‹ Histoire de la persécution révolutionnaire dans le Départment du Doubs, de 1789 à 1801, d'après les documents originaux inéditsChapitre 4 sur 54 · OCTOBRE 1795 — JANVIER · texte numérisé non relu

OCTOBRE 1795 — JANVIER

I. A répoque où le gouvernement dictatorial entra en fonction, les lois contre les prêtres catholiques étaient plus atroces que jamais. En effet, non-seulement toutes les peines portées contre eux sous la Terreur : exil perpétuel, réclusion perpétuelle, transportation à la Guyane, guillotine, tout venait d'être remis en vigueur par la Convention mourante ; mais le domaine de la persécution se trouvait considérablement agrandi ; et, par une iniquité encore inouïe , toutes ces peines allaient frapper un grand nombre de prêtres constitutionnels qui venaient de rétracter le serment de 1791 on de publier leur rétractation, sur la foi des assurances données par les comités de la Convention, que cette démarche était devenue tout à fait licite depuis la suppression de la constitution civile du clergé. Ainsi^ deux législatures successives avaient pu abolir la constitution de 1791 et le serment constitutionnel ; les membres de ces deux assemblées, après avoir prêté ce serment, aussi bien que les prêtres, avaient pu le violer et même le proscrire ; les schismatiques opiniâtres ou apostats avaient pu le fouler aux pieds une première fois en adhérant à insurrection du 10 août, et une seconde fois en adhérant à la suppression de leur culte ; tous ces attentats aux serments de 1 791 étaient non-seulement tolérés, mais même honorés comme des actes de vertu civique, parce qu'ils avaient concouru à l'extinction totale du christianisme. Mais que le même serment et la même constitution, bien longtemps après leur abolition légale, devinssent l'objet du même désaveu par un prêtre

que sa conscience oppressée ramenait dans le sein de l'orthodoxie, alors toute la vieille législation se redressait avec la nouvelle contre cet homme généreux, et, pour avoir rétracté la promesse de fidélité au roi et à la constitution monarchique de 1791 ^ il était condamné aux peines les plus épouvanlahles par ceux mêmes qui avaient tué ce roi et cette constitution, et qui, par surcroît d'infamie, venaient d'assurer à ce prêtre qu'il pouvait en toute sûreté faire cette rétractation. En vérité, si de pareilles monstruosités peuvent trouver place dans le code d'un peuple civihsé, la civiUsation n'a pas le droit d'être fière à l'égard des sauvages.

Par une sorte de miracle, quelque prêtre fidèle avait-il pu passer, sans être atteint, entre les mailles des lois de proscription , les nouveaux décrets, non contents de sa déclaration de soumission aux lois de la république, exigeaient encore qu'il reconnût que r universalité des citoyens français était le souverain. Dans le département du Doubs, les dénonciations personnelles avaient tellement agrandi le domaine de la déportation, qu'il y restait à peine deux ou trois prêtres orthodoxes qui fussent admissibles à faire cette sorte de profession de foi. Mais il n'en était pas de même dans d'autres diocèses, notamment à Paris, et la question de la légitimité du nouvel engagement politique y était d'une grande importance pour les intérêts religieux. Plusieurs théologiens condamnèrent hautement la reconnaissance de la souveraineté du peuple, comme portant atteinte aux droits toujours subsistants de la dynastie bourbonnienne, et comme contenant la justification de toutes les insurrections révolutionnaires. Du fond de son exil, le représentant de la royauté intervint lui-même dans le débat, et ses partisans firent imprimer et répandre clandestinement un petit écrit intitulé : Intention du roi Louis X VIII sur la question de savoir si les ecclésiastiques peuvent déclarer qu'ils se soumettent aux lois de la république. Sur l'ordre du ministre de l'intérieur, le département adressa, le 26 janvier, à tous les cantons une cir^ culaire pour leur recommander instamment d'arrêter par tous les moyens possibles la circulation de cet écrit. Deux honmies d'un grand sens et d'une grande vertu, M. de Baus-

set, évêque d'Alais, et M. Emery, supérieur général des sulpiciens, reprirent la plume en cette circonstance critique, pour concilier encore une fois la Révolution avec l'Eglise, et ils établirent avec beaucoup d'autorité, contre les théologiens royaux et royalistes, que la nouvelle déclaration était parfaitement licite.

