GRÉARD

L'al DROIT ROMAIN.

PRÉ TIMIVATR ESS 0 UESDIONHATUDIÉE 22e mama ee ee cle tele

PREMIÈRE PARTIE. — Période envisagée. Solution pendant CORTE DOTIOUO 0 er ro nidne ed este tete ane nelechae Re

$ I. Formes des premiers testaments. Données des documents anciens.

$ IT. Ce qu’est le testament primitif... ............

4° Ce n’est pas une loi votée par le peuple.............. PORT Théorie icone AEUMENTANELN PU Euros ht Rélutationmdencelte doctrine ere ere RE uen es

20 Ce n'est pastun mode.d'adoptiünse 24.4 niche. serre Système OpposÉy'e ve ES ie RÉ E SANT RTE EN Rélutatiome ete eue de ee res ee Len ionts

$ III. Protection de la famille contre la liberté de tester...

19 La situation morale et sociale de Rome......,.............

20 Les conditions nécessaires pour la réalisation du testament, rôle du peuple, témoin du testament.....,........,.4..

Conczusron de la première partie. ....... PR ASP

DEUXIÈME PARTIE. — Période étudiée. Solution. ........... $ [. Changements dans l’ancien état de choses..........

19 Situation morale et sociale de la cité. ............... A. 90 Transformation des formes testamentaires. . ...............

Pages.

a. Introduction du testament per familiæ mancipationem oral.

Son importance pour notre question. .....,.....,...,.... b. Introduction du testament per æs et libram Le Ses conquences pour notre question.....,....,..... noroonsresse

Pages.

$ IT. Protection de la famille contre la liberté de tester. Mesures effectives. ........... HAT

1° Époque d'introduction de la nécessité de l’exhérédation des

henedésesuis Re Sn CE done RE En a rte 20 Époque d'introduction de la querela inofficiosi testumenti..... 30 Développement historique de ces institutions, leur efficacité...

CONCLUSIONS Re 2 Ne e Nane ie à nee ne cet etai me ele

DROIT FRANÇAIS

1-4, Différentes combinaisons de l'assurance. Sujet choisi : l'assurance en cas de décès-vie-entière, les droits qui en M MÉREN S O SD oo iCU Macot om ue

NOTIONS PRÉLIMINAIRES. — Mécanisme de l'assurance sur la vie.

Necessitetde lea lle CONNAITRE RE TRE PR ET TE : Analyse rapide d'UNePOPO RARE A RMAICATEe

L. Rèples relatives au pme pere ne 8-10. 1° Du calcul des primes....... RSR MR 11-12. 2° De l’emploi des primes. La réserve... ,.......... 13-14. 3° Du paiement des primes. Préalable. Facultatif... ..

IT. Cessation de paiement des primes. Règlements de

15-16. Situation. Indications des polices. ..... ER ele ere ee 17 Da TÉQUCTION SEE CL CS TORRES" Ce 18. Lesrachat... SHOT OLA SARA 4 0 0 5 5 THOMSON

TT. Participation aux bénéfices de la compagnie.

ss...

19. D'où ils proviennent. Pourquoi les assurés y participentils

ds dieule rtte s es letlelelale med e ea eo es,

D N > < Ge) E.

(où

es os 18 ee etetale le tele ls elele. 0) Ve,6, 5 1e 0

TI TECOTARCE

Pages.

. PREMIERE PARTIE. — Assurance sans attribution du bénéfice et non cédée................... SR RE NE vo L CHA PREMEMDT OS TEL ASSUTE MIRE NAREN CORRSARNREN 25 SP ON RER Se re STE AR PNR LEE 25 Caractère annuel du contrat d'assurance. ............... À

. Droit à l'indemnité. — Quand nuit-1l? Est-il conditionnel? 32

. Droit de renouveler lassurance annuellement, sa personhabiérabsolué. ere: e es Da en een à 35 . Droit au rachat ou à la réduction. Le rachat situation de droit à la cessation de paiement des primes........... 36 + Droit de participation aux bénéfices. Sa nature .......... 42 . Droit de cession de l'assurance. Renvoi............... 1h 42

Appendice. Nature de l'assurance sur la vie; ce n’est pas un contrat d'indemnité au sens rigoureusement juridique UD O RE SR RSR S dnme e ae cine 43

CuapirRe IT. Droits des créanciers de l'assuré. .....,..... 51

. Esquisse des droits des créanciers en présence d'un con-

RAPIDES SEMpa LIEU DIU RENAN REC 51 1° Droit de saisie-arrèt; applications possibles. ..... aùr op 2° Exercice des droits du débiteur (art. 4466 CG. civ.),

et droit du syndic en cas de faillite de l'assuré... 5% 3° Droit d'attaquer les actes frauduleux du débiteur (Action paulienne, art. 1167 C. civ.)....... Re GT