C.-Alex. YsABSAU, Tallien

Par les Représentants du people :

Peyrend-d'Herval, secrétaire de la Commission,

NOTE V, p. 52.

ARRÊTÉ

des REPRÉSENTANS DU PEUPLE EN SÉANCE A BORDEAUX.

Les Représentans du peuple en séance à Bordeaux,

Voulant réorganiser toutes les Administrations de la Ville de Bordeaux, qui depuis trop long-temps sont dans une inactivité funeste pour la chose publique, désirant donner au Peuple des Magistrats dignes de sa confiance, et faire reprendre aux opérations administratives leur cours ordinaire, conformément aux Décrets de la Convention nationale des 6, 14, 23 août et 17 septembre dernier,

Arrêtent ce qui suit :

Art. i"* — Tous les membres de Pancienne administration du District de Bordeaux ayant été mis hors de la loi par le Décret du 6 Août dernier, aucun citoyen ne doit obéir aux arrêtés qui pourroient être émanés de cette administration, depuis qu'elle a été frappée par la loi.

Art. 2. — Et après avoir consulté les bons Sans-culottes de Bordeaux, et avoir recueilli les renseignements qui leur ont été adressés, tant par le Qub national que par une infinité de bons citoyens,

Les Représentans nomment pour composer Tadministration du District de Bordeaux, les citoyens suivants :