VI I

Uû seul chapitre du projet montagnard eut le privilège de captiver assez sérieusement l'attention de l'Assemblée. Ce fut celui qui concernait la justice civile et la juridiction à établir en celte matière. A plusieurs reprises, les législateurs y revinrent par une discussion relativement approfondie.

Il y eut, à cette occasion, un singulier renversement de rôles entre deux des personnages les plus célèbres de la Révolution. Ce fut Robespierre qui défendit les traditions du passé; ce fut Cambacérès qui les attaqua. Robespierre plaida pour le maintien de l'institution, encore aujourd'hui en vigueur, de juges prononçant ai civil en fait et en droit; Cambacérès proposa d'y substituer le jury, innovation radicale qu'il se garda bien, il est vrai, de reproduire, lorsqu'il fut chargé de présider sous le Consulat à l'établissement de notre droit moderne : autres temps, autres inspirations.

Cambacérès développa les idées émises par Duport en 1790, par Condorcet en 1799. Il s'efforça de démontrer que, grâce à l'extinction des droits féodaux, à l'abolition des substitutions, à la suppression du droit de .tester en ligne directe prononcée récemment par l'Assemblée, les tribunaux civils n'auraient plus à trancher que des points de faits faciles à saisir, plus faciles encore à régler, et susceptibles dès lors d'être résolus par des jurés.