QUARTIER GÉNÉRAL

Montréal, 1er septembre 1812.

Ordre général.

La cour martiale générale de laquelle Louis Dunière Major dans le 4me Batn. M. E. et L. étoit- Président, est dissoute.

A une cour martiale générale tenue dans la paroisse de la Pointe Lévy, district de Québec, le 14 août 1812, et continuée par ajournement jusqu’au 27 du même mois.

Pierre Ouellet ct Noël Ouellet, miliciens dans le ame batn. M. E. et I. ayant été convaincus de s'être: absentés sans permission le 5me jour du mois d’auût: pendant quatre à cinq jours de leur batt. ont été condamnés à être confinés dans les cachots de la prisom commune de Québec, pendant l’espace de sept jours’ séparément au pain et à l’eau.

Jos. Robichaux, milicien, commandé suivant la’ loi pour servir dans le 4ème Batn. M. E. et I. accusé d'avoir déserté de son batn. le 1er d'août, la cour après avoir pesé les témoignages et mûrement délibéré est d'opinion que Jos. Robichaux est coupable d'avoir déscrté et en conséquence le condamne à être confiné au pain et à l'eau dans la prison commune de Québec: pour l’espace de deux mois de calendrier, dont un mois dans les cachots de la même prison.

Ærs Roi, milicien dans le 4ème batn. M. E. et I.