II

434 CHAPiTEB xinr.

depuis notre régénération, ont été employés à conserver la paix et à procurer l'exécution des lois, de rédiger le plan de ce service de correspondance. Le sieur Goguillot rédigea avec plaisir cet acte, puis le présenta à des administrateurs du département, au juge de paix de son canton, à plusieurs^ personnes connues par le patriotisme le plus éclairé, et enfin aux officiers municipaux de sa commune. Les mesures que le sieur Goguillot conseillait parurent.d'autant plus sages à la municipalité deFlangebouche qu'elles se trouvaient indiquées par les décrets mêmes de l'Assemblée nationale, de juin 4 79i . Aussi le projet fut-il reçu avec applaudissements, et tous leshabitants s'empressèrent-ils de le signer. Les municipalités voisines l'accueillirent également avec joie et en firent leur propre ouvrage. Pendant ce temps-là, des méchants, désespérés par les sages précautions que Goguillot avait indiquées pour arrêter leur brigandage, mirent tout en œuvre contre lui. Lui faisant un crime de ses opinions religieuses, ils répandirent, les uns qu'il enrôlait pour les émigrés, les autres qu'il formait une coalition pour soutenir les prêtres insermentés. 11 fut jeté dans les cachots d'Omans, et bientôt après traduit au tribunal criminel, quoique^ d'une part, le projet de correspondance qui était sous les yeux des jurés et les délibérations unanimes de quatorze municipalités prouvassent que l'accusation d'enrôlement était une chimère, et quoique, d'un autre côté, les témoins produits par l'accusateur public déposassent que le sieur Goguillot, alors maire de Flangebouche, avait ordonné à tous les habitants d'avoir pour le desservant constitutionnel tous les égards et le plus grand respect, sous peine d'être punis; qu'il lui avait rendu lui-même les plus grands services, lui avait donné à manger plusieurs fois et était allé lui faire visite, et quoique d'ailleurs les actes produits par le sieur Goguillot justifiassent qu'il avait remis à cet ecclésiastique tous les titres et ornements de l'église. »

Passant ensuite à l'examen juridique du procès, les six avocats concluaient ainsi : <x La nullité de l'acte d'accusation et de la procédure et son injustice criante en sollicitent l'anéantissement. L'acte d'accusation contre Goguillot est

FÉDÉRATION CATHOLIQUB. 435

nul, parce qu'il n'a pas été communiqué au commissaire du roi, à Omans, ni revêtu de son avis. Le jugement est nul, en ce qu'il porte sur un délit qui n'est pas porté dans l'acte d'accusation, où Ton ne dit nullement que le sieur Goguillot ait outragé les objets d'un culte quelconque et cherché à interrompre, par un trouble public, les cérémonies religieuses des prêtres assermentés, délit qui se trouve, d'ailleurs, démenti par les déclarations des témoins produits par l'accusateur lui-même. »

Le 15 novembre, le tribunal de cassation donna gain de cause à M. Goguillot sur tous les points. Conformément au rapport du juge Coffinhal^ il cassa et annula d'abord l'acte d'accusation dressé contre M. Goguillot, le iO avril, par le directeur du jury d'Omans, parce qu'il ne portait sur aucun fait auquel on pût appliquer aucun article, soit du Gode pénal, soit de celui de police correctionnelle. Il cassa et annula également la déclaration du jury d'accusation d'Omans, parce que l'acte d'accusation n'avait pas été communiqué au commissaire du roi ; il cassa et annula encore la déclaration du jury de jugement et la sentence du tribunal criminel, parce que le jury de jugement, en insérant dans sa déclaration que Goguillot était convaincu d'avoir colporté son écrit dans ie dessein d'empêcher les cérémonies des prêtres assermentés^ quoique ces faits ne fussent pas portés dans l'acte d'accusation, avait donné sa déclaration sur un délit autre que celui soumis au débat ; et, attendu que le tribunal avait fait une fausse application de la loi du ^ juillet 1791, qui n'était relative qu'aux outrages réellement faits, aux troubles réellement apportés à un culte quelconque, tandis que Goguillot n'était déclaré convaincu que d'un simple dessein, le tribunal de cassation renvoyait au directeur du jury d'Omans, pour être dressé un nouvel acte d'accusation s'il y avait lieu, et, -en cas de nouvelle accusation admise, il renvoyait au tribunal criminel de département le plus proche, pour y être statué. 11 ordonnait qu'en outre, son propre arrêt serait transcrit sur les registres du tribunal criminel du Doubs(i}.

