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dans les listes eurent quitté Paris, et se furent rendus nov. 1799 soit au port d'embarquement, soit dans le lieu affecté pour leur résidence, les déportés obtinrent la permission de rester en France; les autres se virent peu à
peu affranchis de la mesure de police prise à leur égard.
Le 20 brumaire , à cinq heures du matin , les trois consuls provisoires quittèrent Saint-Cloud , et vinrent s'établir à Paris, dans ce môme palais du Luxembourg d'où le directoire était à peine chassé. Peu d'instants
après, ils tinrent conseil. Sieyes, toujours plein de nior- régime guc, se croyait encore le véritable héritier du gouvernenient: Qui de nous présiderai dit-il à ses deux collègues. — Voîu voffcz Hen, répondit Boger-Ducos en lui montrant Bonaparte 1 que le général préiide déjà. Alors seulement Sieyes commença à comprendre. Bonaparte procédait, d'allll!iu^, avec autant d'intelligence que d'autorité. Aucune question ne lui paraissait étrangère: administration, politique, finances, diplomatie, il embrassait tout d'un coup d'œil. L'expérience des détails et la connaissance des individus lui manquaient sans doute; mais l'habitude de conduire la bureaucratie militaire et d'organiser les pays conquis l'avait familiarise de ionique main avec les affaires de cabinet. Sieyes en était témoin avec un dépit concentré, Roger-Ducos était déjà fasciné, et tous deux suivaient Timpulsion, et quand cette première séance de la commission consulaire fut levée, l'épreuve était faite, la voie ouverte: Citoyens, dit Sieyes à M.M. de Talleyrand, Boulay (de la iMeurthe), et Rœderer, qui s'empressaient autour de lui, citoyens^ à présent nous
NoT. im. amt9 un maître : il sait tout, il fait UhU, et il peut t9Ut II y avait, dans cet hommage exagéré rendu au
i,'énie de Bonaparto, autant de rancune et de jalousie que d'adrniralioii sincère, ©«««^^•i»"" 11 fallait organiser le ministère: les nouveaux choix ne se firent pas attendre. On maintint le régicide Gambacérôs au département de la justice; Fouehé conserva le portefeuille de la police générale : ce fut là nno des plus lâcheuses inspirations (h) la commission consulaire. Le général l'erthier, habitue à servir d'instrument à Bonaparte, tut nommé ministre de la guerre. Un chef de division du ministère des finances, M. Gaudin, eut pour sa part la difficile mission d'administrer le trésor public; Tingénieur Forfait eut le j)ortefenille de la marine; Laplace , savant célèbre, mais oig-anisat^ur sans expérience, fut placé h l'intérieur. On ne crut pas pouvoir confier immédiatement les affaires étrangères à M. de Taiieyrand; mais ce ne fut qti*un retard de courte durée, durant lequel la direction des relations extérieures fut remise à M. Reinhard. Entre les ministres et les consuls, on étal)lil un ibnctionnaire intermédiaire, chargé de preseiilt^r le travail, et de transmettre à qui de droit les instructions con- M. Mani. vcuables : le choix de Bonaparte se porta sur M. Maret, qui plus tard, toujoui^ investi des mêmes fonctions, prit lé titre de secrétaire d'État. Le poste confié à M. Maret exigeait beaucoup de flexibilité dans Tesprit, des connaissances très-variecs, et une grande facilité de travail ; ces qualités, que le nouveau titulaire possédait à un degré assez remarquable, lui assurèrent une iufiuence considérable sur les affaires de Tadministration. Les
arrangements ministériels furent complétés par un not. im. arrêté qui maintînt au général Lefebvre le commandement de l aniiue de Paris et de la dix-septième division militaire.
Tout gouvernement, alors même qu'il est malin- rémp^unr tentionné ou faible, se voit forcé d'inaugurer sa mar- Vil ' che par des actes destinés à lui concilier la faveur publique. Les consuls se bâtèrent d'abolir, par un simple arrêté des coiiiiiiissions législatives, la lui impopulaire qui prescrivait 1 eiiiprunt forcé, et la mesure plus odieuse encore qu'on appelait loi des otages.
