CHAPITRE VI

TABLEAU DES FINANCES — LES ASSIGNATS

^Vfë^iiv*;, ous sommes couchés au pied du Vésuve, disait n> : || un jour Mirabeau, en parlant du déficit, et le mot n'était que trop vrai.

Emportée, durant les derniers mois de 1789, ^^ par le mouvement de la place publique et le torrent de tant d'idées nouvelles, l'Assemblée n'avait pu accorder aux besoins croissants du trésor qu'une attention îapide; mais, en 1790, les choses se présentaient soi.s un aspect tel , qu'ajourner davantage la solution décisive était devenu absolument impossible. Un gouffre était là, un gouffre épouvantable : il fallait trouver moyen de le combler, on y disparaître englouti. Il fut comblé ! Il le fut, par une suite d'efforts, dont le tableau, s'il était tracé avec grandeur, formerait peut-être la partie la plus étonnante, la plus sérieusement dramatique, d'une histoire si pleine cependant de drames et de prodiges. Qu'on nous permette de revenir un peu sur nos pas, pour embrasser et présenter ce tableau dans son ensemble.

A son avènement au ministère , Necker, en plongeant la main dans les caisses publiques, avait été saisi d'effroi : il

TABLEAU DES FINANCES — LES ASSIGNATS

n'j avait rencontré que le vide. Biïenne avait tout pris, tout épuisé, oui tout, jusqu'aux fonds destinés à de pauvres malades, jusqu'à ceux qui devaient être consacrés au soulagement des victimes de la grêle. C'est à peine si, pour faire lace aux gigantesques nécessités du moment, il restait quatre cent mille livres, c'est-à-dire la dépense de l'Etal pendant vn quart de jour!

Par quels procédés d'une habileté secondaire, par quels artifices empruntés à la routine, Necker parvint, pendant quelque temps, à tenir tête à la situation, c'est ce que nous dirons tout à l'heure. Mais c'était un remède héroïque, c'était quelque conception d'une témérité sublime qu'appelait l'immensité du mal. Car, lors de l'ouverture des Etats généraux, non-seulement le trésor était vide, mais les moyens de le remplir semblaient avoir été détruits sans retour. L'ancien régime ne s'était pas borné à dévorer le présent, il avait d'avance dévoré l'avenir, et cela pour plusieurs années. Tout ce qui pouvait donner un droit quelconque à exercer sur le peuple, on en avi.it trafiqué. Juges, chefs de l'armée, gens de finance, administrateurs, officiers de la maison du roi, domestiques des princes, tous avaient dû contribuer de leur bourse aux dilapidations du jour, et tous étaient devenus de la sorte créanciers du lendemain. Que d'emplois rendus héréditaires, pour prix de ces morlelles avances! Et puis de tous ceux qui payaient, recevaient, écrivaient, comptaient, professaient un art, exerçaient un métier, pas un qui n'eût

reçu le droit de regagner ce que son titre lui avait coûté sur

qui? sur le peuple, en l'opprimant. Vendre une clientelle, des hommes, quoi de plus simple? Est-ce qu'il n'était pas permis de vendre ses terres? Ainsi faisait-on, et l'abus à force d'être ancien, avait fini par n'être plus même remarqué. Vint le moment où il n'y eut plus de charges à créer, par conséquent plus de charges avec lesquelles il fût possible de battre monnaie. Que faire? Recourir à l'impôt? Mais on avait eu beau entasser taxes sur taxes, comme une énorme partie des recettes restait dans la poche des fermiers généraux, écraser le peuple n'avait jamais été une ressource suffisante, et il agonisait. Emprunter? Hélas! la méthode des anticipations y avait mis bon ordre, et voici en quoi elle consistait. L'habitude s'étant introduite de consommer chaque année par anticipation les revenus de l'année suivante, il fallait bien que l'avance de ces revenus fût faite et qu'on la remplaçât entre les mains de ceux qui la faisaient par des rescriptions sur les recettes futures. Mais, quand arrivait l'année dont les recettes avaient été prématurément engagées, quel parti prendre? Tout était perdu si les porteurs de rescriptions ne consentaient pas à les renouveler, de sorte que, péniblement, les yeux fermés sous le poids d'incessantes angoisses, l'État se traînait entre la nécessité de ce consentement toujours douteux, et le péril d'une banqueroute toujours imminente : abîme d'un côté, abîme de l'autre. Quel emprunt régulier eût été possible en de pareilles conditions?