(I) Cet arrêt était signé par MM. Thouret, président ; Jos. Coffinhal,

436 CHAPITBB XXIV.

XIII. Il n'était pas possible de réduire plus complètement à néant une procédure entière ; mais cette sévère leçon ne profita pas également à tout le monde. On était alors en pleine république ; les tribunaux avaient été renouvelés dans un sens encore plus révolutionnaire, et le directeur du jury d'Ornans eut le triste courage de rechercher, à travers les débris que lui renvoyait le tribunal suprême, quelques nouveaux éléments pour recommencer le procès. Il était trop homme de robe pour n'en point trouver ; il dressa donc un second acte d'accusation contre M. Goguillot ; le jury d'Or^ nans déclara encore qu'il y avait lieu de le poursuivre devant la justice criminelle, et le maire de Flangebouche, toujours détenu dans les cachots de Besançon, se trouva traduit au tribunal de Yesoul, qui était le plus rapproché de Besançon. Les magistrats de la Haute-Saône montrèrent, en cette circonstance, une équité et un courage admirables. La Vedette, rendant compte de leur sentence, le 19 février 1793, la jugeait ainsi : « Nos concitoyens n'ont pas encore perdu de vue le procès de cet homme fanatique et séditieux qui avait cherché à aristocratiser toute la partie de nos montagnes et à former une ligue contre-révolutionnaire. Goguillot, condamné à une juste peine par le tribunal criminel de Besançon, avait trouvé moyen de faire casser sa sentence et de se faire renvoyer par-devant le tribunal criminel de Vesoul, où sa cause vient enfin d'être décidée. Malgré la mauvaise opinion que nous avions de ce tribunal, nous étions loin de nous attendre à voir acquitter pleinement Goguillot ; mais le tribunal de Vesoul vient de se couvrir d'une tache ineffaçable , non-seulement en renvoyant un homme digne de l'animadversion des lois, mais encore en lui accordant un recours en dommages et intérêts contre les patriotes qui l'ont dénoncé. L'accusateur public a montré la plus complète ineptie et la mauvaise volonté la plus coupable; le président du tribunal, la partiaUté la mieux caractérisée et l'impudeur la plus révoltante ; le défenseur officieux et quelques-uns

rapporteur ; Emery, Schwendt, Courtier, Cochard, Dochier, Depronnay, Delalonde, Bailly, Lyons, Lecointe , VaiUant, Pantin et Baiilot.

des jurés, des sentiments très suspects d'incivisme ; et les citoyens de Vesoul, en général, une indiflTérence (pour ne rien dire de plus) qui ne peut être que très nuisible à la chose publique. »

Le 22 février, la Vedette, dont la colère semblait ne pouvoir être apaisée, reprenait ainsi le cours de ses invectives : « La société populaire d'Ornans avait écrit à celle de Vesoul pour l'inviter à surveiller avec soin les manœuvres qu'on devait employer pour sauver Goguillot. Elle n'en a rien fait. Le président Bretet a osé insulter quelques-uns des témoins à charge. Le défenseur officieux, M. Froissard, a accusé les corps administratifs du Doubs d'oppression, d'injustice, Quirot, de partialité, le tribunal criminel, de prévention. L'accusateur public a dit qu'il ne voyait rien à la charge de l'accusé, si ce n'est son déguisement pour assassiner le curé constitutionnel de Flangebouche. L'éloquent Bretet a lu un long et dégoûtant discours. Il y avait dans le jury trois aristocrates connus et très puants. Le prononcé du jury a été : que les faits étaient constants, que l'accusé en était convaincu, mais qu'il n'avait pas commis méchamment et à dessein d'exciter une contre-révolution, les principaux crimes dont il était prévenu et que le jury a détaillés. La société populaire de Besançon a décidé : r qu'il serait écrit à celle de Vesoul que si, sous huitaine, elle n'avait pas exclu de son sein le président Bretet, les juges et l'accusateur public, elle cessera toute communication avec elle ; 2* qu'elle dénoncerait au ministre de la justice la conduite du tribunal de Vesoul et solliciterait vivement la prompte suspension de ces magistrats ; 3* quMl serait fait une adresse au tribunal criminel du Doubs, pour l'engager à venger les lois et le patriotisme outragés par ceux qui sont indignes de porter le nom de leurs collègues. »

