ÉTAT DES ESPRITS
et Georges Comaro, le pins jeune des trois, fut immédiatement exclu. Le lendemain, accompagné de quelques amis, Georges, poussé à la vengeance, attend Zéno à la porte du palais, se précipite sur lui, et le frappe de neuf coups de couteau; Zéno fut relevé mourant. Cet attentat frappa Venise de stupeur, «r Un « des Dix assassiné! s'écriait-on ; un des chefs du gouvernement frappé par des « sicaires! Qu'est- devenue la terrible justice de Venise? » Plusieurs indices et la découverte d’une hache ensanglantée levèrent toute incertitude sur le nom du coupable ! Le grand conseil s'assembla aussitôt. Un décret nomma trois inquisiteurs spéciaux , dits les inquisiteurs du sang; on assura dix raille ducats d'or à quiconque livrerait Georges Cornaro, trois mille ducats à quiconque nommerait les fauteurs du crime. Les dénonciateurs se présentèrent en foule , mais personne ne livra l'auteur du forfait, car il s’était immédiatement réfugié à Ferrare. Déclaré contumax , Georges Cornaro fut condamné à mort , ses biens présents et à venir confisqués, son nom effacé du Livre d'or, et une table de marbre, scellée sur le lieu même où Zéno avait été frappé , perpétua le souvenir de cette lugubre affaire.
Cependant Zéno n’avait pas succombé à ses blessures : après s’être rendu en grande pompe à l'église Saint-Isidore pour offrir à Dieu ses actions de grâces, il affecta de ne se montrer en public qu'accompagné de gens armés et d'une foule de clients. Alarmés par ces précautions, les partisans de la famille Cornaro murmurèrent. « Eh ! quoi, disaient-ils, les membres du conseil des Dix veulent s'arro- « ger la souveraine puissance ! Pourquoi ces armes, pourquoi cet apparat dont « ne s'entoure même pas le chef de la république?* Et le peuple, qui toujours flotte au gré des passions du moment , fit d'autant plus volontiers cause commune avec eux , que tout récemment encore le conseil des Dix avait mis |e sceau à l'indignation publique en prononçant une condamnation capitale contre un des hommes les plus recommandables de Venise, Marc Foscarini, ancien ambassadeur en France1. D'autres sentences non moins injustes, les démonstrations impolitiques de Zéno, les haines qui s'étaient ravivées entre sa famille et celle de Cornaro , firent naître deux partis chez l’aristocratie vénitienne : et, chose digne de remarque , l'institution des décemvirs rencontrait de l'hostilité dans son propre sein. Contre toute attente, on entendit Zéno faire dans le grand conseil des propositions tendantes à restreindre les attributions du décemvirat ; mais cet acte d'indépendance le fit condamner au bannissement.
Un profond dissentiment séparait les deux partis : lorsque arriva le jour où devait être renouvelé le conseil des Dix. L'assemblée générale, comme («r une
1. Marc entretenait un commerce intime avec une dame de distinction dont la demeure était voisine du celle «l'un résident accrédité prés du la république; le mystère dont il s'entourait éveilla l'attention des observateurs , et il fut dénoncé comme ayant des relations secrètes avec des étrangers. Jaloux de sauver l'honneur de son amie, le noble personnage se laissa condamner et pendre comme traître ; mais bientôt son innocence fut reconnue et sa mémoire réhabilitée.
HISTOIRE DE VENISE
convention tacite , fit en sorte qu'aucun des candidats n’obttnt la majorité , et conséquemment le conseil cessa d’exister, situation anormale dont s’inquiétèrent le lendemain quelques hommes sincèrement dévoués aux institutions du pays et qui redoutaient des innovations préjudiciables à la stabilité du gouvernement. Quelques essais de conciliation amenèrent à nommer une commission chargée d’examiner la valeur des reproches adressés aux décemvirs et de proposer les modifications propres è faire cesser les abus.
Pour bien comprendre ces réformes et les discussions qu’elles entraînèrent, il faut rappeler brièvement l'organisation judiciaire de la république.