Donnons maintenant la parole aux chiffres.

L'état des dépenses publiques, au premier novembre 1789. se pouvait diviser ainsi :

1° Les dépenses nationales, comprenant les rentes constituées soit perpétuelles, soil viagères, les gages des charges de magistrature, la liste civile, les dépenses concernant les provinces, telles que primes et encouragements au commerce et aux manufactures, fiais de procédures criminelles, frais de perceptions ou traitements des receveurs généraux et particuliers des finances, travaux de charité et de mendicité, construction ou entretien des bâtiments publics, ponts et chaussées, etc...;

2° Les dépenses d'administration, se rapportant aux divers ministères, à l'entretien de la maison des princes, aux gages du conseil, aux pensions, au jardin du roi, à la bibliothèque du roi, aux universités et académies, etc....

Or, le total des dépenses nationales était de 253 193 492'"

Le total des dépenses d'administration s'élevait à 159 140C00

Il s'agissait donc de faire face à une somme de 412 333 4921'

Le pouvait-on? oui. D'un savant rapport présenté, au mois de novembre, par le marquis de Montesquiou, il résulta que les recettes générales des pays d'états, l'abonnement de la Flandre maritime, les impositions relatives aux fortifications des villes, la nouvelle contribution des privilégiés, le subside destiné à remplacer la gabelle et les aides, les droits casuels,, les loteries enfin, suffisaient pour couvrir les dépenses nationales, et que les dépenses d'administration, à leur tour, pouvaient être aisément couvertes par la ferme générale après suppression de la gabelle, par la régie du Glermontois et celle des domaines, par la ferme des postes, par celle des messageries, des marchés de Sceaux et de Poissy, des affinages, du droit du Port-Louis, par le marc d'or, par la régie des poudres, par les monnaies, par les forges royales, par les caisses du commerce, par les loyers des maisons des Quinze-Vingts.

La comparaison de la recette à la dépense offrait même un excédant de plus de trente trois mille livres. Là n'était donc point la difficulté.

En dehors des dettes constituées, il y en avait d'autres auxquelles le marquis de Montesquiou appliquait la dénomination vulgaire, mais expressive, de dettes criardes, et celleslà montaient à près d'un milliard, qui se décomposait comme suit :

Anticipations 225 300 000lil

Arriéré des rentes pour un semestre. . . 81 000 000

Cautionnements des fermiers généraux et régisseurs généraux 201799 000

Receveurs généraux ç£ particuliers, payeurs et contrôleurs des rentes, grands maîtres des eaux et forêts 119 178 853

Avances de la caisse de Poissy .... 902673

Arriéré des départements . o . . . 80 000 000

Resoins extraordinaires des annjis 1789 et 1790 170 000 000

Total.

Fardeau effrayant, par sa pesanteur d'abord, et peut-être plus encore par la nature des éléments qui le formaient. Car, si l'on ne parvenait à s'en délivrer, pas d'espoir d'échapper aux criants abus que la Révolution était venue, frapper d'un arrêt irrévocable, à moins, pourtant, d'une catastrophe, à moins d'une banqueroute.

Gomment, en effet, mettre un terme à la désastreuse habitude d'hypothéquer aux folies du présent les ressources de l'avenir, si l'on ne se dérobait, en éteignant ces deux cent vingt-cinq millions d'anticipations, à l'inéluctahle nécessité de les renouveler?

Comment en finir avec le tyrannique régime des fermiers généraux, si l'on ne commençait pas par leur rembourser les deux cents millions qui leur étaient dus?

