II

l«r JANVIER — 80 JUIN I79i.

I. Plus la lutte devenait ardente et générale, plus Tadministration sentait le besoin du concours des tribunaux pour achever d'écraser les catholiques ; mais , comme on Ta vu, elle n'avait guère trouvé de ce côté que des échecs, et, parmi la foule des prêtres qu'elle n'avait pas cessé de dénoncer aux accusateurs publics, elle n'avait pas encore pu en faire punir judiciairement un seul pour son zèle et sa fidélité. L^insuccès général et persistant de ces dénonciations menaçait même de lui imprimer un vernis de ridicule , lorsqu'elle finit cependant par obtenir du patriotisme de MM. Quirot et Nodier quelques modestes satisfactions. Ce fut la paroisse de la Vèze qui fournit au tribunal criminel sa première victime. Cette paroisse, quoique éloignée de Besançon de plus de six kilomètres, se trouvait placée sou& l'adnûnistration municipale de la ville. Comme ses habitants étaient restés fortement attachés à leur foi reUgieuse, l'intrus Lhôte avait été forcé, par la répulsion générale, de quitter son poste et d'en chercher un autre dans le district de Quingey. Trois chefs de famille de la Vèze, MM. J.-B. Tisserand, dont le nom figure avec honneur sur la liste des dons patriotiques, Cl.-Ant. Charpy et Jos. Mourey, convièrent alors leurs concitoyens à se rassembler, le \ \ février. La plupart des habitants répondirent à cet appel et déclarèrent dans leur réunion qu'étant tous attachés au culte cathoUque non conformiste, ils entendaient exercer ce culte en se soumettant à toutes les prescriptions légales. La municipaUté avait eu vent de cette assemblée; elle y envoya deux

LES PRÊTRES DETAPIT LES TRlBOrtAUX. 355

agents de police qui dressèrent procès-verbal contre les trois promoteurs de la réunion. Ceux-ci furent traduits devant le juge de paix, qui se borna à les renvoyer devant le tribunal de simple police municipale pour avoir contrevenu à la loi sur les réunions publiques, en négligeant de faire connaître d'avance à la municipalité le lieu et le moment de leur assemblée. Le i6 février, les trois contrevenants furent condamnés à 5i) livres d'amende.

Cette sentence pouvait bien constater l'irrégularité plus ou moins réelle de l'assemblée délibérative des catholiques de la Vèze, mais n'élevait aucun obstacle légal à l'accomplissement des résolutions qui y avaient été prises. i£n conséquence, la vaste grange de J.-B. Tisserand fut transformée en chapelle. Dans le fond s'éleva un autel modeste, omé^ dit :M. Guillemet , de quelques rubans , de quelques cadres , de quelques grottes et d'une demi-douzaine de chandeliers. Une cloison mobile en planches permit d'isoler cette sorte de sanctuaire du reste de la grange, qui, en dehors du temps des offices^ devait nécessairement être rendu à sa destination agricole. L'inscription qu'on prétendait exigée par la loi fut rédigée en ces termes , Edifice destine au culte des catholiques non conformistes^ et placée au-dessus de la porte. Un prêtre jeune et courageux, M. Cl.-Fr. Bergier, fils d'un boucher de la rue Basse à Besançon, vint célébrer la messe le 49 et le 22 février. Dans la journée du 2i, dix-huit habitants de la Vèze firent notifier par huissier, à la municipalité de Besançon, que la population s'assemblerait le 23, à onze heures du matin, pour délibérer sur des affaires communes, et notamment sur ce qui concernait le culte qu'ils avaient adopté. Le 25 février, la municipalité fit part de tous ces faits au département, en accusant les habitants de la Vèze d'avoir illégalement donné à leur temple une inscription qu'ils devaient recevoir de l'autorité. Par esprit de paix et de soumission, les cathoUques de la Vèze consentirent à se pUer aux exigences mal fondées de la municipahté, et le samedi 3 mars, ils se présentèrent au district pour recevoir l'inscription qu'on prétendait les oWiger à demander. Les administrateurs les accueillirent fort mal et se contentèrent de

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leur répondre que le district doaQeraJt, te samedi suivant, son avis sur leur demande et le ferait passer de suite au département, qui en déciderait. La malveillance de l'autorité s'était trop clairement manifestée dans l'accueil fait aux catholiques de la Vèze pour que ceux-ci pussent espérer le succès de leurs démarches. Tout en sortant, ils fireut donc signifier au district, par l'huissier Landriot, qu'ils auraient recours au gouvernement pour se plaindre des mauvaises réponses et refus injustes qui venaient de leur être faits, et qu'en attendant, deux d'entre eux, MM. Charpy et Tisserand, cultivateurs , resteraient à l'auberge à Besançon, auï frais de qui de droit , et se rendraient chaque jour au district pour réclamer l'inscriptioa nécessaire à l'exercice de leur culte.

