II

faute de quoi le nouveau Jouas et sa clique mettent une kyrielle de protestations^ suivant l'ancien grimoire. Les réponses du directoire et les précautions qu'il a prises à cet égard,

ont été toutes naturelles Ce n'est pas à un vrai patriote

qu'il faut de longs raisonnements pour s'apercevoir que toute scission dans le culte entraînera nécessairement avec elle les haines, les vengeances et tous les crimes ensemble que le fanatisme peut inspirer. Cette scission , en opérant la chute de la constitution civile du clergé , anéantira également toute la constitution politique. Une société de l'espèce dont il s'agit à Aubonne en enfantera de semblables dans les autres communes. Cet exemple de notre district sera bientôt

suivi par les autres, et on verra les patriotes succomber

Faites, s'il en est besoin, des efforts pour faire rejeter la demande du sieur Mai^er. Le salut des patriotes, la conservation de notre liberté, ne peuvent exister que par une réunion fraternelle. »

En vérité, tous ces frais d'éloquence n'étaient pas nécessaires. Le département, comme le district, comme tous les jacobins, était passionnément attaché à la constitution civile du clergé, en haine de l'EgUse, et il était bien disposé à immoler à son triomphe toutes les lois et toutes les libertés constitutionnelles, jusqu'au moment où ce simulacre d'Eglise devait être immolé lui-même pour faire place à une proscription plus franche et plus complète du christianime. Le 24 janvier, il décida avec le moins de phrases et de bruit possible, « que les pétitionnaires d' Aubonne qui désiraient exercer ua culte particuUer, n'ayant pas indiqué la manière dont ils entendaient constater les naissances, mariages et sépultures, et que l'Assemblée nationale n'ayant pas encore statué sur cet objet, il n'y avait pas lieu de faire droit sur leur demande ; qu'en conséquence , l'arrêté du district du 2! serait exécuté selon sa forme et teneur , jusqu'à ce que l'Assemblée nationale eût fixé un mode autre que celui existant pour assurer l'état civil des citoyens. »

L'expédient imaginé par le département était trop faible pour arrêter M. d'Aubonne, et le 8 février, par le ministère de l'huissier Bourrier, il fit notifier au district, tant en son

nom qu'en celui de ses concitoyens, dont il était le mandataire, la déclaration suivante: « Nous avons été surpris de voir, par la communication amiable que le maire d'Aubonne nous a faite de l'arrêté du département, que le motif qui avait déterminé Tadministration à s'opposer à l'exercice de notre culte^ était que nous n'avions pas désigné comment nous entendions faire constater les naissances, mariages et décès. Nous croyions avoir tout dit en nous exprimant ainsi: Toutes fonctions civiles étant réservées à celui à qui la loi les a données ou les donnera^ ce qui embrasse le présent et l'avenir. Mais pour s'exprimer plus explicitement encore, le sieur Marguier déclare que lui et les citoyens de qui il a charge, n'entendent pas contester à M. le desservant constitutionnel placé à Aubonne, le droit exclusif d'y constater les naissances, mariages et décès, et que ni eux, ni le ministre de leur culte qu'ils ont désigné, ne lui apporteront aucun trouble dans les fonctions que la loi lui a confiées. Après cette déclaration si précise, nous avons lieu d'espérer, comme nous le demandons instamment , qu'on lèvera la défense qui nous a été faite de nous assembler pour l'exercice de notre culte ; que les gardes qu'on a mis aux portes du sieur Marguier à Aubonne seront retirés pour le dimanche i2 du courant, le tout afin qu'exécution demeure à la loi, car tout trouble dans l'exercice d'un culte est devenu, en France, un attentat contre les droits de l'homme et contre les lois précises de l'Etat, qui garantissent la Uberté de cet exercice à tout citoyen ; c'est â quoi nous concluons. »

Le district répondit, le 8 février, qu'il ne pouvait, sans manquer à la subordination, s'écarter de l'arrêté du département, et réitéra aux catholiques d' Aubonne la défense de s'assembler pour l'exercice de leur culte, avec nouvelle injonction à la municipalité de pourvoir par tous les moyens légaux à l'exécution des arrêtés pris contre eux.

M. d' Aubonne ne pouvait s'en tenir à cette protestation trop évidemment menacée de rester stérile, et il adressa au roi un mémoire pour se plaindre des entraves illégalement apportées par les administrateurs du Doubs à l'exercice de la liberté religieuse. Le S5 février, M. Cahier de

318 ■ CHAPintE xzii.

