LIVRE XX [V

Enfin, après une révision qui dure plusieurs heures, le président Vergniaud proclame en ces termes le résultat rectifié du scrutin :

L'Assemblée est composée de 7i9 membres ; !l5 se sont trouvés absents par commission1. 7 par maladie2, 1 sans cause et sera censuré3 , 5 non votants a ,

total" 28 ;

1. Absents par commission. — Beaucharnp (Allier), Camus ^Haute- Loire), Couturier (Moselle), Dentzel (Bas-Rhin), Grégoire (Loïr-et- Cher), Godefroy (Oise), Gossuin (Nord), Haussmann (Seine-et-Oise', Hérault (Seine-et-Oise), Jagot (Ain), Merlin (Moselle), Pclet (Lozère), Rewbell (Haut-Rhin), Riilli (Bas-Rhin), Simond (Bas-Rhin). Aux deux appels du 15, il y avait vingt membres absents par commission. Cinq revinrent dans la nuit du 45 au 16, à savoir : Danton et Lacroix de l'armée du Nord, Lasource, Goupilleau de Fontenay et CoIlot-d'Herbois de l'armée des Alpes. Depuis longtemps absents, ils n'avaient assisté ni à l'interrogatoire, ni à la défense de l'accusé. Ils votèrent tous les cinq pour la mort.

2. Absents par maladie. — Bourgeois (Eure-et-Loir), Cayla (Lot), Ehrman (Bas-Rhin), Fabre (Pyrénées-Orientales), Hugo (Vosges), Mailhe (Cantal), Topsent (Eure).

Le 15, Cayla et Bourgeois avaient voté sur les deux premières questions, mais le nombre des absents par maladie Tut le môme les deux jours, parce que Drouet (de la Marne) et Duchastel (des Deux- Sèvres), qui étaient malades le 4 5, vinrent voter le 16. Nous avons vu quel fut le vote de Duchastel; avons-nous besoin de dire quel fut celui de Drouet? Fidèle à la mission de mauvais génie de la famille royale qu'il s'était donnée, il vota pour la mort.

3. Ce membre était Daubermesnil (Tarn), qui était malade. Il fut relevé de la censure prononcée contre lui par un décret en date du 49 janvier. (Voir le procès-verbal imprimé de la Convention, page 299.)

&. Chevalier (Allier), Débourses (Creuse) , Lafont (Corrèze), Moris-

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res le 721 ;

la majorité absolue est de 361 ; sur quoi,

280 ont voté pour la détention et le bannissement à la paix, ou pour le bannissement immédiat, ou pour la réclusion; quelques-uns y ont ajouté la peine de mort conditionnelle si le territoire était envabi ;

f]6 ont voté pour la mort avec sursis, soit après l'expulsion des Bourbons, soit à la paix, soit à la ratification de la Constitution ; 2 ont voté pour les fers; 361 pour la mort;

26 pour la mort en demandant, conformément à la motion de Mailhe, une discussion sur le point de savoir s'il conviendrait à l'intérêt public qu'elle fût ou non différée, et en déclarant leur vœu indépendant de cette demande.

Résumé :

pour la mort, sans condition. 387

pour la détention ou la mort conditionnelle 33ft

absents ou non votants . . 28

total 749 1

son (Vendée) , Noël (Vosges). (Voir ce qui a été dit à leur égard, page 404.)

1. Les chiffres que nous donnons ne sont pas ceux du Moniteur. mais ceux du procès-verbal officiel.

Le Moniteur indique 319 votants pour !a détention ou lo bannissemont, i3 pour la mort avec sursis, 2 pour les fers, Total 334.

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