Moniteur, n° 189, p

LEVUK IV.

A l'approche de la lutte suprême, tous les esprits étaient remplis d'hésitations et d'angoisses. Les constitutionnels craignaient de travaillerai! profit des partisans de l'ancien régime. Les Girondins sentaient que l'heure de la victoire ne précéderait pour eux que de quelques minutes celle d'une lutte acharnée avec les montagnards, aujourd'hui leurs auxiliaires, demain leurs ennemis irréconciliables. Parmi ces derniers eux-mêmes, quelquesuns ne pouvaient-ils pas pressentir déjà qu'ils seraient taxés plus tard de modérantisme, accusés de ne plus se trouver « à la hauteur des principes? »

Aussi, dans la fameuse scène à laquelle on a donné le nom de Baiser Lamourette, la Législative fut-elle de bonne toi en se livrant à un de ces élans généreux auxquels, pour l'honneur de l'humanité, ne peuvent résister des hommes émus par la même parole, en proie aux mêmes pressentiments, agités (les mêmes craintes.

Au milieu de la séance du 7 juillet, l'ordre du jour appelait la discussion sur les mesures de sûreté générale. Tout à coup l'évêque constitutionnel de Lyon, Lamourette, demande a faire une motion d'ordre, et d'une voîx tout à la fois grave et douce : « Au moment, ditil, où l'on propose des mesures pour sauver la patrie, il importe de couper dans sa racine le germe de tous les dangers publics, la désunion des deux grands pouvoirs de l'État. Ou a déjà plusieurs fois parlé d'union, et l'union

ne s'est pas faite; cependant il faut qu'elle s'opère, car les honnêtes gens, divisés d'opinion, s'éclairant mutuellement par une discussion franche, peuvent toujours se rencontrer et s'entendre sur le terrain de la probité, de l'honneur, de l'amour de la patrie et de la liberté. Jurons donc de n'avoir qu'un seul esprit, qu'un seul sentiment, de nous confondre en une seule et même masse d'hommes libres, également redoutables à l'esprit d'anarchie et à l'esprit féodal; le moment où l'étranger verra que nous ne voulons qu'une chose fixe et que nous la voulons tous, sera le moment où la liberté triomphera et où la France sera sauvée...»

D'immenses applaudissements retentissent.

« Je demande, dit en concluant l'orateur, que M. le président mette aux. voix cette proposition simple: Que ceux qui abjurent et exècrent la république el les deux chambres se lèvent ! »

En proie à un indicible enthousiasme, l'Assemblée entière est debout; la gauche descend vers la droite, la droite court vers la gauche : Jaucourt s'assied auprès de Merlin, Dumas auprès de Basire, Albitte auprès de Ramond; Gensonué et Calvet, Genty et Chabot, les députés les plus hostiles se serrent les mains, s'embrassent. Pastoret et Condorcet, qui le matin même avaient échangé, dans les journaux qu'ils dirigeaient, des lettres plus qu'acrimonieuses, tombent dans les bras l'un de l'autre.

« Oui, nous sommes tous frères, crient les spectateurs, nous voulons tous la même chose, la Constitution, la liberté, l'égalité. »

UVEIï IV. 35

Brissolqui avait précédemment obtenu la parole pour s'expliquer sur les dangers de la patrie, refuse de la prendre de peur de troubler cette scène touchante. Il veut revoir son discours, « afin d'en effacer tout ce qui pourrait servir d'aliment aux passions. » On demande que le procès- verbal de la séance soit expédié aux quatre-vingt-trois départements, qu'une députatïon de vingtquatre membres soit envoyée au rot pour l'avertir de ce qui vient de se passer; que toutes les autorités constituées et les corps judiciaires soient appelés pour assister à l'union de tous les représentants de la nation.

Ces motions sont unanimement adoptées. Quelques instants après paraît le roi, accompagné de Laïuouretlc et des députés délégués auprès de lui.