Gerville, ministre de Tintérieur, écrivit au département : «J'ai l'honneur de vous envoyer un mémoire et des pièces que plusieurs citoyens d'Aubonne m'ont adressés pour se plaindre du refus qui leur a été fait, tant par vous que par la municipalité de ce lieu, de la permission qu'ils demandaient d'exercer le culte dans une chapelle particulière appartenant à Tua d'eux. Il parait que vous vous êtes déterminés à vous refuser à cette demande, sur le motif que les pétitionnaires ne désignaient pas comment ils entendaient faire constater les mariages, naissances et enterrements, et que jusqu'à ce que l'Assemblée nationale eût fixé un mode autre que celui actuellement existant, pour assurer Tétat des citoyens, vous avez pensé que l'exercice d'un culte particulier ne devait pas être toléré. Mais dans un acte que les pétitionnaires ont fait notifier , tant à la municipalité qu'au district , postérieurement à l'arrêté que vous avez pris à ce sujet, ils ont déclaré qu'ils n'entendaient pas contester au curé d'Aubonne le droit exclusif de constater les naissances, mariages et décès, et que ni eux, ni le ministre de leur culte, ne lui apporteraient aucun trouble dans les fonctions que la loi lui a confiées. La demande des pétitionnaires, réduite, d'après cette déclaration, à la simple faculté d'exercer le culte religieux, me paraît d'aatant moins susceptible de difficulté qu'elle n'a pour objet que l'exécution de la loi qui assure à tous les citoyens la liberté de suivre le culte qui leur convient le plus, et de l'exercer ainsi qu'il leur plaît, sous la seule condition de ne point troubler l'ordre public et de se conformer aux règles établies pour la surveillance de la police dans les assemblées des citoyens. Je vous engage donc à examiner de nouveau la demande dont il s'agit, et je ne doute pas qu'après y avoir réfléchi, vous ne preniez les mesures nécessaires pour mettre fin aux obstacles dont se plaignent les pétitionnaires. Vous voudrez bien, en me renvoyant leur mémoire et les pièces qui y sont jointes, me donner connaissance de ce que vous aurez fait à cet égard. Je vois au surplus, par ce mémoire, que vous avez cru devoir prendre sur vous d'éloigner de sa résidence l'ancien curé d'Aubonne, ainsi qu'un autre ecclésiastique qui demeurait

LES NON C0NF0RVI8TSS. 319

avec lui. Je vous prie de m'envoyer prompteraent uue expé» dition de l'arrêté que vous avez sans doute pris à ce sujet. — B.-C. Cahier. »

Pour montrer toute l'importance qu'il attachait à cette affaire , le ministre ajouta de sa propre main les lignes suivantes : « Il n'y a point à déUbérer quand la loi est formelle. La constitution et la loi du 7 mai dernier ont déterminé de la manière la plus formelle le mode d'exercice de la liberté religieuse; et croyez, Messieurs, que vous rendrez beaucoup d'amis à la constitution en laissant chacun servir Dieu à sa manière, et que vous ôterez par là tout prétexte à ceux qui ne se servent de la religion que pour couvrir et masquer des intérêts temporels. »

Ce sages paroles, tombant de si haut et si juste, jetèrent le département dans un assez grand embarras , mais sans modifier ses mauvaises dispositions. Le â9 février, après la réception de la dépèche ministérielle, il se borna à renvoyer l'examen de la question à son bureau des affaires ecclésias** tiques. Le 2 mars, à la suite de cet examen, il arrêta que les pièces seraient transmises au district de Pontarlier, qui serait invité à donner son avis. Deux jours après, il écrivit au ministre: « Nous venons d'envoyer votre lettre au dis^ triçt pour donner son avis. Dès qu'il sera donné, nous prendrons un arrêté que nous vous adresserons. Vous trouverez ci-joint une expédition de l'arrêté que les circonstances nous ont forcés de prendre vis-vis les sieurs Lyme et Hême, vicaires à Aubonne. »

Evidemment, le département n'avait en vue que de gagner du temps. (La dissolution sociale marchait si vite à cette époque!) Le district le comprit très bien, et pour entrer dafts ses vues, il renvoya lui-même l'examen de l'affaire à la municipalité d* Aubonne. Cependant , comme ce fantômd de gouvernement pouvait durer quelque temps encore, il fallait au moins trouver un nouveau subterfuge pour colorer le refus d'obéir aux instructions si pressantes du mi* nistre. Le département , comme dans tous les cas embarrassauts, eut recours aux conseils de la députation du Doubs. Le député Monnot avait ouvert, quelques jours auparavant, pour

