SECTION DES ARCIS

Séance du 6 août i799.

« L'abbé Danjou a été nommé président, M. Lefèvre de Gineau, premier vice-président, et M. Maire, second vice-président. M. Danjou a été appelé à la présidence et s'est approché du bureau; requis par M. Tex-président de prêter le serment ordonné par la loi, M. Danjou, après avoir entendu la formule prononcée par M. l'ex-président, a dit : « qu'il consentait à la prestation n en ce qui concernait le serment à la nation et à la loi, mais a non au roi, attendu que les circonstances actuelles imposaient « cette réticence à sa conscience ; » il a demandé à cet égard le vœu de l'assemblée. M. l'ex-président a consulté l'assemblée, qui a consenti, à la presque unanimité, la réticence proposée par M. Danjou, demandant qu'il fût motivé dans le procès-verbal que tel était le vœu de l'assemblée, par la raison qu'elle avait, dans une séance précédente, voté la déchéance du roi , et que M. Danjou avait été l'un des commissaires-rédacteurs de l'adresse à la maison commune. En conséquence, M. Danjou a prêté le serment tel qu'il l'avait demandé.

« M. Maire, second vice-président, a prêté le même serment que M. Danjou.

« M. Lefèvre de Gineau, premier vice-président, a prêté dans toute son intégralité le serment ordonné par la loi. »