SÉQUESTRE ET RÉGALES

avait été mis en fuite ou déposé sans autre motif que la disgrâce du souverain. En s'abat tant sur lui, elle lui faisait perdre du même coup son episcopium. Avant d'en venir à cette extrémité, Charles le Chauve recourt à un autre expédient. En 868 pour la première fois sans doute, comme l'affirme Hincmar de Reims \ le séquestre fut jeté sur le temporel, d'un évêque qui demeurait pourtant en possession de sa charge. N'ayant pas réussi par ce moyen à vaincre la résistance d'Hincmar de Laon, Charles met en jeu à Douzy l'appareil qui lui permettra de reprendre Y episcopium, suivant des formes en apparence au moins régulières.

La saisie faite du temporel d'un évêque rebelle est peut-être aussi une application nouvelle du droit que s'arroge le roi sur les biens de l'église vacante. Si le roi dispose des ressources de l'évêché quand le siège n'a pas de titulaire, n'est-il pas autorisé également à jouir de ces revenus quand le bon serviteur à qui il croyait en remettre la dispensation a fait place à un infidèle, à un indigne ?

i. Qualem. : « Novum est enim quod nunc factura est, quia non est sub isto coelo auditum, ut episcopus cura ecclesia sua proscriptionis titulo ab ullo religioso principe, laicorum judicic, usque modo fuerit confiscatus » (col. 1038).