Les jacobins vouèrent, dès ce moment, au tribunal de Vesoul une haine implacable, et lorsque la terreur fut portée au comble dans les départements de l'est, par l'arrivée des conventionnels Bassal et Bernard, le 10 septembre 1793, on lut dans la Vedette : « Nous n'avons pas encore oublié que c'est à l'ardeur civique du tribunal criminel de Vesoul, et

438 CHAPITBE XXIT.

notamment du président et de l'accusateur public, que Goguillot a dû une liberté dont il ne s'est jamais servi que contre la chose publique. La société populaire de Besançon va s'occuper d'instruire les représentants du peuple des préyarications commises par ce tribunal et de solliciter la destitution de tous les membres inciviques qui le composent. » On sait qu'à cette époque, la destitution était toujours accompagnée de l'emprisonnement, et qu'il n'y avait souvent qu'un pas de la prison à Vécbafaud.

M. Goguillot n'ayant été acquitté qu'au mois de février 4793, onze mois après son incarcération, se trouva avoir subi, en détention préventive, à peu près toute la peine à laquelle on le déclarait injustement condamné.

arbAté oénéral gontbe les pbAtres.

i» JARYIIR — 15 ATRIL 179S.

I. Quelque puissant que fût Fempire d'une religicm de paix et de patience sur les populations rurales du Doobs, on comprend aisément qu'au milieu d'une lutte aussi ardente, où de pauvres campagnards avaient à défendre à la fois leurs croyances et leurs pasteurs contre l'autorité, le tar lent et la violence, ils ne durent pas garder partout également la modération qui convient au bon droit. Quant aux membres du clergé, même les plus compromis , on ne put , €omme tous les procès intentés contre eux en font foi, les accuser d'aucun autre crime que d'avoir dit aux fidèles catholiques : « Prenez garde ; l'Eglise romaine, que vous croyez dépositaire de la vérité religieuse, ne reconnaît point comme siens les nouveaux évèques ; elle désavoue leur ministère. » En parlant ainsi, non-seulement dans le secret du confessionnal, si indignement violé par l'autorité révolutionnaire^ mais encore en public et en toute occasion, ils ne remplissaient pas seulement leur devoir de prêtres, ils usaient du même droit qui permettait aux disciples triomphants de Voltaire et de Rousseau de proclamer, par toutes les voies de publicité possibles, que toutes les religions étaient un initrage à la raison, et tous les prêtres, assermentés ou insermentés, des charlatans ou des imposteurs.

Lorsqu'on avait arbitrairement banni les curés du territoire de leurs paroisses , sous prétexte de rétablir la paix et l'union entre les habitants, dont ils troublaient, disait-on, les consciences, en déconsidérant dans l'esprit public le nouveau clergé, on avait compté que leur éloignement laisr

440 CHAPITRE XXY.

serait la foi du peuple sans appui et permettrait aux intrus^ restés seuls maîtres du champ de bataille , de s'emparer de rinfiuence morale et de la direction des âmes. Mais Tadministration fut généralement trompée dans ce calcul, et cet acte de rigueur produisit un résultat tout opposé. En se voyant séparée de ses pasteurs, après avoir été dépouillée de ses autels, la population ne fit que s'indigner davantage, et comme elle n'était plus contenue par la présence et lesexhortations du prêtre dans les bornes d'une sage réserve,, cette indignation, abandonnée aux inspirations de la nature, se manifesta^ déplus d'un côté, aux dépens des intrus ou de leurs adhérents. Aux violences de ceux-ci on répondit quelquefois par d'autres violences. Les rixes, les petites guerres traditionnelles de famille à famille, de commune à commune,, dans lesquelles la jeunesse campagnarde a toujours éprouvé le besoin de dépenser un excès de sève et de chaleur, empruntèrent aux circonstances du moment une couleur religieuse, et, sans donner heu à des accidents plus graves qu'à l'ordinaire, elles servirent de thème contre les cathoUquestoutes les fois que ceux-ci eurent le dessus.

