CHAPITRE HUITIÈME
Après l’adoption des prolégomènes, les principes généraux furent abordés.
« M. 0. Barrot pose la question des deux Chambres. Il la développe longuement avec une insistance égale à sa conviction.
a La volonté do tous est de ne pas fairo une œuvre accidentelle, mais une œuvre qui dure et résiste au temps.
a Une Assemblée unique concentrant tous les pouvoirs sera entraînée à en abuser. Il lui faut un frein et une force qui fassent équilibre. — Cette force ne peut se trouver que dans une seconde Chambre.
aM.O. Barrot cite les précédents en Amérique, en France.
a L’immense population de Paris pèsera par son nombre sur le pouvoir isolé d’une Chambre. Il y aura réaction dans les départements. — De là, guerre civile.
a Le pouvoir modérateur sera constitué par le suffrage indirect.
a M. Marrasl. Le système des deux Chambres est un système perdu. Pourquoi deux représentations, deux souverainetés, à un peuple unique? Possible sous le pouvoir monarchique, ce système est déplorable en République.
« On peut prendre des précautions pour le vote définitif des lois. On peut établir plusieurs degrés de discussion et de vote.
a M. V tvien. Un règlement sufflrait-il ?
« M. Marrant. On peut l’écrire dans la Constitution.
« M. Tocqueville reconnaît comme perdue la cause des deux Chambres. Mais ce serait manquer à son devoir que de ne pas soutenir ce que l’on croit bon et utile.
a 11 invoque l’histoire et l’exemple des Etats- Unis.
« Le système des deux Chambres est aristocratique, dit-on. — C’est une erreur! Je ne veux pas d’aristocratie. Les deux Chambres ont à représenter de la même manière, par des moyens semblables, les mêmes intérêts et le même peuple :
« 1* On doit placer à côté du Pouvoir exécutif un corps peu nombreux chargé de contrôler certains actes importants ;
« 2° Le Pouvoir exécutif, placé en face d’une seule Chambre, est dans une situation périlleuse : il y a des conflits incessants au bout desquels le Pouvoir exécutif détruit la puissance législative; ou bien celte puissance absorbe et engloutit l’autre pouvoir en quelque sorte après une lutte très-courte ;
« 3° Nous avons une maladie chronique : l’intempérance législative, la tyrannie de ce corps, qui veut toujours légiférer.
« Sans doute les deux Chambres n’empêchent pas la révolution, mais elles empêchent les mauvais gouvernements.
« Un corps unique écrase tout. Pour le rendre moins fort et moins tyrannique, il faut le diviser. Il y a mêmes