INTERVENTION DU PARLEMENT

La Chambre discuta, le 28 novembre, deux interpellations de AL Bos et de AI. Alassabuau. M.AIillerand plaida en faveur d'un sursis, afin d'éviter un conflit entre la juridiction civile et la juridiction militaire.

La Chambre, soutint AL Paul de Cassagnac, n'a pas plus le droit d'intervenir dans l'affaire Picquart que la Cour de cassation elle-même. La justice militaire de\ait rester libre.

A[. Poincaré déclara qu'il était de son devoir de parler, car le silence serait une lâcheté. Depuis deux ans, il était de ceux qui recherchaient la vérité et (jui avaient été affligés d'une campagne contre les chefs de l'armée confondus avec des personnalités imprudentes ou coupables. Dès l'origine, il avait demandé au gouvernement d'arrêter les abus commis dans certains bureaux du mijiistère de la guerre, que l'on a\ait de^•inés et qui. comme c'était fatal, s'étaient rè\ élés au grand jour. Des tentatives étaient à craindre pour les maintenir et les cacher. Trois fois on avait ordonné contre l'ex-licutenant-colonel Picquart des poursuites devant trois juridictions dif-

férentes et qui s'étaient produites à de tels moments qu'elles avaient l'apparence de représailles et de persécutions. La mise au secret avait été prolongée au delà des limites raisonnables. L'autorité militaire avait deux poids et deux mesures, car, pendant qu'on traitait ainsi le lieutenant-colonel Picquart. des indiscrétions provenant des bureaux de la guerre et faites à des dames voilées, même des faux, demeuraient impunis. Ces procédés suspects et ces contradictions inexplicables révoltaient à la lin les esprits les plus calmes et les plus impartiaux, surtout les anciens membres du ministère de 189 i, comme MM. Delcassé, Leygues, Barthou et luimême. Ces quatre ministres n'avaient connu, en 1894, l'arrestation du capitaine Dreyfus que quinze jours après et par un article de journal.

M. Barthou, ministre des travaux publics dans le cabinet Dupuy en 1894, confirma l'exactitude du fait signalé.

M. Poincaré ajouta qu'à ce moment lui et ses collègues n'avaient jamais entendu parler que du bordereau comme charge contre l'accusé. Il n'avait pas été question de dossier diplomatique ou secret. Le iïénéral Mercier, ministre de la guerre, n'avait pas parlé à ses collègues d'aveux de Dreyfus au capitaine Lebrun-Renaud. Et celui-ci, convoqué chez le président du Conseil, n"en ]>ai-la pas non plus. Quand le conseil de guerre eut jtrononcé, tous les ministres .idmirent la sentence pour juste. Mais des faits nou- \eaux s'étaient produits. La Cour de cassation était saisie. Elle devait juger librement et mettre fin à toutes les procédures annexes ou connexes qui avaient l'inconvénient d'être ensfagées ou deux ans

226 HISTOIRE DE LA TROISIÈME RÉPUBLigUE

trop tard ou ((uelques semaines trop tôt. Il termina en ces termes :

En faisant ici ces déclarations, en exprimant ce désir, je puis me trouver en désaccord avec quelques-uns de mes amis, mais j'ai le sentiment d'accomplir un acte de patriotisme éclairé.

Oui, mess-ieurs, un acte de patriotisme, car le patriotisme pour nous consisterait, en temps de guerre, a nous battre à côté des officiers de larniée active. L'armée n'est pas une caste dans la nation, c'est la nation tout entière. Mais, en temps de paix, que serait donc, le patriotisme s'il ne résidait essentiellement dans le respect de nos traditions nationales de justice et de liberté ?

Je vois bien qu'en rompant aujourd'hui un silence qui me pesait, je m'expose à des attaques, à des injures, à des calomnies. Je ne m'en soucie pas, et je suis heureux d'avoir saisi, à cette tribune, l'occasion trop longtemps attendue de libérer ma conscience.

