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50 CHAPHRE XYII.

le 17, dans le Doabs; il sera cantonné à Ornans et à Pontarlier. Lorsque ces troupes seront établies, vous pourrez: les envoyer partout où leur présence sera nécessaire. Le second moyen consiste à dénoncer au juge de paix les particuliers de Morteau qui ont troublé M. Ravier dans ses fonctions. La loi autorise à les condamner à 500 livres d'amendeet à un an de prison. Il est heureux que M. Gupillard soit disposé à remplir avec zèle ses fonctions. »

XVL Une paroisse considérable, où régnait la plus touchante unanimité^ donnait en ce moment de graves inquiétudes au district. Les habitants de Goux-lez-Usiers et de Bians, rassemblés dans leur église, sur la convocation des deux municipalités, prirent, le 26 octobre, la délibération suivante : « Les soussignés, qui forment la presque totalitéde la paroisse des Usiers, ont mûrement délibéré, résolu et arrêté, que les habitants de cette paroisse profiteraient im bénéfice de la loi concernant la Uberté du culte, qui dit expressément : que nul ne doit être inquiété pour ses opinions même religieuses ; que la constitution garantit à tout homme la hberté d'exercer le culte reUgieux auquel il est attaché, et, ebfin, que les citoyens ont le droit d'élire ou de^ choisir les ministres de leur culte. En conséquence, ils ont résolu de se déclarer et se déclarent non conformistes, et protestent qu'ils veulent se faire desservir par un prêtre deleur choix ; et, pour l'exécution de cette résolution, ils ont nommé pour procureurs spéciaux les sieurs P. Lièvremont, de Goux, et P.-Ant. Baud, de Biàns. Les soussignés observent que dans l'exercice de leur culte rien ne sera contraire à la loi de l'Etat ; que la nation n'aura pas de patriotes plus vrais, et que le moyen le plus efficace pour attacher les cœurs à une constitution libre qui permet à chacun l'exei^ cice de sa religion, et, en même temps, le seul moyen de conserver la tranquillité et la paix dans la paroisse d'Usiers, est de la laisser jouir paisiblement de la liberté accordée à tout citoyen français de pratiquer tel culte qu'il voudra. Les deux communes déclarent cependant que si on persiste à leur envoyer un prêtre constitutionnel, elles veilleront à ce qu'il ne lui soit fait aucune insulte ni mauvais traitement,.

mais qu'elles n'auront avec lui aucune communication dans les exercices de la religion. Enfin, elles ont délibéré que la présente résolution serait transcrite dans les registres desmunicipalités de Goux et de Bians, et que copie en serait signifiée au besoin à MM. les administrateurs du district et à M. Monnot, que Fon sait avoir été nommé par les électeurs de ce district pour desservir la paroisse. »

Cette pétition, couverte de 142 signatures, à commencer par celles des magistrats municipaux, et rédigée avec autant de modération que de clarté, embarrassa singulièrement le district, qui s'empressa d'en faire part au département en ^joutant : u H est dangereux que cet exemple ne soit suivi d'une infinité d'autres communes. Nous vous prions donc de nous dire ce que vous pensez de cette affaire, et comment nous devons nous comporter dans la circonstance. » Le département répondit : <( Vous savez que l'Assemblée nationale s'occupe des mesures à prendre contre les prêtres non assermentés. Il est à croire que dans peu son intention sera manifestée. Nous sursoyons en conséquence à prendre aucun parti sur cet objet jusqu'au moment d'un décret rendu. Si les habitants de Goux ou d'autres communes désirent conserver leurs anciens curés et se déclarent non conformistes et vous adressent des pétitions à ce sujet, il faut tâcher de gagner du temps et de ne pas s'exptiquer positivement quant à présent. »

Le 6 novembre, le district revint à la charge : « Tous les aristocrates, écrivait-il, tous les prêtres non conformistes sont dans la jubilation. On ne compterait pas maintenant dans notre ville le quart des patriotes. On ne veut pas sévir contre les prêtres ; voilà la suite de toutes les lenteurs à leur égard. Ils vont en faire autant ici qu'à Goux. On vient de nous dire que le curé de Notre-Dame roulait toutes les maisons avec son vicaire Colin, pour faire signer ceux qui veulent être non conformistes. La municipalité devient faible. Les directoires des districts ont les bras hés ; ceux de département ferment les yeux et attendent une loi : que résulteratril de là? Que la municipalité va être formée au gré des aristocrates ; que les patriotes eux-mêmes ne seront plus en sûreté, et que les fanatiques signifieront aux administrateurs

52 CHAPITRE XYII.

qu'ils veulent ravoir leurs curés. Si les départements n'informent pas exactement l'Assemblée nationale de ce qui se passe, la contre-révolution est bien sûre, et c'est à eux qu'on attribuera la première faute. Cela va très mal; il est impossible qu'on ne soit pas trahi de tous les côtés dans l'intérieur. Un frein, un frein, contre tant d'injustices I »

Ce dernier mot, si étrangement placé là, mais avec une bonne foi évidente, est une preuve du degré d'aveuglement où la lutte et la passion peuvent entraîner ; et s'il est permis d'y trouver une excuse pour les auteurs de tant de maux, on doit surtout y trouver pour l'avenir une utile leçon. Du reste, à côté d'une majorité aveugle et violente, ce directoire comptait encore quelques administrateurs sur qui la justice et la loi avaient conservé un certain empire. La municipalité de Pontarlier, ayant, sous la pression du club, demandé que l'arrêté du dépailement, du 27 août, contre les prêtres du district d'Ornans, fût déclaré applicable dans le district de Pontarlier, MM. Laresche et Ravier, se trouvant seuls au directoire pour donner leur avis sur cette requête, le formulèrent ainsi avec courage : « Nous estimons que l'arrêté de messieurs du département pourrait être fort avantageux, s'il était restreint aux seuls et vrais réfractaires, qui troublent les consciences faibles, sèment la désunion dans les familles, compromettent l'ordre et la tranquillité publique. Ceux-là méritent assurément l'animadversion des corps administratifs et les peines prononcées par la loi, après l'application que les tribunaux leur en doivent faire. Mais ceux-là sont-ils réfractaires qui ont prêté le serment avec des restrictions qu'une conscience timorée, ou peut-être l'ignorance, leur a fait émettre, ceux mêmes qui n'ont prêté aucun serment ou qui n'ont pas reconnu l'évoque constitutionnel ? Nous ne le pensons pas. La loi leur a laissé l'alternative de prêter le serment et d'être rétribués, ou de le refuser et d'être privés de leur traitement avec leurs fonctions. Voilà la peine, et, s'il n'y a point de nouveau délit, il ne peut y avoir d'autre peine. Or, un arrêté qui astreindrait tous les prêtres insermentés à une autre peine que celle portée par la loi, qui rétrécirait la liberté naturelle et reconnue commune à tous

les Français^ de quelque secte ou religion qu'ils puissent être, de fixer leur domicile à leur gré, sous le seul prétexte qu'ils ne sont point conformistes, paraîtrait empiéter sur la législation et tendre à Tarbitraire. Nous le répétons, les cidevant fonctionnaires ecclésiastiques, plus que tous les autres citoyens, qui troublent Tordre, doivent être poursuivis devant les tribunaux et punis suivant la gravité du délit et la détermination de la loi ; mais nous ne croyons pas que tous les prêtres non conformistes soient des réfractaires, bien moins des perturbateurs, ni que, sans les entendre, il soit légal de les proscrire en masse, ni de les priver du droit de faire tout ce qui ne nuit pas à autrui. »

Il n'était pas possible de condamner d'une manière plus nette et plus péremptoire les rigueurs illégales du département, et il est à regretter que ce langage ait été trop rarement celui du directoire de Pontarlier.

XVII. Dans le district de Quingey, une seule commune fut le théâtre d'une agitation un peu sérieuse. La municipalité de Rurey avait embrassé lé parti du schisme^ mais sans être suivie parla population, qui resta fidèle à son pasteur, M. Sirebon, et n'entendit pas qu'on mit trop rigoureusement à exécution l'arrêté de bannissement lancé contre lui et son vicaire, M. Gauthier. La municipalité, inquiète de ces dispositions, écrivit au département que deux frères du curé, l'un curé de Sainte-Madeleine à Besançon, et l'autre militaire, parcouraient journellement les maisons de Rurey pour soulever les habitants contre le curé constitutionnel ; que Tabbé Gauthier, rentré au village, au mépris de l'arrêté du i3 juin qui l'en bannissait, s'était fait un parti nombreux pour résister aux ordres delà municipalité et à la garde nationale, et que le soldat Sirebon avait même annoncé qu'il emploierait la force contre le corps municipal. Celui-ci demandait, en conséquence, le désarmement de tous les habitants. Le directoire arrêta que MM. Sirebon et Gauthier seraient dénoncés à l'accusateur public comme perturbateurs, et que le procureur de la commune, accusé d'avoir aussi favorisé la résistance aux lois, serait tenu de comparaître, dans les trois jours, à la barre du district.