Quels furent en réalité les torts de ces derniers , dont on abusa tant pour aggraver la persécution ? Il serait difficile d'en juger avec certitude, parce que tous les documents qui en conservent le souvenir sont l'œuvre de leurs ennemis et portent, presque tous, des traces évidentes de partiaUté et d'exagération. Mais, même en étant réduit à ces témoignages suspects, il est encore facile de deviner la vérité, lorsqu'on voit la plupart de ces récriminations, de ces plaintes , deces arrêtés injurieux, de ces mises en accusation, tomber devant la moindre instruction judiciaire. Il est un fait également facile à observer, c'est qu'il ne se manifesta guèr& d'agitation sérieuse que dans les paroisses dont les intrus appartenaient à cette catégorie, heureusement très peu nombreuse, de prêtres pervers, brouillons et agressifs, destinés i devenir bientôt des terroristes et des athées.

IL L'oratorien Roussel, qui aurait eu besoin de toute la réserve possible pour se faire pardonner, au milieu des religieux habitants du Valdahon, ses mœurs et ses doctrines

peu sacerdotales, semblait au contraire prendre à tâche d'exaspérer cette paroisse et ne faisait que recueillir ce qu'il semait , s'il faut en croire la lettre suivante , adressée , le 14 janvier, par le département à la municipalité : « Votre fonctionnaire ecclésiastique, comme vous. Messieurs, n'agit qu'en vertu des lois, et ses fonctions , loin d'être respectées, protégées, sont troublées sans cesse, et vous gardez une coupable indifférence. Les nuits destinées au repos des citoyens présentent à vos perturbateurs le gage de l'impunité pour les attentats qu'ils se permettent contre les propriétés et la sûreté des personnes ; et vous ne cherchez par aucun moyen à arrêter le cours de ces brigandages 1 Faites que nous ne soyons pas obligés d'en venir à l'extrémité de punir les auteurs et les fauteurs de ces délits. »

Mais l'intrus Roussel, dont les réclamations plus ou moins fondées avaient provoqué cette lettre, n'était pas le seul jacobin que comptât le Yaldahon. Plusieurs jeunes gens et autres patriotes de cette commune étaient affiliés au club d'Ornans, qui, comme on sait, n'était pas une école de modération et de respect. Forts de leur agrégation à une société toute puissante, ils ne craignaient pas de se mesurer avec les catholiques, malgré la supériorité locale de ces derniers, et de là naissaient des conflits qui faillirent devenir sanglants. Comme aucune enquête contradictoire n'eut heu à ce sujet, c'est sur les seules plaintes rédigées par les jacobins eux-mêmes qu'on est contraint d'en retracer le tableau.

L'assemblée cantonale tenue à Vercel le 26 février, pour le recrutement militaire, aurait été, suivant leur témoignage, l'occasion des premiers excès commis contre eux. « Une foule de citoyens anti-patriotes , disaient-ils , sont entrés en huant, en chantant, et avec l'air de tout braver, dans l'église de Vercel, où se tenait l'assemblée de recrutement. Deux des plus acharnés ont sauté au collet d'un patriote de Gouxlez- Vercel, puis d'un autre du Valdahon, pendant que les autres mauvais sujets frappaient à tort et à travers sur les patriotes, notamment sur le curé constitutionnel de la Villedieu; et sans le secours de Raguenet, desservant de Vercel,

442 CHAPITIB ILZT.

cette scène aurait mal fini. En s'en retournant, les mêmes fanatiques du Valdahon ont lancé des pierres à la garde nationale de Yercel, et s'étant apostés au nombre d'une quarantaine sur le chemin du Valdahon , ils ont attendu les patriotes, et après des injures et menaces, ont saisi au coUet le nommé Vaucherot, l'ont traîné par les cheveux, et, après ravoir làché^ sur les prières de ses compagnons, ont encore poursuivi les patriotes à coups de pierres et en ont atteint deux. Deux hommes ont également poursuivi le patriote P. Femiot, qui ne leur a échappé que grâce à la vitesse de son cheval, mais deux compagnons de Ferniot ont été assaillis , terrassés et frappés à coups de bâton d'une manière très grave. Pendant la soirée du même jour, entre neuf et dix heures , les fenêtres et les portes des patriotes Ferniot et Grosjean ont été enfoncées et brisées. »

