SUPPLÉMENT A L'ANNEXE QUATRIÈME
MARCHANDISES
Orfèvrerie d'argent ou de vermeil. . . .
— d'or
Paniers et Corbeilles dits de Berlin . . .
— Autres
Parfumerie. — Eau de Cologne (voir Eau
de Cologne).
— Esprits parfumés (voir Esprits).
— Pâle d'amandes
— Pommade
— Poudre à poudrer [voir Poudre).
— Savonnettes
— Savons parfumés ou de fantaisie.
— Autre non dénommée
Pâtes alimentaires. — Macaroni
— Vermicelle
Plomb ouvré non dénommé
Plumes de parure apprêtées, d'autruche.
^- d'aigrette
— non dénommées
Poils de chèvre ouvrés purs ou mélangés,
en articles confectionnés en tout ou partie, non dénommés.
Poivre. — Piment
Poterie. — Porcelaine de Chine ou autre, unie peinte, dorée et décorée. .
— Poterie et articles en terre cuite
i:on dénommés
Poudre à poudrer parfumée
— Autre
-— Autre non dénommée, servant
aux mêmes usages que l'amidon
Quassia
Réglisse en pâte
— en poudre mitre que des Posses-
sions anglaises
— enracine. — Jusqu'au 5 avril 1857.
— A partir du 5 avril 18S7. .
Spa (Ouvrages de)
Tour (Ouvrages de) non dénommés.. . .
Vannerie. — Chapeaux de paille, etc.
(^oi^ Chapeaux).
— Coibeilles et Paniers (voir Pa-
niers).
BASES
DROITS
l'hectogr.
id.
le décistère.
id.
le kiiog.
id.
id.
id.
id.
lOOkilog.
id.
id.
le kiiog.
id.
id.
valeur.
100 kiiog.
id.
id.
le kiiog.
id.
100 kiiog.
id.
id.
id.
le décistère.
id.
49 22 12 30 Exempte.
iU
ÎIISTOIIIK DK LA UIÎFOILME COMMERCIALE,
MARCHANDISES
Vannerie , suite.
— Cordonnet simple et Torsades de
paille , elc
— Damasserie en osier
— Tresses et autres tissus propres à
la fabi'ication ou l'ornennentation des chapeaux d'homme ou de femme , — de copeau. . . .
— de paille
— Autres non dénommés . .
Vernis contenant une quantité quelconque d'esprit ou d'alcool. . .
Verre. — Cristaux blancs ou de couleur, taillés, décorés, de fantaisie de toute sorte
— Verre à vitre de toute sorte, blanc
ou d'une seule couleur, autre que verre en glaces ou coulé.
— Jusqu'au o avril 185^). . . .
— A partir du S avril 1 855 et
jusqu'au 5 avril iSol. .
— A partir du .j avril 1857. .
— Verrines, Cylindres et Garde-
brises (comme Verre à vitre).
Zinc ouvré non dénommé
BASES
le kilog.
la douzaine.
le kilog.
id.
id.
l'hectolitre.
100 kilog.
id.
id.
DROITS
3 69 Exempt.
Art. 6. Seront perçus , à partir du 4 juin 1853, aux lieu et place des droits à la valeur imposés à leur importation dans le Royaume-Uni aux articles ci-après, comme non-dénommés au tarif, les droits de douane ci-après :
MARCHANDISES
BASES
DROITS
Allumettes chimiques en bois, dites Lucifer, en boîtes ne contenant pas plus de 100 allumettes. . .
— contenant plus de 100 allumettes.
— en cire, dites Vesta, en boîtes ne
contenant pas plus de 1,000 allumettes
la grosse, id.
les 12 boîtes.
SUPPLÉMENT A l' ANNEXE QUATRIÈME,
iori
MARCHANDISES
Allumettes, suite.
— contenant plus de 1 ,OOOalliimettes Bois d'ébénisterie. — Plaques de bois de
de rose, d'érable et autre bois dur pour marquetterie
Caoutchouc ou Gomme élastique ouvrée.
Corail. — Négligées
Dagueiréotype. — Plaques
Farines de froment , dite Manna croup.
— de manioc
Froment moulu (voir Farines).
Gâteau de figues
Gutta - percha ouvrée non moulée ,
bandes , feuilles , semelles , tubes.