M. Cavaignac répondit que l'affaire Dreyfus, qu'on avait replacée sur le terrain judiciaire sans l'approbation du Parlement, se trouvait maintenant sur le terrain politique. Il assura encore qu'il y avait un rapport du capitaine Lebrun-Renaud. Il espérait que M. Charles Dupuy répéterait à la tribune les déclarations qu'il lui avait faites au sujet de sa con versation avec cet officier.

M. Poincaré répliqua : « M. Dupuy nous a dit à' nous-mêmes qu'il n'avait pas reçu la déclaration de ces aveux. »

M. Dupuy, rais en cause, refusa de répondre.

M. de Freycinet, ministre de la guerre, expliqua que les poursuites contre l'ex-colonel Picquart avaient été régulièrement engagées avant son entrée dans le ministère. Il ne s'agissait donc plus, pour le gouvernement, que de faire la lumière et de respecter l'indépendance de la justice militaire. Pour établir la vérité, le gouvernement donnait tous les docu-

ments à la Cour de cassation « sous la garantie des intérêts de la défense nationale )).,Pour l'affaire Picquart, les débats auraient lieu au grand jour. Le tribunal correctionnel, dans la poursuite Picquart- Leblois, avait ajourné la cause non pour attendre le verdict de la Cour de cassation, mais pour attendre la fin de l'instruction de la justice militaire. La Chambre devait donc respecter l'indépendance du gouvernement comme celui-ci respectait l'indépendance du pouvoir judiciaire.

M. Dupuy. président du Conseil, déclara que le gouvernement n'acceptait pas un ajournement de la • réunion du conseil de guerre — quoiqu'il reconnût qu'il avait le droit de l'obtenir du gouverneur militaire de Paris — parce que le pays ne comprendrait pas cette façon d'agir. Et M. Dupuy posa la question de confiance. Cependant il sembla consentir à ce que la Cour de cassation agît à la place du gouvernement, en disant qu'elle connaissait « l'étendue des droits qui lui sont conférés par la loi, article 433 du Code d'instruction criminelle w.Si la Cour suprême demandait les pièces de l'affaire Picquart, elles lui seraient communiquées.

^L Ribot n'admit pas cet abandon par le gouvernement de la conduite de l'action publique entre les mains du gouverneur de Paris.

La Chambre repoussa un ordre du jour de M. Millerand tendant à surseoir à la réunion du conseil de guerre, et adopta, par 437 voix contre 73, un ordre du jour approuvant les déclarations du gouvernement.

Le président du Conseil donna au Sénat la même réponse, sur question de M. Monis. le 29 novembre.

M. Conslans proposa, le 1" décembre, crétendre aux conseils de g.uerre la loi du 8 décembre 1897 sur l'instruclion préalable conlradictoirc. Ce projet fut soutenu par AI. Jean Dupuy et par le ministre de la guerre, combattu par MM. Fresneau, de Marcèro et de Lamarzelle, puis adopté par le Sénat.

Immédiatement après, M. Waldeck-Rousseau soumit un projet modifiant l'article 445 du Code d'instruction criminelle et j)ermettant à la Cour de cassation d'ordonner la suspension de toutes instructions ou poursuites qu'elle jugerait connexes à une procédure de revision engagée ou portant obstacle à cette revision. M. Waldeck-Rousseau s'appuya sur le discours récent du président du Conseil qui avait invité la Cour de cassation à dessaisir un conseil de guerre, ce qu'elle n'avait pas pouvoir de faire légalement. 11 fallait donc combler une lacune de la loi du 8 juin 1895 sur la revision des erreurs judiciaires.

M. Lebret, garde des sceaux, fit ses réserves sur le fond et repoussa l'urgence qui donnerait à la proposition le caractère d'une loi de circonstance.

113 voix se prononcèrent pour et 113 contre, ce qui amena le rejet de l'urgence, suivant l'usage.

