Voilà le caractère des hommes avec qui j'ai à

lutter. L' ex-curé Pourcelot est toujours ici^ il a confessé la veille et le jour de la Toussaint assiduement dans la maison du sieur Courtot, où Ton dit aussi publiquement la messe ■qu'à la métropole, quoique je leur aie dit de venir la célébrer à l'église, oùjeleur fournirais même le vin des burettes. Actuellement, voici de quoi il s'agit. On va bientôt renouveler la municipalité; on choisira, au dire de l'anden curé, des municipaux qui ne seront pas schismatiques, et le lendemain de leur élection, ils le ramèneront à la cure en me signifiant de déloger. Le sieur Pourcelot en est si persuadé qu'il n'a pas encore voulu ôter ses fourrages des granges de la cure. 11 refuse aussi de rendre des burettes et un plat d'argent appartenant à l'église. La municipalité l'a cité devant le juge de paix, qui, pour tout jugement, a employé toute sa science à laver le curé. Mais le juge de paix est trop noir pour pouvoir blanchir quelqu'un. Vous voyez où j'en suis. Je méprise assez ma vie, ma sollicitude est tout entière pour les patriotes de ce pays-ci ; il serait dangereux de les abandonner à la voracité de nos furies en soutane. » Ce dernier mot allait mal sous la plume de M. Vernier, dont il semblait trop bien résumer le propre portrait, si bien tracé par lui-même dans toute sa correspondance.

La commune de Surmont, originairement unie à la paroisse de Sancey, avait, peu de temps avant la Révolution, construit, aux frais personnels de ses habitants, une église desservie par un prêtre très respectable du pays, à qui son aisance patrimoniale permettait de se contenter de la plus minime rétribution. Ce que demandaient les habitants de Surmont, en se déclarant non conformistes, n'était donc que la continuation d'un état de choses antérieur à la Révolution ; mais dès qu'il s'agissait des cathoUques, les droits acquis, les principes de justice et de Uberté, n'avaient aucune valeur aux yeux des révolutionnaires. M. Billot, procureur général du département, se raccrochant à un formalisme qui n'était qu'un piège pour la liberté, écrivit le 9 novembre au district de Baume :

a Je vous adresse une pétition de la grande majorité des citoyens de Surmont , en date du 6 octobre , notifiée au

curé de Sancey. Si le département avait eu votre avis, il se serait sans doute décidé à prendre un parti de vigueur contre ces réfractaires, d'abord parce que, suivant l'arrêté du département de Paris, les non conformistes doivent s'adresser au département pour lui désigner le lieu où ils prétendent exercer leur culte et demander l'inscription à apposer audessus de la porte principale de l'édifice , tandis que les habitants de Surmont se sont rendu justice d'eux-mêmes, en s'emparant d'une église qui ne doit être que pour ceux qui adoptent la constitution; et ensuite, parce qu'ils ont empêché le curé assermenté de publier cette constitution, en le chassant de l'église. Ces faits sont prouvés par sa lettre. Répondez-moi le plus promptement afin de mettre fin, s'il est possible, à ces tracasseries. »>

L'avis du district était facile à prévoir; mais comme les affaires ne marchaient pas assez vite au gré de l'intrus de Sancey, il alla lui-même à Baume le 8 novembre, et de là à Besançon, pour réclamer encore une fois des troupes^ et arracher au nouveau département les ordres que toutes ses importunités n'avaient pu obtenir jusque-là.

Bien que le mécontentement n'eût fait explosion qu'à Sancey et à Saint-Juan , il régnait en beaucoup d'autres endroits du ressort de Baume. Car le directoire de ce district ayant présenté à son conseil général, le 27 octobre, un projet qui tendait à supprimer plusieurs paroisses, le conseil décida (( que ce projet serait ajourné, à raison des troubles qui existaient dans nombre de municipalités au sujet de la religion, et parce qu'on pourrait mécontenter les communes par les suppressions proposées. »

IX. Dans le district d'Ornans , comme dans celui de Baume et partout ailleurs, l'agitation ne fut guère signalée qu'au sein des communes auxquelles les intrus les plus turbulents avaient été imposés. Le directoire de ce district, chargé par le département de formuler son avis sur les , pétitions des dix-neuf communes des cantons de Nods, Orchamps et Vercel, en faveur de leur liberté religieuse, y déploya toutes les ressources de ses gens de robe et de chicane, et crut donner à sa délibération un air de légalité en