L'évêque d'Alais fit d'abord observer que le principe de la souveraineté de la nation avait été déjà proclamé en i789 et accepté par la généralité de l'épiscopat et du clergé français sans aucune réclamation du pape; que le saint-père avait eu bien soin, au contraire, de déclarer que si son devoir l'obligeait à défendre les droits de l'Eglise et du saint-siége, on ne pouvait sans calomnie lui prêter l'intention d'attaquer les nouvelles lois civiles et de provoquer le rétablissement de l'ancien régime. Le prélat ajoutait que le vrai peuple français, après la destruction complète des institutions monarchiques, accomplie sans sa participation réelle, venait d'être réuni tout entier et en pleine liberté dans les assemblées primaires; qu'il venait d'y exercer légitimement le droit primordial et constituant qui lui est reconnu, pour les cas de ce genre, par saint Thomas et même par les théologiens les moins favorables, et que la volonté, manifestée ainsi par la nation, de garder l'exercice de sa souveraineté, méritait les respects du clergé aussi bien que des autres citoyens. M. Emery rappela que la question de la souveraineté du peuple n'avait jamais été tranchée par l'Eglise ; qu'elle avait toujours partagé les écoles et les docteurs; que lui-même suivait sur ce point les principes monarchiques de Bossuet, « mais qu'un grand nombre de canonistes et de théologiens très savants et très pieux, tels que Suarez, Salmeron, Azor, Navarre, etc., sans remonter jusqu'à Gerson et Almain, avaient soutenu l'opinion contraire à la sienne, et que les prélats qui voudraient interdire les fonctions sacerdotales aux prêtres qui auraient consenti à faire la déclaration, abuseraient de leur autorité d'une manière déplorable. )>

II est vraiment difficile de se faire une idée de tous les égards que ces généreux esprits témoignaient à la Révolution pour rengager à vivre en bonne harmonie avec l'EgUse

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et à rendre à la France la paix religieuse. On doit ajouter que leurs efforts ne reçurent du saint-siége que des témoignages d'encouragement et d'approbation.

II. Malheureusement, les hommes d'Etat révolutionnaires étaient eticore trop aveuglés par de basses passions , pour s'élever à des vues si pures et si patriotiques, et leur langage faisait un horrible contraste avec celui de ces ministres de paix. Dans une instruction adressée, le 3 décembre , par le Directoire, à tous ses commissaires près les administrations et les tribunaux, le nouveau gouvernement afficha, avec une insolence digne des plus mauvais jours, sa haine forcenée contre les catholiques et contre le christianisme tout en« tier, resté cependant la religion de l'immense majorité du peuple.

« Les fanatiques I s'écriait-il, que de maux ils ont causés ! que de sang ils ont fait répandre I Réunis aux royalistes, ils ont créé la Vendée, ils ont amené le règne a&ï*eux qui a failli les dévorer eux-mêmes. A peine échappés à Robespierre, ils ont voulu faire leur profit particulier de la mémorable journée du 9 thermidor; ils ont précipité cette réaction terrible qui a fait succéder les assassinats arbitraires aux assassinats juridiques ; ils ont organisé cette graude conspiration qui a éclaté le 13 vendémiaire; ils vivent encore du besoin et de Tespoir de se venger ; ils cherchent à renouveler leurs trames.... Déjouez leurs periSdes projets. Par une surveillance active, continuelle, infatigable, rompez leurs mesures, entravez leurs mouvements, désolez leur patience, enveloppezles de votre surveillance; qu'elle les inquiète le jour, qu'elle les trouble la nuit; ne leur donnez pas un moment de relâche; que sans vous voir, ils vous sentent partout à chaque instant....