Le droit vénitien reposait sur le code Justinien , sur des statuts particuliers et un grand nombre de coutumes. La haute justice appartenait aux Quaranliet, dont les membres, tous patriciens, étaient choisis dans le sénat et nommés par le grand conseil. — Le premier de ces tribunaux, appelé la Quarante criminelle, le plus ancien et le seul qui eût part au gouvernement , avait trois présidents qui siégeaient dans le conseil du doge. Juge souverain en matière criminelle, et invest du droit de faire grâce , il connaissait aussi en appel de quelques affaires politiques et commerciales , notamment des faillites. — Les trois autres Quaranlies constituaient des tribunaux civils auxquels étaient soumises les causes d'une certaine importance , ou qui, par le privilège affecté 5 la localité, devaient être jugées dans Venise même. Ainsi, la Quarantie civile vieille jugeait sur appel les procès nés dans la capitale et dont l'importance excédait la somme de huit cents ducats; aux deux autres était réservée la connaissance de ceux qui s'élevaient dans les provinces. On appelait devant eux des décisions du collège. Ces juges étaient nommés pour un an, mais rééligibles, et leur confirmation annuelle finit par n'être plus qu’une simple formalité. Ils roulaient successivement de l'un à l'autre tribunal , et comme ils passaient à tour de rôle huit mois dans la Quarantie criminelle, ils siégeaient pendant huit mois au sénat. D'un autre côté , à mesure que le conseil du prince se renouvelait, trois de ses membres passaient dans la Quarantie criminelle pour la présider, de manière que les (rois places de chefs de la justice étaient réservées aux chefs de l’administration sortant de charge. De cette organisation assez compliquée il résultait que ces magistrats , initiés tour à tour à la politique et à l'administration , joignaient l'expérience du juge aux connaissances de l’homme d'Ètat.
Auprès de ces différentes cours ou tribunaux étaient préposés les uv agadori di commune, magistrats créés en 1180, sous le doge Orio Malipier, et dont les attributions ressemblent beaucoup è celles de nos avocats généraux. Ces avogadori remplissaient , à peu de chose près , les fonctions attribuées au ministère public en France ; ils dirigeaient, en outre, la procédure, et portaient les affaires devant la Quarantie qui devait en connaître.
Il y avait deux degrés de juridiction, mais le jugement du tribunal supérieur n’avait force exécutoire qu' autant qu'il était conforme à celui du tribunal infé-
SYSTÈME JUDICIAIRE
rieur ; quand il y avait dissentiment, l'affaire était renvoyée au tribunn! de première instance pour être statué une seconde fois par d'autres juges que ceux qui avaient concouru à la première décision. Ensuite elle était portée devant la Quarante ; et si la sentence était cassée , on recommençait sur nouveaux frais, jusqu'à ce que le tribunal inférieur et le tribunal supérieur eussent rendu consécutivement deux jugements conformes.
Les tribunaux inférieurs étaient en grand nombre, et leur juridiction s’étendait sur tous les détails de la vie privée et publique. Ainsi le tribunal ries deux Censeurs poursuivait contre les intrigues que faisaient les nobles au Brogtia pour obtenir des charges, et condamnait à l'amende ceux qui violaient les statuts du grand conseil. — Le tribunal des trois Syndics étendait sa juridiction sur toutes les justices subalternes de Saint-Marc et de Rialto , en examinait les actes et cassait leurs sentences. II punissait aussi les greffiers , les procureurs , les sergents on les copistes qui exigeaient des parties plus qu'il ne leur était alloué par les tarifs. — Les six seigneurs criminels de Nuit connaissaient des vols , recels , incendies , viols ; rapts, commis pendant la nuit, ainsi que des conversations criminelles que les Juifs pouvaient entretenir avec des femmes chrétiennes; ils condamnaient à mort, et si la sentence était confirmée par le magistrat del proprio, il n'y avait plus lieu à l'appel. — Les six seigneurs civils rie Nuit jugeaient certaines affaires nocturnes, qui n’avaient pas un caractère complet de criminalité. — Les provéditeurs aile Itagioni vecchie jugeaient des dommages faits au domaine de la Seigneurie hors de Venise, et avaient droit de revoir le livre