POUVOIR JUDICIAIRE

Si le pouvoir législatif et administratif tendirent, dès le début de la colonisation, à se constituer à part, ce fut également le cas du pouvoir judiciaire, qui, comme les deux précédents, était d'abord soit dans les mains du conseil général, soit dans celles du gouverneur et de ses assesseurs. Ainsi en avait décidé la charte que les fondateurs du Massachusetts avaient apportée d'Ang:leterre, et le contrat que les Pèlerins avaient signé en vue du cap Cod. Mais Texpérience et les circonstances ne tardèrent pas à pousser les colons dans la voie du progrès. Quand les procès se multiplièrent, avec Taugmentation de la population, il fallut, pour mettre la justice à la portée des parties, établir des cours locales. Dès 1640, dans la colonie de Plymouth, deux hommes compétents, dirigés par un des assesseurs, eurent droit, dans chaque commune, de juger toute contestation jusqu'à concurrence de trois livres. Ce furent là les seuls tribunaux inférieurs de cette plantation pendant plusieurs années. Dans le Connecticut et à New-Haven, pendant longtemps le pouvoir judiciaire fut également entre les mains de semblables tribunaux communaux et du conseil administratif.

En ceci, comme en beaucoup d'autres choses, le Massachusetts donna l'exemple aux états voisins. Déjà, en 1636, il possédait des tribunaux inférieurs, composés de cinq juges dont l'un était pris parmi les magistrats résidant dans le district judiciaire, tandis que les quatre autres étaient choisis par le conseil général sur une liste dressée par les électeurs des communes formant le ressort. Ces tribunaux, qui tenaient une session tous les trois mois, décidaient toutes les affaires civiles dont les conséquences pécuniaires n'excédaient pas 10 livres ; ils connaissaient également de toutes les^affaires criminelles qui n'entraînaient ni bannissement, ni perle d'un membre ou de la vie. En dessous de ces tribunaux de comté.

î.iO HISTOIRK hKS ÉTATS-UNIS.

se trouvaient encore des cours communales (1638), afin d'éviter les Irais de d*'*placement. Celles-ci, ne connaissant que de causes qui n'excédaient pas 20 schellings, n'étaient composées que d'un seul magistrat, quand il s en trouvait un dans la commune, ou de trois francs tenanciers, nommés par le conseil général. En IG39 déjà, en vue des gens qui, n'étant que momentanément dans le pays, ne pouvaient attendre les sessions des tribunaux, on avait accordé au gouverneur ou à son lieutenant, assisté de deux assesseurs, le droit de fonctionner comme cour de justice. En 1042, Torganisation était complote. On avait la cour communale, le tribunal du comté, It cour des assesseurs, et enfin le conseil général qui, toujours investi de pouvoirs judiciaires, décidait en dernier ressort, comme le Parlement d'Angleterre. Il jK)ssédait également te droit de grâce. Les parties ne pouvaient en appeler ni au m en son conseil, ni à aucune autre autorité dans la mère patrie. Sous ce rapport-là aussi, les puritains se montrèrent de bonne heure jaloux de leur indépendance. Thomas Knower fut mis aux fers pour avoir menacé le conseil, s'il était condamné par lui, d'en ap|)eler en Angleterre. Cela se passait le 3 avril 1631» dans la première année de l'établissement.

Déjà en 1030, on avait nommé dans le Massachusetts quatre juçjes de |)aix, qui, dans les premières années, n'eurent pas de successeurs. Leurs fonctions paraissent avoir été remplies plus tard, soit par la cour communale, soit par les magistrats.

Le jury fut de I omie heure établi dans ti^ois des colonies; celle de New-Havcn le re[)oussa parce qu'il n'en est pas fait mention dans l'Ancien Testanienl. A IMvmoulh, nous le trouvous déjà en fonction avant 1025. Les fondateui*s du Massachusetts étaient à peine débarqués depuis quelques mois qu'ils établissaient déjà l'usage des deux jurys *. 11 en fut de même,

1. En Amérique, on n'a pas seulement le jury au civil comme au criminel; il y a encore un grand jury qui décide de la mise en accusation du coupablCj et un pelit ju -y (jui entend la cause et porte un verdict défmitir.

INSTITUTIONS CIVILES liT POLITIQUES. 251

dès le drbut, dans la colonie du Connecticut. Les formes judiciaires furent, dans les premiers temps, celles de l'Angleterre; seulement on ne se servait pas d'avocats; chacun plaidait sa cause ou confi* it ce soin à un ami.

