DÉCLARATIONS DE CARDES NATIONAUX,. GENDARMES ET AUTRES TÉMOINS

1° Déclarations des sieurs Lecrosnier, Gossè, Guibout et Bidaut, tous quatre grenadiers du bataillon Sainte-Opportune, qui se trouvaient aux côtés du roi, au moment de l'envahissement du Château. — Elles ont été imprimées en 1792 dans le recueil publié par les ordres du conseil général du département, sous les n 05 xi, xn, xni et xiv ; réimprimées dans la Revue rétrospective et dans l'Histoire parlementaire.

2" Déclaration de Fontaine, garde national du bataillon de Sainte-Geneviève, qui se trouvait également à côté du roi; imprimée dans le recueil publié par le département (sous le n° xxxvn).

3° DèdarâHM de Jâlad'on, gSrde national et citoyen actif de la section du Roi-de-Sicile, qui se trouvait dans les appartements de la reine (recueil de 1792, n° icvii).

W Déclaration de Larcynie, garde national du bataillon de l'île Saint-Louis, imprimée dans le recueil de 1792, sous le n° xxxvii bis; réimprimée dans lés pièces justificatives du tome H de la Révolution française âe M. Thiers, et da'fisl' Histoire parlementaire de MM. Bûchez et Roux (page 116).

5° Déclaration de Pèrré, Commandant du bataillon des Petits- Pères; et de plusieurs grenadiers du même bataillon (recueil de 1792, n»x).

6° Déclarations de Marotte, adjudant de là 29 e division de gendarmerie ; de Pierre Moiteaux et de Jean Foret, gendarmes de la 29 e division. (C'étaient les deux gendarmes qui se trouvaient en vedettes devant la porte de la cour royale.) Recueil de 1792 (sous les n os xxvn, xxv et xxvni).

7? Déclaration de Joseph Brou, suisse de la porte royale (n 0 xxxu du recueil de 1,792)*

8° Lettre de Laporte, intendant de la liste civile, adressée à M. Terrier de Montciel, ministre de l'intérieur, à la date du 27 juin, relativement à l'ouverture des portes des Tuileries. Cette lettre ne paraît pas avoir été jamais publiée. Nous la donnons plus loin.

9° Lettre de Terrier de Montciel, ministre de l'intérieur, au directoire du département, en date du 26 juin , et relative à la conversation que.Louis XVI eut, iè 20 juin, vers trois heures, avec les municipaux Mouchet, Boucher-Saint-Sauveur et Boucher- René; imprimée dans le recueil de 1792 et reproduite dans la Revue rétrospective.

10° Déclaration de Mùserey, employé au bureau de liquidation, et relative à la présence de Manuel dans le jardin des Tuileries au moment de l'envahissement du Château (recueil de 1792, n°xxm).

11° Déclarations reçues par le juge de paix de la section du Roi-de-Sicile-, comprenant, outre la déclaration deLareynie, citée déjà plus haut, celle de Mussey, commandant en deuxième du bataillon du petit Saint-Antoine, des gardes nationaux Turot, Cuviilier, Balin, Guffroy et Legrand, appartenant au mêine ba-

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France

NOTES

taillon. Elles ont été imprimées (sous le n° xxxvii), dans le recueil de 1792.

12° Extrait du procès -verbal des déclarations reçues par le juge de paix de la section des Tuileries. Cette pièce ne paraît pas avoir été imprimée* Nous la donnons plus loin.

HAPPORTS ET ARRÊTÉS.

1° Arrête du directoire du département, en date du 19 juin 1792, défendant tout rassemblement ; imprimé dans le Moniteur et dans le Journal des Débats et Décrets , dans la Revue rétrospective (p. 164} et dans Y Histoire parlementaire (p. 114)..

2° Extrait des procès-verbaux du comité de la section de la rue de ÙontreuU, imprimé dans la Revue rétrospective (p. 175).

3° Conduite tenue par le maire de Paris , à l'occasion des événements du 20 juin 1792 ; imprimé en 1792 , reproduit par la Revue rétrospective et l'Histoire parlementaire.

W Rapport du procureur- général -syndic Rœâerer, sur la conduite de Pélion et de Manuel, lu à l'assemblée, presque en entier, par Brissot, à la séance du 13 juillet; donné in extenso par le Moniteur du 16 juillet 1792 , reproduit en trèsgrande partie dans l'Histoire parlementaire.

5° Rapport fait au conseil du département par MM. Garnier, Leveillard et Demautort, commissaires nommés par le conseil ; imprimé dans la Revue rétrospective (p. 255).

6° Arrêté du consr.il général du département qui suspend Pétion, imprimé en tête du recueil de 1792.

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