» Faites exécuter les lois sévères, mais nécessaires, qui compriment les mauvais prêtres. Le mauvais prêtre instruit, accoutumée publier effrontément ce qu'il ne pense pas, vit de mensonges, d'intrigues et de conspirations.... Les mauvais prêtres sont les ennemis nécessaires, éternels, irréconciliables, les ennemis les plus dangereux de la Révolution. Méprisés par les hommes forts, ils dominent les faibles ; ils

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les conduisent, entre le ciel et Tenfer, au but qu^ils se sont proposé et vers lequel ils se portent avec cette confiance opiniâtre qui n'appartient qu'à la vengeance. Que vos regards n'abandonnent pas un instant ces instruments de meurtre, de royalisme et d'anarcbie ; et que la loi qui comprime, qui frappe ou qui déporte les réfractaires, reçoive une prompte et entière exécution.

» O vous que nous environnons de notre confiance, vous, nos compagnons, nos bras, rétablissez dans leur temple , dans le cœur des Français, les mœurs, ces divinités tutélaires des lois, ces protectrices de la liberté, ces gardiennes fidèles, éternelles, des propriétés. Les mœurs détruiront l'infâme agiotage ; elles détruiront celte peste horrible qui n'avait point encore désolé la terre et qui travaille, qui avilit, qui menace de mort tous les Français. Soyez les prêtres de la morale publique ; exercez ce grand sacerdoce avec ce zèle, avec cet enthousiasme, avec ce fanatisme qui fait des martyrs et des héros. Célébrez les fêtes nationales ; que les détails conviennent au génie, au climat, aux habitudes innocentes de vos administrés. Quoi 1 des hommes étrangers à nos mœurs, à nos usages, seront parvenus à établir des fêtes ridicules , pour dea événements inconnus , en l'honneur d'hommes dont l'existence est un problème I Quoi I ils auront pu obtenir l'emploi de fonds immenses pour répéter chaque jour, avec une triste monotonie, des cérémonies insignifiantes et souvent absurdes; et les hommes qui ont renversé la Bastille et le trône, les hommes qui ont vaincu l'Europe, ne réussiraient point à conserver, par des fêtes nationales, le souvenir des grands événements qui immortalisent notre révolution I La constitution les étabUt; c'est à vos soins qu'elle en confie la direction et la pompe. Qu'elles soient grandes et simples comme les événements ; qu'elles ne rappellent point les cohues processionnelles d'Hébert et la slupide idolâtrie de Ghaumette; qu'elles soient une occasion d'exercices vigoureux qui fortifient le corps, et de réunions fraternelles qui puissent émouvoir les cœurs.

n S'il est nécessaire de parler aux yeux et aux souvenirs du peuple par la pompe des fêtes nationales, il est indispen-

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sable de parler à son esprit et à son cœur par l'instructioD. Les prêtres et les rois craignaient les lumières ; un gonvernement bbfe les appelle. Les lois relatives à l'instruction publique ne sauraient recevoir trop tôt une solennelle exécution. — Rewbell, président, Lagarde, secrétaire. »