Par une omission un peu suspecte, les plaignants ne désignaient absolument aucun de leurs agresseurs, et s'attribuaient, de leur côté, un rôle de victimes innocentes et silencieuses, qui ne concordait guère avec leurs habitudes de clubistes. Néanmoins, sur ces seules allégations de cinq jacobins ardents , le district d'Ornans décida, le 27 février, que le département serait invité « à envoyer sans délai des troupes au Valdahon, pour être placées à discrétion chez les ^natiques jusqu'au rétabUssement complet du calme, et à faire informer par la gendarmerie tant au Valdahon qu'à Vercel. » Le département se borna à décider que les faits seraient dénoncés à l'accusateur public. Il parait que l'instruction judiciaire, si elle eut lieu, montra cet événement sous un jour beaucoup moins défavorable aux cathoUques, car elle n'aboutit à aucune poursuite criminelle contre eux; et quelques jours après, le fougueux procureur syndic du district, rappelant les mêmes faits pour s'en faire une arme dans son réquisitoire contre les cathoUques, et désignant même les coupables , définitivement réduits à trois jeunes gens^ nommés Lannay, Lapoire et Petit, ne trouvait plus i leur reprocher que de simples menaces et des propos anticonstitutionnels.

m. A Cléron, les affaires ne marchaient toujours guère

ÀBRÊTfi GfiNÉBàL COITTHl LES PRÊTRES. 443

an gré da capodn Ligier. Il écrivait le ti janvier au district : « Je vous adresse un jeone homme pour me servir de maître d'école; vous voudrez bien lui faire un traitement honnête, à raison qu'il n'aura que trois ou quatre écoliers. J. Roy, officier municipal, continue à enseigner, quoiqu^il n'ait pas fait de serment, et ses écoliers ou écolières continuent à me faire des sottises plus que jamais depuis l'arrivée de l'abbé Durand, qui trame quelque chose de sinistre contre les patriotes. Le club des prêtres réfractaires chez Mougenot s'accroit tous les jours ; je vous en avertis. »

A Villedien , le capucin Ay monin , personnage plus sot et plus ridicule que méchant, ne pouvant encore comprendre qu'il n'était nullement dans la situation ordinaire d'un bon curé, appelé à la tête d'une paroisse toute dévouée à Tavance, ne cessait de se plaindre. U avait écrit de nouveau au département pour obtenir l'éloignement absolu du curé Pourchet et même de sa servante, et la fermeture de l'école dirigée par M. Fr.-X. Forien. Le 25 janvier, le département, faisant droit à toutes ses demandes, avait en outre enjoint à la municipalité de choisir un nouvel instituteur dans le délai de buit jours, à défaut de quoi Tintrus en choisirait un lui-même, avec qui il ferait marché aux &ais de la commune. Les officiers municipaux devaient en outre fournir au sieur Aymonin tout ce qui était nécessaire à l'entretien de son culte.

Privés, par les dénonciations de cet homme, des moyens d'instruire leurs enfants et contraints de payer les irais des cérémonies qu'il s'obstinait à faire dans leur égUse déserte, les habitants de Villedieù étaient naturellement plus mal disposés à son égard que jamais. Trouvant encore que les autorités du département n'avaient pas assez fait pour lui, l'inttus adressa ses doléances aux députés du Doubs et réclama leur concours, u Nous sentons parfaitement, lui répondirent MM. Besson et Michaud, que vous rencontrez pour l'exercice de vos fonctions des obstacles que vos vertus et votre civisme peuvent seuls surmonter. Les désagréments que vous éprouvez ne peuvent être de longue durée. Ne perdez pas courage. Nous écrivons au département en lui renvoyant votre

m CHAPITRE IXT.

lettre ; il vous appuiera de l'autorité de la loi. De notre côté^ nous contribuerons de toutes nos forces à faire renaître la tranquillité, et nous apprendrons toujours avec le plus vif intérêt les succès que MM. les curés constitutionnels auront sur le fanatisme. Les fruits de leur constance et de leur zèle contribueront infiniment à raffermissement de la constitution dans nos campagnes. »