Le district, impatienté, déclara, le 5 mars : « Qu'il avait lieu de s'étonner qu'après sa réponse, les habitants de la Vèze se fussent permis des inculpations calomnieuses et même des menaces dans l'acte qu'ils lui avaient fait signifier. Mais, considérant, ajoutait-il, que cet acte est une trame ourdie pour égarer tes citoyens, et que les malheureux hypocrites qui ahnsent de leur crédulité au nom de la religion, ne se font pas scrupule de leur faire parler un langage aussi faux que les opinions qu'ils leur suggèrent, le directoire croit devoir répéter que samedi prochain il donnera son avia sur la pétition des particuhers de la Vèze se disant catholiques non conformistes; mais, en attendant, il arrête qu'il sera fait défense à ces particuhers de former aucune assemblée, sous prétexte d'exercer ce qu'ils appellent leur culte, sans y avoir été autorisés, sous peine d'être poursuivis et punis suivant la rigueur des lois. »

Le lendemain, nouvelle réquisition de la part des cathopar ministère d'huissier, pour obtenir leur , le 10 mars, le district motiva îdnai le proposait de répondre auxinstancesde ces ns : a Considérant combien il est daugeaans du culte constitutionnel, à la Vèze et voisins , accoutumés , sur un fondement trop apparent, à ne voir, sans aucune dis-

tinction , dans tous les ennemis de ce culte que des ennemis de la constitution, ne souffrent impatiemment que Ton dédie dans ce village un édifice au culte des prêtres non assermentés ; que déjà la presque totalité des villages voisins, ainsi que les conformistes de la Vèze, depuis longtemps vexés par les non conformistes, murmurent hautement , dans la crainte d'un pareil établissement ; que l'effet indispensable d'un temple de celte espèce, regardé, dans tout le canton, comme le réceptacle des mauvais citoyens , serait d'introduire des partis diamétralement opposés et vraiment ennemis, qui bientôt se heurteraient à main armée; que les voies de fait récemment exercées dans la ville d'Ornans, par des patriotes inconsidérés, sur les propriétés des ennemis supposés du culte assermenté, donnent lieu de craindre que cet exemple ne soit suivi, peut-être même dépassé, dans un canton où l'effervescence n'est déjà que trop grande; considérant que, quelque coupables que soient de pareilles voies de fait, il est cependant plus conforme à l'esprit de la constitution de les prévenir par un sage refus provisoire de l'inscription demandée , que d'avoir à les punir, bien cruellement peut-être , sur de bons citoyens qu'un excès de zèle anime immodérément contre tous ceux qu'ils ont lieu de soupçonner d'être ennemis de notre constitution ; considérant, en outre, que les ministres du nouveau temple, dans la crainte de s'ingérer dans des fonctions publiques et de s'exposer ainsi à des peines sévères, laisseraient peut-être dans l'incertitude l'état des personnes confiées à leur ministère, en négligeant les actes probatifs des baptêmes, mariages et sépultures, qui , d'ailleurs , ne pourraient être validement dressés par eux ; que bientôt cet inconvénient cessera par les soins de l'Assemblée nationale, qui s'occupe de séparer entièrement les fonctions ecclésiastiques de toutes fonctions civiles; tout en rendant hommage aux grands principes'de tolérance et de philosophie qui ont dicté le décret du 7 mai 1791, le directoire estime qu'il est bien dangereux que l'application rigoureuse de ce décret à la demande particulière des exposants, n'entraîne après elle les plus grands inconvénients ; et que la tranquillité du canton,

la sûreté des propriétés , peut-être même des personnes , exigent impérieusement qu'on refuse provisoirement aux réclamants Tinscription par eux demandée, en leur défendant en même temps et jusqu'à nouvel ordre, de s'assembler pour exercer publiquement le culte des non conformistes. » Ainsi le district ne proposait rien moins que de suspendre le règne de la constitution et des lois, et flétrissait lui-même les gens de son parti en les montrant tout prêts à commettre des atrocités, si ou accordait aux catholiques la liberté qui leur était due. Ayant en même temps remarqué que ThuissierLan driot, qui avait signifié les réclamations des habitants de la Vèze, se trouvait frappé de déchéance pour avoir refusé le serment, il arrêta qu'il serait traduit devant les tribunaux comme ayant usurpé des fonctions qui ne lui appartenaient plus.

