VIII

ii4 CHAPITBB LXXIII.

déraut injurieux pour les braves militaires qui occupent cette contrée et dont ils n'ont sans doute aucun sujet de se plaindre. Je voulais sur-le-champ m'assurer de ce prêtre ; mais j'ai préféré auparavant vous instruire de cette affaire. Je crois que dans tous les temps on pourra le saisir, car il se tient pour inviolable, sur la foi de cet arrêté. »

XV. Dans le canton de Nancray, deux curés surtout, MM. Balandret, curé de Saône, et Ghéry, curé de Nancray, occupaient la police du Directoire. Quirot écrivit, le 27 décembrey au notaire Deschamps, commissaire provisoire dans ce canton : (( On m'assure que Balandret a fonctionné publiquement à Gennes, ces jours derniers, et qu'il doit y reparaître pour confesser et communier. Empêchez cela , et s'il se présente, qu'il soit saisi ; que l'administration municipale sache par vous que s'il y a négligence ou collusion de sa part , je serai obligé de dénoncer les fonctionnaires négligents ou prévaricateurs pour être punis des peines portées dans la loi du 3 brumaire. Veuillez m'infornier des mesures que vous aurez prises. » M. Deschamps répondit, le 3 janvier: «J'ai requis l'agent de Gennes de surveiller le prêtre Balandret et de le faire arrêter par la garde nationale, si jamais il ose s'y remontrer. Au reste, je suis certain qu'il n'y a pas reparu depuis neuf jours, soit que la force armée que l'on a conduite dans les montagnes l'ait effrayé, soit que d'autres motifs l'aient déterminé à faire prudemment sa retraite. »

Le 9 janvier, Colette, adjudant général à Besançon, écrivit à Quirot pour lui dénoncer le prêtre Ghéry comme résidant à Nancray : (( Depuis six mois, disait-il, il a exhorté tous les citoyens de cette commune qui s'étaient mariés devant leur curé assermenté, ou qui n'avaient paru que devant l'officier public, à renouveler devant lui un nouvel acte de mariage. Il en a usé de même envers les enfants nouveaunés ; il a même osé astreindre nos malheureux concitoyens, trop faciles à fanatiser, à lui donner poules et autres animaux de cette nature , à titre de paiement. C'est assez vous en dire. Votre patriotisme m'est assez connu pour me faire croire que vous ne laisserai pas plus longtemps ce bri-

gand fourbe en imposer à des citoyens non letrées. » Ce brave Colette avait visiblement passé lui-même dans la classe de philosophie sans s'être arrêté assez longtemps dans celle de grammaire.

Dans le canton de Nods, excepté le chef-lieu, en partie gagné au schisme par son curé, tout le reste était dévoué aux prêtres déportés. Boulet, commissaire provisoire, écrivait, le 30 novembre, au département : « Il y a trois jours, les gendarmes du Valdahon sont venus à Nods pour faire rejoindre les volontaires qui restent sans cause dans leurs foyers. Cette démarche a occasionné, dans une auberge, le rassemblement des volontaires de la commune, qui sont au nombre d'une douzaine. Ils se sont monté la tête et ont pris la résolution de ne point partir avant que les prêtres déportés ne quittent un pays où ils abondent et exercent sans gêne un culte public , disant que les lois doivent être suivies pour les uns comme pour les autres. Ces volontaires, échauffés, se sont livrés à une grosse sottise. Us sont allés chez un nommé Humbert, de Nods, qui a chez lui son fils, prêtre déporté, et ils y ont pris un tonneau d'environ un muid rempli de vin. J'ai chargé l'agent de Nods de constater le délit, et il m'a manifesté sa répugnance et son refus, par la crainte de la mauvaise humeur des volontaires. Je crois que ce n'est qu'à Nods que les volontaires tiennent un seaiblable langage contre les prêtres déportés. Dans les autres communes, ils sont d'accord avec eux pour ne pas partir. Les prêtres les y engagent et solHcilent même les parents à faire revenir leurs enfants des armées, à ce que j'ai ouï dire. L'affection du peuple, dans ces contrées, pour les prêtres déportés, est sans bornes. Ceux-ci y sont les maîtres; il n'y a point de lois pour eux. La première assemblée municipale, celle du 8 de ce mois, ne s'est formée qu'après la messe célébrée à Nods par un nommé Maugain, prêtre déporté. L'administration a fixé à l'avenir l'heure de ses séances à midi, à cause du culte. A cette première séance, on a répondu à mes représentations, que le séjour des prêtres déportés avait rétabli la tranquilhté et le bonheur parmi le peuple ; que les cultes sont libres, et que je verrais moi-même qu'ils font le bien.