Le P. Aymonin se trouva si honoré de cette lettre, qu'il s'empressa d'en transmettre des copies au district et au département pour stimuler leur zèle, en même temps qu'il leur envoyait une nouvelle liste de griefs contre ses paroissiens. Au district il se contentait de dire : « Les hurlements continuent à égalité de force et de rage à peu de chose près. L'on ne veut toujours pas me remettre le carnet des fondations^ les anciens registres, etc. Je crois la sacristie spoliée d'un surplis et d'une aube garnie. » Mais il adressait au département un tableau beaucoup plus développé et assombri de sa situation. Repoussant, par forme oratoire, les encouragements des deux députés, il s'écriait : «Quel motif de courage, quelle espérance pourrait-il me rester, vu que la plupart des lois sont paralysées ainsi que vos arrêtés, notamment celui du 37 août 1791 . Depuis quatre mois et plus que j'ai été envoyé par l'administration à la Villedieu, pour y remplacer le curé insermenté, que sa seule présence rendrait séditieux en vertu du susdit arrêté, n'est-ce pas de sa part une obstination condamnée par la loi, à retenir le ministère que lui a retiré la nation, que d'attrouper le peuple de la Villedieu et de le conduire à Epenouse pour fetir y dire la messe? N'est-ce pas, selon l'application qu'a faite de la loi le sage ministre M. Duport, les soustraire à la messe de paroisse, les éloigner des prêtres constitutionnels? N'est-ce pas refuser d'abdiquer des fonctions dont cette même loi le dé* clare n'être plus susceptible? N'est-ce pas provoquer une résistance formelle? Oui, il est clair que c'est soulever le peuple contre la constitution civile du clergé, contre les prêtres assermentés ; c'est abuser de la liberté, y substituer la licence, pour susciter des ennemis à la loi, à la constitution même. C'est troubler Tordre public, déployer un zèle fana-

tique, hypocrite, factieux, funeste iustrument des révoltes, des troubles, des vexations, des tyrannies que nous voyons dans nos paroisses, sans pouvoir y apporter d'autre remède que de solliciter Téloignement des ci-devant curés. Si j'y ajoutais l'administration qu'il fait des sacrements, soit dans sa chambre en y confessant, soit près des malades, ainsi qu'il est prouvé par ma dernière requête, des instructions clandestines, des manœuvres qu'il emploie envers chacun de ses adhérents, la plupart chefs de famille et officiers municipaux, ses redevables d'assez grosses sommes de SOOUvreset 1,200 livres; et ceux-ci propageant son système de rébellion dans leurs familles, défendant à leurs enfants, déjà séduits par le fanatisme du sieur Pourchet, de nous approcher, leur inspirant des sentiments d'aversion, des calomnies, les sarcasmes les plus noirs, les plus atroces contre nous; telles sont les manœuvres du sieur Pourchet à la Villedieu.

» La preuve en est notoire. Votre arrêté du 25 janvier, quoique signifié le 28 à la municipatité, a été honoré du plus souverain mépris. Le 28, après midi, on entendit de tous côtés des hurlements poussés par un attroupement de plus de quarante personnes, qui ont enlevé une fenêtre de la cure, dégradé le bûcher, enlevé des pièces de bois, jeté des cailloux à ma sœur et à un enfant qui sert ma messe. On m'a jeté une branche de bois derrière le dos. Le dimanche ^, les hurlements ont redoublé depuis le matin jusqu'à minuit. On chante d'abominables chansons, où mon nom et celui des patriotes sont déshonorés. Le ministère du maître d'école a été employé pour les copier, on les a distribuées à la classe qui s'est faite jusqu'ici sous la surveillance de Pourchet. Le 2 février courant, on a frappé une fille au miUeu du village, à la vue des officiers municipaux. Je vous rappelle encore les personnes qu'on a empêchées par des menaces de venir à la messe ou chez moi. Telles sont les manœuvres de Pourchet, qui ont pour but ma sortie, afin de rentrer luimême. C'est donc lui que la loi du 26 décembre i790 doit poursuivre devant les tribunaux. Je ne cesserai de réclamer l'exécution de cette loi, paralysée par la voix d'impudents menteurs ennemis de la constitution, de telle sorte qu'on

me repousse lorsque je parais, qu'on me dit de m'en aller si je le veux.