Pendant longtemps, les divers tribunaux n'eurent pour unique code que la Bible, ou leur propre discrétion quand elle ne se prononçait pas dans le cas à décider. La seule ordonnance qui régit la colonie de Plymouth dans les cinq premières années, remettait à douze jurés la décision de tous les procès civils et criminels. Ce n'est qu'en 1036 qu'on établit un corps de lois. On n'en appela ni à la législation juive, ni à celle de l'Angleterre. On se borna à réunir ces principes de jurisprudence qu'une expérience de seize ans avait fait reconnaître comme propres à assurer le bien-être de la petite communauté. Il fut déclaré qu'on ne saurait appliquer aucune loi qui n'aurait pas été faite ou reconnue par la majorité des colons ou de leurs représentants, légalement réunis. Huit crimes, trahison ou rébellion contre la personne du roi ou l'État d'Angleterre, ou les colonies, le meurtre volontaire, la sorcellerie, le crime des incendiaires (arson), l'adultère, le viol et les crimes contre nature entraînaient la peine de mort. Le châtiment à infliger pour d'autres cas était laissé à la discrétion des magistrats. Le grand et le petit jury furent maintenus au civil comme au criminel ; on devait, autant que possible, s'en référer aux précédents consacrés dans la jurisprudence anglaise. Les communes furent chargées d'avoir des prisons et tout ce qui était nécessaire pour l'administration des châtiments corporels. Le transfert des propriétés dut se faire devant un magistrat, et il fut ordonné qu'il en tint registre. Pour ce qui concernait les successions, on conserva les usages de l'Angleterre. Les hommes et les biens pouvaient être mis en réquisition dans l'intérêt public. Les prestations en nature étaient exigibles pour le service public qui était d'ailleurs rétribué. Tout individu gravement blessé au service de la colonie demeurait, sa vie durant, à la charge de l'État. Le mariage, même sans le consenlement des parents, pouvait

thi HI>TOIRE DES ËTATS-CNIS.

être crHitra«Mé avec rautorisation du gouverneur ou de quelque assesseur à qui les parties étaient connues. Tout résidant devait avoir une certaine provision d'armes et de munitions. La vente au détail du vin, de Teau-de-vie et de la bière (le prix de celle-ci était tixé». ne pouvait avoir lieu que dans des maisons autorisées qui demeuraient responsables de la sobriété des porsi^nnes qu elles hébergeaient. Une récompense de quatre mesures de mais fut accordée à quiconque tuerait on loup. Selon les circonstances, quand les l)esoins s'en fireol sentir < 1030-1 61 1\ les magistrats firent des lois nouvelles et des ordonnances de police. Mais elles devaient toujours, avant d'être exécutoire^, avoir reçu la ratification des francs tenanciers n^unis en conseil général. Une ordonnance proscrivit • le grand abus de prendre du tabac en public, dans les rues et sur les routes, aux yeux de tous, d'une façon incivile, ou bien lorsqu'on était dans les bois et aux champs ; cela faisait négliger le travail et exposait le gouvernement à de graves reproches. » Celiri qui faisait « des propositions de mariage à la fille ou à la domestique d'un homme, sans le consentement préalable des parents ou du maître, pouvait être puni de l'amende ou d'un châtiment corporel et même des deux, à la discrétion du tribunal et suivant la nature de l'olTense. » Ceux qui vivaient sans travailler devaient rendre compte de leurs moyens de subsistance, faute de quoi le gouvernement pouvait en disposer suivant sa sagesse. Les blasphémateurs étaienl punissables d'une amende de 12 pences, du carcan ou de la prison, selon lecararU'^re du coupable.

Dans le Massachusetts, pendant les dix premières annécï^, les principes d'équité développés dans la conscience et la raison des magistrats sous Tinfluence du christianisme furent Tunique règle. Les lois anglaises n'avaient pas été adoptées et il n'en avait pas encore été fait définitivement de nouvelles. De bonne heure cependant on demanda la rédaction d'un code. Les colons ne se sentaient pas en sûreté en face d'un si grand pouvoir laissé à la discrétion des magistrats. Mais ceux-ci (raccord avec quelques-uns des anciens, estimaient qu'il ne

