LIVRE XLVll
d'un milliard qui serait rempli par tes égoïstes et les iDdiffërents. Les assignats nous font une guerre désas- ' treuse. Cet empruDt les fera rentrer et attachera tous les citoyens à la République, puisqu'ils recevront eu échange une recoonaissance admissible dans l'acquisition des biens d'émigrés... N'oublions pas que nous avons dépensé pour la guerre 270 millions le mois dernier. »
£d donnant son adhésion, Lanjuinais réclame en même temps contre la distincùon qu'on veut établir entre les citoyens, et demande que les sans-culottes, aussi bien que les riches, contribuent à cet acte patriotique.
Marat veut, au contraire, que l'emprunt porte seulement sur les ennemis de la Révolution... u sur tes généraux mêmes dont l'incivisme est reconnu. »
Barbaroux proteste en vain contre la précipitation avec laquelle on examine des questions aussi importantes; quand il descend de la tribune, la séance devient orageuse; de violentes rumeurs se font entendre, ainsi que les cris répétés de : A bas ! A bas I L'agitation continue, et Larivière demande qu'on lève la séance « pour c»nstatâr le défaut de liberté. »
avaient supporté seuls le fardeao de la guerre. Pour obvier à cet inconvénient, les administre tears proposaient la création d'un Comité de salut public local chargé de désigner, par voie de réquisiUon directe, les soldats appelés it partir et de lever, nir les riches, nn WDprunt forcé de cinq millions, destiné aux dépenses de l'armée et aa soalagemeDt dus palriotee indigents.
Cette proposition avait été accueillie avec enthonuaame et insér6e au procès-verbal, pour être envoyée aux départements. II en est Bougent question dans les motions révolntionnaires.
Moniteur du 18 avril 4793.
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334 HISTOIRE DE LA TBBBBUa.
— Il Oui, nous ne sommes pas libres ici », répètent plusieurs membres, i
Au milieu de ce tumulte croissant, la voix aigui de Marat se Tait entendre : « L'opposidon à l'emprunt forcé, dit-il, vient de ce que l'oa n'a pas excepté les membres de l'Assemblée! »
. Ces désordres étaient la conséquence de la politJqns de violences adoptée par la Montagne, depuis l'ouverture des débats sur la constitution, et n'avaient d'autre but que d'empêcher la Gironde de conduire son œuvre à terme. A partir de ce moment les débats s'égarent. Vergniaud, Robespierre et Basire se renvoient mutuellement les accusations d'entraves à ta liberté et d'excès de licence. De guerre lasse, on finit par confier au Comité de législation le soin de compléter le règlement de la police intérieure de la salle.
A la suite de ces émotions, la discussion ne pouvait être ni sérieuse, ni approfondie, et les orateurs se succèdent en confondant tour à tour, avec la taxe de gueire, l'impôt progrœsif ou l'emprunt forcé.
Dans ce désarroi général, Vamier essaie inutilement de démontrer qu'avant d'emprunter il est préférable de vendre, et qu'il reste deux milliards de biens nationaux. C'était précisément cette question de la réalisation des biens confisqués qui préoccupait lés révolutionnaires, et après des répliques de Mathieu, de Thuriot et de Gambon, la Convention décrète qu'il y aura un emprunt forcé d'un milliard sur les riches, et que les reconnaissances seront admises en payement des biens d'émigrés.
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EEt-il élODoaot que, né aÏQsi dans une tempête, l'em- (HiiDt rorcé ait grandi et vécu au milieu des orages?
Le 9 juin, une semaine à peine après le coup d'État qui avait transféré le pouvoir aux mains de la Montagne, la question était remisek l'ordre du jour. I^ Convention demandait au Comité des finances un rapport immédiat; mais s'il était facile de voter, il était moins aisé de répartir.
Frapperait-on le capital ou simplement le revenu? Que fallait-il entendre parées mots i citoyens riches? Où commence le superflu? Où finit le nécessaire? Le Comité était fort embarrassé lui-même, et Real vint répondre, en son nom, qu'il n'avait pas eu le temps de préparer un décret, mais qu'il proposerait sans doute d'exempter le ca- [âlal,de réserver au contribuable la somme indispensable pour l'entretien de sa personne et de sa famille, et d'attribuer l'excédant au Trésor. Real terminait en demandant à la Convention de trancher la question entre le capital et le revenu, et de déônir la richesse. L'Assemblée indécise se borna ii renvoyer la discussion au mardi suivant et à faire déposer, à la tribune, les différents projets sur la matière *.
Qnand le débat s'ouvrit, à la séance du 32, les idées s'étaient sensiblement modifiées. Les protestations contre le 2 juin affluaient de toutes parts; on ne songeait plus, comme la premi^ fois, à poursuivre le double but d'intéresser les riches à la révolution et de prévenir de nouvelles émissions d'assignats ; on cherchait
*. Mmitew du H juin 1793.