Ce programme d'irréligion, ouvert par des excitations vraiment sauvages, se terminait par une calomnie inexcusable de la part de gens qui devaient à l'Eglise toute leur instruction, et qui, après avoir détruit les innombrables écoles dont le clergé avait couvert la France, n'étaient pas encore parvenus à les remplacer. Evidemment un gouvernement capable de parler ainsi n'était pas le véritable organe des sentiments de la France, et il Fallait que la nation fût bien afTaibbe ou bien patiente pour n'être pas révoltée par de pareils défis. Onze jours après, Benezech, ministre de l'intérieur, envoya à tous les départements une circulaire par laquelle il leur demandait compte desmesures qu'ils avaient déjàprisespour l'exécution des lois du 26 août ) 792, du 21 et du 23 avril 1793, du 30 vendémiaire et du 32 floréal an ii, et du 3 brumaire an iT, contre les prêtres insermentés ou rétractés, n Le département, disait-il, voudra bien dresser, dans le plus bref délai, un tableau des ecclésiastiques réfractaires deson ressort, faire connaître ceux qui ont été conduits au port d'oi^ ils devaient s'embarquer; ceux qui ont été renvoyés devant les tribunaux criminels; ceux, enfin, qui ont été condamnés à la détention, à raison de leur âge ou de leurs infirmités. J'aime à penser que, convaincu de la nécessité de mettre enfin un terme aux maux dont les manœuvres des prêtres réfractaires ont rempli la France depuis si longtemps, le département a apporté le plus grand soin à faire exécuter les lois rappelées par celles du 3 brumaire ; que des mesures ont été prises, avec la célérité qu'elle prescrit, pour que ces ecclésiastiques fussent mis hors d'état de continuer à répandre le poison de leurs pernicieuses doctrines. Mais, quelque confiance que je doive avoir dans le zèle et l'activité des admi- ^ Jlisirate.urs, il est nécessaire que j'aie une connaissance par- 'iére de ce qui a été fait pour l'exécution des lois dont il ... Comme toutes les mesures ne sont pas encore prises

pour l'embarquement des déportables et qu'il serait d'ailleurs impossible de l'effectuerdansles circonstances actuelles, vous prendrez les moyens convenables pour leur réunion dans une maison de détention, et vous attendrez des ordres ultérieurs pour les faire conduire, soit à Rochefort, soit à Bordeaux. D Par une triste parodie des sentiments d'humanité et de clémence, le ministre recommandait pourtant des égards envers les vieillards et les infirmes, comme si la justice, avant tout, ne faisait pas un crime de les traîner en prison.

Le 31 décembre, nouvelle circulaire de Benezech relative aux troubles que le fanatisme, le royalisme et Tanarchie ont excités à l'intérieur. « Combien d'aliments à votre énergie épars sous vos yeux, écrit-il aux départements. Vos toitsincendiés, vos femmes, vos enfants égorgés, vos possessions incultes et ravagées! Et par qui tant de maux? Par Tinsolent et lâche étranger, par le misérable émigré, par des prêtres féroces, qui se disent les ministres d'un Dieu de paix, et qui font égorger les hommes! L'heure a sonné; tous ces monstres vont disparaître. Que cette lutte du crime contre la vertu cesse enfin. Le Directoire vous appelle à seconder ses tra« vaux, etc....»

Neuf jours après, Merlin, passant du ministère de la justice à celui de la police, écrit à tous les commissaires des cantons : « Les émigrés, les prêtres condamnés ou sujets à la déportation, osent-ils reparaître? Tentent-ils de rentrer? Quelles sont les opinions religieuses qui régnent? et quel empire, quelle influence exercent-elles? »

Les commissaires répondent généralement que les populations sont restées fanatiques, et que les administrations électives ne font pas la chasse aux prêtres. Alors le Directoire croit devoir reprendre lui-même solennellement la parole, et le 13 janvier, il écrit à toutes les autorités constituées : « La Convention nationale, convaincue que toutes les manœuvres des prêtres réfractaires n'ont pour but que le renversement de la répubhque, a cru que l'intérêt de la constitution lui commandait de déployer contre eux les mesures les plus actives et les plus rigoureuses. Elle a ordonné, en conséquence, par l'article 10 de la loi du 3 brumaire dernier^ que

