C. Liste des marchandises exemptes
Les articles ci-après ont été ajoutés à la liste des marchandises exemptes :
Agate ou Cornaline, taillée ou ouvrée.
Albumine.
Ambre jaune ouvré , non dénommé.
Animaux morts ou vivants : gibier et volaille.
Baryte (sulfate de) en poudre.
Bois.
— à construire , de rebuts et dé-
chets de bois en bûches et menus morceaux pour arrimage.
— d'ébénisteriô autre que :
HISTOIRE DK LA REKOKME GOMMEKCIALE.
Bois h consliuire suite.
— Bouleau.
— Chêne.
-— Frêne.
— Hêtre.
— Orme.
— Merrain à panneaux.
Boissons.
— Cidre.
— Hydromel.
— Poiré.
Bourre ton tisse pour fabricants de
papiers peints.
Boutons en métal et autres.
Briques.
— Klinkers de Hollande.
— autres.
Bronze pulvérisé.
Brosses pour peintres.
Câbles et cordages.
— Câbles autres qu'en fer ,
neufs ou vieux , goudronnés ou non.
— Cordages, y compris ma-
nœuvres dormantes ou courantes.
•^ Tourons et Aussières en écorse.
— id. en bois de coco.
Cadres pour tableaux , estampes ,
dessins ou miroirs.
Camées non montés.
Camphre raftiné.
Gantharides.
Carmin.
Cirage.
Cire à cacheter.
Cobalt (oxyde de).
Colle de poisson.
Concombres contils;
Conserves et végétaux pour conserves au sel.
Corde et ficelle pour fouet.
Coi'dés pour instruments de musique.
^- à boyau.
— filées ou bburdons, pour
harpe ou luth , argentées.
Couleurs pour peinture , préparées.
I Craie non dénommée ayant reçU une main d'oeuvre ou préparation quelconque.
Crayons,
— simples , d'ardoise et au-
tres.
— composés à gaine de bois.
Cristal de roche, taillé ou ouvié.
Cuivre.
— jaune pulvérisé.
— jaune tilé vieux, propre seu-
lement à être travaillé.
— rouge , minéral , régule ;
vieux propre seulement à être travaillé ; non ouvré, en pains, saumons, rosette , etc., coulé de toute sorte ; ouvré partielle- . ment, savoir : barres, baguettes, lingots et cuivre battu et relevé ; en planches ou plaques , et monnayé; filé.
— laiton filé.
Eau forte.
Eaux,
— de fleur d'oranger.
— de fleur de sureau.
— de rose.
Encre de chine.
Etain en blocs , saumons , lingots,
en masses.
Extraits.
— de campêche.
— de carthame.
— de châtaignier (écorce en
bois).
— de qiiercitron (écorce).
Fer.
— Fonte moulée brute.
— Fer de tréhlerie. — Fil de fer.
Fils de bourre du coco.
— d'écorce.
Fruits.
— Citrons confits au sel.
— Grenades.
— Olives.
— Tamarins.
Futailles vides.
Graines et semences.
SUPPLÉMENT A l'AJNNEXE QUATKIÈME.
Graines et semences , suite.
^ Alpisle ou graine des Canaries.
— Carotte.
— Luzerne.
— Moutarde.
— Oignon.
— Poireau.
— Prairie (graine de) de toute
espèce.
— Trèfles.
— autres de toute sorte , non
dénommées.
Huiles.
— de résine.
— de térébentiiine ou essence
de térébentliine.
Laine filée , non dégraissée , non teinte ou teinte en partie et ne pouvant servir à la broderie on a tout autre ouvrage de fantaisie.
Liège pour pêche.
Lin et chanvre ouvres.
— Fil retors.
— — à voiles.
— — autre , blanc , en trois ,
tors très-serré, employé surtout pour la fabrication du lacet à lacer.
— Fil non retors pour câbles.
— Batiste unie ou avec bor-
dures.
— Gaze.
— Linon , dit de France , avec
bordures; et autre de toute espèce.
— Toile damassée, façonnée ou
non.
— Voiles de toute sorte.
Livres reliés ou non , impiimés
avant 1801.
Lunettes.
Mercure préparé.
Miel.
Monnaies hors de cours.
Naphte.
Nattes entières ou en pièces.
Or battu en feuilles.
Or faux.
— Métal de tou le espèce bat lii
en feuilles très-minces.
— Or de Manheim ou de Hol-
lande , feuille ou métal de Hollande.
Orfèvrerie : fil d'argent ; fil ar^
gisnté ou doré.
Pains à cacheter.
Peaux. — Ouvrages en peaux et pelleteries ou fouri'ures ouvrées.
Phosphore.
Pierres :
— Ardoises sciées ;
— Marbre scié en tables ou
autrement travaillé.
— Autres sciées.
Pinceaux
Pipes à fumer en terre.
Plomb en saumon ou en feuilles.
Poils de chèvre ouvrés, purs ou
mélangés, non dénommes.
Poisson :
Anchois.
— Anguilles.
— Turbot.
— Huîtres.
— Saumon.
— Sole.
~ Tortue.
-^ non dénonnné frais ou préparé.
Poterie. — Creusets.
— d'orfèvre.
— autres en grès.
Poudre à tirer.
Smalt.
Soie moulinée, mélangée de laine,
non teinte.
Son de froment.
Sucre de Saturne.
Sulfate de potasse.
Tableaux.
Térébenthine, valant plus de 36 fr.
9i c. leslOOkilogr.
Truffes.
Tuiles.
Vanille.
Ver à soie (boyau de) ou crin de
Naples pour ligne de pêche.
lllSÎOniK DE LA UÉFUHME COMMEKCIALK.
Vernis.
Vernis non dénommé.
Verre et verrerie.
— Bouteilles couvertes d'osier
autres que de cristal ou verre tailld ; et communes ou bouteilles vertes.
— Cristaux blancs, non tail-
lés, non gravés ou décorés ; carafes et bouteilles ; verres à boire , gobelets, etc. ; autres.
— Verre peint ou autrement
décoré et orné ; autre en glaces soufflé ou coulé sans distinction d'épaisseur, élamé, poli ou non, quelque petite que soit la dimension de chaque feuille ou table.
— Verrerie et articles non au*
trement dénommés en verre; verie vieux cassé ; groisil.
— Verroterie.
Vert de gris.
Viandes.
— Boudin.
— Jambon de toute espèce.
— Langues.
— Saucisses.
— Saucisson.
— Conserves de viande de
toute sorte.
Voitures de toute sorte.
Zinc :
— (Oxyde de).
— ouvré en baguettes ou trin-
gles.