Les déportés exercent le culte public ; tous les signes extérieurs subsistent. Le fils Humbert ne s'est point gêné de me déclarer sa qualité de prêtre déporté et son exercice du culte public, qu'il m'a dit être dans la loi de Dieu. »

Le 42 décembre, Boulet récrivit que l'empire des prêtres déportés était absolu dans toutes les communes du canton ; que toutes les lois portées contre eux étaient méconnues ; qu'une réquisition de les faire exécuter causerait même l'inexécution de toutes les autres lois; que toutes les mesures isolées, toutes les prises et reprises de prêtres, ne faisaient qu'enbardir les fanatiques et endurcir leur opiniâtreté; qu'il fallait de grandes mesures d'ensemble.

Théodule Regnaud, qui succéda à Boulet, profita du passage de Mourgeon et de sa troupe pour tenter une nouvelle campagne contre les prêtres. Le 5 janvier, il représenta à l'administration cantonale l'effrayante responsabilité qui pesait sur elle, par suite de l'inobservation des lois contre les déportés, et requit chaque agent en particulier de dresser procès-verbal de tous les délits commis à cet égard dans sa commune et de rendre compte des mesures qu'il aurait prises. L'administration répondit qu'elle avait pour boussole la paix, l'union et le respect des lois; mais que les mesures proposées étaient une chose trop grave pour ne pas demander du temps et de la réflexion, et qu'en conséquence, elle en ajournait l'examen à la prochaine séance.

Regnaud rapporte ainsi les résultats de cette nouvelle déhbération, qui eut lieu le 10 janvier : «Us ont discuté pendant presque toute la séance l'objet des prêtres. Plusieurs membres ont présenté des projets, mais aucun ne tendait à poursuivre les réfractaires. Au contraire, ils cherchaient tous les moyens possibles pour les conserver^ soit par crainte, soit autrement. Us finirent leur séance sans rien décider, en disant seulement que depuis que les prêtres étaient rentrés dans leur canton, la paix y régnait, et que s'ils en arrêtaient, le peuple les tuerait eux-mêmes. Hier^ un nommé Maugain, prêtre réfractaire, qui dessert Nods, est venu depuis Vanclans, escorté de plus de six cents personnes, tant hommes que femmes. Il n'a fait que dire une messe basse

LES PRfiTRES AU COMHEMGEMimT BU DIRECTOIRE. i17

et s'en est retourné tout de suite avec la même escorte. Les femmes qui en faisaient partie insultaient les patriotes en les menaçant et en disant qu'elles ne craignaient rien. II y a un très grand nombre de prêtres en résidence habituelle dans le canton, savoir, à Nods, Maugain; à Yanclans, Millot et un autre Maugain; à Etray, Billot; à Passonfontaine , Humbert, ci-devant vicaire d'Avoudrey, et Girard, de Vuillafans, ex*capucin ; à Rantechaux, Nicod, d'Arc-sous-Cicon, ex-capucin ; à Vernierfontaine, Fleury ; à Fallerans, Araiotte, de Yernierfontaine ; à Etalans, Marquis^ ex-curé du lieu; à Athose, Humbert, ex-vicaire du lieu. A Hautepierre, Verdant, de la Chaux, jeune prêtre ordonné par Tévêque Seguin, a rétracté son serment et il instruit les enfants. Il y en a beaucoup d'autres qui ne restent pas habituellement. Si on les laisse plus longtemps, je crains beaucoup qu'ils ne s'insurgent, ou du moins il faudrait toujours des troupes pour les contenir. »

Le commissaire du Directoire, voyant qu'il n'avait aucun concours à attendre de l'administration cantonale, voulut agir par lui-même, et, profitant du passage des troupes qui retournaient à Besançon, le 6 janvier, il invita le citoyen Miquel-Ferriet, leur commandant, à faire une perquisition à Nods même, dans la maison de M. J.-B. Fertusier, où rési' dait un prêtre déporté. Cet ecclésiastique officiait publiquement à l'église, au son des cloches, et la veille encore il avait chanté une grand'messe. Regnaud avait pris, avant l'arrivée des troupes, toutes les précautions possibles pour assurer le succès de son plan. Le peu de patriotes de Nods restés fidèles au parti, avaient été postés de manière à empêcher révasion du prêtre. Regnaud présida lui-même à la visite domiciliaire avec l'agent de Nods ; mais ils ne trouvèrent chea: M. Fertusier que sa fille et sa servante, qui déclarèrent que le prêtre était parti. Regnaud se fit conduire dans la chambre du proscrit , y trouva encore ses livres et ses vêtements ^ et requit l'agent d'apposer les scellés sur la porte. Ce commissaire, en faisant part de sa déconvenue à Quirot, ajoutait : « Les prêtres déportés ou émigrés qui infectent le canton y ont tellement perdu l'esprit public, qu'à peine y pourrait-on

as CHAPITRE LXXIII.