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les lois de 4792 et 4793 seraient exécutées dans les vingtquatre heures, sous peine de deux années de détention pour les fonctionnaires qui seraient convaincus d'en avoir négligé l'exécution. Conformément à ces dispositions, le Directoire rappelle à tous les fonctionnaires publics que l'article 1*"' de la loi du 20 fructidor n'estplus applicable aux prêtres sujets à la déportation ou à la réclusion, ainsi que voudraient le faire entendre les corrupteurs de l'esprit public. Les seules lois qui doivent être provoquées contre eux sont celles de 4792 et 4793, et notamment celles des 29 et 30 vendémiaire an II. Le législateur a rejeté tous les ménagements pusillanimes qui pouvaient laisser quelque espérance aux déportés; l'indulgence n'eût fait qu'entretenir la contagion du mal, et il a voulu l'extirper jusqu'à la racine. Vous observerez cependant que le dernier article de la loi des 29 et 30 vendémiaire an II, ayant été modifié par celle du 22 germinal suivant, à l'égard des receleurs d'ecclésiastiques sujets à la déportation, c'est la dernière seulement (qui substituait la peine de mort à latransportation) que vous devez consulter dans le cas de complicité. Le Directoire a lieu de croire que les magistrats, désormais en garde contre tout prétexte d'incertitude ou d'erreur sur l'application de la loi, mettront à la faire exécuter, la fermeté qui convient à des républicains ; mais il croit devoir leur déclarer que, fort de la volonté du législateur, et inébranlable dans ses maximes, il a les yeux constamment ouverts sur la conduite des fonctionnaires publics, et qu'ils lui répondront devant la loi de toute espèce de négligence ou de prévarication. »

Mais, outre ces appels pressants et réitérés contre les prêtres, adressés à tous les fonctionnaires de la république, les administrateurs du Doubs étaient encore en butte à des obsessions particulières de la part du gouvernement. Dès le 28 novembre, le ministre de l'intérieur leur écrivait, en leur envoyant les documents relatifs au prétendu complot du comte de Saône : u D'autres renseignements m'assurent que les prêtres insermentés jouent un grand rôle dans ces conspirations. Des correspondances saisies des déportés avec des insermentés de rintérieur,^prouvent qu'ils emploient tous les

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moyens pour obtenir par surprise, du gouvernement suisse, des lettres de naturalisation et s'ouvrir ainsi les communications les plus faciles avec ces derniers. Rien n'est donc plus pressant que d'exécuter à leur égard les lois de 1792 et 4793. Le département doit prendre les mesures les plus promptes, appelerl'attention des municipalités sur les trames que ne cessent d'ourdir les traîtres et les assassins de la patie. U faut leur recommander de donner tous les renseignements propres à faciliter de nouvelles découvertes, à déjouer les complots, et le département me les transmettra sur-lechamp. Mais dès ce moment il doit me rendre compte de ce qu'il a fait pour l'exécution de la loi relativement aux prêtres insermentés. »

m. Gomme, en dépit de cette législation cruelle, la plupart des prêtres déportés rentrés étaient intrépidement restés en France, le département du Doubs aurait été encore une fois inondé de sang, s'il ne s'y était pas rencontré trois grands obstacles à cette recrudescence de persécution, trois barrières dnes à l'excellent parti qu'avaient pris les catholiques de se rendre presque partout aux élections : une administration départementale, une administration judiciaire et une administration municipale, bien décidées toutes les trois à s'opposer, par tous les moyens possibles et même par leur propre sacrifice, à la résurrection des échafauds.La municipalité de Besançon, celle d'Oruans et quelques autres, faisaient seules exception à ce beau concert, et n'avaient rien perdu de cette fiireur inextinguible qui , pour certains révolutionnaires , semblait être tout l'esprit républicain.

Le département se retrancha d'abord derrière son impuissance. Il écrivit, le 3i octobre, aux représentants Seguin, Louvot, Couchery et Besson : u Vous connaissez aussi bien que nous la position actuelle de notre département, l'esprit pablic concernant la rentrée des prêtres déportés, et la protection ouverte que leur donnent partout les habitants des campagnes. Nous venons de recevoir, par un courrier extraordinaire la loi du 3 brumaire courant. L'article iO condamne à deux ans de détention tout fonctionnaire public qui négligerait de faire exécuter les décrets concernant la dépor-

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