de compte des provéditeurs aile Hiave, chargés des approvisionnements de la ville. — Les provéditeurs aile Hagioni nuove connaissaient de toutes les discussions qui s'élevaient entre l'administration et les fermiers de la république ; ils saisissaient les biens des retardataires, et punissaient tous les délits commis dans ce genre de spéculation. — Les provéditeurs alla Giustilia vecchia fixaient le prix des fruits, du poisson de mer. et sévissaient contre les marchands prévenus de vendre à faux poids ou à fausse mesure. — tes provéditeurs alla Giustilia nuora connaissaient de tous les délits commis dans les hôtelleries et les cabarets. — Les réformateurs des pompes avaient les mêmes attributions que les ginéconomes à Athènes , les harmosins à Lacédémone et les censeurs à Rome * : ils avaient mission de réformer
1. Les repas publics étaient si rares à Venise, et la noblesse y vivait avec tant de sobriété, nous pourrions même dire avec tant de parcimonie, que, de ce côté, les réformateurs des pompes n'eurent pas de peine & se faire obéir. Les quaire repas solennels que le doge était dans l'habitude de donner tous les ans étaient lises à 1500 écus chacun. Pour l'habillement extérieur ( la robe et le bonnet), les nobles comme les citadins Us portaient tous de la même étoffe , en laine fabriquée à Padoue. Les jeunes nobles riches se distinguaient des antres par l'habit de dessous, ordinairement composé de quelque belle étoffe de soie à grandes fleurs, toute chamarrée de larges dentelles . Souvent avec tin pourpoint de brocart d'or ou d'argent, qu’ils avaient soin de faire ressortir en ouvrant le devant de leur rolie, ou en la quiltaut même tout à fait dans leur gondole. La famille seule du doge n'était point soumise à la juridiction des magistrats des pompes : le fils aîné du prince pouvait revêtir la veste ducale à maniche larghe , ce qui était une grande marque d'honneur, mar-
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le luxe des habits et de la table et de punir les contrevenants. — Les quatre juges delta Messettaria étaient exclusivement chargés de surveiller les actes dressés par les notaires pour les ventes d'immeubles. — Les trois juges al Forestier, comme le prœtor peregrinus, à Rome, connaissaient de tous les différends qui s'élevaient entre les sujets de la république et les étrangers , ou bien entre étrangers seulement; ils intervenaient aussi dans le prix de louage des maisons , des navires et des barques. — Les trois juges C.attaveri prononçaient sur les prises faites en mer, les épaves , les biens tombés en déshérence. — Enfin les trois seigneurs alli Banehi surveillaient les préteurs sur gage et réprimaient les délits d'usure.
L'institution des tribunaux et des magistrats de toute espèce qui fourmillaient à Venise remonte à des temps fort reculés; cependant, lors de la conspiration de Baïamont Thiepolo, au commencement du xiv' siècle, on crut nécessaire de nommer une commission spéciale pour la recherche des complices. Cette commission temporaire , composée de dix patriciens, devint insensiblement un tribunal permanent, qui acquit sur tous les autres une suprématie décidée ; telle est l’origine du conseil des Dix. Par leur adresse, ils se rendirent si puissants qu'ils s'attribuèrent la connaissance de tous les crimes d'État , des séditions , des malversations des magistrats , de la fausse monnaie , des assassinats commis sur la personne des nobles, de la sodomie, quelquefois même de l'hérésie.
La juridiction du conseil des Dix s'étendait sur tous les délits de quelque importance, commis hors de l’enceinte de Venise et des lagunes ; — dans l'intérieur, sur les délits commis dans les barques, — sur les insultes faites aux masques, — sur les affaires de théâtre, de fondations charitables, de forêts et de mines; — il s'était même arrogé la police de la librairie. Élevant ses attributions jusqu'aux plus hautes régions du pouvoir, il cassait les décrets du grand Conseil , disposait de la propriété des particuliers , concluait des traités de paix , consentait des ligues offensives et défensives è l’insu du sénat'. Enfin, pour se rendre plus puissant encore, il institua le tribunal de l'inquisition d'État, dont tous les membres devaient être pris dans son sein.
