CHAPITRE PREMIER. DROÎTS DES BÉNÉFICIAIRES

avait là une stipulation pour autrui, l'assuré stipulant dans le contrat d'assurance au profit du bénéficiaire, on a dit aussi que c'était une gestion d’affaires, l’assuré passant le contrat d'assurance au nom et pour le compte du bénéficlaire.

On comprend que les conséquences de cet acte diffèrent, que les droits des bénéficiaires ne sont plus les mêmes, suivant que l’on suit telle ou telle manière de voir.

Aussi nous devons diviser notre étude : voir tout d’abord si les systèmes proposés pour l'explication de l’assurance au profit de tiers déterminés sont légitimes ;

Voir ensuite quels sont leurs conséquences pratiques.

Quand nous parlons de voir si les théories présentées comme analyses de l’assurance sur la vie sont légitimes, voici ce que nous voulons dire.

C'est que ces théories pour être admises, quelles que soient leurs conséquences de détail, doivent répondre dès le principe à un certain nombre de desiderata essentiels, et nous devons statuer en quelque sorte sur leur admissibilité, en examinant si elles satisfont ces exigences.

En somme : 4° Établir les conditions primordiales auxquelles doivent satisfaire les systèmes qui s'offrent comme explications de l’assurance sur la vie souscrite au profit de tiers déterminés;

2 Voir si ces systèmes répondent à ces conditions;

3° Établir les conséquences juridiques des systèmes reconnus admissibles, et les droits conférés aux tiers bénéficiaires suivant que l'on adopte les uns ou les autres.

Telle est la marche que doivent suivre nos développements.

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PREMIÈRE SECTION. — Conditions primordiales mpo-

sées aux théories juridiques proposées comme explications de l'assurance au profit de tiers déterminés.