— moulée
Moutarde préparée ou mélangée autre
que farine
Pain et Biscuit
Salicine
Sauces indienne, dite Soy
— Autres non dénommés
Stéarine. — Jusqu'au 5 avril 1858. . . .
— . A partir du 5 avril 1 858 ; ou si le droit sur le suif est rapporté avant cette époque, à partir du jour de la suppression de ce
droit
Tissus. — Toile cirée pour tapis de table.
BASES
1,000 allumettes
lOOkilog.
le kilog.
lOOkilog.
id.
id.
id.
le kilog.
100 kilog.
id.
le kilog.
le litre.
le kilog.
100 kilog.
le mètre carré.
DROITS
Exempte.
Art. 7. Sera perçu, à partir du 8 juin 1853, à l'importation descew/s dans le Royaume-Uni , le droit ci-après :
Œufs autres que des Possessions anglaises. \ 1 20 en nombre j 0 f. 40 c.
Art. 8. Seront perçus, à partir du 12 juin 1853, à l'importation dans le Royaume-Uni des articles suivants, les droits ci-après :
MARCHANDISES
BASES
pROITS.
Savon autre que parfumé ou de fantaisie, dur ou sec
lOQ kilog.
id.
id.
-r- mou ou liquide
— de Naples
Art. 9. Seront perçus, à partir du 11 juin 1853, à l'importation dans le Royaume-Uni des articles suivants, les droits ci-après ;
, MARCHANDISES
BASES
droits.
Broderies et ouvrages à l'aiguille. — Broderies à l'aiguille , Imita-
tions, Dentelle, — sur tulle de
coton
le kilog.
— sur tulle de soie
id.
— Rideaux, dits de Suisse, brodés
sur mousseline ou sur tulle.. .
id.
— Tulle brodé (comme Broderies à
l'aiguille).
— Autres non dénommés des Pos-
sessions anglaises
valeur.
— d'ailleurs
id.
Carton éoais
le kilog.
id.
— mince»
Coton. — Tissus en articles confectionnés
en tout ou partie. — Bas. . . .
les 12 paires, le kilog.
— Chaussettes . .
— Franges
— Gants
les 12 paires.
— Tulle brodé (voir Broderies). . .
— Autres non dénommés
valeur.
Dentelles de coton au coussin, autre que
point de Bruxelles ou blonde de
Saxe, ayant en largeur pas plus
de 1 pouce (O"» 0,254 )
le kilog.
SUPPLÉMENT A i' ANNEXE QUATRIÈME.
MARCHANDISES
Dentelles de coton, suite.
— plus de 1 pouce (O"» 0,254).
— de laine
— de lin au coussin, etc. (comme de
Coton).
— de soie au coussin et applications,
autre que Dentelle de Saxe d'ar gent ou or
— de Saxe d'argent ou or et
Dentelle dite de Malte. .
— Point de Bruxelles et autre den-
telle à la main non dénommée.
Fruits. — Cerises fraîches
— sèches. — Jusqu'au 5 juillet 1854.
— A partir du 5 juillet 4854.
— Citrons et oranges
Horlogerie. — Montres valant plus de
iO Uv. ster. (250 fr.) la pièce , d'argent , d'or ou tout autre métal
— Autres, d'argent ou tout autre
métal que l'or, de chasse ou savonnettes
— à répétition
— autres
— d'or, de chasse ou savonnettes. .
— à répétition • • •
— autres . .
Laine. — Tissus purs ou mélangés de
coton , autres que de poils de chèvre , en articles confec tiennes en tout ou partie. —
Châles imprimés
— Autres, unis
— Couvertures. . .
— Echarpes (comme Châles).
— Fichus (comme Châles).
-- Gants
— Tapis (comme Couvertures).
— Autres non dénommés
Lin et Chanvre. — Tissus purs ou mélangés de coton ou de laine en articles confectionnés en tout ou partie. — Bas
— Chaussettes
BASES
le kilog.
id.
id, id.
valeur, l'hectolitre.
le kilog.
id.
l'hectolitre.
la pièce.
le kilog.
id.
le mètre carré.
les 12 paires, valeur.
les 12 paires, id.
DROITS
id.
id.
id.
id.
id.
id.
HISTOIRE PB LA I\ÉFORM£ COMifERCULE.
MARCHANDISES
BASES
DROITS
Lin et chanvre , suite.
— Corsets
Iesi2 paires.
— Gants
— Mouctioirs de batiste à bordure ou
ourlés, sans garnitures
la douzaine.