En vertu de la première de ces loisi idée malbeu* reuse du directoire, un impôt déguisé de cent millions de francs pesait sur le pays, sous le titre d*emprunt forcé. C'était là une de ces mesures révolutionnaires prises contre les capitalistes, et destinées à mettre tous les irais de la guerre à la charge des riches : en principe, une pareille loi trouvait ses motifs d'excuse dans la nécessité du salut public ; en pratique, elle était la source des vexations les plus odieuses: et cela se conçoit sans peine lorsqu'on réfléchit que l'évaluation de la richesse ou de la pauvreté était remise au caprice d'un comité ignorant ou passionné, dont la justice n'était acceptée de personne. Les consuls firent disparaître cet impôt désastreux ; ils le remplacèrent par une subvention extraordinaire fixée à vingt-cinq centimes additionnels, im{)utables sur la contribution foncière et mobilière de l'an Ylï, L'autre satisfaction donnée à l'opinion publique ne fut pas accueillie avec moins de faveur. La loi des otages plaçait sous la surveillance de la police, et soumettait, au besoin,
Nov. 1199; à an emprisonnement arbitraire, les anciennes familles nobles, les parents d'émigrés, et toute la partie de la population qu'on pouvait soupçonner de re-
greiter l'ancien régime. Eu vrrtu de ce décret inique, les parents des émigrés ou de» royalistes de province répondaient des attentats contre-révolutionnaires de leurs parents , les familles garantissaient la conduite de chacun de leurs membres. Les consuls firent abolir cette précaution sauvage ; et Bonaparte se rendit luimême à la prison du Temple, pour mettre en liberté les malheureui^es victimes que la loi des otages avait faites.
BmnSS«i. l'outes los brauches du revenu public étaient desséchées; il fallait se procurer à la hâte quelques ressources, et aviser à un système financier plus rationnel que les expédients révolutionnaires des dernières années. Les consuls eurent la sagesse de ne recourir à aucune mesure violente et oppressive. La peur force les écus de se cacher; la confiance est la base essentielle de la richesse nationale. Les consuls réunirent les banquiers de Paris , et obtinrent d'eux un prêt de iloum millions de francs, à des conditions modérées. Déjà M. GoUot avait fait à Bonaparte des avances considérables, qui avaient, en grande partie, été ab — sorbées par les frais de la journée du 18 brumaire. Quand on vit que les capitalistes avaient foi dans la durée du gouvernement, Topinion se rassura, et les transactions du commerce devinrent plus faciles. Cependant le budget des dépenses annuelles s'élevait au chiffre de sept cents millions, et les recettes ordinaires étaient loin d'atteindre à une faible partie de cette
CONSOLAT. 9
somme. Le dernier gouvernement pourvoyait à rex-SôîTïm cédant au moyen de valeurs fictives, espèce de papier-monnaie portant divers titres, qui n'avait point un cours forcé, mais qui donnait lieu aux spéculations effrénées de l'agiotage. Les consuls ne comptèrent pas en vain sur le retour du crédit: ils ménagèrent avec sagesse les premières ressources qu'ils s'étaient procurées, et ils fournirent des subsides à 1 armée, quelques fonds aux créanciers de l'État. Après avoir contraint les comptables à souscrire des traites au trésor, ils négocièrent ces bons à neuf pour cent, et réussirent à solder le semestre courant de la dette publique , à payer l'arriéré de la solde militaire et des pensions viagères. Du jour où , chose rare depuis douze ans, on vit le pouvoir tenir ses eiii,Mgements, la confiance, qui ne demandait qu'à renaître, reparut presque soudainement, et l'accomplissement des obligâtions de la dette releva promptement le crédit. Les fonds publics montèrent : la veille du 18 brumaire, le cinq pour cent avait été coté à 7 francs sans acheteurs; quelques jours après, il s'élevait au chiffre inattendu et alors fort rassurant de 21 francs. Les consuls prirent des mesures pour assurer la rentrée des contributions publiques. Le cadastre n'existait pas, on ne possédait aucun état des propriétés, sinon de vieux livres terriers qui remontaient à une époque antérieure à 1789, et ne pouvaient être utilement consultés, depuis que la plupart des immeubles avaient changé de maîtres et de limites. La perception des finances était adjugée au rabais, sans garantie sérieuse, sans règles fixes. Les consuls créèrent Tagence des contributions