54 CHAPITRE XYII.

M. P. Buhon, procureur de la commune de Rurey, se rendit donc, le 11 octobre, devant le district, et répondit qu'à la vérité l'ancien curé était resté encore quelque temps à Rurey et que M. Gauthier y était revenu quelquefois après l'arrêté qui les bannissait; que M. Sirebon, curé de Sainte-Madeleine, y avait passé le mois de septembre, mais qu'il ignorait s'ils avaient parcouru les maisons, n'ayant point eu de conférence avec eux. On lui demanda s'il ne savait pas que, les 28 et 29 septembre, les officiers municipaux^ informés de la présence des prêtres Sirebon et Gautkier dans le village et de leurs allées et venues dans les maisons^ avaient convoqué la garde nationale pour faire la perquisition de ces prêtres, les saisir et les conduire à Quingey; que plusieurs habitants, séduits par ces réfractaires, s'étaient opposés à cette démarche et avaient menacé de repousser les officiers municipaux à coups de sabre ou de fusil. Il répondit qu'une assemblée des habitants, convoquée au son du tambour, avait bien eu lieu à cinq heures du matin, sur la place publique; que le sieur J.-B. Coste y avait annoncé que l'objet de la réunion était d'aviser au parti à prendre contre le prêtre Gauthier, venu pour mettre le trouble dans les familles ; mais qu'on lui avait répondu qu'il était inutile de déranger les gens pour de pareilles affaires, et que l'assemblée s'était dispersée immédiatement ; que les offfciers municipaux, accompagnés des gardes nationaux, avaient fait chez lui et ailleurs perquisition de l'abbé Gauthier sans le trouver; qu'à la vérité il avait entendu dire que MM. Sirebon frères et Gauthier avaient engagé plusieurs personnes à ne pas aller 'k la messe des prêtres constitutionnels, mais qu'il ne le leur avait pas entendu dire à euxmêmes. U avoua, en terminant, que sa femme n'était allée qu'une fois aux vêpres depuis que l'ex-bénédictin Lespermont desservait la paroisse.

La tranquillité étant rétabhe à Rurey, les faits ne parurent pas assez graves ou assez bien établis pour motiver des poursuites, et il est vraisemblable que le procureur de la com* mune de Rurey reçut seulement l'avis d'envoyer plus exactement sa femme aux vêpres constitutionnelles.

TROUBLES DANS US DÉPARTEMENT. tl5

• Le 8 octobre, stir la requête du procureur de la commune «d'Abbans-Dessous, tendante à employer la force pour contraindre M. Vernier, vicaire en chef insermenté, à sortir de la commune, sous prétexte delà discorde qu'il cherchait à y •exciter, le district lui réitéra Tordre de s'éloigner, dans les Tingt-quatre heures, sous peine de poursuites extraordiinaires.

La municipaUté de Mesmay, animée d'un esprit tout diffé* rent, adressa au district une pétition pour conserver son vicaire en chef insermenté, M. Richard ; le district décida, le 9 octobre, qu'il n'y avait pas heu de déUbérer sur cette demande, mais qu'au contraire, M. Richard serait contraint de s'éloigner dans le délai de trois jours, et que le curé constitutionnel de Ronchaux aurait à trouver sur-le-champ lin vicaire pour desservir cette commune, ou à la desservir lui-même. Un ex-religieux nommé Noirot se chargea de cette 4X)mmission.

On ne retrouve aucune autre trace d'agitation dans cette partie du Doubs, sinon l'avis adressé, le 13 octobre, par ordre •du département, à la municipalité de Courcelles, qu'en passant sur son territoire, l'intrus deMont-smvLison avait été insulté jpar la famille Lambert et qu'elle eût à faire cesser cet abus.

XVIIL Malgré les progrès chaque jour plus marqués de l'administration du district de Saint-Hippolyte dans la voie révolutionnaire, son conflit avec le département, au sujet du capucin Tournoux et de la cure de Dampjoux, ne faisait que ^'envenimer et donnait lieu à une correspondance très active, •où les hommes et les choses de cette époque se peignent vivement. On se rappelle que les électeurs de ce district, appelés ànommer un curé constitutionnel pour Dampjoux, avaient,^ malgré la pression du département, donné la préférence au prêtre BretiUot sur le P. Tournoux, candidat de l'évêque. Al. Bretillot, élu en même temps pour Déservillers, ayant ^pté pour ce dernier poste, le département s'empressa d'enjoindre au district «d'installer le P. Tournoux, d'écarter 4ous les obstacles que la malveillance pourrait opposer à cette .installation, et d'en rendre compte au plus tôt. » Sa lettre ^ntenant contre M. Rougnon, curé dépossédé , des exprès*

S6' CHAPITRE KVII.

sions fort dures et de nouveaux ordres de l'éloigner, le district répondit : <( que, d'après l'attestation de toutes les municipalités de sa paroisse, le rapport de tous les citoyens et la connaissance personnelle des membres du district, M. Rou-^ gnon, après avoir prêté un serment reconnu valable, avait nsé de la plus grande circonspection dans les discussions ecclésiastiques, sans chercher à propager une opinion sur la* quelle il ne semblait pas fixé lui*mème, puisqu'il n'avaitfait que suspendre son adhésion au nouvel évëque ; que c'était d'ailleurs un citoyen parfaitement tranquille, jouissant d'une réputation intacte et réunissant tous les vœux ^du pays, n parait^ ajoutait le district, qu'il n'en est pas de même de celui que vous lui donnez pour successeur , puisque, quoique affichant le plus haut patriotisme , il n'a pas réuni plus de deux voix dans les élections pour cette cure, ni pour aucune autre. Il faudrait vous en donner la raison; mais vous nous avez appris que nos observations confidentielles pourraient nous mettre dans le cas d'en répondre devant les tribunaux, ce qui nous oblige à une discrétion très préjudiciable au bien public. Nous allons en conséquence notifier votre volonté aux paroissiens de Dampjoux. »

D'honorables scrupules portèrent le district à faire en même temps un dernier appel à la conscience de M. Seguin pour l'intéresser à l'honneur compromis de son clergé. « Nous ne pouvons, lui écrivit-il, vous dissimuler combien le choix du sieur Toumoux révolte les sentiments de la population; nous croirions trahir la sagesse de vos intentions, si nous vous laissions ignorer qu'aussitôt qu'ils en ont appris' la nouvelle, les officiers municipaux nous ont apporté les témoignages de leur douleur, en les appuyant de faits qui paraissent la motiver. Us ne se refusent pas au remplacement de leur curé, qu'ils quittent néanmoins à regret, mais ils en savent la raison et s'y soumettent. Ils désireraient seulement qu'il vous plût de leur en donner un autre que le sieur Tournoux, et ce ne sera pas sans la plus grande violence à leurs sentiments qu'ils le verront administrer leur paroisse, sans jouir de leur confiance ni de leur estime. Occupés comme noua le sommes à maintenir la tranquillité et

TROUBLES DANS LB DtPARTBMBNT. 57

la paix, nous ne pouvons voir sans douleur que Ton choque ces paroissiens sur un point où les lois leur paraissent autoriser l'espoir d'un choix conforme à leurs désirs^ et nous osons vous assurer, Monsieur, que le bien spirituel et tempo* rel de cette paroisse dépendra du parti que vous prendrez à cet égard. Le cas est urgent, parce que le département nous prescrit de faire installer le sieur Toumoux le plus promp- ' tement possible. »

Au moment où une conscience égarée, mais honnête, dictait au district toutes ces observations, destinées à demeurer sans succès, le département déclarait publiquement, par un nouvel arrêté, « que deux fois déjà le district avait refusé d'obéir à l'ordre de faire évacuer la cure de Dampjoux, et qu'une troisième injonction lui était adressée en conséquence.» Le district protesta courageusement contre l'injustice des inculpations contenues dans ce manifeste^ soit à l'égard du curé Rougnon, soit à l'égard de sa propre conduite, mais décida que, nonobstant les erreurs dont il avait à se plaindre, il ferait exécuter les ordres du département sans délai.

La municipalité de Dampjoux se borna à accuser réception des ordres du département et du district ; mais , loin d'y donner suite, elle en demanda formellement l'annulation.