trouver une soixantaine de républicains. La grande partie des agents et adjoints municipaux sont leurs plus forts partisans. S'il ne reste pas de la force dans les montagnes pour les contenir, ils se mettront en insurrection. Tous les aristofanatiques disent toutes sortes d'invectives des membres de la législature, et qu'ils ne seront pas toujours les maîtres. »

Le 18 janvier, nouvelles lamentations de Regnaud à Quirot : (( Aux prêtres résidants dans le canton vous pouvez ajouter Sergent, ex-vicaire de Saules, actuellement à Vernierfontaine, Gusenier, d'Ëtalans, actuellement à Etray. Hier, le prêtre qui résidait ici, y a encore dit la messe, et on sonna comme à l'ordinaire. Ils sont de plus en plus obstinés à soutenir les prêtres, et à quelque prix que ce soit. Je vous ai déjà prévenu du danger et je vous en préviens encore. Ne croyez pas que ce soit la peur qui me fasse tenir ce langage. Je périrai à mon poste s'il le faut. Le juge de paix a levé, sans m'en prévenir, les scellés que j'avais fait apposer chez Pertusier. 11 est d'accord avec l'agent Varescon et l'adjoint Billebaud. »

Quirot répondit en déplorant la corruption de l'esprit public. (( La moralité et l'amour de la liberté qui distinguaient le peuple, disait-il, ont été étouffés par les discours séditieux des prêtres. La présence de ces derniers est un attentat contre l'ordre social ; mais bientôt les magistrats, presque partout négligents ou coupables, seront atteints par la loi, et les troupes supplémentaires qu'on attend achèveront de rétablir Tordre. »

Regnaud, peu rassuré par ces espérances, répliqua, le 25 janvier : « Les prêtres réfractaires ofBcient tous les jours dans toutes les communes du canton, comme du passé, excepté à Nods, où ils ne disent la messe que le dimanche. Lorsque le prêtre Maugain veut arriver, ils font monter des émissaires à la tour du clocher pour reconnaître s'il arrive quelque troupe pour arrêter les prêtres. Ils sonneraient le tocsin, et toutes les communes des environs accourraient pour le faire relâcher. J'ai vu moi-même quatre personnes qui regardaient par les quatre fenêtres de la tour, pendant *out le temps que le prêtre est resté à l'église. L'esprit pubhc

LBS PRÊTRBS AU COMMENCEMENT DU DIRECTOIRE. ii9

se perd de jour eu jour. Je fais mon possible pour mainteDir réaergie du peu de patriotes qui restent; je leur promets que sous peu nous aurons des moyens pour faire triompher la loi. Ils me répondent qu'on les amuse par des paroles. Les prêtres, de leur côté, prêchent qu'il faut prendre courage ; qu'il importe peu de mourir dix ans plus tôt ou plus tard, et qu'il faut mourir bon catholique pour gagner la vie éternelle. Les plus forts soutiens des prêtres sont les autorités constituées, la justice de pai^f et l'administration. Si un patriote a quelque affaire devant elles, on ne néglige rien pour le rendre ridicule et la faire tourner à son désavantage. »

XVI. L'administration cantonale d'Onans, sous l'inspiration de son président Laude, prit, le 7 décembre^ un arrêté pour faire exécuter les lois contre les prêtres ; mais le 29 du même mois elle écrivit qu'elle n'avait pas osé donner suite à cet arrêté; qu'il y avait dans le canton trois prêtres qui soufflaient la désobéissance, et que les volontaires refusaient de rejoindre leurs corps avant que les prêtres eussent été expédiés à leur destination. Les jacobins manifestaient décidément peu de goût pour la guerre étrangère. Le 16 janvier, la même administration réclama des troupes, seul moyen^ selon elle , de faire exécuter les lois contre les prêtres « et de contenir les malveillants qui soutenaient le brigandage de ces êtres malfaisants. » Neuf jours après, un agitateur bien digne d'être associé à cette administration, le jeune capucin Jeannot, d'abord curé constitutionnel, puis apostat, puis soldat, et enfin commissaire du Directoire dans ce canton, écrivit encore à Quirot : « Pouvons-nous compter que nous aurons, sous peu, de la troupe pour nous débarrasser de cette engeance infernale ? Nous parviendrions peut-être à expulser ces prêtres sans troupes ; mais le canton de l'Isle, qui nous avoisine, est bien plus fanatisé; en sorte qu'à cause de celui-ci, il serait à propos d'avoir quelques hommes pour aider nos gendarmes. » Quirot répondit « que depuis son installation, il s'était constamment occupé de ces empoisonneurs; que déjà plusieurs avaient été saisis, et qu'on ne devait cesser de les poursuivre que lorsqu'ils auraient abandonné le sol de la république ou que la loi les aurait frappés;

iSO CHAPITRE LXXIII,

que bientôt on pourrait déployer une force armée suffisante^ et qu'il y avait déjà des soldats à Pont-de-Roide, Dambelin, etc. »