10 RÉVOLUTION FRANÇAISS.
Nov. 1791). directes, sur des bases à peu près semblables à celles que nous lui connaissôns encore aujourd'hui. Les administrations locales ne demeurèrent plus juges de la quotité ou de la répartition de Timpôt. Tout le système fut placé dans la main du ministre des finances, et les rentrées au trésor durent sefaire désormais sans conflit, sans relard, avec équité. L'administration des contributions indirectes fut égaleuiuiii établie ; l'impoldo cdtcclasse frappa les marchandises introduites à la frontière, et un grand nombre d'objets de consommation, tels que le sel, les vins, les spiritueux, les huileSi la viande, le tabac. Celte institution des contributions indirectes, très-facile à juslitier en principe , conserva le caractère d'impopularité qui, sous tous les noms et sous toutes les formes, s'est attaché à elle, parce que , à chiffre égal, elle greva plus l'ouvrier et le petit consommateur que l'homme riche. Quoi qu'il en soit , comme à toute époque la propriété mobilière et certains objets de consommation n'ont cessé d'être atïec- • tés de taxe, de droits de mutation, de prélèvements plus ou moins considérables, personne en France ne vit avec déplaisir les mesures prises pour régulariser le système de l'impôt et assurer les rentrées. iïiMrordîê L'opinion se préoccupait surtout des réparations à accomplir ddiiû l'ordre moral; elle épiait les actes de Bonaparte et de ses collôî^ues pour y chercher ime tendance, pour y rencontrer la condamnation de l'anarchie. Le directoire, à la suite de l'odieux coup d'Étatdu 18 fructidor, avait fait revivre les lois rendues par la convention et l'assemblée législative contre* les prêtres demeurés fidèles à l'Église : ces infortunés
moral.
M«ior«i ptiwapour
adoucir
](; f-nrt des prêtres.
languissaient dans la déportation ou dans l*exil ; un nov. i7w.
petit nonibro, plus heureux, mais toujours menacés et opprimés, erraient dans les communes, et portaient clandestinement aux fidèles , au prix de beaucoup de périls, les consolations religieuses et le secours des sacrements. Bonaparte , qui, en Italie, avait mis à profit ses victoires pour adoucir la misère de ces pieux confesseurs, ne tarda pas à justifier les espérances que son avènement au pouvoir avait l'ait naître dans les rangs du clergé proscrit. Un arrêté consulaire rendit à leurs départements, à leurs communes, à leurs familles, les prêtres détenus dans les prisons ou relégués dans nie de Ré. Cette première satisfaction donnée à la justice fit espérer, avec raison, que les prêtres déportes dans les déserts de la Guyane ou sur d'autres bords inhospitaliers allaient prornptement être rappelés dans la patrie. Une semblable décision ne se fit point attendre. Le gouvernement consulaire cessa d'exiger des prêtres catholiques le serment schisma- Aboiuioa tique prescrit par la constituante, et qui avait fait ^j^J^iq^^. tant de martyrs : il se borna à leur imposer un serment de fidélité qui ne les liait qu'à l'égard de l'ordre politique, et ne froissait en rien leurs consciences chrétiennes. Quelques jours après, une décision du gouvernement fit disparaître, au moins en partie, les entraves que Texercice du culte rencontrait encore dans beaucou[> ile couununes. La religion ne fut point encore proclamée affranchie ; les rapports avec Uome ne furent point renoués; les temples confisqués demeurèrent dans les mains du pouvoir civil ; et toutefois il fut enfin permis de se proclamer catholique, et d'exer-
if RÉVOLUTION FRANÇAISE.
Nov. 1799. cer le culte d'une manière privée, sans 8*expoBer à des
persécutions ou à des peines.
Les lois sanglantes précédemment rendues contre "^Iv^rd* Itis émigrés subsistaient encore. Un certain nombre aueiqaes de ces pposcrits, jetés sur les côtes de France par un naufrage , gémissaient depuis cinq ans dans les cachots. Avaient-ils encouru la peine de mort?'Ge cruel problème agitait les jurisconsultes révolutionnaires, et Merlin de Douai, digne de ses aiiLucédents, n'hé.>5ilait pas à conclure dans le sens le plus rigoureux. Les consuls provisoires en décidèrent autrement ; ils se conformèrent à cette maxime du droit des gens, qui ne permet pas à Thomme d'être aussi dur que la tempête : en conséquence, ils décidèrent que les émigrés naufrages seraient renvoyés de France, et conduits à l'étranger. Plusieurs de ces derniers obtinrent même la permission de rentrer sur le territoire de la république ; et parmi eux figuraient MM. de Choiseul , de Valence, de la Rochefoucauld-Liancourt. Le droit d'épave était enlevé au bourreau. Cette mesure de haute politique plut à la Vendée, et ne fut pas inutile à la pacification de TOuest.
gouverne- consuls s'étaicnt réparti la tâche que la révo-
""^lljl lution du 18 brumaire leur avait confiée : Tadmi- B'eDtendmt. ^lig^pg^tion civilc et militaire avait été placée dans les dispoisi lions attributions de Bonaparte; Sieyes, toujours avide de pSSte^ Taire des lois, avait été chargé de rédiger la i'uture constitution : comme il avait en réserve beaucoup de plans, en général fort inapplicables, il se trouvait heureux de pouvoir enfin imposer au pays Tune des conceptions philosophiques écloses dans son cerveau.