La patience du département était à bout. Par un arrêté pris le ^ octobre, il accusa les administrateurs du district d'avoir provoqué à la désobéissance les officiers municipaux de Dampjoux, et le procureur syndic, en particulier, d'avoir cautionné le civisme du curé Rougnon avec aussi peu de raison ou de bonne foi qu'il s'était permis d'attaquer la conduite du sieur Toumoux, dont il avait précédemment vanté les mœurs et le patriotisme. Le directoire déclarait, en finissant, que son arrêté du i" octobre aurait son entier effet, tandis que celui du district était cassé comme nul^ inconstitutionnel et provoquant à la désobéissance, et que le» administrateurs seraient responsables des désordres qui pouvaient en résulter à Dampjoux. »

M. Pourcelot se chargea de répondre et s'en acquitta vaillamment^ n Particulièrement désigné et blâmé pa^

^ CHAPITRE XTII.

votre arrêté, écrivit-il, je crois être aussi papticulièrement autorisé à vous faire observer les erreurs sur lesquelles vous Vavez motivé. Vous dites d'abord que le district, au lieu de procurer Vexécution de votre arrêté du 1" octobre, a provoqué à la désobéissance, tandis qu'il m'a chargé «xpressément de procurer l'exécution de vos ordres, que j'ai adressé le même jour des injonctions à la municipalité à cet effet, et que dès lors, apprenant qu'elle avait négligé de s'y conformer, je lui ai fait parvenir de nouveaux ordres et fait au directoire, le 28 octobre, un second réquisitoire. Vous dites ensuite que c'est l'arrêté du district qui a décidé les officiers municipaux à refuser l'exécution de celui du département ; mais avant cet arrêté, les officiers municipaux et toute la paroisse avaient manifesté une répugnance invincible à avoir le sieur Tournoux pour pasteur. Les électeurs en furent témoins et crurent devoir se rendre au vœu de^ paroissiens. Vous trouvez ensuite ma conduite inexcusable, parce que j'ai, dites-vous, provoqué l'arrêté du district par mon réquisitoire. Je viens de le relire et je n'y ai trouvé qu'une seule réquisition, celle d'exécuter vos ordres. J'ai fait, il est vrai, quelques observations à la suite, mais «Iles étaient justes, elles étaient vraies, et je n'ai point requis les administrateurs de délibérer sur ces observations, et bien moins encore d'envoyer copie de leur délibération i la municipalité. Vous avancez ensuite que^ dans un tableau adressé au département et écrit, tout au long, de ma main, le sieur Rougnon est présenté comme un honmie faible, etc. Jamais je n'ai adressé de tableau pareil au département, et si, par quelque indiscrétion, il se trouve en vos mains, vous ne pouviez loyalement en faire aucun usage. Mais, au surplus, si j'ai dépeint le sieur Rougnon comme un homme faible, je lui ai donné aussi la quaUté de bon prêtre , que jamais je

n'ai donnée au sieur Tournoux Vous dites que la cure de

Dampjoux a été afBchée comme vacante, que les électeurs y ont nommé sans que le sieur Rougnon ait élevé aucune réclamation, et vous semblez en vouloir conclure qu'il était dans le cas de remplacement. Cette conséquence. Messieurs, si vous prétendiez la tirer, serait aussi fausse que celle que

VOUS auriez pu tirer en disant : Nous avons chassé hors de rétendue de leurs paroisses les prêtres que nous avons remplacés, ils n'ont fait aucune réclamation, donc ils étaient dans le cas d'être chassés. Ce silence des uns et des autres ne prouve autre chose que le caractère doux et pacifique de ces prêtres, qui, loin de chercher à exciter le trouble, sacrifient tous leurs intérêts à la tranquillité pubUque. Vous me reprochez ensuite d'avoir manifesté des sentiments désavantageux au sieur Tournoux. La seule lettre où je vous aie parlé de cet individu est à la date du 5 septembre : en la comparant à celle qu'il m'avait écrite, vous devez applaudir à ma modération. L'éloge que j'avais fait de ce capucin, le 49 août, consiste à dire qu'il était fort et vigoureux, patriote et bon prédicateur. Pas un mot de ses mœurs, parce que je ne les connaissais pas alors. »

Profondément blessé de l'indiscrétion commise par l'évêque constitutionnel à son préjudice, M. Pourcelot lui écrivit, le même jour : « Lorsque j'ai eu Thonneur de vous adresser, d'après la demande qui m'en avait été faite de votre part, mon opinion sur le caractère et les dispositions des prêtres de notre district, j'étais bien éloigné de penser que ce travail confidentiel devait être rendu public, et bien moins encore que le département s'en servirait, un jour, pour m'accuseret me blâmer. Quoique cet ouvrage contenait exactement ma pensée, vous devez sentir cependant qu'il pourrait résulter des inconvénients de sa publicité ; je vous prie donc de vouloir bien me le renvoyer. »

Le directoire de Saint-Hippolyte ne voulut pas rester sous le coup du blâme qui lui avait été pubUquement infligé par le département, et profita de la réunion du conseil général du district pour soumettre à cette assemblée toute sa conduite au sujet des afiaires religieuses. II rappela qu'au mois de février 4791 toutes les communes du district jouissaient encore de la tranquilUté la plus parfaite/ et que le clergé, après avoir généralement prêté le serment, avait refusé de reconnaître l'évêque constitutionnel; que le département ayant prescrit, le 17 juin, de ne pas porter sur les états de paiement les prêtres qui avaient refusé de lire la lettre épis-

copale, le directoire avait déféré sans réclamation à cet ordre, qui cependant se trouvait en opposition avec les décrets; que cette mesure illégale n'avait fait que déterminer davantage les curés à refuser une adhésion qu'on semblait mettre à prix, et que le procureur syndic , pour avoir fait quelques observations à ce sujet, n'avait réussi qu'à rendre ses intentions suspectes au département.

Le directoire, rappelant ensuite les arrêtés de bannissement portés contre les prêtres, ajoutait : « Nous ne nous permîmes alors et nous ne nous permettons aujourd'hui aucune réflexion sur l'incompétence du département pour prononcer ces bannissements, ni sur l'irrégularité de ces sentences, prononcées sans qu'il y ait eu ni témoins ni accusés appelés et entendus, et sans même que le district ait été prévenu ni consulté. Ces arrêtés, quelque opposés qu'ils soient aux règles et aux vrais principes, ont été exécutés de notre part sans retard et sans réclamations. Nous en concevions cependant toute l'injustice et tout le danger : nous tremblions qu'une si étrange forme de juger criminellement ne s'accréditât et n'exposât par la suite les plus honnêtes citoyens à devenir les victimes du premier calomniateur. . . Une lettre, disions-nous, qui ordonne le bannissement d'un citoyen qui n'a pas été jugé, ressemble trop à une lettre de cachet pour que les ennemis du nouveau régime ne nous accusent pas de les renouveler à l'instant même où l'Assemblée nationale les a détruites. La crainte que nous avions de voir se multiplier ces actes arbitraires n'a été' que trop fondée ; nous sentions parfaitement les dangereuses conséquences que pouvait avoir une pareille conduite; mais le peu de succès qu'ont eu jusqu'ici nos remontrances ne nous permettait pas d'en hasarder de nouvelles, et sur-le-champ nous avons expédié les ordres qui nous étaient adressés.

» Cependant les exemples de sévérité excessive que le département venait de donner, loin de produire l'effet que sans doute il s'en était promis, semblaient au contraire révolter de plus en plus les prêtres insermentés; et la persécution illégale qu'ils éprouvaient, devant nécessairement

émouvoir le peuple, est venue à l'appui des autres moyens de séduction employés pour le dégoûter du nouveau régime. »

Le directoire, après avoir montré que tous ses efltorts avaient tendu aussi constamment que ceux dû département au triomphe de la constitution civile du clergé, mais par des Yoies plus modérées et plus légales, déroulait toutes les péripéties de l'affaire de Dampjoux, en prouvant qu'il n'avait fait que défendre en cette circonstance la vérité, la justica, les droits du peuple et la loi, en même temps que la moralité publique et l'honneur même du clergé constitutionnel.