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raffablant des plus lourdes formules juridiques. Après un long préambule où les arrêtés dictatoriaux du département étaient rappelés et invoqués à titre de lois, le district ajoutait : « Les dix-neuf pétitions, modelées les unes sur les autres, tendent uniformément à avilir toutes les autorités constituantes et constituées de TEtat, à persuader aux peuples que l'arrêté du département du 27 août est illégal, inconstitutionnel, et une infraction formelle à la déclaration des droits de l'homme et du citoyen ; à leur persuader que les citoyens n'ont pas le droit d'élire ou choisir les ministres de leur culte ; d'en exiger le serment pour être fonctionnaires publics et, à défaut de serment, de les priver de leurs fonctions ; que les ministres du culte élus et assermentés, et les citoyens attachés aux lois de l'Etat par principes et par actions ne sont que des factieux, pleins de maximes pernicieuses, d'esprit d'intolérance et de persécution contre ceux qui ne leur adhèrent pas, et que les prêtres réfractaires aux mêmes lois sont les seuls pasteurs qui soient dans la réelle et publique communion du pape. Le directoire estime que ces pétitions décèlent une coupable coalition des prêtres réfractaires et de leurs ouailles séduites et égarées par eux; elles sont de vraies rétractations du serment civique prêté par ceux des pétitionnaires qui se trouvent fonctionnaires publics ; ces rétractations donnent lieu à leur suspension et destitution, sans préjudice des autres peines encourues; il y a lieu, par conséquent, pour le département, à prononcer la suspension du sieur Nicolas Humbert, membre du conseil général du district, des treize membres de la municipalité du Valdahon et des dix-sept membres de celle de Flangebouche, suivant les signatures bien connues des uns, et l'aveu des autres, comme aussi de tons les maires, officiers municipaux , procureurs et greffiers des dix-sept autres communes dont les signatures seraient avouées , prouvées ou reconnues. Comme les fonctionnaires de l'ordre judiciaire ne peuvent être destitués que pour forfaiture dûment jugée, il y a lieu de charger le procureur général de dénoncer à l'accusateur public, pour leur fait de forfaiture, les sieurs Amyot, juge suppléant au tribunal du district. Hum-

bert, juge de paix de Nods, Colisson, d'Epenoy, son greffier, Pauthier, juge de paix d'Orchamps, Martin, juge de paix de Vercel, et leurs assesseurs ou autres fonctionnaires judiciaires, signataires de la même pétition ; enfin, il est urgent de déployer dans le ressort du district la force et la vigueur des lois, attendu que le fanatisme y devient chaque jour plus actif et plus puissant, et que, hier encore . et aujourd'hui, il a produit, dans les communes de Scey et de Déservillers, de nouveaux actes d'insurrection qui réclament la force publique. 9 octobre. »

On connaît le texte môme des pétitions incriminées, et à la vue de ces plaintes si loyales, de ces supplications si touchantes, indignement transformées en délit, on peut dire que rien n'était épargné pour ôter au peuple toute envie d'élever désormais la voix. Les prétendus troubles de Scey et de Déservillers, mis en avant par le district à défaut de meilleures raisons, n'existaient d'ailleurs que dans l'imagination troublée de deux intrus et de M. Bailly, procureur syndic, car les pièces envoyées au département parurent si peu probantes, qu'il les renvoya au district en lui demandant de nouveaux renseignements avec un avis, et en l'invitant à dénoncer les inculpés aux tribunaux, s'il le jugeait convenable. Le district ne fit ni l'un ni l'autre, tant il trouva lui-même l'afifaire peu sérieuse, et il n'en fut plus question. Tel fut également le sort du réquisitoire précédent contre les pétitions catholiques. Le district comptait sur la destitution des magistrats signataires, il fut surpris de l'inaction et du silence du département, et ne manqua pas de s'en plaindre. Celui-ci lui fit observer discrètement que l'amnistie générale décrétée par l'Assemblée constituante lui hait les mains.