La proposition du district parut si grave au département, qu'avant de la ratifier il chargea sou président, M. Seguin, de demander aux députés du Doubs le secours de leurs lumières. M. Monnot répondit, le 9 mars : «Je pense, comme vous, que rien ne serait plus nuisible à la tranquillité de notre département que de voir des prêtres non assermentés reprendre la direction d'une paroisse. Vous pouvez, pour obvier à cet inconvénient, faire un arrêté qui concilie le respect dû à la loi qui tolère tous les cultes avec le maintien de l'ordre et de la tranquillité publique. Je désirerais donc que votre arrêté fût conçu à peu près en ces termes : « Le » directoire, considérant que la constitution permet tous les » cultes, mais que les ministres du culte étant par état les » premiers instituteurs du peuple et de la jeunesse, sur- » tout dans les campagnes, les corps administratifs doivent » veiller à ce qu'ils n'enseignent aucune maxime contraire » à la constitution et aux lois du royaume ; arrête que les » habitants de la Vèze sus-nommés sont autorisés à prendre » à leurs frais un ministre particuUer pour les -desservir )) dans le temple qui leur sera indiqué par la municipalité » de Besançon et aux heures qui seront réglées, sous la con- )) dition expresse que le ministre qu'ils auront choisi prêtera » serment, entre les mains de la municipalité, de ne rien prê-

^» cherni enseigner^ soit en public, soit en particulier, contre les » principes de la constitution, ni contre les décrets sanctionnés » par le roi^ duquel serment sera dressé un procès-verbal M signé du ministre qui aura été choisi. » Si Ton réclame et que le ministre de l'intérieur soit assez imprudent pour -casser cet arrêté, vous réclamerez vous-mêmes à TAssenÂlée nationale, et j'espère qu'après m'avoir entendu, elle vous rendra justice, pris égard aux circonstances. Il serait à «désirer que le Jura et la Haute-Saône, à qui on fait les mêmes demandes, prissent la môme marche. La Société et la Vedette peuvent vous être utiles dans la circonstance ; il est probable qu'elles ne s'endormiront pas. »

Le département, craignant d'ouvrir la porte aux catholiques par cette mesure, préféra confirmer purement et simplement l'arrêté du district. Cette décision n'était fondée sur aucun décret, et ses auteurs avaient eu la rare bonne foi de n'en invoquer aucun pour l'excuser. Elle reposait tout entière sur de prétendues nécessités d'intérêt public qui ne pouvaient être à Tusage d'une administration -constitutionnelle. En conséquence, les catholiques de la Vèze, forts de leur droit, et encouragés d'ailleurs par une circulaire de M. Cahier de Gerville, ministre de l'intérieur, qui rappelait les départements au respect de la hberté des cultes, résolurent de ne tenir aucun compte des prohibitions illégales du directoire du Doubs, non plus que des insultes et voies de fait qui leur étaient prodiguées par leurs voisins schismatiqnes. La municipalité de Besançon fut prévenue de ces résolutions généreuses, et le dimanche 25 mars, elle envoya à la Vèze le commissaire de police Noël, homme plus zélé qu'inteUigent, pour dresser procès-verbal de tout ce qui aurait heu en contravention aux arrêtés administratifs, ainsi que des attentats commis dans la nuit du 23 au 24 contre les propriétés des catholiques.

Le lendemain, ce commissaire exposa, dans son rapport, que, vers les dix heures et demie du matin, le prêtre Bergier avait célébré une messe solennelle en présence d'environ cent trente personnes; qu'il avait fait un prône sur les vertus suréminentes de la sainte Vierge, avait ensuite annoncé la