Dix patriciens , âgés de quarante ans, et pris dans des familles différentes, com-
cher dans la ville accompagné de gardes . avoir des gondoliers vélos de livrées, el porter une ceinture à boucle dorée. Ordinairement, après la première année de leur mariage, les dames vénitiennes s'abstenaient de la plupart des ornements dont leur sexe aime à se parer; le luxe des bijoux, dis pierreries, des étoffes ruisselantes d'or et d'argent, semblait être exclusivement réservé aux courtisanes.
t. On en cite deux cas fort remarquables : le traité de paix avec Florence, que le sénat avait constamment repoussé, el la cession du Péloponèse ù l’empereur Soliman. Quant aux droits que ce conseil s'attribuait sur la propriété des particuliers, on en trouve un exemple frappant dans les premières années du xvie siècle. Le gouvernement avait résolu de détourner tous les fleuves qui déchargeaient leurs eaux dans les lagunes, et l'exécution de ce projet éprouvait beaucoup d'obstacles de la part des particuliers qui possédaient les embouchures des fleuves ou quelques Iles dans les lagunes: la surintendance des travaux fut conflée aux Dix, et, prétendant que les propriétés de cette nature n’avaient pu être, dans l'origiue, que des concessions de l’État, ils les confisquèrent toutes sans distinction.
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posèrent d’abord cette redoutable magistrature ; plus tard , quand ils voulurent , étendre leur» attributions, ils s'adjoignirent momentanément un certain nombre de patriciens. Mais s’apercevant que par là ils compromettaient leur existence, ils décidèrent qu'à l'avenir leur tribunal ne serait composé que du doge, de ses six conseillers , et des dix membres nommés pour un an par l’assemblée générale de l'ordre équestre, lesquels ne seraient rééligibles qu’après un intervalle de deux années. Ce n’étaient plus les dix , mais les dix-sept. N'importe, le non) primitif subsista , et ce conseil s’environna d’un formidable appareil : une l'uste stationnait , constamment près du lieu où il tenait scs séances , des gardes étaient à ses ordres , et il y avait dans l'arsenal quelques galères toujours prêtes à mettre à la voile , portant a la poupe les lettres C L). X. qui annonçaient qu'elles étaient à la disposjtion du conseil des Dix.
Nous connaissons l'organisation du conseil des Dix; voyons maintenant comment il fonctionne, quels sont' les principes, les usages (il rilo) qui le dirigent. Lorsque les capi-dieci , les chefs ou présidents de mois , ont reçu une dénonciation , l'un d’eux procède à l'audition des témoins, et dirige l'instruction ; après quoi ils ordonnent, s’il y a lieu, l’arrestation de l’accusé et le font enfermer dans les cachots, où il est ensuite interrogé par le ehef de semaine, qui fait écrire toutes ses réponses par un greffier et les communique à ses deux collègues pour recevoir leur avis; puis la cause va au Conseil, où les trois capi-dieci se portent accusateurs et produisent les pièces du procès sans qu'il soit permis au prévenu de plaider sa cause , d’employer l'assistance d'un avocat, de voir ses parents ou amis, ni même d'en recevoir aucune lettre, et sans appeler de témoins. S'ils se trouvent suffisamment éclairés, les juges ont le droit, ou de faire pendre le condamné, avec un voile sur la tète, ou de le faire noyer dans un cariai, ou de le faire étrangler dans sa' prison. On a dit que les lois de Ilracon étaient écrites avec du sang ; on pourrait en dire autant de ce conseil, chez qui la clémence et In miséricorde étaient des vertus inconnues, la défiance à l'ordre du jour, une grande réputation tenue pour dangereuse , les grands services pour odieux ; il frappait sur tous et .partout avec une impitoyable sévérité : aussi le peuple disait- il que le rang des coupables était impuissant à les sauver'. — Ses principes, les voici en substance ; • ,
« Il est imppssjble de gouverner un État sans faire tort à personne. — Nonseulement il ne faut jamais pardonner les crimes d'État , mais il faut en punir même les apparences. — Dans ces matières, l'ombre doit être prise pour le corps,
I. Quelques exemples démontreront querelle ré|mtnlion de sévérité, surtout envers la noblesse, n'étail pas imméritée. En 1431, trente patriciens, à la tête desquels on distinguai! particuliérement Marin (licogna , s'étant coalisés pour faire tourner les élections en faveur des nobles et de leur parti, tous furent condamnés nu bannissement. — En 1471, le sénateur Thomas Zéno subit un au du prison, l'exclusion de tous les conseils et dix coups d'estrapade, pou ravoir,' par son indiscrétion, compromis le secret des séances. — La même année, un homme de saég illustre, Borromée Menuno, fut pendu en punition do quelques propos contre le podestat de Padouc. — En 1471, Laurent Baffo, président d'uuo Quaranlie, el d« ja condamné au bannissement pour prévarication, voulut rompre son ban . . . , • 49