320 CHAPITRE IXII.

une affaire semblable, celle de la Vèze, l'avis d'obliger préalablement tout ministre du culte non conformiste à faire serment par écrit de ne rien enseigner, soit en public, soit en particulier, contre les principes de la constitution et les décrets. Il était convaincu que cette obligation arrêterait tous les prêtres catholiques , aussi bien que le serment constitutionnel. M. Seguin, chargé de consulter de nouveau M. Monnot relativement à l'affaire d'Âubonne , lui exposa que le département était trop peu sûr que l'engagement proposé par lui retiendrait les catholiques insoumis, pour ne plus leur opposer que cette faible barrière. Il demandait, en conséquence, quelque autre moyen d'éluder la loi et les ordres du ministre, en continuant à priver les catholiques de toute liberté.

M. Monnot répondit, le 46 mars : a Si le département n'adopte pas la mesure que j'ai proposée, il lui reste la ressource de refuser , quant à présent, par une délibération motivée sur le prétexte des troubles que l'exécution de ce projet occasionnerait, en citant les faits et les troubles qu'a déjà occasionnés l'ouverture des égUses autres que les paroisses. Au surplus, je ne puis me persuader qu'un prêtre qui a refusé le serment par scrupule, prête le serment de ne rien prêcher ni enseigner, soit en public, soit en particulier, contre la constitution et les décrets , bien décidé à faire le contraire. Je conçois que M. d'Aubonne croie pouvoir jurer la constitution, et cependant ne pas être tenu à reconnaître un évêque constitutionnel, parce qu'il peut changer de culte, se faire mahométan , protestant ou ultramontain, et cependant maintenir la constitution, qui ne prescrit aucun culte particulier. Mais un prêtre ne peut point être ultramontain dans l'âme et promettre de ne pas enseigner que la constitution est un schisme, ou bien c'est un scélérat. Au surplus, vous êtes sur les Ueux, c'est à vous de voir lequel des deux partis vous convient. »

Ces conseils machiavéUques^ où se dévoilait, dans le secret de l'intimité , la mauvaise foi la plus dépourvue de pudeur et de scrupules , ne purent déterminer le département à orendre un parti. Cependant, sur ces entrefaites, le gouver-

nement avança, d'un grand pas, vers sa ruine, et le ^4 mars, le célèbre Roland annonça officiellement aux départements l'inauguration du ministère franchement républicain et révolutionnaire dont il était le chef. Cette circonstance défavorable n'arrêta pas M. d'Aubonne ; il adressa de nouvelles plaintes à Paris, et, le 4 avril , M. Roland luimême écrivit au directoire du Doubs : « Mon prédécesseur au ministère de l'intérieur vous a écrit , Messieurs, le 25 février dernier, pour vous donner connaissance des plaintes qui lui avaient été portées par plusieurs citoyens d'Aubonne, à raison du refus qui leur avait été fait, tant par vous que par la municipalité de ce lieu , de la permission qu'ils demandaient d'exercer le culte dans une chapelle particuhère appartenant à l'un d'eux. Il paraît que, malgré les observations pressantes que mon prédécesseur vous a faites à ce sujet, et auxquelles je n'ai rien à ajouter, vous ne vous êtes pas sérieusement occupés des moyens d'assurer à ces citoyens la Ubérté d'exercer leur culte à leur gré, et j'apprends qu'ils continuent à éprouver des entraves de tous genres de la part de la municipalité. Il suffira sans doute , Messieurs , de vous rappeler que la constitution est violée dès que des citoyens sont gênés dans l'exercice des droits qu'elle leur garantit, pour vous déterminer à réprimer sévèrement toute atteinte de ce genre que l'on voudrait y porter , et je vous prie, en conséquence, de prendre promptement les mesures nécessaires pour mettre fin aux plaintes dont il s'agit. »

Cette lettre, qui fait tant d'honneur à la loyauté de l'illustre et malheureux Roland, ne put, malgré toute l'autorité et la confiance dont ce ministre jouissait dans le parti révolutionnaire, triompher des passions implacables du département. Le 14 avril, il répondit, pour s'excuser, les deux mots suivants : (( Le retard vient du district, qui n'a pas encore envoyé son avis. Nous le lui demandons avec les pièces, et nous vous ferons part de notre façon de penser. )> Invité en efTet à renvoyer ces pièces, le district les adressa le 17 avril au département, avec son avis et celui de la municipaUté, qui n'étaient qu'une simple répétition des diatribes haineuses déjà connues.