» Fait-on attention que si je quitte, le curé de Bouclans est assuré de sortir, celui du Valdahon est également menacé ? Un second, un troisième, un quatrième, seront forcés de quitter, par les mauvais traitements qu'on leur fera. S'il me reste encore du courage, c'est le bien de la chose qui me le donne, sans quoi je serais déjà bien loin. Je me soucie bien d'une cure où je n'éprouve que du désagrément, ainsi que la plupart de mes confrères, qui ne voyons dans la position où nous sommes, d'autre ressource que de dresser ^ en corps, une pétition à l'Assemblée nationale. Ce projet pourrait bien se réaliser dans quelques jours. »

Le département parait avoir été aussi peu ému par ces plaintes, dont il avait déjà expérimenté l'exagération , que par les menaces qui les terminaient. Mais le P. Aymonin revint bientôt après à la charge, et il adressa au district d'Ornans une nouvelle requête, portant que le i7 mars, vers huit heures du soir, deux habitants de la Villedieu étaient entrés chez lui armés de bâtons dont ils voulaient le frapper, ce qu'il avait évité avec beaucoup de peine ; que le 23 du même mois, au milieu de la rue et en plein jour, il avait été attaqué par deux autres habitants, qui avaient encore tenté de le frapper ; que le soir du même jour, il avait été poursuivi dans la rue à coups de pierres qui heureusement ne l'avaient pas atteint ; que dans la nuit du 25 au 26, on avait brisé ses fenêtres, et enfin, qu'il était en danger de perdre la vie s'il n'avait pas un prompt secours.

Cette plainte fit éclater l'indignation du district. Dans un arrêté longuement motivé, il proclama : a que le fanatisme occasionnait les désordres multipliés qui régnaient dans son ressort ; que l'on cherchait à forcer les curés constitutionnels à s'éloigner des places où la loi les avait mis, pour y substituer ceux qu'elle avait repoussés ; que la plupart des désordres étaient occasionnés par la négUgence des municipa- Utés ou leur refus formel de veiller à l'exécution des lois et à la sûreté des personnes ; que les désordres se propageaient parce que, malgré les différents arrêtés du département et du

ARRÊTfi GÉNÉRAL CONTRE LES PRÊTRES. 447

district, les fonctionnaires ecclésiastiques remplacés persistaient à résider dans leurs paroisses, continuaient d'y propager le fanatisme, d'alarmer les consciences, de diviser les familles, de répandre des écrits incendiaires, soit contre les lois de l'£tat, soit contre les ministres de la religion catholique, apostolique et romaine, nouvellement élus, et autorisaient par leur présence les excès que Ton commettait contre ces derniers ; que l'insubordination -et le fanatisme se répandaient au point que dans la commune d'Ëpenouse, les citoyens soumis à la loi étaient maltraités, couverts de blessures et de sang; qu'il s'y faisait, les dimanches et fêtes, des rassemblements de deux à trois mille âmes, conduits par des prêtres fanatiques, sans que la municipalité empêchât de semblables désordres, et en eût rendu le moindre compte; qu'en conséquence, le commandant des volontaires serait requis d'envoyer sans délai une compagnie qui serait distribuée par moitié dans les villages de la Yilledieu et Epenouse; que les troupes y seraient placées aux frais des officiers municipaux personnellement, sauf leur recours contre les auteurs particuliers des désordres ; que chaque détachement serait tenu d'éloigner tous les prêtres inconstitutionnels qui se rendraient dans ces communes ou y résideraient, notamment le sieur Pourchet, ci-devant curé à la Villedieu, et Simon, ci-devant vicaire en chef à Epenouse, et de s'opposer à tout rassemblement ; que le détachement empêcherait qu'il fût fait aucun trouble aux fonctionnaires ecclésiastiques constitutionnels ; et enfin , que cet arrêté serait exécuté provisoirement et adressé au département pour être approuvé. ))

Le district d'Omans avait bien raison. Les mesures qu'il décrétait étaient franchement arbitraires et inconstitutionnelles, mais elles étaient plus sûres qu'un recours aux tribunaux. Us auraient voulu vérifier les faits, contrôler les dénonciations, se conformer aux lois. Avec beaucoup moins de façons, l'intrus allait se trouver définitivement msdtre de la place.