Le 5 décembre, le Sénat, consulté de nouveau ]>ar la commission d'initiative qui avait examiné en hâte le projet, repoussa l'urgence de la prise en considération par 129 voix contre 1Î5. Mais, le 8 décembre, la proposition fut adoptée par 153 voix contre 51.

Le mouvement de protestation contre la réunion du conseil de guerre s'accentua. Des notabilités diverses demandèrent l'ajournement après la décision de la Cour de cassation, et ce vœu fut signé par

MM, Poincaré, Barthou, Bertrand, Lavisse, Paris, Sardou, Sully-Prudhornmc, Appel, Darboux, Herbette, des professeurs et des fonctionnaires.

M. Picquart saisit la Cour de cassation d'une requête à fin de règlement de juges, prévu par la loi dans le cas où plusieurs tribunaux étaient saisis du même procès ou de procès connexes dont la division était impossible ou dangereuse. En cette occurrence, la Cour de cassation réglait de iuges en désignant le tribunal unique à saisir pour juger le tout.

Le 8 décembre, la Cour de cassation, agissant de sa propre initiative, rendit un arrêt de soit-communiqué, ce qui obligeait le tribunal correctionnel et le conseil de guerre à lui communiquer leurs dossiers sur les procédures engagées contre M. Picquart et ce qui entraînait ipso facto le renvoi à une date indéterminée de la réunion du conseil de guerre (1).

Le 12 décembre, M. Paschal Grousset, socialiste révolutionnaire, interpella « sur les manœuvres cri-

fl) Le 3 mars 1899. la chambre criminelle rendit son arrêt sur la demande en règlement de juges de M. Picquart. Cet arrêt renvoya celui-ci devant la justice civile (chambre des mises en accusation de la Cour d'appelj, en raison de la complicité avec M. Leblois, pour faux, usage de faux, communication des dossiers Dreyfus et Esterhazy. La justice militaire ne resla plus saisie que des affaires dites des pifteons voyageurs et BouUol. Mais M. Leblois déposa, le 10 mars, une opposition à cet arrêt, ce qui retarda encore la comparution de M. Picquart devant les juges militaires. -M. Leblois retira son opposilion le 13 mai. La chambre des mises en accusation, réunie le 9 juin, «irdonna la mise en liberté de M. Piccpiait et. le L3, rendit à l'égard des deux inculpés une ordonnance de non-lieu. Quant à l'affiure de la communication à M. Leblois du dossier BouUot et du dossier (les pigeons voyageurs, qui devait venir devant la justice militaire, elle fut airètée par la loi d'amnistie du 27 déceml)re 1900, qui suspendit aussi les poursuites engagées contre M. J. Reinach par Mme veuve Ilenry. ainsi que les poursuites engagées contre Emile Zola.

mirielles des fonctionnaires et ci-devant fonctionnaires du ministère de la guerre ». Il dénonça les relations de l'état-major avec certains journaux. Ainsi, dit-il, en 1894, la Libre Parole avait annoncé l'arrestation de Dreyfus pour forcer la main au ministre qui hésitait à poursuivre. Puis il rappela la démarche du commandant Pauffîn de Saint-Morel. officier d'ordonnance du général de Boisdeffre, auprès de M. Henri Rochefort (1).

M. de Freycinet répondit qu'il sévirait contre les indiscrétions commises par des officiers, mais qu'il n'admettait pas qu'on lançât contre tout l'état-major des insinuations collectives, des accusations injustes et imprudentes.

La Chambre Aota, par 463 voix contre 78. l'ordre du jour pur et simple.

l'faouète de l.\ cour de cassation.

DÉBATS parlementaires.