confession pascale pour la semaine suivante, et avait dit, entre autres choses, que le petit nombre devait céder au plus grand, parce que le bien général était préférable au bien particulier ,"^ qu'après cette instruction on avait distribué le pain bénit à l'assistance comme dans une paroisse ; qu'à trois heures après midi, étant retourné à la grange de Tisserand, accompagné, comme le matin, de deux gardes forestiers qu'il avait pris pour témoins, il avait trouvé le prêtre Bergier chantant les vêpres avec l'aide de Jac. Mourey, au milieu d'une assemblée encore plus nombreuse que celle du matin, et composée ea partie d'habitants de Saône, Tarcenay et Fontain. Quant aux voies de fait contre les catholiques, le commissaire Noël déclarait qu'il avait vérifié par lui-même qu'on avait cassé les vitres d'une maison appartenant à J.-B. Tisserand et renversé la palissade de son jardin ; que Tisserand, interpeUé de faire connaître les auteurs de ces excès, s'y était refusé, en ajouta(nt qu'il leur pardonnait de bon cœur, à condition qu'ils ne recommenceraient pas.

La municipalité décida que ce rapport serait transmis surle-champ au district, et qu'un commissaire de police résiderait provisoirement à la Vèze pour y maintenir Tordre. Le 28 mars, le district déclara « que le prêtre Bergier étant convaincu par procès-verbal d'avoir exercé publiquement des fonctions pastorales sans y être autorisé, conformément au décret du 7 mai 1791 sur l'arrêté du département de Paris, s'était rendu coupable d'une rébeUion à la loi, d'autant plus criminelle qu'il avait eu parfaite connaissance des mesures prises par le département pour empêcher tout rassemblement dans la maison de Tisserand; que ce même prêtre, dans les diflérentes instructions qu'il avait faites, et notamment dans celle du 25, s'était permis de dire aux personnes qui l'écoutaient, qu'elles étaient en nombre le plus grand, que le plus petit devait y céder, et que le bien général était à préférer au bien particuUer, ce qui avait pour but d'exciter le peuple à la sédition en opposant la force à la loi ; que Tisserand, en souffrant dans sa maison des rassemble-^ ments interdits par les décrets et expressément défendus à la Vèze par les arrêtés administratifs, s'était rendu cou-

paLIe non-seulement d'une infraction aux lois, mais encore d'un dérespect formel pour les autorités constituées, en refusant de se conformer aux ordres qui en émanaient; qu'en conséquence, le prêtre Bergier et J.-B. Tisserand seraient dénoncés, le premier à Taccusateur public près le tribunal criminel, et le second à la police correctionnelle, pour être poursuivis et punis suivant la rigueur des lois. Il était enjoint au procureur syndic de faire ces deux dénonciation» dans les vingt-quatre heures.

Les cérémonies catholiques n'en continuèrent pas moins dans l'humble chapelle de la Vèze, trop semblable, ainsi que l'observait en raillant le rédacteur de la Vedette, à retable de Bethléem. Le 28 mars, le commissaire de police Burdin, envoyé pour surveiller les catholiques, vit sortir de la maison de Tisserand un enfant qu'on emportait dans un berceau, et qu'on lui dit avoir été baptisé par le prêtre Bergier. Le 30 mars, à six heures et demie du soir, il trouva cent cinquante personnes encore réunies dans la grange de Tisserand pour entendre la prière. L'abbé Bergier, qui la faisait^ y ajouta une exhortation où il dit, suivant le rapport du commissaire de police, que la religion catholique était persécutée même dans tout l'univers ; qu'il la soutiendrait ; que les apôtres choisis par Dieu avaient souffert le martyre pour la soutenir ; qu'il fallait une révolution comme ceÛe-ci pour distinguer les bons et les mauvais chrétiens. « Il finit, ajoutait le commissaire, par ces paroles remarquables : La religion est persécutée, soutenons-nous, et donna la bénédiction. »

Le 31 mars, nouveau voyage du commissaire Burdin à la Vèze ; ce jour-là, il ne constata qu'une chose, c'est qu'on se moquait de lui et de ses visites, et qu'on disait sur son passage : Voici le commissaire, il peut venir servir la messe. Le 1" avril, dimanche des Rameaux, l'abbé Bergier célébra encore solennellement l'office du matin, bénit les rameaux ^ et donna la communion à vingt-une personnes. Les assistants étaient au nombre de plus de six cents, tous delà commune ou des pays voisins, tels que la Grange-Saint- Antoine» Charbonnières, Pugey, Fontain, Tarcenay, Trepot, Maftii-

^2 CHAPITRE XXIir.

roUe, Saône , la Chapelle*des-Buis , Montfaucon , les fermes du Fer, de la Forêt, etc. A trois heures après midi, M. Bergier chanta les vêpres, fit le catéchisme, annonça qu'il célébrerait les offices de la semaine sainte, confesserait les enfants, et termina la cérémonie en donnant la bénédiction 4u saint Sacrement.