Comment améliorer les régies, si l'on restait enchaîné aux régisseurs par une dette de près de cent vingt millions?

Et, si enfin le trésor appelait vainement au secours, pour les cent soixante-dix millions que rendaient indispensables les besoins extraordinaires de 1789 et de 1790.... comment vivre ?

Tel était le problème. Pour peu que la Révolution fût impuissante à le résoudre, malheur à elle! malheur à la France !

0 charmant et audacieux Écossais qu'on avait vu d'un pas si fier traverser la régence ! 0 puissant esprit qui aviez si bien su faire de la plume lourde du comptable une baguette de magicien, où étiez- vous? Le pâle Necker avait "relégué dans ses livres tout ce qu'il pouvait y avoir en lui de hardiesse. La seule idée de proportionner ses conceptions aux circonstances le glaçait de terreur. Quand il allait entretenir l'Assemblée de la pénurie du trésor, il le prenait volontiers avec elle sur le ton d'un professeur parlant à ses écoliers, et souvent il la blessa par la morgue doctorale de son langage : cependant, il brûlait, au fond, de s'en remettre à elle du soin de frapper quelque coup sauveur. Il a écrit lui-même, depuis : « Mon office était de soutenir les finances jusqu'au moment où l'Assemblée nationale les prendrait sous sa garde. Je devais être le berger fidèle, en attendant l'arrivée du maître. » Il fut cela certainement, mais rien de plus, et toute sa science se réduisit à lancer la caisse d'escompte au secours de l'État, à peu près comme on lance une chaloupe à la mer pour sauver l'équipage d'un navire en détresse.

La caisse d'escompte, ai-je dit! Voici son histoire, sans laquelle celle des finances de la révolution est incomplète, et serait même inintelligible.

Tout le monde sait en quoi consiste le mécanisme des banques de circulation. Les banques ne font, en réalité, que changer du papier contre du papier. On leur apporte des effets de commerce revêtus de signatures solides, et à très-court terme, à trois mois par exenqde, elles donnent .à la place des billets au porteur où se trouve déduit à l'avance l'intérêt de l'argent pendant ces trois mois, billets dont elles s'engagent à payer le montant en espèces à la première demande.

Cette condition remplie, le papier circule comme le numéraire, avec une facilité tout aussi grande; car c'est avoir de l'argent que d'avoir des billets qu'on peut à volonté convertir en argent, et même cela vaut mieux, parce que les billets tiennent moins de place et ne coûtent point de frais de transport.

Si donc la banque qui a émis ces billets inspire de la confiance, elle aidera efficacement ceux qui ont des effets de commerce à faire escompter, et elle ne tardera pas à s'enrichir. Sachant en effet que son papier pourrait s'échanger contre des écus aujourd'hui, les porteurs ne songeront à l'échanger que dans un mois, dans deux mois..., et la banque bénéficiant de ce retard, ajoutera, dans la somme de ses gains, à l'intérêt de l'escompte, celui des billets pendant tout le temps qu'ils ne seront pas sortis de la circulation.

Mais pour que les billets soient réellement remboursables en numéraire, à la première demande, que faut-il? Qu'ils soient représentés, dans les coffres de la banque, par une quantité d'argent propre à leur servir de gage. A la vérité, il n'est pas nécessaire que cette quantité d'argent soit équivalente à la somme des billets émis, ce qui enlèverait au banquier, par le chômage des espèces, le gain résultant de la circulation du papier; — car c'est seulement quand quelque crise éclate, et sous l'empire d'une panique, que les porteurs des billets de banque se précipitent tous à la fois vers la caisse

pour avoir en bonnes espèces sonnantes la valeur de ces billets. En temps ordinaire, que la réserve en numéraire soit du tiers, du quart, plus ou moins, selon le degré de crédit que la banque possède, cela suffit, mais encore faut-il que cette réserve existe, l'acquittement des billets à présentation étant la condition suprême qui donne le poids de l'argent à ce qui ne serait bientôt réputé, sans cela, qu'un vain chiffon de papier.