— Autres non dénommés
valeur.
Livres admis en vertu de Traités ou Con-
ventions littéraires
100 kilog.
36 f. 90 cl
— Originaires ou venant d'une Pos-
session anglaise
id.
— Autres , reliés ou non reliés , im-
primés en ou depuis 1801.. . .
id.
Papier gris fabriqué avec de vieux cor-
dages exclusivement sans ex-
traction préalable du goudron
et de la poix qu'ils contenaient
et sans mélange d'autres ma-
tières
le kilog.
— imprimé, peint. — Papier colorié
pour tenture. — Papier tontisse.
le mètre carré.
— Rebuts et Maculatures et Papier
de toute sorte non dénommé. .
le kilog.
Soie (Tissus et Articles en). — Tissus
fabriqués en Europe.
— Damas de soie mélangée de
laine ou autre matière pour
ameublement
— Peluche de soie pure ou mé-
langée d'une autre ma-
tière ; noire , habituelle-
ment employée à la fabrication des chapeaux.. . .
id.
— Autre
id.
— Rubans en velours ou en soie
veloutés , dont le corps ou
le bâti est en coton ou toute
autre matière que de la
soie
— Autres , . .
id.
— Tulle brodé (voir Broderies).
— Velours uni ou à dessins, en
pièces dont le corps ou le bâti est en colon ou toute
autre matière que la soie.
id.
— Autre
id.
SUPPLÉMENT A i/ANNEXE OUATRIÈME,
J^ARCHANDISES.
BASES
DROITS
Soie (Tissus et articles en\ suite.
— Autres.— Châles de crêpe de Chine
unis ou damassés
le Hilog.
— brodés ,
id.
— Corahs , Chnppahs , Bandannas,
et Drap- Twi&Qre, en pièces,
ayant en longueur pas plus de
5 1/4 yards (i'^SO)
la pièce.
— plus de o 1/4 et pas plus
de 0 1/4 vards (4™ 80 à
id.
— plus de 6 1/4 et pas plus
de 7 1/4 vards (5°»715
id.
— plus de 7 1/4 et pas plus
de 8 1/4 yards ( Q^ 629
id.
— plus de 8 1/4 et pas plus
de 9 1/4 yards (7'° 544
id.
— plus de 9 1/4 yards (8™ 458)
— Pour chaque yar(
(0"914) en sus. — Droit
additionnel
le mètre.
— Damas de Chine
id.
— Pongees : — Foulards unis et à
dessins en pièces ayant en lon-
gueur pas plus de 9 vards (8'"230} "...
la pièce.
— plus de 9 et pas plus de
18 yards ( 8'" 230 à
id.
— Autres en pièces ayant en longueur pas plus de
15 yards (13™ 716). . .
id.
— plus de 15 et pas plus de21vards(13"'716
id.
— plus de 21 et pas plus de 31 yards ( 19"
id.
— Articles confectionnés. — Om-
brelles et Parapluies. ....
AQf) HISTOIRE DE LA RÉFORME COMMERCIALE.
Art. 10. Sera perçu, à partir du 41 juin 1853 , le droit de douane suivant, au lieu du droit à la valeur imposé à leur importation dans le Royaume-Uni aux articles ci-après comme non dénommés au tarif :
Papier argenté, imprimé, colorié, gaufré et de fantaisie, autre que papier de tenture
I le kilog. I 0 f. 57 c,
Extrait de l'acte du 12 août 1854
MARCHANDISES
Allumettes en bois dites Lucifer. ....
Armes. — Épées, Coutelas, Baïonnettes, Platines de fusil , Canons ou Mortiers en fer non montés, ni accompagnés de leurs trains. .
— Canons ou Mortiers de cuivre non
montés ni accompagnés de leurs trains
— Canons ou Mortiers montés ou
accompagnés de leurs trains et autres armes à feu , telles que Mousquets, Carabines, Fusils de chasse et autres non dénommés
et Pistolets
Boîtes en cuivre
— non dénommées
Bonbons , y compris les Fruits et Végétaux conservés au sucre. . . .
Broderies sur soie ou de soie mélangée d'autre matière autres que tulle de soie, des Possessions anglaises
— autres
Cerises sèches
Confitures sèches
Corsets de lin ou de coton ou de lin et
coton mélangés
BASES
le décistère.
100 kilog.
id.
valeur.
