DEBATS A LA CHAMBRE SUR SAUMUR BT COLMAR

Il résulte Ae ce récit que le lieuteûant-oolonel Caron, comme le génécal BerkH), avait pris llDitiative en tentant la fidéMté des troupes et en cherchant à entraîner les sous-offîckfs dans une insurrection, et que le gouvernement, lur tendant un piège où il avait espéré un concours, le fit saisir dans le flagrant délit de cette action, dont il lui avait fourni les éléments en prescrivant à la troupe de feindre une complicité qui n'existait pas. Le capitaine qui avait dirigé Tentreprise fut nommé chef d'escadron; les trois sous-officiers eurent le grade de «ous-lieu tenant; en outre la troupe reçut une gratification en argent et obtint des éloges publics dans le Moniteur.

La nouvelle de Tarresta^on de Berton et de celle de Caron arriva à Paris au milieu de la seconde session ^ et les circonstances dont elles avaient été accompagnées produisirent une impression très-vive.^M. Benjamin Constant en profita pour porter la question à la tribune, en proposant un amendement tendant à faire diminuer d un quart les traitements des procureurs-généraux, non pas, disait-il, en vue de la faible économie que poduirail cette mesure , mais pour marquer d'un blâme parlementaire la conduite qu'ils avaient récemment tenue. Tout aussitôt il demanda comment le ministère tolérait que deux prévenus non militaires, Caron et Roger, fussent

le département n'en avons conçu le projet, et encore moins pris l'initiatiTc. Je sais seulement que tout a été prescrit !>ur des ordros Tormcls et absolus, sigoiflés directement à l'autorité militaire et émanés de Paris. » M. de Puyiiiaigre ajoute dans un autre passage : u Caron ayant proposé <^ ses prétendus complices de mettre à sa disposition un certain nombre de soldats déterminés pour lever l'étendard de la révolte, il en fut rendu compte an ministère suivant l'ordre hiérarchique des pouvoirs militaires, et le ministère transmit par la même voie à ces mêmes pouvoirs Tordre Tormel de mettre à la disposition de Caron les hommes quMl demandait. Instruit de cette circonstance pardcscommunicatioDg rerbales, J'écrivis pour prendre les ordres du ministère de l'intérieur, et Je ne reçus pas de réponse. » {Documents inédits.)

t, La nouvelle de l'arrestation de Berton arriva à Paris le 25 juin 1823 ; celle de CnroD^ le 6 juillet.

«ISISTÈBE IIE M. DE vatÈLE.

disti'ails de leurs juges naturels, et, contre l'esprit de la Charte 1 et des lois, envoyés par-devant des conseils de guerre.

Le garde des sceaux répondit que, d'après la loi de nivAsc, an IV, le crime d'embauchage, quel que fût l'état des accusés, « relevait de la juridiction militaire ; or c'était du crime d'em^^l bauebage que Caron et Roger étaient prévenus. *

Au nom de Caron, une sorte de frisson avait couru dau8 les tribunes, et l'on prévit une de ces séances orageuses et dramatiques qui passionnaient te public. Le général Foy,,, prenant aussitôt la parole, jeta cette vive apostrophe au n nistère :

« Lorsque j'ai lu ces jours ilcrnicrs dans lus journaux que Caruii â Itugcriïlaiciit traduits comme embaucheurs au vunscil de guerre, fâ cru que le joiirnalÎBle se trompait, et qu'au contraire on renvoyai! p( devant le runseil de giuerre les suldats qui ont enibiiuché Caron 4 Roger aux cris de Vive VEmptrear! Par U plus incroyable, odieuse provocation qui ait jamais été imaginée, des suldats françjiis, ' des ofliciers déguisés, agissant par des ordres supérieurs, uni conduit |)ar la main ces dcuï hommes il un crime consommé, ils les j ont conduits par une trahison, par un guet-apens. Ce n'est pas tout. Caron el Hoger marchaient avec l'escadron i|ui feignait d'être en n^ volte. Pourquoi ne les a~t-on pasarrëtcs à UalstattT Pourquoi lea chasseurs ont-ils parcoui'u plusieurs communes en criant Vioe l'Emptrcur? Pourquoi ont-ils ainsi lentf la fidélité d'une population excdlenli? Ji' vous le demande, j'interroge vos consciences. Si des hommes Lvrit.s s'étaient joints à l'escadron provocateur, qui d'entre vous, appcli' .t U> juger, aurait pu les déclarer coupables sur son ilmc et conscieni'c t »