"fallait pas se hâter. Insistant sur les circonstances particulières du peuple dans un pays entièrement nouveau, ils disaient qu'un code de lois arrêtées à l'avance ne pourrait convenir à leur position ; qu'il fallait laisser les besoins se manifester et ne donner définitivement force de loi qu'aux principes qui auraient préalablement reçu la consécration de l'expérience et de la coutume. Une autre fait pesait aussi beaucoup dans la balance. Winthrop insistait sur l'idée qu'en rédigeant un code on dépasserait nécessairement les droits concédés dans la charte. Celle-ci prescrivait de ne pas faire des lois contraires à celles de l'Angleterre; or comment s'en dispenser dans des circonstances tellement nouvelles? Gomment, par exemple, voter une loi défendant aux ministres de célébrer les mariages et remettant cette fonction aux seuls magistrats? Que si, au contraire, on établissait peu à peu de simples usages sans s'appuyer formellement sur des lois, on ne transgresserait pas la charte. Cette grande question fut débattue pendant près de dix ans. Mais tout se passa avec calme, et l'opposition, qui n'avait pour unique but que de gagner du temps, céda dès que le moment lui parut favorable. C'était en 1641. On avait déjà acquis de l'expérience, une certaine jurisprudence avait fini par s'étabhr; et puis la lutte entre le Parlement et Charles V^ permettait de moins redouter le déplaisir de la mère patrie. Après une session, qui dura trois semaines, le conseil général adopta à l'unanimité une centaine de lois fondamentales appelées le Recueil des libertés, Body of Liberties, Le premier paragraphe renfermait de précieuses garanties constitutionnelles. 11 était dit que nulle atteinte ne pourrait être portée à la vie, à la liberté, ou à la propriété, sinon en vertu d'une loi expresse, établie par les autorités locales et suffisamment rendue publique. Ce n'était pas là seulement proclamer le principe tutélaire qui veut que tout ce qui n'est pas positivement défendu soit permis, c'était semer de bonne heure les germes féconds de l'indépendance américaine. La législation anglaise n'avait plus dans la colonie qu'une force négative, restrictive, on ne pouvait rien faire contre elle, mais le Massa-

fn4 HISTOIRE DES ÉTATS-UNIS

tlJU^•'tt^ st* d<4iiiaît le dfuit de iaire des ordoooaoces répoedaiit a se> l»esl»iIi^. et ce oétait qu'au inmï de lois faites m cuIl^eutle^ par li> aulorilés c.•knJi;lJt*^ q'j'uiie seotence pouvait être ptirtée.

Ajtrt'- axuir aîu^j pn^t-lauié les dn>ils de l'homme, le dooveau c^nJe itres^rit cerlaiiies rêgrîes géoérales fKHjr les procÀhres: il d *iiijil lf> priviJéj:»^ et lesdruilsdes francs tenanciers; il fitvjjd de^ pivi*<iutioiiv jinur garautir la justice aux femoies, aux MJ[b!Jî^ cl aa\ é[r-ij^»M>. lu*/ lui sjiéciale enjoignait de Meii traiter \r> auiiuriu.v. Qn'diïi au\ successions on adopta quelque^ |)rjlJl'i|»e^ anglais eu les niodiliant. Le fils aine de paj'eiits nj'»urj!it sans testament avait une double portion de tous les biens, à niuiiis que le conseil géiiéral, sur lallégatloo de buijues riistnis, n'en jug»*ât aulreuieul. En général, les purilains tirent de largt^s empruuts à la lui mosaïque, soit parce qu'ils la tenaient [tour la meilleure et que leur point de vue reli;;i'.*u\ les amenait à la cunsidéi*er comme obligatoire pour tous les temps et pour tous les lieux, soit aussi parce que l'adoption du code de Moïse iuqiliquait la rejection de celui de lAnglelerre qui renfermait des disfHjsilions contraires à rétablissement dua gouYèr.iemeut libre, objet de leurs plus chères espérances. A divers égards l'humanité ne perdit pas au change. Ainsi, tandis que la législation anglaise de l'époque appliquait la peine de mort dans plus de trente cas, le code ilu Massachusetts ne reconnaît que dix peines capitales. Et encore faut-il ajouter q«je ce n'est qu'avec une répugnance manifeste qu'ils admirent la peine de mort. Les mêmes scrupules s'étaient manifestés dans la colonie de Plymouth. En 1630 un ccrtairi John Billington ayant été convaincu de meurtre volontaire par la sentence d'un jury, les magistrats consultèrent leurs amis de Boston pour savoir s'ils avaient le droit d'appliquer la peine de mort. Leurs scrupules paraissent surtout être provenus de leur position à l'égard de la mère patrie. Les législateurs du Massachusetts semblent au contraire avoir eu des motifs puisés dans la nature même du châtiment, car chacjue fois que la loi condamne à mort, elle en appelle à la

