CHAPITRE VINGT ET UNIEME de

# aan

Guillaume Couture succède à François Bissot comme juge de la seigneurie (1673). Claude Maugue est nommé notaire. Des cours seigneuriales. Honneurs à rendre aux officiers de justice. Procès à ce propos, L'abbé Morel cité devant le conseil supérieur (1675). Couture veut avoir la messe tous les quinze jours, Jacques de la Lande le remplace comme juge (1678). Jean Adam nommé notaire. Départ de Maugue pour Montréal. Les prêtres refusent la sépulture chrétienne à La Paille, traiteur d'eau de vie.

La mort de F rançois Bissot avait rendue vacante la charge de juge sénéchal de la seigneurie de Lauzon. Le 26 noveinbre 1673, M. Claude de Bermen, sieur de la Martinière, tuteur des enfants de M. de Lauzon, nommait Guillaume Couture à cette position (1).

Celui-ci, depuis longtemps déjà, avait abandonné ses courses d’interprête et de voyageur. Par plusieurs documents de l’époque, on voit même qu'il avait fait l'office de notaire dans la seigneurie. L'étude de

(1) Régistre des insinuations de la prévôté de Québec, vol. 1,—Voyez aussi archives de la prévôté, volume qui contient les senbences du 13 janvier au 20 décembre 1678, p. 153, 30 août 1673.

FN ET. ' r13

ed PAR 2 LT

Mtre Guillaume Couture est disparue, mais on a gardé mémoire de son tabellionnage dans plus d'une pièce. à C’est ainsi que dans un acte du 16 novembre 1684 (1), où Jean Durand vend à Etienne Charest yun certain terrain, il est dit que Durand est propriétaire en vertu d’un contrat passé par Mtre Guillaume Couture, lors notaire, en date du 17 octobre 1665.. Dans l'inventaire des papiers de la Citière en 21729 (2 0n:"%E0 trouve aussi la mention d’un titre de concession consenti par Bissot devant Guillaume Couture en date du 17 octobre 1665.

Le 9 décembre 1673, le gouverneur Frontenac nommait Claude Maugue, notaire en la juridiction de la côte de Lauzon pour la commodité des habi- / tants (°). | ’ Comme on le voit, lorsqu'en 1675, le missionnaire vint jeter les fondements de l’église de Saint-Joseph de la pointe de Lévy, l'organisation seigneuriale était 7x3 presque déjà au complet. Aux capitaines de milice, étaient venus s'ajouter les officiers de justice, le juge CR sénéchal, le greffier, le notaire, le procureur fistal.—, » L'ouverture de la nouvelle église donna naissance à quelques nouveaux dignitaires dans la personne des : -marguilliers. | On conçoit que la procédure devant cette cour de colons que présidait Couture n’avait rien de compliqué. On n'allait pas jusqu'à tenir audience au pied des grands arbres de la forêt comme au temps

de Saint-Louis, mais le dimanche, à l'issue de la

(1) Greffe Metru.

(2) Greffe Barbel.

(3) Régistre des insinuations de la prévôté de Québec, vol. 1, et archives de la prévôté, 1673, p. 155.

ri De

grand'messe, le juge entendait les parties et leurs témoins. Un créancier voyait-il son débiteur dans la salle du tribunal, il profitait de l’occasion pour le citer devant la justice, à l’audience même. Dans ces

temps aux mœurs naïves, les avocats étaient rares, les autorités coloniales avaient même défendu aux membres de l’ordre de s'établir dans le pays, aussi chacun plaidait sa cause. Les notaires ou les huis-

Siers s’aventuraient parfois jusqu'au. point de prononcer une harangue. En l'absence de leurs maris,

les femmes intentaient les actions, comparaissaient à l'audience et plaidaient comme les hommes.

Ces juges étaient payés par les Seigneurs, et ils n'avaient droit à aucuns honoraires ou émoluments des parties, sous peine de concussion. Quel idéal que cette justice gratuite et expéditive, distribuée de la façon la plus paternelle du monde! L'intention était d'empêcher les sujets de se ruiner par des procédures S de longue haleine. Les juges seigneuriaux avaient pouvoir de décider en première instance de toutes matières civiles jusqu'à concurrence de dix livres. Il y avait appel de leur sentence à Québec, et les assignations étaient faites par les voisins sans frais (1).

“ L'ordre social, dit M. Faïllon, demandait que ceux qui procuraient ainsi le bien public fussent respectés des autres colons. Dans cette vue et aussi: pour leur témoigner lui-même sa satisfaction particulière, Louis XIV avait ordonné d'attribuer dans chaque paroïsse quelque marque d'honneur aux habitants principaux qui prendraient soin des affaires et pour cela de leur donner un rang distingué soit dans l’église ou ailleurs.”

(1) Ed. et Ord, 12 sept. 1664, vol. 2. p. 22.

RME, à CA

Ces règlements devaient être la source de LE des misères et de futiles disputes.