Le général Foy, interrompu presque à chaque Hiot par les murmures et les interpellations de la droite, qui lui reprochait de se poser comme l'avocat des rebelles et le champion des conspirateurs, et de sortir de la question en discussion pour soulever un incident qu'il n'avait pas le droit de soulever, termina en ajoutant que la Charte avait aboli les tribunaui; d'rxceptiou, et il ajouta que la chambre ne pouvait pas sup-

INTEHPEUATIONS \tU GÉHÉRAL FUI. 1 i»

porter le rétablissemeot de celte justice exceplioniielle p«r le ministère.

« l'ourquoi voul«[-*ous, ajoiiU-l-il en terminant, arracher ces deiii buromee à leur» juges naturels? C'i^t que vous savez bien que toute la population, ti^moîn du frud-apcns dont ils ont é\^ vieliraes, les arquiUerait à l'unanimiti^? »

Cel iiicident, qui venait s'iQtfrciiler tlaus lu discussion du btid^t de la justice, ne pouvait avoir de suite ni aboutir à un vote. Ile toute part, la majorité réclamait la clôture, qui fut proaoDCée; mais les paroles du général Foy produisirent une profonde impression, et elles eurent un retenlissement qui a'eft prolongé dans l'histoire '.

n y a deux versions sur les circoasiantes, maïs il reste certain qu'il y eut une contre-mine ouverte sous les pas de» con-

I. Tuut «n rreonntlutint que c» parolei all^guilcnl iin fail iiuc I> reliilion oWelïll'T du Moniitar du 5 Juillet pooilalâii, c'eil-à-illre lo cri lie Yiic fEmprrtyr ! prur^ré pv la Iroupo, noua «Ictona i^otitigiier ici le déuicaU donné t l'auertlon du Kanirrur e( aux parolei du général Foy par lo marqula île Cliabaonci, «olanvl du réglmenl de chu^ieurs, donl deui eecadroni Tiireiil eiuplojéa dan* CL-Ue eipjdllion. C'mI dam le Monitenr du 20 leplenilire 1813 r] ne noua troutona ce déuienti dunné i l'occasiDn du |iroeèa de Caron, el daua lea déliaU inèmea de ee.procèi.

\jx iunn|uls de Oiabannei, colonel du r^ylmentiui aiall rourtii «elle troupe. appelé I déposer devaiil lo Conteil de guerre, dil au préildeul, aprèi avoir [ail >a dipoallion :

s Motuicur le préaideul. puiaque les rircoualaneea me Tonl trouver prjaenl lu ftottt. Je vous deminde dl nn teraU paa pouible , pour conrundi'e un odieux lilelk, de déœonlrer par la d^potiliDu de lous les li'uioini el dca aeea«és ens-ltiËmea. qu'il eal Taux que mes eacadrona aient parcouru la campagne et trater*é Ica tillages aux cria de Vive l'Empereur! en provoquant ainil lea babllanti i mil faire f •

La l>ré<ideol ajanl iicaéii au d^ilr do H. de Uiabannea, celuU^'i élillil que U dépotliion de loua lei lémoina «1 la déclgrallon de* accua^a eux-memea aiaienl conaUté que les deux eicadron> que Caron crojill avoir eiubauohét cmainc relKlIoa n'avalent proKré aucun cri sédltleui loraqu'ila Ëlulenl en marehe pour le Joindre à Halalatl, ai s|irèa iiu'H le fui mis » leur lete.

