LIVRE CINQUIÈME

ORDONNANCES SUR LES PETITS SÉMIXAIUES — LE ROI Y DONNE S(L\ ASSENTIMENT — COLÈRES DES ULTRAS ET DE L'ÉPISCOPAT — FERMETÉ INATTENDUE DU ROI — UN CARDINAL CONSIGNÉ A LA PORTE DES TUILE- RIES — LE PAPE DONNE RAISON AU MINISTÈRE — LES ÉVÊQUES SE SOUMETTENT — DÉPART DES JÉSUITES — EXPÉDITION DE MORÉE — VOYAGE DU ROI DANS l'est — M. CASIMIR PÉRIER DÉCORÉ — BONNE SITUATION APPARENTE DU MINISTÈRE — MAUVAIS DESSEINS DE CHARLES X CONTRE LUI — M. DE POLIGNAC A PARIS — SESSION DE 1829 — INCIDENTS A LA SUITE DESQUELLES SONT RETIKÉES LES LOIS MUNICIPALES ET DÉPARTE- MENTALES.

La commission chargée de procéder à une enquête sur la légalité des petits séminaires avait terminé ses travaux. L'étude minutieuse à iaquelle elle venait de procéder démontrait qu'un grand nombre de petits séminaires s'étaient fondés sans l'agrément du pouvoir et au mépris des prescriptions de la loi; en outre, que huit d'entre eux étaient dirigés par les Jésuites et avaient reçu des élèves ne se destinant pas à l'état ecclésiastique.

Tout en constatant ces faits, la commission se divisa dans ses appréciations. Elle fut unanime à reconnaître qu'on ne devait admettre dans les petits séminaires que des études compatibles avec l'état sacerdotal; qu'au bout de deux ans de séjour, les élèves de ces établissements devaient prendre l'habit ecclésiastique, et qu'enfin leur nombre devait être limité aux besoins reconnus de l'église. Mais, sur la question de la légalité des huit établissements dirigés par les Jésuites, l'accord des commissaires ne se maintint pas. Quatre furent d'avis que la loi était violée, cinq qu'elle n'était pas atteinte, la direction des écoles ayant été donnée par les évèques à des prêtres qui, quoique jésuites, restaient révocables à leur volonté, soumis à leur juridiction pirituelle et même à leur administration temporelle. Ces

:m HISTOIRE DE LA RESTAURATION.

conclusions aboutissaient à établir subrepticement la légalité de la présence des Jésuites à la tête de plusieurs petits séminaires. Elles étaient contraires à l'intérêt politique; le cabinet résolut de n'en pas tenir compte et de se rallier à l'avis de la minorité qui comprenait M. Laine parmi ses membres.

Des ordonnances royales étant nécessaires pour résoudre la question, M. Portails et Ms"" Feutrier furent chargés de les rédiger. Ils les soumirent au roi, en les appuyant des arguments les plus décisifs. Charles X, après avoir consulté plusieurs ecclésiastiques, et assisté aux discussions auxquelles lesditcs ordonnances donnèrent lieu dans le conseil, se décida à les signer. Elles parurent dans le «Moniteur* du 16 juin. La première disposait que les huit petits séminaires dirigés par les Jésuites seraient, à dater du 1" octobre suivant, soumis au régime de l'Université, et qu'à partir de la même époque, nul ne pourrait demeurer chargé soit de la direction, soit de l'enseignement dans les petits séminaires, aussi bien que dans tout autre établissement dépendant de l'Université, s'il n'avait affirmé par écrit qu'il n'appartenait à aucune congrégation non autorisée. La seconde limitait à vingt mille le nombre des élèves des écoles ecclésiastiques, décidait qu'aucun externe ne pourrait y être admis avant l'âge de quatorze ans, et que tous les élèves, après un séjour de deux ans, seraient tenus de revêtir l'habit religieux. Les directeurs de ces écoles, nommés par les archevêques et les évêques, devaient être agréés par le roi. La même ordonnance créait enfin huit mille bourses de 150 francs à répartir entre tous les diocèses.

Cette mesure fut accueillie avec sympathie par la majorité du pays. Mais une fraction notable du parti religieux, et à sa tête l'épiscopat presque tout entier, poussa un cri d'indignation et de fureur, compara Charles X à Dioclétien, dénonça M?"" Feutrier et les rares prélats qui le soutenaient comme des prêtres déshonorés. L'abbé de Lamennais exci-