« L'acte le plus attendrissant pour ruoi, dit-il, est celui de la réunion de toutes les volontés pour le salut de la patrie. J'ai désiré depuis longtemps ce moment fortuné ; mon vœu est accompli. Je viens vous dire moi-même que la nation et le roi ne font qu'un. L'un et l'autre ont le même but. Leur réunion sauvera la France. La Constitution doit être le point de ralliement de tous les Français ; 'nous devons tous la défendre ; le roi leur en donnera toujours l'exemple. »

Le président répond :

« Sire, cet instant mémorable de la réunion de toutes les autorités constituées sera un signal d'allégresse pour tous les amis de la liberté, de terreur pour tous ses ennemis. Cette union fait la force dont la nation a besoin pour combattre les tyrans conjurés contre elle ; elle est un sûr garant de la victoire. »

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France

33 HISTOIRE UJi LA TERREUR.

L'enthousiasme est à son comble. Les crisde vive le roi se mêlent aux crisde vive la nation.

Louis XVI ajoute: « Je vous avoue, monsieur le président, qu'il me tardait bien que la dépulation arrivât pour courir à l'Assemblée. »

DenouvellesaccIamationsretentissent;elles se prolongent jusqu'à la levée de la séance, qui a Heu aussitôt après la sortie du monarque.

Hélas ! elle fut de courte durée, l'illusion de ceux qui, dans ces accolades fiévreuses, dans ces étreintes enthousiastes, avaient entrevu une ère nouvelle de bonheur et de prospérité pour la France. Les partis ne voulurent pas ratifier le traité d'alliance conclu par leurs chefs. Les Jacobins surtout, dont les principaux meneurs, Danton, Robespierre, Collot d'Herbois, Billaud-Varennes, ne faisaient pas partie de la Législative, jetèrent les hauts cris contre ce qu'ils appelaient un replâtrage, une réconcilialion normande, le baiser de Judas.

I/émolion, qui avait été immense au sein de l'Assemblée, qui s'était communiquée aux tribunes et répandue dans Paris avec une extrême rapidité, s'éteignit bientôt, comme un feu de paille, sous les quolibets et les plaisanteries des journaux de toutes les couleurs.

Mais ce qui ne contribua pas peu à rallumer les passions, ce fut — coïncidence toute fortuite, mais- des plus malheureuses — l'arrivée, peu de moments après la

scène provoquée par Lamourette, d'une députation municipale annonçant que le conseil général du département de Paris avait prononcé la suspension du maire Pétion et du procureur de la commune Manuel.

La députation officielle s'étant retirée , quelques municipaux restent, et Osselin, l'un d'entre eux, lit une adresse signée individuellement par les amis que le maire suspendu comptait dans le sein du conseil général. Cette adresse incriminait très-vivement la conduite du département, proclamait Pétion le sauveur de la patrie et se terminait ainsi : « Si le maire est coupable, tous les magistrats, ses auxiliaires, sont ses complices et doivent être traités comme lui. »

« Oui, répètent en chœur les pétitionnaires, nous sollicitons l'honneur de partager son sort. Jugez-le, jugeznous! »

Chabot s'écrie qu'un si beau trait de générosité ne doit pas être perdu pour l'histoire; il demande l'impression de la pièce que vient de lire Osselin. Lacroix renchérit sur Chabot et lait décréter que le pouvoir exécutif sera tenu de rendre compte dès le lendemain des mesures prises par lui relativement à l'arrêté du département de Paris *.

Ainsi, par une fatalité déplorable, au moment même où tous les nuages semblaient se dissiper, apparaissait à l'horizon le point noir d'où devait partir la tempête.

1 . Jour nui dcx Débats el Décrets, n" 283, p. 107. Moniteur, p. 794.

HISTOIRE Dlî LA TEHREOB.

