ASSEMBLÉE NATIONALE DES ALLOBROGES

prêté serment d'être fidèles à la natioa, demaiatenii la liberté et l'égalité, de mourir en les défendant, el de ne pas abandonner leur poste, à moins que l'impuissance de remplir les fonctions qui y sont attachées ne les mit dans le cas de se faire remplacer par leurs suppléants.

L'assemblée a ensuite décrété :

Art. I®'. — Que son président et ses secrétaires n'abandonneront pas cette cité avant que les procèsverbaux soient entièrement imprimés.

II. — Que dès ce moment commencent les fonc-tions de la commission provisoire d'administration.

III. — Que tous les citoyens, les tribunaux et autres pouvoirs provisoirement conservés, lui sont soumis. • •

Après quoi l'assemblée a prononcé que les séances étaient finies , et elle s'est dissoute sous les auspices de la liberté et de l'égalité.

Signés : DÉCRET, président; Doppet, vice-président; GuMÉRY, F. Jacquier, F. Chastel, J.-F.

Favre, secrétaires.

OMMISSION PROVISOIRE