CHAPITRE PREMIER. DROITS DES BÉNÉFICIAIRES

Troisième SEcrion — Conséquences juridiques des différents systèmes proposés. Droit des bénéficiaires suivant chacun d'eux.

81. Nous venons d'exposer les différents systèmes proposés pour servir de fondements à la théorie de l'assurance au profit d'un tiers déterminé, ef notre examen critique nous en à fait reconnaître la solidité. Il nous faut maintenant élever sur ces bases la construction juridique complète de l'opération, tirer des principes posés les conséquences pratiques qu'ils renferment.

Cherchons, en premier lieu, quels sont Les droits qui naissent du contrat d'assurance pour le bénéficiaire qu'on y a désigné.

Notre tâche sera singulièrement facilitée par nos recherches antérieures. D'une part, en effet, nous avons, dans

notre première partie, étudié et reconnu les droits qui

naissent du contrat d'assurance sans attribution de bénéfice, au profit de l'assuré et leur nature. D'autre part, nous venons, au début de celte seconde partie, d'établir Les différentes interprétations juridiques admissibles de la clause d'attribution. Il n'y a donc plus qu'à mettre en contact ces deux groupes de données. Que deviennent ces droits, à qui vont-ils, quelle est leur nature, étant données les différentes significalions possibles de la clause d’attribution introduite dans le contrat d'assurance?

Nous diviserons, pour la plus grande clarté de l’exposition, nos explications en {rois paragraphes. Nous nous demanderons : 1° à qui appartient chacun des droits résultant de l'assurance quand il y à désignation d’un béné-

ficiaire ;

2° Quand naissent les droits du tiers bénéficiaire ;

3° Enfin , si les droits du tiers sont irrévocables ou r'évocables, définitifs ou non; si le bénéficiaire est invesli par la clause inscrite au.contrat, à tout jamais, des droits que cette attribution peut lui conférer.

S I. Différents droits issus du contrat d'assurance qui appartiennent aux bénéficiaires désignés.

82. Nous passons en revue tous ceux qui naissent du contrat d'assurance sans attribution au profit du preneur, cherchant ceux que la clause attributive à pu transporter dans le patrimoine du bénéficiaire.

Le plus important est évidemment le droit à l'indemnité, voici ce qu'il devient quand il y a indication d'un bénéficiaire dans l’acte. Interprète-t-on le contrat comme une stipulation pour autrui, ou y voit-on une gestion d'affaires? Évidemment c’est le bénéficiaire qui est de suite le titulaire du droit à l'indemnité; c’est l’objet direct stipulé pour lui, ou bien, c’est l'objet principal du contrat que l'on fait en son nom. Présente-t-on l'opération avec M. Thaller, comme ne renfermant qu'un engagement de la compagnie d'offrir au bénéficiaire le paiement de l'indemnité après le décès du preneur? Il faut dire qu’il n’y à pas un droit proprement dit à l'indemnité issu du contrat, et dès lors pas à se demander dans quel patrimoine il repose.

83. Le contrat d'assurance est cessible, qui peut le céder du bénéficiaire ou du preneur? Nous indiquons seulement la question pour présenter un tableau d'ensemble,