Il est vrai que Bonaparte se réservait de discuter un Déc. 1799. peu plus tard les théories de Sieyes, et d'y substituer ses idées. Quant à Roger-Ducos, oublié eotre l^s deux autres consuls, il ne servait qu'à donner un appui silencieux aux volontés de Bonaparte, dont, malgré lui, et à contre-cœur, il subissait Tinfluence. Le pays, attentif à la marche du nouveau pouvoir, paraissait disposé à accepter tout ce que lui imposeraient des dictateurs qui travaillaient en vue de la paix et de Tordre. Au lieu de s'indigner des concessions que faisait Bonaparte aux idées de Tancien gouvernement, il n'y voyait qu'une preuve de plus de force, qu'un gage nouveau de sécurité. La police de Fouché, elle-même, avait ses coudées franches. L'immense majorité des citoyens éprouvait un besoin d'union, de confiance et de repos qui faisait taire tous les esprits chagrins , toutes les oppositions méticuleuses. Les deux commis-sions législatives, qui tenaient encore lieu de représentation nationale, délibéraient à huis clos, f'orl obscurément, et ne servaient qu'à donner un caractère plus grave aux volontés consulaires, qu'elles enregistraient docilement. Chaque jour on apprenait que les clubs et les sociétés populaires étaient fermés, par ordre des autorités locales; et le peuple s'applaudissait de voir disparaître l'une après l'autre toutes les traces du jacobinisme. Un comité d'hommes notables, choi- t^réaiioadua sis dans toutes les branches des services publics , et ^^'j^^^f signalés par leur expérience de l'administration ou de la jurisprudence, se réunissait sous la présidence de Bonaparte, et préparait la solution des alTaires de détail. Ce comité fut l'origine du couseii d'État , insti-
DécTîm tutioD juBtement célèbre. Bonaparte y fit entrer d'anciens conventionnels et des membres de l'Assemblée constituante, longtemps proscrits. Les vieux feuillants, les girondins , les thermidoriens , quelques montagnàrda, délibérèrent et travaillèrent en commun : Tronebet, qui avait défendu rinforittoé Louis XYI, siégeait à côté de Merlin, l'un des juges régicides. Tous ensemble étaient chargés de fondre et de modifier le vaste ensemble de nos lois civiles, et de faire prévaloir, en les accommodant aux besoins nouveaux des temps, les vieilles maximes du droit romain, les usages jadis consacrés du droit coutumier, les arrêts et la jurisprudence des parlements. Peu de révolutions, parmi celles dont l'histoire a gardé le souvenir, s'accomplirent aussi facilement que celle du 18 brumaire. Comment Comme on avait lieu de craindre des résistances dans
la
réT«aotioii les départements, les consuls provisoires envo 18 brumaire piusicurs Doints de la république des représentants pilxij^cL peuple ou des généraux entièrement à leur dévo* tion, et qui eurent pour mission de disposer les esprits aux changements opérés dans l unii^erie de Saint-Cloud. A Toulouse, la présence du général Lannes, l'un des séides de Bonaparte, comprmia tous les semblants d'opposition du parti révolutionnaire. Un seul homme, en France, eut le courage de résister à haute voix. Ce fut Bamabé , président du tribunal criminel de l'Yonne, qui rel'usa d'enregistrer les lois rendues à Saint-Cloud sous la menace des baïonnettes, et par une poignée de législateurs sans mandat En punitioir de cette fidélité inattendue qu'il gardant à ses serments, Bamabé fiât déclaré coupable de
yèrent
foriaiture, suspendu et destitué. L'exemple de son dé- née. i?»». vouement ne séduisît personne. Le peuple français se trouvait partagé en deux camps; celui des hommes qui avaient peur et qui se résignaient; celui, bien autrement considérable, des hommes qui, par enthousiasme ou par calcul, allaient au-devant des volontés de Bonaparte.