Le canton d'Orchamps possédait dans Vuillier, Magnin- Tochot et Boupdenet un triumvirat de contrebande sur l'activité passionnée duquel le Directoire pouvait se reposer entièrement pour vexer la population dans tout ce qu'elle avait de plus cher. Les trois jacobins étaient dignement secondés par Phil. Demante, conlmandant de la gendarmerie au Valdahon, qui a laissé une mémoire sinistre. Le 30 novembre, ce dernier dressa le procès -verbal suivant : « Ensuite de l'arrêté du citoyen Rivaux, représentant du peuple près l'armée du Rhin-et-Moselle, qui ordonne à tous les gendarmes de faire des tournées pour arrêter les militaires fugitifs, nous étant transportés, le présent jour, à Avoudrey, au domicile de l'agent de la commune, et ayant demandé où il était, on nous a répondu qu'on venait de sonner une messe et qu'il y était. Voyant que l'agent ne revenait pas de l'église, nous nous y sommes transportés, et en y entrant nous avons parlé à un inconnu et lui avons demandé qui il était. Il nous a répondu qu'il était prêtre et s'appelait Humbert. D'après l'invitation que nous a faite le commissaire provisoire contre tous les ennemis du gouvernement, comme ce prêtre n'était pas conforme à la loi, nous l'avons requis de nous suivre, pour paraître devant le commissaire, ce qu'il a fait à l'instant. Etant en route, près de Flangebouche nous avons aperçu un attroupement de femmes qui criaient : Nous voulons notre prêtre/ Vous netemmènerez pas I Entrant dans le village, nous sommes allés à l'auberge, où nous avons trouvé des hussards qui nous ont donné mainforte. Ensuite nous avons demandé l'agent de la commune, et l'avons invité par écrit à nous fournir un détachement de la garde nationale pour nous accompagner jusqu'à Orchamps; à quoi l'agent a répondu, une demi-heure après, qu'il ne trouvait personne. Nous l'avons requis, au nom delà loi, de faire dissoudre l'attroupeinent qui était devant la porte, et que nous avions déjà repoussé deux fois avec les hussards. L'agent leur a dit de se retirer, et s'est retiré lui-même,

LES PBÎTRES AU COMMENCEMENT DU DIREGTOIBB. i2i

marquant beaucoup d'indifférence pour notre opération. Un attroupement séditieux d'hommes et de femmes profita du moment où les hussards étaient allés faire boire leurs che- Taux ; ils entrèrent en foule et arrachèrent le prêtre, en nous tirant et nous frappant avec des pieux et autres instruments. Sans un gendarme de la brigade de Dambelin, qui s'est trouvé là, j'aurais été égorgé, et mon habit a été déchiré du haut en bas. Le gendarme de Dambelin a eu son sabre cassé. Ceux qui ont commencé l'attroupement étaient d'Avoudrey, Passonfontaine et la Sommette. »

Magnin-Tochot, réuni aux deux ou trois agents qui avaient consenti à siéger sous sa présidence, décida que ces faits seraient dénoncés au juge de paix, et que lui-même en rendrait compte au Directoire et au ministre de l'intérieur, l'autorité départementale n'existant pas aux yeux de ce garnement. Il fit décider, en outre, que tout individu étranger as canton qui serait rencontré sans passe-port, serait incarcéré. Le ministre de l'intérieur écrivit au département, le 27 décembre, pour lui demander quelles mesures il avait prises, notamment contre l'agent municipal de Flangebouche, et recommanda l'exécution rigoureuse des lois. Le département répondit qu'il venait d'envoyer des troupes à Orchamps pour imposer aux rebelles ; que le juge de paix poursuivait activement les auteurs de l'enlèvement de Flangebouche; mais qu'il n'avait pas cru devoir sévir contre l'agent municipal, attendu qu'il aurait été réellement impossible à cet agent de trouver dans la garde nationale et la population le moindre concours pour maintenir le prêtre entre les mains de la gendarmerie. « La simplicité des habitants est telle, disait-il en finissant, qu'ils regardent comme un acte impie et sacrilège la poursuite de ceux qu'ils appellent leurs bons prêtres. Ce fanatisme ne peut être détruit que par le temps, l'instruction et la douceur. Vous savez, comme nous, que la force et la violence aigrissent cette maladie et la portent à son comble. »

Le 20 janvier, Coslé, chef d'escadron de gendarmerie à Besançon, exposa au représentant du peuple près les armées du Nord et de Sambre-et-Meuse^ que la gendarmerie était

122 CHAPItRB LXXIII.

impuissante à arrêter et à transférer les prêtres déportés à la poursuite desquels elle était envoyée; qu'il était urgent de mettre un frein Sux menées liberticides des fanatiques ; que ces malveillants étaient parvenus à plusieurs reprises à enlever les proscrits, et que la rébellion était restée presque toujours impunie. Il demandait, en conséquence, que tous les officiers de gendarmerie du Doubs et de la Haute Saône fussent autorisés à réunir leurs brigades, en cas de besoin, pour se prêter mutuellement main-forte. Un arrêté du représentant lui donna pleine satisfaction à cet égard.