H. Pendant que les catholiques de la Vèze continuaient avec cette sérénité imposante leurs pieux exercices, le procès de Tabbé Bergier et de J.-Bapt. Tisserand se poursuivait avec activité. Le 3i mars, le procureur syndic avait requis JM. Ramboz, juge de paix, de lui donner acte de la plainte portée contre eux par le district. Le lendemain, le jour même des Rameaux, M. Ramboz lança deux mandats d'amener contre les prévenus et commença déjà l'interrogatoire des témoins assignés contre eux. Une femme Crétin déposa que tout ce qui s'était passé à la Vèze avait eu lieu à l'instigation de J.-Bapt. Combe, demeurant à Besançon chez M. de Rans ; que c'était lui qui était le fauteur du parti non conformiste, par les livres et écrits qu'il lisait et distribuait aux habitants ; que la femme d'Anselme Sephort lui avait dit à elle-même que si elle avait, comme eux, entendu Combe et son hvre, elle partagerait tous leurs sentiments ; que les filles de J.-Bapt. Tisserand avaient dit, à la fontaine, qu'elles se moquaient des amendes et de tous les frais qu'on pourrait leur faire ; que cela ne leur coûterait pas un sou, et que tout ce dont elles auraient besoin leur serait fourni abondamment par le moyen de J.-Bapt. Combe. La femme Crétin ajouta encore qu'elle tenait du fils d'un fabricien de Fontain que cette commune était au moment de suivre l'exemple de la Vèze et de renvoyer son curé pour reprendre Tancien, vu qu'il n'en coûtait rien. Un second témoin se borna à déclarer qu'il n'avait rien entendu dire à M. Bergier qui ne fût convenable et propre à entretenir la paix.

Le 2 avril, pendant que M. Ramboz commençait l'interrogatoire de M. l'abbé Bergier, ce magistrat reçut du district les rapports de pohce qui signalaient les nouvelles contraventiJhs des deux prévenus et aggravaient leur position. M, Ber-

gier répondit aux questions du juge, qu'il était convaincu que les habitants de la Vèze avaient pu très légalement assister à ses offices, et lui y présider ; que les procès-verbaux des commissaires de police étaient exacts en ce qui le concernait, sauf qu'il n'avait nullement dit, comme on le lui prêtait, que les non conformistes étint le plus grand nombre» les autres citoyens devaient leur céder, ce qui n'aurait eu aucun lien avec le reste de son discours ; mais qu'en par^ lant des personnes dont il venait d'ajourner la confession , dans la crainte de faire attendre la foule déjà réunie pour la messe, il avait fait observer que le petit nombre devait céder le pas au plus grand, Tintérèt général étant préférable à l'intérêt particulier ; qu'il était étranger à l'inscription incriminée et n'avait rien à répondre sur la propriété des vases sacrés et ornements qui lui avaient servi ; qu'à la vérité, il avait baptisé un enfant, mais ailleurs qu'à la Vèze, et que l'enregistrement de ce baptême ne le regardait pas. Cet inten'ogatoire se prolongea jusqu'au 3 avril et fut terminé par un arrêt du juge qui décernait un mandat d'arrêt contre M. Bergier, pour avoir contrevenu à la loi du H avril 4791, et ordonnait qu'il fût conduit sur-le-champ en prison comme coupable de sédition et perturbateur pubUc.

On passa ensuite à l'interrogatoire de J.-B. Tisserand. M. Rambozlui demanda pourquoi une inscription lui ayant été refusée par l'administration, il s'était permis de décider qu'elle avait eu tort ; il répondit qu'il ne se croyait pas même obligé de demander cette inscription, à laquelle on n'était soumis que dans les villes. Interrogé s'il ne venait pas des citoyens des villages voisins aux offices célébrés chez lui, il répondit qu'il ne les y invitait pas, et serait même très content qu'ils l'y laissassent seul avec ses coassociés de la Vèze. Comme on lui demandait qui l'avait «xcité à méconnaître les lois et à se conduire autrement qu'il l'avait toujours fait à cet égard, il dit qu'il n'avait rien à répondre et ne faisait que suivre la voix de sa conscience. « Mais qui vous a fourni, dit le juge, les vases sacrés et précieux dont on se sert dans votre grange? — Ma bourse. — Chez qui les avez-vous achetés? — C'est mou secret, »