M. d'Kaeorliat, préaklenl du Conseil de guerre, dil alors :

• Je déclare, du haul de ce Iribunal, à la France el ii l'Kurope enliire, que lea iraupo du Roi onl éli inilignenienl calouinléea dnni an InHine libelle, a

spirateurs qui avaient ouvert eux-mémea une mine sous left pieds du gouvernement. Guerre fâcheuse et regrettable de ruses et d'embuscades, où Tinitiative appartenait au carbonarisme, les représailles au pouvoir, mais qui, de Tun et l'autre côté, avait, je l'ai dit, le grave inconvénient d'amoindrir, dans l'armée , la dignité des caractères- : là en faisant de l'avancement une prime promise à la >iolation du serment, à la désertion du drapeau; ici, en assignant des récompenses militaires à des services de police.

J'ai indiqué les motifs qui poussaient le gouvernement dans cette voie. D'un côté, les événements d'Espagne, où l'initiative de la révolution avait été prise par l'armée, le rendaient ombrageux à l'endroit des tentatives faites pour corrompre les troupes*. De l'autre, les découvertes qu'avait amenées l'instruction des affaires de la Rochelle et de Saumur lui avaient révélé toute l'étendue des périls que la vaste organisation du carbonarisme lui faisait courir, et il apirait à mettre la main sur les chefs, dont il voyait part.out Tinfluence se révéler sans pouvoir les saisir dans le flagrant délit de leur action.

Dans le complut de Saumur, M. Mangin, prociu'eur général, saisit quelqufîs iils qui allaient se rattacher aux conspirateurs du parh'ment, et, quoiqu'il y oùt de la confusion dims ces indications, il n'hésita pas à les reproduire dans l'acte d'accusation ^. Il rapportait que les cris : Aux armes! aux armes f avaient retenti à Thouars; que la nouvelle du renversement du

1. Les conspirateurs se servaient de l'exemple de l'Espagne pour entraîner l'esprit des sous-oiTlciers. Ainsi, en li-sant dans le Moniteur du 8 août l'afito d'accosation rédigé par M. le procureur général Reliart contre les prévenuB de la Rochelle, je vois que Ilénon, haranguant dans le cabaret à l'enteigne do Aoi ChviSf à Paris, près la place du Panlliéon, la vente militaire formée jpar fterteev « promit aui affiliés des honneurs et des grades, et leur cita Vexemfée des armée» espagnoles et la part qu'elles avaient eue aux événemeols de lanr pays. » (Moniteur du 18 août \S22.)

2. Voir cet aete d'aœnntion au Moniiettr du 28 aoùl 1922, p. 11)8 da Mmifimr de eette mmési

M. HANGIN, PROCUREUR GÉNÉRAL, DÉNONCÉ A LA CDAMBRE. 151

gouvernement du Roi avait été publiée ; que Berton avait af* firme que le général Foy, MM. de Kératry, Voyer-d'Argenson, la Fayette, Benjamin Constant en étaient membres. La vue des cocardes tricolores que portaient les insurgés avait accrédité ces bruits. Enfin venait un passage plus positif dans le paragraphe consacré à un accusé contumace, Grandménil :

« Cet accusé fit des voyages à Paris. 11 résulte des discours qu'il a tenus, qu'il a été présenté à MM. les députés Laffitte, Benjamin Cunstant, La Fayette ; qu'il s'en est fait reconnaîtnj à l'aide de cartes de carbonari ; qu'il les a vus séparément et réunis. Les débats feront connaître à qui Grandménil a tenu ces discours... Au surplus, il est prouvé que cet accusé a présenté au marquis de La Fayette, au mois de mai dernier, un des agents les plus considérables de la nouvelle conspiration, et que le marquis de La Fayette dit à Grandménil au moment où il prit congé de lui : Allons, du courage I men cher Grandménil, »