La France avait voulu transporter au Canada -

toutes les rouages d’une administration qui pouvait être excellente pour un pays ancien, mais peu convenable pour une contrée nouvelle. On voulait transplanter en Amérique une petite France à l’image de l’ancienne, sans compter avec la différence des lieux

et des clinats. Le système autoritaire et centralisateur croyait pouvoir commander à deux milles lieues de distance un pays qu'il ne connaissait pas, comme s’il se fut agi de règlementer Pontoise ou Nanterre. Le tort de notre ancienne mère-patrie fut de n'avoir jamais voulu écouter les conseils des enfants du pays et d’avoir livré la colonie à l'ambition et aux préjugés de fonctionnaires souvent très peu au fait des mœurs et des besoins de la population.

Dé même que les brillants one des soldats réguliers avaient voulu faire dans les forêts de l'Amérique la guerre à l’européenne, de même l’administration civile entreprit d'introduire au Canada toutes les querelles futiles du cérémonial et de l'étiquette des cours en France. |

On deut dire sans exagération que près d’un tiers des Edits et ordonnances règlementent sur les honneurs auxquels avait droit tel ou tel personnage de la, colonie. Les régistres et les mémoires manuscrits du temps sont remplis du recit de ces chicanes oïiseuses.

Nous avons déjà raconté dans le Premier Colon de Lévis le cérémonial des honneurs et des distinctions que la cour avait dressé pour ses officiers et ses fonctionnaires dans cette lointaine contrée. Ces notes

publiées il y à dix ans trouvent ici leur place. Elles forment partie de l’histoire de la seigneurie et çe serait briser l’enchaînement des faits que de les passer sous silence. ; Chaque haut personnage avait alors sa petite cour de courtisans où chacun cherchait à nouëér et à défaire des intrigués. La moindre des cérémonies avait son programme. Pour les‘ feux de Ja Saint-Jean par exemple, une ordonnance statuait qui aurait droit de recevoir les torches, combien il en éerait donné et. comment elles seraient présentées. ee Ces distinctions de haut goût s’étendaient à tous les échelons de la hiérarchie coloniale. C’est Colbert qui écrit à Frontenac pour lui expliquer pourquoiil ne doit pas le traiter de monseigneur, mais seulement de monsieur. On discute gravement dans plusieurs mémoires, si les officiers dans un défilé de troupes devant le gouverneur doivent saluer de la pique ou si cet honneur | n'est dû qu'aux princes ou maréchaux de France. Que dire des querelles à propos de la présidence du conseil ? Le gouverneur veut avoir le pas sur l’inten- - dant, celui-ci traite de haut les’conseillers. Le mili- taire jalouse le fonctionnaire civil et la magistrature. La troupe régulière se moque de la milice. L'état veut la suprématie sur le clergé. Les colons maugréent contre les Français de France, qui, disent-ils, ont tous les honneurs, Les Français pestent contre les Canadiens, auxquels ils ne trouvent aucunes qualités. Les capitaines de milice et les officiers de justice des seigneuries veulent avoir le pas sur les marguilliers. | Jusqu'aux bedeaux qui se querellent avec les chantrés d'église pour des questions de préséance.

C'était surtout dans les cérémonies religieuses, où les corps de l’état avaient le plus souvent occasion de sé rencontrer, que les règles de l'étiquette étaient plus difficilement observées. Chacun voulait avoir le premier rang. ‘

Un ordre royal du 2 mars 1668 (1) avait réglé comme suit les préséances aux cérémonies religieuses : le gouverneur-g général :ou DAAEURe selon la localité, puis les Me de justice, après eux les marguilliers, c'est-à-dire les habitants qui assistent le curé pour l'administration financière de la paroisse. L'esprit de ce règlement était de donner le pas aux fonctionnaires royaux sur les collaborateurs laïques du clergé ; on ne sy trompa point dans la colonie, et dans plusieurs paroisses les marguilliers refusèrent de se soumettre. À la suite d’une contravention d’un marguillier de Montréal, le Conseil déclara que l’ordre de 1668 était toujours en vigueur, et le délinquant fut invité à venir à Québec, rendre compte de sa conduite.

. L'arrêt du conseil, ‘affiché à Québec, à Montréal, Trois-Rivières, au Cap de la Madeleine et à Cham-

plain n’eut pas les honneurs de la publication à la

pointe de Lévy.

Au mois d'avril 1675, l'huissier Génaple s’y était

rendu, mais les habitants lui signifièrent leur intention bien arrêtée de ne point écouter ses sommations. Il s’en suivit une bagarre et Génaple dressa procèsverbal. Le notaire Maugue, qui se trouvait parmi les mutins, fut arrêté et logé dans les prisous de Québec. Guillaume Couture, mécontent de ses justiciables et

contre qui la querelle semblait montée vu qu'il était (1) Jug. du C. 8. 1. p. 904-021. -