Le magistrat lui ayant demandé en finissant si, revenu de l'erreur où il avait été plongé, il se soumettait à reconnaître les autorités constitutionnelles, il protesta qu'il ne voulait pas changer. Alors M. Ramboz décerna un mandat d'arrêt contre lui et ordonna qu'il fût incarcéré sur-le-champ, comme prévenu de méconnaître les autorités et de favoriser des rassemblements illicites. Aussitôt J.-B. Tisserand, pour éviter la prison préventive, fournit une caution de trois mille hvres, que ses deux amis, Jac. Mourey et Cl.-Ant. Charpy, s'engagèrent à payer s'il ne se représentait pas. Grâce à la complicité charitable de l'huissier chargé de son arrestation, M. Bergier parvint à s'évader.

in. Pendant ce temps-là, le district ne restait pas inactif. Le 3 avril, il prit l'arrêté suivant : « Sur les avis donnés par la municipahté de Besançon que, malgré les dénonciations portées contre l'abbé Bergier et J.-B. Tisserand, les rassemblements semblent continuer avec plus d'activité et présager de grands malheurs par l'acharnement des personnes qui se réunissent dans la grange de Tisserand ; que les six cents personnes qui s'y sont rassemblées dimanche dernier doivent s'y trouver, avec de nouveaux prosélytes, jeudi prochain ; craignant, en conséquence, que les citoyens des communes voisines, informés de leurs desseins, ne cherchent à en empêcher l'exécution, en se présentant en plus grand nombre, et qu'il n'en résulte des accidents très graves, le directoire pense que c'est le cas de fermer ce prétendu temple et d'apposer les scellés sur ses portes ; on y est d'autant mieux autorisé qu'aux termes de la loi, les édifices mêmes auxquels Tinscription a été accordée, doivent être fermés aussitôt qu'il y a été fait quelque discours contenant des provocations directes contre la loi. Or, l'abbé Bergier s' étant permis de dire, suivant qu'il est constaté par les procès-verbaux, que les non conformistes étant le plus grand nombre, il fallait bien que le plus petit y cédât, il a provoqué directement la résistance à la loi par la tovœ majeure, et il ne doit rester aucun doute sur la nécessité de détruire ce repaire d'ennemis de la constitution, il conviendrait même d'envoyer à la Vèze une compagnie de volontaires natio-

Baux qui s'y trouverait jeudi , à sept heures du matin, pour dissiper tout attroupement, et d'ordonner, en outre, que cette compagnie demeurerait en quartier chez les non tonformistes, seuls auteurs des troubles, et dont le procureur syndic fournira les noms, et cela pendant autant de temps qu'on le jugera nécessaire pour y rétablir le calme. »

Le département adopta toutes ces propositions , mais en réduisant la force armée à quatre gendarmes, qui , après avoir accompagné le commissaire du district chargé de mettre les scellés sur la chapelle, devaient rester à la Yèze aux frais de J.-B. Tisserand. Le district, « considérant qu'on ne saurait mettre trop d'appareil dans l'exécution de cet arrêté, pour imposer aux fanatiques , » décida qu'il enverrait deux de ses membres au lieu d'un seul, en qualité de commissaires, et désigna JVfM. Guillemet et Deschamps.

Les scellés ayant été apposés le 5 avril, et les gendarmes laissés en garnison chez J.-B. Tisserand, cet honnête cultivateur et Jac. Mourey, son ami , présentèrent dès le lendemain, au département, une double pétition. Dans la première, Tisserand" demandait instamment qu'on voulût bien lever les scellés sur sa grange, rappeler immédiatement les gendarmes, et modérer autant que possible les frais auxquels il serait condanmé; il témoignait un regret sincère de s'être trouvé en contravention, et promettait sur l'honneur de ne renouveler aucune assemblée chez lui tant qu'il n'en aurait pas obtenu la permission. Dans la seconde, les pétitionnaires demandaient , comme ayant charge de tous ceux des habitants qui partageaient leurs croyances, « qu'il plût au département de leur permettre d'exercer leur culte dans l'église paroissiale, par le ministère du prêtre non conformiste quelconque qu'il plairait à l'administration de leur désigner, avec toutes les restrictions que le département jugerait convenables, et sous la condition que l'heure des offices qu'on voudrait bien leur permettre serait fixée par le desservant constitutionnel. « Cette proposition , disaient en finissant les deux pétitionnaires, nous parait propre à tranquilliser les esprits et plus conforme aux lois de l'Etat, o II n'était pas possible, en effet, de montrer des dispositions

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plus soumises et plus conciliantes, dans les limites de la fidélité religieuse.

