‹ Histoire de la propriété ecclésiastique en France (volume 2)Chapitre 71 sur 570 · Conc. de Salnt-K()iiiain-(ï.\.lbon, can. V, p. -.'O · texte numérisé non relu

Conc. de Salnt-K()iiiain-(ï.\.lbon, can. V, p. -.'O

5. Conc. d'Orléans de 511, can. VU: <■ Ul in oratoriis doinini i)rae(li(>rnni miDinip conlra votnni eiti.scopi. .. peregrinu.s clericD.s inlrimiiiiani, ni.><i fnp.sitan qnos iJPdbaln.s iliidem clistrictio pontifices ol)servare praccipcrit « (p. 8V). Ce règlement ne lonche qne les clercs étrangers: il ne reconnaît i)as expressément au propriétaire du domaine le droit de présentation. Il nesl pas exact que lÉglise lran(|ue, aux VI' et VU« siècles, ail élaboré ou emprunté aux conciles espagnols une théorie du droit de patronage (pielle aurait concédé au fondateur de régli.se, et que le ])atron transformerait peu à lieu en droit de propriété (cf. iMBAivr me. LA TotR, Les fjcu-ui.sses rurulcs. p. ls7-!<, P.iS). Loin d'oppo.ser au droit de propriété du fomialeur un simple <lroii de patronage, lépiscopal admet le nttdnm Jus du propriétaire du sol el coiileste le jiatronage. (|ui consistait en ce temps-là dans l'appropriation progressive dis (troii> aiiiiartenant à révê(iue, au prêtre et à l'église elle-même.

6. Conc. de Clennont de 535, can. IV (Maassex, p. 67): dOrléan.f de 53S, can. XII (p. ~7): dlùiuce de 551, can. IV (p. llj): de Paris de «//, can. V (p. 187). Cf. Imhart m-: i.a 'I'oir. p. p.Hi.

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se soustraire à leurs obligations vis-à-vis de Tarchidiacre et de réglise mère ; parfois ils sont empêchés de remplir leur devoir par les agents des puissants et par le propriétaire de la villa ^. Un concile du VIP siècle rejette toute la faute sur les grands propriétaires. Ceux-ci empêchent l'archidiacre d'exercer sa juridiction sur le clergé de leurs domaines. A les entendre, les oratoires de leurs villae et les bien?; donnés à ces églises ne sont pas au pouvoir de Yé\é([ne (in polestate episcopi) mais au leur (episcopis contradicant) -.

L'église du domaine fait corps avec lui ; aussi est-elle léguée, donnée et vendue avec la villa. C'est seulement à partir de la fin du VII" siècle que l'usage s'introduit de mentionner dans les actes de donation ou les contrats de vente l'église de la villa parmi les dépendances qui sont aliénées en même temps que le domaine. Dès lors on voit fréquemment l'église figurer à côté des champs, bois, constructions, pêcheries et moulins cédés parle propriétaire, qui par conséquent estime que l'église de la villa est sa propriété au même titre que les bâtiments de sa métairie 3.

Avant même que l'usage s'introduisit de mentionner l'église parmi les dépendances du domaine qui sont aliénées avec lui, il n'est pas douteux que le propriétaire d'une villa ne crut céder en même temps qu'elle ses droits sur son église. En 634, le diacre Grimo lègue à l'église de Verdun sa propriété de Tholey où il a, dit-il, édifié une église K Celle-ci, bien qu'elle soit sise dans le diocèse de Trêves, devient la propriété de l'église de Verdun au même titre que le domaine dont elle fait partie ^. Si, avant la fin du VI!" siècle, mention n'est point faite

1. Cour. (VOrléans de 511, caii. XXVI: .■ Si (jii.ic parroci.if in ijciiciiiiiiii tlmiii- Inis conslitutap siiiil, iilji ol)servanlfs clorici al) arritUacoiici civilatis adnioiiid, ...f[urKJ (•(•closiac (Icbont. xi'b siirciae dnniuii domus inii)!»'!-»^ nej.'lexcriiit. rori-igranlur... Et si ali afreiitihus i)oteiituni vi-l ali ipsis rci ilcuiiiiiis. de ajrciKlfi oflicio ecclesiaf in ali((uii [H'iiliilieiilur. . . » (p. 'X\).

■2. Cntir. de ihdldii de (Ui'l-âi, can. XIV: «... oraloria ikm- viUa.s poItMitiuu jaiii l(iii^;iiiii ((iiisiriiria irnipui-c et facullatis ibidem collala.s ipsi. (lunruni villae siiiil. fpi.scopi.scoiuiadicaiil cl .jani lier ip.siis clpricu.s, ([ui ad ii>sa oraliiria deserviuiK, ab arcbidiaeoiKp cnliercere iienniiiaiil. QikkI mnvenil emeudare ila... lit in pote.slaie sil epis(ri|ii ri di' ordinal imie lifi-icinMini el de lacullaleiii ibidem inllata •> (p. -.Ml).

3. Vers (578 (ef. Sri Tz, p. 139), Haino, abbé de Saint-Denis, a reçu en gage d'un certain Ibbo une part de la villa d'Hodenc « una cum illas eclisias ibidem ronstruclas ■' iDii)lniii de CliHdebrrt III de liH.). Pkrtz, p. <jl). En 680, Xizézius vend aux niiiines de Muissac •< curtes indominicatas cum ccclesiis aud solariis,. . .piscatoriis, inolendiiiis » (IILst. du La/ifucdoc, éd. M.\hille. t. ii, Preuves 4. col- 43j. Cf. Zelss, Tfudit.WiJCiil).. 196 (716) : « una cum inansis, pralis, ccrie.vt'.s-, fariiiariis, silvis, etc. » tp. 185): 327 (718), p. 211.

4. Bkyeu, l'rkundenb. d. mittelrh. Teri'il., 6, t. i, p. 7 (cf. plus haut, p. 67, n. 1).

">. Ibid.. p. 8.

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