L. 3, D. Quib. mod. pign

Si res distracta fuerit sic : « nisi intra certum diem meliorem conditionem invenisset » fueritque tradita, et forte emptor, antequam nielior conditio offerretur, hanc rem pignori dedisset, Marcellus libro quinto Digestorum ait, finiri pignus, si melior conditio fuerit

i3 bis. Bufnoir, p. i65.

354 ADDICTIO IN DIEM 27g

allât a ^ quanqiiam ubi sic res distracta est « nisi cmptori displicuisset y) pignusjiniri non putet.

Le premier de ces textes est le plus important des deux; Ulpien y cite textuellement une hypothèse prévue par Marcellus et la décision de ce jurisconsulte : « Marcellus scribit ; » il l'avait par conséquent sous les yeux.

Dans le second fragment au contraire, Ulpien à la vérité allègue aussi la même décision de Marcellus, mais il n'en a plus le texte sous les yeux, il cite de mémoire, car il modifie quelque peu les données de l'espèce.

Marcellus prévoyait le cas de vente d'un immeuble [fundiis), par conséquent d'une res mancipi^ et supposait que, d'après les termes exprès de l'acte, Vaddictio y constituait une condition résolutoire {pure vendito et in diem addictofundo).

Dans la L. 3 au contraire, Ulpien, qui n'a plus présents à l'esprit les termes précis de l'hypothèse prévue par Marcellus, suppose d'une manière générale qu'une chose quelconque « res » '^ '"■'' a été vendue, et d'autre part — sans qu'il ait à coup sûr l'intention de supposer que la clause a été insérée sous condition suspensive — la forme qu'il lui donne: res distracta... sic: « nisi intra certum diem meliorem conditionem invenisset » ne fait plus ressortir avec évidence le caractère résolutoire que présentait nettement la clause dans l'espèce prévue par Marcellus.

Ces remarques préalables faites, occupons-nous du premier texte, celui qui serre de plus près la décision de Marcellus.

i3 ter. A moins qu'Ulpien n'ait écrit: «res maiicipi a ce dernier mot ayant été naturellement supprimé par les compilateurs. A l'appui de cette supposition on pourrait invoquer la suite du texte, où Ulpien ajoute : fueritque tradita : livrée, mais non mancipée. Mais cette conjecture, dont on ne peut démontrer l'exactitude, n'est nullement nécessaire à l'explication du texte.

Au premier abord ce fragment semble démontrer d'une manière irréfragable : i^que l'acheteur était propriétaire medio iempore ; 2" que la propriété revient de plein droit au vendeur après la condition résolutoire accomplie.

Si le fragment est embarrassant, ce n'est pas en ce qu'il décide que le vendeur est propriétaire et que l'acheteur ne l'est pas, une fois la vente résolue ; s'il se bornait à cette affirmation, ce passage ne contredirait en aucune façon les textes précédents, d'après lesquels en effet, après comme avant la melior conditio dilata^ le vendeur reste propriétaire.

Mais il semble les contredire nettement en ce qu'il considère Y acheteur comme ayant été medio tempore propriétaire.

Et cela, il le décide deux fois :

i*" En disant: i(.Jjniri pignus. » Le droit de gage ou d'hypothèque constitué par Tacheteur s'éteint ; pour s'éteindre, il faut avoir existé; il faut donc que cet acheteur ait pu le constituer valablement, autrement dit: qu'il ait été propriétaire. Cette déduction est d'ailleurs confirmée de la manière la plus claire par la suite du texte, où Ulpien nous dit que s'il en était autrement le gage aurait été nul dès l'origine : « alioquin nec pignus teneret.y)

2° La suite du texte donne même expressément à l'acheteur la qualité de domimis : « Ex quo colligitur quod emptor medio tempore domimis esset » .

Nous espérons n'avoir pas affaibli la force de ces arguments. Reprenons-les successivement,