Bible : ce n'est que dans ce seul cas qu'on la cite. Et encore se gardent-ils d'adopter sur ce sujet le code mosaïque dans son entier. Ceux qui frappaient leurs parents ou violaient le sabbat n'encouraient pas la peine capitale. Celle-ci n'était appliquée que dans le cas d'idolâtrie, de sorcellerie, de blasphème, d'homicide volontaire, d'adultèrô, et de péché contre nature *, de vol d'homme (man-stealing), de viol, de trahison contre la république et de faux témoignage, ayant pour but d'enlever la vie. Grâce aux emprunts faits à la lui mosaïque, les esclaves fui*ent mis au bénélice des piescriptions qui leur étaient favorables. « L'esclavage, le servage, !a captivité involontaire sont proscrits, à moins qu'il ne s'agisse de prisonniers faits dans mic guerre juste, ou d'étrangers se vendant eux-mêmes ou vendus par d'autres. Et ceux-ci seront au bénéfice de toutes les libertés chrétiennes et des usages que la loi d'Israël établit à leur sujet. » Un serviteur qui s'échappait de chez un maître qui le maltraitait devait être soutenu et protégé jusqu'à ce qu'on eût pu lui porter légalement secours. S'il avait été trop sévèrement puni il était hbéré. Un domestique qui avait servi diligemment pendant sept ans ne pouvait-ètre renv(«yé les mains vides.

Quand ce code eut été rédigé et adopté unanimement, pour ne rien faire avec précipitation dans une matière si importante, on décida de le soumettre à de nouveaux débats. 11 fut lu à haute et intelligible voix, mûrement examiné dans toutes les séances du conseil général qui eurent lieu pendant trois ans. La dernière rédaction eut seule force de loi.

Le premier code du Connecticut ne s'occupe que des cas où la peine de mort est applicable. Adopté une année

i. Le pays fut dans la consternation quand on découvrit dans plusieurs rencontres des crimes de ce genre. Pallrey explique le fait par l'exaspération à laquelle avaient été poussées les passions brutales de quelques individus, ne partageant nullement les principes de la société d'ascètes, au milieu desquels ils se trouvaient vivre, II, 29. Ils se refusèrent à appliquer la peine de mort en cas de vol, malgré l'usage anglais, parce que la Bible n'y autorisait pas.

après {liiki) c^lui du Massachusetts, il est, en grande partie, une re|)roduelion du titre corresi)ODdant. Pendant de longues années la colonie de New-Haven se passa de toute loi écrite. Les juj^es devaient s*en tenir à l'application de tous les préceptes c|ui, dans la loi de Moïse, ne se rapportaient pas exclusivenient au pays de Canaan, ou notaient pas de leur nature typiques ou cérémoniels.

Par une rencontit^ bizarre, c'est sur le compte de cette colonie, qui fut la dernière à avoir des lois écrites, qu'on a mis un code ridicule connu sous le nom de Bhte laws. Entre autres prescriptions a ce petit volume in-folio » renferme les suivantes : € Le dimanche, nul ne doit ni travailler, ni cuire ses vivres, ni faire des lits, ni balayer la maison, ni se couper les cheveux, ni se raser, il est défendu à toute mère d'embrasser son enfant le dimanche ou le jour du jeûne. Le dimanche, pe^ sonne ne doit courir ou se promener dans son jardin ou ailleurs si ce n est d'un air très-révérencieux pour aller à l'église et en revenir. — Nul ne doit lire la liturgie anglicane, célébrer la Noël ou les fêtes des saints, taire des pâtés de Noël, danser, jouer aux caries. — Les instruments de musique sont interdits, sauf le tambour, la trompette, et la harpe juive. — Tout honmie doit avoir les cheveux coupés en rond. Quiconque dira un mensonge au préjudice de son prochain sera mis au carcan ou recevra quinze coups de verge.

» Quiconque [)ortera des vêtements ornés de franges d'or ou d'argent coûtant plus de deux schellings l'aune comparaîtra (levant le grand jury d'accusation, et les selectmen le condamneront à une amende de 300, livres.

