DROIT CELTIQUE

40. — Malgré les efforts d'hommes éminents dans la science, efforts inspirés par une grande idée patriotique et secondés par une vaste érudition, il est bien difficile de réunir des documents, sinon assez considérables, du moins assez certains, pour donner un aperçu d'ensemble bien complet de la législation celtique. On n'aura jamais de données précises que d'après les Commentaires de César qui était un grand observateur en même temps qu'un grand général, et qui savait, avec la force numérique, les ruses de guerre et la tactique, étudier chez ses ennemis les mœurs, le caractère et les institutions. Mais on ne peut s'attendre à trouver dans des mémoires militaires un exposé détaillé des lois celtiques ; toutefois, la valeur des renseignements que nous fournit le général romain en compense jusqu'à un certain point le petit nombre. César avait beaucoup étudié le droit et il avait auprès de lui, dans ses campagnes des Gaules, le jurisconsulte Trébatius, maître de Labéo, dont la science a dû éclairer ses observations. Aussi Montesquieu a-t-il pu dire des Commentaires, que quelques-unes de leurs pages relatives aux institutions celtiques valaient des volumes.

En dehors de cette source si précieuse, mais malheureusement peu

abondante, on a voulu puiser à bien d'autres. Mais les celtisants qui ont cru pouvoir le faire, on vu contester très-énergiquement, et trèsjustement, croyons-nous, l'autorité des documents qu'ils invoquaient. Tous, en effet, sont postérieurs et de beaucoup à la disparition de la puissance celtique. Les lois de Moëlmud furent promulguées en Cornouailles au Ve siècle après l'invasion anglo-saxonne ; celles d'Howel le Bon, roi de Cambrie, datent du Xe siècle; la trèsancienne coutume de Bretagne fut rédigée vers 1330. Tous ces monuments, tant prônés, sont donc séparés de l'époque où les coutumes celtiques s'appliquaient dans leur pureté par des siècles d'intervalle. Que de modifications ont dû s'introduire pendant ce temps sous l'influence des lois étrangères, surtout de celles des vainqueurs et du christianisme ! De plus, les rédacteurs tardifs des coutumes celtiques ne durent-ils pas prendre le soin de les mettre d'accord avec les mœurs nouvelles?

On s'explique très-bien du reste cet anéantissement à peu près complet des lois purement celtiques, si l'on tient compte du caractère des Gaulois, « novis imperiis studentes », comme dit César ; de ce caractère versatile et changeant qui s'imprègne avec la plus grande facilité des idées d'autmi. Ce caractère, qui fait les révolutions mais qui est aussi un grand instrument de progrès, est cause que les Gaulois abandonnèrent sans difficulté leurs anciennes coutumes et adoptèrent promptement les fortes et savantes institutions romaines. Il est même à noter que ce fut en Gaule que le génie romain jeta ses dernières lueurs. « Il n'y avait guère plus de cinq siècles, dit M. Guizot, que la Gaule était au pouvoir des Romains, et déjà il n'y restait presque aucune trace de l'ancienne société gauloise : la civilisation romaine a eu cette terrible puissance d'extirper les lois, les mœurs, la langue, la religion nationales. » (Hist. de la civil, en France, 2e leçon.) Et Claude lui-même disait au Sénat en parlant de ses compatriotes, qu'il voulait montrer incorporés déjà à la nation romaine : « Jam moribus, artibus, adfinitatibus nostris mixti. » (Tacite, Anna. XI, 24.)

41 . — C'est donc aux Commentaires de César seuls que nous demanderons des renseignements. Ils ne contiennent sur l'objet de notre étude qu'un seul texte, mais qui est célèbre par les nombreuses interprétations qu'en ont données les savants. Voici quel est ce passage : « Viri quantas pecunias ab uxoribus, dotis nomine acceperunt, tantas ex suis bonis aestimatione faetà cum dotibus communicant. Hujus omnis pecuniae conjunctim ratio habetur, fructusque servantur; uter eorum vitâ superaverit, ad eum pars utriusque cum fructibus superiorum temporum pervenit. » (César, Comm. VI, 19.)

