‹ Histoire de la recherche, de la découverte et de l'exploitation de la houille dans le Hainaut français, dans la Flandre française et dans l'Artois, 1716-1791Chapitre 20 sur 104 · CHAPITRE TROISIÈME · texte numérisé non relu

CHAPITRE TROISIÈME

Limites de la concession dite de Vieux - Coudé ; destruction de la concurrence.

SOMMAIRE

Opinion sur les arrêts de concession. — Limites de la concession. — Discussion. — Points incontestables. — Explication du mot terres. — Application des mots au-delà de l'Escaut. — Etendue des seigneuries do M. de Croy. — Conséquence. — Raisons de l'interprétation donnée. — Concurrence détruite. l"5î.

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