Le conseil général du district proclama, le 5 novembre, à l'unanimité, « que l'on ne pouvait rien ajouter à la sagacité, à la sagesse et au patriotisme avec lesquels les administrateurs de son directoire avaient dirigé leurs' opérations relatives à la constitution civile du clergé et au remplacement des curés non conformistes; que le procureur syndic en particulier y avait mis tout le zèle possible, et qu'en conséquence, ils avaient lieu de recourir à l'autorité royale, conformément à la loi, pour faire réformer et annuler l'arrêté du département qui les blâmait injustement. »

Le il novembre, le procureur général écrivit à M. Pourcelot que le département avait été très surpris que sa réponse ne contint qu'une apologie de sa conduite au heu du compte rendu de l'exécution donnée aux arrêtés ; qu'il n'était nullement satisfait de cette réponse, et que, sur le refus par la municipalité de Dampjoux de se soumettre, le district aurait dû requérir main-forte pour faire la besogne à sa place. M. Pourcelot jugea avec raison qu'il devait laisser à d'autres le soin de répondre, et l'un des membres du district, M. Huot, manda au département qu'il avait notifié lui-même à M. Rougnon l'ordre de déguerpir de la cure pour faire place au P. Toumoux, et qu'il déménageait en ce moment. c( Vous conviendrez, Messieurs, ajoutait-U, que nous obliger à faire de pareilles violences à des paroissiens soumis à la constitution, et qui, en connaissance de ôause, n'exceptent qu'un individu, de tous ceux qu'il plaira à M. l'évêque d'y établir, c'est bien formellement contrarier le soin dont on

nous charge d'entretenir la subordination dans ces moments orageux, c'est allumer un feu pour le plaisir de nous le faire éteindre, et nous donner une tâche qui peut surpasser nos forces. »

Le département ne laissa pas ce dernier trait sans réphque, et le procureur général écrivit sur-le-champ à M. Huot : « Si vous prétendez que le département vous fait commettre une injustice , vous avez la voie de la représentation, ou de vous adresser au pouvoir exécutif, qui lui-même doit en référer à l'Assemblée nationale. Mais rien ne vous dispense d'exécuter nos ordres. Vous n'êtes pas même ea droit de vous plaindre sans avoir préalablement rempli vos devoirs. »

Cette déclaration hautaine était la clôture de la lutte» L'évêque et le département avaient enfin triomphé, en faisant installer à la cure de Dampjoux, contre le vœu formel de toute la population, un moine dont l'inconduite était devenue si notoire qu'elle n'était même plus contestée par ses protecteurs.

Malgré la dissidence qui venait de se produire avec tant d'éclat entre le directoire du département et celui de Saint- Hippolyte, il ne faut pas croire qu'ils jugeassent les catholiques d'une manière très différente. Aux yeux du district,, les prêtres insermentés étaient également des criminels,, mais des criminels honnêtes qui méritaient quelques ménagements, et qui^ en tout cas, ne devaient être poursuivis que par des moyens légaux. Il ne s'éloignait guère que sur ce point des autres districts et du département, qui, tous affiliés aux jacobins, exécutaient ponctuellement le mot d'ordre reçu du club central de Paris, en poursuivant les catholiques à outrance, sans craindre de fouler aux pieds la constitution et les lois.

XIX. Le 7 octobre, M. Pourcelot, procureur syndic, exposa au district qu'il était instruit que M. Martin, vicaire ea chef au Luhier, élu à la cure de Laval, se proposait d'ea prendre possession le dimanche suivant, et que, connaissaat les obstacles que les ennemis du bien pubUc mettraient a son installation, il lui paraissait indispensable de prendra

des mesures pour assurer Tordre et la sécurité personnelle^ de M. Martin. Le directoire répondit « qa'il était déjà averti par la rumeur publique du fanatisme qui gendarmait le plusgrand nombre des paroissiens de Laval contre l'exécution de la loi sur les curés, et qu'en conséquence, il autorisait le» municipalités du Luhier et de Montbéliardot à mettre en réquisition tel nombre de gardes nationaux de leurs communes, ou même des communes voisines, qu'elles jugeraient convenable pour escorter l'intrus lors de son installation, à laquelle la municipalité du Labier procéderait ellemême, si celle de Laval refusait de le faire. »

Il serait difficile de dire quelle part prirent les autorités de Lubier et de Montbéliardot à cette cérémonie plus militaire que religieuse, car le rapport qui en fut fait au district ne repose que sur le témoignage de Fr.-X. Boillon, maire de Montbéliardot, et d'un bàd)itant du Lubier, nommé J.-B. Maillot, à qui un excès de zèle tenait lieu de mission. Mais ces deux bommes, dont la violence devait causer une longue suite de maux à cette contrée, s'appliquèrent, dans leur compte rendu, à noircir de la manière la plus odieuse la conduite des prêtres, des magistrats municipaux et des babitants, afin d'attirer plus sûrement sur le pays le fléau des garnisaires. Ils déclarèrent que, sur le refus des municipaux de Laval d'obéir aux ordres du district, ceux du Luhier avaient été obligés d'aller les suppléer, qu'ils avaient appris en route que les habitants de Laval s'étaient fait dire une messe de bon matin, et avaient mis sur la porte de l'égUse des placards injurieux contre la constitution civile du clergé et contre le nouveau curé, et que quelques patriotes du Luhier s'étaient empressés d'aller les arracher. « Non-seulement les habitants de Laval ont refusé d'assister aux offices, ajoutaient-ils, mais le bruit se répand qu'eux et leurs adhérents complotent d'attenter à la vie du curé Martinet de brûlerie village du Luhier, à la sollicitation d'une foule d'ecclésiatiques qui voyagent exprès pour accréditer leurs opinions inconstitutionnelles. Il est évident que les officiers municipaux de Laval ont participé et participent à ces menaces, propos et placards injurieux, et que cette municipalité est le foyer de l'incendie général dont le fana-

tisme menace les cantons de Maiche et du Russey. Le sieur Ferroz, curé de Laval, y continue sa résidence, et répand le bruit qu'à la Toussaint prochaine il est assuré de rentrer dans sa cure ; le sieur Lornot, vicaire de Plainibois, se donne tous les mouvements possibles pour échaufTer les esprits contre M. Seguin ; le sieur Prêtre, vicaire au Mont-de-Laval, pousse la fureur inconstitutionnelle jusqu'à des voies de fait contre les gens du Luhier qui sont d'un paili opposé; et c'est par de tels moyens qu'ils soulèvent le peuple. La loi et la tranquillité étant menacées, les perturbateurs ne peuvent être contenus autrement que par la présence des troupes. »

Ajoutant foi entière à ce rapport, visiblement empreint d'exagération et de haine, le district arrêta, le 19 octobre, <( qu'à son avis la municipalité de Laval, ayant manqué à ses devoirs , devait être suspendue ; que la généralité des habitants de Laval étant notoirement inconstitutionnelle, il y avait lieu de faire administrer leur commune par la municipalité du Luhier, ainsi que la commune du Mont-de- Laval, dont les habitants étaient affectés des mêmes faux principes^ que les faits articulés par Boillon et Maillot devaient être dénoncés à l'accusateur public, et enfin que la généralité des habitants de Plaimbois s'étant, comme ceux de Laval et du Mont, laissé entraîner par le fanatisme et s'échauffaut dans cette opinion au point de se révolter contre la constitution civile du clergé et de troubler l'ordre public, il convenait d'envoyer deux compagnies, soit de volontaires, soit de troupes de ligne, en détachement dans ces trois communes. »

Après cette décision, M. Pourcelot redemanda la parole et dit : (( L'opinion qui s'étend et s'acccrédite dans le district, et particulièrement dans les cantons de Maiche et du Russey, contre l'autorité de M. Seguin, notre évêque, menace d'exciter des troubles et des voies de fait qu'il conviendrait de prévenir; mais l'insouciance de Taccusateur public sur cet objet parait nécessiter la présence des troupes sur lés lieux. Je requiers en conséquence qu'il soit demandé au département quelques centaines de soldats pour contenir ces cantons et empêcher de plus grands maux. » Le district prit aussitôt un arrêté conforme à cette réquisition.

Le département, acceptant aussi, les yeux fermés, les allégations des deux dénonciateurs, et les reproduisant textuellement dans son arrêté, décida que le commandant des troupes de ligne serait requis d'envoyer des troupes suffisantes^ qui seraient placées à Saint-Hippolyte, Trévillers^ Maiche et au Russey, pour maintenir la tranquillité publique «t prêter main-forte au district; que le curé de Laval et les vicaires en chef de Plaimbois et de Mont seraient sommés de cesser sur-le-champ toute fonction religieuse, et seraient suppléés^ soit par le curé constitutionnel de Laval, soit par des prêtres de son choix ; que les désordres, injures, menaces, placards et propos inconstitutionnels signalés par les deux jacobins seraient dénoncés à l'accusateur public, et enfin que la municipalité de Laval serait appelée au district pour y rendre raison de son refus d'installer le nouveau curé. j>

Le conseil général de Plaimbois-du-Miroir s'empressa de réclamer contre cet arrêté et de demander la vérification des faits. Il demandait, en même temps, le maintien de son desservant tant qu'il ne serait pas reconnu légalement ré&actaire aux lois et punissable selon les décrets. Le district et le département s'accordèrent à déclarer que cette double demande ne méritait pas même l'honneur d'une réponse.