Nous n'essaierons pas de discuter en détail les différentes explications qui ont été proposées au sujet de ce texte : plusieurs sont aujourd'hui abandonnées ou partagées seulement par leur auteur. On ne voit plus aujourd'hui dans ce passage, comme les anciens jurisconsultes : Pasquier, Coquille, Lebrun, Grosley, Heinnecius, une trace de la très-antique origine du régime de la communauté. Ces mots : « cum dotibus communicant, » ont pu faire illusion au premier abord, mais il est facile de voir que cette idée d'un apport égal de la part des deux conjoints , cette attribution exclusive de tout le patrimoine commun au survivant d'entre eux, cette capitalisation des fruits enfin sont incompatibles avec notre communauté. (V. cependant Am. Thierry. Hist. des Gaulois, II, p. 69; Louandre, trad. de César, p. 270.)

M. Pardessus, après avoir partagé cette manière de voir (Mémoire sur l'origine du Droit Coutumier p. 674), a préféré reconnaître dans le régime nuptial des Gaulois une communauté réduite aux acquêts avec attribution totale au survivant, comme dans l'article [525 de notreCode civil. (Loi salique, 13e dissert., p. 675.) Mais cette explication paraît peu en harmonie avec le texte des Commentaires. D'après César, il ne s'agit nullement de la restitution des acquêts, au survivant, mais bien d'un apport égal de part et d'autre lait au moment du mariage. De plus, dans le système de M. Pardessus, comment expliquer cette capitalisation des fruits sur laquelle cependant César paraît bien formel? Enfin, remarquons que, contrairement 1 ce quia

lieu dans l'article 1525 du Code civil, les héritiers de l'époux prédécédé ne prennent pas, dans le régime nuptial des Gaulois, les apports faits par leur auteur.

Suivant M . Kœnigswarter(Origine de la famille en France p . 36) , cette dot que, suivant César, le mari donnait à sa femme, n'était qu'une transformation du pretium, du prix d'achat de la femme, lequel se joignait à ce que la femme apportait de la maison paternelle et que César, dominé par ses idées romaines, qualifie improprement de dot. Cet ensemble de biens formait, avec les fruits capitalisés, un douaire pour la veuve, ou restait au mari survivant en sa qualité de chef de la

famille.

Pour M. Laferrière (Hist. du droit, II, p. 81), cet ensemble des

apports égaux de la part du mari et de la femme formait un patrimoine attribué irrévocablement comme gain de survie au survivant des deux époux. L'éminent historien de notre droit arrive ainsi à consacrer l'indisponibilité de cet ensemble de biens qui auraient été inaliénables aussi bien pour le mari que pour la femme.

Une autre explication de notre texte a été présentée par M. Giraud, et le savant auteur la formule en ces termes : « Le régime nuptial des Gaulois ne serait qu'une association exceptionnelle du travail, sur une mise de part égale, et attribution par gain de survie au dernier mourant des époux, conditions complètement étrangères au régime de communauté. » (Hist. du droit franc, au moyen-âge, I, p.

42. — La question de savoir si cet ensemble de biens résultant

des apports des époux et leurs revenus capitalisés formaient entre les mains du mari un patrimoine inaliénable a été aussi vivement discutée. C'est à l'affirmative sur cette question que conduisent, de l'aveu même de leurs auteurs, les systèmes de MM. Kœnigswarter, Laferrière et Giraud, et ce résultat seul nous empêcherait de souscrire à leur interprétation. Il y a, en effet, quelque chose qui choque au premier abord dans cette obligation imposée au mari de conserver en nature jusqu'aux fruits qui sont la plupart du temps suscepti-

blés de dépérir très-promptement si on ne les consomme. Et c'est en vainque l'on objecterait, pour soutenir cette manière de voir, les paroles suivantes de César : fructus servantur, » car cela peut s'entendre aussi bien de la valeur des fruits que des fruits eux-mêmes. De plus, ainsi que l'a fait très-ingénieusement remarquer M. Humbert (Rev. hist. , t. IV, p, 535), il résulte de notie passage même des Commentaires que le mari avait le droit de disposer des biens qu'il recevait . « Quantas pecunias... » tels sont les mots par lesquels il débute; or, il est incontestable que l'expression pecunia désigne toujours une somme d'argent ou une valeur appréciée en argent ; il est donc évident que les biens apportés par la femme et ceux que le mari y joignait étaient considérés quant à leur valeur seulement et non dans leur individualité concrète : ce qui implique le pouvoir pour le mari d'en disposer sauf à en devoir éventuellement le prix. Cette considération, qui emprunte une grande foi ce à l'habituelle propriété de termes que l'on remarque dans les écrits de César, se trouve encore corroborée par les expressions qui suivent :« tantas ex suis bonis, aestimatione factâ... Hujus omnis pecuniae ratio habetur... » : c'est toujours cette idée d'estimation qui revient et qui nous paraît concluante dans le sens de la parfaite aliénabilité des biens dont il s'agit. Nous croyons enfin, pour notre part, trouver une nouvelle raison de décider dans ces mots de notre texte : « ab uxoribus dotis nomine acceperunt... »: recevoir à titre de dot, pour César qui se plaçait évidemment à un point de vue romain dans l'emploi de ses expressions, c'est recevoir à*titre de propriétaire, sauf à devoir restituer la valeur en argent.