L'arrêté de iMagnin-Tochot contre les particuliers voyageant sans passe-port ne tarda pas à recevoir le résultat qu'il en attendait. L'abbé Maire, des Fourgs, arraché des mains de la gendarmerie, à la Gombe-Punais, l'année précédente, s'était fixé, par reconnaissance, au milieu de ses libérateurs; il desservait Trepot et les communes environnantes avec un grand zèle et un grand succès. Le 9 décembre, le patriote J.-B. Audry, maire de Trepot, dont les pouvoirs usurpés allaient finir, écrivit avec tristesse au département, que depuis l'éloignement des troupes, le fanatisme faisait les plus grands ravages dans cette contrée ; que Tabbé Maire avait gagné beaucoup de prosélytes; qu'il trouvait asile, ainsi que beaucoup d'autres prêtres, chez Cl. -F. Perrot dit Francillon, Martin Morel, Jos. Perrot dit le Carme, Cl. -Et. Perrot dit Sans-Quartier, qui lui servait de sacristain, Jos. Perrot, cidevant électeur, Jos. Pingaud, P. Gillard et L. Gillard; et qu'il était impossible de disperser les assemblées qu'il formait journellement, les patriotes qui restaient étant en trop petit nombre pour l'essayer sans exposer inutilement leur vie.

M. l'abbé Maire continuait son ministère avec plus de sécurité encore, sous la protection des nouveaux agents municipaux, lorsque l'arrivée des troupes ou tout autre motif lui fit prendre le chemin des frontières ; dix personnes de Trepot, deux hommes et huit femmes, l'accompagnèrent. Déjà cette pieuse caravane avait traversé avec succès le dangereux canton d'Orchamps, et elle était parvenue à Fuans, le 6 janvier, lorsqu'elle fut mise en arrestation et conduite pardevant le juge de paix fiourdenet, puis devant l'administra-

LES PRÊTRES AO COMMENCEMENT DU DIRECTOIRE. iS3

tien cantonale. Celle-ci décida que les onze prisonniers seraient transférés dans la maison d'arrêt de Besançon. Magnin- Tochot et Vuillier profitèrent des troupes amenées par Mourgeon pour faire escorter ce convoi ; et l'officier Lonjumeau, à la tète de trente soldats, fut chargé de le défendre contre les tentatives des catholiques jusqu'à Besançon. On partit le 6 janvier. En même temps, deux femmes pieuses prirent la même route pour soulever les catholiques le long du chemin. Arrivées au Valdahon, elles tentèrent en vain de parler aux prisonniers; elles en furent empêchées par les soldats. Le lendemain, à trois quarts de lieue de l'Hôpital-du-Grosbois, l'une des deux femmes reparut à la tète d'un rassemblement nombreux, mais trop peu armé pour entrer en lutte avec des soldats aguerris. Cette femme généreuse, nommée Marie- Françoise Millot, fut donc prise, et tous ceux qui la suivaient trouvèrent leur salut dans la fuite. Néanmoins, Lonjumeau, inquiet, envoya un exprès à Ornans pour requérir l'envoi immédiat de la gendarmerie, d'un détachement de la garde nationale et de plusieurs pièces de canon. Les autorités d'Ornans expédièrent sur-le-champ cinquante gardes nationaux patriotes. Le convoi, ainsi renforcé, arriva sans accident à Besançon.

Le département décida, le 8 janvier, que M. l'abbé Maire serait renvoyé devant l'accusateur public comme prévenu d'émigration, et que les dix personnes de Trepot trouvées voyageant sans passe-port en compagnie d'un prêtre suspect, resteraient dans la maison d'arrêt jusqu'à ce que leur municipalité les réclamât. Le lendemain, le département mit en liberté M"* Millot, parce qu'aucun mandat d'arrêt régulier n'avait été décerné contre elle, et il renvoya le procès- verbal de son arrestation au juge de paix pour informer, s'il y avait lieu.