A Valonne, un très petit nombre d'habitants s'était laissé entraîner dans le schisme, mais parmi eux se trouvait un homme nommé Jac. Billey, d'une activité singuUèrement passionnée et tracassière. Le 5 octobre, il se rendit au district^ avec le procureur de la commune, pour se plaindre de ce que, sans la participation de ce dernier et contre le vœu de plusieurs haûbitants , le maire , M. Gabr.-Jos. Perrey , s'était permis d'inscrire au registre de la commune une délibération tendante à conserver leur desservant réfractaire et à faire déclarer leur église non conformiste, tandis qu'on avait refusé d'y inscrire la pétition contraire, présentée par le procureur de la commune au nom des prétendus patriotes. Le district enjoignit au maire de venir rendre compte de sa conduite ; ce magistrat ayant écrit au district pour rectifier les assertions de ses dénonciateurs et ayant envoyé la délibération réguhèrement prise par la généraUté du conseil mu-

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nicipal, le district déclara cette déUbération inconstitutioonelle, en ce qu'elle tendait à maintenir en place un prêtre déclaré réfractaire par le département, et à affecter à un nouveau culte une église appartenant à la nation et destinée au culte catholique. Il ajouta que cette délibération devait être rayée et biffée sur le registre^ et qu'il devait être fait défense aux habitants de Yalonne, comme à tous autres, d'en prendre de pareilles, sous peine d'être poursuivis comme infracteursdes lois. Le département se départit, en cette circonstance, de ses procédés sommaires, et décida, sans qu'on puisse savoir pourquoi, qu'il ne prendrait une décision qu'après uo. débat contradictoire entre les témoins.

En attendant la punition de la municipahté, l'ardent patriote Billey poursuivit par une autre voie l'éloignement du desservant de Yalonne, et, réuni à trois autres habitants du même parti, il adressa au département une dénonciation^ portant que M. Roussel, non content de contrevenir à ua arrêté antérieur du département qui lui avait interdit toute fonction, suscitait, par des voies sourdes et par ses propos contre la constitution civile du clergé, des ennemis au nouvel évêque et à ses curés, ce qui causait de grands désordres dans le pays. Ils demandaient, en conséquence, qu'on lui ordonnât de déguerpir dans les vingt-quatre heures, le cas requérant célérité. Le district consulté répondit que M. Roussel devait, à raison de sa désobéissance et de ses propos^ séditieux, être expulsé et traduit devant les tribunaux. Le département, avant de condamner le prêtre inculpé, crut devoir rappeler ainsi tous ses crimes : « Le sieur Roussel a cherché à soulever les habitants et semé la discorde entre eux en les invitant à assister à sa messe, en leur défendant d'assister à celles des prêtres constitutionnels et en débitant de prétendus brefs du pape, ce qui alarme les bons citoyens; il sera donc sommé d'évacuer le presbytère et de rendre les clefs et registres de l'église dans le délai de trois jours^ et, en outre, dénoncé à l'accusateur public pour les faits de troubles, semences de discorde et autres détaillés dans la pétition dressée contre lui. )>

Aussitôt que cette sentence fut signifiée à M. Roussel, ce

prêtre, assez pervers pour inviter les gens à assister à sa messe, s'empressa de quitter le presbytère. Mais cela ne suffisait pas au patriotisme de M. Jac. BiUey, et le 11 novembre, il revint dire au district que M. Roussel avait négligé de remettre les clefs et registres de l'église à la personne chargée de le remplacer. « Le procureur de la commune, ajoutait-il, s'est présenté chez lui aujourd'hui avec quatre autres habitants et le curé de Vyt, qui s'était chargé de la desserte. Le sieur Roussel n'a point paru, mais les six patriotes ont été accablés d'injures; on a même levé des bâtons pour les frapper, et le procureur de la commune a été obligé de Caire lecture de la loi contre les attroupements. Sur ce rapport, le district enjoignit à M. Roussel de remettre surle-champ les clefs de l'église au procureur de la commune, chargé de les transmettre au curé de Vyt. M. Roussel préféra les déposer entre les mains de la municipalité, rassemblée le lendemain à cet effet. Après lui en avoir donné décharge» les ofGciers municipaux décidèrent que les clefs resteraient entre les mains du maire pour n'en plus sortir.

L'enquête ordonnée par le département au sujet de la délibération municipale de Yalonne, arguée d'inconstitutionnalité, se poursuivait pendant ce temps-là à Saint-Hippolyte, sans apporter beaucoup de lumières. La municipaUté de Yytlez*Belvoir, appelée à déposer^ déclara qu'elle ne connaissait rien par elle-même ; qu'elle savait seulement que le curé constitutionnel de Vyt, après s'être offert pour célébrer les offices à Valonne, avait été obligé de s'en abstenir à cause des injures qu'il recevait des habitants et du refus qu'on lui faisait des clefs déposées chez le maire ; qu'elle savait également que la dissidence d'opinions sur la constitution civile du clergé causait du désordre à Valonne ; que le vicaire Roussel fomentait la division jusque parmi les habitants de Vyt, et que, la veille, les patriotes de Valonne avaient dit que leur commune se disposant à confirmer le maire et les officiers municipaux dans leurs fonctions. Us seraient obUgés de se créer eux-mêmes une autre municipalité. Les officiers municipaux de Valonne, entendus ensuite, ayant déclaré qu'ils n'avaient fait que consigner dans le registre le vœu de la ma-

jorité, comme ils étaient obligés de le faire, le patriote Billey avoua que sa propre pétition pour demander un prêtre constitutionnel n'avait réuni que dix-huit signatures dans toute la commune; mais il prétendit qu'elle était seule légale, seule admissible, tandis que celle des membres de la municipalité était en opposition flagrante avec les décrets et les serments que chacun d'eux avait prêtés.

La nomination d'un curé constitutionnel fut accueillie avec tristesse par la magistrature et la population du bourg de Maiche, mais avec une joie sensible par quelques citoyens agressifs des petites communes annexées à cette paroisse, doublement heureux de pouvoir satisfaire en cette circonstance leur patriotisme bruyant et leur aversion pour les autorités du bourg. Ces ardents apôtres de la constitution dénoncèrent au district M. OUvier, curé insermenté de Msdche, pour avoir, le dernier jour où il avait célébré les offices, fait contre M. Seguin un sermon où il le traitait d'apostat et de schismatique , où il lui déniait tout pouvoir , où il disait aux fidèles qu'il ne fallait pas assister à la messe des prêtres qui le reconnaîtraient, ni recevoir d'eux les sacrements ; que lui seul était leur légitime curé, et qu'il se retirait à peu de distance de Maiche, chez le bénédictin Gavaroz, à la chapelle de Mancenans ; que la constitution civile du clergé n'était qu'hérésies ; qu'il était muni d'un bref du pape qui la condamnait , et qu'il le communiquerait à quiconque en aurait le désir. Les dénonciateurs ajoutèrent que le dimanche suivant, à l'installation de M. Jeanbrun, curé constitutionnel, une foule de gens s'étaient présentés à la porte de TégUse le chapeau sur la tète ; qu'on avait jeté des débris de pipe cassée dans la nef; que l'offîcier municipal Berceot avait cherché à empêcher l'organiste de toucher de l'orgue, et enfin que plusieurs habitants de Maiche travaillaient pendant la messe à provoquer un soulèvement populaire contre les gardes nationaux venus pour escorter le nouveau curé.

Sous prétexte d'empêcher le renouvellement de ces désordres, le patriote Fr.-X. Crevoisier, capitaine de la garde nationale des Bréseux, se fit autoriser par le district à assis-

ter avec sa compagnie armée aux offices du dimanche suivant. La messe de ce jour fiit signalée par un incident qui devint un nouveau sujet de dénonciation pour le belliqueux capitaine. L'intrus n'ayant pu retrouver la clef du tabernacle, Crevoisier revint bien vite au district accuser la municipalité de Maicbe de Tavoir dérobée ou cachée, et obtint un arrêté qui enjoignait aux officiers municipaux de remettre absolument toutes les clefs de l'église à l'intrus, et en même temps interdisait toute fonction pastorale au curé insermenté. La municipalité répondit à cette accusation en invoquant le témoignage de l'intrus lui-même, qui, dans une déclaration écrite, attesta » qu'il avait retrouvé dans la sacristie la clef perdue, et qu'il ne soupçonnait de l'avoir cachée, ni M. le curé Olivier ni la municipalité, des procédés de laquelle il n'avait aucun sujet de se plaindre. » Mais cette dernière mention parut bientôt de trop à l'intrus et à ses amis, car au bout de deux jours il vint dire au district qu'il n'avait signé sa déclaration que par complaisance et pour ne pas se faire de nouveaux ennemis.

Pendant ce temps-là, le département prenait un arrêté qui ratifiait celui du district et lui ordonnait de dénoncer sur-le-champ à l'accusateur public les prétendus attentats commis à Maiche et les propos incendiaires de M. Olivier. Les constitutionnels, une fois en possession de l'église de Maîche, refusèrent d'y admettre les insermentés. Alors la municipalité réclama auprès du district et demanda qu'il fût ordonné à l'intrus de laisser, conformément au texte formel de la loi, à tout prêtre, la faculté de dire la messe dans réglise. Le district, par un déni de justice peu digne de lui, repoussa cette requête, en renvoyant les plaignants à se pourvoir devant les tribunaux.