II y avait du vrai et du fauK dans les renseignements recueillis par M. Mangin. Berton, comme il arrive presque toujours dans ces sortes d'affaires, avait-il cherché à donner du crédit à son entreprise en jetant à la foule des uoms connus, et avait-il pensé qu'en cas de succès les notabilités» poUtiques de l'opposition extrême ne le désavoueraient pas? ou bien ne connaissait-il qu'imparfaitement la composition de la Haute Vente? Ces deux hypothèses sont également admissisibles. Le fait est qu'à côté des noms de MM. de la Fayette et d'Argenson , réellement mêlés aux conspirations de cette époque, on avait placé ceux de MM. Foy, Laffitte, Benjamin Constant, qui, tout en poussant très-loin l'hostilité de tribune, ne participaient point aux entreprises armées contre la Restauration. L'acte d'accusation, rédigé par M. Mangin, se faisant récho de ces dépositions confuses et mêlées de vérités et d^erreurs, produisit une vive impression dans. Paris, une im<pression plus vive encore au Palais-Bourbon.

On allait amilBv àt nouveau au^ spectacle auquel oft amt

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liait, a de la ie ce incon-H

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]5i MlNlSTJiME DE M. DE VILLÈLB).

déjà assisté souvent. Ceux qui n'avaient pas trempé dans le complot prendraient l'offensive, et, se plaig'oant d'être calomniés, chercheraient à révoquer en doute la réalité même do* complots auxquels la Restauration était en butte, quand il n'y i avait de contestable que la réalité de leur participation à J complots. M. Benjamin Constant ouvnl le feu. On discutait, P au commencement de la séance du !" août, le budget de la ' chambre des pairs ; l'orateur de la gauche se plaignit de ce que la dotation du sénat sei"vail à donner des pensions inconstitulionnelles. Ce fait élait, selon lui, d'autant plus re| table, que l'indépendance législative et judiciaire de la chanH'' bre des pairs paraissait amoindrie dans une époque où le gouvernement accueillait les dénonciations les plus slupides et les propos les plus ridicules, et où les procureurs généraux en composaient des réquisitoires dignes d'exciter le rire et la pitié. Il ajouta qu'il y avait dans l'histoire d'Angleterre deux règnes qui avaient plus d'un point de ressemblance avec les temps présents. Pendant ces deux règnes, conlinua-t- il, comme aujourd'hui, i! se découvrait, chaque matiu, de nouvelles conspirations dans lesquelles figuraient toujours les mêmes témoins payés aux frais du gouvernement- Un député do la droite, M. Réveillère, indigné de la mauvaise Toi de M. Denjamin Constant, qui niait la réalité des conspirations dont la Roslauration était entourée, et regardant ces violences de tribune répondant aux violences des conspirateurs ai'més comme une conspiration de plus, lui cria: « Vous demandez des preuves: n'avons-nous pas la Iribnue?» M. Benjamin Constant, avec une indtguatJon théAtrale, somma M. Réveillère de venir produire la preuve de cette conspiration de la tribune dénoncée par lui, faute de quoi l'interrupteur devait se résoudre à accepter le nom de calomniateur. La gauche applaudit, la droite murmure. M. Réveillère, ne voulant pas rester sous le coup de cette injure, monte à la

tri-^l

INTEtl FELLATIONS : «M. LAPFITTB ET FOI. 133

buue i?t rappelant que, puiir In secoade fo», le» nom» de I plusieurs membres de la chambre des dépulés se trouvent I compromis dans des conspirations, il dédare qu'il e&l de leur honneur, de t'houDeiir de la chambre, de savoir enfin s'il existe quelques relaliuuà entre ces membres et les cuiispiroteurs.