Les deux commissions léeisktives, investies du commissions droit de remplacer le conseil des anciens et celui des cinq-cents, comptaient dans leurs rangs quelques républicains sincères; toutefois, en grande majorité, elles étaient composées des courtisans ou des aâldés de rhomme du 18 brumaire. Elles affectaient de sin- . ger les allures des assemblées nationales , nommant des commissions, désignant un président et un bureau, entendant les discours des rappui leurs ou les harangues des habitués de tribune. Ceux qui n'auraient su entre quel petit nombre d'acteurs étaient distribués les rôles de cette comédie auraient pu la prendre au sérieux, et croire à une discussion libre : il n'en était rien. Les deux commissions délibéraient pour la forme, et tenaient séance au Luxembourg , dans les appartements des consuls. L'histoire a donc raison de ne point tenir compte de ce rouage inutile, qui n'offrait aucune garantie à la liberté.
La presse politique participait de rabaissement de p^"*^^
***** politique.
la représentation nationale; les journaux et les écri- p^^;;;;,^,,
vains révolutionnaires se taisaient. La parole n'appar- progi^, d^s tenait guère qu'aux agents du pouvoir et aux hommes
de lettres dont Fouché dirigeait les inspirations. Il '^r^,^trc"
était de bon goût de livrer au ridicule le directoire et ' mire?"'
Digitizod by G<.
16 RÉVOLUTION FRANÇMSE
D6C.1799. la constitution de Tan III. Les mun de Paris étaient
couverts de placards et d'alficlies à la piu^ grande gloire de Bonaparte. On vantait adroitement ses sentiments républicains, ses services, ses victoires; on s'attachait à établir la loyauté de ses intentions, à diacrédiler tes hommes défiants , les dévouements douteux on timides. Cependant chaque jour ajoutait aux consolations des partisans d'une liberté modérée. Les vieux anus de la révolution de 1789, la Fayette, Latour-Mâubourg, Bureau de Pusy, les Lametb, rentraient en France. Bonaparte était peu disposé à se laisser guider par des hommes dont, à Ten croire , les rêveuses théories avaient perdu Louis XVI; mais il avait besoin de rassurer la bourgeoisie et les débris du vieux parti constitutionnel. Par dos prévenances rendues aux coryphées de cette opinion , il se conciliait les sympathies des démocrates européens et de Topposition parlementaire de la chambre des lords et de celle des communes. Avide d'être populaire à Paris, il attachait un prix considérable à restinie de la nation anglaise y à Tadmiralion de Fox et de ses ûdèles.
On élaiwre Cependant personne ne pouvait et ne voulait ou- «ootmatioD blier que la situation créée par le coup d'État du 18 Bovveiie. jj,.ui„aî|pg nécessairement provisoire, et qu'il im-
sieyes. portait d'y substituer, dans un délai de courte durée, un ordre de chose régulier et définitif. Il était temps que Sieyes mit au jour la constitution dont , à entendre ses partisans et ses admirateurs, il nourrissait depuis bientôt dix ans la pensée et le rêve. Le nébuleux métaphysicien, habile à dissimuler la tyrannie
SOUS des formes démagogiques, avait imaginé un code Dèc.1799.
politique assez semblable à l'ancienne constitution de Venise: c'était ce qu'il a[i}iel;tit. dans son langage prétentieux, une pyramide terminée en pointe, et carrée à sa base. Au rebours de ce qu*il annonçait, les esprits sagaces auraient pu deviner que , dans Féconomie de cet étrange édifice , le pouvoir exécutif pouvait servir de fondement à la pyramide de Sieyes, tandis que les grands principes de liberté et de souveraineté populaire, assez adroitement éludés, devaient se perdre en pointe, et disparaître peu à peu. Sieyes avait imaginé un gouvernement placé entre les mains d*un magîs^ trat suprême, appelé grand électeur, logé à Versailles, ^^^f;;;^ et magnifiquement doté d une liste civile de six millions. Ce grand électeur nommait aux principaux emplois civils et militaires, et il désignait lui-même le consul de la paix et le consul de la guerre, deux assesseurs placés dans sa main et subordonnés à son initiative. Le gouvernement ainsi constitué proposait les lois; les lois étaient discutées par un tribunat décent membres ; elles étaient ensuite soumises à la sanction d*un corps législatif de trois cents députés qui n'avaient ni le droit de délibérer ni celui de faire des amendements, et dont la fonction se bornait à une approbation ou à- un refus pur et simple. Le principal corps politique imaginé par Sieyes était un sénat, nommé par le grand électeur, et qui avait pour mission de maintenir intacte la constitution de la république, en cassant les lofs qui pouvaient être contraires à ce code fondamental, ou en complétant les institutions du pays par des sénatus-consultes. Le grand électeur investi