A Trévillers, l'intrus Voisard, trouvant la municipahté et la population aussi peu disposées l'une que l'autre à l'accueillir, fit sommer le maire d'avoir à se rendre à la cérémonie de sa prestation de serment ; mais le ministère de rhuissier, joint au sien, ne gagna pas davantage cette paroisse au schisme. L'immense majorité des habitants, restée fidèle à M. Ghagrot, curé insermenté, le suivit à la chapelle

70 CHAPITBB XYII.

du château, où les cérémonies catholiques reprirent leur cours, pendant que Tintrus officiait dans l'église au milieu de quelques rares adhérents. Ces derniers, humiliés et irrités de leur isolement, adressèrent au district une requête tendante « à ce qu'il fût interdit à M. Chagrot et à son vicaire d'exercer aucune fonction ecclésiastique dans l'étendue de la paroisse, et à ce qu'il fût ordonné à l'accusateur public de poursuivre M. Chagrot à raison de ses propos inconstitutionnels et des rassemblements nombreux qu'il faisait dans la maison du ci-devant seigneur de Trévillers. » Le district décida, le f 5 novembre, que cette requête serait transmise à l'accusateur public.

Le 3 novembre, le prêtre Reynaud-Ducreux, élu à la cure du Bizot, se présenta devant le district et déclara qu'il s'était rendu, Tavant-veille, à l'église de sa nouvelle paroisse, après avoir requis, par un huissier, les officiers municipaux du Bizot et du Russey de venir l'installer; mais qu'aucun d'eux n'avait voulu le faire, malgré l'arrêté du département qui les y obligeait; qu'il n'avait reçu, au contraire, que des injures et des avanies, et qu'il venait réclamer de nouveaux ordres pour forcer les autorités locales à faire leur devoir. Le district arrêta qu'à défaut par la municipalité du Bizot d'installer M. Reynaud, la municipalité du Russey en était expressément chargée, et qu'à défaut par l'une et par l'autre de s'y soumettre, les membres de ces deux municipalités en répondraient personnellement et seraient punis comme coupables de désobéissance aux lois.

Le dimanche suivant, nouvelle sommation par huissier sans résultat ; nouvelle plainte au district, qui écrivit sur-lechamp aux officiers municipaux : « La municipalité vient d'être renouvelée, et nous aimons à croire que vous réparerez tous les désagréments passés, en écartant de vos cantons les malheurs qui en seraient une suite inévitable. Sachez que la force reste toujours à la loi, et que vous êtes au moment d'en faire une triste épreuve. Défiez- vous des conseils perfides qui, au lieu de vous engager à la paix, vous excitent au soulèvement et au carnage. Nous avons les mêmes intérêts, la même religion que vous. Pourquoi vous

tromperions-nous? Les lois ont détruit les abus qu'avait introduits Torgueil du clergé et des nobles; elles ont tout fait pour nous. Pourquoi nous laisserions-nous entraîner, sous de faux prétextes, dans le parti de ceux dont elles .nous vengent, et qui cherchent à les détruire aux dépens •de notre fortune, de notre tranquillité et de nos vies? » Cette troisième sommation n'ayant pas eu, malgré tous ses ornements oratoires, plus de succès que les précédentes, les municipalités anciennes et nouvelles des deux communes furent requises de comparaître devant le district pour rendre compte de leur résistance.

Les mêmes scènes se reproduisant, avec moins d'éclat , dans une foule d'autres communes^ le district avait délibéré, dès le 20 octobre, de faire part à M. Yoisard, député à l'Assemblée nationale « du soulèvement des peuples, fomenté par les prêtres réfractaires, particulièrement dans les cantons de Maiche, du Russey et de Yaucluse, où l'on était tellement échaufiTé qu'on en était arrivé à la haine de la constitution et à des voies de fait.» Dans sa réponse, M. Yoi- .sard, examinant les moyens de mettre fin aux troubles, •écrivait : « Le recours au pape pour les faire cesser est impraticable, parce que sûrement il s'y refuserait, à moins *que tout ne f&t rendu au clergé. L'Assemblée nationale s'occupe de prendre des moyens de douceur qui pourront ramener tous les esprits de bonne foi, et en même temps de rigueur contre les rebelles. Aussitôt le décret rendu, je vous inférai part. »

XX. Le gouvernement du roi, condamné à l'impuissance Bt au désœuvrement par l'indépendance à peu près absolue des administrations départementales, se préoccupait pourtant aussi de la situation très critique où la madheureuse t^nstitution civile du clergé avait jeté la France, et le 31 octobre, M. Delessart, ministre de Tintérieur, avait adressé à tous les départements la circulaire suivante : « Sa Majesté a paru désirer que je pusse lui présenter un tableau exact de l'exécution des lois relatives au clergé. Je crois que vous pourriez me donner des renseignements précis sur le nombre âes paroisses conservées, établies ou supprimées, sur celui

72 CHAPITRB XVII.

des curés constitutionnels et des autres qui n'ont pas encore été remplacés. Je vous prierai aussi d*y ajouter quelques détails sur ce qu'il existe maintenant de communautés reli-* gieuses ; mais ce dont il importe particulièrement que Sa Majesté soit informée, c'est des dispositions des esprits pour tout ce qui est relatif à la constitution civile du clergé et de la faveur ou de l'opposition que trouve dans le royaume le libre exercice du culte. »

Le directoire du Doubs répondit, le H novembre, au ministre : (( La circonscription des paroisses n'est pas encore

faite Le nombre des curés actuels est 2i0 et celui dea

vicaires 226. 129 curés ont été remplacés, faute par eux de s'être conformés à la loi du 26 décembre, et 45 non assermentés sont encore en fonctions, le directoire n'ayant pas jugé à propos de les déplacer, parce que ces cures peuvent être dans le cas d'être supprimées par la nouvelle circonscription. Le surplus des curés s'est conformé à la loi. Il y avait dans ce département 23 monastères d'hommes et 15de femmes. Les religieux, au nombre de 266, ont déclaré vouloir quitter la vie commune, à l'exception de 49, qui ont désiré la continuer. Nous leur avons désigné les maisons des capucins et des minimes de Besançon, où ils habitent. Les religieuses, au contraire, au nombre de 356, ont étér unanimes pour vouloir rester dans leurs maisons, excepté les bernardines de Besançon qui ont quitté la leur. 27 religieuses seulement ont renoncé à la vie commune. Le peuple de ce département, surtout celui de la montagne, qui renferme les districts de Pontarlier, Ornans et Saint-Hippoly te ,. est superstitieux et entièrement dévoué à ses curés et vicaires, à la bonne foi desquels il se rapporte entièrement et qu'il ne croit pas pouvoir se tromper. Dans cette partie de notre département, le plus grand nombre des fonctionnaires ecclésiastiques ont refusé de se conformer à la loi du 26 décembre. Toutes les manœuvres, tous les moyens astucieux, ont été employés pour tromper le peuple, l'amuser et l'engager à s'opposer à l'exécution de la loi. Des curés ont prêché publiquement et en chaire la révolte ; ils ont déclamé uvertement contre la constitution civile du clergé, en trai-

tant d'impies, d'hérétiques et de schismatiques ceux qui avaient obéi à la loi ; disant que l'administration faite par eux des sacrements est nulle, et que l'on ne peut assister à leur messe sans pécher mortellement. D'autres ont fait lecture, à leurs messes paroissiales, de prétendus brefs du pape, et ne se sont pas contentés de prêcher contre la loi, ils ont engagé le peuple à des voies de fait. Plusieurs curés consti* tutionnels ont été assaillis à coups de pierres, très maltraités, et par cela même forcés d'abandonner leurs paroisses. Nous avons la douleur de voir les officiers municipaux se refuser à l'exécution des lois et ne pas vouloir installer les nouveaux curés. Nous avons fait usage de tous les moyens que la loi a mis en notre pouvoir pour calmer les esprits et arrêter ces désordres, soit en envoyant des commissaires, soit en faisant partir des troupes, soit enfin en dénonçant aux accusateurs publics les auteurs de tous ces troubles. Le plus grand nombre des juges de paix favorisent les prêtresnon assermentés, et ne s'occupent nullement de la punition des désordres et des moyens de les empêcher. Les juges des districts les voient avec indifférence. U est temps que TAssemblée nationale mette fin à tous ces troubles, sans quoi il y a lieu de penser que l'Etat va être exposé aux horreurs d'une guerre civile ; les impôts ne seront pas perçus, l'anarchie reprendra son empire. Les prêtres non assermentés redoublent d'efforts dans ce moment; la discussion qui a eu lieu à l'Assemblée nationale a augmenté leur audace. Environ trente municipaUtés nous ont demandé des prêtres non conformistes. Enfin, il est plus que temps d'y apporter remède. ))

Tel était en réalité^ sauf quelques allégations mal fondées sur les dispositions du clergé et du peuple fidèle, l'état des esprits dans le département, au moment où une administration nouvelle allait en prendre la direction.