100 kilog.
valeur.
le kilog.
valeur.
le kilog.
les 12 paires.
DROITS
SUPPLE.MEi\T A L'AiXNEXE QUATRIÈME.
MARCHANDISES
BASES
DROITS
Esprits non édulcorés , etc. , d'une Possession anglaise en Amérique ou de rîle Maurice , et Rhum d'une Possession anglaise dans les limites de la charte de la Compagnie des Indes Orientales; importés en Angleterre
l'hectolitre, id.
id.
id.
id.
— en Irlande
— en Ecosse
— plus un droit additionnel de
— Autres
— Rhum Shrub , Cordiaux et Li-
queurs d'une Possession anglaise en Amérique ou de l'île Maurice , ou d'une Possession anglaise dans les limites de la Charte de la Compagnie des Indes Orientales , importé en Angleterre
id.
id.
id.
id.
id.
100 kilog.
— en Irlande.
— en Ecosse , . .
— plus un droit additionnel de
— édulcorés ou mélangés
Fer. — Ouvrages chargés de cuivre par
un procédé galvanique
Fil de laine à deux ou plusieurs tors,
pour ouvrages de fantaisie, mais ne pouvant servir à la broderie
le kilog.
100 kilog.
id.
id.
id.
la pièce.
les 100 notes.
la pièce.
id.
id.
le kilog.
Gingembre
Gongs
Houblon. — Jusqu'au o août 1833. * . .
— A partir du 3 août 1833.. . . * ; Instruments de musique. — Harmoni-
cums et Séraphins
^- Coticertinas de toute espèce. . . . Lorgnettes de spectacle. — Jumelles. . .
— Autres i
Longues-vues marines et autres , autres que télescopes
Marmelade.
iC2
HISTUIUK DE LA REKORMf': CO.MMKKCIA I.K
Marchandises.
BASES
DROITS
Munitions de guerre. — Balles , Boulets
et Grenaille en plomb
iOO kilog.
— en fer
id.
— Fusées et autres combustibles de
guerre non dénommés
valeur.
Œufs des Possessions anglaises
le décistère.
ih
— autres
id.
Ouvrages vernis ou laqués
Paniers et corbeilles
le décistère.
Papier imprimé, peint ou colorié pour
tenture et Papier tontisse . . .
le kiloe.
Pâtisserie sucrée
id.
id.
Pruni'S conservées au sucre
Soie. — Tissus. — Corahs , Choppahs,
Bandannas,Fou lards , D ra p- Tm*-
sore et Taffetas en pièces ayant
en longueur pas plus de 5" 15.
la pièce.
— plus de 5° 13 et pas plus
de 6™ 629
id.
— plus de 6"^ 629 et pas plus
deio'^ges
id.
— Crêpe de Chine en |)ièces , en châles, en écharpes, en ficlms,
uni ou damassé
le kilog.
id.
-^ brodé
— Tissus purs ou mélangés de métal
ou d'une autre matière, fabri-
qués en Europe.
— Rubans en velours ou en pe-
luche de soie pure ou mé-
langée de coton , n'ayant
pas plus de 0^229 de lar-
geur, unis et sans bordure
en satin ou de fantaisie. .
id.
— à dessins, brochés ou à bo r-
dures en satin ou de fan-
taisie et Rubans en soie
mélangés ou ornés de ve-
lours ou de peluche. . . .
id.
— Tissus de soie pure ou mélangée
dits Peluche. — En articles
confectionnés
id.
id.
— autres que rubans
Toile cirée
le mètre carré.
Jl \/lM\^ VA'l VXi/» •••••••••••••••
S€tî»LÉMExNT A L^\.NxNEX£ QUATRIÈME.
MARCHANDISES
BASES
DROITS
Vannerie. — Tresses en copeau ne valant pas plus de 0 f. 60 c. par pièce de 60 yards
lekilog.
dOO kilog.
l'hectolitre.
24 60 iO 32
~ Damasserie en osier
Vinaigre
B. Tableau des droits de faveur sur divers produits des possessions
ANGLAISES
Les produits ci*après des possessions anglaises ont seuls conservé provisoirement leurs droits de faveur :
Beurre.
Bois à construire.
Boissons. — Esprits et Rhum;
— Vins du cap de Bonne-Espérance.
Broderies et ouvrages à l'aiguille.
Fruits. — Pommes fraîches.
œufs.
Réglisse en pâte.
— en poudre.
Suif.