X. Cependant les menaces des corps administratifs et même le voisinage des soldats n'avançaient guère la conversion constitutionnelle des cantons signalés pour leur prétendu fanatisme. A Vercel notamment, l'odieux personnage envoyé comme desservant était repoussé avec tout le mépris qu'il méritait. H se plaignit au département de ne pouvoir remplir ses fonctions en raison des inquiétudes que lui sus-

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citaient deux prêtres familiers, de sa paroisse. « Non-seulement, disait-il, ils ne veulent point acquitter avec moi les fondations, mais comme ils ont les clefs de l'église, ils saisisseQt le moment où j'en sors pour s'y rendre et recommencer les mêmes offices. Us ont aussi les clefs d'un oratoire appartenant à la nation, celui de la confrérie de la Croix, dirigée par l'un d'eux, et ils vont y célébrer les saints mystères dans l'unique vue d'y attirer le peuple et de faire déserter l'église paroissiale ; enfin, obligé par état de cbanter la grand'messe, je ne suis pas même secondé par un maître d'école ou raarguillier pour m'aider dans mes fonctions. » Le directoire, accueillant toutes ces plaintes sans contrôle, déclara, le 20 octobre, que les troubles et les désordres dénoncés dans beaucoup d'endroits, comme à Vercel, n'avaient pour but que d'empêcher le remplacement des prêtres insermentés et d'éloigner leurs successeurs à force d'obstacles et de dégoût; qu'il importait autant à la religion qu'à l'ordre publix5 de rétablir le calme et la tranquillité et de rappeler aux municipalités qu'elles étaient coupables de n'avoir pas employé tous les moyens de les maintenir; qu'en conséquence, la municipalité de Vercel serait chargée, sous sa responsabilité, de procurer au sieur Raguenet le hbre exercice de ses fonctions, d^ lui faire remettre toutes les clefs de l'égUse ou changer les serrures, en cas de crainte de troubles ; de lui donner un chantre, à défaut de quoi il en prendrait un aux frais de la municipalité ; de faire fermer l'oratoire de la confrérie de la Croix et de requérir le chapelain de cette confrérie de prêter sennent comme fonctionnaire, sinon de cesser toute fonction sous peine d'être poursuivi comme perturbateur de l'ordre pubUc ; d'obliger les famiUers à donner leur concours au sieur Raguenet, sous peine de saisie de tous leurs émoluments, et, enfin, de requérir, s'il y avait heu, le commandant des troupes d'envoyer une compagnie de volontaires ou de troupes de ligne pour résider à Vercel , tout le temps qu'elle jugerait à propos. »

Mais ce n'était pas tout d'avoir prescrit toutes ces mesures extrêmes ou illégales, il fallait encore que la munici-

palité fût disposée à les appliquer, et comme rien n'était moins vraisemblable, le département écrivit en particulier, le lendemain^ à un M. Barbier, qui joignait au titre d'officier municipal celui de Jacobin : « En votre qualité d'amt de la constitution^ nous vous adressons l'arrêté ci-joint, et nous vous prions d'en faire part au maire et au procureur de la commune. Vous les engagerez à convoquer la municipalité pour prendre une délibération conforme. S'ils ne veulent pas accéder de bon gré à cette proposition, nous vous autorisons à les requérir d'avoir à le faire et à donner réponse dans les vingt-quatre heures, sous peine de responsabilité. S'ils persistent dans leur opiniâtreté, vous êtes autorisé à faire vous-même la convocation et à dresser procès- verbal du résultat. » De son côté, le district, pour mieux assurer le succès de ces mesures, écrivit à M. Barbier de se conformer avec zèle aux ordres du département, à la garde nationale de Vercel de le seconder de toutes ses forces, et au chef des troupes cantonnées au Yaldahon, d'envoyer sans délai une compagnie de volontaires à Vercel. A tous ces arrêtés la municipalité de Vercel opposa une force d'inertie imperturbable, et, le 4 novembre, le procureur général Billot, ne recevant aucune nouvelle de l'exécution des ordres du département, écrivait à cette municipalité que si elle continuait à n'en tenir aucun compte, il se verrait forcé de provoquer sa destitution.

La municipalité d'Epenoy, plus hardie encore, présenta au département une nouvelle requête pour faire rendre aux habitants leur église, avec l'autorisation d'avoir un culte particulier, en se conformant à la loi et en payant eux-mêmes leur desservant. On devine aisément que leur vœu demeura sans succès.