La chambre criminelle de la Cour de cassation commença son enquête le 8 novembre 1898 et entendit tous ceux qui, de près ou de loin, avaient été mêlés à l'affaire Dreyfus ou qui prétendaient avoir des renseignements à fournir. Les dépositions les plus importantes furent celles du général Mercier,

(1) Au mois de novembre 1897. MM. Drumont et Rochefort oyant attaqué le iiénéral de BoisdeflVe. le commandant Pauffin de Saint-Morel les vit pour empêcher la publication d'autres articles hostiles et il leur assura que l'état-major avait la conviction de la culpabilité de Dreyfus. Un journal ayant révélé cette démarche et nommé cet officier, celui-ci fut puni de trente jours d'arrêts de rigueur.

Le commandant Pauflin de Saint-Morel est devenu général de division pendant la guerre mondiale; il a commandé la •26' division d'infanterie qui s'est particulièrement distinguée dans la défense de N'erdun et dans les batailles de la Somme.

ancien ministre de la guerre, commandant du 4® corps d'armée (passé au cadre de réserve le 8 décembre), de M. Cavaignac, du général Roget, de M. Picquart, de M. Casimir-Perier, ancien président de la République, qui, le 28 décembre, raconta l'incident franco-allemand provoqué par les récits des journaux sur le rôle de l'attaché militaire allemand (1).

Le 14 novembre, la Cour de cassation demanda la communication du dossier secret. Quatre jours après, à la Chambre, M. Lasies interpella sur les mesures qui seraient prises pour protéger les secrets intéressant la sûreté de l'Etat. Sur la demande du gouvernement, on renvoya la discussion à un mois. Le 28 novembre, M. de Freycinet, répondant à une interpellation sur l'affaire Picquart, avait dit qu'il communiquerait tous les documents « sous la garantie des intérêts de la défense nationale ». 11 renouvela cette déclaration quand vint l'interpellation de M. Lasies, le 19 décembre, et assura que les j^ièces du dossier secret intéressant la sûreté de l'Etat ne seraient communiquées « que dans des conditions où il serait sûr qu'elles ne seraient pas livrées à la publicité ». M. Lasies voulut obtenir de lui une affirmation de la culpabilité de Dreyfus semblable ou contraire à celle de ses cinq prédécesseurs au ministère de la guerre, mais M. de Freycinet s'y refusa, ne voulant pas « influencer la décision de la Cour de cassation dans un sens ou dans l'autre ». Il n'avait ])as à juger les paroles de ses prédécesseurs qui, d'ailleurs, s'étaient prononcés contre la revision lorsqu'elle n'était pas engagée. Les circonstances

(1) Voir le volume pr-écédenf, page Gl.

n'étaient plus les mômes. La violence des attaques de AI. Lasies contre la chambre criminelle, qui préparait « l'apothéose de la trahison », lui attira, du président, M. Deschanel, un rappel à l'ordre avec inscription au procès-verbal.

AI. Lasies ayant retiré son interpellation, AI. A'Iillerand la reprit et dit cjue, suivant les précédentes promesses du gouvernement, toute liberté devait être laissée à la Cour de cassation de diriger la revision à sa guise, sans aucune intervention extérieure, afin que son arrêt eût une force définitive et incontestée. AI. Lasies et ses amis nationalisles étaient dans leur rôle en affichant de la défiance à l'égard de la Cour de cassation, mais le gouvernement ne pouvait partager cette façon de voir. Il fallait donc que tous les documents utiles à la découverte de la vérité fussent communiqués.

AI. Charles Dupuy, président du Conseil, appuya les déclarations de AI. de Freycinet. Pour les pièces de nature à compromettre la sûreté de l'Etat, des garanties devaient être prises contre toute divulgation.