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UQe combiDaison qui, en respectant le décret du 20 mai, évitât de jeter l'ioquiéiude dans les esprits.
Le Comité des finances avait persisté dans soa projet primitif et divisé les revenus en nécessaires, abondants et superflus. Les premiers étaient affranchis de l'emprunt, et les seconds en supportaient progressivemeDi la charge, jusqu'au maximum cODStitutif du superflu, ' qui restait acquis à t'Êtat en totalité. Mais Real avait le soio d'ajouter que « ta nécessité de se procurer un mQliard était bleu moins pressante que celle de maintenir la tranquillité publique, et que le mode le plus doux, celui qui affranchissait de l'emprunt une grande masse de citoyens, devait être préféré ».
Celle pensée domine toute la discussion, et Génissieux est le seul qui soutienne la taxe sur le capital. Aussi quand il vient dire à la bribune : a En décrétant l'impôt forcé d'un milliard, vous avez voulu un milliard, et vous ne l'aurez pas si vous ne prenez pas celte somme sur les capitaux « , Mallarmé demaode-t-il qu'on le rappelle à l'ordre, comme provoquant àla guerre civile. Sur la proposition de ce dernier, la Convention s'empresse de restreindre le principe de l'emprunt aux revenus fonciers, mobiliers et industriels. A celte déclaration, Jhariot, Chabot, Jean Bon-Saint-André ajoutent à leur leur que toute manière irritante de percevoir l'emprunt serait inBoiment dangereuse, et qu'on veut atteindre seulement ceux qui s'engraissent de la substance de la République. La Convention elle-même adopte, presque i l'unanimité, le déccel qui exempte de l'emprunt forcé les personnes mariées, dont te revenu net est au-dessous
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de 10,000 lÏTres, et les célibataires, doDt le revenu ne dépasse pas 6,000 livres '.
Deux mois plus tard, la situation .changeait encore de Face et s'aggravait cetle fois des rigueurs que le triomphe de la Convention et le déTeloppement des fureurs démagogiques entraînaient à leur suite. Toute l'économie du système adopté le 3S juin résidait dans le mode de répartition, La loi du 3 septembre se chargea de lui donner son véritable caractère révolutionnaire, en en comblant les lacunes et en eu changeant les bases *.
Sous prétexte que les terres en jachère payent l'impôt, Ramel, au nom de la commission dont il est le rapporteur, commenoe par faire décréter que les capitaux improductifs, volontairement ou non, seront taxés comme s'ils rendaient uu revenu de cinq pour cent. Malgré cette ressource, il n'évaluait pas à plus de^SOO millions le produit de l'emprunt, en raison de ta division des fortunes et du chiffre trop élevé du minimum de faveur. Ramel proposa donc de réduire l'exemption de 6,000 à 1,000 livres pour un célibataire, et celle de 10,000 à 1,500 livres pour les veufs avec entants, en ajoutant un accroissement de 1,000 livres pour la femme et pour chaque léte supplémentaire à la charge de la fomille.
Dans son système, les revenus de 1,000 à 9,000 livres supportaient une taxe variable et progressive, suivant qu'il s'agissait de célibataires ou de gens
t. Monileur do 3S juin 1793.
L Mortileur du 30 septembre 4793.
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mariés ; au-dessus de 9,000 livres, tout l'excédanf était vei^ dans la caisse da Trésor. Ramel eo doonait pour raisoQ qu'il s'agissait dod d'un impdt permanent, mais d'uD emprunt accidentel, dont le créancier pouvait obtenir le remboursement, eu achetant un bien naUcnal. Il est vrai qu'on ajoutait immédiatement que les quittances de l'emprunt forcé pourraient être utilisées, de la sorle, deux ans seulement après la paix.
 cette époque, lescotrade 1,000 livTfô constituaient plus de la moitié des râles, et l'on décrétait ainsi l'égalité dans la misère. Mais ce qui achevait de rendre la réforme véritablement odieuse, c'est qu'à la formalité de la déclaration des revenus, votée le 22 juin, la toi du â septembre ajoutait, l'institution d'an jury domestique, chargé dans chaque commune d'en vérifier la sincérité *. On sait de quoi sont capables, en temps de crise, de pareils surveillants. Le moment approchait où la loi des suspects allait remettre la liberté des citoyens aux mains des Comités révolutionnaires. Les Commissions de l'emprunt forcé se montrèrent dignes d'eux et vidèrent les caisses, pendant qu'ils remplissaient les prisons.