M. Maire, resté seul en prison, se trouvait sous le coup d'une sentence capitale, et il semblait presque impossible de le sauver, tant les lois étaient claires et impératives; mais, d'un autre côté, les hommes placés par les électeurs du Doubs à la tête de la justice, n'étaient pas moins décidés à empêcher de verser le sang innocent. Toutes les ressources

que peut offrir à des hommes experts le dédale de la procédure, furent donc mises en œuvre parles juges eux-mêmes, et surtout par l'honorable accusateur public Guillemet, d'accord avec M. l'avocat Clerc , conseil de l'accusé, pour sauver ce dernier. Le 21 janvier, M. Guillemet écrivit au département que le tribunal avait décidé de lui renvoyer le prêtre J.-Ant. Maire, prévenu d'émigration, parce que le délit n'était pas établi; on trouvait bien sur la liste des émigrés un J.- Ant. Maire, de Pontarlier, prêtre ; mais le prévenu n'était pas de Pontarlier, il était des Fourgs; on trouvait bien encore sur la liste un Cl.-Ant. Maire, des Fourgs, cultivateur; mais le prévenu ne se nommait pas Cl.-Ant. et n'était pas cultivateur; en conséquence, aucune de ces désignations ne pouvait s'appliquer rigoureusementalui.il y avait donc lieu, pour le département, de décider si c'était bien le prévenu qui avait été inscrit sur la liste, d'une manière fautive, ou si son nom devait être inscrit sur la liste pour la première fois. « L'accusé, ajoutait M. Guillemet, a annoncé qu'il avait chez lui des certificats de résidence, mais il ne les a pas encore présentés au tribunal. »

Nodier, trouvant qu'on ne se débarrassait pas des prêtres d'une façon aussi expéditive qu'au temps où il rendait la justice, adressa à Guillemet une plainte d'une hypocrisie rare, sur les angoisses prolongées dans lesquelles l'accusateur et le tribunal laissaient, disait-il, les prisonniers en ajournant le règlement de leur sort. Cet homme sensible craignait de paraître lui-même prendre part à un pareil acte d'inhumanité, à cause de sa qualité de commissaire du Directoire près les tribunaux. M. Guillemet lui répondit, le 28 janvier, avec un mépris écrasant : « Vous me demandez, par votre lettre d'hier, des éclaircissements sur l'état des procédures que j'ai dû commencer contre les trois prêtres qui m'ont été dénoncés. Vous craignez que ce retard ne soit criminel envers des hommes incarcérés, qui resteraient ainsi dans une incertitude accablante. Je ne me crois nullement obligé envers tous à un compte rendu. Néanmoins, par manière de communication fraternelle, je vous annonce que trois prêtres sont actuellement dans nos prisons, l'un comme déporté rentré, et

les deux autres comme émigrés. Le déporté Pidancet sera jugé demain 9 pluviôse ; quant à Balanche et à Maire, prévenus d'émigration, comme le premier n'est sur aucune liste, j'ai dû le renvoyer au département. J'avais renvoyé de même le prêtre Maire, que je n'avais pas trouvé sur les listes d'émigrés qui sont dans notre greffe. Le 5 de ce mois (25 janvier), le département m'a répondu qu'il avait trouvé Maire sur une liste supplémentaire; aussitôt j'ai fait assigner trois témoins des Fourgs pour venir attester l'identité de l'accusé. Telle est ma conduite relative à l'exécution des lois concernant les prêtres réfractaires. Elle est telle que je ne crains nullement la critique. Notre responsabilité est parfaitement à couvert, surtout la vôtre, qui consiste uniquement dans la surveillance de l'observation des formes, l'exécution des jugements et la publication des ordres du Directoire et des ministres. )>

Le 4 février, M. Maire comparut devant le tribunal. L'accusateur public déclara qu'étant incertain si le prévenu serait jugé comme déporté ou comme émigré, il avait cité trois témoins des Fourgs , citoyens d'une probité et d'un civisme connus, pour fournir des moyens de conviction dans la première hypothèse, et pour affirmer l'identité de l'émigré dans la seconde. M. Maire , interrogé ensuite , répondit qu'il était âgé de trente ans , prêtre , originaire des Fourgs et domicilié à Trepot au moment de son arrestation; qu'il était sorti du territoire français, sur la fin de 4791, pour aller à Fribourg se faire ordonner prêtre ; qu'il y était resté assez peu de temps; que le jour même de son ordination, au commencement de 1792, il était rentré en France, d'où il n'était plus sorti; qu'il n'avait pas prêté le serment de 1791, parce qu'il n'était pas prêtre à cette époque et qu'il n'avait jamais été fonctionnaire public; qu'il n'avait pas, non plus, prêté le serment de liberté et d'égalité ou de 1792, parce que, n'ayant jamais reçu ni traitement ni pension de TËtat^ il n'était point assujetti à ce serment ; qu'il était en état de prouver sa résidence non interrompue en France depuis le 9 mai 1792, époque de la première loi contre les émigrés; qu'au surplus, ce n'était pas lui qui avait été inscrit sur la hste sous le nom de J.-Ant. Maire, cultivateur, puisqu'il n'avait

426 CHAPITRE LXXIfl.

jamais été cultivateur et que son père même, J.-Cl. Maire» n'avait jamais exercé d'autre art que celui de la sculpture ; en conséquence, il demandait à être renvoyé en liberté, ou au moins par-devant l'administration, afin de justifier de sa ré* sidence en France, dans le délai légal.

