MONASTÈRES CONFISQUÉS PAR LE ROI

Très souvent les Carolingiens attribuent en bénéfice à leurs fidèles des cellae qui sont la propriété d'un évêché, d'une abbaye. Créatures du roi, les évêques ou abbés sacrifieront les intérêts d'un monastère sujet de leur église à ceux du souverain, de la milice royale, comme à ceux de leur évêché ou abbaye, à leurs intérêts propres et à ceux de leurs milites. L'attribution du monastère nouvellement fondé à une église épiscopale ou monastique ne le garantissait ni contre les usurpations du pouvoir royal ni contre l'abus que le représentant de l'église propriétaire fera lui-même de ses droits. Le monastère cédé au roi n'appartenait du moins à aucun autre ; sous réserve du droit du roi et sous le couvert de ce droit, l'établissement prenait la qualité de propriétaire indépendant et autonome. L'avantage d'être directement protégé par le souverain, d'échapper à toute autre juridiction temporelle, d'être tenu pour monastère royal et par conséquent sut juris, compensait les dangers trop réels auxquels l'exposait le passage aux mains des rois, mais qui en aucun cas n'eussent pu être conjurés.

Ainsi un grand nombre de monastères appartiennent au roi, soit parce qu'il exerce sur eux les droits du fondateur, soit parce que ces droits lui ont été communiqués par un autre. La propriété lui en est acquise suivant les seules règles du droit privé, comme elle le serait au profit d'un simple particulier.

D'autres monastères sont devenus propriété du fisc par l'effet d'une confiscation pure et simple. C'était le cas quand un monastère figurait parmi les biens propres d'un rebelle qu'un roi adjugeait à son fisc1 ; mais la plupart des monastères incorporés au fisc ont été violemment arrachés à une autre église, à un évêché, à une abbaye, par l'effet de la vaste sécularisation opérée à l'époque carolingienne, dont les phases ont été déjà décrites 2 et dont le caractère juridique sera défini plus loin 3. Les sécularisations qui, aux VIIIe et IXe siècles, frappèrent les évêchés ont eu très largement pour objet les monastères épiscopaux 4. Par l'attribution qu'en

i. C'est le cas du monastère d'Herbitzheim, que possédait proprio jure le comte Gérard et qui fut confisqué pro calpa infidelitatis, puis cédé par Louis l'enfant à l'église de Liège (Dipl. 18 janv. 908, Miraeus, I, 35). Cette confiscation d'un bien propre à un rebelle est régulière ; au contraire, quand le roi Arnoul déclare concéder à son fisc des abbayes de l'évêché de Toul (Dipl. 2 févr. 893, H F, IX, 367), parce que l'évêque a été infidèle, il fait acte de sécularisation, car il dépouille l'évêché en même temps que le prélat coupable.