» Nul ne doit faire la cour à une jeune lille, soit en personne, soit par lettre, sans avoir préalablement obtenu la permission des parents, sous peine d'une amende de 5 livres pour la première offense, 10 livres pour la seconde; à la troisième on était emprisonné aussi longtemps qu'il plaisait au tribunal. y>

L'ouvrage anonyme qui publia ces lois pour la première fois, parut ù Londres en 1781. L'auteur était un épiscopal, Samuel

Peters S que ses opinions royalistes avaient contraint de quitter TAmérique. Quoique les ennemis du puritanisme n'aient pas entièrement perdu l'habitude de citer ce recueil, il est reconnu depuis longtemps que c'est une pure œuvre de dénigrement sans aucune valeur historique. De telles prescriptions n'existèrent jamais dans le code de New-Haven. Peut-être Palfrey-, pour repousser les accusations, s'appuie-t-il trop sur la circonstance qu'il n'est fait mention d'aucun jugement porté d'après ces principes. 11 est beaucoup plus dans le vrai lorsqu'il observe que, dans les pi'emiers jours de la colonie, le grand pouvoir discrétionnaire laissé aux magistrats rappelle plutôt la discipline d'un chef de famille qu'une administration publique. S'il est parfaitement établi que les lois en question ne fipent jamais partie d'un code, il est incontestable aussi que les principes sur lesquels elles reposent présidaient à l'administration des colonies. Si jamaisonn'aporlé des sentences en application de ces prétendues lois, à la rigueur on eût pu le faire; en tout cas il est bien d'autres règlements qui leur ressemblent à s'y tromper. Ainsi, si on ne fit pas des lois somptuaires à New- Haven parce que la colonie était trop riche, ni à Plymouth parce qu'elle était trop pauvre , il en fut autrement dans le Massachusetts. La session du conseil général de l'année 1639 fut particulièrement riche en mesures de ce genre. Il fut défendu de porter des manches courtes découvrant les bras;

1. Trumbull, le fidèle et consciencieux historien du Connecticut, dit de Peters, qui fut son contemporain, « que de tous les hommes qu'il avait connus, le docteur Peters était le dernier auquel on pût se fier pour ce qui était des faits... » La simple lecture de Touvrage suffit pour montrer quel cas il convient de faire de l'homme, ainsi qu'on en jugera par un seul trait. Il décrit une scène de la rivière, le Connecticut, « où l'eau se durcit sans geler, simplement par suite de la force avec laquelle elle est pressée entre deux rochers qui l'enserrent, c'est à tel point qu'on n'y peut faire pénétrer aucune vis en fer;là,le fer, le cuivre et le liège ont exactement le même poids. (General history, p. 127.) » Suit un dessin qui achève de donner une idée de la véracité de l'auteur... Malte-Brun, en rapportant cette merveille (dans sa Géographie universelle^ liv. XIII), se borne à dire que ce fait doit être grossièrement exagéré.

VA HISTOIIE DBS ÉTATS-UNIS.

d'un autre cAté elles ne devaient pas av(nr plus d'une deimaune dans leur plus grande largeur. II était également interdit de porter de la dentelle ou des points. On revint même sur certains sujets qui avaient déjà été r^lés en 1634. Les hauts de-chausses de largeur immodérée avaient été condamnés, ainsi que les rubans, les nœuds d'épaule, les collerettes et les manchettes. Les ceintures d'or et d*argent« les chapeaux de castor avaient été prohibés comme un luxe coupable. Les deotelles et autres superfluités furent condamna conmie p^ profitables et ne senant qu'à entretenir la vanité, à appauvrir les gens et à donner le mauvais exemple. Tous les vêtements de laine, de soie ou de fil, garnis de dentelles, (fevaient être confisqués. Toutefois ces mesures ne devaient pas avoir de force rétroactive. II était permis de porter les costumes qu'on avait déjà, pounu qu'ils ne fussent pas trop extravagants ^

En présence de ces ordonnances, les historiens américains tbnt observer qu'elles n'avaient rien d'extraordinaire pour l'époque. Palfrey rappelle que la reine Elisabeth avait placé aux portes de Londres des hommes graves chargés de corriger le costume des élégants de l'époque. Quand les puritains avaient fixé le prix des denrées et des journées de travail, ils s'étaient également bornés à suivre les errements économiques de leur temps. Il parait même qu'ils s'aperçurent bientôt que ces lois n'étaient pas praticables et qu'ils y renoncèrent plus tôt que l'Angleterre.

Sur quelques points cependant, l'exagération puritaine est manifeste. Une loi du Massachusetts défend de porter des toasts sous peine de 12 deniers d'amende pour chaque offense. Mais les considérants indiquent bien qu'ils en voulaient surtout aux plaisirs de la table et aux désordres qui les accompagnaient trop souvent. Ils qualifient les toasts de cérémonie inutile, a offrant l'occasion d abuser des biens qu'on a, et de tomber dans beaucoup d'autres péchés, comme l'ivrognerie, les querelles, les batteries, l'impureté, la perte du temps, etc.;