CHAPITRE PREMIER. DROITS DES BÉNÉFICIAIRES

93. Ces explications sur l’irrévocabilité des droits du bénéficiaire de l'assurance nous permettent de dire très brièvement quels sont ses droits relativement à l'assurance réduite au cas de suspension de paiement des primes.

Dans la théorie de la gestion d’affaires, pas de doute pour nous que le bénéficiaire n’y ait droit. Il est le titulaire du contrat et de tous les droits qui peuvent en provenir, done aussi du droit à l'assurance réduite ?

Dans la théorie de la stipulation pour autrui, même solution. Nous avons dit que la stipulation au profit du bénéficiaire pouvait lui conférer le bénéfice de tous les droits à naître de l’assurance, des différentes créances d'indemnité que les primes successives produiraient, pourquoi n'en serait-il pas de même de la créance d'indemnité restreinte à provenir de l'assurance réduite?

94. Nous voudrions maintenant quitter pour un instant les spéculations purement juridiques, sortir du domaine de l’abstraction, et, fidèle à notre engagement, mettre, pour les apprécier, les données du raisonnement déductif en contact avec les exigences de la vie pratique. C'est l'épreuve nécessaire. Ce que nous cherchons de tous nos efforts et principalement dans notre travail, ce n’est pas à faire une construction savante et bien ordonnée au point de vue spéculatif; nous comprenons trop l'importance des intérêts positifs engagés au débat. Ce que nous voulons établir, c'est une théorie qui satisfasse ceux-ci pleinement, une théorie qui assure à toutes les aspirations, à toutes les volontés une réalisation certaine. Que si nous allons dans notre argumentation juridique jusqu'à la minutie, ce n'est que pour donner, en droit, plus de solidité aux solutions

que nous aurons reconnues, en fait, bonnes el nécessaires.

Eh bien donc! est-il utile d'introduire dans l’assurancevie, la possibilité de l’irrévocabilité? Est-ce un besoin pratique? est-ce un résultat désirable? Pour nous, pas de doute. L'assurance, si elle offre la garantie de l'irrévocabilité, peut présenter des avantages considérables et nouveaux. Une personne s’assure en votre faveur libéralement (1), sans doute, c’est pour vous une bonne chose, vous pouvez espérer recueillir un jour un capital considérable, mais si cette assurance est irrévocable, l’incerüitude du résultat final vous empêche d'en profiter de suite. Il vous est interdit par la simple prudence de compter sur cette acquisition simplement possible. Vous ne pouvez pas dépenser tous vos revenus et négliger de réaliser des économies en comptant sur cet accroissement de capital. Aux yeux du monde, votre fortune n’est pas accrue. Ce qui est incertain, ce qui dépend de la volonté d'un étranger ne compte pas, ce qui paraît définitivement acquis est déjà suffisamment gros de désillusions. Combien la situation est différente si l’assurance est définitive, si l'assuré, riche par hypothèse, est tenu de maintenir le contrat, et de le maintenir en votre faveur? Vous pouvez être sûr de voir l'indemnité stipulée grossir votre fortune, et, tranquillisé sur le développement de celle-ci, vous pouvez appliquer tous vos revenus à vos besoins présents. Les étrangers eux-mêmes, si votre donataire offre des garanties, ce que nous supposons, admettront que cette assurance crée dans votre patrimoine plus que des espérances incertaines, qu’elle améliore dès maintenant votre position. Ainsi l’assurance avec l'irrévocabilité acquiert une énergie nouvelle, produit des conséquences pratiques

(1) Nous supposons l’assurance faite pour vous et vos descendants,

voi à 7

FELINE Ye