43. — On peut se demander comment, dans un pareil régime matrimonial, le mari pouvait subvenir aux charges de la famille, du moment qu'il était tenu de capitaliser les fruits. Suivant la remarque de M. Humbert (loc. cit., p. 538), il est probable que le mari percevait définitivement les intérêts de la valeur des fruits capitalisés. C'était là, sans doute, un produit bien minime, mais il est fort possible que les biens des époux ainsi confondus ne fussent que la moindre partie

de leur fortune dont le surplus leur fournissait des revenus suffisants pour subvenir aux charges du mariage. Peut-être même la femme; devait-elle alors s'entretenir à ses frais, comme cela avait lieu à Rome lorsqu'elle n'avait que des paraphernaux. (L. 4, Dig. de pact. dotal. — Boissonade, loc. cit., p. 121.)

44. — Tel est ce régime nuptial des Gaulois qui a donné lieu à tant de controverses, beaucoup moins à cause de l'obscurité du texte de César qui le résume en termes assez clairs, qu'à raison du désir qu'on a eu souvent d'y voir autre chose que ce que César avait voulu y mettre. Si nous l'analysons, nous voyons qu'en définitive il se résume dans les points suivants :

i° Le mari et la femme mettent en commun des biens par parts égales ;

2° Le mari administrateur du tout peut en disposer à son gré ;

30 A la dissolution du mariage, le survivant des époux a droit à une somme d'argent égale à la valeur, non-seulement de ces biens, mais encore de leurs fruits capitalisés.

Ainsi le régime nuptial décrit par César ne serait autre chose que le régime dotal auquel fait allusion Ulpien, en parlant des biens extra-dotaux « quœ Galli peculium vocant » (1. 9, § 3, liv. 23, tit. 3, Dig.). C'est l'existence de ce régime dotal chez les Gaulois qui explique l'emploi si fréquent du mot dos de la part de César. Dans ce régime, le mari devenait propriétaire de l'apport de la femme, en s'engageant à le lui restituer au double avec les intérêts capitalisés si elle survivait; dans le cas contraire, il gardait la dot. Il faut remarquer qu'Ulpien ne se référait qu'aux Gaulois Cisalpins qui parlaient latin mais prenaient souvent les mots dans un sens particulier, comme par exemple le mot peculium qui, chez eux, désignait les paraphernaux, tandis que les apports des deux époux constituaient ce qu'ils appelaient la dos. C'est ainsi qu'une dernière trace des lois celtiques décrites par César se manifeste chez un peuple qui n'avait plus guère de gaulois que le nom et l'origine. (Pellat, De la Dot, p. 94; Tardif et Passy, Th. de Doct., Paris, 1850 et 1857, p. 15 et 2.)

Tel qu'il est, le régime matrimonial celtique aurait constitué un véritable droit de succession entre époux, s'il avait été obligatoire et non pas laissé à la liberté des conventions. En était-il réellement ainsi, pouvons-nous regarder cette attribution au conjoint survivant des biens confondus, d'après les règles ci-dessus, comme un gain légal de survie, ou ne devons-nous y voir qu'un simple avantage contractuel ? C'est, croyons-nous, cette dernière manière de voir qui qui est la plus probable. Il semble bien résulter, en effet, de ces paroles de César : « Viri quantas pecunias ab uxoribus dotis nomine acceperunt, tantas...., » que les maris Gaulois ne prélevaient ainsi sur leur fortune une portion de leurs biens qu'autant que leur femme leur en apportait elle-même, ce qui semble bien indiquer que celle-ci pouvait parfaitement ne rien apporter. Du reste, il en était nécessairement ainsi lorsqu'elle était sans fortune, et, comme le mari ne donnait qu'une portion de ses biens exactement égale à celle que lui fournissait la femme, il s'ensuit que l'objet même du gain de survie faisait dans ce cas complètement défaut.

