Gaius, II

5. Il ne s'agit pas de savoir si une personne peut avoir une propriété susceptible de lui échapper à un moment donné : il est certain, par exemple, que l'aliénateur à terme suspensif, ou sous condition suspensive, voit sa propriété passer à l'acquéreur par l'arrivée du terme ou de la condition. Mais c'est qu'il l'a par avance aliénée, en reportant seulement les effets de l'aliénation à une époque ultérieure. Or, affirmer que la propriété est perpétuelle, ce n'est pas dire que le propriétaire ne puisse l'aliéner, \oyez ci-après Chap. XXIV, Section V.

6. Cela résulte, par a fortiori, de ce que les servitudes réelles ne peuvent être constituées ad tempiis. L. 4, pr. D. De serv., 8, i. Si le droit de propriété pouvait être constitué ad teuipus, il en serait évidemment de même de toutes les

'iqO DIVERS SYSTKMICS SUR l/lil-'KKT DK \.K GOND. RlisOr-UTOlRK Il5

269. — M. Maynz ajoute que ce système est seul conforme à Téquité : il ne faut pas que des tiers soient dépouilles d'une propriété légalement acquise, pour des causes qu'ils n'ont pu ni prévoir ni prévenir, en vertu d'actes auxquels ils sont restés étrangers, dont ils n'ont pu avoir connaissance, et cela au profit d'un aliénateur sous condition résolutoire qui aurait pu se faire donner des cautions ou autres sûretés, et qui n'a qu'à se reprocher à lui-même de n'avoir pas pris les précautions que la loi mettait à sa disposition.

270. — Cette doctrine nous parait irréprochable au point de vue du raisonnement, et c'est à peine si ses adversaires même contestent sa supériorité à cet égard.

Mais, quand on arrive à l'explication des textes qu'on peut lui objecter, on sentie défaut de la cuirasse.

Pour donner une idée de la faiblesse des explications proposées par l'auteur cité pour rendre raison des textes opposés, il suffira d'en énoncer trois :

1° Bien des textes donnent la revendication au vendeur sous la condition résolutoire de la lex cornniissoria '. M. Maynz les explique en alléguant que les mots pindicare^ rei vindicatio, ne doivent pas y être pris dans leur sens technique ^ !

2° Dans le cas de donation à cause de mort sous condition résolutoire, un texte d'Ulpien (L. 2g, D. Sg, 6), d'autres encore, donnent au donateur Vaction in rem pour reprendre la chose. — M. Maynz répond, pour certains de ces textes, que ce sont des décisions anormales (?), qui peuvent s'expliquer (rj, mais non se justifier (?). Pour la L. 29: que l'opinion timidement

servitudes. Or, cela n'est vrai que des servitudes personnelles, qui sont de leur nature temporaires. Voyez Frag. Vat. § 48. Enfin ce principe est proclamé, mê ne après Justinien, parles scholiastes des Basiliques, ainsi que nous le verrons plus bas. [Bas. lô, i, 4.]

7. Clause portant que la vente sera résolue si le prix n'est pas payé dans tel délai.

8. L. 8, D. De legecom. 18, 3. — L. 4, C. De pactis inter, 4, 54.

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émise par Ulpien ne peut avoir de valeur pour la théorie générale, d'autant plus que la matière des donations présente de grandes irrégularités, enfin, et en tous cas, que les arguments tirés de ces textes ne lui paraissent pas assez concluants pour autoriser à donner au droit de propriété un caractère résoluble contrairement à sa nature, et à violer l'axiome : res inter alios acîa, aliis neque nocet neque prodest ^

3" Enfin, un texte ^^ décide que lorsque la vente est conclue avec la clause qu'elle sera résolue si le vendeur trouve de meilleures conditions dans un certain délai [addictio in diem), la condition résolutoire arrivant, le droit de gage constitué par l'acheteur s'éteint : arem pignori esse desinere.y) — La seule ressource qui reste ici à l'auteur cité c'est d'intercaler arbitrairement'* la particule négative et de lire : rem pignori esse non desinere. — Après cela il faut, comme on dit, tirer l'échelle !

271. — Second Système. — A toute époque du droit romain^ la propriété revient de plein droit à Faliénateur sous condition résolutoire.

Les partisans de ce système y apportent, en général, une restriction :

L'aliénateur, au lieu de conférer une propriété résoluble^ pourrait avoir seulement voulu que l'acquéreur fût obligé de la lui retransférer. Nul, croyons-nous, ne contestera ce point ** '"'.

On cherche à expliquer ainsi les textes qui ne donnent qu'une action personnelle à l'aliénateur, ce qui aboutit en somme à la distinction des anciens commen-