Transmission des régales

Lorsque le roi se dessaisit de l'évêché, tombé en son indominicatum, il ne met pas toujours fin à la vacance du siège épiscopal. Souvent, alors que pour diverses raisons un évêque n'y peut prendre place, l'évêché est commis par le roi à un administrateur simple clerc ou même laïque.

i. : «Omnesque opes in usibus episcopi exhibendas in superfluis commessationibus tota effusione consumpsit. Thesaurum ecclesiae dissipabat, praebendas vendebat, immo et ecclesiastici ministerii negotia emptus pretio largiri mercautibus usurpabat » (loc. cit.).

2. Le droit de régale, quand il est usurpé par les seigneurs, se confond en quelque sorte avec le droit de dépouilles. Les capitulaires (Hlotharii cap. missorum, 832, n, Cap. II, 64 ; Karoli II cap. Pap., 876, 14, p. 103 ; Carisiac, 877, 9, p. 358 ; ... Cap., excerpta, 4, p. 362) dénoncent déjà ies pillages des biens d'église ou des biens propres du défunt, dont la mort d'un évêque est le signal. En 996, Grégoire V a appris qu'à Cambrai, « obeunte episcopo vel ceteris sacerdotibus,... aliqui... so eant res ecclesiasticas, quas vel episcopus sive etiam sacerdotes reliquerint diripere ac devastare » {Gesta, I, in, p. 449 ; J W 3.866). Voir dans les Gesta (1, 118, 120, p. 453-4), le récit des violences commises en 1012 par Gautier d'Oisy, à la mort de l'évéque Herluin.