L'agitation de la chambre était extrême. Le président voulut clore l'incident, qui ne devait pas interrompre l'ordre du : jour; mais M. LafBlte, l'un des dépulés nommés dans l'acte I d'accuiiatiou de M. Mangiu, demanda la parole pour un Tait I personnel. Après avoir rappelé l'imerpeltalion Taite par M. Réveillère anx députés de la gaiicbe, nommés dans l'acte d'accusation dressé par M. Mau^^în :

■ Il est (tu devutr et de la dignili^ de lii cliambre, s'ccria-t-il.'d'urilonncr cnr enqul^te pour savoir enlin si nous sommes aous le Tit iU:» (--jduroniatems ou sdus c^lui drs bourreaux. Ce n'est pas di^ IViiiitiiim d'un misérable rollîrtdairc <iu'il s'a);it, c'est de celle d'un p^K'llrt;u^ du Iluî, dxiis ua acte d'accusaiiun consigne tout entier dans Ir Momlmr d'aujourd'hui. Les noms de cinq di!'putés v sont cités. Pour ce qui me regarde, c'cstun mensonge infime. {Vivs temalion.) Hais il ne s'agil pas d'être eru sur paiole. Il Tutit cinminei- lu conduite de cet olliricr publie, qui a diri^i^ la prucédure. Si les dépositions portent un caraclt^rLaussi grave, cet uffieier devait demander à la cliambre de nous mettre en accusation. Si, au contraire, ee n'est que quelques vils agenL» de la polict? dont noiis sommes eontinnelleraent entourés, il est du devoir de ht diamlirc d'ordonner une enquOte et d'enarainer la conduite du pm- ':ureurdu Roi. «

L'allocution de M. Luffitle avait excité les vives adhésions de la gauche, et M. Casimir Péner s'était fuit remarquer par l'éclat de son approbation. M. de l'eyronnet chercha à ramener le débat sur le teri-ain de la froide logique. Il fit remarquer que le magistrat si violemment attaqué par M. Laffitte n'avait tait que remplir son devoir. Il y aurait manqué s'il s'était abstenu de recueillir et de produii'e des faits notoires et dont

uae ville entière avait été témoin. lis étaient d'une trop hauta gravité pour que le magistrat pût les dissimuler. Les noms des membres de la chambre indirectement rappelés par lui, dans lacté de raceusutiou, ne Tavaient été que parce que ces noma avaient été cités, proclamés, sans lem* assentiment sans doute^ par des hommes dont la conduite ne pouvait être appréciée à la tribune, du moment où ils étaient devant la justice du pays.

Ce n était pas Taffaire de la gauche de laisser ainsi tomber le débat devant les paroles raisonnables et modérées du garde des sceaux. Le général Foy se chai'gea de le passionner de nouveau :

tt Où les magistrats dicrclient-ils la rcj^le do h;ur conduite? sY'criat-il. Dans le lanfragc du nùnistiTO, dans h' langagt^ de ses partisans, dans le langa^*^c de ses journaux, dans l'esprit de faction qui domine aiûourd'hui en France. [Violmla mwmures à droite. Cris : A l'ordre!) J'accuse le lu'ocun.'ur gént-rai de Poitiers de n'avoir pas fait sou devoir. Il a cité deux l'ois mon nom. l ne premirrr l'ois il a dit que Berton avait assun) qu'il y avait un j:ouv«'rnenient provisoire à Paris et que moi j'étais membre de re gouvernement. Le fait est-il vrai ? Je n'en sais rien. Mais là n'est pas le point principal de l'accusatinu. Haeusoinde mettre racensatiun principale dans la liourhe d'un nommé (iranduiénil, contumace (pii ne reparaîtra plus, sur le compte duquel on mettra tous les mensonges t|u'il importe à la faction antinationale, antifrançaise, de mettre en avant, dans la houche d'un Iionnne qui ne pourra pas être inttTrogé publiquement, ([ui ne donnera pas d'exidicatious sur 1«» atroces mensonges qui ne sont pas sortis de sa bouche, je le parie, car ils sont l'ouvrage du ministi-re. [Violettts murmures à droite. Cris nombreux : A Tordre! } Je répète que c'est une machination atroce, IK-Tverse, infAme, (?t, comme j*<'n ai le droit, je réclame une enquête. »

Pendant que le président rappelait le général Foy exaspéré à Tordre, pour les graves injures qu'il venait d'adresser au ministère, il se passait dans une tribune publique une scène qui resta inaperçue de la chambre, mais qui faillit amener une péripétie imprévue dans le débat et en même temps dans le