I. Théorie de la jurisprudence. .......... PB TEOEe

. Résumé de cette théorie : explication par la stipulation

. Cette doctrine confère un droit propre au bénéficiaire... . Permet-elle au bénéficiaire de n’accepter l’assurance qu’a-

prèssla mort'der assurer nes SN RRURES Re

. Solutions données à la question posée en général pour la

SHpulaHOnPpoUr AUTRUI IMC Re den anale ces eiaet

. Etude des rapports juridiques créés par la stipulation pour

autrui, et de leur mode de formation................,

5. Solution de la question de l'acceptation pour la stipulation

pour autrui et pour l'assurance au profit d’un tiers dé-

DEMAIN Re ER nl A Ne CENT ONE Critiques de M. Labbé à la doctrine de la jurisprudence,

RÉCITS Me an o0 Dpo ROBE EEE b10 6 va go IT. Explication de M. Thaller : simple engagement pris par la compagnie d'offrir l'indemnité après la mort de l’'assuré,au bénéficiaires, SEE RARE eES

Exposition de cette doctrine rs EN ERA nn 68-71.

Analyse des rapports créés entre les parties par le contrat ainsi présenté, leur mode de formation...............

. Comment cette théorie répond aux conditions posées. ....

IT. Explication de l'opération comme gestion d'affaires. Théorierde M LADbE SRE ee

2. EXPOSITION, 2 Ma eee 0e 2 M RE MA EE. de ae . Objections dé M. Levillain; réponses... :2,1...0.,...... . Objection de M. de Courey : l’assuré obligé de poursuivre

l'assurance jusqu'à sa mort (1372 C. civ.); réponse.....

. Cette théorie répond aux conditions exigées; l'assurance ainsi expliquée peut n’être acceptée qu'après le décès ce PASSE EMMA ee te Dodo HAS RE ne

: Conséquences à tirer des cette étude MERE SAME NE 2

. Section III. Droits des bénéficiaires suivant ces théories DIVCPS OR ee eee MOD HE T0 ORNE [. Différents droits conférés aux bénéficiaires. .........

IT. Époque de la naissance de ces droits, ..... HER QUE

Pages.

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88. IIL. Nature de révocabilité ou d’irrévocabilité de ces droits. 135 Quand cette question peut se poser. ........ SEE GS US 435

89-91. L'assurance-vie est-elle révocable par nature? Non, ..... 137

92. L’est-elle par la manière dont le contrat se forme? Distinction suivant les divers modes d'explication de l'assurance. 141

93. Droit des bénéficiaires à l'assurance réduite. ............ 147 94. Examen au point de vue pratique de la possibilité d'irré- VoCaDIDLédelRSSUTAnce Te AAA Er re 147

Cuapirre IT. Affribution a des tiers indéterminés, leurs PROS PER TS POS Na OA EN qe sde à 151 95-96. Comment la question se pose. Ses intérêts. ....,...... 151 97. TI. Volonté de l'assuré qui a stipulé en termes incertains. 153 98. IT. Possibilité juridique de reconnaitre un droit propre

aux bénéficiaires indéterminés ?..........4......., 157 a. Solution négative avec la théorie de la stipulation DO UT AU CRUE a RARE CUS TR en CR 157 99. b. Affirmative avec la théorie de la gestion d’affaires.... 161 100. c. Affirmative dans la théorie de M. Thaller........... 165 104-102 ITT Exposé dela jurisprudence te nette. Le 166

103. Caapitre IT. De la cession de l'assurance, droits des ces- STONMITES es Li ee etre SE Ce ee Re EU Rae ne