Nous avons vu dans le livre précédent avec quelle persistance le département avait réclamé des différents fonctionnaires publics le compte rendu de cequ'ils avaient fait avant, pendant et après l'invasion des Tuileries; comment, malgré les billets confidentiels et amicaux du procureur-général-syndic adressés a Pétion, ceJuÎHîi en était venu à une hostilité ouverte vis-à-vis de l'autorité que la Constitution avait placée immédiatement au-dessus de la sienne ; enfin de quelle manière le duc de La Rochefoucauld, président du directoire, avaitaffronté la mauvaise humeur du trop populaire magistrat et s'était fait livrer, au nom de la loi, les rapports qu'il n'avait pu obtenir officieusement.

Pendant ce temps, les juges de paix avaient continué à recueillir les dépositions des témoins oculaires ; les divers rapports et procès-verbaux des officiers municipaux avaient été successivement arrachés à la mairie; P étatmajor de la garde nationale avait envoyé ce qu'il possédait de renseignements militaires. L'enquête ordonnée parle directoire du département se trouvait donc à peu près complète. Pétion avait lui-même fourni sa justification en faisant imprimer un exposé de sa conduite. Seul, le procureur de la commune, Manuel, persistait à ne pas répondre aux injonctions réitérées qui lui étaient faites. Pressé par Rœderer, il avait eu l'insolence d'écrire que, le 20 juin, il n'avait passé qu'une heure aux Tuileries,

sa place du matin et du soir étant à la maison commune, et c/u'il .serait bien fâché de perdre un temps, qui n'était pas à lui, à recueillir des faits que l'histoire seule devait juger. « Je jure, disait-il en terminant, que le maire de Paris a sauvé le peuple 1 .' » À peine parvint-on à le faire consentir à comparaître devant les commissaires départementaux. De ses explications il résulta que ni le 18, ni le 20 juin, il n'avait communiqué au corps municipal l'arrêté pris le 16 par le conseil général; que, connaissant l'arrêté du département, il n'en avait point requis l'exécution ; bien plus , qu'il avait approuvé l'arrêté contraire de la municipalité, -et enfin que., loin dé se porter vers les Tuileries au premier tumulte, comme la loi le lui ordonnait, il avait à peine passé une heure dans le jardin, se promenant sans écharpo en simple particulier.

Ayant accompli, autant qu'ils Je pouvaient, la mission qui leur avait été confiée, les trois commissaires instructeurs du département, Garnier. Levieillard et Demautort, lurent, le l\. juillet, au conseil général un rapport où les événements du 20 juin et la part qu'y avaient prise les diverses autorités incriminées étaient parfaitement résumés.

ïls concluaient en demandant la suspension du maire, du procureur de la commune et des administrateurs de police, conformément à la loi du 27 mars \ 791, article 9, ne réclamant contre le commandant général

i . Voir les lettres officielles imprimées dans la Revue rétrospective, t. I, 2" série, p. 203-204.

qu'un « simple avis d'être à l'avenir plus ponctuel à son service1 . »

Les formes de procédure en usage dans les tribunaux avaient été appliquées aux nouveaux, corps administratifs. Des commissaires spéciaux présentaient un rapport; le procureurTgénéral-syndic ou son substitut, en qualité de ministère public, posait des conclusions conformes ou contraires à celles des commissaires, et enfin le conseil tout entier décidait.

C'est pourquoi Demautort , Levieillard et Garnier ayant communiqué leur rapport au procureur-général-syndic, ce dernier dut, conformément à la loi, présenter ses conclusions. Rcederer était l'ami dePétion; son réquisitoire fut un véritable plaidoyer en faveur du maire et même du procureur de la commune qu'il était impossible de séparer de celui-ci.