AI. Brisson. ancien président du Conseil, tint à expliquer sa conduite. Il raconta qu'avec le garde des sceaux, AI. Sa i rien, il s'était rendu au ministère de la guerre, avant le discours retentissant de AL Cavaignac, du 7 juillet. Tout le dossier Dreyfus — 60 pièces environ — se trouvait sur une table du cabinet du ministre. A son avis, les trois pièces lues à la tribune par AI. Cavaignac étaient les seules qu'on pouvait considérer comme appartenant réellement à l'affaire Dreyfus, et la plus importante, pour le président du Conseil (^l le garde des sceaux, était

celle où Dreyfus se trouvait nommé. Aucune n'intéressait la sûreté de l'Etat. Quand il apprit que la jiièce la plus décisive était fausse, il se décida aussitôt à entreprendre la revision. On ne pouvait maintenant dissimuler à la Cour de cassation une pièce ({uelconijuc du dossier, car ce serait recommencer, ;nec l'approbation des pouvoirs publics, la faute ih 1894 qui avait été de condamner un accusé sur le vu de pièces qu'il ignorait. La Chambre ne devait pas y consentir.

M, Cavaignac lui répondit qu"il s'élevait contre l'assertion qu'il n'y avait aucun danger pour la sûreté de l'Etat dans la communication des pièces qu'il lui avait soumises. Et M. Brisson n'avait pas tout vu. Il lui avait proposé de lui montrer les autres éléments du dossier, gardés par le général Gonse, mais le président du Conseil, se jugeant édifié, n'avait pas estimé devoir les examiner. M. Cavaignac assiu'a qu'il y avait dans ces autres pièces des motifs de conviction.

Par 362 voix contre 78, la Chambre approu\a les déclarations du gouvernement (ordre du jour Laroze).

A la suite de ces débats, le Conseil des ministres résolut de communiquer à la Cour de cassation tout les documents secrets en prenant les précautions utiles (27 décembre). Le ministre de la guerre chargea le capitaine Cuignet de présenter le dossier, comprenant 374 pièc-es, et de le rapporter chaque soir au ministère.

Cet officier, qui avait découvert le faux Henry, connaissait bien le dossier secret dont il avait classé les pièces. 11 avait, au mois de novembre, établi un

rapport sur le lieutenant-colonel du Paty de Clam auquel il avait attribué : 1° les communications à la presse faites en 1894, en 1896 ol au moment de la campagne en faveur de Dreyfus; 2° les télégrammes à M', Picquart signés Blanche et Speranza; 3° la responsabilité du faux Heary, le lieutenantcolonel Henry n'ayant été que « Fouvrier, le complice )) du lieutenant-colonel du Paty, ( autour principal »; 4° le rôle de la dame voilée auprès d'Esterhazy (1).

Le capitain'e Cuignet déposa devant la c'iambre criminelle du 30 décembre 1898 au 7 janvier 1899. Il expliqua d'abord sa décou\erte du faux Henry et le rôle joué par le lieutenant-colonel du Paty de Clam en résumant son rapport. Puis li présenta les pièces du dossier secret en les cômm<riitant (2).

Il y eut un désaccord entre le ministère de la guerre et celui des affaires étrangères aii sujet d'une dépêche de l'attaché militaire italien Panizzardi, chacun de ces départements présentant un texte différent. Cette question «e trouva réglée plus tard.

fl") Ce rapport du capitaine Cnignet fut soumis au Conseil des ministres qui décida que des poursuites seraient engagées contre le lieutenant-colonel du Paty de Clam après l'arrêt de la Cour de cassation f?6 décembre 1898). Le 1" juin 1899, cet arrêt ayant été rendu, cet officier fut arrêté et, le 3, un ordre d'informer contre lui releva huit chefs d'accusation. L'instruction, close le 30 juillet, aboutit :. un nonlieu. D'après les expertises, le lieutensnt-colonel du Paty avait été accusé h tort des faux Speranza, Blanche, Weyler.

(2) Le Figaro publia, à partir du 30 mars 1899, la sténographie de l'enquête de la chambre criminelle, ce qui lui attira une condamnation à 500 franc? d'amende (8 avril).

PRÉSIDENCE I>E M. 1 ÉLIX FAURE (1895-1899) 236^