1. La loi du 3 septembre 1793 eut pour complâmenl deux aatres décrets du 1i du même mois.
Le premier, rendu sur la proposition de Chabot, enjoignait anx Comités révolutionnaires d'envoyer, sous fauitaine, ï l'administratioD des domalaes Datlonaui, l'élat délaillé des biena dea émigrés de leur seciioD. L'administration des domaines était tenue, b son tour, d'envoyer, dans la fauitaine suivante, i ta Convention, l'état général des biens situés en France.
Le second, rendu sur la proposition de la Commission des Snances et du Comité d'aliénation, réglait les modes d'adiat et de veule, •> édictait toutes les mesures propres à accélérer l'opératioa.
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L'une des prÎDdpales sollicitudes des gouTemements réTOlutioDoaires.qui tremblent sur leurs bases au milieu des débris du passé, est de chercher à s'assurer la perpétuité et à préparer l'avenir. C'est par l'éducation et l'instruction de la jeunesse que la Révolution essaie de former des gëoératious imprégnées de son esprit et de ses principes. Bile veut assujétir les âmes et les corrompre par un enseignement uniforme, sans Dieu, sans foi, sans religion, n'ayant pour base que celte morale naturelle, qui conduit si rapidement les hommes à l'iodiSéreDce et au matérialisme.
La Convention nationale montre une ardeur passionnée pour ce travail énorme de la transformation d'un pays monarchique; malgré tes orages qu'Ole traverse, elle revient constamment sur cette question, que les sombres discussions et les violents épisodes des journées de lutte relèguent souvent au second plan.
Parmi les Comités créés au sein de l'Assemblée, il y en avait un, celui de l'instruction publique, dont un membre, Lakanal, s'était donné la mission i^iéciale de suivre l'évolution intellectuelle et d'aider au mouvement scientifique et littéraire que la Hévolutioo prétendait jeter dans une voie' nouvelle. Il se mêle rarement au\ discussions politiques, içais il ne manque jamais
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340 HISTOiaB DE LA TERREDR.
d'apparaître à la tribune, quand il s'agit de dérelopper des spéculations humaDÎtaires.
IL y montait le 26 juin *, pour soumettre à la Convention un projet d'éducation nationale, dont voici les piin- .dpales dispositions.
Cette éducation est à la Tois intellectuelle, physique, morale et industrielle. C'est une institutrice qui enseigne d'abord la lecture et l'écriture. L'instituteur Tient ensuite apprendre aux élèves l'arithmétique « l'art de se servir des dictionnaires, la géométrie, la physique, la géographie, ta morale et l'ordre social, n
Dix-sept articles sont consacrés à déterminer la ooéthode et le programme d'enseignement, dont l'économie pédagogique est assez sommairement indiquée. En revanche, les rêveries sentimentales y tiennent une large place.
Ainsi \es gargons sont astreints aux exercices militaires, que préside un ofBcier de la garde nationale, désigné par le district ; les écoliers doivent visiter, plusieurs fois pendant l'année, sous la conduite d'un magistral du peuple, les prisons et les hôpitaux les plus voisins.
Ces mêmes jours, ils aident, dans leurs travaux domestiques ou champêtres, les pères et les mères de ramitle,que leurs infirmités ou leurs maladies empêchent de s'y livrer.
11 est ordonné de les conduire souvent dans les manufactures et les ateliers, où l'on prépare des marchan-
t. Monitettr du S juillet 1793.
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dises d'une coQSommatioo commune, « afin que cette vue leur doDue quelque idée d^ avantages de l'industrie humaine. »
Dans chaque école, les élèves des différentes sections forment des sociétés séparées, modelées h peu près sur le plan de la grande société politique et républicaine.
Enfin l'instituteur devait, aux termes de l'arUcle 16, pra-ter dans l'exercice de ses fonctions et aux fêtes nationales une médaille, avec cette inscription : Celui qui instruit est un second père.
Le [HY>jet de Lakanal est bien l'image de l'emphase puérile etde ta sensibilité niaise de l'époque; c'estl'œuvre d'uD idéologue qui se croit révolutionuaire, et qui n'est que ridicule. Les rares mesures pratiques édictées par le décret sont noyées dans la phraséologie d'une idylle.
C'est dans. la même note, bucolique et tendre, que Lepelletier Saint-Fargeuu avait conçu son plan d'éducation, et s'il l'agrémente de tableaux champêtres, de descriptions imagées, il ne le fait que par une concession aux go&ls du temps. En revanche, l'idée révolutionnaire le guide et le domine. Ce qui le prouve, c'est que Robespierre lui-même vient lire à la Convention le manuscrit posthume de Lepelletier, dans cette séance du 13 juillet où l'on annonce la mort de Marat, et qu'il se fait le champion de ce projet, alors qu'il avait dédaigné celui de Lakanal.