Reprenant l'examen de toutes les pièces, le procureurgénéral-syndic commence par énumérer les faits inconteslables : la formation du rassemblement, la grille des Feuillants forcée, le canon braqué sur la porte royale, cette porte ouverte par des gardes nationaux, le domicile royal envahi, les discours violents adressés au roi, le vol de plusieurs objets mobiliers. « Pour ces faits, dit-il, le soin d'en rechercher les auteurs regarde les tribunaux. » Le département n'a à s'occuper que de la conduite dey officiers municipaux accusés de n'avoir pas rempli leur devoir. Or, l'arrêté irrégulier par lequel le corps municipal

'I. Voir, dans la Revue rétrospective, t. I, %• férié, le rapport Garnier, Lwieillard et Demautort.

a prétendu légaliser le rassemblement illégal n'a pas été pris par le maire seul, et ne peut dès lors lui être reproché. D'ailleurs l'Assemblée nationale elle-même n'a-t-elle pas montré qu'il était impossible de résister à l'invasion de la foule des pétitionnaires armés, puisqu'elle les a reçus dans son sein? Ayant à l'avance recommandé la surveillance la plus active au commandant général et ne pouvant lui ordonner plus, le maire et les officiers municipaux ne doivent pas être réputés responsables de l'invasion du Château. L'invasion ayant eu lieu, il ne leur était plus possible d'agir pour la repousser violemment, parce que c'eût été compromettre la vie du roi. Pétion a-t-il fait tout ce qu'il devait faire pour mettre un terme au désordre, pour « le tempérer, n'ayant pu le prévenir?» A cette question, Rœderer répond : « ... Si j'avais à juger le maire de Paris comme juré, d'après ma conviction intime, je n'hésiterais pas une seconde, à l'acquitter honorablement. Je ne puis moins faire pour lui quand je n'ai qu'une voix consultative à émettre sur sa conduite1... «

Le 6 juillet, le conseil général du département s'assembla pour prononcer sur les rapports contradictoires de ses commissaires et -du procureur-général-syndic. II avait la conscience de l'immense responsabilité qui allait peser sur lui. Il savait avec quelle indicible impatience tous les partis attendaient son verdict. Il n'ignorait pas

t. Le Moniteur contient, p. 8Ï7 et S28, le rapport de Rœderer presqu'en entier. Il est encadré dans un discours de Brissot, dont nous parlerons plus loin.

HISTOIRE IH<; LA TliliKIÎL'R.

que, s'il adoptait la proposition de ses trois commissaires, il allait attirer sur la tête de chacun de ses membres toutes les colères populaires1, mais il savait aussi qu'il serait responsable de son arrêt devant l'histoire, tribunal suprême des actions et des jugements des hommes.

Ce ne fut qu'après de longs et consciencieux débats que le conseil général du département se décida à prononcer la suspension de Pétion et de Manuel. La délibération, commencée de bonne heure le 6. se prolongea jusqu'au 7 à quatre heures du matin 2.

1. Six semaines plus tard, le vénérable duc de La Rochefoucauld payait de sa vie sa courageuse résistance aux entraînements populaires; il était égorgé, dans les bras de sa femme el de sa mère, sur la roule de Rouen a Paris, par une Iroupe de forcenés envoyés par la commune insurrectionnelle du 4 0 août. Nous raconterons sa mort avec détail dans un fie nos prochains volumes.

2. Le Moniteur, page 803, n* 193, contient le texte do cel arrêté, avec les seules signatures du président el du secrétaire; nous avons retrouvé la minute même de ce monument de courage civil, un des plus beaux que renferme l'histoire de noire pays; elle est signée : La Rochefoucauld, président; Brousse, Anson. Gravier de VerguniMS, Levieillnrd, Germain Garnicr, Demeunier, Defouconpret, Dumonl, l-efcbvre d'Ormesson, Tlarré, -Thouin, Andelle, Charton, Iloilly, Demautorl, de Jussieit, Davous, Trudon, Pinorel; Blonde), secrétaire.

Rœderer, en qualité de procureur-général-syndic, fut chargé de notifier l'arrêté du conseil général du département nu maire de Paris- Mais, suivant son habitude, il lui écrivit en môme temps une lollrc officielle et un billet officieux. Le billet est daté de l'heure même où le conseil général venait de rendre son verdict (quatre heures du matin); la missive qui accompagnait la procédure authentique est datée de sept heures après (onze heures). Voici ces deux pièces, que nous avons eu le bonheur de retrouver.

« Monsieur,

« J'ai l'honneur de vous adresser le rapport de? commissaire? char-

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France