ADMINISTRATION

§ Administration du département.

2. Il y aura, dans chaque département, un préfet, un conseil de préfecture et un conseil général de département, lesquels rempliront les fonctions exercées maintenant par les administrations et commissaires de déparlement.

Le conseil de préfecturç sera cumpusc de cinq membres,

450 RÉVOLimON FRANÇAISE

et le conseil général le sera de TingUquatre, dans les départements ci-après nommés :

Aisne.

mai II e-ei-LiOire .

IjalVâUOS.

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Escaut.

Orne.

Eure.

Pas-de-Calais.

Finistère.

l\iy-de-D6me.

Garonne (Haute-).

Rhin (Bas-).

Gironde.

Saône-et-Loire.

Isère.

Seine.

nie-ct- Vilaine.

Seine-Inférieure.

Jemroapes.

Seine-et-Oise.

Loire-bférieure.

Somme.

Lys.

Le conseil do préfecture sera composé de quatre membres, et le ( onseil i^tMiéral le sera de vingt, dans les départements ci-apres nommes :

Ain.

Aveyron.

nou< hes-du-Khône.

Charente.

Côte-d'Or.

Dyle.

Gard.

Loire.

Lot.

Lotr-et-Garonne.

Mayenne.

Mcurthe.

Moselle.

Oise.

Ourlhe.

Pyrénées (liasses-),

Rliùne.

Sarthe.

Yonne.

Le conseil de préfecture sera composé de trois membres,

PIIÏCES JUSTIFICATIVES.

et le conseil général le sera de seûe» dans les départements ci-après nommés :

Allier.

Al p fi s (Basses-).

Alpps (Hautes-).

Alpes-Maritimes.

Ardèrhe.

Ardcnties.

Ariége.

Aiil)e.

Aude.

(^aillai.

Clier.

Corrèze.

Creuse.

Doubs.

Drôme.

Eure-el-Loir.

Forêts.

Gers.

Ciolo.

Hérault.

Indre.

Indre-et-Loire.

Jura.

Landes.

Liamone.

Loir-et-Cher.

Loire (Haute-).

Loiret.

Lozère.

Léman.

Marne.

Marne (Haute-).

Meuse.

Meuse-InféntHire.

Nèlhes (Deux-).

Nièvre.

Pyrénées (Hautes-).

Pyrénées-Orientales.

Rhin (Haut-).

Sarabre-et-Meuse.

Saône (Haute-).

Seine-et-Mai ut'.

Sèvres (Deux-).

Tarn.

Var.

Vanrhise.

Vendée.

Vienne.

Vienne (Haute-).

Vosges.