XI. Un seul des magistrats qui avaient signé la pétition catholique des trois cantons parut manquer de fermeté et de constance. Quelques jours avant la réunion des conseils généraux des districts, le procureur syndic d'Ornans fit observer au directoire que M. Humbert, juge de paix de Nods, ne devait pas être convoqué, attendu qu'il avait, suivant Tavis du district, encouru sa déchéance en signant la péti-

as CHAPITRE XVII.

tion incivique de ses concitoyens de Passonfontaine. Le directoire, tout en persévérant dans cet avis arbitraire, jugea prudent d'en référer au département, et celui-ci, par une décision aussi mal motivée , réponcyt que M. Humbert ne devait être admis qu'autant qu'il rétracterait son opinion et adhérerait expressément à la constitution civile du clergé. Le procureur syndic en informa M . Humbert, et en prévision d'un refus, convoqua M. Guillaume, de Fallerans, son suppléant. Mais le juge de paixdéNods s'étant présenté à l'assemblée, déclara qu'il avait signé la pétition sans la lire, qu'il la rétractait, qu'il était prêt à faire le serment dans les mêmes termes que ses collègues, et il fut admis.

XIL Pendant que les habitants de Flangebouche cherchaient vainement à se débarrasser de leurs garnisaires et voyaient leur requête à ce sujet rejetée par le département, le capucin Aymonin, intrus à Villedieu, faisait venir, de son propre chef, huit volontaires du Valdahon pour expulser M. Pourchet, curé insermenté. La municipaUté montra une énergie remarquable en cette circonstance, et força par son exemple le département à prendre la défense des lois trop ouvertement violées. Aussitôt que les soldats parurent sur son territoire, elle dressa procès-verbal de leur invasion illégale et se rendit elle-même à Besançon pour se plaindre de cet attentat et des excès commis par les volontaires, qui se faisaient donner du vin par force et menaçaient de saccager les celliers et les basses-cours. Le département écrivit aussitôt au commandant des troupes du Valdahon une lettre de reproches, en lui recommandant de faire payer intégralement par les soldats tout ce qu'ils avaient pris à Villedieu. H adressa en même temps à l'intrus la lettre suivante : « Nous avons été bien sensibles aux mouvements auxquels vous avez donné heu par la réquisition faite au capitaine des volontaires, de vous envoyer une garde; vous n'étiez point en droit de lui faire une pareille demande, et il eût bien fait de ne point y déférer. Nous croyons, Monsieur, que vous n'avez absolument rien à craindre ni pour votre état ni pour votre personne. Ayez un peu de condescendance pour les habitants ; ne faites aucune attention à des propos

île femmes ou d'autres particuliers qui ont la tète échauffée sur la religion. Les officiers municipaux nous ont assuré, sur leur responsabilité, que vous n'aviez aucun danger à courir. Méritez leur confiance par la douceur de votre caractère. )>

Au Valdahon, la présence des soldats n'était pas moins odieuse ou incommode. La municipalité ayant pris le parti de les loger chez les prétendus patriotes aussi bien que chez les autres habitants, Tévèque Seguin prit chaudement en main les intérêts de ses adhérents et adressa, le 28 octobre, au directoire, cette lettre aussi malheureuse pour le fond que pour la forme : « Ensuite de l'avis que j'ai eu de ce qui se passe au Valdahon au sujet d'un abus d'autorité de lapart de la municipaUté dudit heu, je me fais un devoir de vous recommander une requête qui vous est présentée par les bons citoyens de cet endroit. La municipalité avait présenté une requête dernièrement à votre directoire : il lui a été répondu par MM. Mugnier et Billot que, d'après la loi, c'est aux municipalités de fixer les logements des gens de guerre. La réponse était juste et très conforme aux décrets. Mais MM. Mugnier et Billot ont fait abstraction des circonstances dans lesquelles se trouvait la commune du Valdahon. Par commissaires du district d'Omans, MM. Bailly et Grandjacquet, les volontaires furent placés au Valdahon dans les maisons où il convenait de les loger, cela s'est fait avec tout l'ordre et la justice qu'on pouvait désirer. Il convenait, dans ce placement à faire des volontaires, de distinguer les mutins et rebelles de l'endroit, de ceux qui étaient fidèles à la loi et se montraient amis de l'ordre. Les officiers municipaux, très inconstitutionnels, qu'ont-ils fait? Ils ont pensé que s'ils pouvaient parvenir à faire loger les volontaires chez les patriotes, ce serait le moyen d'engager bientôt la plupart d'entre eux de demander au département le renvoi des volontaires. Voilà quel a été le but de leur requête; peut-être cela a-t-il échappé à MM. Mugnier et Billot. Il importe de ne pas décourager les bons citoyens du Valdahon, ainsi que le s^le qu'ont montré les membres du district d'Omans en cette circonstance. — t Seguin, évêque. »

Pour donner satisfaction à l'évêque sans se déjuger, le

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