SECONDE ADMINISTRATION RÉyOLUTIONNAIRE 15 KOYBHBRE — 81 DftCBlIBEE 1791.

I. Les catholiques fidèles s'étant généralement abstenus de prendre part aux élections départementales, auxquelles ils ne pouvaient paraître sans blesser leur conscience^ et l'amour de la tranquillité ayant encore une fois éloigné du scrutin une foule d'électeurs moins religieux, mais non moins paisibles, le choix des administrateurs resta à la minorité révolutionnaire. Les jacobins ne manquèrent pas d'appeler aux conseils généraux du département et des districts, les hommes les plus signalés par leur violence» comprenant instinctivement que la violence seule pouvait suppléer à la force morale que donne aux autorités élues l'adhésion d'une majorité considérable. La plupart des administrateurs du département sortis par la voie du sort ne furent point réélus; onles trouva sans doute trop modérés.Le conseil général fut ainsi privé des lumières de MM. Proudhon, Briot, de Belleherbe et autres sages magistrats. Sur quatorze conseillers rééligibles, quatre seulement, parmi lesquels MM. Seguin et Renaud, de Quingey , furent maintenus en fonctions. Les nouveaux conseillers furent généralement choisis parmi les membres des districts ou autres patriotes les plus signalés par leur effervescence. On distinguait entre autres MM. Hérard, Louvot et Dangel, de Besançon, Blondeau et Bruleport, de Baume, Maire, Galamard, Goguillot et Quirot jeune, d'Omans, Ravier et Roland, de Pontarlier (i).

(1) Voir à la fin du volume le document n« 1, Tableau de la seconde adminittration du département et des districts du Doubs.

SECONDE ADMINISTRATION RÉTOLOTIONNAIRB. 75

Plusieurs de ces derniers sont déjà connus. M. J.-Cb.-Ign. Hérard cumulait avant la révolution le titre d'avocat et les fonctions de chargé d'affaires de M. du Châtelet. En cette dernière qualité il résidait au beau chàt^u de Torpes et y tenait une sorte de cour^ à la place de son noble client, qui n'y paraissait guère. Quand il vit que le règne de la noblesse allait finir, M. Hérard se pourvut prudemment ailleurs^ et, après s'être fait une place en 1790 dans le conseil général du district, il venait de gravir un nouvel échelon. Le notaire Dangel était, dit-on, un homme de beaucoup d'esprit, sans fiel, mais malheureusement presque toujours ivre. M. Bruleport, obscurément occupé jusqu'à cette époque dans une étude de procureur et dans les bureaux du district de Baume> joignait à une intelligence médiocre un caractère à la fois sérieux et ardent. C'était une sorte de Spartiate dont la sévérité républicaine finit par dégénérer en terrorisme. M. Galamard, marchand à Vercel, et M. Fr.-Jos. Goguillot, marchand à Flangebouche. étaient des espèces de métis entre le paysan et le bourgeois, faisant à la fois de grandes phrases et de grosses fautes d'orthographe; au fond, gens très fins et très habiles, dont le zèle bruyant pour les affaires pubhques ne nuisait nullement à leurs affaires privées. Elu comme eux par une minorité infime, après l'annulation des scrutins de Vercel et d'Orchamps, M. Cl.-L. Quirot, frère de l'accusateur pubhCy était, avec moins d'esprit encore que lui, le représentant du même patriotisme subversif. M. J.-B.-Ant. Renaud, magistrat au tribunal de Quingey avant la révolution, l'un des conseillers réélus, était riche, intelligent, mais dominé par les passions les plus déplorables. Le conseil général, complété par d'autres hommes plus obscurs, réélut M. Seguin à la présidence du département, et, après avoir gardé les rênes de l'administration depuis le i5 novembre jusqu'au il décembre, il nomma au directoire chargé de le remplacer, MM. Hérard, vice-président, Roland, Mugnier, BeUn, Renaud, de Quingey, Brnleport^ Michel, juge de paix de Nancray, et Lambert, de Yuillafans, avocat. Malgré toute la faveur dont ils jouissaient, MM. Blondeau, Quirot, Goguillot et Ravier ne furent élus que suppléants.

76 CHAPITHE XYIII.

II. Le nouveau directoire du district de Besançon se trouva présidé par M. Seguin, homme de loi, personnage modéré et sans physionomie, parent de Tévêque constitutionnel. Le jeune avocat Guillemet fut élu vice président, et l'avocat David Bonard rempUt la dernière des places laissées vacantes par MM. Berthet et Bassot. Constitutionnel ardent et jacobin honnête comme M. Guillemet, M. Bonard se trouva bientôt comme lui en arrière.

Débarrassé de M. Blondeau et de sa turbulence par une promotion qui , sous une apparence honorifique , le condamnait en réalité à l'inaction, le district de Baume élut pour son président M. Mercier, personnage qui a laissé peu de traces, et pour vice-président, M. BuUiard, déjà connu. Le directoire fut complété par MM. Truchot et Mougey. Le premier, entraîné par le torrent révolutionnaire, se montra plus disposé à le suivre qu'à le devancer. On regrette de n'en pouvoir dire autant du second.

Le club des jacobins d'Ornans, quoique à peine composé d'une poignée d'agitateurs, forma à son gré le directoire de ce district. M. Boulet père, la veille encore modeste greffier, fut élu président. Un jeune praticien d'Amathay, nommé J.-Fr. Vaite, et M. Millot, d'Orchamps, remplacèrent au directoire M. Maire, passé au conseil du département, et M. Clerc, non réélu. M. Cl.-Ign.-Félix Millot était un de ces bourgeois campagnards qui, après avoir fait des études souvent très complètes, revenaient cultiver leurs terres. Agé de près de soixante ans, il avait chaudement épousé le parti de la Révolution, qui, bientôt après , le récompensa, en lui donnant un rôle sanglant dans ses tribunaux.

Dans le district de Pontarlier, le nouveau directoire fut également le produit du club local. M. Sébile, vicaire en chef à Dompierre, élu quelques mois auparavant président du district en récompense de son zèle pour la constitution civile du clergé, avait été maintenu par le sort ; mais depuis son élection, ce prêtre estimable, mieux éclairé, avait refusé toute communication reUgieuse avec l'évèque constitutionnel. Ce refus, tout en l'excluant de la nouvelle hiérarchie ecclésiastique, ne pouvait être assimilé à la rétractation formelle

SECONDE ADMINISTlUTIOlf RfiVOLUTIONNAlKE. 77

d'un serment purement politique. M. Sébile restait donc aussi apte que tout fonctionnaire juif ou protestant, à remplir les honneurs ou emplois civils que l'élection lui avait conférés. Mais la passion en jugea autrement ; il fut déclaré déchu de toute fonction et remplacé à la présidence par M. Battandier dné, procureur de la commune, déjà connu par Tardeur de son zèle constitutionnel et révolutionnaire. Tout aussi enflammé, mais plus. contenu, plus poUtique et plus à craindre, le procureur Ch.-Fr. Parrod, nommé membre du directoire, commença à cette époque contre les cathoUques une guerre acharnée, qu'il devait poursuivre à travers toutes les péripéties révolutionnaires jusqu'à sa mort. Quoiqu'il semblât plus d'une fois dépassé par quelques insensés, on peut dire qu'il fut l'âme de la persécution dans le district de Pontarlier. MM. Anat. Gros, cultivateur à Chapelled'Huin, et Alex.-Fr. Cart, de Mouthe, ouvriers obscurs mais trop fidèles de la Révolution, achevèrent de combler le vide laissé dans le directoire par la promotion de MM. Roland et Ravier, et par la démission de M. Laresche.

A Quingey et à Saint-Hippolyte, la difficulté de trouver des administrateurs de rechange fit maintenir en place tous les membres des directoires précédents.

in. L'élection des municipalités suivit celle des corps administratifs^ et se fit dans les villes sous la même direction et avec le même éloignement des citoyens paisibles. A Besançon, où chacun des huit collèges électoraux comptait de 35S à 42^ électeurs inscrits, pas un des nouveaux membres du conseil général de la commune ne put réunir 100 voix en sa faveur. Le mieux partagé, le médecin Boissenet, en eut 95; MM. Projean, major de la garde nationale, et Demandre, curé, en obtinrent 63; l'ex-huissier Pajot, l'avocat Modeste Monnot et le vicaire épiscopal Jousserandot, 56; MM. Ghazerand, négociant, et Hérard, fabricant de bas, 55; le médecin Janson, 50; l'architecte Tournier et l'ex-minime Lambert, 44, et, enfin^ M. Balleydier, 41. En réunissant tous ces suffrages à ceux qui s'égarèrent sur d'autres noms, on voit que sur les 3^088 citoyens actifs de Besançon, toutes les nuances réunies du parti révolu-

78 CHAPITRE XTIII.

tionnaire qui gouvernait si despotiquement la ville, pouvaient à peine en compter cinq ou six cents.