Ainsi, toute banque de circulation doit avoir : 1° dans son portefeuille, l'équivalent de ses bdlets en bons effets de commerce ; 2° dans ses coffres, une réserve en numéraire suffisante pour répondre tout de suite à la somme probable des demandes d'argent que les porteurs de billets peuvent faire.

C'était sur ces principes — trop tôt violés — qu'en 17 76, peu de temps avant la chute de Turgot, et par simple arrêt du conseil, la caisse d'escompte avait été établie. Elle fut autorisée, non-seulement à escompter les lettres de change et autres effets commerçables à un taux modéré; mais encore à faire le commerce des matières d'or et d'argent, et à recevoir les dépôts qui lui seraient volontairement confiés. Le capital primitif avait été fixé à douze millions et formé en commandite par quatre mille actions de trois mille livres chacune. Les conditions furent :

Que la caisse n'élèverait jamais ses escomptes au delà de 4 pour 1 00 ;

Qu'elle ne ferait aucun emprunt portant intérêt ;

Qu'elle ne contracterait aucun engagement, qui ne fût à vue et payable au porteur ;

Qu'elle serait réputée la caisse personnelle et domestique de cbaque particulier qui y tiendrait son argent.

C'étaient là certes de sages précautions, et très-clairement formulées. Cependant le public gardait une attitude soupçonneuse. On se rappelait avec inquiétude Law, ses promesses éblouissantes, ses miracles, et le bouleversement qui s'en était suivi. Bien osé, disait-on, celui qui aventure sa fortune aux mains d'un prétendu caissier qui, à la première réquisition du ministre des finances, lui livrera les clés de la caisse. On remarqua aussi, non sans défiance, que la plupart des personnages appelés à administrer la nouvelle banque, étaient étrangers ; ce qui fit dire à un écrivain : « Ne serait-il pas nécessaire que ces messieurs tinssent pour quelque chose à la France, qu'ils y eussent des immeubles considérables? Qui nous garantira qu'après avoir extrait chez nous la somme d'or et d'argent proportionnée à leurs désirs, ils n'iront pas jouir de leur fortune réelle dans une autre patrie, en ne nous laissant que leur papier de soie pour essuyer nos larmes? »

Deux années s'écoulèrent, fort rudes à traverser ; les actions ne trouvaient pas à se placer, et la circulation repoussait les billets. Mais, à la fin de 1778, plusieurs des premières maisons de banque de Paris s'étant groupées autour de la caisse d'escompte , elle prit un essor qui ne s'arrêta qu'au mois de septembre 1783. La prospérité avait amené les fautes. La caisse avait eu l'imprudence de prêter au gouvernement six millions qu'il ne pouvait rendre, et ce déficit imprévu, joint à une grande émission de billets , mettait la banque hors du droit chemin. Bientôt , sa réserve en numéraire se trouvant réduite à la somme presque nulle de cent trente-huit mille livres, elle se vit dans l'impossibilité de continuer ses payements* à bureau ouvert. Que fit- elle? Elle obtint ou accepta du ministre l'autorisation de les suspendre, en d'autres termes, elle se prévalut d'un arrêt de surséance, ressource néfaste qui d'un papier de confiance faisait un

TABLEAU DES FINANCES — LES ASSIGNATS

papier-monnaie. Là-dessus, grandes colères! Mais elles durèrent peu, grâce à l'intervention de la gaieté française , et elles s'évaporèrent en épigrammes. Les femmes se mirent à porter des chapeaux à la caisse d'escompte : c'étaient des chapeaux sans fonds. Et tout fut dit.

Au reste , il fut alors prouvé par inventaire et porté à la connaissance du public que l'actif de la caisse surpassait son passif d'une somme considérable, du double. D'un autre côté, les six millions qu'elle avait prêtés au gouvernement lui furent rendus; les fonds qui étaient représentés dans