LIVRE XXXVII

LA COKSTITUTION GIHOMDIWE.

QuittOQS un instant cette atmosphère pleine d'a^tation et de désordre, et élevons-nous dans une région plus sereine, celle de la pure théorie. Nous ne ferons en cela qu'imiter l'Assemblée dont nous racontons l'histoire. Après lesscènes tumultueuses qui venaient si souvent troubler ses séances, elle reprenait la discussion de la constitutioD, et écoutait pendant des heures entières, avec le plus grand calme, des orateurs de toute nuance qui lui exposaient leurs idées sur la meilleure forme à donner au pouvoir républicain.

Le comité de constitution nommé par la Convention, dans, sa séance du 11 octobre 1792, était composé de Sieyès, Thomas Payne, Brissol, Pétion, Vergniaud, Gensonné, Barère, Danton et Gondorcet. L'élément girondin y était, on le voit, en très-grande majorité.

Après un travail de plus de quatre mots, !e 15 février 1793, son rapporteur, le mathématicien Gondorcet, vint exposer ainsi la formule du problème qu'il s'agissait de résoudre :

Il Donner à vingt-cinq millions d'individus uneCon-

48t HISTOIBE DE LAlTEBREUR.

stitution qui, fondée uniquement sur les principes de la justice et de la raison, assure aux citoyens lajooissance entière de leurs droits ; combiner les parties de («lie CoDstitulioQ de manière que la nécessité de l'obéissance aux loi?, de la soumission des volontés individuelles è la volonté générale, laisse subsister dans toute leur étendue la souveraineté du peuple, l'égalité entre les citoyens, et l'exercice de la liberté naturelle. »

Il se posait les quatre questions suivantes :

A qui appartient, dans ia société, la souveraineté de droit?

A qui doit s'étendre et comment doit s'exercer le droit d'élire?

Le soin de faire les lots doit-il être conQé à une assemblée unique ou à deux assemblées?

Ces lois rendues, qui sera chargé de les faire exécuter? dans quelles conditions, dans quelles limites et sous quelle responsabilité s'exercera le pouvoir de ces autorités individuelles ou collectives?

II se prononçait très-vivement contre toute idée d'hérédité politique, et déclarait que la force d'autorité légitime devait résider dans la ferme volonté du peuple d'obéir à la loi. Bien loin de manifester quelque tendance au fédéralisme, il repoussait énergiquement l'idée de porter atteinte à cette unité à laquelle la Fran<% semblait destinée par les dispositions uiêmes de son territoire, par une longue habitude et par les anciennes relations qui liaient entre eux les habitants de ses diverses parties. Ce n'était pas d'ailleurs au bruit des menaces d'une ligue d'ennemis puissants qu'il convenait d'exposer la

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