Le*district, appelé à donner son avis sur cette double requête, répondit avec aigreur que ce n'était pas au bout de vingt-quatre heures qu'on pouvait être assuré que les rassemblements ne recommenceraient pas chez Tisserand, et que, autoriser dans Téghse paroissiale de nouvelles réunions^ ce serait s'exposer à tous les dangers qui les avaient fait interdire dans la grange des réclamants. 11 conclut , en conséquence, au rejet pur et simple de toutes ces demandes. Le département se montra uu peu plus indulgent Prenant égard aux soumissions faites par les pétitionnaires, il décida, le 9 avril, que les scellés seraient levés par un commissaire du district , et les quatre gendarmes , rappelés sans délai à Besançon , et que Tisserand paierait à chacim de ces derniers quatre livres pour chacpie jour de résidence. Quanta la seconde demande , présentée au nom des cathoUques de la Vèze, il refusa d'y répondre. Le district se montra fort mécontent de l'indulgence du département et en paralysa autant qu'il put les effets. Sous prétexte qu'il lui "était impossible en ce moment d'envoyer un commissaire, il arrêta qu'il serait sursis à la levée des scellés jusqu'au moment où les travaux administratifs seraient moins pressants et moins multipliés, et que l'ordre de quitter la Vèze ne serait transmis aux gendarmes qu'après que Tisserand aurait versé les quatre-vingt-cinq hvres d'indemnité qu'il était condamné à leur payer.

IV. Le refus silencieux opposé par le département à la demande des fidèles de la Vèze, d'être autorisés à entendre la messe d'un prêtre orthodoxe dans leur église paroissiale, ne les découragea pas. La loi était tellement formelle en leur faveur, qu'ils n'avaient même besoin de l'approbation de personne. Néanmoins, par esprit de condescendance et de concorde, ils se rendirent plusieurs fois au district, pour obtenir une autorisation qu'on leur refusa obstinément, et avec d'autant plus de mauvaise humeur qu'on se sentait moins en droit de la refuser. Du reste, par un dernier vestige de respect pour la légalité, tout se bornait de la part du

LES PRÊTBBS DEYAKT LES TRIBUNAUX. 36T

district à des paroles désobligeantes , mais aucun de ses refus n'était formulé par écrit. Le samedi 21 avril, les catholiques de la Vèze se présentèrent une dernière fois au district. M. Goisset, commissaire du roi près le tribunal criminel, qui prenait intérêt à leur cause, eut soin de s'y trouver avec eux, et représenta au directoire qu'on ne pouvait sansviolation de la loi et déni de justice repousser leurs vœux. Une discussion fort vive s'engagea à ce sujet, et le district persista dans son opposition, en alléguant les excès auxquels^ toute réunion de non conformistes donnerait lieu de la part des prétendus patriotes des environs.

Comme le devoir de l'administration était précisément de protéger le droit des catholiques contre de semblables excès,, et comme l'abandon qu'elle faisait de ses devoirs et sa mauvaise volonté ne pouvaient pas, en déBnitive, paralyser tousles effets de la loi, M. Goisset encouragea les énergiquea^ laboureurs de la Vèze à user de leur droit, et sur leur prière,, il invita le commandant de la gendarmerie à envoyer 1er lendemain, jour de dimanche, quatre gendarmes à la Vèzepour défendre les catholiques contre toute agression de leurs adversaires , et protéger le ministère de M. Ma^ gnin, prêtre fidèle , qui avait accepté d'aller y célébrer la messe.

Le dimanche 22 avril, les catholiques de la Vèze purent donc encore assister publiquement au saint sacrifice, et la colère des perturbateurs du voisinage vint échouer devant la présence des gendarmes. Mais la société des jacobins de Besançon n'était pas endormie, comme l'avait si bien prévu le député Monnot, et elle offrait à tous les anarchistes de village un guide et un appui assurés. Dès le lendemain, 23^ avril, une dénonciation fut présentée au district, au nom de quelques habitants prétendus constitutionnels de la Vèze, contre le commissaire du roi et le commandant de la gendarmerie, pour y avoir envoyé la force armée dans le but de favoriser un prêtre réfractaire,et 3ans aucune réquisition des corps administratifs. On demandait qu'il fût fait défense au prêtre Magnin, ou à tout autre insermenté, de célébrer la messe et même de rentrer à la Vèze, et à M. Goisset, de

donner des ordres qui ne pouvaient, disait-on, qu'altérer la tranquillité publique.