A Déservillers, les exigences de l'intrus Bretillot ou Brutillot, finirent par lasser la patience des cathoUques. Le

44 février, sur une requête de cet intrus et de ses adhérents, tendant à enjoindre aux officiers municipaux d'entretenir le luminaire de l'église, d'obliger tous les habitants à offrir le pain bénit, etc., le département arrêta : « qu'en cas de refus par les officiers municipaux de concourir au luminaire, tel qu'il était d'usage, le sieur Bretillot en ferait la fourniture lui-même aux frais de la municipalité ; que c'était à ce curé qu'il appartenait de fixer les heures des congrégations et conférences, et que ceux qui y assistaient n'avaient rien à y changer; que si les maître et maîtresse d'école n'avaient pas prêté le serment civique, les officiers municipaux devaient leur trouver des remplaçants dans le délai de huit jours, faute de quoi le curé était autorisé à en trouver luimême, et à passer marché avec eux pour le compta de la commune ; que les officiers municipaux étaient requis de veiller à ce que le sieur Bretillot ne fût ni insulté ni troublé dans l'exercice de ses fonctions, et de lui fournir tout ce qui était nécessaire pour le culte, sous peine d'être personnellement responsables des suites de leur refus. »

Six jours après, le département adressa à la municipalité cette lettre menaçante : « Depuis longtemps les administrateurs du directoire sont aussi fatigués que surpris des désordres auxquels on se hvre à Déservillers. Vous souffrez que sous vos yeux on insulte au caractère de votre curé ; que , pendant les nuits , de mauvais citoyens se répandent autour de son presbytère,, qu'ils en brisent les vitres en accompagnant de cris de joie ces coupables violences. Songez que le curé qui vous a été donné par la loi sera maintenu par elle, et que ses organes ne négligeront rien pour le faire jouir des prérogatives attachées à sa place. Songez aussi que vous êtes déclarés responsables de tous les délits que vous ne chercherez pas à empêcher. »

Toutes ces rigueurs et toutes ces menaces paraissent avoir obtenu peu de succès ; car, le 16 mars, le procureur syndic annonça au district d'Ornans que deux habitants de Déservillers , Fr.-Alexis Tournier et P.-Ant. Méneguin , s'étaient portés, le 4 du même mois, au presbytère et avaient exigé du curé constitutionnel la promesse d'évacuer sous bref

4lélai la cure , en lui déclarant que s'il n'exécutait pas sa promesse , il ne resterait pas longtemps en vie. Le district ^arrèta « que le procureur syndic dénoncerait ce délit* au commandant de la gendarmerie, en l'invitant à se rendre sur les Jieux avec des gendarmes. »

Six jours après , le lieutenant Barrel vint rendre compte des informations qu'il avait prises sur les troubles et menaces faites au curé Bretillot. Il déclara qu'il avait reconnu que ce fonctionnaire n'était pas en sûreté , et que y sur sa demande , il lui avait laissé un gendarme pour le garder Jusqu'à ce qu'on envoyât une force publique suffisante pour imposer aux factieux. Le district arrêta aussitôt « que le commandant des volontaires serait requis d'envoyer incessamment une compagnie à Déservillers jusqu'à nouvel ordre. »

IV. A Vercel, l'intrus Raguenet ayant refusé à MM. Lyme et Fleury, prêtres fidèles , les moyens de dire leur messe à l'église paroissiale , comme la loi leur en garantissait formellement le droit, ces deux ecclésiastiques le traduisirent à la justice de paix, qui le condamna , le 26 janvier, et ordonna même la saisie de ses meubles, faute par lui d'acquitter les frais et dépens du procès. Raguenet, furieux, écrivit au département pour demander la destitution du juge de paix et la mise en accusation de MM. Lyme et Fleury comme perturbateurs de l'ordre public. Le département , avant de sévir contre ces trois respectables citoyens , commença par chercher le moyen de mettre Raguenet à l'abri de la justice, en se déclarant lui-même seul juge des contestations relatives aux lois sur le clergé. Il écrivit, le iO février, au district d'Omans : « Le sieur Raguenet aurait très bien fait de comparaître par-devant ce juge et de lui proposer l'incompétence. Il se serait appuyé sur la loi du 4 février 4791. qui attribue aux corps administratifs et aux municipalités l'exécution de la loi du 28 décembre 1790 (sur le serment)^ sauf aux tribunaux à prendre connaissance seulement des cas portés aux articles 6, 7 et 8 de ladite loi (et entraînant peine correctionnelle ou criminelle) ; il aurait dit que, comme il ne s'agissait que d'un refus de clefs de sacristie et d'ornements nécessaires pour dire la messe , c'était une afiaire