LIVRE XXXVIII
,[ — Si la boDoe foi pouvait habiter parmi nous...
Les murmures de la droite apprennent à l'orateur qu'il ne pourra continuer sod discours qu'à cooditioa de modifier son langage acrimonieux.
(1 Oui, reprend-il, s'il y a de la bonne foi, nous serons bientôt d'accord. De quoi s'agit-il, au fond? Un homme prévenu d'avoir tenu des propos les plus inciviques, d'avoir provoqué le rétablissement de la royauté...
n — C'est faux, lui crient quelques voix.
« — Cet homme a été arrêté par ordre d'une autorité constituée.
(1 — Non, c'est par ordre d'un comité révolutionnaire.
« — Eh bien ! par un comité révolutionnaire, soit. Quelques individus se présentent à votre barre pour réclamer ce citoyen, qu'avez-vous fait? Sans entendre la naunicipalité, sans entendre votre comité de législation, vous ordonnez que l'inculpé sera provisoirement mis en liberté.
« — Une miaorité imposante...
(1 — Non, s'écrient plusieurs voix.
ic — Je répète : une minorité imposante, et j'ajoute respectable, puisqu'elle est de cent cinquante membres au moins, réclame l'appel nominal pour ne pas s'associer à un décret qui met en liberté un contre-révolutionnaire; je demande qu'avant de prononcer sur le sort de l'individu arrêté, vous entendiez la municipalité, je demande également que toutes les fois que cent membres réclament l'appel nominal sur des questions
coDstitutionaelles ou de législation, cet appel soit accordé. »
Couthon est reporté à sa place au milieu des applaudissements de la Montagne et des tribunes. Vergniaud lui répond : « On a prétendu que l'inculpé était détenu en vertu d'un ordre émané d'une autorité constituée. C'est inexact, il ne l'est point en vertu d'un ordre du département; il ne l'est point en vertu d'un ordre de la municipalité, il ne l'est même pas en vertu d'un ordre du Comité révolutionnaire ; il l'est en vertu d'un ordre de quelques citoyens qui ont délibéré dans leur section après la levée de la séance, qui, sans autre autorité que celle de la force, sans autre droit que celui des tyrans, ont fait violer pendant la nuit l'asile de ce citoyen et i'oot plongé dans les cachots de l'Abbaye. Ainsi dans cette arrestation on a violé une loi bien précieuse, celle qui défend de s'introduire la nuit dans la maison des citoyens, hors le cas du flagrant délit. L'ordre d'arrestation eût-il été donné par le Comité révolutionnaire de la section, la loi aurait encore été violée sous un autre rapport, car la loi ne donne aucun droit aux comités révolutionnaires sur la liberté des citoyens ; elle ne soumet que les étrangers à leur surveillance, lisez-la. »
A ce moment on annonce que le rapporteur du comité de l^slation arrive de l'Hôtel de Ville ; que la municipalité elle-même a été obligée de reconnaître la parfaite innocence de l'inculpé et d'ordonner sa mise en liberté. Le fait particulier n'ayant plus d'intérêt, Vergniaud s'attache à combattre la théorie de Couthon sur les droits de la minorité.
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