45. — Mais, si le gain de survie dont nous venons de parler n'était que conventionnel et ne pouvait par suite constituer un droit de succession entre époux, trouverons-nous cette lacune comblée dans les règles de la succession proprement dite chez les Gaulois ? La chose est infiniment peu probable. Il est tout d'abord à peu près certain que les peuples celtiques ne connaissaient pas les hérédités testamentaires, et que la transmission des biens n'avait lieu chez eux que par une dévolution légale fondée sur le lien de parenté. Nous n'invoquerons pas pour démontrer ce point, ainsi qu'on le fait souvent, la fameuse phrase extraite d'une lettre de Symmaque à Ausone : « Gignuntur non scribuntur heredes » (Epis. I, 15.) ; nous pensons, comme M. Boissonade (Hist. de la Réserve p. 157) , que M. le protesseur Chambellan, dans son cours de Droit coutumier, a établi jusqu'à l'évidence, par la simple reproduction du contexte de cette phrase, le véritable sens île ces mots. Symmaquea voulu simplement dire, en empruntant une métaphore au langage du Droit, que l'élo-

queru c est hérditaire chez les Bordelais , l'éloquence qui se transmet dans certaines races et qu'on ne peut léguer par testament. Déjcà Caton l'ancien avait dit : « Pleraque Gallia duas res industriosissimè persequitur : rem militarem et argutè loqui. » Mais il est un argument plus sérieux pour démontrer l'inexistence chez les Gaulois de la succession testamentaire. En parlant de la transmission des biens par décès chez ces peuples, César n'emploie jamais que le mot her éditas ; or, s'il est une expression dont le sens technique fut alors bien déterminé, c'est sans contredit le mot hereditas qui désignait exclusivement la succession ab intestat. C'est ce qui résulte de ce passage des Topiques (Top. VI.) où Cicéron, voulant donner un modèle de définition, nous dit : « Hereditas est pecunia quae morte alicujus ad quempiam pervenit jure, nec ea aut legata testamento aut possessione retenta, » César d'ailleurs était trop versé dans le langage du droit et trop soigneux dans le choix de ses termes, pour avoir attribué un sens inexact ou trop large à une expression dont la signification était si précise de son temps.

Mais, s'il est vrai que la succession ab intestat fut la seule en usage dans la Gaule celtique, il est à peu près certain aussi que l'époux survivant n'avait pas de place assignée dans la série des héritiers ; comme d'ailleurs la succession testamentaire ne pouvait pas remédier à cet. état de choses, il s'ensuit que, à défaut du gain de survie par convention matrimoniale que nous avons déjà étudié, le survivant des époux n'avait rien à espérer de la fortune de son conjoint. Quant à la cause présumée de l'exclusion de l'époux survivant de la succession ab intestat, nous la trouvons dans le condominium ou copropriété de tous les parents sur le patrimoine de la famille. L'époux, étranger à la famille de son conjoint, ne pouvait point participer à ce droit de copropriété et ne pouvait par suite invoquer aucun droit successoral. Pas un texte direct, il est vrai," n'établit l'existence de ce condominium chez les Gaulois, mais cette institution, commune à peu près à toute la race indo-européenne, a dû probablement se trouver chez eux comme chez les Germains et les Romains eux-mêmes. On peut, du

reste, invoquer pour l'établir indirectement une constitution d'Arcadius et d'Honorius, rendue en 390 (Co. Théod. de contr. empt., 1. 6), et dans laquelle il est défendu aux proches parents de s'opposer aux ventes des biens de la famille faites à des étrangers par l'un d'entre eux ; preuve que les parents pouvaient y mettre obstacle auparavant, ce qui ne s'explique que par l'idée ducondominium. Cette constitution est d'ailleurs adressée à l'illyrie et à la Haute- Italie (Gaule cisalpine) où les lois gauloises ont dû persister longtemps. On peut encore invoquer dans le même sens les lois celtiques du moyen -âge à qui nous accorderons ici un peu plus de confiance, parce qu'il est peu probable que, sur un point qui tient autant aux traditions fondamentales d'un peuple, l'influence germanique se soit fait sentir. (Laferrière, II, p. 100; Leges Wallicae, II, 1, 5, 17; IV, 85, n° 8; contra Humbert, loc. cit., p. 527.)