La municipalité de Besançon , appelée à donner sou avis sur cette requête, évidemment rédigée au club, ne manqua pas d*y applaudir. Les municipaux jacobins commencèrent par avouer que la loi était en faveur des catholiques de la Vèze ; « mais, reprenaient-ils aussitôt avec un faux air d'inquiétude et d'effroi, une expérience fondée sur des faits constatés par les procès-verbaux reçus au district et au département, prouve que toutes les fois qu'il a été célébré des messes dans ce village par des prêtres non conformistes, il s'est formé à l'occasion de ces messes, des attroupements qui ont menacé et souvent troublé la tranquillité publique ; la Vèze, quoique dépendante de la commune de Besançon, en est cependant tellement éloignée, que la surveillance ne peut y être exercée que très difficilement, et la force publique ne peut y être portée à temps pour rétablir la tranquillité quand elle est troublée ; c'est pourquoi la municipalité , considérant que toutes les églises de la ville sont ouvertes sans difficulté aux prêtres non assermentés^ désirerait que messieurs du district et du département pussent trouver un moyen qui, se conciliant avec la loi, mît obstacle à ces rassemblements qui doivent effrayer tous les bons citoyens. » Quant à la démarche de M. Goisset, la municipalité la déclarait illégale, attentatoire aux prérogatives de l'autorité administrative, et demandait que ce magistrat fût poursuivi ainsi que le commandant de la gendarmerie.

Le district déclara, de son côté, « que la faculté accordée par le décret du 7 mai à tous prêtres, même inconstitutionnels, de célébrer la messe dans les églises paroissiales, provoquait à la Vèze des rassemblements encore plus dangereux que ceux qui avaient occasionné le refus d'une inscription ; que les non conformistes, non contents de venir à Besançon choisir le prêtre réfractaire dont ils voulaient se servir, attiraient encore les non conformistes de Pugey, Fontain et autres communes, pour assister aux messes de ce prêtre , et imposer par le nombre aux citoyens soumis à la loi ; que ces assemblées inconstitutionnelles, suggérées par

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des malveillants dont le but était connu , excitaient parmi les patriotes de Saône, Nancray, Naisey, Montfaucon et MamiroUe , une effervescence qui pouvait avoir les suites les plus funestes, par Timpossibilité de faire porter à temps, à la Vèze, une force publique suffisante pour réprimer les désordi'es ; qu'en conséquence, jusqu'à ce qu'on eût trouvé un moyen pour empêcher que la tranquillité publique ne fût troublée par la manifestation du culte particulier des réfractaires, on devait s'opposer à la célébration de la messe par tout prêtre qui n'aurait pas obtenu l'agrément de M. Planet. » M. Planet était un ex-dominicain de Besancon, chargé depuis quelques jours de desservir constitution- Bellement la Vèze. Le district terminait en réclamant <;ontre M. Goisset une punition d'autant plus méritée , à son avis , que ce magistrat n'avait excédé ses pouvoirs que dans le but de contrarier les opérations des corps administratifs.

Le département partageait trop tous les mauvais sentiments de la municipalité et du district pour ne pas s'empresser de leur donner la satisfaction la plus complète. Le 24 avril , il déclara a que les rassemblements de la Vèze avaient pour prétexte la Uberté du culte, mais pour cause réelle le renversement de la constitution, unique but des ennemis de la chose publique ; que la présence des gendarmes requis par le sieur Goisset avait aigri les esprits des citoyens de la Vèze au point de causer les plus grands désordres, que le directoire avait cependant apaisés ; que le maintien de l'ordre et l'exécution des lois relatives à la constitution civile du clergé étant spécialement attribués aux corps administratifs, et les commissaires du roi n'ayant d'autre droit que de requérir l'observation des lois dans les jugements à rendre et de faire exécuter les jugements rendus, la conduite du sieur Goisset portait une atteinte formelle aux droits spécialement attribués aux corps administratifs et tendait à établir une anarchie entre les pouvoirs constitués; que les ministres de l'intérieur et de la justice seraient donc invités à aviser aux moyens de faire déclarer nulle la réquisition induement adressée à la gendarmerie par le sieur Goisset,