Parmi ces nouveaux notables , trois surtout méritant d'être signalés. D'un tempérament inquiet, emporté et agressif, M. Pajot, tour à tour soldat et huissier, sembla ne chercher dans l'administration qu'une troisième manière de faire la guerre à ses semblables, et il n'y réussit que trop. M. Chazerand, d'abord professeur de latîn, puis négociant, était un homme instruit, probe, d'une grande austérité de mœurs, mais d'un puritanisme gourmé qui atteignait au ridicule. Ardent congréganiste avant la Révolution, il mit successivement son exaltation et son zèle amer au service de l'église constitutionnelle et de la sainte montagne, restant toujours dévot, même lorsqu'il faisait dénicher, avec tous les respects possibles, les croix et les statues des saints. Devenu terroriste par amour de la république, il se montra inquisiteur sévère, mais ennemi du sang et exempt de toute passion personnelle. Il se fit à la fois estimer et moquer par les honnêtes gens, qu'il persécutait avec une bonne foi digne d'une meilleure cause et avec une gravité comique. Sa redoutable perruque, souvent chansonnée pendant les éclaircies ou les entr'actes de la Révolution, est demeurée entourée d'une célébrité sans analogue. Le minime Lambert, après avoir trahi, dès les premiers temps de la Terreur, tous les instincts d'un homme de sang, disparut heureusement de la scène par une mort prématurée, au moment où sa présence à la tête de la municipaUté allait devenir plus effrayante que jamais. Les officiers municipaux éliminés par le sort furent remplacés par MM. Marrelier de Verchamp, ex-chanoine, Martin, membre de l'Assemblée constituante , déjà réduit à cette maigre faveur en attendant d'être proscrit,. Janson cadet, Paliard, horloger, et Dormoy, procureur,, tous deux pères de prêtres constitutionnels, Morel, chirurgien, et Daclin, imprimeur. M. Geste, avocat, fut élu procureur de la commune, M. Véjux , substitut , et , enfin,. M. Louvot, maire (0.

(1) Les anciens officiers municipaux restés en fonctions étaient

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Par son activité et ses talents, M. Louvot s'était en eflet placé, depuis quelque temps, à la tète de la municipalité, et les sufirages de son parti ne firent que Fy confirmer. Cette nomination ne devait pas être vue avec peine par les catholiques, car M. Louvot était animé de sentiments modérés^ au moins en comparaison de la majorité de ses collègues^ et s'il eût rencontré plus d'appui de leur part, il est probsd)lequ'il aurait imprimé à l'administration municipale une marche plus libérale. <( Surveiller les tentatives du fanatisme, réprimer ses efforts, arrêter ses progrès, en respectant la liberté des opinions religieuses et en protégeant tous les cultes, » tel est le programme de conduite, trop vague et trop ouvert aux interprétations haineuses du moment, qu'il exposait, le 19 novembre, en prenant possession de sa nouvelle dignité.

Ce langage, si problématique qu'il restât, pouvait encore paraître favorable, lorsqu'au même instant on voyait un autre avocat de Besançon, M. Jarry, élu juge de paix du canton de Beure, adresser à ses justiciables ces paroles sauvages : « Tenez-vous en garde contre les insinuations perfides des prêtres réfractaires. S'il en est qui portent letrouble dans vos familles^ qui arrachent vos femmes et vos enfants du bercail de votre pasteur constitutionnel, en leur inspirant des doutes sur la validité des sacrements qu'il coiîfère, dénoncez-les courageusement; ce sont des monstres , leurs conseils sont des forfaits, et nous sommes à la veille d'entendre la promulgation de la loi qui les frappera des peines dues aux empoisonneurs et aux incendiaires. »

iV. Dans toutes les villes du département, les nouvelle?' municipalités, élues pour ainsi dire en famille, par les jacobins, ne furent plus que les instruments dociles desvolontés du club placé auprès de chacune d'elles. A Baume^ on remarquait, parmi les nouveaux élus, le jeune et fougueux avocat Alexis Marchand, le juge Grosjean et le curé^ Esnard, déjà connus, et M. de Noircombe, ci-devant secré-

MM. Charles, Dechevrand, Bouchey, Euvrard, GuUlaume, Dufresne et Poète.

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taire des gardes du comte d'Artois, noble ruiné, qui avait obtenu à titre de secours^ sous l'ancien régime, un bureau de loterie à Baume, et qui, par une double métamorphose, était devenu le jacobin Grosrichard. Ami intime de M. Blondeau et de la plupart des personnages nommés plus haut, il formait avec eux une société épicurienne pour qui la haine de Dieu et des rois n'était qu'une volupté de plus. Le prêtre Gaulard, digne de rester à leur tète, conserva la mairie.

Dans les campagnes, il ne fut pas aussi facile d'obtenir l'abdication de la majorité honnête et modérée. En général, les populations rurales s'intéressent beaucoup plus à l'administration particuhère de leur commune qu'à celle de l'Etat et se montrent bien plus jalouses d'y prendre part. D'ailleurs, le petit nombre d'agitateurs qu'elles renfermaient dans leur sein^ n'avaient pas encore appris à se réunir dans des clubs et à se proclamer les seuls légitimes représentants du peuple, en ne laissant à la généralité des habitants que le «oin de payer les impôts. Dans presque toutes les communes dont les anciens curés s'étaient laissé gagner au schisme, la majorité de la population avait suivi aveuglément ces pasteurs, en qui la religion se personnifiait à ses yeux, et les plus honnêtes gens eux-mêmes y suivaient de bonne foi un courant politique et reUgieux au bout duquel ni eux ni leurs guides n'apercevaient encore un double abime. Dans ces communes, les élections municipales se firent généralement avec calme et n'amenèrent aux affaires que de bons et paisibles citoyens. Mais dans beaucoup d'autres communes, la population, cruellement blessée dans ses afiections religieuses, se présenta résolument au scrutin pour exercer avec une pleine indépendance son droit de libre administration intérieure. Ce n'était nullement de la Révolution qu'elle tenait ce droit ; elle en avait joui sans contestation dans les plus mauvais temps de l'ancien régime, et, aux yeux de la conscience publique, il restait supérieur à tous les règlements restrictifs et à toutes les conditions blessantes que la Révolution n'avait fait qu'y apporter. Tous les prêtres schismatiques installés de force prévoyaient qu'il allait sortir de

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ces élections des municipalités ouvertement hostiles à leur ministère, et pendant que les plus belliqueux s'apprêtaient à tenir les populations en échec par l'obligation du serment, imposée au début de toutes les opérations électorales, d'autres, consternés, versaient leurs alarmes dans le sein de M. Seguin, que sa double qualité d'évèque et de président du département appelait à appuyer ces plaintes et à leur donner satisfaction.

Le 11 novembre, M. Seguin écrivit à ses collègues du directoire : « Souffrez que j'aie l'honneur de vous recommander une demande juste. Les habitants d'Epenoy prévoyant les abus de la prochaine élection des officiers municipaux, qui doit se faire dimanche prochain, attendu qu'on s'occupe déjà des moyens d'éloigner les patriotes des places auxquelles on doit nommer, ils désirent que vous preniez quelques mesures propres à y obvier. Il parsdt bien intéressant qu'on puisse en prendre, non-seulement pour ce heu, mais pour beaucoup d'autres. Mais lesquelles prendre? Vous en trouverez peut-être dans votre sagesse. »

C'était, effectivement, sinon une demande aussi juste que le prétendait le prélat constitutionnel, du moins un problème très déhcat à résoudre , que c^lui qui se traduisait en ces termes : Etant données, d'un côté une loi qui conserve' la gestion des affaires municipales entre les mains de la majorité des habitants, et de l'autre, des communes partagées entre une immense majorité de prétendus fanatiques et une petite minorité de soi-disant patriotes, trouver le moyen d'attribuer l'autorité communale à ces derniers en vertu du système représentatif et de la pluralité des sufBrages. C'était vraiment une difficulté ; mais, en révolution, on ne se laisse guère arrêter, même par des problèmes plus difficiles.

Le capucin Fourrier, intrus de Mouthier, fit proposer au département , par l'entremise de M. Seguin , un procédé énergique, celui d'envoyer des soldats pour donner aux électeurs une direction convenable. Mais cette idée était trop avancée pour l'époque, et le directoire répondit à M. Seguin: (c Monsieur et cher confrère, les motifs que M. Fourrier allègue pour appuyer sa demande en envoi de troupes sont