Les témoins produits par l'accusateur public, MM. Jos. Gauthier, P.-Ant. Bulle et Jac. Saget, furent entendus ensuite, et après la plaidoirie de l'avocat Clerc, le tribunal prononça le jugement suivant : « Considérant que des deux motifs sur lesquels l'accusateur public a mis le prévenu en jugement, celui de la déportation ne peut pas arrêter le tribunal, ainsi que l'accusateur public en est convenu en abandonnant ce chef d'accusation; qu'en ce qui concerne l'émigration, les trois témoins n'ont point reconnu l'identité dudit Maire avec celui qui a été porté sur la liste des émigrés; qu'au contraire, ils ont déclaré que le prévenu n'avait jamais été cultivateur ni même fils de cultivateur, son père ayant toujours exercé l'art de la sculpture ; qu'ils ont même ajouté que cet accusé avait résidé aux Fourgs et dans les communes environnantes, jusqu'au temps où, vers la fin de Tannée dernière, il est venu à Trepot, et qu'il n'était pas à leur connaissance qu'il se fût absenté depuis 4789; qu'il y a dans la commune une autre famille Maire, où il y a un J.- Ant. Maire, cultivateur, fils de cultivateur, mais qu'ils ne croient pas avoir émigré plus que l'accusé; considérant qu'il résulte de ces faits que la question relative à l'émigration n'est point éclaircie de manière à ce que le tribunal puisse y statuer quant à présent, le tribunal renvoie le prévenu dans la maison de justice et ordonne que sa réclamation sera renvoyée devant l'administration du département, pour y être statué. — NycoUin, Bougeot, Bonard, Bourqueney, Gros. »

Sur ces entrefaites, un petit coup d'Etat du Directoire, échafaudé sur un mensonge , renversa l'administration départementale élue par le peuple et la remplaça par l'élément jacobin le plus pur. Ce fut cette nouvelle administration qui répondit au tribunal, le 43 février, en ces termes : « Maire, se disant prêtre, de la commune des Fourgs, est émigré et

renvoyé en conséquence par-devant le tribunal criminel, pour qu'il soit prononcé à son égard conformément à la loi. En effet, Maire est compris sur les listes des émigrés ; il n'est plus admissible à demander sa radiation de ces listes, les délais légaux étant passés; enfin, il n'appartient à aucune autorité de prononcer des modifications à la loi, et encore moins de mettre en question ce qu'elle a formellement décidé. »

Le tribunal répliqua avec fermeté par cette décision du 17 février : « L'administration du département a mal compris le sens et les dispositions de notre arrêt , puisqu'elle a supposé que J -Ant. Maire lui avait été renvoyé pour proposer ses réclamations contre son inscription sur la liste des émigrés, tandis que ce jugement a décidé que ledit Maire n'était point celui qui est porté sur cette liste. Cette décision du tribunal a pour fondement les dépositions des trois témoins qui ont attesté unanimement que J.-Ant. Maire, prêtre mis en jugement, n'est pas le mêrue que J.-Ant. Maire, de la même commune, inscrit sur la liste des émigrés. Les tribunaux criminels sont seuls juges de cette identité ; les administrations départementales ne peuvent prononcer que sur la question de savoir si l'individu doit être porté sur la liste des émigrés , et s'il est à temps ou non pour réclamer contre son inscription. Cette démarcation de pouvoirs étant ainsi fixée, le tribunal criminel n'a pas pu renvoyer le prévenu à l'administration pour prononcer sur ses réclamations contre Tinscriplion, puisque l'identité n'avait pas été reconnue, mais seulement pour savoir s'il y a lieu à cette inscription. Enfin le tribunal, s'il eût été moins attaché à l'exécution rigoureuse de la loi contre les émigrés, aurait pu mettre le prévenu en liberté, du moment que son identité n'était pas reconnue ; et ce n'a pu être que la crainte de laisser échapper un coupable, qui, sur des soupçons vagues d'émigration, a déterminé le tribunal à le renvoyer encore devant l'administration du département, pour décider s'il y a lieu à l'inscrire sur la liste des émigrés. En conséquence, le tribunal a délibéré qu'il ne sera donné, quant à présent, aucune suite à l'instruction du procès du prêtre Maire, et il le renvoie de nouveau à l'administration du département,

128 CHAPITBB LXXIII.

pour décider s'il y a lieu de Tinscrire sur la liste des émigrés. »

Le 21 février, Dormoy, substitut du commissaire du Directoire près les tribunaux, fit un nouveau réquisitoire pour sommer le tribunal de reprendre le procès du prévenu et de faire citer d'autres témoins dont le civisme fût bien reconnu» pour constater son identité. Le tribunal répliqua, le lendemain, avec une fermeté de plus en plus admirable : (( Ce réquisitoire blesse toutes les règles de l'ordre judiciaire, en ce qu'il a été prononcé sur le sort du prévenu par un jugement sur lequel, tant qu'il subsiste et n'a pas été réformé par les voies légales, le tribunal ne peut revenir sans exposer ses jugements à une incertitude qui compromettrait tantôt les intérêts de l'innocence, tantôt la sûreté et le repos de la société. Aucun des motifs de ce réquisitoire ne peut toucher le tribunal ; le premier, parce qu'il doit passer pour faux à ses yeux que Maire soit porté sur la liste des émigrés, du moment que les témoins ont nié l'identité ; le second, parce que la dénégation de cette identité ne permet pas d'appliquer au prévenu les arrêtés du département mentionnés au réquisitoire ; le troisième , parce que la sortie du territoire français, avouée par Maire, ainsi que sa rentrée, ne tombent que sur des époques antérieures à celle désignée par les lois contre l'émigration; le quatrième, parce que les témoins n'ont pas seulement laissé quelque incertitude sur l'identité, mais qu'ils ont affirmé la non-identité ; parce que, d'ailleurs, si, comme le porte le réquisitoire, les témoins eussent laissé des doutes sur l'identité, c'eût été le cas alors, et avant le jugement, de requérir l'audition de nouveaux témoins, formalité impossible à remplir dix-sept jours après le jugement rendu. Le cinquième motif, enfin, est également inadmissible, parce que, si les témoins paraissaient suspects au ministère public, il aurait dû ou les poursuivre comme coupables de faux témoignage, ou requérir qu'on en entendit d'autres avant de passer outre. Enfin le jugement rendu le 15 pluviôse est rigoureusement conformer la loi du 25 brumaire an III, et le tribunal ne croit pas pouvoir déférer au réquisitoire sans excéder ses pouvoirs, sans violer toutes les

LBS PRÊTRBS AU COMMENCEMENT DU DIRECTOIRE. 129

formes ; il arrête donc qu'il n'échet de délibérer et que copie du présent sera, au besoin, envoyée au ministre de la justice. »

Le tribunal criminel avait procédé avec tant de prudence que le gouvernement ne put le prendre en défaut sur aucun point. Merlin, ministre de la justice, écrivit, le il avril, au département : « Après un mûr examen des pièces relatives à J.-Ant. Maire, je n'ai rien trouvé dans les jugements du tribunal criminel des 15 et 28 pluviôse et du 5 ventôse dernier, qui donne prise à aucune mesure capable de les annuler. Les arrêtés du département ne peuvent plus subsister, il faut les réformer. J'écris au commissaire près le tribunal criminel de faire poursuivre Maire comme infracteur de la loi du 7 vendémiaire (sur la police des cultes), en attendant qu'il puisse être poursuivi comme émigré, ce qui ne pourra avoir lieu qu'après que le département aura ordonné son inscription sur la liste, si dans le fait il doit y être, et que l'inscription aura été confirmée par le Directoire. »

Le département, forcé de respecter les décisions du tribunal, prit, le 21 mai, l'arrêté suivant, qui rappelait les plus odieuses pratiques de la Terreur: a Les jugements rendus par le tribunal criminel ne pouvant pas être attaqués par la voie de cassation, il importe cependant de ne pas soustraire à la sévérité des lois portées contre les émigrés celui qui se prévaut aujourd'hui de la fausse désignation sous laquelle il a été inscrit sur la liste. Or, J.-Ant. Maire, simple citoyen pendant les premières années de la Révolution, et prêtre aujourd'hui, n'a pu en exercer les fonctions qu'en sortant du territoire français pour soUiciterdel'évêque de Lausanne les funestes pouvoirs qu'obtiennent tous ceux qui, à l'aide du fanatisme, se liguent avec les partisans de la royauté, pour renverser le gouvernement républicain. 11 est donc urgent de prononcer définitivement sur le sort du prêtre Maire, en lui accordant toutefois le délai suffisant pour justifier de la continuité de sa résidence en France. En adoptant ce dernier moyen, conforme aux jugements du tribunal, l'administration centrale doit rapporter son arrêté du 24 pluviôse, par lequel elle s'est interdit la faculté d'examiner les réclamations de Maire ;